Chevilly (Loiret)

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Chevilly
La mairie.
La mairie.
Blason de Chevilly
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Canton Meung-sur-Loire
Intercommunalité Communauté de communes de la Beauce loirétaine
Maire
Mandat
Bernard Texier
2014-2020
Code postal 45520
Code commune 45093
Démographie
Gentilé Chevillois, Chevilloises[1]
Population
municipale
2 713 hab. (2013)
Densité 65 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 01′ 47″ Nord 1° 52′ 29″ Est / 48.0297222222, 1.87472222222
Altitude Min. 117 m – Max. 138 m
Superficie 41,76 km2
Localisation

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Liens
Site web www.chevilly.fr

Chevilly est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Toponymie[modifier | modifier le code]

Le nom de la commune a pour origine le toponyme gallo-romain Seviliacum[2].

Chevilly s'est appelée Andeglou jusqu'en 1766, avant de prendre le nom du principal fief et du château du même nom[2].

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Chevilly (Loiret) et des communes limitrophes

La commune de Chevilly se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche[3] et l'aire urbaine d'Orléans[4]. À vol d'oiseau, elle se situe à 14,0 km d'Orléans[5], préfecture du département, et à 6,0 km d'Artenay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans[4].

Les communes les plus proches sont : Cercottes (4,7 km), Bucy-le-Roi (4,8 km), Gidy (5,2 km), Artenay (6 km), Huêtre (6 km), Sougy (7 km), Bricy (7,7 km), Saint-Lyé-la-Forêt (8,2 km), Poupry (8,3 km) et Saran (8,6 km)[6].

Rose des vents Sougy Artenay Bucy-le-Roi Rose des vents
Huêtre N Saint-Lyé-la-Forêt
O    CHEVILLY    E
S
Gidy Cercottes Chanteau

Paysages[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune est partagé entre les grandes cultures et les massifs forestiers. Elle est composée d'un bourg s'étirant le long de la route départementale 2020 (ex-RN 20), de hameaux et de fermes dispersés dans la plaine.

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

La Croix-Briquet, Saint-Barthélémy, la Mardelle et les Chapelles.

Histoire[modifier | modifier le code]

La réalisation de l'autoroute A19 est à l'origine d'une campagne de diagnostics archéologiques, réalisés par les archéologues de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, qui a permis de localiser des sites d'époque gauloise à La Pièce Chameul[7] et au Clocher d'Ambron[8]. Le premier site remonte aux IIIe et IIe siècles av. J.-C.. Le second, plus ancien, remonte au moins à la fin du premier âge du Fer ou hallstatt final.[réf. souhaitée]

En 1186, la paroisse d'Andeglou et la seigneurie de Chevilly appartenaient au chapitre cathédral de Sainte-Croix d'Orléans. Ce dernier les vendit ensuite à des seigneurs laïcs sous la suzeraineté du Duc d'Orléans. Ainsi se succédèrent Jean de Parmes en 1339, Pierre Pinet en 1445 et Bernard puis Aimé Rousselet en 1545.

En 1631, la seigneurie de Chevilly revient à Nicolas Mascot, chanoine de Sainte-Croix d'Orléans, puis à un confrère, Amable Choque. Ce dernier légua ses terres à Nicolas Hatte, écuyer et conseiller du roi.

En 1753, les terres de Chevilly sont vendues à Étienne de Silhouette, conseiller du roi puis contrôleur général des finances de Louis XV.

Jean-François Perrin de Cypierre, intendant de la Généralité d'Orléans, acquit ensuite le domaine, et obtient l'érection de la seigneurie de Chevilly en baronnie en 1764. En 1766, au terme d'un arrêt du Conseil d'État, il obtient également que la paroisse d'Andeglou prenne le nom de la jeune baronnie de Chevilly. Il fait également raser l'église Saint-Germain-d'Andeglou et la chapelle Saint-Barthélémy en 1787, pour ne conserver que celle du château seigneurial construite en 1631 par Nicolas Mascot.

