Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
« GPS&O » redirige ici. Ne pas confondre avec GPSO.
Ne doit pas être confondu avec la communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO) des Hauts-de-Seine, devenue le l'Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
| Grand Paris Seine et Oise | |
 |
|
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Île-de-France |
| Département | Yvelines |
| Forme | Communauté urbaine |
| Siège | Aubergenville |
| Communes | 73 |
| Président | Raphaël Cognet (LR) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200 059 889 |
| Démographie | |
| Population | 427 896 hab. (2021) |
| Densité | 848 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 504,70 km2 |
| Localisation | |
 Localisation de l’intercommunalité dans les Yvelines | |
| Liens | |
| Site web | gpseo.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
modifier  |
|
Grand Paris Seine et Oise (GPS&O) est une communauté urbaine française du département des Yvelines.
Elle a été créée le par la fusion de plusieurs intercommunalités et s’étend de Rolleboise à Conflans-Sainte-Honorine en réunissant 73 communes structurées en pôles urbains, villes intermédiaires et de communes rurales.
Seule intercommunalité de la grande couronne à compter plus de 400 000 habitants[1], GPS&O est la communauté urbaine la plus peuplée de France et se trouve être la seule à ne pas avoir de ville-centre[2],[3].
Afin de bien distinguer la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise de l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest[4] par leur acronyme : GPSO, il a été ajouté l'esperluette à l'acronyme de la CU Grand Paris Seine et Oise : GPS&O[5].
Historique
- Loi MAPAM et le SRCI
La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (loi MAPAM) impose la création de territoires d'au moins 200 000 habitants[6]. D'après une déclaration de Philippe Tautou rapportée dans Le Parisien[6], la communauté d'agglomération des Deux Rives de Seine aurait pu franchir ce seuil en s'unissant aux agglomérations de PAC et Seine & Vexin. Mais, cette nouvelle intercommunalité concentrant les plus grosses entreprises (Usine Renault de Flins, Airbus Les Mureaux et Usine PSA de Poissy), cela risquait de créer un déséquilibre avec le reste de la zone, notamment avec le Mantois[6]. C’est la raison qu’il donne pour expliquer - sans rentrer toutefois dans les détails sur les modalités de la prise de décision - le choix de composer une intercommunalité centrée sur la Seine et regroupant les six intercommunalités ci-contre.
- Création d'un pôle métropolitain
| Pôle métropolitain | |
|---|---|
| Nombre de membres du bureau [7] | |
| Communautés d'agglomération | |
| Camy | 6 |
| Deux Rives de Seine | 5 |
| Poissy-Achères-Conflans | 5 |
| Seine et Vexin | 4 |
| Communautés de communes | |
| Coteaux du Vexin | 2 |
| Seine Mauldre | 2 |
Créé par arrêté préfectoral en , le pôle métropolitain Grand Paris Seine aval était un prélude à la création de l'intercommunalité[8]. Cette structure administrative qu’est le pôle métropolitain a été créée en 2010.
En , le préfet a signé l’arrêté de création d’un pôle métropolitain[8], après l’avis favorable du conseil régional d'Île-de-France et du conseil départemental des Yvelines. En mars, les six intercommunalités ont voté pour leurs représentants au sein de cette instance.
Lors de la séance d'installation du comité syndical du pôle métropolitain Grand Paris Seine Aval le , Philippe Tautou, alors président de la communauté d'agglomération des Deux Rives de Seine, a été élu président[9], tandis que Paul Martinez, président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines est élu vice-président.
Le pôle métropolitain est composé de 24 élus communautaires issus des six intercommunalités de Seine Aval, avec à sa tête un président et un vice-président. Le pôle métropolitain est administré par un comité syndical, le conseil métropolitain, composé de délégués titulaires et suppléants élus dans les intercommunalités membres du pôle métropolitain[7]. Le pôle a été créé pour définir les compétences, le fonctionnement et la gouvernance de cet ensemble.
