Faverelles

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Faverelles
Faverelles
Route vers Thou.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Gien
Intercommunalité CC Berry Loire Puisaye
Maire
Mandat
Thierry Goirand
2014-2020
Code postal 45420
Code commune 45141
Démographie
Gentilé Faverellois[1]
Population
municipale
152 hab. (2015 en diminution de 4,4 % par rapport à 2010)
Densité hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 34′ 33″ nord, 2° 55′ 57″ est
Altitude Min. 156 m
Max. 228 m
Superficie 18,92 km2
Localisation

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Faverelles est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation et communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Faverelles et des communes limitrophes.

La commune de Faverelles se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, en limite des départements de l'Yonne et de la Nièvre tous deux situés en région Bourgogne-Franche-Comté, dans la région agricole de la Puisaye[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 84,8 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 49,0 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 16,3 km de Briare, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Briare[5].

Les communes les plus proches sont : Thou (1,8 km), Annay (4,5 km, dans la Nièvre), Lavau (4,8 km, dans l'Yonne), Batilly-en-Puisaye (5,4 km), Arquian (5,7 km, dans la Nièvre), Neuvy-sur-Loire (6,9 km, dans la Nièvre), Bonny-sur-Loire (7,1 km), Dammarie-en-Puisaye (7,3 km), Champoulet (9,2 km) et Beaulieu-sur-Loire (9,4 km)[6].

Rose des vents Batilly-en-Puisaye Batilly-en-Puisaye Lavau (Yonne) Rose des vents
Thou N Lavau
O    Faverelles    E
S
Thou Annay (Nièvre) Arquian (Nièvre)

Routes et transports[modifier | modifier le code]

Les routes départementales 45 et 965 ainsi que la Cheuille, affluent de la Loire, traversent le territoire de la commune.

Le sentier de grande randonnée GR3G longe la limite sud de la commune.

Faverelles est accessible depuis la sortie 21 de l'autoroute A77.

Paysages[modifier | modifier le code]

La forêt domaniale de Thou s'étend sur la partie nord de la commune.

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Le Puits ; Foiseau ; Chambrochy ; Montifaut


Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Faverelles comprend deux ZNIEFF[INPN 1].

Désignation Type Superficie Description
« Chênaies-charmaies du grand Martroi » type 1[Note 1] 17,6 hectares Cette zone est une série de trois boisements frais abritant des espèces vernales comme Scilla bifolia et Thalictrella thalictroides en populations relativement importantes, ces deux espèces étant protégées en région Centre-Val de Loire[DREAL 1],[INPN 2]. Son altitude varie entre 160 et 185 m[INPN 3]
« Étangs, bocage, landes et forêts de Puisaye au sud du Loing » type 2[Note 2] 18 396 hectares Cette zone s'étend sur 20 communes[DREAL 2]. Son altitude varie entre 145 et 313 m[INPN 4]. Le principal habitat déterminant est celui d'eaux douces stagnantes[INPN 5].

Histoire[modifier | modifier le code]

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Planification[modifier | modifier le code]

Plan local d'urbanisme[modifier | modifier le code]

SCoT du pays giennois[modifier | modifier le code]

La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, et ce sous peine de ne plus pouvoir ouvrir à l’urbanisation de nouveaux espaces. En effet, dans certaines conditions, en l’absence de SCoT approuvé, les zones naturelles (N) et les zones d’urbanisation future (AU) ne peuvent plus, sauf dérogation, être ouvertes à l’urbanisation. Tel est le principe posé par l’article L.122-2 du Code de l’urbanisme. En application des dispositions de l'article L.122-18 du Code de l'urbanisme, le Schéma Directeur de la Région de Gien approuvé le avait été maintenu avec valeur de Schéma de Cohérence Territoriale. Le Schéma regroupait les communes de Coullons, Gien, Nevoy, Poilly-lez-Gien, Saint-Brisson-sur-Loire, Saint-Gondon, Saint-Martin-sur-Ocre. En l'absence de délibération de la communauté des communes giennoises, sur son évolution à l'échéance du délai de 10 ans à compter du , ce SCot est devenu caduc à compter du 13 décembre 2010[7].

En se dotant de la compétence « élaboration, gestion et suivi d’un Schéma de Cohérence Territoriale à l’échelle du Pays du Giennois » par arrêté préfectoral du 11 mars 2010, le Syndicat mixte du Pays du Giennois s'engage en faveur d’un projet global d’aménagement et de développement durable du territoire du pays du Giennois. Le schéma de cohérence territoriale du pays giennois, qui regroupe 31 communes dont Faverelles, a ainsi été prescrit le . Le projet de schéma a été arrêté le 30 juin 2015 puis soumis à l'enquête en octobre 2015 et approuvé le et est opposable depuis le [7],[8].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : Commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse de Faverolles acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[9] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[10]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[11].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[12].