Par la suite, le bourg d'Andeglou, sans église et situé à distance de la grande route de Paris à Toulouse, tombe en déshérence, et le bourg de Langennerie, relais de poste sur la grande route, devient le chef-lieu de la paroisse puis de la commune. C'est ce dernier qui constitue actuellement le bourg de Chevilly. Le vieux cimetière d'Andeglou a peu à peu disparu sous un bois, près duquel une croix établie en 1883 rappelle son existence.

Une nouvelle église paroissiale et une nouvelle mairie ont été élevés dans le bourg en 1838. Cette dernière brûle en 1908 et est reconstruite l'année suivante. Le village des Chapelles reçu, pour sa part, une nouvelle église en 1867.

Le chemin de fer arrive en 1843 à Chevilly avec l'ouverture de la gare et de la ligne de la Compagnie du Paris-Orléans.

Pendant la Guerre de 1870, le château de Chevilly est tour à tour de quartier général des Bavarois et des Français.

Le 1er janvier 1965, la commune voisine de Creuzy est démembrée et sa moitié orientale rattachée à Chevilly (villages et fermes de Creuzy, Chameul et de La Croix-Briquet).

Entre 1969 et 1978, Chevilly est le théâtre des essais de l'Aérotrain de l'ingénieur Jean Bertin. La voie en béton et la gare de Chevilly subsistent encore de nos jours.

Héraldique[modifier | modifier le code]

Blason de Chevilly

Les armes de Chevilly se blasonnent ainsi : Taillé : au premier d'azur à l'arbre arraché d'or, au second de gueules à la gerbe de blé d'or ; à la cotice en barre de sinople brochant sur la partition[9].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Planification[modifier | modifier le code]

Plan local d'urbanisme[modifier | modifier le code]

La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en juillet 1978. Le document est approuvé en mars 1986 puis révisé en décembre 1997. Il fait ensuite l'objet d'une révision simplifiée en décembre 2005 puis en novembre 2009[10].

La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le 12 novembre 2015. Tant que ce document n'est pas approuvé, c'est le POS qui tient lieu de document d'urbanisme de référence[10],[11].

Documents d'orientations intercommunaux[modifier | modifier le code]

La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[12]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013[13]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[14], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[15]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[16].

Logement[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Chevilly (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par les autoroutes A10 et A19 et quatre routes départementales : la RD 2020, la RD 6, la RD 125 et la RD 706.

L'autoroute A10, dite « L'Aquitaine », relie Paris à Bordeaux (au niveau de sa rocade) via Orléans, Tours, Poitiers et Niort. Elle traverse la partie ouest de la commune. Le nœud autoroutier qui assure tous les échanges avec l'autoroute A19, mise en service en 2009[17], est entièrement situé sur le territoire communal.

La RD 2020 traverse la commune du nord au sud et constitue l'artère principale du bourg. Il s'agit de l'ancienne Route nationale 20, transférée au département du Loiret par arrêté préfectoral du 22 décembre 2005[18], consécutivement au décret du 5 décembre 2005[19] qui définit la nouvelle consistance du réseau routier national et qui prévoit de maintenir dans le réseau routier national que la partie la plus méridionale de la route, entre le débouché de l'A66 et l'Espagne. Cet axe supporte en 2014 un trafic de 10 383 véhicules/jour dans la traversée de la commune[20]. La RD 6 (1 302 véhicules/jour) relie la commune à Rouvray-Sainte-Croix[20]. La RD 125 (292 véhicules/jour) relie la commune à Saint-Lyé-la-Forêt[20]. La RD 706 quant à elle est un petit tronçon de route départementale qui relie le hameau de la Croix-Briquet au hameau de Chevaux en Eure-et-Loir en franchissant l'autoroute A10 et traversant Beaugency le Cuit.

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun routiers[modifier | modifier le code]

En 2016, Chevilly est desservie par la ligne régulière no 21 du réseau d'autocars interurbains Ulys[21] qui relie Bazoches-les-Gallerandes - Aschères-le-Marché - Artenay - Orléans[22]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[23].

