Boulay-les-Barres

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Boulay-les-Barres
Image illustrative de l'article Boulay-les-Barres
Blason de Boulay-les-Barres
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Canton Meung-sur-Loire
Intercommunalité Communauté de communes de la Beauce Loirétaine
Maire
Mandat
Pascale Minière
2014-2020
Code postal 45140
Code commune 45046
Démographie
Gentilé Boulaysiens, Boulaysiennes[1]
Population
municipale
948 hab. (2014)
Densité 76 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 58′ 52″ nord, 1° 47′ 04″ est
Altitude Min. 118 m – Max. 131 m
Superficie 12,45 km2
Localisation

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Boulay-les-Barres est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Boulay-les-Barres et des communes limitrophes.

La commune de Boulay-les-Barres se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce de Patay[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 12,5 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 10,0 km de Patay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans[3].

Les communes les plus proches sont : Bricy (1,9 km), Gidy (4 km), Huêtre (4,3 km), Coinces (4,6 km), Ormes (4,9 km), Bucy-Saint-Liphard (5,3 km), Saint-Péravy-la-Colombe (6,6 km), Gémigny (6,9 km), Cercottes (7,3 km) et Rozières-en-Beauce (7,5 km)[5].

Rose des vents Rose des vents
N
O    BOULAY-LES-BARRES    E
S

Une partie du territoire de la commune héberge la base aérienne 123 Orléans-Bricy.

Histoire[modifier | modifier le code]

Héraldique[modifier | modifier le code]

Blason de Boulay-les-Barres

Les armes de Boulay-les-Barres se blasonnent ainsi : Tranché : au premier d'argent aux trois bouleaux de sinople ordonnés deux et un, au second barré d'or et d'azur[6].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Planification[modifier | modifier le code]

Carte communale[modifier | modifier le code]

Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale le 2 octobre 2001. Après une enquête publique qui se déroule en mai 2002, le document est approuvé le 27 juin 2002[7].

Documents d'orientations intercommunaux[modifier | modifier le code]

La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[8]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013[9]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[10], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[11]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[12].

Logement[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Boulay-les-Barres (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 955 et la RD 836.

La RD 955 relie Ormes à Villamblain. Il s'agit de l'ancienne RN 155 qui, à sa création, en 1824, succède à la Route impériale 175 et relie Orléans à Saint-Malo par Alençon[13]. Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 2012[14]. En 2014, elle supporte un trafic de 6 595 véhicules/jour dans la traversée de la commune[15]. La RD 836 (1 338 véhicules/jour) relie la commune à Coinces[15].

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun routiers[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est desservie par deux lignes régulières de transports par autocar du Conseil départemental du Loiret : la ligne 1A du réseau Ulys, qui relie Orgères-en-Beauce - Rouvray-Sainte-Croix - Orléans, et la ligne 1B Villamblain - Patay - Orléans. Ces lignes proposent un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[16],[17]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[18].

Infrastructures ferroviaires[modifier | modifier le code]

La ligne de Chartres à Orléans traverse le territoire communal. Construite au XIXe siècle, cette ligne ferroviaire est une voie unique de 75 km, réservée aux trains de marchandises depuis 1942. SNCF Réseau[Note 1] et la région Centre-Val de Loire ont engagé en 2009 un projet visant à moderniser et rouvrir la totalité de la ligne aux voyageurs. Une première section Chartres-Voves a été construite et terminée en 2015 pour un coût de 70 millions d'euros[19]. Fin 2014 a lieu une concertation publique concernant le tronçon Voves-Orléans[20]. Il est prévu de créer plusieurs haltes ferroviaires, notamment dans le Loiret, à Ingré-Ormes, Bricy-Boulay et Patay. L'objectif initial affiché était une ouverture en 2020[19].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse et bourg de Boullet acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[21] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[22]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[23].

La commune apparaît sous le nom de Boullay dans le cadastre de 1812[24] puis prend le nom de Boulay-les-Barres à la suite du décret du 21 février 1933[24]. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[25].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Boullet était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans et au grenier à sel d'Orléans, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[26].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Boulay-les-Barres est alors incluse dans le canton de Patay, le district d'Orléans et le département du Loiret[27].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[28]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[29]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[30]. L'acte II intervient en 2003-2006[31], puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Boulay-les-Barres aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Dernière période Type de circonscription Évolution du découpage territorial
District Orléans 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[32],[27]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[33].
Canton Patay 1790-1801 Électorale En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Boulay-les-Barres est rattachée au canton de Patay[32]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[33]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[34]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Ingré 1801-1806 Administrative et électorale Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[35]. Boulay-les-Barres est alors rattachée au canton d'Ingré par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[36],[32].
Orléans-Nord-Ouest 1806-1973 Administrative et électorale En 1806, la commune est rattachée au canton d'Orléans-Nord-Ouest, un canton nouveau issu de la division de la ville d'Orléans en cinq arrondissements de justices de paix[37],[32].
Patay 1973-2015 Administrative et électorale En 1973, la commune est rattachée au canton de Patay[32].
Meung-sur-Loire 2015- Électorale La loi du [38] et ses décrets d'application publiés en février et [39] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Meung-sur-Loire[39]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[40],[39].
Arrondissement Orléans 1801- Administrative Boulay-les-Barres est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[32],[36].
Circonscription législative 2e circonscription 2010 Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[41],[42]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[43]. La réforme n'affecte pas Boulay-les-Barres qui reste rattachée à la deuxième circonscription[44].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Boulay-les-Barres est rattachée sur le plan administratif au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[45], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

Localisation de la commune de Boulay-les-Barres dans la communauté de communes de la Beauce loirétaine.