La commune est membre de la Communauté de communes du canton de Briare depuis sa création le , une intercommunalité issue de la transformation en communauté de communes de l'ancien SIVOM du canton de Briare, créé en mai 1962[13].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Faverolles est alors incluse dans le canton de Bonny, le district de Gien et le département du Loiret[14].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[15]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[16]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[17]. L'acte II intervient en 2003-2006[18], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Faverelles aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Gien 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Gien de 1790 à 1795[12],[14]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[19].
Canton Bonny 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Faverolles est rattachée au canton de Bonny[20],[12]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[19]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[21]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Briarre 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[22]. Faverolles est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Briarre, sous le nom de Faverolles[23],[12].
Gien 2015- Électorale La loi du [24] et ses décrets d'application publiés en février et [25] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Gien[25]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[26].
Arrondissement Gien 1801-1926 Administrative Faverolles est rattachée à l'arrondissement de Gien par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[12],[23].
Orléans 1926- Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[27]. Faverelles est ainsi transférée de l'arrondissement de Gien à celui d'Orléans[28],[29].
Circonscription législative 3e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[30],[31]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[32]. Faverelles, initialement rattachée à la quatrième circonscription, est, après 2010, rattachée à la troisième circonscription[33].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune de Faverelles est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[34], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Faverelles, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[35], pour un mandat de six ans renouvelable[36]. Il est composé de 11 membres [37]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Thierry Goirand est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
  en cours Thierry Goirand DVD Administrateur de société

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Gestion de l'eau[modifier | modifier le code]

Eau potable[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[38]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Cheuille, un syndicat créé en 1963 desservant quatre communes : Batilly-en-Puisaye, Dammarie-en-Puisaye, Faverelles et Thou[39],[40],[41]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[42],[43].

Eaux usées[modifier | modifier le code]

Il n'existe pas d'assainissement collectif sur la commune. L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[44]. En 2016, c'est la communauté de communes du canton de Briare qui assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[45].

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des encombrants et du verre en points d’apport volontaire[46]. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Bonny-sur-Loire[47],[48]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy [49]

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Berry Loire Puisaye en application de la loi NOTRe du [50].

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : démographie de Faverelles.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[51]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[52].

En 2015, la commune comptait 152 habitants[Note 4], en diminution de 4,4 % par rapport à 2010 (Loiret : +2,63 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
370434344405408424448461442
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
478524546530510470487452453
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
437429390372372341311288241
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
223201187182172198167163152
2015 - - - - - - - -
152--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[28] puis Insee à partir de 2006[53].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

L'économie de la commune est essentiellement basée sur l'agriculture. Par ailleurs, un magasin de vente de machines agricoles, un garage, un jardin de bambou sont implantés dans le village.

Le village avait en 2010 un des plus forts taux d'endettement du Loiret (3 226 euros par habitant)[54],[55] et a dû se séparer d'actifs importants pour rembourser ses dettes[56]. Cet état de fait est dû à un détournement de fonds pour lequel une instruction est en cours et un jugement prévu[57].

Patrimoine[modifier | modifier le code]

Patrimoine bâti[modifier | modifier le code]

Façade sud du château du Puy sur une carte postale ancienne
  • Le château du Puy ;
  • L'église.

Patrimoine gastronomique[modifier | modifier le code]

La commune de Faverelles est située dans l'aire de l'appellation d'origine protégée (AOP)[Note 5] ou appellation d'origine contrôlée (AOC)[Note 6] du Chavignol, un fromage au lait cru fabriqué à base de lait de chèvre entier, à pâte molle à croûte fleurie, de forme cylindrique très légèrement bombé à la périphérie[58].

Le territoire de Faverelles est également intégré aux aires de productions de 24 produits bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP) : volailles du Berry, volailles de l’Orléanais, vins du Val de Loire, de l'Allier, du Cher, du Loir-et-Cher, de l'Indre, du Pays de Retz et primeur[59].

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Henri Rillart de Verneuil

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Article connexe[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  2. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  3. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2018, millésimée 2015, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2017, date de référence statistique : 1er janvier 2015.
  5. Nomenclature européenne.
  6. Nomenclature française.

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 3 mars 2010).
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Faverelles" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Faverelles" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Faverelles », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  7. a et b [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2017 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 9 mars 2017), p. 67.
  8. « SCoT du pays giennois - Présentation et méthodologie », sur http://www.loire-pays-giennois.fr/ (consulté le 9 mars 2017)
  9. Motte 2003, p. 24.
  10. Motte 2003, p. 23.
  11. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 5 novembre 2015).
  12. a, b, c, d et e « Notice communale de Faverelles », sur le site de l'EHESS (consulté le 5 novembre 2015).
  13. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 5 novembre 2015).
  14. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  15. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  16. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  17. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  18. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  19. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 5 novembre 2015).
  20. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 5 novembre 2015).
  21. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 5 novembre 2015), p. 6.
  22. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 5 novembre 2015).
  23. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur https://gallica.bnf.fr (consulté le 5 novembre 2015).
  24. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 5 novembre 2015).
  25. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 5 novembre 2015).
  26. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 5 novembre 2015).
  27. Masson 1984, p. 395.
  28. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  29. Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 5 novembre 2015).
  30. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  31. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  32. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  33. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 5 novembre 2015).
  34. « Rattachements administratifs de la commune de Faverelles », sur le site de l'Insee (consulté le 5 novembre 2015).
  35. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  36. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 5 novembre 2015).
  37. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales.
  38. Les services publics d'eau et d'assainissement "; p. 5
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  40. « SIAEP de la Cheuille », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 9 juillet 2017)
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