Infrastructures ferroviaires[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par la ligne de Paris-Austerlitz à Bordeaux-Saint-Jean, l'une des grandes lignes de chemin de fer radiales françaises partant de Paris en direction du Sud-Ouest du pays. La gare de Chevilly est desservie par des trains Intercités circulant entre Paris-Austerlitz et Orléans, qui ont remplacé en 2011 les trains Aqualys, et des trains TER Centre-Val de Loire circulant entre Paris et Orléans[24].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse et bourg de Chevilly acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[25] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[26]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[27].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[28].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Chevilly était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[29].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chevilly est alors incluse dans le canton d'Artenai, le district de Neuville et le département du Loiret[30].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[31]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[32]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[33]. L'acte II intervient en 2003-2006[34], puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Chevilly aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Dernière période Type de circonscription Évolution du découpage territorial
District Neuville 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Neuville de 1790 à 1795[28],[30]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[35].
Canton Artenai 1790-1801 Électorale En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Chevilly est rattachée au canton d'Artenai[28]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[35]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[36]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Neuville 1801-1806 Administrative et électorale Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[37]. Chevilly est alors rattachée au canton de Neuville par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[38],[28].
Artenay 1806-2015 Administrative et électorale En 1806, la commune est rattachée au canton d'Artenay, un canton nouveau formé d'une commune de l'ancien canton d'Ingré, supprimé, de sept communes issues du canton de Neuville et de trois issues du canton de Patay[39].
Meung-sur-Loire 2015- Électorale La loi du [40] et ses décrets d'application publiés en février et [41] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Meung-sur-Loire[41]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[42].
Arrondissement Orléans 1801- Administrative Chevilly est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[28],[38].
Circonscription législative 2e circonscription 2010 Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[43],[44]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[45]. La réforme n'affecte pas Chevilly qui reste rattachée à la deuxième circonscription[46].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Chevilly est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[47], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune de Chevilly n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées », dont les dix communes du canton d'Artenay[48]. La commune adhère à la communauté de communes de la Beauce loirétaine lors de la création de cette intercommunalité le [49]. Les compétences transférées sont : la collecte et le traitement des déchets, l'assainissement non collectif, certains actions de développement et d'aménagement économique (zones d'activités), le développement et aménagement social et culturel, l'aménagement de l'espace (SCOT, PLU), la voirie, le développement touristique, le logement et l'habitat (PLH, OPAH), préfiguration des pays[50].

La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 1].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Chevilly et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Chevilly Maire Bernard Texier 2014 2020
Communauté de communes de la Beauce loirétaine Président de la communauté de communes Jean-Michel Lopes 2014 2020
Département Départementales Canton de Meung-sur-Loire Conseiller départemental Pascal Gudin 29 mars 2015 2021
Conseillère départementale Pauline Martin
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[51] 2021[52]
Pays Législatives 2e circonscription Député Serge Grouard

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chevilly, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[53], pour un mandat de six ans renouvelable[54]. Il est composé de 23 membres [55]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1989 2008 Philippe Paillet RPR agriculteur, conseiller général du canton d'Artenay
2008 2014 André Terrasse   ingénieur agronome
2014 en cours Bernard Texier DVD  

Jumelages[modifier | modifier le code]

Drapeau du Royaume-Uni Curry Rivel (Royaume-Uni)Sous-modèle utilisé pour la maintenance du modèle {{Jumelage}} via les pages liées. Sous-modèle utilisé pour la maintenance du modèle {{Jumelage}} via les pages liées.

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : démographie de Chevilly.

En 2013, la commune comptait 2 713 habitants. L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du XXIe siècle, les recensements réels des communes de moins de 10 000 habitants ont lieu tous les cinq ans, contrairement aux autres communes qui ont une enquête par sondage chaque année[Note 2],[Note 3].

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 106 1 058 1 118 1 231 1 281 1 387 1 459 1 397 1 450
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 394 1 424 1 499 1 424 1 443 1 409 1 441 1 464 1 407
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 311 1 265 1 256 1 143 1 093 1 131 1 092 1 240 1 197
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2007 2008 2012
1 325 1 456 2 073 2 626 2 485 2 382 2 410 2 428 2 647
2013 - - - - - - - -
2 713 - - - - - - - -
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[56] puis Insee à partir de 2004[57].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

