Liste des cantons du Doubs

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Le département du Doubs compte 19 cantons depuis le redécoupage de 2014. Parmi ceux-ci, Bavans est partagé entre deux arrondissements (Besançon et Montbéliard) de même qu' Ornans (Besançon et Pontarlier) tandis que Valdahon est partagé entre les trois : Besançon, Montbéliard et Pontarlier.

Découpage cantonal de 1973 à 2015[modifier | modifier le code]

Le redécoupage de 1973 a entraîné les modifications suivantes :

Le redécoupage de 1982 a entraîné les modifications suivantes:

Liste des 35 cantons du département du Doubs, par arrondissement :

Avant 2009, le canton de Pierrefontaine-les-Varans et le canton de Vercel-Villedieu-le-Camp étaient rattachés à l'arrondissement de Besançon, et le canton du Russey à l'arrondissement de Montbéliard.

Il n'existe pas d'homonymie exacte pour les cantons de Rougemont et Saint-Hippolyte, mais il en existe pour les communes chefs-lieux.

Redécoupage cantonal de 2014[modifier | modifier le code]

Cantons du Doubs à partir de 2015

Dans la poursuite de la réforme territoriale engagée en 2010, l'Assemblée nationale adopte définitivement le 17 avril 2013 la réforme du mode de scrutin pour les élections départementales destinée à garantir la parité hommes/femmes. Les lois (loi organique 2013-402 et loi 2013-403) sont promulguées le [2]. Un nouveau découpage territorial est défini par décret du 25 février 2014 pour le département du Doubs[3]. Celui-ci entre en vigueur lors du premier renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du décret, soit en mars 2015. Les conseillers départementaux sont élus au scrutin majoritaire binominal mixte. Les électeurs de chaque canton éliront au Conseil départemental, nouvelle appellation du Conseil général, deux membres de sexes différents, qui se présenteront en binôme de candidats. Les conseillers départementaux seront élus pour 6 ans au scrutin binominal majoritaire à deux tours, l'accès au second tour nécessitant 10 % des inscrits au 1er tour. En outre la totalité des conseillers départementaux est renouvelée.

Ce nouveau mode de scrutin nécessite un redécoupage des cantons dont le nombre est divisé par deux avec arrondi à l'unité impaire supérieure si ce nombre n'est pas entier impair et avec des conditions de seuils minimaux[4]. Dans le Doubs le nombre de cantons passe ainsi de 35 à 19[3].

Les critères du remodelage cantonal sont les suivants : le territoire de chaque canton doit être défini sur des bases essentiellement démographiques, le territoire de chaque canton doit être continu et les communes de moins de 3 500 habitants sont entièrement comprises dans le même canton. Il n’est fait référence, ni aux limites des arrondissements, ni à celles des circonscriptions législatives.

Conformément à de multiples décisions du Conseil constitutionnel depuis 1985 et notamment sa décision no 2010-618 DC du 9 décembre 2010, il est admis que le principe d’égalité des électeurs au regard des critères démographiques est respecté lorsque le ratio conseiller/habitant de la circonscription est compris dans une fourchette de 20 % de part et d'autre du ratio moyen conseiller/habitant du département[5]. Pour le département du Doubs, la population de référence est la population légale en vigueur au 1er janvier 2013, à savoir la population millésimée 2010, soit 527 770 habitants[6]. Avec 19 cantons la population moyenne par conseiller départemental est de 27 777 habitants. Ainsi la population de chaque nouveau canton doit-elle être comprise entre 22 222 habitants et 33 333 habitants pour respecter le principe de l'égalité citoyenne au vu des critères démographiques.

Composition détaillée[modifier | modifier le code]

