Pollution électromagnétique

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Les émetteurs radio/TV et les antennes de radiotéléphonie émettent un rayonnement électromagnétique soupçonné de pouvoir générer des impacts environnementaux ou sur la santé, mais ceux-ci sont encore discutés.

La notion de pollution électromagnétique (également nommée smog électromagnétique ou électro-smog) suppose l'existence d'une exposition excessive (d'êtres vivants ou d'appareils), à des champs électromagnétiques. Son intensité est supposée dépendre essentiellement du niveau de champs électromagnétique, de la fréquence, et de la durée d'exposition, voire du type de modulation.

Pour les espèces vivantes, certains champs électromagnétiques sont soupçonnés d'être un facteur de perturbation, d'affecter leur santé ou leur reproduction, ou encore d'être un facteur de fragmentation écopaysagère. Cette question fait l'objet de controverses et n'est pas tranchée, notamment en ce qui concerne les impacts sur la santé, lors d'une exposition chronique à des champs de relativement faible intensité.

Pour les appareils, la compatibilité électromagnétique est le domaine qui permet de s'assurer que ceux-ci fonctionnent correctement lorsqu'ils sont soumis à une perturbation électromagnétique, ainsi que de vérifier que l'appareil n'émet pas à outre mesure des perturbations vers son environnement électromagnétique.

Cet article traite des champs électromagnétiques du spectre de fréquence DC - 300 GHz (champs continus et radiofréquence) ; les pollutions dues aux rayonnements ionisants et à la pollution lumineuse ne sont pas traitées dans cet article.

Sommaire

Définitions[modifier | modifier le code]

Article connexe : Électromagnétisme.
Depuis la fin des années 1970[1], une partie du public et des chercheurs s'interroge sur d'éventuels effets synergiques ou d’interactions entre les champs électriques et/ou magnétiques envers l’environnement et la santé
  • Champ électromagnétique : Champ produit par des objets chargés électriquement. Celui-ci est la résultante des composantes électriques et magnétiques du champ. Le niveau d’intensité de champ électromagnétique est généralement exprimé en V/m, ou en A/m lorsqu’il est purement magnétique.
  • Émetteur volontaire : Équipement dont sa fonction est d’émettre un champ électromagnétique dans un but de télécommunication (Émetteur TV, Émetteur radio, téléphonie mobile…), ou d’action sur la matière (four à micro-onde, plaque à induction…).
  • Émetteur involontaire : Équipement dont sa fonction n’est pas d’émettre un champ électromagnétique. Cet équipement produit des perturbations inhérentes à son fonctionnement et provenant de ses composants (fréquences d’horloge, commutations d’énergie, circulation de courant fort, tensions élevés…). Un émetteur volontaire est considéré comme émetteur involontaire lorsqu’il émet en dehors de sa bande de fréquence autorisée.
  • Rayonnement : Action d’un appareil émettant un champ électromagnétique. Un rayonnement se produit par effet d’antenne, capacitif ou d’induction.

Sources de rayonnement électromagnétique[modifier | modifier le code]

Sources naturelles[modifier | modifier le code]

Les champs électriques et magnétiques terrestres sont des champs continus générés par les charges électriques présentes dans l'atmosphère (champ électrique), ou par les courants magmatiques, l'activité solaire et atmosphérique (champ magnétique). Ces champs sont de l'ordre de 100-150 V/m pour le champ électrique atmosphérique (il peut atteindre 20 kV/m sous un orage), et environ 40 µT pour le champ magnétique. À ceux-ci s'ajoutent des champs naturels alternatifs de valeur très faible : 1 mV/m à 50 Hz, 0,013 à 0,017 µT avec des pics à 0,5 µT lors d'orages magnétiques (champs de fréquence supérieure à 100 kHz).

Le rayonnement solaire et stellaire produit des ondes électromagnétiques, très faibles par rapport à un rayonnement artificiel : environ 10 pW/cm².

Les cellules vivantes génèrent des champs électriques et magnétiques la plupart du temps très faibles : on observe des niveaux de tension de 10 à 100 mV, 0,1 pT à la surface du corps et dans le cerveau, 50 pT dans le cœur[2].
Des cellules et organes spécialisés existent cependant chez certaines espèces leur permettant de produire des champs électriques plus puissants ; à titre d'exemple la torpille noire (Torpedo nobiliana) peut produire des chocs électriques de 60 à 230 volts et dépassant les 30 ampères.

La différence des charges électrostatiques sont aussi parmi les sources naturelles. Les décharges électrostatiques (dont la foudre) sont les conséquences de ces différences de charge électrostatiques.

Sources artificielles[modifier | modifier le code]

Sources artificielles à champ statique (DC)[modifier | modifier le code]

Les sources à champ statique sont typiquement :

  • des aimants (présents dans tout microphone, haut parleur) ;
  • certains dispositifs médicaux tels que les IRM ;
  • certaines lignes ferroviaires alimentées en courant continu, par exemple en 1 500 V DC (France) ou 3 000 V DC (Belgique, Pologne...).

Les lignes à haute tension et les appareils électriques[modifier | modifier le code]

La fréquence des champs électromagnétiques émise par les lignes à haute tension (HT) et à très haute tension (THT, jusqu’à 400 000 volts en France) est qualifiée d’ « extrêmement basse fréquence » (EBF/ELF) (50 Hz en France et en Europe, 60 Hz en Amérique du Nord).

À proximité immédiate d’une ligne à très haute tension le champ électrique peut atteindre 10 kV/m et le champ magnétique plusieurs microteslas. Cette intensité se réduit au fur et à mesure de l’éloignement, à partir de 100 mètres le champ magnétique créé par les lignes est de l’ordre du niveau moyen des champs électromagnétiques à très basse fréquence émis par les appareils électriques et les circuits électriques des habitations.

Aussi, les transformateurs et les moteurs génèrent des champs magnétiques importants.

Sources artificielles dans le domaine des radiofréquences (9 kHz à 300 GHz)[modifier | modifier le code]

Les principales sources de pollution électromagnétiques actuelles sont :

À la suite du développement des télécommunications sans fil, la présence d'ondes électromagnétiques dans l'environnement s'est accrue dans les bandes de fréquences autorisées.

Les équipements électroniques sans émetteur radio (de même pour les émetteurs en dehors de leurs bandes de fréquences assignées), produisent des rayonnements électromagnétiques involontaires (parasites). Ceux-ci sont limités par la réglementation de compatibilité électromagnétique, et sont de niveaux beaucoup plus faibles que ceux autorisés pour les émetteurs volontaires.

L'exposition des personnes aux champs électromagnétiques[modifier | modifier le code]

Effets connus[modifier | modifier le code]

Effets athermiques (effets sensoriels)[RE 1][modifier | modifier le code]

La présence d'un champ électrique ou magnétique statique (DC) et excessivement intense crée des troubles du sens de l'équilibre (sensation de vertige).

La présence d'un champ électrique ou magnétique entre 1 Hz et 400 Hz et excessivement intense provoque des phosphènes rétiniens ou des modifications mineures passagères de certaines fonctions cérébrales

La présence d'un champ électrique ou magnétique entre 1 Hz et 10 MHz et excessivement intense provoque une stimulation électrique de l'ensemble des tissus du système nerveux central et périphérique.

La présence d'un champ électromagnétique excessivement intense et dense entre 0,3 et 6 GHz (200 MHz et 6,5 GHz selon l'OMS[3]) de rayonnement pulsés peut créer des effets auditifs (bourdonnement, cliquètement, sifflement, crépitement...).

Effets thermiques[RE 1][modifier | modifier le code]

Dès 100 kHz, les champs électromagnétique ont un effet calorifique sur les tissus corporelles. En fonction du type de tissu (tête, tronc, membres), à champs constant, les propriétés diélectriques des tissus définissent l’absorption de plus on moins d'énergie pour une même masse de tissu. Les propriétés diélectriques des tissus sont fonction de la fréquence.

Le principe de l'effet thermique est notamment utilisé par le four à micro-onde.

