Val-d'Usiers

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Val-d'Usiers
De haut en bas, de gauche à droite : la mairie de Bians-les-Usiers ; la chapelle Saint-Claude à Pissenavache ; vue générale de Goux-les-Usiers ; la mairie de Goux-les-Usiers ; vue générale de Sombacour ; la mairie de Sombacour.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement Pontarlier
Intercommunalité Communauté de communes Altitude 800
Maire
Mandat
Aurélien Dornier
2024-2026
Code postal 25520
Code commune 25060
Démographie
Population
municipale
2 112 hab. (2020)
Densité 41 hab./km2
Géographie
Coordonnées 46° 57′ 47″ nord, 6° 16′ 05″ est
Altitude Min. 650 m
Max. 922 m
Superficie 50,94 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Pontarlier
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton d'Ornans
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
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Val-d'Usiers
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Val-d'Usiers

Val-d'Usiers est une commune nouvelle, commune française située dans le département du Doubs, la région culturelle et historique de Franche-Comté et la région administrative Bourgogne-Franche-Comté. Créée le , elle est issue de la fusion des communes de Bians-les-Usiers, Goux-les-Usiers et Sombacour. Son chef-lieu est Bians-les-Usiers.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

La commune nouvelle de Val-d'Usiers se trouve dans le sud du département du Doubs, dans la petite région agricole des plateaux supérieurs du Jura[1],[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 36,7 km de Besançon[3], préfecture du département, à 9 km de Pontarlier, sous-préfecture, et à 18,8 km d'Ornans, chef-lieu du canton d'Ornans dont dépend la commune depuis sa création. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Pontarlier.

Les communes les plus proches sont[3] : Évillers (4,5 km), Ouhans (4,5 km), Vuillecin (5,3 km), Chaffois (5,5 km), Septfontaines (6,6 km), Dommartin (6,7 km), Houtaud (6,7 km), Bugny (7,3 km) et Chapelle-d'Huin (8,4 km).

Évolution du territoire[modifier | modifier le code]

Le , la commune de Val-d'Usiers est créée sous le régime de la commune nouvelle par fusion de Bians-les-Usiers, Goux-les-Usiers et Sombacour par arrêté préfectoral du [4] complété par l'arrêté préfectoral du [5].

de 1793 à 2023.
Depuis le

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

La superficie de la commune est de 50,94 km2[6]. L'altitude du territoire communal varie de 650 mètres à 922 mètres[7].

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Climat[modifier | modifier le code]

En 2010, le climat de la commune est de type climat de montagne, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[8]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat de montagne ou de marges de montagne et est dans la région climatique Jura, caractérisée par une forte pluviométrie en toutes saisons (1 000 à 1 500 mm/an), des hivers rigoureux et un ensoleillement médiocre[9].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 7,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 16,4 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 495 mm, avec 13,6 jours de précipitations en janvier et 11,1 jours en juillet[8]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Pontarlier », sur la commune de Pontarlier à 9 km à vol d'oiseau[10], est de 8,8 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 463,6 mm. La température maximale relevée sur cette station est de 38 °C, atteinte le ; la température minimale est de −32 °C, atteinte le [Note 1],[11],[12].

Les paramètres climatiques de la commune ont été estimés pour le milieu du siècle (2041-2070) selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre à partir des nouvelles projections climatiques de référence DRIAS-2020[13]. Ils sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[14].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

Val-d'Usiers est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[15],[16],[17].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Pontarlier, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 54 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[18],[19].

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

Morphologie urbaine[modifier | modifier le code]

Logement[modifier | modifier le code]

Risques naturels et technologiques[modifier | modifier le code]

Toponymie[modifier | modifier le code]

Histoire[modifier | modifier le code]

Un arrêté préfectoral du annonce la fusion de Bians-les-Usiers, Goux-les-Usiers et Sombacour sous la commune nouvelle de Val d'Usiers au [Off. 1]. Un nouvel arrêté du apporte une correction sur le nom de la commune qui devient Val-d'Usiers (avec un trait d'union)[Off. 2]. La section de commune de Pissenavache[20], rattachée à l'ancienne commune de Bians-les-Usiers, devient par ailleurs section de la commune nouvelle.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Rattachements administratifs et électoraux[modifier | modifier le code]

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

Val-d'Usiers et ses communes déléguées appartiennent à l'arrondissement de Pontarlier et au canton d'Ornans depuis le redécoupage cantonal de 2014. Avant cette date, les trois communes déléguées étaient rattachées au canton de Levier.

Pour l'élection des députés, la commune nouvelle fait partie de la cinquième circonscription du Doubs, représentée depuis par Annie Genevard (LR).

Intercommunalité[modifier | modifier le code]

La commune de Val-d'Usiers est membre de la communauté de communes Altitude 800, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Levier.

Elle fait aussi partie du pays du Haut-Doubs, syndicat mixte fermé dont le siège est à Pontarlier.

Institutions judiciaires[modifier | modifier le code]

Sur le plan des institutions judiciaires, la commune relève du tribunal de proximité de Pontarlier, du tribunal judiciaire, du tribunal pour enfants, du conseil de prud’hommes, du tribunal de commerce, de la cour d'appel et du tribunal administratif de Besançon et de la cour administrative d'appel de Nancy[21].

