Les Choux

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Page d'aide sur l'homonymie Pour la commune du Jura, voir Choux (Jura). Pour les autres significations, voir Chou.
Les Choux
Au premier plan, la mairie et, au loin, le clocher de l'église.
Au premier plan, la mairie et, au loin, le clocher de l'église.
Blason de Les Choux
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Gien
Intercommunalité Communauté des communes giennoises
Maire
Mandat
Didier Bongibault
2014-2020
Code postal 45290
Code commune 45096
Démographie
Gentilé Choésiens[1]
Population
municipale
472 hab. (2014)
Densité 14 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 47′ 54″ nord, 2° 40′ 38″ est
Altitude Min. 123 m – Max. 177 m
Superficie 33,36 km2
Localisation

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Les Choux est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation et communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Les Choux et des communes limitrophes

La commune des Choux se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 58,5 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 22,9 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 12,4 km de Gien, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Gien[5].

Les communes les plus proches sont : Langesse (2,6 km), Boismorand (3,5 km), Le Moulinet-sur-Solin (5,8 km), Nogent-sur-Vernisson (7,3 km), Varennes-Changy (7,7 km), La Bussière (8,1 km), Ouzouer-des-Champs (9,6 km), Adon (9,7 km), Montereau (10,1 km) et Pressigny-les-Pins (10,9 km)[6].

Rose des vents Langesse Nogent-sur-Vernisson Boismorand Rose des vents
Le Moulinet-sur-Solin
Dampierre-en-Burly
N Boismorand
O    LES CHOUX    E
S
Nevoy Gien Boismorand

Histoire[modifier | modifier le code]

Héraldique[modifier | modifier le code]

Blason des Choux

Les armes des Choux se blasonnent ainsi : De sinople à la chouette contournée d'argent allumée, becquée et armée d'or, adextrée d'un pal du même chargé d'un pal d'azur surchargé de deux feuilles de chêne aussi d'or l'une sur l'autre[7].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse des Choux acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[8] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[9]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[10].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[11].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune des Choux est alors incluse dans le canton de Gien, le district de Gien et le département du Loiret[12].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[13]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[14]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[15]. L'acte II intervient en 2003-2006[16], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune des Choux aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Gien 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Gien de 1790 à 1795[11],[12]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[17].
Canton Gien 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité des Choux est rattachée au canton de Gien[18],[11]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[17]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[19]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Gien 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[20]. Les Choux est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Gien, sous le nom des Choux[21],[11].
Gien 2015- Électorale La loi du [22] et ses décrets d'application publiés en février et [23] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Gien[23]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[24].
Arrondissement Gien 1801-1926 Administrative Les Choux est rattachée à l'arrondissement de Gien par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[11],[21].
Montargis 1926- Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[25]. Les Choux est ainsi transférée de l'arrondissement de Gien à celui de Montargis[26],[27].
Circonscription législative 3e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[28],[29]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[30]. Les Choux, initialement rattachée à la quatrième circonscription, est, après 2010, rattachée à la troisième circonscription[31].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune des Choux est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[32], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune est membre de la communauté des communes giennoises depuis sa création le , une intercommunalité qui remplace le district de Gien, créé par arrêté préfectoral du 3 juillet 1972[33].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune des Choux et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Les Choux Maire Didier Bongibault 2014 2020
Communauté des communes giennoises Président de l'intercommunalité Christian Bouleau 2014 2020
Département Départementales Canton de Gien Conseillère départementale Nadine Quaix 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Michel Lechauve
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[34] 2021[35]
Pays Législatives 3e circonscription Député Claude de Ganay

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal des Choux, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[36], pour un mandat de six ans renouvelable[37]. Il est composé de 11 membres [38]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Didier Bongibault est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
  en cours Marie-José Buzeret    
mars 2014 en cours Didier Bongibault[39]    

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie des Choux (Loiret).

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du début des années 2000, les populations légales des communes sont publiées annuellement. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[40]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[41],[Note 1].

En 2014, la commune comptait 472 habitants, en diminution de -8,35 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
357 313 328 349 366 429 415 439 425
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
453 521 612 617 707 684 703 719 729
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
700 717 711 601 540 504 474 468 464
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2014
442 564 332 350 377 451 503 472 472
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[26] puis Insee à partir de 2006 [42].)
Histogramme de l'évolution démographique

Patrimoine[modifier | modifier le code]

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Zones Natura 2000[modifier | modifier le code]

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[43],[44]. Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal des Choux[INPN 1] : la « Forêt d’Orléans », classée Zone de protection spéciale au titre de la directive "Oiseaux" par arrêté du 23 décembre 2003[45].

Le site de la « forêt d'Orléans » s'étend du nord-est de l'agglomération orléanaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomètres de long et d'une largeur variant de 2 à 15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forêt domaniale est constituée de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'Orléans, Ingrannes et Lorris, en périphérie desquels se trouvent d'autres parcelles forestières. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constitué de deux grandes entités couvrant la presque intégralité des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entités englobent également d'autres parcelles forestières, ainsi que des étangs, en périphérie, de même que la grande « clairière » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et Seichebrières incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site présente un grand intérêt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pêcheur, de l'aigle botté, du circaète Jean-le-Blanc, de la bondrée apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendré, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les étangs constituent par ailleurs des sites d'étape migratoire importants pour différentes espèces[INPN 2].

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal des Choux comprend une ZNIEFF[INPN 3].

Désignation Type Superficie Description
« Massif forestier d'Orléans » type 2[Note 2] 36 086 hectares La zone s'étend sur 37 communes, dont Dampierre-en-Burly, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de même nom[DREAL 1]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 4]. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent[INPN 5].

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.
  2. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 19 janvier 2010)
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015)
  3. « Orthodromie entre "Les Choux" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Les Choux" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Les Choux », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  7. Gaso. Consultation : 19 janvier 2010.
  8. Motte 2003, p. 24
  9. Motte 2003, p. 23
  10. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat,‎ (consulté le 9 novembre 2015)
  11. a, b, c, d et e « Notice communale des Choux », sur le site de l'EHESS (consulté le 9 novembre 2015).
  12. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  13. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  14. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  15. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  16. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  17. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/,‎ (consulté le 9 novembre 2015).
  18. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 9 novembre 2015)
  19. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 9 novembre 2015), p. 6.
  20. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/,‎ (consulté le 9 novembre 2015)
  21. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 9 novembre 2015)
  22. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242,‎ (consulté le 9 novembre 2015).
  23. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 9 novembre 2015).
  24. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/,‎ (consulté le 9 novembre 2015).
  25. Masson 1984, p. 395.
  26. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  27. Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 9 novembre 2015)
  28. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  29. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  30. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  31. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 9 novembre 2015).
  32. « Rattachements administratifs de la commune de Les Choux », sur le site de l'Insee (consulté le 9 novembre 2015)
  33. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 8 novembre 2015)
  34. « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/,‎ (consulté le 29 décembre 2015)
  35. Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/,‎ (consulté le 29 décembre 2015)
  36. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  37. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 9 novembre 2015)
  38. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  39. « Liste des maires du Loiret », sur le site de l'association des maires du Loiret (consulté le 9 novembre 2015)
  40. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  41. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee
  42. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
  43. « Deux directives européennes », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 17 août 2015)
  44. « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 17 août 2015)
  45. « Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans (zone de protection spéciale) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 17 août 2015)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]