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Boues d'épuration

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Boues d'épuration, stockées en silo.

Les boues d’épuration (urbaines ou industrielles) sont le principal déchet produit par une station d'épuration à partir des effluents liquides. Ces sédiments résiduaires sont surtout constitués de matière organique (bactéries mortes) de matière organique animale et végétale et de minérale humide. Une installation moyenne de gestion des eaux usées produit environ un excès de 40 g de matière sèche par jour et par habitant[1]. Les boues doivent être considérées comme étant des déchets dangereux car il est impossible de définir la nature, le volume et les caractéristiques chimiques des divers produits chimiques qu'elles contiennent et dont elles sont imprégnées.

Types

Boue en cours de déshydratation à l'air libre
Bâtiment abritant une presse destinée à déshydrater des boues d'épuration et à les rendre pelletables
Plaque de boue déshydratées, à l'ouverture du filtre-presse

On distingue différents types de boues selon les moyens pratiqués pour les séparer de l’eau du milieu boueux.

  • Les boues primaires : Ce sont les dépôts récupérés par une simple décantation des eaux usées (dans les décanteurs par exemple). Elles présentent des concentrations élevées en matières minérales (sable, terre…) mais aussi en matière organique boueuse physico-chimique.
  • Les boues physico-chimiques : elles ressemblent aux boues primaires sauf que durant le traitement de l’eau usée, il a été rajouté un réactif (sels de fer, d’aluminium, et autres agents floculants) pour agglomérer les fines particules et améliorer la décantation.
  • Les boues biologiques : elles n'existent malheureusement pas sur une station d'épuration puisque ces boues sont imprégnées de chimique et de physico-chimique trop important (concentration) et (interaction avec l'oxygène) ne permettant pas en ce sens à l'exercice d'un traitement d'épuration biologique (biodégradation) effectuée par les micros organismes (bactéries) morts.

On distingue aussi :

  • Les boues mixtes constituées d’un mélange de boues primaires et secondaires, elles proviennent de la plupart des stations de traitement complètes.
  • Les boues d'aération prolongée, obtenues sans décantation primaire avec des matières polluantes intensivement aérées. Les boues sont peu concentrées, moins organiques et donc moins susceptibles de produire des nuisances.

On les appelle « biosolides » quand les boues sont traitées[2],[3].

Caractéristiques

Une boue est aussi représentée par plusieurs données numériques qui permettent de la caractériser.

La siccité est le pourcentage massique de matière. Ainsi une boue avec une siccité de 10 % présente une humidité de 90 %.

  • Le taux de matières volatiles sèches (MVS) : ce taux permet de connaître la stabilité d’une boue sur une échelle. la matière humide est constituée de matières minérales et de matières organiques.
  • La consistance est un état physique dépendant de la siccité :
    • Boues liquides / siccité de 0 à 10 %
    • Boues pâteuses / siccité de 10 à 25 %
    • Boues solides / siccité de 25 à 85 %
    • Boues sèche / siccité supérieure à 85 %

Selon les traitements d’épuration appliqués les boues ont des caractéristiques différentes :

  • Lit bactérien : siccité 2 à 5 % ; MVS 60 à 70 % (aucune station est équipée de lit bactérien)
  • Lagunage naturel : siccité 5 à 10 % ; MVS 30 à 60 %
  • Décanteur-digesteur : siccité 4 à 7 % ; MVS 40 à 60 %
  • Boues du bassin d’aération en station à boue activée (le brassage d'aération du bassin tue le processus de méthanisation du milieu) ce qui rend la boue inerte : siccité 0,4 à 0,6 % ; MVS XXX %
  • Boues du clarificateur en station à boue activée (le brassage d'aération du bassin tue le processus de méthanisation du milieu) : siccité 1 % ; MVS XXX %

Traitements

Les boues subissent plusieurs traitements tels que :

Ces opérations impliquent des méthodes physiques (thermique) et/ou chimiques (ajout de réactifs minéraux, de polymères de synthèse ou de poly-électrolytes), puis l’épaississement va réduire le volume des boues par tassement naturel ou mécanique (séchage, drainage, etc.).

