Canton d'Ornans

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Canton d'Ornans
Canton d'Ornans
Situation du canton d'Ornans dans le département du Doubs.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement(s) Besançon (39)
Pontarlier (21)
Bureau centralisateur Ornans
Conseillers
départementaux
Mandat 		Olivier Billot
Béatrix Loizon
2021-2028
Code canton 25 15
Histoire de la division
Création 15 février 1790[1]
Modifications 1 : 25 vendémiaire an X[3],[4]
(17 octobre 1801)
2 : 22 mars 2015[2]
Démographie
Population 26 564 hab. (2021)
Densité 37 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 06′ 05″ nord, 6° 10′ 46″ est
Superficie 714,13 km2
Subdivisions
Communes 60
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Le canton d'Ornans est une division administrative française, située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté. À la suite du redécoupage cantonal de 2014, les limites territoriales du canton sont remaniées. Le nombre de communes du canton passe de 26 à 64.

Histoire[modifier | modifier le code]

Le canton d'Ornans a été créé en 1790[1].

Un nouveau découpage territorial du Doubs (département) entre en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, défini par le décret du 25 février 2014[2], en application des lois du (loi organique 2013-402 et loi 2013-403)[5]. Les conseillers départementaux sont, à compter de ces élections, élus au scrutin majoritaire binominal mixte. Les électeurs de chaque canton élisent au Conseil départemental, nouvelle appellation du Conseil général, deux membres de sexe différent, qui se présentent en binôme de candidats. Les conseillers départementaux sont élus pour 6 ans au scrutin binominal majoritaire à deux tours, l'accès au second tour nécessitant 12,5 % des inscrits au 1er tour. En outre la totalité des conseillers départementaux est renouvelée. Ce nouveau mode de scrutin nécessite un redécoupage des cantons dont le nombre est divisé par deux avec arrondi à l'unité impaire supérieure si ce nombre n'est pas entier impair, assorti de conditions de seuils minimaux[6]. Dans le Doubs, le nombre de cantons passe ainsi de 35 à 19. Le nombre de communes du canton d'Ornans passe de 26 à 65.

Le nouveau canton d'Ornans est formé de communes des anciens cantons de Montbenoît (16 communes), d'Amancey (19 communes), d'Ornans (24 communes), de Levier (5 communes) et de Quingey (1 commune). Avec ce redécoupage administratif, le territoire du canton s'affranchit des limites d'arrondissements, avec 21 communes incluses dans l'arrondissement de Pontarlier et 44 dans l'arrondissement de Besançon. Le bureau centralisateur est situé à Ornans.

Représentation[modifier | modifier le code]

Conseillers d'arrondissement de 1833 à 1940[modifier | modifier le code]

Le canton d'Ornans faisait partie de l'arrondissement de Besançon.

Liste des conseillers d'arrondissement successifs
Période Identité Étiquette Qualité
         
1836 1842 M. Grandjacques   Avocat à Ornans
1842 1848 M. Besson   Négociant à Ornans
         
  1895
(démission) 		Jean Colard Radical Médecin, maire d'Ornans
         
1919 1934 François-Xavier Chaillet Union nationale
républicaine 		Propriétaire cultivateur, maire de Scey-en-Varais
1934 1937 Léon Perrot Union nationale
républicaine 		Cultivateur, maire de Trépot
1937 1940 Léon Monin Union nationale
républicaine 		Conseiller municipal d'Ornans
1940       Les conseils d'arrondissement ont été suspendus par la loi du 12 octobre 1940
et n'ont jamais été réactivés
Les données manquantes sont à compléter.

Conseillers généraux de 1833 à 2015[modifier | modifier le code]

Liste des conseillers généraux successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1833 1867 Claude-Hélène-Prosper Teste   Avocat - Maire d'Ornans
1867 1877 Jules-Antoine-Joseph Vautherin Droite Manufacturier
1877 1895
(décès) 		Félix Gaudy Union
républicaine 		Propriétaire - Maire de Vuillafans
Député (1872-1885)
Sénateur (1885-1895)
1895[7] 1913 Jean Colard Rad. Médecin
Maire d'Ornans, conseiller d'arrondissement
1913 1919 Lucien Journet Républicain
progressiste 		Négociant à Ornans
1919 1937 Maurice Vernier Rad. Vétérinaire, maire d'Ornans (1925-1941)
1937 1940 Léon Perrot PSF[8] Cultivateur
Maire de Trépot, conseiller d'arrondissement
Nommé conseiller départemental en 1943[9]
         