- Création de la communauté urbaine
Par deux arrêtés préfectoraux du , le préfet des Yvelines a créé le une communauté urbaine résultant de la fusion de :
- la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines (CAMY), composée des communes d'Arnouville-lès-Mantes, Auffreville-Brasseuil, Boinville-en-Mantois, Breuil-Bois-Robert, Buchelay, Drocourt, Épône, La Falaise, Favrieux, Flacourt, Follainville-Dennemont, Fontenay-Mauvoisin, Fontenay-Saint-Père, Gargenville, Goussonville, Guernes, Guerville, Hargeville, Jouy-Mauvoisin, Jumeauville, Magnanvilie, Mantes-la-Jolie, Mantes-la-Ville, Méricourt, Mézières-sur-Seine, Mousseaux-sur-Seine, Perdreauville, Porcheville, Rolleboise, Rosny-sur-Seine, Sailly, Saint-Martin-la-Garenne, Soindres, Le Tertre-Saint-Denis et Vert ;
- la Communauté d'agglomération des Deux Rives de Seine, composée des communes des Alluets-le-Roi, Andrésy, Chapet, Carrières-sous-Poissy, Chanteloup-les-Vignes, Médan, Morainvilliers, Orgeval, Triel-sur-Seine, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet et Villennes-sur-Seine ;
- la communauté d'agglomération Poissy-Achères-Conflans, composée des communes d'Achères, Conflans-Sainte-Honorine et Poissy ;
- la communauté d'agglomération Seine et Vexin, composée des communes de Bouafle, Brueil-en-Vexin, Ecquevilly, Évecquemont, Flins-sur-Seine, Gaillon-sur-Montcient, Hardricourt, Jambville, Juziers, Lainville-en-Vexin, Meulan-en-Yvelines, Mézy-sur-Seine, Montalet-le-Bois, Les Mureaux, Oinville-sur-Montcient, Tessancourt-sur-Aubette et Vaux-sur-Seine
- la communauté de communes des Coteaux du Vexin, composée des communes de Guitrancourt, Issou et Limay ;
- la communauté de communes Seine-Mauldre composée des communes d'Aubergenville, Aulnay-sur-Mauldre et Nézel[10],[11].
En , le Tribunal administratif de Versailles, saisi par certaines communes qui estimaient qu'elles contribuaient trop au budget de l'intercommunalité, a annulé le protocole financier général de GPS&O qui organise les relations financières entre les communes, la communauté urbaine et permet de définir la fiscalité locale des partis, obligeant à une renégociation globale de ces accords[12].
Le territoire communautaire
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Géographie
Données générales
La communauté urbaine GPS&O se situe à l’ouest de l'agglomération parisienne, autour de la vallée de la Seine. Elle s’étend sur près de 500 km2 et compte un peu plus de 400 000 habitants répartis dans 73 communes (10 communes de moins de 500 habitants; 28 communes de plus de 2 500 habitants; 29 communes sur la rive droite de la Seine et 44 sur la rive gauche). Élément structurant de la GPS&O, la Seine et 18 de ses îles traverse l’intercommunalité sur environ 55 km.
Transports et déplacements
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- Transilien
GPS&O est reliée à Paris par le biais de liaisons ferroviaires transilien entre la gare de Paris-Saint-Lazare et la ville de Mantes-la-Jolie. L'une de ces dessertes s'effectue par Conflans-Sainte-Honorine, alors que la seconde s'effectue par le biais de Poissy. De nombreuses gares se situent sur son territoire, parmi lesquelles :
- Aubergenville-Elisabethville ( Ligne J du Transilien via Poissy )
- Andrésy (Ligne J via Conflans Saint Honorine).
- Chanteloup-les-Vignes (Ligne J via Conflans Saint Honorine).
- Triel-sur-Seine (Ligne J via Conflans Saint Honorine).