  • déshydratation (par centrifugation, filtre-presse, filtre à bandes presseuses, électro-déshydratation, lit de séchage planté de roseaux[5]…). Elle libérera une grande partie de l’eau constituant l'essentiel du volume des boues. Les boues sont ensuite au vu de leur toxicité ou degré d'innocuité pour l'environnement stockées ou brûlées en incinérateurs ou cimenteries (ce qui réduit légèrement la consommation de clinker et de matière première issue de carrière, des tests ayant été faits avec 5, 10 et 20 % de clincker substitué par des boues[6], selon Naamane & al., 2013. « L’introduction de la boue brute ou lavée dans le ciment a augmenté d’une part, le taux de la chaux libre du ciment, amélioré le rendement des broyeurs et augmenté la surface spécifique de Blaine. D’autre part, elle a influencé de façon néfaste sur le temps de prise et les résistances mécaniques. Les meilleurs résultats sont obtenus pour la substitution du calcaire par 20 % de boue lavée à 28 jours »[6]).

Principaux débouchés

Les boues étaient autrefois un engrais. Elles sont aujourd'hui le plus souvent mises en décharge. Elles peuvent aussi produire du biogaz (qui sera lui-même valorisé en électricité, chaleur, etc.) et le digestat sera stocké dans l'attente d'un traitement capable d'éliminer sa forte toxicité. Elles peuvent aussi être incinérées, seules ou avec des ordures ménagères. En France, l’épandage est interdit pendant « les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des boues solides »[7].

Aux États-Unis, l'épandage de boues liquide a été pratiqué durant plus de 30 ans, mais a été suspecté d'être à l'origine de certaines pollutions ou zoonoses, voire d'avoir été à l'origine de la maladie à prion (CWD, chronic wasting disease) qui touche les cervidés dans une dizaine d’États.

En Europe, depuis les années 1970, de nombreuses expérimentations ont eu lieu en forêt, sous le couvert ou avant régénération artificielle.

En France, l'ONF et le SIAAP (syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne) testent l'épandage en forêt de Chantilly[8] depuis le début des années 1970 (avec constat d'impacts floristiques significatifs). Depuis 1999 le réseau national ERESFOR, mène de nouveaux essais avec l'INRA (qui a publié en 2006 ses résultats et formulé des recommandations). Le réseau RENECOFOR a expérimenté l'épandage en Franche-Comté. Au moins deux expérimentations associent le Cemagref (aujourd'hui Irstea) sur les sols sableux de la forêt des Landes à Facture. Une expérience a utilisé les boues de Ginestous à Toulouse, mais s'est soldée par un échec. Les taillis à courte rotation ont été supposés intéressant pour l'épandage, mais France nature environnement, dans le cadre du PEFC notamment, a estimé que l'épandage en forêt comporte trop de risque et qu'il est à proscrire. Il est impossible de déterminer tous les composants chimiques qui ont été injectés dans les eaux usées ainsi que leur volume.

En France, au début des années 2000, selon l'IFEN[9] en 2001, 50 % des boues d'épuration produites en France avaient des usages agricoles (auxquelles s'ajoutent 6 % de valorisation agricole sous forme de compost, 24 % étaient envoyées en décharges contrôlées (et 17 % incinérées). Au total les boues de stations d’épuration (STEP) ne comptent néanmoins que pour 1 à 2 % des épandages agricoles, 98 % des épandages sont des fumiers et de lisiers issus d'élevages nationaux (et parfois dans le nord de la France d'élevages belges qui n'ont plus assez de place ou d'autorisation d'épandage).

Utiliser des boues en « reconstitution de sol »[10], par exemple pour revégétaliser ou paysager d'anciennes carrières, déblais / remblais, talus, pistes de ski.., est interdit par la réglementation, dans l'attente d'un arrêté fixant des prescriptions techniques[11], mais il existe des expériences « clandestines »[12].

En Europe, tout agriculteur qui accepte l'épandage de boues sur ses parcelles, doit justifier d’un accord écrit entre lui et le producteur de boues attestant notamment, de la régularité du plan d’épandage au regard de la réglementation[13].

En France, leur mise en décharge est interdite depuis 2002 à l’exception des boues considérées comme des déchets ultimes. Les cendres d'incinération de boues y sont aussi acceptées. Dans les années 2000-2009, 20 % des boues produites (classées déchets) étaient envoyées en centre d'enfouissement technique (CET) de classe II, à condition de contenir au moins 30 % de matière sèche[14].

