Tournoisis

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Tournoisis
Tournoisis
L'église Saint-Laurent.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Canton Meung-sur-Loire
Intercommunalité Communauté de communes de la Beauce Loirétaine
Maire
Mandat
Gérard Huchet
2014-2020
Code postal 45310
Code commune 45326
Démographie
Population
municipale
408 hab. (2015 en augmentation de 9,97 % par rapport à 2010)
Densité 27 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 00′ 23″ nord, 1° 37′ 52″ est
Altitude Min. 117 m
Max. 131 m
Superficie 14,94 km2
Localisation

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Tournoisis est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Tournoisis et des communes limitrophes.

La commune de Tournoisis se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce de Patay[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 23,5 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 6,5 km de Patay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Patay[2].

Les communes les plus proches sont : La Chapelle-Onzerain (3,1 km), Villeneuve-sur-Conie (4,3 km), Saint-Sigismond (4,7 km), Saint-Péravy-la-Colombe (5,2 km), Villamblain (6 km), Épieds-en-Beauce (6,5 km), Patay (6,5 km), Gémigny (6,8 km), Péronville (7 km) et Coinces (8,1 km)[4].

Histoire[modifier | modifier le code]

Toponymie[modifier | modifier le code]

Bas latin Turnisiacus. Gentilice Turnisius inconnu, formé sur le nom de personne gaulois Turnus, et suffixe acus. La forme noisis qui apparaît au XVIIe s., peut s’expliquer par l’attraction du mot tournois, monnaie initialement fabriquée à Tours.

Tornesiacus, 1002 (J. Soyer, Les possessions de Saint-Pierre-le-Puellier d'Orléans, B.S.A.H.O., t. 21, 1930) ; Tornesiacus, 1221 (Cartulaire de Voisins, p. 157) ; Tournesis, mars 1307 (Archives Nationales-JJ 40, fol. 59, no 117) ; Tournesy, 1362 (Archives Départementales du Loiret-D 12) ; Tournaisi, août 1376 (Archives Nationales-JJ 109, no 210, fol. 99) ; Tournoisis, 1479 (Archives Nationales-JJ 205, no 239, fol. 134) ; Tournoisy, 1778 (Archives Départementales du Loiret-G, Saint-Pierre-le-Puellier) ; Tournoisi, XVIIIe s. (Carte de Cassini).
Réunion réalisée de Nids d’avec Tournoisis par Ordonnance Royale du 15 décembre 1824 (Archives Nationales-F 2 II Loiret 2, plan annexé à la minute). Par Décret du 11 avril 1950, la ferme de l’Ardillière est détachée de Saint-Sigismond et rattachée à Tournoisis, soit 79 ha.

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Planification[modifier | modifier le code]

Plan local d'urbanisme[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune ne dispose pas de document d'urbanisme approuvé[5]. De ce fait seules les règles générales du règlement national d'urbanisme s'appliquent. Ainsi tout terrain situé hors des parties actuellement urbanisées est inconstructible hormis dans certains cas spécifiques[6].

Documents d'orientations intercommunaux[modifier | modifier le code]

La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[7]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013[8]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[9], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[10]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[11].

Logement[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Tournoisis (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par trois routes départementales : la RD 955, la RD 336 et la RD 4. La RD 955 traverse la commune d'est en ouest et relie Ormes à Villamblain. Il s'agit de l'ancienne RN 155 qui, à sa création, en 1824, succède à la Route impériale 175 et relie Orléans à Saint-Malo par Alençon[12]. Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 2012[13]. En 2014, elle supporte un trafic de 6 595 véhicules/jour à l'est du bourg et de 4 010 à l'ouest[14]. La RD 336 (738 véhicules/jour) relie la commune à Villeneuve-sur-Conie[14] et la RD 4 (473 véhicules/jour) la relie à Épieds-en-Beauce[14].

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est desservie par la ligne régulière 1C du réseau départemental de transports par autocar Ulys qui relie Tournoisis - Rozières-en-Beauce. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[15]. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[16]. Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine « Rémi » remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du [17].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : Commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse de Tournoisis acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[18] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[19]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[20].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[21].

Localisation de la commune de Tournoisis dans la communauté de communes de la Beauce loirétaine.

La commune de Tournoisis n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées », dont les dix communes du canton d'Artenay[22]. La commune adhère à la communauté de communes de la Beauce loirétaine lors de la création de cette intercommunalité le [23]. Les compétences transférées sont : la collecte et le traitement des déchets, l'assainissement non collectif, certains actions de développement et d'aménagement économique (zones d'activités), le développement et aménagement social et culturel, l'aménagement de l'espace (SCOT, PLU), la voirie, le développement touristique, le logement et l'habitat (PLH, OPAH), préfiguration des pays[24].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Tournoisis était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[25],[26].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Tournoisis est alors incluse dans le canton d'Épieds, le district de Beaugency et le département du Loiret[27].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[28]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[29]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[30]. L'acte II intervient en 2003-2006[31], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Tournoisis aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Beaugency 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Beaugency de 1790 à 1795[21],[27]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[32].
Canton Épieds 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Tournoisis est rattachée au canton d'Epieds[33],[21]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[32]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[34]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Patay 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[35]. Tournoisis est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Patay, sous le nom de Tournoisy[36],[21].
Meung-sur-Loire 2015- Électorale La loi du [37] et ses décrets d'application publiés en février et [38] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Meung-sur-Loire[38]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[39].
Arrondissement Orléans 1801- Administrative Tournoisy est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[21],[36].
Circonscription législative 2e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[40],[41]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[42]. La réforme n'affecte pas Tournoisis qui reste rattachée à la deuxième circonscription[43].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune de Tournoisis est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[44], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Tournoisis, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[45], pour un mandat de six ans renouvelable[46]. Il est composé de 11 membres [47]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Gérard Huchet est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2001 en 2014 Gérard Huchet    
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire[48]. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Patay[48].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[49], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[50].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du [51].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[52]. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat de production d'eau potable d'Artenay - Sougy[53],[54], et la distribution par la commune elle-même[55]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[56],[57].