Chez l'animal, lorsque le niveau d'exposition aux champs RF est excessivement élevé, une diminution de l'endurance, un comportement d'évitement du champ et une baisse de l'aptitude lors des tests psychotechniques ont été observés[3]. Ces conclusions sont transposables à l'Homme lors d'une exposition entraînant l'échauffement de plus de 1 °C de l'ensemble du corps. Potentiellement, l'induction d'un cataracte et diverses autres réponses physiologiques et thermorégulatrices du corps pour faire face à l'échauffement seraient les conséquences d'une telle exposition.

Effets suspectés ou envisagés[modifier | modifier le code]

Hyper sensibilité électromagnétique (HSEM)[modifier | modifier le code]

La HSEM serait un trouble sanitaire généré chez certaines personnes par l'exposition à de faibles niveaux de champ électromagnétique. Suivant les études et les pays, 0 à 10 % de la population serait touchée par ce trouble[réf. nécessaire]. Ces patients présentent dans 10 % des cas des symptômes handicapants pour la vie quotidienne[4]. Des études en laboratoire n'ont pas permis de démontrer une corrélation biologique entre les champs électromagnétiques et la HSEM[4]. L'OMS préconise une approche environnementale (stress, qualité de l'air, conditions de travail), psychologique et psychiatrique pour le traitement de ce trouble[5].

Champs EBF[modifier | modifier le code]

Depuis plus de 30 ans, des centaines d’études (voir base documentaire[6]) ont été réalisées sur les risques des champs électromagnétique EBF.

Sur la base de ces recherches, l’OMS écarte le lien entre les lignes de transport d'énergie et les tumeurs infantiles, les cancers de l’adulte, les troubles cardio-vasculaires, les problèmes immunitaires ou nerveux, les dépressions et les suicides[7].

Pour le cas de la leucémie infantile, l’OMS recommande néanmoins d'appliquer des "mesures de précaution"(ce qui est pour l'OMS différent du principe de précaution), mais raisonnables [8].

En 2002, le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) a classé les champs EBF dans sa classification des preuves de cancérogénécité dans la catégorie "Peut-être cancérogène pour l'homme" (classification 2B). Ce classement a été justifié par des études épidémiologiques concordantes bien qu'elles n'aient pas pu mettre en évidence une relation de cause à effet. L’OMS invite à poursuivre les recherches : « Les pouvoirs publics et l’industrie doivent promouvoir des programmes de recherche visant à réduire l’incertitude des données scientifiques concernant les effets sanitaires de l’exposition aux champs EBF ». Selon Jacques Lambrozo du Service des études médicales d'EDF-Gaz de France (Paris)[1] : « seule persiste pour les leucémies une interrogation pour les plus hauts niveaux d’exposition ». Les ondes à extrêmement basses fréquences (lignes à haute tension) « pourraient contribuer aux leucémies chez l’enfant », selon le Scenihr (2007).

En outre, deux récentes études épidémiologiques ont permis d’identifier un lien possible avec la maladie d'Alzheimer. Cependant, ces études épidémiologiques ne sont pas confirmées par les études in vivo et in vitro, pour lesquelles des effets sont montrés, mais à des niveaux d'expositions beaucoup plus élevés[9].

Champs radiofréquences[modifier | modifier le code]

Depuis quelques années persiste une méfiance vis-à-vis des champs radiofréquences, et plus particulièrement ceux issus de la téléphonie mobile et des antennes-relais.

Toutefois, l’exposition aux rayonnements électromagnétiques doit être considérée différemment selon qu'il s'agisse d'un mobile, ou d'une station de base (antennes-relais). Le premier a, à priori, un temps d’exposition et une puissance plus faible, mais une forte proximité immédiate avec le corps, dont le cerveau. La station de base émet de manière permanente et une puissance forte en sortie, mais le champ perd rapidement de son intensité au fur et à mesure de la distance et est atténué par les murs d’habitation.

Les études n’ont pour l’instant pas formellement prouvé de risques pour la santé. Toutefois, le Centre international de Recherche sur le Cancer (CIRC) a classé les champs RF comme potentiellement cancérogènes pour l’homme (classification 2B). L'exposition aux rayonnements radioélectriques provenant de téléphones sans fil et l’apparition de cancers de la tête (gliome et neurinome de l’acoustique) dans les populations humaines sont à l'origine de ce classement. Les stations de bases sont pour l'instant exclues comme origine directe de ces cancers[10].

À tout niveau, un certain nombre d'études[11],[12],[13],[14],[15] conclue de manière contradictoire sur la nocivité des appareils mobiles, mais toutes concluent sur le maintien de la vigilance et la poursuite de la recherche.

Évaluation des risques liés à l’exposition aux champs électromagnétiques[modifier | modifier le code]

Même si les réglementations en vigueur imposent une exposition des personnes en deçà des effets connus de l'électromagnétisme, tels que l'effet thermique pour les ondes radio et micro-ondes, les dangers d'une exposition pour de faibles puissances ne sont pas à ce jour démontrés scientifiquement. Malgré cela, de nombreuses études de risque ont été lancées afin de déterminer le risque sanitaire ou environnemental dû aux champs électromagnétiques. On distingue les études sur le danger électromagnétique effectuées en laboratoire des études épidémiologiques.

Risques biologiques[modifier | modifier le code]

Certains craignent[16] que l'exposition chronique des individus ou des fœtus à un champ électromagnétique puisse affecter la santé. Notamment sont suspectés l'effet des micro-ondes sur les cellules et d'éventuels effets sur la régulation interne des échanges intra et intercellulaires. Ces derniers sont entre autres régulés par des échanges d'ions, qui, comme les influx nerveux, font intervenir des phénomènes électriques (différences de potentiel d'énergie au travers des parois cellulaires).

Les divers risques font l'objet d'études et de recherche, comme résumé dans les prochains paragraphes.

Cancers et effets génétiques[modifier | modifier le code]

Le rapport no 52 de l'OPECST[17] analyse le résultat des études sur le développement de tumeurs chez l'animal à la suite de l'exposition en laboratoire aux signaux de téléphonie mobile (exposition corps-entier sur une durée longue, 2 ans) comme négatives. L'effet du rayonnement EM sur la mort cellulaire par apoptose s'est révélée négative[18].

Reproduction et développement[modifier | modifier le code]

Le rapport no 52 de l'OPECST[17] conclut sur l'absence de risques pour la reproduction. Une étude non confirmée indique cependant un risque six fois plus élevé de mortalité pour des œufs de poules mis en incubation à proximité d'un téléphone mobile en tentative de connexion permanente[19].

En 2008, la société de transport d'électricité RTE avait été condamnée par le tribunal de grande instance de Tulle face à un exploitant agricole, à la suite de problèmes sanitaires dans ses élevages bovins et porcins (taux de natalité bas, taux de mortalité infantile élevé), situés à proximité d'une ligne THT 400 kV[20]. La cour d'appel en 2010 a donné raison à RTE, considérant « qu'il subsiste des incertitudes notables de telle sorte que, compte tenu de l'ensemble des explications et données fournies, il n'apparaît pas que l'existence d'un lien de causalité soit suffisamment caractérisé »[21].

Notons qu'il existe dans certains cas pour les élevages des risques de stress important du fait de la proximité d'un réseau électrique (ligne ou réseau domestique). Ce stress est dû aux décharges électriques provoquées par des courants vagabonds (ou parasites). Ce risque existe et ne fait pas débat dans la communauté scientifique, des solutions techniques existent d'ailleurs[22].

Système nerveux[modifier | modifier le code]

Le rapport no 52 de l'OPECST[17] cite des études contradictoires sur la perturbation de certaines fonctions cérébrales humaines (temps de réaction, attention, calcul), et animales (manœuvres d'évitement, altération de l'apprentissage). La mémoire et le sommeil ne seraient pas affectés. Des études sur l'animal indiquent une possible « perméabilisation des vaisseaux sanguins du cerveau », pouvant conduire des personnes prédisposées à des crises de migraine[23].