- Verneuil (Ligne J via Poissy). la commune de Verneuil accueille deux gares / Vernouillet- Verneuil et Les Clairières de Verneuil.
- Villennes-sur-Seine (Ligne J via Poissy)
- RER
Le territoire est également desservi par le RER A en gare de Poissy et de Conflans Saint Honorine. La gare de Poissy est à 20 minutes en RER A de La Défense (le premier quartier d'affaires européen par l'étendue de son parc de bureaux). La gare de Conflans-Fin-d'Oise est à 25 minutes en RER A de La Défense. Un prolongement du RER E via Poissy est par ailleurs prévu à l'horizon de 2024[13].
- Bus
Plusieurs opérateurs de transport, dont Courriers de Seine-et-Oise (CSO), filiale du groupe Transdev, assurent les services de bus sur le territoire communautaire. De nombreuses lignes de bus quadrillent l'ensemble du territoire. Le Réseau de bus Express A14 permet une desserte entre Paris et La Défense en moins de 30 minutes.
- Voiture
Trois autoroutes desservent la GPS&O : deux autoroutes gratuites (A13 et A15) et une autoroute payante qui permet de rejoindre La Défense (A14). Il s'agit d'axes autoroutiers très importants notamment dans les trajets travail-domicile de l'ensemble du département des Yvelines. L'autoroute A13 est très fréquentée en matinée.
- Téléphérique
Dans le cadre de la consultation sur le Grand Paris réalisée en 2008, l'architecte et urbaniste Antoine Grumbach avait évoqué la possibilité de connecter les deux rives de la Seine par le biais de téléphériques urbains, dont cinq franchiraient le fleuve sur le territoire de la GPS&O[14]:
- entre Mantes-la-Jolie et Limay,
- entre Épône et Gargenville,
- entre Les Mureaux et Meulan-en-Yvelines,
- entre Orgeval, Poissy et Chanteloup-les-Vignes,
- et entre Conflans-Sainte-Honorine et Achères.
À la suite d'une réunion d'information ayant réuni en 2017 les élus de la GPS&O et certains des maires concernés, il semble que ce soit à Poissy et aux Mureaux que ces "tramways du ciel" (tel qu'ils sont nommés dans l'étude) puissent voir le jour en premier[14].
Composition
La communauté urbaine regroupe les 73 communes suivantes[11] :
| Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
|---|---|---|---|---|---|
| Aubergenville (siège) |
78029 | Aubergenvillois | 8,83 | 12 317 (2021) | 1 395 |
| Achères | 78005 | Achérois | 9,44 | 21 368 (2021) | 2 264 |
| Andrésy | 78015 | Andrésiens | 6,91 | 13 230 (2021) | 1 915 |
| Arnouville-lès-Mantes | 78020 | Arnouvillois | 9,98 | 940 (2021) | 94 |
| Auffreville-Brasseuil | 78031 | Auffrevillois | 2,37 | 655 (2021) | 276 |