Assainissement[modifier | modifier le code]

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[58]. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[59],[60].

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Tournoisis.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[61]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[62].

En 2015, la commune comptait 408 habitants[Note 2], en augmentation de 9,97 % par rapport à 2010 (Loiret : +2,63 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
327 396 366 380 649 700 671 685 700
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
682 714 671 660 667 657 643 621 518
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
548 512 511 441 458 455 427 412 434
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
408 370 336 344 332 309 325 370 399
2015 - - - - - - - -
408 - - - - - - - -
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[63] puis Insee à partir de 2006[64].)
Histogramme de l'évolution démographique

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]


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Économie[modifier | modifier le code]

Plusieurs éoliennes sont en fonctionnement depuis 2006. On peut apercevoir l'une d'elles sur une des photographies jointes.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2018, millésimée 2015, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2017, date de référence statistique : 1er janvier 2015.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 28 juillet 2015)
  2. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 28 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Tournoisis" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 28 juillet 2015).
  4. « Villes les plus proches de Tournoisis », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 28 juillet 2015).
  5. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 15 mai 2016)
  6. « Les documents d'urbanisme et les règles générales d’urbanisme », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 15 mai 2016)
  7. « SCoT Loire Beauce - Délibération du conseil syndical du 29 janvier 2013 », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  8. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 14 mai 2016)
  9. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 14 mai 2016)
  10. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  11. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 14 mai 2016)
  12. « Route nationale française 155 », sur http://routes.wikia.com/ (consulté le 15 mai 2016)
  13. « Arrêté du 22 décembre 1972 transférant une partie du réseau routier national au département du Loiret », sur http://routes.wikia.com/ (consulté le 15 mai 2016)
  14. a, b et c « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le 15 mai 2016)
  15. Fiche horaire de la ligne 1C Tournoisis - Rozières-en-Beauce pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
  16. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, (consulté le 15 mai 2016)
  17. « Les cars Ulys deviennent Rémi et misent sur la gratuité pour les scolaires. », sur http://www.larep.fr/, (consulté le 1er mai 2017)
  18. Motte 2003, p. 24
  19. Motte 2003, p. 23
  20. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 10 novembre 2015)
  21. a, b, c, d et e « Notice communale de Tournoisis », sur le site de l'EHESS (consulté le 10 novembre 2015).
  22. « État de l’intercommunalité dans le Loiret », sur http://www.adcf.org/, (consulté le 13 octobre 2015).
  23. « Arrêté préfectoral n°2012356-0002 du 21 décembre 2012 portant création de la communauté de communes », sur http://static.reseaudescommunes.fr/ (consulté le 13 octobre 2015).
  24. « CC de la Beauce Loirétaine - Fiche signalétique Banatic », sur le site de la DGCL (consulté le 13 octobre 2015)
  25. Bloch 1906, p. 526
  26. Abbé Patron 1870, p. 487
  27. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  28. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  29. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  30. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  31. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  32. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 10 novembre 2015).
  33. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 10 novembre 2015)
  34. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 10 novembre 2015), p. 6.
  35. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 10 novembre 2015)
  36. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 46 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 10 novembre 2015)
  37. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 10 novembre 2015).
  38. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 10 novembre 2015).
  39. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 10 novembre 2015).
  40. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  41. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  42. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  43. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 10 novembre 2015).
  44. « Rattachements administratifs de la commune de Tournoisis », sur le site de l'Insee (consulté le 10 novembre 2015)
  45. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  46. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 10 novembre 2015)
  47. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  48. a et b « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur http://sirtomra.fr/ (consulté le 20 avril 2017)
  49. site officiel de BEGEVAL
  50. « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur http://sirtomra.fr/ (consulté le 20 avril 2017), p. 8
  51. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 30 avril 2017), p. 4
  52. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  53. « SIAEP d'Artenay - Sougy », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 10 juillet 2017)
  54. « SIAEP d'Artenay - Sougy », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 10 juillet 2017)
  55. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 10 juillet 2017)
  56. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  57. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, novembre2016 (consulté le 10 juillet 2017)
  58. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 11 juin 2017)
  59. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 9 juillet 2017)
  60. « CC Beauce loirétaine - SPANC », sur http://www.cc-beauceloiretaine.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  61. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  62. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee
  63. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  64. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 et 2015.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]