Paris Métropole

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 Ne doit pas être confondu avec Métropole du Grand Paris (EPCI regroupant Paris et la petite couronne), le Grand Paris (projet visant à transformer l’agglomération parisienne en une grande métropole mondiale), l'Atelier international du Grand Paris (groupement d'intérêt public chargé de mener une réflexion sur le Grand Paris), la Société du Grand Paris (établissement public chargé du réseau de transport Grand Paris Express) et la métropole de Paris (arrondissement de l'Église constitutionnelle).
Paris Métropole
Image illustrative de l'article Paris Métropole

Région Île-de-France, France
Création
Type Syndicat mixte ouvert
Siège 55, rue de Lyon
75012 Paris
Coordonnées 48° 51′ 00″ N 2° 22′ 14″ E / 48.850011, 2.370423
Membres 206 collectivités locales
Président Patrick Jarry[1]
Site web parismetropole.fr

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Paris Métropole est un syndicat mixte d’études, créé en juin 2009, qui repose sur une démarche de coopération entre plus d’une centaine de collectivités d’Île-de-France de différents échelons : communes, intercommunalités, départements, région. L’adhésion est ouverte aux collectivités de l’agglomération parisienne qui le souhaitent.

Paris Métropole n’est pas une nouvelle collectivité ; il s’agit d’une structure qui permet de poursuivre les travaux d’échange et d’études engagés auparavant par la Conférence métropolitaine initiée en 2006.

Paris Métropole associe à ses travaux les grands syndicats techniques, les chambres consulaires, les représentants des milieux socio-économiques et universitaires, les dix équipes de la consultation internationale sur le Grand Pari(s) de l’agglomération parisienne et des acteurs de la société civile au sein d’un Comité des partenaires.

Les travaux de ce syndicat peuvent participer au projet du gouvernement dénommé Grand Paris (ou Région Capitale) mené par Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du Développement de la région capitale jusqu'au 4 juillet 2010 (démission du gouvernement) puis par Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire, qui comprend :

Suite à des amendements déposés au Sénat, le syndicat a été consulté par la Société du Grand Paris pour l'aménagement du métro. Cette reconnaissance des pouvoirs publics pourraient lui donner un rôle accru dans l'élaboration du Grand Paris et une plus grande représentativité grâce à l'adhésion des communes UMP de l'ouest parisien fort peu représentées jusqu'à présent. On peut dire que Paris Métropole est le syndicat du Grand Paris.

Petite histoire des relations Paris - banlieue[modifier | modifier le code]

Extensions successives[modifier | modifier le code]

Le territoire parisien est le résultat d'extensions successives depuis l'antique Lutèce : enceintes de Philippe Auguste puis de Charles V jusqu'aux limites actuelles issues de la réforme du préfet Haussmann en 1860. Paris a englobé à cette date, en partie ou en totalité, plus de vingt communes de sa périphérie. Des villes telles que Montmartre, Belleville, La Villette et Passy ont disparu entièrement tandis que d'autres voyaient leur territoire réduit : c'est le cas de Montrouge, Vanves, Neuilly-sur-Seine, Le Pré-Saint-Gervais et Saint-Mandé.

Au cours du XXe siècle, la capitale a été accusée d'« exporter » vers ses voisins des nuisances de toutes sortes : cimetières, cités HLM, infrastructures de transport (voies ferrées, circulation automobile).

Historiquement et sociologiquement, Paris et sa banlieue ont évolué de façon antagoniste. Hormis lors de l'existence du département de la Seine (1790 - 1966) et lors de l'élaboration du Schéma Directeur de l'agglomération parisienne par Paul Delouvrier, celle-ci n'a jamais été administrée d'un seul tenant.

Paris n'est pas dotée d'une structure administrative concernant une part importante de l'agglomération, contrairement à certaines grandes métropoles européennes : l'exemple le plus cité est celui de la Greater London Authority à Londres, la situation étant plus contrastée pour les autres métropoles[3].

Trop à l'étroit dans ses 105 km2, la capitale ne peut aujourd'hui assumer seule efficacement le développement économique et la politique de l'habitat[réf. nécessaire].

En 2001 cependant, la nouvelle majorité municipale de Bertrand Delanoë crée une délégation à la coopération avec les collectivités territoriales d'Île-de-France. Elle est confiée à Pierre Mansat. Une étude des relations Paris-banlieue aux XIXe et XXe siècles[4] a enfin été créé par l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'EHESS.