| Aulnay-sur-Mauldre | 78033 | Aulnaysiens | 2,23 | 1 137 (2021) | 510 |
| Boinville-en-Mantois | 78070 | Boinvillois | 4,93 | 287 (2021) | 58 |
| Bouafle | 78090 | Bouaflais | 6,92 | 2 213 (2021) | 320 |
| Breuil-Bois-Robert | 78104 | Breuillois | 3,75 | 763 (2021) | 203 |
| Brueil-en-Vexin | 78113 | Brueillois | 7,34 | 683 (2021) | 93 |
| Buchelay | 78118 | Buchelois | 4,94 | 3 340 (2021) | 676 |
| Carrières-sous-Poissy | 78123 | Carriérois | 7,19 | 18 316 (2021) | 2 547 |
| Chanteloup-les-Vignes | 78138 | Chantelouvais | 3,33 | 10 735 (2021) | 3 224 |
| Chapet | 78140 | Chapetois | 5,1 | 1 344 (2021) | 264 |
| Conflans-Sainte-Honorine | 78172 | Conflanais | 9,9 | 35 926 (2021) | 3 629 |
| Drocourt | 78202 | Drocourtois | 3,84 | 557 (2021) | 145 |
| Ecquevilly | 78206 | Ecquevillois | 11,27 | 4 105 (2021) | 364 |
| Épône | 78217 | Épônois | 12,77 | 6 585 (2021) | 516 |
| Évecquemont | 78227 | Épiscemontois | 2,5 | 771 (2021) | 308 |
| Favrieux | 78231 | Favrillais | 3,18 | 159 (2021) | 50 |
| Flacourt | 78234 | Flacourtois | 4,31 | 186 (2021) | 43 |
| Flins-sur-Seine | 78238 | Flinois | 8,61 | 2 424 (2021) | 282 |
| Follainville-Dennemont | 78239 | Follainvillois | 9,69 | 2 173 (2021) | 224 |
| Fontenay-Mauvoisin | 78245 | Fontenaysiens | 3,31 | 425 (2021) | 128 |
| Fontenay-Saint-Père | 78246 | Fontenaysiens | 13,06 | 948 (2021) | 73 |
| Gaillon-sur-Montcient | 78261 | Gaillonnais | 4,83 | 677 (2021) | 140 |
| Gargenville | 78267 | Gargenvillois | 8,67 | 7 863 (2021) | 907 |
| Goussonville | 78281 | Goussonvillois | 4,66 | 636 (2021) | 136 |
| Guernes | 78290 | Guernois | 8,54 | 1 075 (2021) | 126 |
| Guerville | 78291 | Guervillois | 9,98 | 2 124 (2021) | 213 |
| Guitrancourt | 78296 | Guitrancourtois | 7,32 | 628 (2021) | 86 |
| Hardricourt | 78299 | Hardricourtois | 3,28 | 2 480 (2021) | 756 |
| Hargeville | 78300 | Hargevillois | 7,08 | 434 (2021) | 61 |
| Issou | 78314 | Issoussois | 4,8 | 3 928 (2021) | 818 |
| Jambville | 78317 | Jambvillois | 4,81 | 777 (2021) | 162 |
| Jouy-Mauvoisin | 78324 | Joyaciens | 2,82 | 557 (2021) | 198 |
| Jumeauville | 78325 | Jumeauvillois | 7,77 | 613 (2021) | 79 |
| Juziers | 78327 | Juziérois | 9,88 | 3 976 (2021) | 402 |
| La Falaise | 78230 | Falaisiens | 3 | 623 (2021) | 208 |
| Lainville-en-Vexin | 78329 | Lainvillois | 7,67 | 797 (2021) | 104 |
| Le Tertre-Saint-Denis | 78608 | Tertrois | 2,91 | 121 (2021) | 42 |
| Les Alluets-le-Roi | 78010 | Habitants des Alluets-le-Roi | 7,39 | 1 273 (2021) | 172 |
| Les Mureaux | 78440 | Muriautins | 11,99 | 33 977 (2021) | 2 834 |
| Limay | 78335 | Limayens | 11,48 | 17 626 (2021) | 1 535 |