[7] Nom du Canton Bureau centralisateur Population 2012[8] Écart /moyenne Nombre de communes entières Communes composant le canton[9]
1 Audincourt Audincourt 31 176 1,12 9 Arbouans, Audincourt, Badevel, Dampierre-les-Bois, Dasle, Hérimoncourt, Seloncourt, Taillecourt, Vandoncourt.
2 Baume-les-Dames Baume-les-Dames 28 669 1,03 96 Abbenans, Adam-Les-Passavant, Aïssey, Autechaux, Avilley, Battenans-Les-Mines,Baume-Les-Dames, Blarians, Bonnal, Bonnay, Bouclans, Breconchaux, La Bretenière,Bretigney-Notre-Dame, Cendrey, Champlive, Châtillon-Guyotte, Chevroz, Corcelle-Mieslot, Côtebrune, Cubrial, Cubry, Cusance, Cuse-et-Adrisans, Cussey-sur-L’Ognon, Dammartin-les-Templiers, Devecey, Esnans, Flagey-Rigney, Fontenelle-Montby, Fontenotte, Fourbanne, Geneuille, Germondans, Glamondans, Gondenans Montby, Gondenans-les-Moulins, Gonsans, GouhelansGrosbois, Guillon-les-Bains, Huanne-Montmartin, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, , Laissey, Le Puy, L’Écouvotte, Lomont-sur-Crête, Luxiol, Mérey-Vieilley, Mésandans, Moncey, Mondon, Montagney-Servigney, Montivernage, Montussaint, Naisey-les-Granges, Nans, Ollans, Osse, Ougney-Douvot, Palise, Passavant, Pont-les-Moulins, Pouligney-Lusans, Puessans, Rigney, Rignosot, Rillans, Rognon, Romain, Rougemont, Rougemontot, Roulans, Saint-Hilaire, Saint-Juan, Séchin, Silley-Bléfond, Tallans,, Thurey-le-Mont, La Tour-de-Sçay, Tournans, Tressandans, Trouvans, Uzelle, Val-de-Roulans, Valleroy, Venise, Vennans, Vergranne, Verne, Vieilley, Viéthorey, Villers-Grélot, Villers-Saint-Martin, Voillans
3 Bavans Bavans 31 506 1,13 71 Accolans, Aibre, Allondans, Anteuil, Appenans, Arcey, Bavans, Belvoir, Berche, Beutal, Blussangeaux, Blussans, Bournois, Branne, Bretigney, Chazot, Pays de Clerval, Colombier-Fontaine, Crosey-le-Grand, Crosey-le-Petit, Dampierre-sur-le-Doubs, Désandans, Dung, Échenans, Étouvans, Étrappe, Faimbe, Fontaine-lès-Clerval, Gémonval, Geney, L'Hôpital-Saint-Lieffroy, Hyémondans, L'Isle-sur-le-Doubs, Issans, Laire, Lanans, Lanthenans, Longevelle-sur-Doubs, Lougres, Mancenans, Marvelise, Médière, Montenois, Onans, Orve, Pompierre-sur-Doubs, Présentevillers, La Prétière, Rahon, Randevillers, Rang, Raynans, Roche-lès-Clerval, Saint-Georges-Armont, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Saint-Maurice-Colombier, Sainte-Marie, Sancey, Semondans, Servin, Sourans, Soye, Surmont, Valonne, Vaudrivillers, Vellerot-lès-Belvoir, Vellevans, Vernois-lès-Belvoir, Le Vernoy, Villars-sous-Écot, Vyt-lès-Belvoir.
4 Besançon-1 Besançon 29 709 1,06 6 + fraction Besançon 1° Les communes suivantes : Avanne-Aveney, Chemaudin-et-Vaux, Dannemarie-sur-Crète, Franois, Grandfontaine, Rancenay.
2° La partie de la commune de Besançon située à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Beure, boulevard Ouest, boulevard John-Fitzgerald-Kennedy, ligne de chemin de fer joignant les ponts surplombant le boulevard Kennedy et la rue Jacquard, rue Jacquard, boulevard du Président-John-Fitzgerald-Kennedy, rue Denis-Papin, ligne droite jusqu'au chemin des Écoles-de-Tilleroyes, chemin des Écoles-de-Tilleroyes, route de Gray, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Pouilley-les-Vignes.
5 Besançon-2 Besançon 29 078 1,04 11 + fraction Besançon 1° Les communes suivantes : Audeux, Champagney, Champvans-les-Moulins, Chaucenne, École-Valentin, Mazerolles-le-Salin, Noironte, Pelousey, Pirey, Pouilley-les-Vignes, Serre-les-Sapins.
2° La partie de la commune de Besançon située à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune d'École-Valentin, route de Vesoul (nationale 57), rue de Vesoul, ligne de chemin de fer joignant le pont surplombant la rue Jacquard, rue Jacquard, boulevard du Président-John-Fitzgerald-Kennedy, rue Denis-Papin, ligne droite jusqu'au chemin des Écoles-de-Tilleroyes, chemin des Écoles-de-Tilleroyes, route de Gray, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Pirey.