Les aménagements contemporains portés par le Schéma directeur de la région Île-de-France (SDRIF) vont dans le sens d'une amélioration de la continuité du tissu urbain entre Paris et sa banlieue (couvertures du boulevard périphérique, quartiers intercommunaux) et des transports de banlieue à banlieue (ligne T3 du tramway des Maréchaux Sud et son prolongement par l'Est jusqu'à la porte de la Chapelle, futur Métrophérique ou projet Orbival de ligne de métro en petite ceinture[5]).

Protocoles d'accord[modifier | modifier le code]

Couverture du périphérique à la Porte des Lilas

Depuis, de nombreux protocoles d'accord entre Paris et les collectivités territoriales de son agglomération ont été signés.

Seine-Saint-Denis : Montreuil-sous-Bois (), Pantin (), Saint-Ouen, (), communauté d'agglomération Plaine Commune (), Clichy-sous-Bois (une première puisque la collectivité n'est pas limitrophe de la capitale), Bobigny (), conférence interdépartementale avec la Seine-Saint-Denis ;

Hauts-de-Seine : Vanves (), Issy-les-Moulineaux (), Clichy-la-Garenne (), Malakoff (), Boulogne-Billancourt ;

Val-de-Marne : syndicat mixte de la Bièvre (), Nogent-sur-Marne, Joinville-le-Pont (), conférence interdépartementale avec le Val-de-Marne (), Gentilly, Saint-Mandé, Vincennes, Ivry-sur-Seine ().

D'autres sont prévus : Bagnolet et Fontenay-aux-Roses.

Les protocoles d'accord coordonnent l'action publique locale de la capitale et de chaque collectivité limitrophe : mise en commun de moyens d'expertise, techniques, d'informations, logement, emploi, politique culturelle, environnement. Des aménagements, enfin, matérialisent les nouvelles relations entre Paris et sa banlieue, effaçant la rupture urbaine introduite par le boulevard périphérique : passerelles et nouveaux modes de circulation douce, couvertures du périphérique (porte des Lilas, porte de Vanves, quartiers intercommunaux).

Paris Métropole[modifier | modifier le code]

Conférence métropolitaine[modifier | modifier le code]

La conférence métropolitaine de l'agglomération parisienne[6] a été mise en place en juillet 2006 et s'est réunie à propos des déplacements urbains en octobre 2006. Elle s'est réunie cinq fois depuis pour débattre principalement des questions d'habitat et de transport.

Elle regroupait 63 communes de la zone dense de l'agglomération.

Elle représentait un lieu de concertation entre la capitale et son agglomération. Sans institution pérenne dotée d'un statut ou d'un budget, elle s'inspirait des pays et de leurs conseils de développement ou encore des formes de coopération intercommunale associative comme l'association des collectivités territoriales de l'Est parisien (ACTEP).

Assises de la métropole[modifier | modifier le code]

Elles se sont tenues le aux Docks de Saint Ouen en présence d'élus municipaux, des conseils généraux et régionaux ainsi que de représentants de l'état et d'experts. Il a été décidé la création d'un syndicat mixte ouvert. Ce syndicat fonctionne selon des groupes de travail thématiques. Le les statuts de cette nouvelle structure ont été approuvés et celle-ci a vu officiellement le jour le 30 avril 2009.

Syndicat mixte d'études[modifier | modifier le code]

Création[modifier | modifier le code]

Paris Métropole a été créé en sous la forme d'un syndicat mixte ouvert d'études qui regroupait 75 membres fondateurs : 54 communes, 15 EPCI, 5 conseils généraux et le Conseil régional d'Île-de-France[7].

Lors de la séance d'installation du , Paris Métropole comptait 93 membres : 67 communes, 19 EPCI, 6 conseils généraux et le Conseil régional d'Île-de-France[8]. Le territoire des communes et EPCI adhérentes au 4 octobre 2010 couvrait 1 582 km2 pour une population de 8 071 471 habitants (lors du recensement de 2006)[9],[10].

Lors de la séance d'installation du 10 juin 2009, Jean-Yves Le Bouillonnec, député-maire de Cachan, a été élu président du syndicat mixte ouvert d'études Paris Métropole pour un an[11].

Lors de la séance plénière du 4 octobre 2010[12], Paris Métropole accueille quarante nouveaux membres, parmi lesquels les départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine, jusqu'ici réticents à intégrer le syndicat mixte métropolitain. En novembre 2010, 19 nouvelles collectivités adhèrent au syndicat mixte d'études[13].