Cependant une étude de chercheurs allemands citée par la CSC[24] montre que le fait de placer un téléphone mobile à 40 cm de la tête de sujets endormis entraîne « une diminution du sommeil paradoxal, ce qui est négatif pour la santé ».

Système cardiovasculaire[modifier | modifier le code]

D'après le rapport no 52 de l'OPECST[17], les études sur les effets des téléphones mobiles sur le système cardiovasculaire humain ou animal (pression artérielle, rythme cardiaque) se sont révélées négatives. Toutefois les personnes équipés d'un stimulateur cardiaque électronique sont concernées par les effets de la pollution électromagnétique sur les équipements électroniques.

Système immunitaire et endocrinien[modifier | modifier le code]

D'après le rapport no 52 de l'OPECST[17], le rayonnement des téléphones mobiles n'a pas d'effet significatif sur ces parties et fonctions du corps.

Maladies, infections[modifier | modifier le code]

En juillet 2007, une étude de l'Imperial Center for Environmental Policy[25] suggère une influence des champs électriques sur les risques de maladies respiratoires (asthme) ou infectieuses (allergènes, bactériennes ou virales). Les chercheurs pensent qu'un champ électrique pourrait favoriser la déposition des microparticules de l'air ambiant dans les poumons et dans les cheveux par effet électrostatique. Cette étude est en attente de validation, notamment sur les organismes humains.

Risques sanitaires[modifier | modifier le code]

Les diverses études suivantes cherchent à établir les risques sanitaires liés à l'exposition aux rayonnements EM.

  • 1967 : Le Docteur Jean-Pierre Maschi "a été l'auteur, au milieu des années 1960 d'une théorie sur la pollution électromagnétique et a découvert une thérapeutique soulageant diverses affections chroniques dont certains rhumatismes et la Sclérose en Plaques." (Dictionnaire usuel illustré, Quillet Flammarion, 1983)
  • 2001 (juin) : l'Organisation mondiale de la santé (WHO), chargée de la coordination mondiale des recherches sur les effets des champs électromagnétiques (EMF)[26], publie en juin 2001 une évaluation de son agence CIRC. Les spécialistes se sont fondés sur des études épidémiologiques indiquant une possible augmentation du taux de leucémie de l'enfant de 20% à 60% (SIR 1.2 à 1.6) dans le cas d'exposition longue à un champ magnétique moyen compris entre 0,2 et 0,4 µT[27]. De ce fait, les champs électromagnétiques de très basses fréquences ont été ajoutés à la Liste des cancérogènes du groupe 2B du CIRC)[28].
  • 2002 (novembre), l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) publie le rapport no 52 sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé[17]. Concernant le risque accru de cancer par les téléphones mobiles, le rapport indique que huit études n'ont pas eu de résultats significatifs, et que des études du groupe Hardell ont eu un résultat positif, mais sont sujettes à controverse de par leur méthodologie (p. 32 du rapport). Concernant le risque accru de cancer par les stations de base, les études sont considérées comme délicates du fait de nombreux paramètres en jeu, des études en Grande-Bretagne et en Australie ont eu un résultat positif sur le risque de leucémies des enfants à proximité de stations de télévision et de radio, mais non reproductibles sur toutes les stations. Le rapport conclut à l'absence de preuves.
  • Le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) est chargé d'une étude globale Interphone sur le développement de tumeurs chez les personnes ayant utilisé un téléphone mobile intensivement durant les 5 à 10 dernières années[29]. Les premiers résultats (2004-2006) ne concluent pas à un lien entre le téléphone mobile et le développement de gliomes[30]. Un doute a cependant été émis concernant les résultats à long terme (> 10 ans)[31].
  • 2003 (puis en juin 2007), l'Office fédéral suisse de l'environnement (OFEV, ex OFEFP) publie un état des lieux des recherches menées sur les rayonnements non ionisants à haute fréquence de faible intensité[32],[33]. Le rapport se fonde sur 200 études scientifiques, et classifie les effets biologiques suivant leur existence et leur importance pour la santé. L'analyse montre une insuffisance des données scientifiques dans le domaine des intensités faibles. Toutefois des résultats provisoires se dégagent : la possibilité d'un risque accru de tumeurs au cerveau par l'utilisation de téléphones mobiles (puissance de 20 mW-2 W/kg), bien qu'aucune étude concluante ne concerne les stations de base de téléphonie mobile, la possibilité d'une modification passagère ou durable du matériel génétique de certaines cellules (puissance de 0,3 W/kg, conséquences inconnues pour le fonctionnement des cellules). L'analyse insiste sur les problèmes inhérents aux études épidémiologiques lancées jusqu'en 2007 : absence d'établissement d'un lien causal entre les effets observés et les rayonnements EM, choix des échantillons de la population et des méthodes de recherche, pas d'évaluation de l'exposition quotidienne de la population, peu d'études à long terme. La conclusion de l'étude indique qu'aucun élément scientifique ne peut remettre en cause les valeurs limites de la Commission internationale de protection contre les rayonnements non ionisants(ICNIRP), ni que ces valeurs constituent une protection suffisante pour la population. L'OFEV préconise le maintien du principe de précaution et d'accentuer la recherche.
  • 2007, Le rapport Bioinitiative[34] paru le 31 août 2007, confirme la nocivité des émissions "type téléphonie mobile" (téléphone mobile, antennes relais GSM, UMTS, ondes Wifi, WiMAX, Bluetooth, téléphone sans fil DECT...) pour la santé. Publié par le BIOINITIATIVE WORKING GROUP, groupe d'experts indépendants, le rapport est validé et soutenu par l’Agence Européenne de l’Environnement[35] et le Parlement européen[36]. Ce rapport est contesté par certaines agences, telles qu'EMF-Net, Danish National Board of Health, l'Office Fédéral Allemand de Radioprotection, le Conseil de Santé des Pays-Bas et surtout pour le conflit d'intérêt patent de son principal éditeur et auteur dans le marché de "l'atténuation" des champs électromagnétiques[37]. Ce rapport est très médiatisé car utilisé comme base "scientifique" principale pour les associations militantes[38],[39].
  • 2009 (15 octobre), l'AFSSET (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail) publie un rapport[40] d’expertise collective et de « mise à jour de l’expertise relative aux radiofréquences » à la suite d'une Saisine no 2007/007 ; "l'analyse des études les plus récentes confirme que l'exposition du public aux champs électromagnétiques de radiofréquences due aux antennes relais de téléphonie mobile n'engendre pas de risques sanitaires identifiés pour la population riveraine." citation issue du communiqué de presse sur la restitution du rapport. L'étude produit de nombreuses recommandations pour combler les lacunes et incertitudes de connaissance [41]
  • 2010 (18 mai), un communiqué de presse du ministère de la santé porte[42] sur l'étude INTERPHONE (enquête cas-témoin faite dans 15 pays sur des personnes ayant utilisé le téléphone mobile durant dix ans ou plus. Selon le ministère, l'étude a mis en évidence :
    - « une légère réduction du risque des tumeurs (...) il est probable que ceci soit dû à un biais dans l’étude » ;
    l'absence d'« augmentation du risque de ces tumeurs dix ans ou plus après le début de l’utilisation du téléphone mobile » ;
    - « une augmentation du risque de gliome pour les utilisateurs les plus intensifs du téléphone mobile », en notant que des taux de 12 heures par jour ont été cités pour 10 ans ou plus, ce qui incite à interpréter ces résultats avec prudence. le communiqué conclue « à l'absence de mise en évidence d’augmentation de risque liée à l’utilisation d’un téléphone portable » et à des résultats s'inscrivant « donc dans la ligne de l’ensemble des expertises nationales et internationales sur le sujet ».

Ces données ayant été collectées quand l’utilisation du téléphone portable était moins intense, il est décidé de poursuivre la recherche, via la fondation santé-radiofréquences au sein de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (et deux millions d’euros par an annoncés). Le Gouvernement maintient les recommandations existantes concernant l'oreillette ; une limitation de la durée de communication ; pendant l’usage du mobile afin d’éviter des augmentations transitoires de puissance.

