Pollution marine

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La pollution marine résulte de tous les produits rejetés dans les mers et les océans en conséquence de l'activité humaine. Cette pollution arrive dans le milieu marin par le vecteur des voies fluviales, des vents, de l'air en basse altitude ou est directement rejetée à la mer.

Timbre issu d'une série émis en 1986 par les Îles Féroé sur le thème de l'immersion en mer de produits toxiques et écotoxiques.

La notion de « pollution marine » englobe celle de pollution de l'eau, mais aussi celle des sédiments marins, et plus généralement toutes les atteintes aux écosystèmes marins causées par des rejets de substances nuisibles par leur impacts, quelles que soient leur nature ou quantité.

En France, suite au Grenelle de la mer, la loi Grenelle II a en 2010 donné sa définition de la pollution du milieu marin ; C'est : « l'introduction directe ou indirecte, par suite de l’activité humaine, de déchets, de substances, ou d’énergie, y compris de sources sonores sous-marines d’origine anthropique, qui entraîne ou est susceptible d’entraîner des effets nuisibles pour les ressources vivantes et les écosystèmes marins, et notamment un appauvrissement de la biodiversité, des risques pour la santé humaine, des obstacles pour les activités maritimes, et notamment la pêche, le tourisme et les loisirs ainsi que les autres utilisations de la mer, une altération de la qualité des eaux du point de vue de leur utilisation, et une réduction de la valeur d’agrément du milieu marin »[1].

Évaluation de l'état de l'environnement marin[modifier | modifier le code]

L'ONU avec un panel d'experts[2] a lancé un processus d'évaluation mondiale de l'état des océans (Global Assessment of the Marine Environment) ainsi qu'un programme mondial d'évaluation des eaux (Global International Waters Assessment), avec des sous-programmes régionaux tels que :

  • l'AMAP (Arctic Monitoring and Assessment Programme) ;
  • Environmental Monitoring and Assessment Programme of the US ;
  • Caspian Environment Programme ;
  • Mediterranean Action Plan ;
  • ROPME Sea Area (Regional Organization for the Protection of the Marine Environment of the sea area surrounded by Bahrain, I.R. Iran, Irak, Koweït, Oman, Qatar, Arabie saoudite et Émirats arabes unis).

Ces programmes sont soutenus par le GMES (Global Monitoring Environmental System) et le conseil international pour l'exploration des mers (International Council for Exploration of the Seas), et alimentent en données un Programme mondial d'action pour la protection de l'environnement marin (Global Programme of Action for the Protection of the Marine Environment).
En Europe, les commissions HELCOM et OSPAR sont associées à ces actions, et l'UE s'est dotée d'une stratégie.

Pollution terrigène, via les cours d'eau[modifier | modifier le code]

Cours d'eau chargé de fer.

Selon le PNUE, 80 % environ des pollutions marines sont d'origine terrestre et anthropique (produites par les activités humaines)[3].

Une grande part des substances toxiques émises ou présentes dans un bassin versant finissent par rejoindre le milieu marin, via les fleuves, canaux ou lagunes.
Les toxiques sont d'origine industrielle (hydrocarbures, métaux lourds, substances chimiques, radionucléidesetc.), agricole (nutriments, engrais, pesticidesetc.), ou tout simplement produits par les habitants ou usagers du bassin versant (déchets solides ou liquides, résidus d'installations de traitement des eaux usées, polluants contenus dans les eaux de ruissellementetc.).

Des substances a priori non-nocives peuvent constituer des pollutions, dès lors que les quantités introduites dans le milieu marin dépassent la capacité d'absorption de ce milieu.

Ces trois phénomènes se combinent souvent.

L'ONG Ocean Conservancy organise tous les ans, pendant une journée, une action de ramassage de déchêts sur les plages d'une centaine de pays.