1945 1949 Maurice Vernier[10] Rad. Vétérinaire, maire d'Ornans (1925-1941 et 1944-1947)
1949 1961 Jean Victor Gaudy DVD Commissaire au tourisme
Maire de Vuillafans
1961 1979 Roger Loriod MRP puis CD Négociant - Maire d'Ornans
1979 1998 Marc Chapelain PS Professeur de collège
Maire d'Ornans (1989-1995)
1998 2014
(démission) 		Jean-François Longeot[11] UMP Attaché territorial principal
Maire d'Ornans depuis 1995
Président de la CC du Pays d'Ornans
Sénateur depuis 2014
2014 2015 Béatrix Loizon DVD Agricultrice à Mérey-sous-Montrond

Représentation après 2015[modifier | modifier le code]

Conseillers départementaux successifs
Période élective Mandat Identité Nuance Qualité
2015 2021 2015 2021 Béatrix Loizon   DVD Agricultrice à Mérey-sous-Montrond
7ème vice-présidente, chargée de l’environnement – Trame verte et bleue, de l’espace rural et périurbain
2015 2021 Alain Marguet   LR Technicien en micro-mécanique
Ancien Conseiller général du Canton de Montbenoît
Conseiller municipal de Gilley
2021 2028[Note 1] 2021 en cours Olivier Billot   LR Adjoint au maire d'Arc-sous-Cicon
Vice-Président de la Communauté de commundes Montbenoit-Arc-sous-Cicon
2021 en cours Béatrix Loizon   DVD Agricultrice, Lavans-Vuillafans

Résultats détaillés[modifier | modifier le code]

Élections de mars 2015[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Élections départementales de 2015 dans le Doubs.

À l'issue du 1er tour des élections départementales de 2015, trois binômes sont en ballottage : Béatrix Loizon et Alain Marguet (Union de la Droite, 46,78 %), Marianne Bernard et Christophe Mahe (FN, 28,23 %) et Christophe Garnier et Colette Groleau (DVG, 24,99 %). Le taux de participation est de 60,17 % (11 316 votants sur 18 806 inscrits)[13] contre 52,68 % au niveau départemental[14] et 50,17 % au niveau national[15].

Au second tour, Béatrix Loizon et Alain Marguet (Union de la Droite) sont élus avec 50,67 % des suffrages exprimés et un taux de participation de 59,81 % (5 410 voix pour 11 240 votants et 18 794 inscrits)[16].

Élections de juin 2021[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Élections départementales de 2021 dans le Doubs.

Le premier tour des élections départementales de 2021 est marqué par un très faible taux de participation (33,26 % au niveau national)[17]. Dans le canton d'Ornans, ce taux de participation est de 40,98 % (7 938 votants sur 19 369 inscrits)[18] contre 34,1 % au niveau départemental[19]. À l'issue de ce premier tour, deux binômes sont en ballottage : Olivier Billot et Béatrix Loizon (LR, 55,78 %) et Christophe Garnier et Julie Soustelle (DVG, 27,97 %)[18].

Le second tour des élections est marqué une nouvelle fois par une abstention massive équivalente au premier tour. Les taux de participation sont de 34,3 % au niveau national[20], 35,83 % dans le département[19] et 41,54 % dans le canton d'Ornans[18]. Olivier Billot et Béatrix Loizon (LR) sont élus avec 67,39 % des suffrages exprimés (5 080 voix pour 8 047 votants et 19 371 inscrits)[18],[21],[22].

Composition[modifier | modifier le code]

Composition avant 2015[modifier | modifier le code]

Ce canton était composé de vingt-six communes.

Liste des communes du canton avant le redécoupage de 2014
Nom Code
Insee 		Code
postal 		Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Ornans
(chef-lieu)		 25434 25290 32,64 4 259 (2012) 130