Risques environnementaux sur la faune[modifier | modifier le code]

L'épidémiologiste américain George Carlo, membre de l'initiative Safe Wireless Initiative et d'autres, craignent que les champs électromagnétiques artificiels soient - pour partie au moins - à l'origine de la disparition des abeilles constatée simultanément sur plusieurs continents et depuis quelques années (d'autres hypothèses, qui ne sont pas incompatibles avec celle-ci ont été évoquées ; pesticides, virus, pollens de plantes OGM sécrétant du Bt qui affecterait l'immunité des abeilles, etc.). Le « syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles » semble correspondre à une incapacité des abeilles à retrouver leur colonie et non directement lié à l'importance de l'exposition à des pesticides. Il s'est développé au même rythme que celui de la téléphonie mobile[43]. L'expérience d'un apiculteur suisse révèlerait que la population des ruches aurait été décimée après une exposition de 12 colonies d'abeilles à une distance de 200 m d'une antenne relais de l'entreprise de téléphonie mobile Swisscom. La moitié des abeilles présentes au début de l'expérience seraient mortes. Une étude du Centre Agroscope de Posieux mentionne l'absence de lien entre la mort des abeilles et les antennes relais en général[44].Le réseau Bee-secured spécialisé dans la bio surveillance et la recherche des perturbateurs des abeilles étudie en continu la corrélation entre abeille et rayonnement électromagnétique sur 30 000 ruches déployées en Europe.

Polémiques sur la prise en compte des risques[modifier | modifier le code]

Selon les nombreuses associations militantes, les risques environnementaux ou sanitaires auxquels les populations sont exposées seraient très rarement anticipés[45], l'exposition précède souvent les études comme dans le cas de la dissémination de produits chimiques ou l'exposition aux ondes électromagnétiques.

Selon certaines de ces associations, l'adoption d'un principe de précaution en matière d'environnement adopté dans de multiples législations, n'aurait guère changé les habitudes.[réf. nécessaire]

Certains organismes seraient discrédités de par des affaires rendues publiques, de par la mise en doute de l'indépendance et l'impartialité des experts chargés de l'évaluation des risques, vis-à-vis des intérêts économiques en jeu. :

Débat passionné[modifier | modifier le code]

Avec ces études scientifiques contradictoires, et compte tenu des biais possibles des études épidémiologiques, le débat scientifique est loin d’être clos.

Démonstration de la non-existence d'effet[modifier | modifier le code]

Barnabas Kunsch, du Centre autrichien de recherche de Scibersdorf résume cette question : « L’absence de preuve d’un effet nocif ne semble pas suffire aux sociétés modernes. Ce que l’on exige avec plus en plus d’insistance, c’est davantage la preuve de son absence »[48].

Les initiatives contradictoires[modifier | modifier le code]

Ainsi, des associations telles que Priartem[49], le Criirem[50] ou l'Association santé environnement France[51] (ASEF) militent pour des normes réglementaires plus contraignantes, ou encore des chercheurs américains, nordiques, autrichiens et chinois dans le cadre du controversé rapport Bioinitiative publié fin août 2007[52]. L’analyse faite par diverses grandes institutions de ce rapport (réseau EMF-Net, programme européen de recherche et de développement technologique, le Danish National Board of Health, l’Office Fédéral Allemand de Radioprotection, le Conseil de Santé des Pays-Pays) en réfute la qualité.

Le rapport d’octobre 2009 de l’Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset)[53] en analyse ainsi le contenu : « les différents chapitres du rapport sont de rédaction et de qualité inégales. Certains articles ne présentent pas les données scientifiques disponibles de manière équilibrée, n’analysent pas la qualité des articles cités ou reflètent les opinions ou convictions personnelles de leurs auteurs (…), il revêt des conflits d’intérêts dans plusieurs chapitres, ne correspond pas à une expertise collective et est écrit sur un registre militant. » Ce rapport Bioinitiative très médiatisé et est à l’origine de quelques décisions judiciaires récentes, contre lesquelles l’Académie de médecine française s'est insurgée en mars 2009[54].

La commission européenne, de son côté, mandate régulièrement des groupes d’experts, qui n’ont pas proposé à ce jour de révision des valeurs limites[55].

En France, depuis 2009, devant l'inquiétude d'une tranche de la population, le gouvernement a engagé le débat et a organisé le Grenelle des ondes.

L'indépendance des experts[modifier | modifier le code]

L'indépendance des experts dans les groupe d'études et de recherche est souvent décriée. Pour pouvoir trancher sur un sujet donné, sans suspicion de défendre ses intérêts, il semble important que les chercheurs et laboratoires n'aient aucune relation notamment financière avec l'une des parties impliquées. Par exemple en France, l’AFSSET (ex-AFSSE), a été critiqué dans un rapport de Inspection générale des affaires sociales (IGAS). le rapport souligne en effet que sur les 10 membres, un membre a un "lien direct" et 3 autres un "lien indirect" avec l’industrie du mobile. Même si ce même rapport ne remet pas en cause le travail effectué par l'ensemble du groupe, il est regretté que les procédures prévues n'avaient pas été suivis scrupuleusement[56].

Il est opposé à la volonté d'indépendance le fait qu'il est peu réaliste de composer un groupe d'expert entièrement indépendant, sans risquer que les compétences de l'un des domaines d'expertise nécessaire à l'étude ne soit insuffisant, voire manquant [57]. Il est présenté la nécessité pour une rigueur scientifique plus poussée et des conclusions équilibrées que les experts d'origines industrielles et les experts des pouvoirs publics composent le groupe de recherche[58].

Réglementation sur l'évaluation, la surveillance, le contrôle[modifier | modifier le code]

À ce jour, les effets liés à des expositions permanentes de faible intensité étant sujets à caution et difficilement quantifiables, pour les expositions de la vie courante, la réglementation ne prend en considération que les effets liés à une exposition humaine aux champs électromagnétiques de forte intensité. Certaines réglementations locales, régionales ou nationales appliquent toutefois un principe de précaution vis à vis de l'exposition aux rayonnements des télécommunication sans fil.

Europe[modifier | modifier le code]

La protection des personnes envers les effets thermiques est prise en considération dans plusieurs directives issues du parlement européen et du conseil :

  • 2006/95/CE[RE 2] : directive basse tension, s'appliquant à tout produit électrique ou électronique alimenté entre 50 V et 1 000 V (remplacée par la directive 2014/35/UE[RE 3] à partir du 20 avril 2016).
  • 1999/5/CE[RE 4] : directive s'appliquant à tous les équipements radio et les terminaux de télécommunication (remplacée par la directive 2014/53/UE[RE 5] à partir du 13 juin 2016 ).
  • 2013/35/UE[RE 1] : directive « concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) », d'application obligatoire à partir du 1er juillet 2016.

De plus, la recommandation européenne 1999/519/CE [RE 6] donne des limites de l'exposition du public aux champs électromagnétiques.

Aussi, la conformité à ces directives est généralement établies par l'application des normes CENELEC, définissant les spécifications d'essais des produits ou installations.

Ces directives et normes ont pour bases les limites préconisés par une étude[59] de l'ICNIRP. L’ICNIRP applique en fait un facteur de sécurité de 10 dans le cas de la limite d’exposition professionnelle[RE 1] et de 50 pour la valeur limite recommandée pour le grand public[60],[RE 6]. Ces deux facteurs de sécurité sont définis en fonction de critères propres aux effets thermiques, pour éviter en toute circonstance une élévation de la température corporelle supérieure à 1 °C.