  • Le château de Chevilly du XVIIe siècle, transformé par l'architecte Jean-Benoît-Vincent Barré pour Jean-François Perrin de Cypierre, intendant de la généralité d'Orléans, et son épouse, Florimonde Parat de Montgeron. La façade sur le parc est ornée d'un ordre dorique. La chapelle fut classée monument historique le [58]. Le château est agrémenté de jardins[59] ;
  • Le château de Cossolle ;
  • L’église Saint-Germain, de style néo-classique et dont la première pierre fut posée le [60] ;
  • Le clocher d'Ambron a fait l'objet d'un diagnostic archéologique. Il a permis la découverte d'un site gaulois de la Tène D1a. Il s'agit d'un enclos fossoyé aperçu en partie seulement, sur trois hectares. Cette installation agro-pastorale a fourni des éléments datants (poteries) et des restes de faune domestique (bœufs, porcs, chevaux). Le site présente trois phases d'occupation : deux fosses datées de la fin du premier Âge du Fer ou hallstatt final ; un enclos formé de fossés rectilignes avec un profil en V à fond plat au centre d'un système parcellaire. Les structures découvertes sont essentiellement en creux et destinées au stockage de céréales. L'une d'elle atteint 16 m³, des fossés de palissade délimitent les différents espaces interne de cet habitat. La découverte de fragments d'amphores DresselA, les tessons de poterie permettent d'attribuer une datation de l'occupation vers la fin du IIe siècle avant notre ère, vers -120 ; une enceinte fossoyée ovalaire, avec un bâtiment de neuf mètres sur six avace l'extrémité est en abside. La découverte de fragments de céramiques permet une attribution chronologique à la période augustéenne ;
  • La pièce de Chameul est un habitat de la fin de l'Âge du Fer. Il combine une nécropole d'une quarantaine de tombes remontant aux IIIe et IIe siècles av. J.-C. et un habitat rural aristocratique celtique. Celui-ci a révélé des amphores à vin importées de Grèce et d'Italie ainsi qu'une lame de faux du IIIe siècle avant notre ère ;
  • Le viaduc de l'aérotrain ;
  • La gare de Chevilly ;
  • La statue de Notre Dame des Champs.

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site Natura 2000[modifier | modifier le code]

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[61],[62].

Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Chevilly[INPN 1] :

Numéro Type Nom Arrêté de classement Localisation
FR2400524 SIC (directive "Habitats, faune, flore") Forêt d’Orléans et périphérie 20 août 2014[63] Deux noyaux sont localisés dans la partie sud de la commune[64].

Le site de la « forêt d'Orléans et périphérie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelé en 38 entités. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à 347 ha), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, suite aux inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (13 entités concernées, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur[INPN 2].

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Chevilly ne comprend pas de ZNIEFF[65].