Amathay-Vésigneux 25016 25330 12,13 150 (2012) 12
Bonnevaux-le-Prieuré 25076 25620 3,08 111 (2012) 36
Chantrans 25120 25330 14,31 428 (2012) 30
Charbonnières-les-Sapins 25123 25620 9,10 192 (2012) 21
Chassagne-Saint-Denis 25129 25290 9,23 117 (2012) 13
Châteauvieux-les-Fossés 25130 25840 4,46 13 (2012) 2,9
Durnes 25208 25580 8,51 155 (2012) 18
Échevannes 25211 25580 5,23 82 (2012) 16
Foucherans 25250 25620 10,95 451 (2012) 41
Guyans-Durnes 25300 25580 9,03 263 (2012) 29
L'Hôpital-du-Grosbois 25305 25620 7,84 554 (2012) 71
Lavans-Vuillafans 25331 25580 10,16 224 (2012) 22
Lods 25339 25930 6,25 227 (2012) 36
Longeville 25346 25330 9,46 158 (2012) 17
Malbrans 25360 25620 8,74 136 (2012) 16
Mérey-sous-Montrond 25375 25660 10,79 432 (2012) 40
Montgesoye 25400 25111 11,06 475 (2012) 43
Mouthier-Haute-Pierre 25415 25920 12,13 314 (2012) 26
Saules 25535 25580 7,64 226 (2012) 30
Scey-Maisières 25537 25290 12,53 308 (2012) 25
Tarcenay 25558 25620 13,09 953 (2012) 73
Trépot 25569 25620 14,50 513 (2012) 35
Villers-sous-Montrond 25628 25620 6,33 188 (2012) 30
Voires 25630 25580 4,88 69 (2012) 14
Vuillafans 25633 25840 6,14 688 (2012) 112

Composition à partir de 2015[modifier | modifier le code]

Le nouveau canton comprenait soixante-cinq communes entières à sa création[2].

Par arrêté du , les communes de Étalans, de Charbonnières-les-Sapins et de Verrières-du-Grosbois fusionnent le pour former la commune d'Étalans[23]. Cependant, cette commune nouvelle est partagée entre les cantons de Valdahon et d'Ornans en raison de l'appartenance de la commune déléguée de Charbonnières-les-Sapins à ce dernier. Le décret du entraîne le rattachement complet du territoire de la commune nouvelle d'Étalans au canton de Valdahon[24].

Par arrêté du , les communes de Levier et de Labergement-du-Navois fusionnent le pour former la commune de Levier[25]. Le décret du entraîne le rattachement complet du territoire de la commune nouvelle de Levier au canton de Frasne[24]. Le nombre de communes du canton descend à 61.

Par arrêté du , les communes de Mérey-sous-Montrond et de Villers-sous-Montrond fusionnent le pour former la commune nouvelle des Monts-Ronds[26]. Le nombre de communes du canton descend à 60.