Les limites sont transcrites de deux manières dans les différentes directive [61] :

  • restrictions de base : « Les restrictions concernant l'exposition à des champs électriques, magnétiques et électromagnétiques variables dans le temps, qui sont fondées directement sur des effets avérés sur la santé et des considérations biologiques, sont qualifiées de « restrictions de base ». En fonction de la fréquence du champ, les grandeurs physiques utilisées pour spécifier ces restrictions sont l'induction magnétique (B), la densité de courant (J), le débit d'absorption spécifique de l'énergie[62] (DAS) et la densité de puissance (S) » [61]. L'échauffement en fonction des propriétés diélectriques des tissus humains varie selon les parties du corps. Ces limites sont réputées difficiles à mesurer.
  • niveaux de référence : ces limites permettent de quantifier de manière simple l'exposition d'une personne, par une mesure de champ électromagnétique. Ces niveaux visent à évaluer l'exposition des personnes « pour déterminer si les restrictions de base risquent d'être dépassées » [61]. Certains niveaux de référence sont dérivés des restrictions de base concernées au moyen de mesures et/ou de techniques de calcul, et certains autres ont trait à la perception et à des effets nocifs indirects de l'exposition aux champs électromagnétiques. Les grandeurs dérivées sont « l'intensité de champ électrique (E), l'intensité de champ magnétique (H), l'induction magnétique (B), la densité de puissance (S), et les courants induits dans les extrémités (IL). Les grandeurs qui concernent la perception et d'autres effets indirects sont les courants (de contact[63] IC) et, pour les champs pulsés, l'absorption spécifique (AS).
    Dans une situation d'exposition particulière, des valeurs mesurées ou calculées de ces grandeurs peuvent être comparées avec le niveau de référence approprié. Le respect du niveau de référence garantira le respect de la restriction de base correspondante. Si la valeur mesurée est supérieure au niveau de référence, il n'en découle pas nécessairement un dépassement de la restriction de base »
    .

En cas de non-respect du niveau de référence, et dans la mesure du possible, l'équipement sera évalué vis-à-vis des restrictions de base.

France[modifier | modifier le code]

En 1999, la recommandation du Conseil de l'Union européenne[RE 6] portant sur l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz)[64] a été transposée en droit français dès 2002 par décret « relatif aux valeurs limites d'exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations radioélectriques » [61]. Il s'applique à toute personne exploitant un réseau de télécommunications[65] Les valeurs limites à ne pas dépasser pour l'exposition du public sont celles qui émanent d'un seul équipement ou installation radioélectrique ou constituées par la conjonction de plusieurs de ces équipements ou installations quand ils sont plusieurs en un même lieu[61]. Un protocole de mesure in situ des niveaux d'exposition du public aux champs électromagnétiques est prévus par le décret no 2002-775 du 3 mai 2002, modifié deux fois (Actualisé le 31 août 2011), et téléchargeable[66].

Les organismes français chargés de l'application des réglementations des communications électroniques sont[67] :

  • CSSPpce : chargée de superviser l'application des lois ;
  • ARCEP : l'Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (ex ART) est une autorité administrative indépendante, de régulation de la concurrence concernant les télécommunications[68]. Elle veille à l'application des lois en matière de concurrence, et propose de plus en plus de textes et donne des avis sur d'autres organisations, telles que l'ANFR ;
  • ANFR : Agence Nationale des Fréquences. Agence qui gère le spectre radiofréquence de télécommunication (hors audiovisuel). Cette agence réalise aussi des contrôles de marché des équipements radiofréquences. Elle a aussi rédigé un protocole de mesure pour l'évaluation des niveaux de champs électromégnétique sur un site donné[66] ;
  • CCR (commission consultative des radiocommunications) ;
  • CCRST (commission consultative des réseaux et services de télécommunications)

À la suite des lois Grenelle I et Grenelle II, un décret du 1er décembre 2011 impose aux gestionnaires du réseau public de transport d'électricité (RTE, c'est-à-dire Réseau de transport d'électricité dans le cas des concessions de l’État) un contrôle et des mesure des ondes électromagnétiques produites par les lignes électriques à très haute tension (THT), lors de toute mise ou remise en service d'une ligne[69]. Les mesures devront être faites par un tiers indépendant et accrédité (COFRAC ou équivalent). RTE doit aussi contrôler toutes les lignes à très haute tension existantes avant le 31 décembre 2017 en commençant par celles qui sont le plus susceptibles d'exposer des personne. Certaines personnes morales (collectivités territoriales, associations agréées de protection de l'environnement, ou d'usagers du système de santé ainsi que fédérations d'associations familiales) pourront solliciter des mesures supplémentaires (aux frais de RTE, sauf en cas d'inutilité manifeste). D'autres opérateurs que RTE, sont soumis aux mêmes obligations pour les lignes de plus de 50 kilovolts qu'ils gèrent[69].

Belgique[modifier | modifier le code]

Région de Bruxelles Capitale[modifier | modifier le code]

L'ordonnance du 1er mars 2007 et l'arrêté du gouvernement de la région de Bruxelles-Capitale[70] s'applique aux antennes émettrices en dehors des émetteurs radio, TV et des appareils utilisés par les particuliers (GSM, Wifi, DECT...). Les limites applicables sont de l'ordre de 20 fois inférieures aux limites de la recommandation européenne 1999/519/CE.

Wallonie[modifier | modifier le code]

Le décret du gouvernement wallon du 3 avril 2009[71] s'applique aux antennes émettrices stationnaires de PIRE supérieure à 4 W. Les limites sont de 3 V/m dans les lieux de séjour.

Flandre[modifier | modifier le code]

L'arrêté du gouvernement flamant du 16 décembre 2011[72] s'applique aux antennes fixes et temporaires entre 10 MHz et 10 GHz. Les limites sont de l'ordre de deux fois inférieures aux limites de la recommandation européenne 1999/519/CE.

Suisse[modifier | modifier le code]

États-Unis[modifier | modifier le code]

L'exposition humaine est traitée dans 3 articles du code fédéral de régulations rédigé par la FCC (47 CFR).:

  • 47 CFR §1.1307 b) : cet article rend obligatoire la prise en considération de l'exposition humaine lors du processus d'homologation.
  • 47 CFR §1.1310 : cet article définit les limites d'exposition.
  • 47 CFR §2.1093 : cet article définit les limites d'exposition et méthodes de mesure à appliquer pour les équipements portatifs.

Ce dernier article renvoi à la norme IEEE Std C95.3 pour la méthode d'évaluation du niveau d'exposition.

Les niveaux et méthodes d'évaluation sont sensiblement différentes de celles pratiquées en Europe.

Canada[modifier | modifier le code]

La norme CNR-102 définit les limites d'exposition humaine aux radiofréquences. Les limites préconisées sont identiques à celles des États-Unis.

De même, la méthode d'évaluation est fondée sur la norme IEEE Std C95.3.

Organismes de prévention et d'information sur les risques sanitaires[modifier | modifier le code]

Plusieurs institutions internationales s'intéressent aux problèmes des rayonnements électromagnétiques[73] : l'OMS, l'ICNIRP, l'URSI et le CNRFS.

Au niveau européen, on trouve 2 institutions[74] : EMF-NET et COST 281.

Des députés européens ont déposés au Parlement européen une Déclaration écrite sur les risques de l'exposition aux champs électromagnétiques résultant de l'utilisation des technologies sans fil[75].

