Champoulet

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Champoulet
La mairie.
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Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Gien
Intercommunalité Communauté de communes du canton de Briare
Maire
Mandat
Jacky Loffroy
2014-2020
Code postal 45420
Code commune 45070
Démographie
Gentilé Champoulois[1]
Population
municipale
45 hab. (2013)
Densité 4,8 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 39′ 31″ Nord 2° 55′ 14″ Est / 47.6586111111, 2.9205555556
Altitude Min. 169 m – Max. 211 m
Superficie 9,36 km2
Localisation

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Champoulet est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation et communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Champoulet et des communes limitrophes

La commune de Champoulet se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole de la Puisaye[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 80,5 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 40,0 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 14,0 km de Briare, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Briare[5].

Communes limitrophes de Champoulet
Breteau 3,4 km Bléneau 5 km
(Yonne)
Dammarie-en-Puisaye 5 km Champoulet Saint-Privé 6,6 km
(Yonne)
Batilly-en-Puisaye 5,8 km Lavau 8,5 km
(Yonne)

Les autres communes proches sont : Ouzouer-sur-Trézée (8,6 km), Thou (8,7 km), Faverelles (9,2 km) et dans l'Yonne Saint-Martin-des-Champs (8,5 km)[6].

Histoire[modifier | modifier le code]

Économie[modifier | modifier le code]

Culture[modifier | modifier le code]

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Champoulet acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[7] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[8]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[9].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[10].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Champoulet est alors incluse dans le canton de Bonny, le district de Gien et le département du Loiret[11].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[12]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[13]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[14]. L'acte II intervient en 2003-2006[15], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Champoulet aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Gien 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Gien de 1790 à 1795[10],[11]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[16].
Canton Bonny 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Champoulet est rattachée au canton de Bonny[17],[10]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[16]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[18]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Briarre 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[19]. Champoulet est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Briarre, sous le nom de Champoulet[20],[10].
Gien 2015- Électorale La loi du [21] et ses décrets d'application publiés en février et [22] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Gien[22]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[23].
Arrondissement Gien 1801-1926 Administrative Champoulet est rattachée à l'arrondissement de Gien par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[10],[20].
Orléans 1926- Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[24]. Champoulet est ainsi transférée de l'arrondissement de Gien à celui d'Orléans[25],[26].
Circonscription législative 3e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[27],[28]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[29]. Champoulet, initialement rattachée à la quatrième circonscription, est, après 2010, rattachée à la troisième circonscription[30].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Champoulet est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[31], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune est membre de la Communauté de communes du canton de Briare depuis sa création le , une intercommunalité issue de la transformation en communauté de communes de l'ancien SIVOM du canton de Briare, créé en mai 1962[32].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Champoulet et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Champoulet Maire Jacky Loffroy 2014 2020
Communauté de communes du canton de Briare Président de l'intercommunalité Thierry Goirand 2014 2020
Département Départementales Canton de Gien Conseillère départementale Nadine Quaix 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Michel Lechauve
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[33] 2021[34]
Pays Législatives 3e circonscription Député Claude de Ganay

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Champoulet, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[35], pour un mandat de six ans renouvelable[36]. Il est composé de 7 membres [37]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Jacky Loffroy est maire depuis 2014.


Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
    Louis Maisonneuve    
mars 2014 en cours Jacky Loffroy[38]    

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Champoulet.

En 2013, la commune comptait 45 habitants. L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du XXIe siècle, les recensements réels des communes de moins de 10 000 habitants ont lieu tous les cinq ans, contrairement aux autres communes qui ont une enquête par sondage chaque année[Note 1],[Note 2]. La commune est, en 2009, la moins peuplée du département.

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
175 142 159 160 167 165 164 162 188
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
192 195 202 204 246 215 235 222 219
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
201 204 182 149 152 159 138 109 96
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 -
88 79 96 82 72 69 51 45 -
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[25] puis Insee à partir de 2004[39].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site Natura 2000[modifier | modifier le code]

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[40],[41]. Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Champoulet[INPN 1].