Liste des 58 communes du canton d'Ornans au
Nom Code
Insee 		Intercommunalité Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2) 		Modifier
Ornans
(bureau centralisateur) 		25434 CC Loue-Lison 35,72 4 422 (2021) 124 modifier les données modifier les données
Les Alliés 25012 CC de Montbenoît 5,28 171 (2021) 32 modifier les données modifier les données
Amancey 25015 CC Loue-Lison 13,78 719 (2021) 52 modifier les données modifier les données
Amathay-Vésigneux 25016 CC Loue-Lison 12,13 170 (2021) 14 modifier les données modifier les données
Amondans 25017 CC Loue-Lison 5,68 88 (2021) 15 modifier les données modifier les données
Arc-sous-Cicon 25025 CC de Montbenoît 28,49 735 (2021) 26 modifier les données modifier les données
Arçon 25024 CC de Montbenoît 21,34 936 (2021) 44 modifier les données modifier les données
Aubonne 25029 CC de Montbenoît 15,17 251 (2021) 17 modifier les données modifier les données
Bolandoz 25070 CC Loue-Lison 12,21 374 (2021) 31 modifier les données modifier les données
Bugny 25099 CC de Montbenoît 4,77 239 (2021) 50 modifier les données modifier les données
Cademène 25106 CC Loue-Lison 3,39 67 (2021) 20 modifier les données modifier les données
Chantrans 25120 CC Loue-Lison 14,31 390 (2021) 27 modifier les données modifier les données
Chassagne-Saint-Denis 25129 CC Loue-Lison 9,23 120 (2021) 13 modifier les données modifier les données
Châteauvieux-les-Fossés 25130 CC Loue-Lison 4,46 10 (2021) 2,2 modifier les données modifier les données
La Chaux 25139 CC de Montbenoît 16,94 609 (2021) 36 modifier les données modifier les données
Cléron 25155 CC Loue-Lison 14,56 295 (2021) 20 modifier les données modifier les données
Crouzet-Migette 25180 CC Loue-Lison 5,67 116 (2021) 20 modifier les données modifier les données
Déservillers 25199 CC Loue-Lison 13,88 339 (2021) 24 modifier les données modifier les données
Durnes 25208 CC Loue-Lison 8,51 191 (2021) 22 modifier les données modifier les données
Échevannes 25211 CC Loue-Lison 5,23 87 (2021) 17 modifier les données modifier les données
Éternoz 25223 CC Loue-Lison 29,26 324 (2021) 11 modifier les données modifier les données
Évillers 25229 CC Altitude 800 13,02 393 (2021) 30 modifier les données modifier les données
Fertans 25236 CC Loue-Lison 8,19 309 (2021) 38 modifier les données modifier les données
Flagey 25241 CC Loue-Lison 7,79 137 (2021) 18 modifier les données modifier les données
Gevresin 25270 CC Altitude 800 6,91 142 (2021) 21 modifier les données modifier les données
Gilley 25271 CC de Montbenoît 17,27 1 767 (2021) 102 modifier les données modifier les données
Hauterive-la-Fresse 25303 CC de Montbenoît 7,46 225 (2021) 30 modifier les données modifier les données
L'Hôpital-du-Grosbois 25305 CC Loue-Lison 7,84 592 (2021) 76 modifier les données modifier les données
Lavans-Vuillafans 25331 CC Loue-Lison 10,16 245 (2021) 24 modifier les données modifier les données
Lizine 25338 CC Loue-Lison 7,33 95 (2021) 13 modifier les données modifier les données
Lods 25339 CC Loue-Lison 6,25 234 (2021) 37 modifier les données modifier les données
Longeville 25346 CC Loue-Lison 9,46 187 (2021) 20 modifier les données modifier les données
La Longeville 25347 CC de Montbenoît 15,66 836 (2021) 53 modifier les données modifier les données
Maisons-du-Bois-Lièvremont 25357 CC de Montbenoît 15,79 854 (2021) 54 modifier les données modifier les données
Malans 25359 CC Loue-Lison 10,49 154 (2021) 15 modifier les données modifier les données
Malbrans 25360 CC Loue-Lison 8,74 179 (2021) 20 modifier les données modifier les données
Montbenoît 25390 CC de Montbenoît 5,03 401 (2021) 80 modifier les données modifier les données
Montflovin 25398 CC de Montbenoît 3,35 118 (2021) 35 modifier les données modifier les données
Montgesoye 25400 CC Loue-Lison 11,06 487 (2021) 44 modifier les données modifier les données
Montmahoux 25404 CC Loue-Lison 6,52 91 (2021) 14 modifier les données modifier les données
Les Monts-Ronds 25375 CC Loue-Lison 17,12 668 (2021) 39 modifier les données modifier les données
Mouthier-Haute-Pierre 25415 CC Loue-Lison 12,13 350 (2021) 29 modifier les données modifier les données
Nans-sous-Sainte-Anne 25420 CC Loue-Lison 8,86 171 (2021) 19 modifier les données modifier les données
Ouhans 25440 CC de Montbenoît 15,85 388 (2021) 24 modifier les données modifier les données
Renédale 25487 CC de Montbenoît 2,88 45 (2021) 16 modifier les données modifier les données
Reugney 25489 CC Loue-Lison 8,19 275 (2021) 34 modifier les données modifier les données
Saint-Gorgon-Main 25517 CC de Montbenoît 7,93 267 (2021) 34 modifier les données modifier les données
Sainte-Anne 25513 CC Loue-Lison 6,64 50 (2021) 7,5 modifier les données modifier les données
Saraz 25533 CC Loue-Lison 6,02 18 (2021) 3,0 modifier les données modifier les données
Saules 25535 CC Loue-Lison 7,64 232 (2021) 30 modifier les données modifier les données
Scey-Maisières 25537 CC Loue-Lison 12,53 288 (2021) 23 modifier les données modifier les données
Septfontaines 25541 CC Altitude 800 18,37 378 (2021) 21 modifier les données modifier les données
Silley-Amancey 25545 CC Loue-Lison 5,16 139 (2021) 27 modifier les données modifier les données
Tarcenay-Foucherans 25558 CC Loue-Lison 24,04 1 508 (2021) 63 modifier les données modifier les données
Trépot 25569 CC Loue-Lison 14,50 546 (2021) 38 modifier les données modifier les données
Val-d'Usiers 25060 CC Altitude 800 50,94 2 112 (2020) 41 modifier les données modifier les données
Ville-du-Pont 25620 CC de Montbenoît 15,02 329 (2021) 22 modifier les données modifier les données
Vuillafans 25633 CC Loue-Lison 6,14 699 (2021) 114 modifier les données modifier les données
Canton d'Ornans 2515 26 564 (2021) modifier les données