Institutions nationales françaises[modifier | modifier le code]

Beaucoup d'institutions françaises s'intéressent aux problèmes des rayonnements électromagnétiques[76] , parmi lesquelles:

  • OPECST : l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques est une structure parlementaire d'évaluation des risques technologiques[77] ;
  • ANFR ;
  • AFSSET : l'Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail est chargée d'évaluer les risques sanitaires liés à l'environnement[78]. Elle a notamment été sollicitée en septembre 2007 par le ministère de la Santé et de l'Écologie pour réaliser une enquête officielle sur les risques des réseaux Wi-Fi sur la santé[79] ;
  • AFSSAPS : l'Agence Française de Sécurité SAnitaire des Produits de Santé, chargée en autre de la sécurité sanitaire liée à l'utilisation des dispositifs électro-médicaux[80] ;
  • FSR : la Fondation Santé et Radiofréquence dont le rôle est d'encourager la recherche sur les effets des ondes électromagnétiques et d'informer le public[81] ;
  • AMF ;
  • LNE ;
  • Académie des sciences ;
  • Académie des technologies ;
  • Euro-CASE ;
  • les organismes de contrôle de l'administration : l'IGAS[82] pour les questions sanitaires, l'IGE pour ce qui relève de l'environnement ;
  • les organismes traitant de la sécurité des consommateurs : la DGCCRF[83] chargée de la répression des fraudes et de la sécurité des consommateurs, la CSC[84] chargée d'émettre des avis et d'informer les consommateurs en matière de risques.
Autres institutions des nations d'Europe[modifier | modifier le code]

Une grande partie des pays européens présentent leurs propres organisations concernant l'étude des champs électromagnétiques[85] :

  • Allemagne :
    • FGF ;
    • EMF PORTAL ;
    • BFS ;
    • DMF ;
  • Danemark : FORSKNINGSSTYRELSEN ;
  • Finlande : HERMO ;
  • Hongrie : NATIONAL RESEARCH INSTITUTE FOR RADIOBIOLOGY AND RADIOHYGIENE ;
  • Italie : INSTITUT SUPÉRIEUR D’INGÉNIERIE BIOMÉDICALE (ISIB) ;
  • Portugal :
    • Direction générale de la santé ;
    • MONIT ;
  • Royaume-Uni :
    • MOBILE TELECOMMUNICATIONS HEALTH RESEARCH ;
    • HEALTH PROTECTION AGENCY ;
  • Suisse :
    • FORSCHUNGSSTIFTUNG MOBILKOMMUNIKATION ;
    • Office fédéral de la santé, division radioprotection ;
    • Office fédéral de l'environnement.

Exposition des appareils et installations aux champs électromagnétiques[modifier | modifier le code]

Les champs magnétiques et électriques génèrent des courants et des tensions dans les appareils électroniques (de même que dans les organismes vivants). Certains effets sont liés au courant, d'autres à la tension et d'autres à la puissance absorbée, et la fréquence est un paramètre important sur les effets. Ils peuvent provoquer des perturbations, conduisant dans certains cas à un dysfonctionnement (dégradation des performances, erreur de mesure ou blocage).

Risques liés aux dysfonctionnements d'appareils électroniques[modifier | modifier le code]

La pollution électromagnétique a des effets sur le fonctionnement des appareils électroniques. Des règles et techniques permettent d'assurer le bon fonctionnement des appareils dans leur milieu : la compatibilité électromagnétique.

Ce risque appliqué aux dispositifs électro-médicaux de maintien de vie, ou aux dispositifs électroniques de sécurité (thermostats, détecteurs de fermeture…) est mentionné par des organismes officiels français : La fondation Santé et Radiofréquence[86], et par les parlementaires de l'OPECST dans un rapport de juillet 2006[87].

Utiliser ce type d’appareils, dans un environnement dont les niveaux de perturbations dépassent ce que peut supporter l’appareil, fait courir un grand risque à son utilisateur[88].

Réglementation CEM et sécurité fonctionnelle[modifier | modifier le code]

La réglementation CEM permet d’assurer la pérennité du fonctionnement des appareils électroniques et des systèmes de communication dans leur environnement. Elle limite d’une part le niveau de perturbation émis par les appareils, et d’autre part elle préconise l’immunité minimale des appareils aux perturbations.

Cette réglementation doit être respectée par les constructeurs. Cette pratique a permis le développement dans de bonnes conditions des communications et de l'électronique modernes.

La réglementation CEM européenne n’a pas de notion de sécurité des personnes. La sécurité des personnes est régie, par exemple, par la directive « basse tension ».

Cependant, l’évolution des dispositifs de sûreté vers des solutions tout électronique et logiciel d’une part, et la présence dans l’environnement de perturbations plus élevées par endroit que prévues dans la réglementation CEM d’autre part, a mené à l’évolution de la réglementation de sécurité. Le but de cette évolution est de limiter les risques de dysfonctionnement de ces dispositifs de sécurité lors d’une pollution électromagnétique trop importante. Des essais de CEM en immunité renforcée sont désormais prescrits sur les équipements électrodomestiques comportant de tels organes de sécurité par la réglementation de sécurité électrique (normes EN 60335-x).

Parmi les organes de sécurité tout électronique, on peut trouver les boutons marche arrêt, les thermostats, les capteurs de fermeture…

Principe de précaution[modifier | modifier le code]

Compte tenu des doutes sur la nocivité d'une exposition prolongée à des ondes électromagnétiques, l'application du principe de précaution est recommandé par la plupart des organisations [3],[89],[90]et associations.

Précautions applicables par les utilisateurs[modifier | modifier le code]

Les précautions généralement recommandées[91] pour les utilisateurs sont :

  • Eviter l'installation d'une famille avec des enfants sous une ligne haute tension ;
  • Utiliser un kit mains-libre afin d'éloigner l’émetteur de la tête ;
  • Privilégier un téléphone présentant un DAS faible ;
  • Eviter de téléphoner dans des mauvaises conditions de réception, ou en grande vitesse ;
  • Aux femmes enceintes, d'éviter de placer tout émetteur (Téléphone, tablette, PC portable...) directement sur le ventre ;
  • Aux enfants, limiter au maximum l'utilisation de téléphone sans fil.

Certaines associations [92] militent auprès des utilisateurs pour l'extinction de tout émetteur Wifi, téléphone Dect à domicile et dans tout endroit public (école, crèche...).

Par les autorités[modifier | modifier le code]

Certaines autorités[70],[71],[72] ont réglementé des niveaux d'exposition plus faible aux émetteurs fixes de télécommunication.

Certaines associations [92], souvent sur base des conclusions de certaines organisations[3],[89],[90], militent auprès des autorités pour l'application de règles plus strictes, par exemple des limites d'exposition plus basse, l'interdiction de réseaux Wifi dans les écoles, l'interdiction d'installation d'antenne de télécommunication proche des écoles, la création de "zones blanches" dans lesquelles la présence d'ondes électromagnétique est proscrite, etc.

Cohérence des réglementations[modifier | modifier le code]

Niveau de protection des personnes à l’exposition électromagnétique et niveau d’immunité des équipements[modifier | modifier le code]

2 niveaux distincts peuvent être corrélés :

  • Le niveau limite d’exposition des personnes (par exemple 61 V/m pour la bande UMTS)
  • Le niveau limite d’immunité des équipements (en général, 3 V/m pour la plupart des appareils y compris les appareils électromédicaux , 10 V/m pour les équipements industriels et certains appareils électromédicaux dit "de maintien de vie" ou "critique" ou implantés)

Cela peut constituer une incohérence de fond. Des équipements sensibles pourraient se trouver dans un champ électromagnétique plus élevé que celui pour lequel il est prévu.

Toutefois, la valeur limite d’exposition des personnes a pour but de définir une zone de sécurité, dans laquelle une personne ne doit pas rentrer sans prendre de disposition. Une telle valeur de champ n’est possible qu’à proximité immédiate d’une antenne émettrice.

Par exemple (voir Distances de sécurité) :

  • à 70 m d’une antenne relais monobande (20 à 40 W de puissance électrique et 17 à 18 dBi de gain d'antenne émettant au maximum), le niveau de champ est inférieur à 3 V/m.
  • à 116 m d'une antenne tribande (900, 1,8 GHz et 2,1 GHz) le niveau peut atteindre 3 V/m30 m, des mesures montrent 11,8 V/m[93]).
  • Un téléphone mobile à puissance maximum autorisée émettra un champ électromagnétique supérieur à 3 V/m jusqu’à environ 3 m autour de lui.

Réglementation des dispositifs médicaux[modifier | modifier le code]

Plusieurs normes européennes réglementent ces risques[94].

En France, les appareils électroniques à usage médical sont désignés sous le nom de dispositifs médicaux dans le code de la santé publique, ils entrent dans la même catégorie que les gants de chirurgiens ou les lits eux-mêmes noyés dans les produits de santé. Ils doivent cependant garantir une immunité contre les perturbations électromagnétiques permettant de fonctionner conformément à leur destination[95].