Prospectives

Une autre piste de valorisation est de considérer la boue comme un minerai pour en extraire des métaux précieux, car on y trouve notamment de l'or, de l'argent et d'autres métaux commercialement intéressants. Une récente étude de chercheurs de l'Arizona State University (ASU) quantifié les métaux des boues d'épuration de grandes villes américaines y a trouvé des éléments rares (Y, La, Ce, Pr, Nd, Pm, Sm, Eu, Gd, Tb, Dy, Ho, Er, Tm, Yb, Lu), mais avec un facteur d'enrichissement qui n'est que de 1 (ce qui laisse penser que ces éléments proviennent simplement du sol). Les chercheurs ont aussi trouvé des quantités significatives d'autres éléments, dont des métaux précieux (équivalent à une valeur de 13 millions de dollars par an pour une ville d'un million de personnes, dont 2,6 millions de dollars en or et d'argent[15]. Le platine et les métaux du groupe du platine sont ceux pour lesquels le facteur d'enrichissement est le plus élevé, ce qui signe une source anthropique (ils peuvent notamment provenir des pots catalytiques et des chimiothérapies). Beaucoup de particules colloïdales d'oxydes métalliques y sont trouvés (particules <100-500 nm de diamètre)[15]. Et selon une modélisation incluant des indices de faisabilité et rentabilité technicoéconomiques, les éléments financièrement les plus intéressants à récupérer sont Ag, Cu, Au, P, Fe, Pd, Mn, Zn, Ir, Al, Cd, Ti, Ga et Cr (valeur combinée totale : 280 dollars par tonne de boue, soit 8 millions de dollars pour une ville d'un million de personnes)[15]. Plusieurs millions de tonnes de boues sèches sont produites annuellement en Amérique du Nord. Une tonne de boues contenaient 16,7 grammes d'argent et environ 1/3 de gramme d'or, mais ces métaux précieux y sont cependant présents sous forme dissoute ou en particules microscopiques à ce jour très coûteusement récupérables. Polluer l'environnement avec ces métaux a aussi un coût[15]. Une ville japonaise (Suwa dans la préfecture de Nagano) abritant de nombreuses entreprises produisant des équipements de précision a tenté d'extraire cet or ; elle aurait recueilli presque de 2 kg d'or par tonne de cendre de boues incinérées (avec une teneur en or plus élevée que dans le minerai produit par de nombreuses mines du monde[15]. D'autres voies de valorisation sont à l'étude. Une usine suédoise évalue la faisabilité d'utiliser les boues pour produire des bioplastiques et un modèle d'incinérateur produisant de l'eau potable et de l'électricité a été promu par la Fondation Bill & Melinda Gates qui a cofinancé le projet[15].

Le phosphore, ressource non renouvelable et présent en grande quantité dans les boues d'épuration, pourrait cependant devenir aussi précieux que l’or et l’argent ! Différents scientifiques et les associations de producteurs estiment la durée de vie des réserves de roches phosphatées de 50 à 270 ans[16]. Mais dès aujourd'hui, l'enjeu de recyclage du phosphore dans les boues d'épuration est important pour plusieurs raisons[17] : diminution de la quantité de phosphore dans l’eau rejetée en sortie des stations d’épuration et les risques de pollution associés, réduction des coûts liés à l’épandage des boues[18], création de valeur grâce à la production d’engrais et surtout, autonomie vis à vis de la ressource en phosphore permettant de réduire la dépendance vis-à-vis des pays qui en détiennent les gisements[19]… Les recherches s’intensifient pour valoriser les fractions de phosphore présentes dans les boues de station d’épuration (mais aussi dans les effluents d’élevage). A l’issu de plusieurs projets[20] pilotés par Irstea de 2013 à 2018, de nouveaux procédés d’extraction voient le jour permettant de recycler jusqu’à 75 % du phosphore des boues, contre 20% à l'origine. « Le principe consiste à dissoudre et dissocier le phosphore de la matière organique grâce à un acide, le cristalliser puis le filtrer pour le récupérer sous forme minérale, directement utilisable comme engrais »[21]. Les chercheurs privilégient une acidification biologique, via les bactéries, moins coûteuse que les procédés issus de la chimie.

Risques sanitaires (infectieux, toxiniques, écotoxiques)

Ni le compostage ni la méthanisation ne peuvent éliminer les métaux lourds (une partie du mercure peut cependant s'évaporer) ni certains polluants organiques ou organométalliques faiblement biodégradables (dioxines, PCB, certains pesticides, etc.). Ils persistent dans le compost ou les résidus de méthanisation si ce dernier est réalisé à partir de matières polluées ou souillées. Le risque est a priori plus élevé là où des rejets médicaux, artisanaux et industriels ou hospitaliers sont rejetés sans contrôle dans les réseaux d’assainissement collectif et là où le risque d'accident industriel est plus élevé (des bassins-tampon, recueillant par exemple les eaux d'extinction d'incendie limitent le risque, mais il faut en gérer le contenu, et des rejets pirates sont encore difficiles à prévenir voire à détecter. Par exemple en France, la seule collecte des amalgames dentaires, bien qu'encore imparfaite a beaucoup fait diminuer le taux de mercure dans les boues urbaines[22].