La commune de Boulay-les-Barres n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées », dont les dix communes du canton de Patay[46]. La commune adhère à la communauté de communes de la Beauce loirétaine lors de la création de cette intercommunalité le [47]. Les compétences transférées sont : la collecte et le traitement des déchets, l'assainissement non collectif, certains actions de développement et d'aménagement économique (zones d'activités), le développement et aménagement social et culturel, l'aménagement de l'espace (SCOT, PLU), la voirie, le développement touristique, le logement et l'habitat (PLH, OPAH), préfiguration des pays[48].

La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 2].

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une communauté de communes et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes de la Beauce loirétaine, dont la population totale dépasse le nouveau seuil minimal, ne voit pas son périmètre changer[49] et la commune de Boulay-les-Barres en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution par exemple de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du [50].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Boulay-les-Barres et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Boulay-les-Barres Maire Pascale Minière 2014 2020
Communauté de communes de la Beauce loirétaine Président de la communauté de communes Jean-Michel Lopes 2014 2020
Département Départementales Canton de Meung-sur-Loire Conseiller départemental Pascal Gudin 29 mars 2015 2021
Conseillère départementale Pauline Martin
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[51] 2021[52]
Pays Législatives 2e circonscription Député Serge Grouard

Politique et administration municipale[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Boulay-les-Barres, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[53], pour un mandat de six ans renouvelable[54]. Il est composé de 15 membres[55]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 1995 21 mai 2015[56] Nicole Pinsard DVD infirmière, conseillère générale
3 juillet 2015[57] en cours Pascale Minière    
Les données manquantes sont à compléter.

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Boulay-les-Barres.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du milieu des années 2000, les populations légales des communes sont publiées annuellement. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[58]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[59],[Note 3].

En 2014, la commune comptait 948 habitants, en diminution de -15,28 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
370 378 418 402 407 426 488 508 490
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
486 482 454 465 461 494 438 451 427
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
419 425 412 344 330 334 354 365 514
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
524 483 441 444 466 551 567 1 119 948
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[25] puis Insee à partir de 2006[60].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Boulay-les-Barres ne comprend pas de ZNIEFF[61].


Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. SNCF Réseau a succédé à Réseau ferré de France au 1er janvier 2015
  2. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS) , centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
  3. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 19 janvier 2010)
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 28 juillet 2015)
  3. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 28 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Boulay-les-Barres" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 28 juillet 2015).
  5. « Villes les plus proches de Boulay-les-Barres », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 28 juillet 2015).
  6. Gaso. Consultation : 19 janvier 2010.
  7. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 14 mai 2016), p. 136
  8. « SCoT Loire Beauce - Délibération du conseil syndical du 29 janvier 2013 », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  9. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 14 mai 2016)
  10. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 14 mai 2016)
  11. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  12. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 14 mai 2016)
  13. « Route nationale française 155 », sur http://routes.wikia.com/ (consulté le 27 avril 2016)
  14. « Arrêté du 22 décembre 1972 transférant une partie du réseau routier national au département du Loiret », sur http://routes.wikia.com/ (consulté le 14 mai 2016)
  15. a et b « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le 14 mai 2016)
  16. Fiche horaire de la ligne 1A Orgères-en-Beauce - Rouvray-Sainte-Croix - Orléans pour la période du au 31 août 2016', [lire en ligne][PDF].
  17. Fiche horaire de la ligne 1B Villamblain - Patay - Orléans pour la période du au 31 août 2016', [lire en ligne][PDF].
  18. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, (consulté le 16 mai 2016)
  19. a et b « Trains de voyageurs : la ligne Orléans-Chartres annoncée pour 2020 », sur http://www.larep.fr/ (consulté le 14 mai 2016)
  20. « Réouverture aux voyageurs de la ligne de Chartres à Orléans - le bilan de la concertation. », sur http://www.chartres-orleans.fr/ (consulté le 14 mai 2016)
  21. Motte 2003, p. 24
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  23. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 9 octobre 2015)
  24. a et b « Toponymie de Boulay-les-Barres », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 9 octobre 2015)
  25. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  26. Patron 1870, p. 357.
  27. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  28. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 23 septembre 2015), p. 3.
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  60. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
  61. « Liste des ZNIEFF de la commune de Boulay-les-Barres », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 10 août 2015).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)