La totalité des appareils doivent avoir un fonctionnement fiable que ne peut garantir un niveau de pollution électromagnétique supérieur à leur niveau d'immunité, les dysfonctionnements peuvent avoir des conséquences graves pour la santé et conduire à des décès, il s'agit donc d'un risque sanitaire indirect.

L'ANFR[96] ne tient pas compte de ce risque dans ses comparaisons aux seules limites thermiques sur le site cartoradio[97].

Distances de sécurité à respecter[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

On les trouve sur le web[98],[99] et sur le site de la FDA[100], et surtout dans les tableaux 204 et 206 de la norme EN60601-1-2 que l'on retrouve personnalisée par les constructeurs [101],[102], ils indiquent la distance à respecter en fonction de la puissance des sources de pollution afin de ne pas dépasser le niveau d'immunité de leurs appareils.

Détermination de la distance de sécurité[modifier | modifier le code]

La distance de sécurité pour utiliser les appareils se déduit de la loi de propagation simple D=\frac{\sqrt{30 P}}{Eeff}~, soit :

  • D : distance en mètres (m)
  • P : PIRE en watts (W)
  • Eeff : Niveau de champ électrique en volts par mètre (V/m)

Pour un appareil d'immunité 1 V/m, on obtient : D=5,5*\sqrt{P}~.

Pour un appareil d'immunité 3 V/m, on obtient : D=1,83*\sqrt{P}~.

On obtient le graphique suivant :

Distance 3 V

La distance lue dans la notice des appareils semble plus sévère car elle prend pour base de calcul la PAR de l'émetteur, entrainant un gain 2,15 dB (la puissance est comparée à celle d'un doublet 1/2 onde au lieu d'une antenne isotrope), soit une PAR = 1,64 * PIRE.

Exemples d'application[modifier | modifier le code]

Des exemples de détermination de distances de sécurité à respecter en cas d'exposition à un champ provenant d'un émetteur connu, permettant d'utiliser les appareils dans l'environnement où il a été prévu de les utiliser par leur constructeur, se trouvent dans ce tableau :

Distance à observer pour le lobe principal
Niveau de champ (environnement correspondant à l'immunité des équipements) Tour Eiffel (TV Analogique) P MAX Station GSM tribande P MAX MOBILE
PIRE 580 kW PIRE 23 kW PIRE 2 W
1 V/m (milieu protégé) 4,2 km 830 m 8 m
3 V/m (milieu résidentiel) 1,4 km 280 m 2,6 m
10 V/m (milieu industriel, appareils médicaux critiques) 420 m 83 m 0,8 m
limite basse d'exposition des personnes 150 m 21 m Essais de DAS requis
Note : Station de base GSM tribande à puissance maximum (320 W en GSM 900, 20 W en GSM 1800, 20 W en UMTS 2100[103]) couplé à des antennes de gain 18 dBi. Le niveau de PAR à systématiquement converti en PIRE.
Analyse des exemples[modifier | modifier le code]

Dans les faits, ces recommandations ne sont pas à prendre au pied de la lettre. La seule définition d'une distance de sécurité en fonction de la distance et de la puissance théorique de l'émetteur n'est pas réaliste sur le terrain.

Dans l'exemple de la tour Eiffel, il est démontré par les mesures de l'ANFR[104] que les niveaux perçus à proximité de celle-ci sont bien plus bas que les niveaux théoriques de ce tableau. Pour cause, les antennes sont orientés non pas vers le sol, mais vers l'horizon.

De même, pour les stations de base, le gain maximum de l'antenne est concentrée sur une zone située généralement face à l'antenne. Plus le gain d'une antenne est important, plus celle-ci va concentrer le champ dans une direction étroite. La probabilité qu'un utilisateur soit en plein centre de cette zone est donc réduit. De plus, les valeurs citées ici sont empiriques. Les niveaux des stations de base en zones de populations denses sont de puissances plus faibles pour réduire la taille des cellules de couverture (et donc à fortiori de multiplier les stations).

Par contre, un téléphone GSM émet de façon assez isotrope. C'est le cas de la plupart des équipements radio portatifs, qui ont intérêt à émettre dans toutes les directions pour être reçus. L'application de ces distances de sécurité est cohérent avec l'utilisation d'équipements radios portatifs.

Aussi, le niveau d'immunisation (ou le seuil de susceptibilité) d'un équipement n'est pas réellement connu. Lors du processus de marquage CE, il est juste déterminé si l'équipement fonctionne correctement lorsqu'il est soumis à niveau de champ prédéfini. Les appareils ont par conséquent un niveau d'immunisation au moins égal (donc supérieur) à ce qui est requis dans la réglementation.

En définitive, seule une mesure du champ permet de connaitre le niveau de champ dans la zone ou l'on est situé en cas de problème rencontré. Les recommandations imposées par la norme EN 60601-1-2 permettent de limiter la responsabilité du constructeur en cas de défaillance de son appareil soumis à un champ trop élevé.

Enfin, ces distances à observer peuvent s'appliquer et s'étendre à tous les appareils électroniques, en fonction de leur niveau d'immunité.

Décret 2002-775[modifier | modifier le code]

Ce décret est la transposition de la recommandation 1999/519/CE[105], elle-même issue de recommandations de l'ICNIRP, or dans le guide pour l'établissement de limites[106] l'ICNIRP précise : « Le respect du présent guide ne permet pas ipso facto d'éviter toute perturbation des dispositifs médicaux tels que prothèses métalliques, stimulateurs ou défibrillateurs cardiaques, implants cochléaires. Les stimulateurs cardiaques peuvent être perturbés par des champs n'atteignant pas les niveaux de référence. La prévention de ces problèmes n'entre pas dans le domaine d'application du présent guide mais est traitée dans d'autres documents. »

le couplage de champs électromagnétiques à des appareillages médicaux portés par, ou implantés sur, une personne (ce cas n'est pas envisagé dans le présent guide)