Les travailleurs mal protégés manipulant des boues peuvent être exposés (inhalation, contact via blessures…) à certains spores de champignons microscopiques (moisissures) et actinomycètes allergènes ou à des pathogènes (parasites ou leurs œufs, bactéries, prions, virus) ou toxines (exemple : Aflatoxines, endotoxines) et allergènes libérés par ces organismes[23].

En aval des zones d'épandages ou de décharge, certains produits chimiques, métaux, métalloïdes ou radionucléides présents dans les boues peuvent être concentrés et exportés dans l'environnement par la combinaison de processus naturels de bioturbation et de bioconcentration (par les champignons notamment[24]). Les boues sont souvent chaulées, ce qui limite, dans une certaine mesure, et dans un premier temps, la biodisponibilité des métaux (qui circulent mieux dans les substrats acides).

De plus depuis un siècle, la médecine humaine et animale utilise de plus en plus d'antibiotiques. Des antibiotiques sont aussi utilisés sur des cultures fruitières et végétales et en pisciculture. Les microbes du tube digestif humain et animal, retrouvés dans les excréments sont confrontés à leurs résidus actifs et développent des résistances[25]. L'épandage de boues d'épuration (et de fumier animal) comme amendement et « engrais naturels » affecte les communautés microbiennes du sol au détriment de leur biodiversité et en favorisant l'apparition de souches antibiorésistantes « qui peuvent conduire (indirectement) à des maladies infectieuses incurables chez les humains et les animaux ». Une augmentation des gènes de résistance aux antibiotiques est constatée sur les zones d'épandage[25]. De tels gènes sont maintenant détectés à tous les stades de traitement des eaux usées municipales. « Des chercheurs recommandent de plus grands efforts pour éliminer les résidus d'antibiotiques dans les eaux usées et le fumier ». Ceci est identifié comme un problème majeur de risque sanitaire en Chine « qui a utilisé en 2010 environ 15 000 tonnes d'antibiotiques pour son élevage en 2010 (et devrait doubler son utilisation en 2030) »[25]. Selon une étude récente, sur les sites testés en Chine au-delà de 4,5 tonnes de boues apportée par hectare, l'antibiorésistance s'aggrave chez les microbes du sol. Plus les épandages se répètent plus la situation s'aggrave[25].

La directive boues 86/278 de 1986 a fixé de premières règles, mais sans que l'on connaisse bien les impacts environnementaux des boues, dont la composition a en outre pu changer depuis (nouveaux produits dangereux tels que pesticides, résidus médicamenteux dont nonylphénols, platinoïdes…). La DG Environnement (production et consommation durable) a demandé à 3 trois bureaux d'études[26], de faire un point sur les impacts environnementaux, économiques et sociaux de l’épandage de boues. Un premier rapport fait le point sur les connaissances disponibles. Un autre évalue un scénario de base, et les opportunités (« opportunities »). Ils ont été envoyés aux parties prenantes le 2 juillet 2009. Une nouvelle Directive boues est en préparation, ainsi qu'une directives bio-déchets. La directive déchets de 2008[27] sur les déchets municipaux concerne aussi les boues dont l'épandage sera aussi concerné par la future directive sols.

En France, une « cellule de veille sanitaire vétérinaire » sur les épandages de boues d'épuration a été créée en 1997, cofinancée et animée par l'ADEME avec l'École nationale vétérinaire de Lyon. De 1997 à 2009, elle a reçu 51 appels, dont 18 concernant une suspicion d'implication de lien causal entre épandage de boues et pathologies animales, lien qui n'a pu être démontré dans aucun cas[28]. De plus, la traçabilité des filières doit être améliorée, en particulier pour le compost. L'engagement n°260 du Grenelle de l’environnement demande de « négocier un cadre de cohérence à l’échelle nationale et des engagements contractuels locaux entre État, collectivités, professionnels agricoles et producteurs agro-alimentaires pour assurer la qualité sanitaire et environnementale des composts et assurer des débouchés et une traçabilité des produits ». Selon l'Ademe, les risques de dépasser des seuils critiques en métaux lourds (non dégradables) dans les sols sont rares à 10 ans, mais existent à 100 ans[22]

Quantités

En Europe, la commission européenne vise 75 % des boues épandues[29].