Communes déléguées[modifier | modifier le code]

Liste des communes déléguées
Nom Code
Insee
Intercommunalité Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Bians-les-Usiers
(siège)
25060 CC Altitude 800 14,01 2 114 (2021) 151
Goux-les-Usiers 25282 CC Altitude 800 17,63 791 (2021) 45
Sombacour 25549 CC Altitude 800 19,3 629 (2021) 33

Tendances politiques et résultats[modifier | modifier le code]

Année 1er tour 2d tour
1er % 2e % 3e % 4e % 1er % 2e % 3e % 4e %
Élections européennes
2024 tour unique

Liste des maires[modifier | modifier le code]

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
[22] En cours Aurélien Dornier SE Agriculteur
Maire de Bians-les-Usiers (2020 → 2023)

Jusqu'en 2026, date des prochaines élections municipales, la commune nouvelle est administrée par un conseil municipal composé de l'ensemble des membres des conseils municipaux des trois anciennes communes.

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis sa création.

En 2020, la commune comptait 2 112 habitants[Note 4], en augmentation de 4,04 % par rapport à 2016 (Doubs : +1,24 %, France hors Mayotte : +1,21 %). La densité est de 41,4 hab/km2.

Évolution de la population  [ modifier ]
2020
2 112
(Sources : Insee à partir de 2020[23].)

Économie[modifier | modifier le code]

Vie locale[modifier | modifier le code]

Services publics[modifier | modifier le code]

Enseignement et petite enfance[modifier | modifier le code]

  • Deux écoles maternelles et primaires[Note 5] : une à Goux-les-Usiers et l'autre à Sombacour
  • Accueil périscolaire du Val-d'Usiers

Santé, services d'urgence et sécurité[modifier | modifier le code]

  • Maison de santé du Val-d'Usiers, Goux-les-Usiers
  • Centre d'incendie et de secours du Val-d'Usiers, Sombacour

Équipements culturels et sportifs[modifier | modifier le code]

  • Bibliothèque du Val-d'Usiers, Bians-les-Usiers
  • Salle des fêtes, Bians-les-Usiers
  • Terrain multisports, Goux-les-Usiers
  • Terrain de football, Goux-les-Usiers
  • Court de tennis, Goux-les-Usiers
  • Terrain de pétanque, Goux-les-Usiers
  • Aire de jeux, Goux-les-Usiers

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Val-d'Usiers possède plusieurs monuments :

Bians-les-Usiers[modifier | modifier le code]

  • l'église paroissiale de l'Immaculée-Conception, construite en 1844[24] ;
  • la chapelle Saint-Claude de Pissenavache, érigée en 1860[25] ;
  • le Monument aux morts ;
  • l'ancienne bascule transformée en mini-musée ;
  • le lavoir ;

Goux-les-Usiers[modifier | modifier le code]

Sombacour[modifier | modifier le code]

  • l'église paroissiale Saint-Gervais et Saint-Protais, construite au XVe siècle et agrandie au XVIIe siècle[27] ;
  • le Mont-calvaire ;
  • les vestiges du château d'Usier. Construit par les sires de Joux dans le premier quart du XIe siècle[28], il fut assiégé par les confédérés en 1475, pris et saccagé, puis pris par les troupes suédoises en 1639, et repris quelques semaines après par les Comtois. Ses vestiges auraient été définitivement rasés lors de la première conquête française, en 1668.

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Goux-les-Usiers[modifier | modifier le code]

Sombacour[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les records sont établis sur la période du au .
  2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
  5. Bians-les-Usiers possédait une école mais celle-ci a définitivement fermé ses portes en 2020.

Références[modifier | modifier le code]

Références officielles[modifier | modifier le code]

Autres références[modifier | modifier le code]

  1. « Petites régions agricoles (PRA) par commune », sur geo.data.gouv.fr (consulté le ).
  2. « Les petites régions agricoles dans le département du Doubs », sur doubs.gouv.fr (consulté le ).
  3. a et b « Distance à vol d'oiseau entre Val d'Usiers et des communes de Doubs », sur voldoiseau.com (consulté le ).
  4. « Recueil des Actes Administratifs N°25-2023-136 du département du Doubs publié le 27 septembre 2023 » [PDF].
  5. « Recueil des Actes Administratifs du Doubs N°25-2023-172 du 15 décembre 2023 » [PDF].
  6. Institut national de l'information géographique et forestière, Répertoire géographique des communes, [lire en ligne].
  7. Répertoire géographique des communes (RGC) 2015. En 2016, le RGC a été remplacé par la base Admin Express qui ne comporte plus que l'altitude moyenne de la commune, les altitudes minimale et maximale pouvant être trouvées par un système d'information géographique.
  8. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  9. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  10. « Orthodromie entre Val-d'Usiers et Pontarlier », sur fr.distance.to (consulté le ).
  11. « Station Météo-France « Pontarlier », sur la commune de Pontarlier - fiche climatologique - période 1991-2020. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  12. « Station Météo-France « Pontarlier », sur la commune de Pontarlier - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  13. « Les nouvelles projections climatiques de référence DRIAS-2020. », sur drias-climat.fr (consulté le )
  14. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.com, (consulté le )
  15. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  16. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
  17. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  18. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
  19. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  20. « Section de commune de Pissenavache », sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr (consulté le )
  21. « Liste des juridictions compétentes pour une commune », sur le site du ministère de la Justice (consulté le ).
  22. « Haut-Doubs. Aurélien Dornier, élu maire de la commune nouvelle de Val-d'Usiers », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  23. Fiches Insee - Populations légales de la commune .
  24. « Bians-les-Usiers (25) : l'église paroissiale de l'Immaculée-Conception », sur racinescomtoises.net, Racines comtoises - Patrimoine et photographies de Franche-Comté.
  25. Chapelle Saint-Claude - Pissenavache, sur bianslesusiers.fr ([1]).
  26. Notice no IA00014070, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  27. « Église Saint-Gervais et Saint-Protais à Sombacour (25) », sur racinescomtoises.net, Racines comtoises - Patrimoine et photographies de Franche-Comté.
  28. « château fort », notice no IA00014103, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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Liens externes[modifier | modifier le code]