Démographie[modifier | modifier le code]

Démographie avant 2015[modifier | modifier le code]

           Évolution de la population  [modifier]
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2012
8 8599 3059 3739 7249 94810 13911 06411 61111 686
(Sources : Base Insee, population sans doubles comptes à partir de 1962[27] puis population municipale à partir de 2006[28])
Histogramme de l'évolution démographique

Démographie depuis 2015[modifier | modifier le code]

En 2021, le canton comptait 26 564 habitants[Note 2], en augmentation de 3,41 % par rapport à 2015 (Doubs : +1,89 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
2013 2018 2021
25 20626 03526 564
(Sources : Base Insee, population municipale à partir de 2013[29].)

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne)
  • Bernard Gaudillère, Atlas historique des circonscriptions électorales françaises, Genève, Librairie Droz SA, , 839 p. (ISBN 978-2-600-00065-9 et 2-600-00065-8, lire en ligne)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy et Christine Théré, Communes d'hier, communes d'aujourd'hui : les communes de la France, Paris, Ined, , 407 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne).

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. ↑ Pour éviter une trop forte concentration des scrutins, la loi du 22 février 2021 a reporté les élections régionales et départementales de juin 2027 à mars 2028[12].
  2. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.

Références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ a et b Louis Marie Prudhomme (1798), p. 132
  2. ↑ a b et c Décret no 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs.
  3. ↑ Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Ornans », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
  4. ↑ Bernard Gaudillère (1995), p. 795.
  5. ↑ « Loi no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
  6. ↑ Article 4 de la loi du 17 mai 2013 modifiant l'article L 191 -1 du code électoral.
  7. ↑ « Journal officiel de la République française. Lois et décrets » Accès libre, sur Gallica, (consulté le ).
  8. ↑ Le Petit Journal, 26 octobre 1937, "Liste officielle des membres du P.S.F. élus aux derniers scrutins", consultable sur Gallica
  9. ↑ Journal officiel de la République française. Lois et décrets, parution 26 mars 1943, (en ligne).
  10. ↑ « Ministère de la culture - Base Léonore », sur culture.gouv.fr (consulté le ).
  11. ↑ Résultat des élections sur le site du Ministère de l'Intérieur.
  12. ↑ Loi du 22 février 2021 portant report, de mars à juin 2021, du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique.
  13. ↑ « Résultats du 1er tour pour le canton d'Ornans », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
  14. ↑ « Résultats du 1er tour pour le département du Doubs », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
  15. ↑ « Résultats du 1er tour pour la France entière », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
  16. ↑ « Résultats du second tour pour le canton d'Ornans », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
  17. ↑ Erwan Alix, « CARTES. Abstention record : où a-t-on le moins voté aux élections régionales et départementales ? », sur ouest-france.fr, (consulté le ).
  18. ↑ a b c et d « Résultats pour le canton d'Ornans », sur elections.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  19. ↑ a et b « Résultats pour le département du Doubs », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
  20. ↑ « Résultats des élections départementales 2021 : la liste des départements qui ont basculé », sur lemonde.fr, (consulté le ).
  21. ↑ « Professions de foi des binômes en lice au premier tour des élections départementales de 2021 dans le canton d'Ornans. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur programme-candidats.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  22. ↑ « Professions de foi des binômes en lice au second tour des élections départementales de 2021 dans le canton d'Ornans. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur programme-candidats.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  23. ↑ « recueil des actes administratifs du Doubs » (consulté le ), p. 191.
  24. ↑ a et b Décret no 2019-1151 du 7 novembre 2019 modifiant le décret no 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs, publié au JORF du , sur legifrance.gouv.fr.
  25. ↑ « Recueil des actes administratifs N°25-2016-047, page 138 », sur doubs.gouv.fr (consulté en ).
  26. ↑ Préfecture du Doubs, « Arrêté no 25-2021-12-22-00004 portant création de la commune nouvelle de Les Monts-Ronds au  » [PDF], (consulté le ), p. 38-42.
  27. ↑ Structure de la population du canton de 1968 à l'année de la dernière population légale connue
  28. ↑ Fiches Insee - Populations légales du canton pour les années 2006, 2011, 2012
  29. ↑ Fiches Insee - Populations légales du canton pour les années 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

v · m
Découpage après 2015
(19 cantons)
Découpage avant 2015
(35 cantons)
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