Membres[modifier | modifier le code]

Au , Paris Métropole regroupe les 206 collectivités territoriales et groupements de collectivités suivants[14] :

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

Le comité syndical de Paris Métropole rassemble toutes les collectivités membres (un élu délégué par collectivité) selon le principe « une collectivité, une voix ». Le bureau du syndicat est composé de 29 élus représentatifs de la diversité de Paris Métropole, politiquement et territorialement.

Le Bureau exécutif se compose du président et de cinq vice-présidents élus pour un an.

Présidence[modifier | modifier le code]

Liste des présidents de Paris Métropole depuis sa création
Période Identité Étiquette Qualité
10 juin 2009 8 novembre 2010 Jean-Yves Le Bouillonnec[17] PS maire de Cachan
député du Val-de-Marne
8 novembre 2010 6 décembre 2011 Jacques J. P. Martin[18] UMP maire de Nogent-sur-Marne
6 décembre 2011 17 décembre 2012 Patrick Braouezec[19] FASE président de la
Communauté d'agglomération Plaine Commune
17 décembre 2012 13 décembre 2013 Philippe Laurent[20] UDI maire de Sceaux
13 décembre 2013 19 décembre 2014 Daniel Guiraud[21] PS maire des Lilas
19 décembre 2014 1er décembre 2015 Patrick Devedjian[22] LR président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine
1er décembre 2015 en cours Patrick Jarry[1] apparenté Front de gauche maire de Nanterre

Appel à Initiatives Paris Métropole[modifier | modifier le code]

Le 31 mai 2010, Paris Métropole a lancé un Appel à Initiatives : chaque collectivité membre est appelée à proposer, avant le 24 septembre 2010, une initiative émanant de son territoire et porteuse de valeurs telles que solidarité, partage, attractivité et hospitalité. Ces initiatives peuvent être de différentes natures : culturelles, économiques, urbaines, sociales, etc. Durant l’automne, ces initiatives seront exposées et débattues publiquement lors de forums locaux.

Comité des partenaires[modifier | modifier le code]

Le Comité des partenaires, prévu à l’article 10 des statuts de Paris Métropole, a été lancé le , à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris. Présidé par Pierre-Antoine Gailly, Président de la CCIP, le Comité des partenaires travaille aux côtés de Paris Métropole sur toutes les questions intéressant le territoire métropolitain et son devenir.

En 2011, le Comité a élaboré deux contributions[23] :

  • une contribution sur la logistique urbaine, réalisée par un groupe de travail du Comité des partenaires piloté par le Groupe La Poste ;
  • une contribution sur la gouvernance de la métropole, produite lors d’un séminaire du Comité des partenaires organisé le 9 décembre 2011.

Initiative de la communauté d'agglomération Plaine Commune[modifier | modifier le code]

Le , Patrick Braouezec, Président de Plaine Commune, saisit son instance de démocratie participative, le Conseil de développement de la Communauté d'agglomération, en sollicitant sa contribution sur « l’avenir de la métropole francilienne ». Le , le Conseil de développement de Plaine Commune présente sa contribution au bureau communautaire. La contribution sur le « Grand Paris » et l'avenir de la métropole francilienne est publique sur le site internet de Plaine Commune. Soucieux de la légitimité démocratique du projet retenu, le Conseil de développement de Plaine Commune invite tous les acteurs concernés à construire un projet partagé avec la population francilienne. Pour sa part, il invite les 8 Conseils de développement d'Île-de-France à se saisir de la question.

Paris Métropole et la gouvernance du Grand Paris[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Métropole du Grand Paris.

Paris Métropole est un syndicat mixte qui regroupe les collectivités locales du périmètre étendu du Grand Paris. Plusieurs projets de réforme territoriale ont été débattus pour structurer institutionnellement la métropole parisienne. Plusieurs rapports ont été rédigés depuis le rapport de Philippe Dallier du 8 avril 2008, le rapport de la commission dirigée par Édouard Balladur, le rapport de Jean-Paul Planchou dans le cadre de la réforme territoriale. Cependant, la question de la gouvernance du Grand Paris a fait l'objet de multiples contestations et n'a jamais fait l'objet d'une réforme structurelle. Bien que des associations citoyennes réclament depuis 2006 une gouvernance commune de la première métropole française, à l'image des métropoles de province comme le Grand Lyon ou étrangères comme le Grand Londres, afin de diminuer les strates administratives et d'associer démocratiquement les citoyens au projet d'agglomération. Le dernier rapport en date, le rapport de Jean-Pierre Caffet, effectué à la demande du Maire de Paris Bertrand Delanoë, livre son analyse sur la question avec prudence et privilégie les projets partagés.