En France, la réglementation impose qu'un certain nombre de statistiques soient faites et suivies[30],[31].

Il y avait en France au début des années 2000 environ 10 000 stations d'épuration dont plus des 3/4 traitaient une quantité d'eaux usées correspondant à moins de 2 000 EH. Chaque Français produirait 15 à 20 kg/an de boue (en matière sèche)[22]. Les boues urbaines représentaient environ 963 000 t/an de matières sèches (MS) pour la métropole en 2001, puis 1 100 000 t/an en 2004 (IFEN), mais M. Adler cite 807 000 t de MS/an en 2004[22]. Le statut de déchets (et non de matériau ou matière première) des boues de station d'épuration implique une responsabilité du producteur et permet un contrôle par l'État de la qualité de ces boues et des épandages.

Il faut y ajouter 950 000 t/an de « boues issues d'effluents industriels » venant principalement[32] :

  • des papeteries (1 400 000 t de matières brutes dont environ 60 % (850 000 t) sont épandues (selon ADEME)[22]. Des projets de normes concernent des boues spécifiques dont les boues chaulées, papetières et séchées, considérées comme des MIATE (matières d'intérêt agronomique issues du traitement des eaux)[33]. D'après l'ADEME (en 2001), ces boues chaulées constituaient environ 30 % du tonnage total des boues produites en France[22]. Plus largement, les 1 400 000 t/an de boues papetières pourraient bientôt faire l'objet d'une norme[22] ;
  • l'industrie alimentaire (branche C10 de la nomenclature françaises) avec 800 000 t/an[22] ;
  • la chimie-pharmacie : 700 000 t/an[22] ;
  • d'autres secteurs (textile, cuir…) : 800 000 t/an[22].

Le compostage des boues en France semble avoir fortement augmenté entre 2000 et 2010.

En 2000, seules 3 % des boues épandues l'étaient sous forme de compost (INRA), alors que l'IFEN estimait ce pourcentage à 5 % en 2001 puis à 16 % en 2004. Il était de 28 % en 2008 (selon la DEB). En 2004, 46 % des boues urbaines étaient épandues (sur environ 3 % de la SAU française) et 16 % l’étaient après compostage. L’incinération comptait pour 16 % et la mise en décharge pour 21 %, mais la loi Grenelle 1 vise à diminuer la mise en décharge et l'incinération des déchets (-15 % d’ici à 2012, selon la loi Grenelle I qui prévoit « Un cadre renforcé pour la gestion de proximité de déchets spécifiques : mâchefers, boues de stations d’épuration et de co-incinération, bois traités, sédiments de dragage et curage »). De plus, la future réglementation européenne sur le recyclage du phosphore devrait imposer la mono-incinération des boues (leur incinération avec d’autres matériaux sera interdite)[34].

Filières alternatives

Pour diminuer ou sécuriser ou mieux valoriser la production de boues, diverses alternatives sont testées ou autorisées

Le projet de directive « promotion des énergies produites à partir de sources renouvelables » comprend une définition de la biomasse, incluant la fraction fermentescible des déchets municipaux.

Législation

L'élimination des boues d'épuration peut techniquement être réalisée par mise en décharge, incinération ou épandage sur des sols agricoles comme matière fertilisante lorsque les boues constituent des amendements organiques, mais à certaines conditions :

En Europe, d’assurer une bonne gestion des boues d’épuration :

  • « Les boues d'épuration sont réutilisées lorsque cela s'avère approprié. Les itinéraires d'évacuation doivent minimiser les effets négatifs sur l'environnement. Les autorités compétentes ou les organes appropriés veillent à ce que, au plus tard le 31 décembre 1998, le rejet des boues provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires fasse l'objet de règles générales ou soit soumis à enregistrement ou à autorisation »[36].