| Magnanville | 78354 | Magnanvillois | 4,26 | 6 155 (2021) | 1 445 |
| Mantes-la-Jolie | 78361 | Mantais | 9,38 | 44 539 (2021) | 4 748 |
| Mantes-la-Ville | 78362 | Mantevillois | 6,06 | 21 376 (2021) | 3 527 |
| Médan | 78384 | Médanais | 2,85 | 1 322 (2021) | 464 |
| Méricourt | 78391 | Méricourtois | 2,15 | 377 (2021) | 175 |
| Meulan-en-Yvelines | 78401 | Meulanais | 3,46 | 9 041 (2021) | 2 613 |
| Mézières-sur-Seine | 78402 | Mézièrois | 10,42 | 3 826 (2021) | 367 |
| Mézy-sur-Seine | 78403 | Méziacois | 4,76 | 2 287 (2021) | 480 |
| Montalet-le-Bois | 78416 | Montalboisiens | 3,01 | 319 (2021) | 106 |
| Morainvilliers | 78431 | Morainvillois | 7,24 | 3 082 (2021) | 426 |
| Mousseaux-sur-Seine | 78437 | Moussois | 7,2 | 684 (2021) | 95 |
| Nézel | 78451 | Nézellois | 1,31 | 1 083 (2021) | 827 |
| Oinville-sur-Montcient | 78460 | Oinvillois | 3,87 | 1 095 (2021) | 283 |
| Orgeval | 78466 | Orgevalais | 15,33 | 6 948 (2021) | 453 |
| Perdreauville | 78484 | Perdreauvillois | 11,18 | 658 (2021) | 59 |
| Poissy | 78498 | Pisciacais | 13,28 | 40 016 (2021) | 3 013 |
| Porcheville | 78501 | Porchevillois | 4,62 | 3 162 (2021) | 684 |
| Rolleboise | 78528 | Rolleboisiens | 2,96 | 356 (2021) | 120 |
| Rosny-sur-Seine | 78531 | Rosnéens | 19,36 | 6 929 (2021) | 358 |
| Sailly | 78536 | Saulois | 5,45 | 340 (2021) | 62 |
| Soindres | 78597 | Soindrais | 5,19 | 713 (2021) | 137 |
| Saint-Martin-la-Garenne | 78567 | Saint-Martinois | 15,75 | 929 (2021) | 59 |
| Tessancourt-sur-Aubette | 78609 | Taxicurtiens | 4,36 | 998 (2021) | 229 |
| Triel-sur-Seine | 78624 | Triellois | 13,58 | 12 388 (2021) | 912 |
| Vaux-sur-Seine | 78638 | Vauxois | 8,45 | 5 083 (2021) | 602 |
| Verneuil-sur-Seine | 78642 | Vernoliens | 9,43 | 15 914 (2021) | 1 688 |
| Vernouillet | 78643 | Vernolitains | 6,48 | 10 025 (2021) | 1 547 |
| Vert | 78647 | Vertois | 3,67 | 851 (2021) | 232 |
| Villennes-sur-Seine | 78672 | Villennois | 5,08 | 5 628 (2021) | 1 108 |
Démographie
D'après Pierre Bédier, président du Conseil départemental des Yvelines, la communauté urbaine GPS&O représente en 2017 un peu plus du quart de la population du département et regroupe sur son territoire près de la moitié des bénéficiaires yvelinois du revenu de solidarité active (RSA)[15].
Organisation
Siège
Le siège de la communauté urbaine est à Aubergenville, Immeuble Autoneum, rue des Chevries[17].
Élus
La communauté urbaine est administrée par son conseil communautaire composé de 141 représentants[18], répartis sensiblement à raison de leur population.