Le projet de loi de Modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles prévoit dans sa version débattue au Sénat la constitution en 2016 d'un syndicat mixte s'apparentant au pôle métropolitain, la Métropole de Paris, centré notamment sur la question du logement[24]. Cette hypothèse étant rejetée en juin 2013, le gouvernement introduit à l'Assemblée nationale des dispositions faisant de la Métropole du Grand Paris un projet d'intercommunalité regroupant les communes de Paris et des trois départements de la Petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne) devant être créé au [25].

Lors de la séance de décembre 2015, quelques semaines avant la création de la Métropole du Grand Paris, Paris Métropole acte que le futur président de la MGP sera un élu de droite pour respecter l'orientation donnée par les élections municipales de mars 2014[1]

Paris Métropole et Grand Paris[modifier | modifier le code]

Outre Paris Métropole, qui résulte d'une initiative des collectivités, plusieurs autres structures ont été créées, à l'initiative du Gouvernement, sur le territoire du « Grand Paris ».

Loi relative au Grand Paris[modifier | modifier le code]

La loi relative au Grand Paris promulguée le 5 juin 2010[26] s’articule autour de deux idées-force :

  • la mise en place d’un réseau de transport et de pôles économiques majeurs autour de Paris ;
  • une Société du Grand Paris (SGP) visant à mettre en œuvre ce réseau de transport : la SGP est un établissement public de l’État à caractère industriel et commercial. Elle a pour mission principale « de concevoir et d’élaborer le schéma d’ensemble et les projets d’infrastructures composant le réseau de transport public du Grand Paris et d’en assurer la réalisation, qui comprend la construction des lignes, ouvrages et installations fixes, la construction et l’aménagement des gares, y compris d’interconnexion, ainsi que l’acquisition des matériels roulants conçus pour parcourir ces infrastructures, et […] leur entretien et leur renouvellement. À cette fin, l’établissement public de la « Société du Grand Paris » peut acquérir, au besoin par voie d’expropriation ou de préemption, les biens de toute nature, immobiliers et mobiliers, nécessaires à la création et à l’exploitation des infrastructures du réseau de transport public du Grand paris (article 7 de la loi relative au Grand Paris).

Place de Paris Métropole dans la Société du Grand Paris[modifier | modifier le code]

L’article 3 de la loi relative au Grand Paris prévoit que Paris Métropole dispose d’un avis consultatif sur le schéma d’ensemble du réseau de transport public Grand Paris :

« Le schéma d'ensemble du réseau de transport public du Grand Paris visé au II de l'article 2 est établi après avis des collectivités territoriales et de leurs établissements publics de coopération intercommunale, s'ils sont compétents en matière d'urbanisme ou d'aménagement, de l'association des maires d'Île-de-France, du syndicat mixte Paris-Métropole, du Syndicat des transports d'Île-de-France et de l'atelier international du Grand Paris ».

L’article 21 de la même loi prévoit que Paris Métropole dispose d’un avis consultatif sur les contrats de développement territorial, outil nécessaire à la mise en œuvre d’aménagements pour la mise en place du réseau de transport :

« Des contrats de développement territorial peuvent être conclus pour la mise en œuvre des objectifs définis à l'article 1er entre le représentant de l'État dans la région, d'une part, et les communes et les établissements publics de coopération intercommunale pour les objets relevant des compétences qui leur ont été transférées, d'autre part. La région, le département concerné, l'association des maires d'Île-de-France et le syndicat mixte « Paris-Métropole » sont consultés préalablement à la signature du contrat. »

Atelier international du Grand Paris[modifier | modifier le code]

L’Atelier international du Grand Paris (AIGP), dont Bertrand Lemoine a été nommé directeur général le 9 février 2010, est installé depuis cette date au Palais de Tokyo à Paris. Cet atelier a la forme juridique d’un groupement d'intérêt public (GIP). Son organisation repose sur :

  • un conseil scientifique rassemblant initialement les dix équipes pluridisciplinaires ayant participé en 2008-2009 à la consultation internationale sur « le Grand Pari de l’agglomération parisienne » ;
  • un conseil d’administration rassemblant depuis juin 2011 des représentants de l’État (ministères de la Ville, de la Culture et de la Communication, de l'Écologie, Préfet de Paris et de l'Île-de-France) et des représentants de la Ville de Paris, de la région Île-de-France, de l’Association des maires d’Île-de-France (AMIF) et de Paris Métropole. Pierre Mansat, adjoint au maire de Paris chargé de Paris Métropole et des relations avec les collectivités territoriales d’Île-de-France est président du conseil d’administration de l’AIGP.