6 Besançon-3 Besançon 29 146 1,04 4+ fraction de Besançon 1° Les communes suivantes :Les Auxons, Châtillon-le-Duc, Miserey-Salines, Tallenay.
2° La partie de la commune de Besançon située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune d'École-Valentin, route de Vesoul (nationale 57), rue de Vesoul, ligne de chemin de fer, rue du Chasnot, rue Henri-et-Maurice-Baigue, boulevard Léon-Blum, rue Frédéric-Chopin, rue Charles-Gounod, rue des Fluttes-Agasses, rue de la Famille, rue des Cras, rue du Papillon, rue de Belfort, rue de la Pernotte, avenue de la Vaite, chemin du Vernois, rue Max-Jacob, rue Anne-Franck, rue François-Rein, rue Francis-Carco, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Chalezeule.
7 Besançon-4 Besançon 29 886 1,07 6 + fraction Besançon 1° Les communes suivantes : Braillans, Chalèze, Chalezeule, Champoux, Marchaux-Chaudefontaine, Thise.
2° La partie de la commune de Besançon située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Chalezeule, cours du Doubs, passerelle Denfert-Rochereau (île Saint-Pierre exclue), avenue du Maréchal-Foch, rue de la Viotte, rue Jeanneney, rue du Chasnot, rue Henri-et-Maurice-Baigue, boulevard Léon-Blum, rue Frédéric-Chopin, rue Charles-Gounod, rue des Fluttes-Agasses, rue de la Famille, rue des Cras, rue du Papillon, rue de Belfort, rue de la Pernotte, avenue de la Vaite, chemin du Vernois, rue Max-Jacob, rue Anne-Franck, rue François-Rein, rue Francis-Carco, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Chalezeule.
8 Besançon-5 Besançon 28 639 1,02 14 + fraction Besançon et Fontain 1° Les communes suivantes : Amagney, La Chevillotte, Deluz, Fontain (en partie)[Note 1], Gennes, Le Gratteris, Mamirolle, Montfaucon, Morre, Nancray, Novillars, Roche-lez-Beaupré, Saône,Vaire, La Vèze.
2° La partie de la commune de Besançon non incluse dans les cantons de Besançon-1, Besançon-2, Besançon-3, Besançon-4 et Besançon-6.
9 Besançon-6 Besançon 30 896 1,11 10+ fraction Besançon et Fontain 1° Les communes suivantes : Beure, Boussières, Busy, Fontain (en partie)[10], Larnod, Montferrand-le-Château, Osselle-Routelle, Pugey, Thoraise, Torpes, Vorges-les-Pins.
2° La partie de la commune de Besançon située à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Beure, cours du Doubs, passerelle Denfert-Rochereau (île Saint-Pierre incluse), avenue du Maréchal-Foch, rue de la Viotte, rue Jeanneney, rue du Chasnot, ligne de chemin de fer joignant les ponts surplombant la rue Jacquard et le boulevard Kennedy, boulevard du Président-John-Fitzgerald-Kennedy, boulevard Ouest, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Beure.
10 Bethoncourt Bethoncourt 30 492 1,09 11 Allenjoie, Bethoncourt, Brognard, Dambenois, Étupes, Exincourt, Fesches-le-Châtel, Grand-Charmont, Nommay, Sochaux, Vieux-Charmont.
11 Frasne Frasne 23 182 0,83 46+ Levier en partie Arc-sous-Montenot, Bannans, Bonnevaux, Boujailles, Bouverans, Brey-et-Maison-du-Bois, Bulle, Chapelle-des-Bois, Chapelle-d'Huin, Châtelblanc, Chaux-Neuve, Courvières, Le Crouzet, Dompierre-les-Tilleuls, Fourcatier-et-Maison-Neuve, Les Fourgs, Frasne, Gellin, Les Grangettes, Les Hôpitaux-Neufs, Les Hôpitaux-Vieux, Jougne, Labergement-Sainte-Marie, Levier (en partie)[11], Longevilles-Mont-d'Or, Malbuisson, Malpas, Métabief, Montperreux, Mouthe, Oye-et-Pallet, Petite-Chaux, La Planée, Les Pontets, Reculfoz, Remoray-Boujeons, La Rivière-Drugeon, Rochejean, Rondefontaine, Saint-Antoine, Saint-Point-Lac, Sarrageois, Touillon-et-Loutelet, Vaux-et-Chantegrue, Les Villedieu, Villeneuve-d'Amont, Villers-sous-Chalamont.
12 Maîche Maîche 23 920 0,86 51 Abbévillers, Autechaux-Roide, Belfays, Bief, Blamont, Bondeval, Les Bréseux, Burnevillers, Cernay-l'Église, Chamesol, Charmauvillers, Charquemont, Courtefontaine, Dampjoux, Damprichard, Dannemarie, Les Écorces, Écurcey, Ferrières-le-Lac, Fessevillers, Fleurey, Fournet-Blancheroche, Frambouhans, Froidevaux, Glay, Glère, Goumois, Indevillers, Liebvillers, Maîche, Mancenans-Lizerne, Meslières, Montancy, Montandon, Mont-de-Vougney, Montécheroux, Montjoie-le-Château, Orgeans-Blanchefontaine, Pierrefontaine-lès-Blamont, Les Plains-et-Grands-Essarts, Roches-lès-Blamont, Saint-Hippolyte, Soulce-Cernay, Les Terres-de-Chaux, Thiébouhans, Thulay, Trévillers, Urtière, Valoreille, Vaufrey, Villars-lès-Blamont.