Ils sont répartis comme suit[18] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 13 | Mantes-la-Jolie |
| 11 | Poissy |
| 10 | Conflans-Sainte-Honorine |
| 9 | Les Mureaux |
| 6 | Achères |
| 5 | Mantes-la-Ville |
| 4 | Carrières-sous-Poissy, Limay, Verneuil-sur-Seine |
| 3 | Andrésy, Aubergenville, Chanteloup-les-Vignes, Triel-sur-Seine |
| 2 | Gargenville, Meulan-en-Yvelines, Vernouillet |
| 1 (+1 suppléant) | les autres communes |
Le conseil communautaire du 10 juillet 2020 a élu son président, Raphaël Cognet, maire de Mantes-la-Jolie
Les vice-présidents de l'intercommunalité sont :
- 1e vice-présidente déléguée aux grands projets et aux affaires générales : Cécile Zammit-Popescu, maire de Meulan-en-Yvelines
- 2e vice-président délégué aux équipements et projets sportifs et culturels : Karl Olive, maire de Poissy
- 3e vice-président délégué au développement durable : Franck Fontaine, maire de Mézières-sur-Seine
- 4e vice-président délégué à la gestion des déchets : Jean-Luc Gris, maire de Gaillon-sur-Montcient
- 5e vice-présidente déléguée aux relations aux communes et à la ruralité : Suzanne Jaunet, adjointe au maire d’Achères
- 6e vice-président délégué au tourisme : Laurent Brosse, maire de Conflans-Sainte-Honorine
- 7e vice-présidente déléguée au développement économique : Fabienne Devèze, maire de Morainvilliers
- 8e vice-président délégué au fonds européens et aux relations internationales : François Garay, maire des Mureaux
- 9e vice-présidente déléguée à la formation et l’enseignement supérieur : Annette Peulvast-Bergeal, conseillère municipale de Mantes-la-Ville
- 10e vice-président délégué à l’eau et à l’assainissement : Gilles Lécole, maire d’Aubergenville
- 11e vice-président délégué aux mobilités et au stationnement : Pierre-Yves Dumoulin, maire de Rosny-sur-Seine
- 12e vice-président délégué aux finances : Pascal Poyer, maire de Perdreauville
- 13e vice-présidente déléguée au foncier : Evelyne Placet, maire de Guerville
- 14e vice-président délégué à l’habitat et au logement : Stephan Champagne, maire de Saint-Martin-la-Garenne
- 15e vice-président délégué au projet Eole : Pierre Bédier, conseiller municipal de Mantes-la-Jolie
Les 8 conseillers délégués sont
- Conseillère déléguée à l’urbanisme : Maryse di Bernardo, maire de La Falaise
- Conseiller délégué aux achats et à la commande publique : Michel Lebouc, maire de Magnanville
- Conseillère déléguée à la politique de la ville : Catherine Arenou, maire de Chanteloup-les-Vignes
- Conseiller délégué aux ressources humaines : Jean-Marie Ripart, maire de Jambville
- Conseiller délégué au numérique : Eddie Aït, maire de Carrières-sous-Poissy
- Conseiller délégué aux espaces publics : Dominique Turpin, maire de Nézel
- Conseiller délégué à l'axe Seine : Yann Perron, maire de Gargenville
- Conseiller délégué à la prospective communautaire : Eric Roulot, maire de Limay
- Groupes politiques
L’assemblée communautaire compte quatre groupes politiques (2020) [19]: les deux groupes politiques qui formaient la majorité au sein de l'exécutif jusqu'au deuxième conseil communautaire en – Agir pour GPS&O (67 membres) et Territoires et citoyens Seine et Oise (29 membres) – ainsi que deux autres groupes politiques : Ensemble pour GPS&O (14 membres) et SEINE - Sans Étiquette, Indépendants et Non Écartés (20 membres).
- Indemnités
Le système des indemnités a été modifié à une large majorité (seuls six représentants ont voté contre la modification). Jusqu'à la création de la GPS&O, au sein des anciennes intercommunalités, les indemnités étaient réservées aux présidents, vice-présidents et conseillers délégués à des fonctions spécifiques. Dans GPS&O, tous les représentants bénéficient d'indemnités dont le montant varie selon leur fonction : 524 euros en 2016 pour les conseillers communautaires ; 1 098 euros pour les conseillers délégués ; 2 197 euros pour les vice-présidents et 4 394 euros pour le président (qui bénéficie par ailleurs d'une indemnité de représentation de 10 000 euros). D’après l'ancien président Philippe Tautou, le budget des indemnités n'a pas subi d'augmentation, le montant global de celles-ci devant même être légèrement inférieur à ce qui était précédemment touché par les élus des six intercommunalités[20].
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