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS) , centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
  2. Au début du XXIe siècle, les modalités de recensement ont été modifiées par la loi no 2002-276 du 27 février 2002, dite « loi de démocratie de proximité » relative à la démocratie de proximité et notamment le titre V « des opérations de recensement », afin de permettre, après une période transitoire courant de 2004 à 2008, la publication annuelle de la population légale des différentes circonscriptions administratives françaises. Pour les communes dont la population est supérieure à 10 000 habitants, une enquête par sondage est effectuée chaque année, la totalité du territoire de ces communes est prise en compte au terme de la même période de cinq ans. La première population légale postérieure à celle de 1999 et s’inscrivant dans ce nouveau dispositif est entrée en vigueur au 1er janvier 2009 et correspond au recensement de l’année 2006.
  3. Dans le tableau des recensements et le graphique, par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu, pour les populations légales postérieures à 1999 de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique que les populations correspondant à l'année 2006, première population légale publiée calculée conformément aux concepts définis dans le décret no 2003-485 du 5 juin 2003, et les années correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et aux années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. Gentilés des communes du Loiret
  2. a et b Maurice Pignard-Peguet, Dictionnaire historique et biographique illustré du Loiret, Les éditions de la Tour Gile, 1917.
  3. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 28 juillet 2015)
  4. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 28 juillet 2015).
  5. « Orthodromie entre "Chevilly" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 28 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Chevilly », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 28 juillet 2015).
  7. la Pièce Chameul : fouilles de David Josset.
  8. Le Clocher d'Ambron : diagnostic archéologique de Marie-Claude Bakkal-Lagarde.
  9. Gaso. Consultation : 19 janvier 2010.
  10. a et b [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/,‎ (consulté le 16 mai 2016), p. 89
  11. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/,‎ (consulté le 16 mai 2016)
  12. « SCoT Loire Beauce - Délibération du conseil syndical du 29 janvier 2013 », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  13. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 16 mai 2016)
  14. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 16 mai 2016)
  15. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  16. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 16 mai 2016)
  17. « Autoroute A19 - Bilan environnemental final », sur http://www.vinci-autoroutes.com/,‎ (consulté le 16 mai 2016), p. 5
  18. « Arrêté du 22 décembre 2005 portant constatation du transfert de routes nationales au Conseil Général du Loiret », sur http://images.wikia.com/ (consulté le 25 avril 2016)
  19. Décret no 2005-1499 du 5 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau routier national.
  20. a, b et c « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret,‎ (consulté le 13 mai 2016)
  21. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le 13 mai 2016)
  22. Fiche horaire de la ligne Bazoches-les-Gallerandes - Orléans pour la période du au 31 août 2016', [lire en ligne][PDF].
  23. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/,‎ (consulté le 16 mai 2016)
  24. « TER-Gare de Chevilly », sur http://www.ter.sncf.com/ (consulté le 16 mai 2016)
  25. Motte 2003, p. 24
  26. Motte 2003, p. 23
  27. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat,‎ (consulté le 10 octobre 2015)
  28. a, b, c, d et e « Notice communale de Chevilly », sur le site de l'EHESS (consulté le 10 octobre 2015).
  29. Bloch 1906, p. 133
  30. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  31. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  32. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  33. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  34. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  35. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/,‎ (consulté le 10 octobre 2015).
  36. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 10 octobre 2015), p. 6.
  37. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/,‎ (consulté le 10 octobre 2015)
  38. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 46 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 10 octobre 2015)
  39. Louis Rondonneau, Collection générale des lois : décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du conseil d'État et réglemens d'administration publiés depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814. Gouvernement Impérial : 3 juillet 1806 - 22 décembre 1808, vol. 10, Paris, Imprimerie royale, coll. « Bulletin des lois », , 434 p. (lire en ligne), 2e, p. 485-486.
  40. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242,‎ (consulté le 10 octobre 2015).
  41. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 10 octobre 2015).
  42. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/,‎ (consulté le 10 octobre 2015).
  43. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  44. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  45. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  46. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 10 octobre 2015).
  47. « Rattachements administratifs de la commune de Chevilly », sur le site de l'Insee (consulté le 10 octobre 2015)
  48. « État de l’intercommunalité dans le Loiret », sur http://www.adcf.org/,‎ (consulté le 23 septembre 2015).
  49. « Arrêté préfectoral n°2012356-0002 du 21 décembre 2012 portant création de la communauté de communes », sur http://static.reseaudescommunes.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  50. « CC de la Beauce Loirétaine - Fiche signalétique Banatic », sur le site de la DGCL (consulté le 1er octobre 2015)
  51. « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/,‎ (consulté le 29 décembre 2015)
  52. Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/,‎ (consulté le 29 décembre 2015)
  53. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  54. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 10 octobre 2015)
  55. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  56. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  57. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2007, 2008, 2012, 2013.
  58. « Le château de Chevilly », base Mérimée, ministère français de la Culture
  59. « Le jardin d'agrément et parc du château de Chevilly », base Mérimée, ministère français de la Culture
  60. Site personnel sur la commune
  61. « Deux directives européennes », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 17 août 2015)
  62. « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 17 août 2015)
  63. « Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 17 août 2015)
  64. « Cartographie des zones naturelles protégées sur Chevilly », sur [http:// www.cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/ l'application cartographique] du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 17 août 2015)
  65. « Liste des ZNIEFF de la commune de Chevilly », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 10 août 2015).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Article connexe[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Directive  92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 31992L0043, adoptée le 21 mai 1992, JO du 22 juillet 1992, p. 7–50, entrée en vigueur le 10 juin 1992 [consulter en ligne, notice bibliographique]
  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)