En France :

  • l’élimination des boues produites dans les stations d’épuration des eaux usées domestiques fait partie des missions du service public d’assainissement et relève de la responsabilité des communes (Art. L 2224-8 du CGCT) ;
  • les communes autorisent ou non le déversement des eaux industrielles dans les réseaux publics, en principe interdit. (Art. L 1331-10 du CSP) ;
  • Sont réglementés ;
    • L'épandage des boues au regard de la législation sur l’eau
    • L'épandage des boues industrielles
    • Les boues considérées comme déchets (directives, lois, arrêtés, décrets)
    • La mise en décharge de déchets (Directive n° 1999/31 du 26/04/99 sur la mise en décharge des déchets. Loi n° 92-646 du 13/07/92 relative à l’élimination des déchets ainsi qu’aux ICPE (art. L 541-24 du CE) : seuls les déchets ultimes sont admis en CET de classe II à compter du 01/07/02. Arrêté du 09/09/97 modifié le 19/01/06 relatif aux installations de stockage de déchets non-dangereux : catégorie D et annexe II : les boues doivent contenir au moins 30 % de matière sèche)
    • Les boues considérées comme produits (plusieurs textes)
    • Les installations de compostage (plusieurs arrêtés et décrets)
    • Les installations d’incinération (Directive n° 2000/76 du 04/12/00 relative à l’incinération des déchets, Arrêté du 20/09/02 relatif aux installations d’incinération et de co-incinération de déchets non dangereux. Art. R 511-9 du CE : nomenclature des installations classées rubrique 322-B-4.)
    • Les unités de séchage (norme norme ATEX 137 99/92/EG depuis juillet 2003, et études de sécurité HAZOP (HAZard and OPerability), + validation par un organisme agréé par l'INERIS).

Fiscalité et boues

En France comme ailleurs, la profession agricole est souvent réticente à l'épandage de certaines boues susceptibles de contenir des polluants non biodégradables ou des perturbateurs endocriniens. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a donc créé un « fonds de garantie boues » permettant aux agriculteurs et propriétaires fonciers d'être indemnisés en cas de dommages agroécologiques imprévus causé par un épandage (si ces dommages ne sont pas pris en charge au titre des contrats d'assurance de responsabilité civile du producteur des boues épandues)[37]. Une taxe alimente ce fonds. Elle est payée par les collectivités productrices de boues urbaines ou par les entreprises délégataires – et les exploitants du secteur de l'industrie alimentaire ou du papier faisant construire des stations d'épurations (qui produiront des boues industrielles)[37].

En mars 2012 le Conseil d'État a été saisi d'une question prioritaire de constitutionnalité par des acteurs de l’industrie papetière sur l'article L. 425-1 du Code des assurances relatif au fonds de garantie des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles[37].

Le 8 juin 2012, le Conseil constitutionnel a jugé l'article conforme, mais avec une réserve d’interprétation concernant l'assiette de la taxe sur les boues d'épuration (taxe qui alimente ce fonds de garantie mais vise aussi à développer la valorisation agricole comme débouché aux boues).

Un décret du 18 mai 2009[38] a fixé le taux d'imposition sur la base de la quantité de matière sèche des boues produites annuellement (qui n'est pas nécessairement la quantité de boues épandues), système contesté par certains papetiers étant dans l'incapacité juridique et/ou technique d'éliminer par voie d'épandage la totalité de leurs boues. Le Conseil d'État a retenu « le grief de l’inadéquation de la taxe à son objet pour émettre une réserve d’interprétation »[37].

En juillet 2015, un rapport du CGEDD titré « Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d’origine résiduaire » préconisait d'élargir ce fonds de garantie à d'autres matières résiduaires épandables pour sécuriser les agriculteurs[39].

En 2016, un rapport parlementaire[40] d’information, rendu public par le sénateur du Cher, Rémy Pointereau invite à « mieux utiliser les moyens du fonds de garantie boues »[41]. Le rapporteur note que l'une des 90 mesures de simplification administrative retenues pour les entreprises est de supprimer cette taxe (dont le coût de recouvrement par les services du Trésor public est élevé) mais il estime que « cette suppression n’est pas recevable par la profession agricole qui considère que cette taxe, pour les territoires où les boues sont épandues en agriculture, est une garantie nécessaire à la pérennité de cette pratique, dont les coûts de mise en œuvre sont sans commune mesure avec les autres filières d’élimination des boues »[40]. Le rapport pointe - en cas de suppression de la taxe - un risque d'augmentation du prix de traitement de l'eau et donc des factures, et une remise en cause des plans d'épandage. Ceci priverait certains industriels et les collectivités d'une partie des voies de recyclage final des boues d'épuration[40].

Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie générale

  • Adler, E, Le maire et les boues d'épuration : Association des Maires de France, 2007 http://www.amf.asso.fr/document/index.asp?DOC_N_ID=8153&refer=
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  • Bourdelais, P, Les Hygiénistes : enjeux, modèles, pratiques, Paris : Belin, 2001.
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  • Chalot, F, La Commune et les Déchets, Paris : Éditions Sorman, 1990.
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  • Ragon, M. Histoire mondiale de l'architecture et de l'urbanisme moderne, tome II, Paris, Casterman, 1972.
  • Rasmussen, A, 2001, « L’hygiène en congrès (1852-1912) : circulation et configuration internationale » dans Patrice Bourdelais (dir.), Les hygiénistes : enjeux, modèles et pratiques, Paris, Belin.
  • Silguy (de), C, La Saga des ordures du Moyen Âge à nos jours, Montrouge : Instant, 1989.