Cet Atelier se distingue de la Société du Grand Paris en ce qu’il permet de poursuivre le travail engagé par les dix équipes pluridisciplinaires de la consultation internationale du Grand Paris par la mise en place d’ateliers thématiques et géographiques. Il s’inscrit dans une démarche transversale. Il conduit et met en œuvre des actions de recherche, de développement, de valorisation et d’animation des réseaux de professionnels du cadre bâti. Il s’attache à favoriser le dialogue et la concertation entre tous les acteurs concernés du Grand Paris. Il constitue un lieu d’expérimentation, de création et de débat.

Après ses travaux sur la mobilité à l’automne 2010, dans le cadre des débats publics sur les projets de transport dans la région parisienne, l’Atelier continue, tout en veillant à garder une vision globale et prospective sur le devenir du Grand Paris, à poursuivre ses réflexions en lien avec de nombreux partenaires sur différentes problématiques transversales : habiter le Grand Paris, questions culturelles, transformations des territoires et contrats de développement territorial, évolution des règles d’urbanisme, programme de recherche sur « la ville au prisme de l’énergie », processus de révision du schéma directeur de la région Île-de-France (SDRIF), intensité urbaine, espaces ouverts et agriculture, etc.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b et c Wassinia Zirar, « Un élu de gauche va présider Paris Métropole », Acteurs publics,‎ (consulté le 1er décembre 2015)
  2. Voir le projet de loi relatif au Grand Paris (dossier sur le site de l'Assemblée nationale).
  3. Voir notamment [PDF] une étude de Christian Lefèvre réalisée pour la mairie de Paris.
  4. Histoire des relations Paris-banlieue aux XIXe et XXe siècles séminaire de formation en histoire contemporaine sur l'histoire des relations Paris-banlieue.
  5. Article de Libération « L'idée métrophérique fait son chemin ».
  6. Conférence métropolitaine de l'agglomération parisienne.
  7. « Déjà 75 adhérents à Paris Métropole », paris.fr,‎ (consulté le 17 juin 2009).
  8. [PDF] « Collectivités et EPCI fondateurs de Paris Métropole », paris.fr (consulté le 17 juin 2009).
  9. [zip] « Chiffres clés - Evolution et Structure de la population », INSEE (consulté le 17 juin 2009).
  10. [xls] « Populations légales 2006 », INSEE (consulté le 17 juin 2009).
  11. « Paris Métropole est né », paris.fr,‎ (consulté le 17 juin 2009).
  12. « Comité syndical du 4 octobre 2010, extrait du registre des délibérations », parismetropole.fr,‎ (consulté le 8 octobre 2009).
  13. « C’est la consécration pour Paris Métropole », Le Parisien,‎ (consulté le 9 novembre 2010).
  14. Site officiel de Paris Métropole, Nos membres.
  15. (fr) « Après le Val d'Oise, l'Essonne va quitter Paris métropole », sur Le journal du Grand Paris - L'actualité du développement économique d'Ile-de-France,‎ (consulté le 21 juin 2016)
  16. « Le Val-d’Oise quitte Paris Métropole », leparisien.fr,‎ (consulté le 28 mars 2016)
  17. « Paris Métropole est né », paris.fr,‎ (consulté le 17 juin 2009).
  18. Nogent Citoyen, le 9 novembre 2010.
  19. Les Échos, 6 décembre 2011.
  20. Rencontre avec Philippe Laurent, nouveau président de Paris Métropole, Paris.fr, 18 décembre 2012.
  21. http://www.latribune.fr/blogs/la-tribune-du-grand-paris/20131213trib000800925/la-metropole-du-grand-paris-plonge-paris-metropole-dans-les-abimes-du-doute.html Journal en ligne de La Tribune, daté du 13 décembre 2013, consulté le 15 janvier 2014
  22. Sybille Vincendon, « Métropole du Grand Paris : les élus jouent Valls contre Lebranchu », liberation.fr,‎ (consulté le 3 octobre 2015).
  23. Le Comité des partenaires de Paris Métropole, article du 24 avril 2012, sur www.etudes.ccip.fr. Consulté le 16 mai 2012.
  24. [PDF] rapport de la commission des lois du sénat, titre II, chapitre 1er, consulté le 18 mai 2013.
  25. « L'Assemblée nationale vote la création d'une métropole du Grand Paris », Le Point,‎ (consulté le 19 juillet 2013)
  26. Loi no 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]