13 Montbéliard Montbéliard 30 644 1,10 4 Bart, Courcelles-lès-Montbéliard, Montbéliard, Sainte-Suzanne.
14 Morteau Morteau 25 732 0,92 25 Le Barboux, Le Bélieu, Le Bizot, Bonnétage, La Bosse, La Chenalotte, Les Combes, Les Fins, Les Fontenelles, Grand'Combe-Châteleu, Grand'Combe-des-Bois, Les Gras, Laval-le-Prieuré, Le Luhier, Le Mémont, Montbéliardot, Mont-de-Laval, Montlebon, Morteau, Narbief, Noël-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir, Le Russey, Saint-Julien-lès-Russey, Villers-le-Lac.
15 Ornans Ornans 24 939 0,89 61+ Étalans et Levier en partie Les Alliés, Amancey, Amathay-Vésigneux, Amondans, Arçon, Arc-sous-Cicon, Aubonne, Bians-les-Usiers, Bolandoz, Bugny, Cademène, Chantrans, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-Fossés, La Chaux, Cléron, Crouzet-Migette, Déservillers, Durnes, Échevannes, Étalans (en partie)[12], Éternoz, Évillers, Fertans, Flagey, Gevresin, Gilley, Goux-les-Usiers, Hauterive-la-Fresse, L'Hôpital-du-Grosbois, Lavans-Vuillafans, Levier (en partie)[13], Lizine, Lods, Longeville, La Longeville, Maisons-du-Bois-Lièvremont, Malans, Malbrans, Mérey-sous-Montrond, Montbenoît, Montflovin, Montgesoye, Montmahoux, Mouthier-Haute-Pierre, Nans-sous-Sainte-Anne, Ornans, Ouhans, Renédale, Reugney, Saint-Gorgon-Main, Sainte-Anne, Saraz, Saules, Scey-Maisières, Septfontaines, Silley-Amancey, Sombacour, Tarcenay-Foucherans, Trépot, Ville-du-Pont, Villers-sous-Montrond, Vuillafans.
16 Pontarlier Pontarlier 26 500 0,95 10 Chaffois, La Cluse-et-Mijoux, Dommartin, Doubs, Granges-Narboz, Houtaud, Pontarlier, Sainte-Colombe, Verrières-de-Joux, Vuillecin.
17 Saint-Vit Saint-Vit 23 756 0,85 62 Abbans-Dessous, Abbans-Dessus, Arc-et-Senans, Bartherans, Berthelange, Brères, Buffard, Burgille, By, Byans-sur-Doubs, Cessey, Charnay, Châtillon-sur-Lison, Chay, Chenecey-Buillon, Chevigney-sur-l'Ognon, Chouzelot, Corcelles-Ferrières, Corcondray, Courcelles, Courchapon, Cussey-sur-Lison, Échay, Émagny, Épeugney, Étrabonne, Ferrières-les-Bois, Fourg, Franey, Goux-sous-Landet, Jallerange, Lantenne-Vertière, Lavans-Quingey, Lavernay, Liesle, Lombard, Mercey-le-Grand, Mesmay, Moncley, Montrond-le-Château, Le Moutherot, Myon, Palantine, Paroy, Pessans, Placey, Pouilley-Français, Quingey, Recologne, Rennes-sur-Loue, Ronchaux, Roset-Fluans, Rouhe, Ruffey-le-Château, Rurey, Saint-Vit, Samson, Sauvagney, Le Val, Velesmes-Essarts, Villars-Saint-Georges, Villers-Buzon.
18 Valdahon Valdahon 24 196 0,87 57 + Étalans en partie Adam-lès-Vercel, Avoudrey, Battenans-Varin, Belleherbe, Belmont, Bremondans, Bretonvillers, Chamesey, Charmoille, Chaux-lès-Passavant, Chevigney-lès-Vercel, Consolation-Maisonnettes, Cour-Saint-Maurice, Courtetain-et-Salans, Domprel, Épenouse, Épenoy, Étalans (en partie)[14], Étray, Eysson, Fallerans, Flangebouche, Fuans, Germéfontaine, Fournets-Luisans, Grandfontaine-sur-Creuse, La Grange, Guyans-Durnes, Guyans-Vennes, Landresse, Laviron, Longechaux, Longemaison, Longevelle-lès-Russey, Loray, Magny-Châtelard, Orchamps-Vennes, Orsans, Ouvans, Passonfontaine, Péseux, Pierrefontaine-les-Varans, Plaimbois-Vennes, Les Premiers Sapins, Provenchère, Rosières-sur-Barbèche, Rosureux, La Sommette, Valdahon, Vaucluse, Vauclusotte, Vellerot-lès-Vercel, Vennes, Vercel-Villedieu-le-Camp, Vernierfontaine, Villers-Chief, Villers-la-Combe, Voires.
19 Valentigney Valentigney 28 996 1,04 15 Bourguignon, Dambelin, Écot, Feule, Goux-lès-Dambelin, Mandeure, Mathay, Neuchâtel-Urtière, Noirefontaine, Pont-de-Roide-Vermondans, Rémondans-Vaivre, Solemont, Valentigney, Villars-sous-Dampjoux, Voujeaucourt.
531 062 573