les risques liés à la compatibilité électromagnétique ne sont donc pas couverts par ces limites selon l'ICNIRP.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b Jacques Lambrozo (Service des études médicales, EDF-Gaz de France), Champs électriques et magnétiques de fréquence 50-60 Hz et santé état actuel de nos connaissances ; Environnement, Risques & Santé. Volume 5, Numéro 1, 19-29, janvier-février 2006, Synthèse
  2. (fr) CHU de Brest, 38 pages
  3. a, b, c et d http://www.who.int/peh-emf/publications/facts/fs226/fr/
  4. a et b http://www.who.int/peh-emf/publications/facts/fs296/fr/
  5. OMS - Champs électromagnétique et santé publique: hypersensibilité électromagnétique champs électriques et magnétiques statiques
  6. Base documentaire spécialisée belge
  7. Santé et Champ Electromagnétique Basse Fréquence par l’OMS
  8. OMS Résumé et recommandations relatives aux études à mener, rapport complet Extremely Low Frequency Fields
  9. SENAT, Audition Publique Scenihr au sénat (Scenihr : Scientific Committee on Emerging and Newly Identified Health Risks)
  10. http://www.who.int/features/qa/30/fr/
  11. Rapport de l’AFSSET
  12. Étude INTERPHONE : étude multicentrique des tumeurs du cerveau, du nerf acoustique et de la glande parotide liées aux radiofréquences émises par les téléphones portables
  13. Pour donner une échelle de comparaison, le risque relatif d’un fumeur de développer un cancer du poumon par rapport à un non-fumeur du même âge est de 3 en moyenne, allant de 2,8 à 16,9 (6,8 à 23,5 pour les hommes et de 2,2 à 16,1 pour les femmes), les fumeurs étant donc environ 3 à 17 fois plus susceptibles de développer un cancer du poumon que les non-fumeurs. Source Health Canada
  14. (en) “Brain tumour risk in relation to mobile telephone use: results of the INTERPHONE international case–control study” International Journal of Epidemiology, 2010.
  15. “Étude Interphone : pas d’augmentation du risque de tumeur du cerveau pour les utilisateurs de téléphone mobile” sur le site http://www.mobile-et-sante.fr
  16. TOP Santé : Pas de portable pour les femmes enceintes
  17. a, b, c, d, e et f (fr) OPECST - rapport no 52 de MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL [PDF]
  18. page 31-38 du rapport no 52 de l'OPECST
  19. page 38 du rapport no 52 de l'OPECST
  20. (fr) « Ligne à très haute tension : RTE condamné à verser 390 648 € à des éleveurs », Romandie news (AFP, 13 novembre 2008), sur le site romandie.com, consulté le 15 novembre 2008.
  21. Ligne à très haute tension en Corrèze: la cour d'appel donne raison à RTE
  22. Courants électriques parasites : à surveiller... sans s’alarmer !
  23. page 38-41 du rapport no 52 de l'OPECST
  24. Commission de la Sécurité des Consommateurs, Rapport au Président de la République et au Parlement, Ed Journaux officiels, Paris, 1997, p. 113
  25. Electrical fields from everyday equipment and materials could increase infection risk
  26. (en) WHO - 2006 Research Agenda for Radio Frequency Fields [PDF]
  27. (en) Sommaire monographie SIRC [PDF] (p. 105)
  28. (fr) OMS - Champs électromagnétiques et santé publique : fréquences extrêmement basses et cancer
  29. CIRC - étude Interphone
  30. CIRC - étude Interphone - résultats
  31. CIRC - étude Interphone - résultats des pays d'Europe du Nord
  32. (de) OFEV - étude UM162 publiée en 2003 [PDF]
  33. (fr) OFEV - résumé en français de l'étude UM162 [PDF]
  34. Site officiel
  35. Voir la communication de l'EEA du 17/09/2007
  36. dans une résolution votée le 4 septembre 2008 qui, "vivement interpellé" par ce rapport et considérant entre autres l'hypersensibilité aux rayonnements électromagnétiques, recommande une révision à la baisse les normes d'exposition, qualifiées d'obsolètes.
  37. (fr) Science et pseudo-science - Le rapport BioInitiative, ou l’apparence de sérieux scientifique par Jean-Paul Krivine, avril 2009
  38. .(fr) Le Monde - Des études contradictoires sur la dangerosité des antennes-relais
  39. (fr) Challenges - Les mobiles affrontent une onde de défiance
  40. Mise à jour de l’expertise relative aux radiofréquences, par le « Comité d’Experts Spécialisés liés à l’évaluation des risques liés aux agents physiques, aux nouvelles technologies et aux grands aménagements » « Groupe de Travail Radiofréquences » octobre 2009 ; PDF, 469 pages
  41. (p. 405-469 de l'étude Afsset·RAPPORT « Radiofréquences» Saisine no 2007/007)
  42. Communiqué de presse concernant les résultats de l’étude internationale INTERPHONE
  43. Interview de George Carlo par la revue ACRES USA
  44. 20 minutes (Suisse), 16 septembre 2008, p. 3
  45. association Next-up - résumé d'un reportage FSR
  46. UFC Que Choisir - remise en cause d'un rapport de l'AFSSET
  47. Association Next-up - rapports concernant l'AFSSET
  48. OMS sur la difficulté d'exclure la possibilité de très faibles risques
  49. Priaterm
  50. CRIRREM
  51. http://www.asef-asso.fr/mon-telephone
  52. Rapport Bioinitiative
  53. Rapport de l'Afsset d'octobre 2009, page 322 à 326
  54. Position de l'Académie de médecine du 3 février 2009
  55. Rapport Commission Européenne
  56. Rapport de l’IGAS sur l’AFSSET
  57. Journal TV France 2
  58. Études Portables et Indépendance - Figaro
  59. étude de l'ICNIRP
  60. Normes ICNIRP
  61. a, b, c, d et e Décret no 2002-775 du 3 mai 2002 pris en application du 12o de l'article L. 32 du code des postes et télécommunications et relatif aux valeurs limites d'exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations radioélectriques
  62. Le décret 2002-775 précise dans son annexe 1.1 (Définitions) : « Le débit d'absorption spécifique (DAS) de l'énergie moyenné sur l'ensemble du corps ou sur une partie quelconque du corps est défini comme le débit avec lequel l'énergie est absorbée par unité de masse du tissu du corps, elle est exprimée en watts par kilogramme (W/kg) ».
  63. Le décret 2002-775 précise dans son annexe 1.1 (Définitions) : « Le courant de contact (Ic) entre une personne et un objet est exprimé en ampères (A). Un objet conducteur dans un champ électrique peut être chargé par ce champ »
  64. Recommandation 1999/519/CE du Conseil de l'Union européenne du 12 juillet 1999 relative à l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz)
  65. « réseau de télécommunications » s'entend ici au sens du 2o de l'article 32 du code français des postes et télécommunications.
  66. a et b Protocole ANFR/DR 15-3 (VERSION 3 - 31 mai 2011, consulté 2011-12-08)
  67. Liste des acteurs français de réglementation et de régulation sur telecom.gouv.fr
  68. ARCEP - Présentation
  69. a et b Envirolex, Santé-environnement, Les ondes électromagnétiques générées par les lignes à très haute tension mieux surveillées, 2011-12-05
  70. a et b http://www.bruxellesenvironnement.be/Templates/Particuliers/informer.aspx?id=12229&langtype=2060&detail=tab3
  71. a et b http://wallex.wallonie.be/index.php?doc=14217&rev=14794-14167
  72. a et b http://www.lne.be/themas/milieu-en-gezondheid/zendantennes
  73. FSR - Institutions internationales
  74. FSR - Institutions européennes
  75. [lire en ligne].
  76. FSR - Institutions françaises
  77. OPECST - présentation
  78. AFSSET - présentation
  79. News.fr - nouvelle étude de l'Afsset
  80. AFSSAPS - présentation
  81. FSR - présentation
  82. Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS)
  83. DGCCRF : Accueil général
  84. CSC - Accueil
  85. FSR - Institutions européennes
  86. http://www.sante-radiofrequences.org/index.php?id=128
  87. http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i3431.asp
  88. http://webstore.iec.ch/preview/info_iec60601-1-2%7Bed3.0%7Db.pdf
  89. a et b https://www.anses.fr/fr/content/champs-%C3%A9lectromagn%C3%A9tiques-extr%C3%AAmement-basses-fr%C3%A9quences
  90. a et b https://www.anses.fr/fr/content/radiofr%C3%A9quences-t%C3%A9l%C3%A9phonie-mobile-et-technologies-sans-fils
  91. http://sante.lefigaro.fr/mieux-etre/environnement/champs-electromagnetiques/quels-risques-lies-telephones-mobiles-antennes-relais
  92. a et b http://www.robindestoits.org/2-Comment-agir_r15.html
  93. officielle
  94. norme EN60601-1-2 pour les appareils électroniques à usage médical ; norme EN 61000-4-3 sur l'immunité ; Les appareils mis sur la marché avant 2002 encore commercialisés qui seront encore utilisés dans 10 ans ont été testés avec la révision précédente des normes soit 1 V/m jusqu'à 1 GHz. « La Commission lance la révision très attendue des directives relatives aux dispositifs médicaux », sur IHS,‎ 29 décembre 2005.
  95. aperçu du code article R5221-16
  96. ANFR Agence nationale des fréquences
  97. ANFR Agence Nationale des Fréquences
  98. Eisner 2
  99. Medical Devices
  100. fod1086 [PDF]
  101. http://www.welchallyn.com/cardiopulmonary/French/CP%20100_200/CP%20100%20manual/704265-BCP100manualFrench.pdf
  102. http://www.jhemerson.com/pdfs/French.pdf
  103. http://www.3gpp.org/ftp/Specs/html-info/25942.htm Selon 3GPP TS 29.942
  104. http://mesures.anfr.fr/
  105. 1999/519/CE [PDF]
  106. Guide pour l’établissement de limites d’exposition aux champs électriques, magnétiques et électromagnétiques, 1er trimestre 2001 [PDF]

Réglementations européennes[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Basses fréquences :

Radiofréquences :