Nom Numéro Type Arrêté Superficie Description
« Étangs de la Puisaye » FR2400527 SIC (Directive "Habitats") 29 novembre 2011[42] 403 ha La zone est constituée de vastes étangs à marnage important mis en place au XVIe siècle en vue de l'alimentation du canal de Briare et formant aujourd'hui un réseau d'étangs privés de plus petite taille et ruisseaux associés à des zones humides prairiales et à des roselières. Sont présentes des stations spectaculaires de gratiole officinale et de littorelle[INPN 2] (protégées nationalement), d'utriculaires, de gentiane pneumonanthe et d'hottonie des marais[INPN 3].

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Champoulet comprend quatre ZNIEFF[INPN 4].

Désignation Type Superficie Description Carte
« Étang de la Cahauderie » type 1[Note 3] 19 hectares L'étang s'étend à la fois sur le département du Loiret (commune de Champoulet) pour sa partie sud, et sur le département de l'Yonne pour sa partie nord (Bléneau). Il occupe un ample vallon prairial et bocager au nord-est du bourg de Champoulet[DREAL 1]. Son altitude varie entre 182 et 188 m[INPN 5]. Les prairies de pâture situées au nord du plan d'eau ne montrent qu'un faible intérêt botanique. Celles du sud sont plus intéressantes avec un cortège d'orchidées (Orchis laxiflora, Dactylorhiza incarnata), plusieurs stations de Gratiola officinalis et une belle station d'Ophioglossum vulgatum. Le plan d'eau bénéficie d'un marnage estival favorable à quelques stations de Limosella aquatica et de Chenopodium rubrum[INPN 6].
Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.
« Étang de la Tuilerie » type 1 145 hectares Cet étang concerne trois communes : Breteau, Champoulet et Dammarie-en-Puisaye. Second par la taille dans le département du Loiret, il appartient au système d'alimentation du canal de Briare. Installé sur un écoulement orienté sud-nord , il présente une longueur importante de près de 2,5 km[DREAL 2]. Son altitude est de 180 m[INPN 7]. Sur le plan botanique, il se singularise par la présence d'une importante saulaie inondée à saule blanc, d'un battement de nappe important, ce qui permet l'expression en été des formations liées à l'étiage (gazons de Littorelle très étendus, Limoselle aquatique, plages à Gratiole officinale, grèves à Bidents) et de plusieurs belles stations de violette à feuilles de pêcher, (Viola persicifolia)[INPN 8].
« Étang de Painchaud » type 1 7 hectares Ce plan d'eau privé est localisé à l'amont et au sud-est de l'étang de la Tuilerie [DREAL 3]. Son altitude est de 188 m[INPN 9]Il est connu depuis longtemps pour son intérêt floristique et avifaunistique. Cet étang accueille une des rares stations, particulièrement étendue, de Trapa natans de la région. Du point de vue faunistique il est, comme la plupart des étangs de Puisaye, activement fréquenté en période de migration et en hiver. Il présente également un intérêt pour les insectes, notamment concernant les papillons avec des espèces déterminantes telles que le Damier de la succise (Euphydryas aurinia), protégé au niveau national, ou encore pour les odonates avec l'Agrion orangé (Platycnemis acutipennis) et la Cordulie métallique (Somatochlora metallica)[INPN 10].
« Étang du Château » type 1 15,65 hectares Cet étang se situe immédiatement à l'est de l'étang de la Tuilerie et à un peu plus de 2 km au sud-est du bourg de Breteau[DREAL 4]. Son altitude est de 176 m[INPN 11]. Il abrite une très belle population de Mâcre nageante (Trapa natans), plante particulièrement rare en région Centre-Val de Loire[INPN 12].
« Étangs, bocage, landes et forêts de Puisaye au sud du Loing » type 2[Note 4] 18 396 hectares Cette zone s'étend sur 20 communes[DREAL 5]. Son altitude varie entre 145 et 313 m[INPN 13],[INPN 14].