Répartition par arrondissement[modifier | modifier le code]

Contrairement à l'ancien découpage où chaque canton était inclus à l'intérieur d'un seul arrondissement, le nouveau découpage territorial s'affranchit des limites des arrondissements. Certains cantons peuvent être composés de communes appartenant à des arrondissements différents. C'est le cas de Bavans, Ornans et Valdahon.

Le tableau suivant présente la répartition par arrondissement :

Canton Besançon Montbéliard Pontarlier Total
1 Audincourt 9 9
2 Baume-les-Dames 96 96
3 Bavans 3 68 71
4 Besançon-1 6 + fraction Besançon 6 + fraction Besançon
5 Besançon-2 11 + fraction Besançon 11 + fraction Besançon
6 Besançon-3 4+ fraction Besançon 4 + fraction Besançon
7 Besançon-4 6 + fraction Besançon 6+ fraction Besançon
8 Besançon-5 14 + fraction Besançon et Fontain 14+ fraction Besançon et Fontain
9 Besançon-6 10 + fraction Besançon et Fontain 10 + fraction Besançon et Fontain
10 Bethoncourt 11 11
11 Frasne 46 + Levier en partie 46 + Levier en partie
12 Maîche 51 51
13 Montbéliard 4 4
14 Morteau 25 25
15 Ornans 40 21 + Étalans et Levier en partie 61 + Étalans et Levier en partie
16 Pontarlier 10 10
17 Saint-Vit 62 62
18 Valdahon 2 10 45+ Étalans en partie 57 + Étalans en partie
19 Valentigney 15 15
256 168 149 573

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Décret n°82-55 du 20 janvier 1982 création et modification de cantons dans le département du Doubs (Besancon-Nord-est,besancon-Nord-Ouest,besancon-Ouest,besancon-planOise, audincourt,valentigney,sochaux-grand-charmont,etupes,pont-de-roide) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 3 mai 2014)
  2. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, JORF no 0114 du 18 mai 2013, p. 8242 (consulté le 10 mai 2014)
  3. a et b Décret no 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs, sur Légifrance (consulté le 10 mai 2014)
  4. Article 4 de la loi du 17 mai 2013 modifiant l'article L 191 -1 du code électoral.
  5. « Décision n° 2010-618 DC – 9 décembre 2010 - Loi de réforme des collectivités territoriales », sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/ (consulté le 10 mai 2014)
  6. « Chiffres clés Évolution et structure de la population - Département du Doubs (25) », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 10 mai 2014)
  7. N° = numéro d'ordre dans le décret
  8. « Populations légales 2012 des nouveaux cantons en vigueur à compter du 1er janvier 2015 », sur le site de l'INSEE
  9. Communes au 1er janvier 2017 après la mise en œuvre des fusions prévues à cette date : à partir de 11 communes, formation de 5 communes dont 3 ont un intitulé nouveau : Pays de Clerval, Chemaudin et Vaux, et Le Val, les deux autres demeurant Étalans et Levier.
  10. Ancienne commune d'Arguel.
  11. Ancienne commune de Levier
  12. Ancienne commune de Charbonnières-les-Sapins
  13. ancienne commune de Labergement-du-Navois
  14. Anciennes communes d'Étalans et de Verrières-du-Grosbois

Voir aussi[modifier | modifier le code]


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