Guides de bonnes pratiques

Ils sont publiés par l’AFNOR en forme de fascicules de documentation (FD).

  • Guide 1 : Terminologie et type de boues (EN 12832 publié)
  • Guide 2 : Utilisation ou élimination de boues (CR 13714)(publié sous l’indice FD X 33 011)(en révision en 2009)
  • Guide 4 : Valorisation en agriculture (CR 13097)(publié sous l’indice FD X 33-008),

(en cours de révision en groupe de travail européen).

  • Guide 5 : Utilisation en reconstitution de sols (CR 13983)(publié sous l’indice FD X 33 016).
  • Guide 6 : Incinération des boues (CR 13767)(publié sous l’indice FD X 33 014)
  • Guide 7 : Co-incinération des boues avec des ordures ménagères (CR 13768) (publié sous l’indice FD X 33 015). Selon le représentant de l’Autriche au CEN/TC 308, la future réglementation européenne ne permettrait plus la co-incinération (cf. § 5.1).
  • Guide 8 : Mise en décharge (TR 15126)(publié sous l’indice FD X 33 022)
  • Guide 9 : Séchage des boues (TR 15473)(publication prévue sous l’indice FD X 33 047)
  • Guide 10 : Hygiénisation, adopté (TR 15809), publication prévue sous l’indice FD X 33-048 (version corrigée par le GT 2 le 01/10/08).
  • Guide 11 : Déshydratation