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Au début du XXIe siècle, les modalités de recensement ont été modifiées par la loi no 2002-276 du 27 février 2002, dite « loi de démocratie de proximité » relative à la démocratie de proximité et notamment le titre V « des opérations de recensement », afin de permettre, après une période transitoire courant de 2004 à 2008, la publication annuelle de la population légale des différentes circonscriptions administratives françaises. Pour les communes dont la population est supérieure à 10 000 habitants, une enquête par sondage est effectuée chaque année, la totalité du territoire de ces communes est prise en compte au terme de la même période de cinq ans. La première population légale postérieure à celle de 1999 et s’inscrivant dans ce nouveau dispositif est entrée en vigueur au 1er janvier 2009 et correspond au recensement de l’année 2006.
  2. Dans le tableau des recensements et le graphique, par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu, pour les populations légales postérieures à 1999 de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique que les populations correspondant à l'année 2006, première population légale publiée calculée conformément aux concepts définis dans le décret no 2003-485 du 5 juin 2003, et les années correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et aux années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.
  3. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  4. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

  1. « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Champoulet » (consulté le 27 août 2015).
  2. « Littorella uniflora (L.) Asch., 1864 » (consulté le 27 août 2015).
  3. « Site Natura 2000 n° FR2400528 - Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire - fiche détaillée » (consulté le 27 août 2015).
  4. « Liste des ZNIEFF de la commune de Champoulet » (consulté le 27 août 2015).
  5. « ZNIEFF 240011613 - Étang de la Cahauderie - fiche de synthèse » (consulté le 27 août 2015).
  6. « ZNIEFF 240011613 - Étang de la Cahauderie - fiche descriptive. » (consulté le 27 août 2015).
  7. « ZNIEFF 240009913 - Étang de la Tuilerie - fiche de synthèse » (consulté le 27 août 2015).
  8. « ZNIEFF 240009913 - Étang de la tuilerie - fiche descriptive. » (consulté le 27 août 2015).
  9. « ZNIEFF 240011885 - Étang de Painchaud - fiche de synthèse » (consulté le 27 août 2015).
  10. « ZNIEFF 240011885 - Étang de Painchaud - fiche descriptive. » (consulté le 27 août 2015).
  11. « ZNIEFF 240030512 - Étang du Château - fiche de synthèse » (consulté le 27 août 2015).
  12. « ZNIEFF 240030512 - Étang du Château - fiche descriptive. » (consulté le 27 août 2015).
  13. « ZNIEFF 260014944 - Étangs, bocage, landes et forêts de Puisaye au sud du Loing - fiche de synthèse » (consulté le 27 août 2015).
  14. « ZNIEFF 260014944 - Étangs, bocage, landes et forêts de Puisaye au sud du Loing - fiche descriptive. » (consulté le 27 août 2015).

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. Gentilés des communes du Loiret.
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Champoulet" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Champoulet" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Champoulet », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  7. Motte 2003, p. 24.
  8. Motte 2003, p. 23.
  9. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat,‎ (consulté le 5 novembre 2015).
  10. a, b, c, d et e « Notice communale de Champoulet », sur le site de l'EHESS (consulté le 5 novembre 2015).
  11. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  12. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  13. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  14. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  15. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  16. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/,‎ (consulté le 5 novembre 2015).
  17. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 5 novembre 2015).
  18. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 5 novembre 2015), p. 6.
  19. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/,‎ (consulté le 5 novembre 2015).
  20. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 5 novembre 2015).
  21. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242,‎ (consulté le 5 novembre 2015).
  22. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 5 novembre 2015).
  23. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/,‎ (consulté le 5 novembre 2015).
  24. Masson 1984, p. 395.
  25. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  26. Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 5 novembre 2015).
  27. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  28. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  29. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  30. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 5 novembre 2015).
  31. « Rattachements administratifs de la commune de Champoulet », sur le site de l'Insee (consulté le 5 novembre 2015).
  32. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 5 novembre 2015).
  33. « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/,‎ (consulté le 29 décembre 2015).
  34. Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/,‎ (consulté le 29 décembre 2015).
  35. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  36. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 5 novembre 2015).
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  39. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2008, 2013.
  40. « Deux directives européennes », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 20 août 2015).
  41. « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 20 août 2015).
  42. « Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 étangs de la Puisaye », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 27 août 2015).


Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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