Liens externes

Notes et références

  1. ↑ Source : Cemagref (devenu Irstea)
  2. ↑ http://www.cwwa.ca/faqbiosolids_f.asp
  3. ↑ https://vertigo.revues.org/11150
  4. ↑ décrite en France à l’article 16 de l’arrêté du 08/01/98.
  5. ↑ Liénard A., « Déshydratation des boues par lits de séchage plantés de roseaux* », Ingénierie EAT,‎ , p. 33-45 (lire en ligne)
  6. ↑ a et b Naamane, S., Rais, Z., & Taleb, M. (2013). Influence de l’ajout de la boue obtenue après épuration des eaux usées sur les caractéristiques physico-chimiques des ciments. Matériaux & Techniques, 101(7), 703.
  7. ↑ L’article R 211-41 du CE
  8. ↑ Ex : « Essai d'épandage de boues de station d'épuration avant plantation de chêne sessile en forêt de Chantilly en France », Gwenaëlle Gibaud, RDV technique, ONF, n° 19 Hiver 2008.
  9. ↑ IFEN (2004) « Les données de l'environnement », n°98, décembre
  10. ↑ La reconstitution de sols
  11. ↑ Guide Afnor 5 : utilisation en reconstitution de sols (CR 13983)(publié sous l’indice FD X 33 016). + art R 211-45 du CE et § 7 du rapport)
  12. ↑ Voir Rapport DEB2009, voir p 24/33
  13. ↑ Obligation stipulée par le régime la conditionnalité des aides de la Politique agricole commune
  14. ↑ Arrêté du 09/09/97 modifié le 19/01/06 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux
  15. ↑ a b c d e et f Paul Westerhoff, Sungyun Lee, Yu Yang, Gwyneth Gordon, Kiril Hristovski, Rolf Halden & Pierre Herckes (2015), Characterization, Recovery Opportunities, and Valuation of Metals in Municipal Sludges from U.S. Wastewater Treatment Plants Nationwide  ; Environ. Sci. Technol., DOI: 10.1021/es505329q En ligne : January 12, 2015 (résumé)
  16. ↑ Cordell D. et al., « The story of phosphorus: Global food security and food for thought », Global Environmental Change, no 19,‎ , p. 292-305
  17. ↑ « Les boues d’épuration : une nouvelle mine de phosphore », sur Irstea, (consulté le )
  18. ↑ La quantité de boue d’épuration épandue est calculée sur la base de la concentration de phosphore dans les boues. Plus les boues sont concentrées en phosphore, plus l’épandage doit se faire sur une grande superficie.
  19. ↑ Le Maroc et le Sahara occidental, les Etats-Unis et la Chine détiennent les deux tiers des réserves mondiales.
  20. ↑ Travaux menés dans le cadre du projet Metaphos (2013-2015) et du projet Phostep (2016-2018) et financés par l’Onema (devenu AFB).
  21. ↑ (en) Daumer M.L et al., « A new srategy to increase phosphorus recovery yield from wastewater sludge », Orbit 2016, Organic Resources and Biological Treatment,,‎
  22. ↑ a b c d e f g h i et j Direction de l'Eau et de la Diversité (DEB), Bilan de dix années d'application de la réglementation relative à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées, rapport n°1771 CGAAER, octobre 2009, PDF, 33 pages, par Jean-Paul LEGROUX (CGAAER), et Claude TRUCHOT (CGEDD)
  23. ↑ Fiche STNF Travail en compostage de boues urbaines et risques biologiques
  24. ↑ Zabowski, D., Zasoski, R.J., Littke, W., Ammirati, J., 1990. Metal content of fungal sporocarps from urban, rural, and sludge-treated sites. J. Environ. Qual. 19, 372–377.
  25. ↑ a b c et d Source: Chen, Q., An, X., Li, H., Su, J., Ma, Y. & Zhu, Y. (2016). Long-term field application of sewage sludge increases the abundance of antibiotic resistance genes in soil. Environment International, 92–93: 1–10. DOI: 10.1016/j.envint.2016.03.026. This study is freely available at: http://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0160412016301064.
  26. ↑ Milieu Ltd, WRc, et Risk and Policy Analysts Ltd
  27. ↑ Directive n° 2008/98 parue le 19/11/08
  28. ↑ Bilan d’activité de la cellule de veille sanitaire vétérinaire, janvier 2006 à janvier 2008, disponible sur le site de l’ADEME.
  29. ↑ Dource : Proposition du 30 avril 2003 d’une directive du Parlement européen et du Conseil concernant l’épandage des boues sur les terres, citée par la DEB)
  30. ↑ communication obligatoire au préfet de la synthèse du registre d’épandage (R 211-34 § II du CE), du programme prévisionnel d’épandage et du bilan agronomique (R 211- 39 du CE)
  31. ↑ Le décret n° 2009-550 du 18 mai 2009 (art. 2) relatif à l'indemnisation des risques liés à l’épandage des boues d’épuration urbaines ou industrielles impose aux producteurs de boues de transmette des informations statistiques à l’autorité administrative sous format électronique (art. R 211-34 §V du CE). Un arrêté ministériel précisera les données à transmettre et les modalités de transmission. Ces données seront traitées par la police de l'eau
  32. ↑ Données non vérifiées par le rapport DEB 2009, provenant d'un rapport de mission n° 2369 du CGAAER sur le projet de Fonds de garantie pour l’épandage de boues de stations d’épuration
  33. ↑ Projet suivi par la commission U 44 D de l’AFNOR et le bureau de la normalisation des amendements minéraux et des engrais (BNAME)
  34. ↑ réunion du 17 juin 2009 du CEN/TC 308 (cf. § 1.2), cité par un rapport de 2009 sur les boues (voir p16/33)
  35. ↑ Chen, M. (2012). Faisabilité technique et environnementale de l'utilisation dans des matériaux de construction cimentaires de cendres d'incinération de boues de station d'épuration (Doctoral dissertation, INSA de Lyon).
  36. ↑ Directive européenne n° 91-271 du conseil du 21/05/91 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines, Art 14
  37. ↑ a b c et d Journal des communes Le Conseil constitutionnel délimite l'assiette de la taxe sur les boues d'épuration, 19 juin 2012
  38. ↑ Décret du 18 mai 2009 (Titre II livre IV nouveau chapitre IV articles R424 1 à 17 du Code des Assurances)
  39. ↑ Rapport CGEDD n° 009801-01, CGAAER n° 14074 établi par Bertrand GAILLOT et Patrick LAVARDE (coordonnateur) résumé.
  40. ↑ a b et c lien vers le rapport intitulé "Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement", sur le site du Sénat, et sa version pdf (87 p), voir proposition 10
  41. ↑ Tubiana, Fabian (2016) Une nouvelle loi sur l'eau ? Dix ans après l'adoption de la loi Lema dont il dresse un bilan mitigé, le sénateur du Cher, Rémy Pointereau, dévoile 28 propositions pour apporter « plus de pragmatisme » dans la gestion de l’eau en France Article publié par Environnement Magazine le 22/07/2016
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