Apports atmosphériques de polluants[modifier | modifier le code]

Il existe des échanges permanents entre l'air et la mer. L'air peut céder à la mer certains polluants (particules en suspension, vapeurs et autres substances gazeuses, aérosols...), essentiellement du fait des précipitations atmosphériques (sèches ou humides) et inversement, le « biofilm » épais de quelque microns qui se forme sur la surface de l'eau quand elle n'est pas agitée peut concentrer certains polluants (liposolubles notamment, hydrophobes ou plus léger que l'eau). Sous l'effet combiné des vagues, du vent ou de la chaleur du soleil, ces polluants peuvent être réémis dans l'air sous forme de vapeur ou via les aérosols produits par les embruns.

Une grande partie des substances polluantes introduites dans compartiment aérien du milieu marin provient de l'activité humaine terrestres (gaz d'échappement, ammoniac, hydrocarbures imbrûlés, émissions des incinérateurs, industries, etc.). Il existe aussi des sources naturelles de pollution (volcans, feux de forêt…). Une part longtemps sous-estimé a été celle des sources motorisées circulant sur l'océan. Les bateaux-incinérateurs n'existent plus, mais la flotte marchande et militaire, ainsi que certains paquebots et les remorqueurs (plus de 90 000 navires de plus de 101 tonneaux de jauge brute en activité en 2004) émettent une part non négligeable de la pollution de l'air circulant au-dessus des mers[4] ; « En 2004, ces navires ont consommé environ 217 millions de tonnes de fioul, dont 5 % dans les ports »[4]. Brûlant essentiellement du fioul lourd (non désouffré), ils sont notamment responsable de pollution acide et particulaire, notamment et sur les grands axes de déplacement de la flotte marchande et aux abords des ports (les moteurs sont plus sollicités au démarrage et au départ), ainsi que dans les détroits ou là où ils doivent naviguer à contre-courant. 70 % de la navigation se faisant à moins de 400 kilomètres du trait de côte, cette pollution de l'air peut aussi dériver vers les terres[4]. Une étude récente a confirmé que les fumées et gaz émis par les navires augmentent l'acidité des pluies sur les littoraux et pourraient même être à l'origine de la formation de plus d'un quart de l'ozone troposphérique de plusieurs régions côtières (plus exposées aux ultraviolets solaires dont une partie sont réverbérés par l'eau de mer (5 à 15 % de l'ozone troposphérique dans certaines parties de l'Europe de l'Ouest étudiées par B. Dalsøren Les moteurs diesel ont été en 2004 responsable du rejet dans l'air marin d'environ 16 millions de tonnes de dioxyde de soufre, gaz qui acidifie l'air, et qui sous forme d'aérosol augmente aussi la pluviométrie ou la nébulosité. Avec le CO2 et les différents oxydes d'azote (NOx) également émis par les moteurs, il contribue à la fois à l'acidification des océans et aux pluies acides. Les NOx émis par les navires à moteurs seraient ainsi responsables de plus de 10 % des pluies acides dues aux NOx, alors que le soufre libéré dans l'air avec les gaz d'échappement causerait 5 % environ du total des pluies acides dues au dioxyde de soufre sur terre[4]. À titre d'exemple, le dioxyde de soufre présent dans l'air de Singapour provient pour environ 15 % des navires[4]. Contrairement à ce que l'on avait d'abord pensé, en Scandinavie et le long d'autres littoraux longés par un trafic maritime important, ce ne sont plus les industries, mais le trafic maritime à faible distance, qui serait responsable de jusqu'à la moitié des pluies acides[4]. C'est une source de pollution que l'OMI (Organisation maritime internationale), l'Europe[5] et les « Ecoports » veulent réduire notamment par des motorisations énergétiquement plus efficientes et propres, par des navires plus « écologiques »[6] et par l'arrêt des moteurs au port (ce qui nécessite la fourniture d'électricité par le port). Les bateaux peuvent aussi être assistés par ordinateur pour mieux profiter des courants et des vents et ainsi moins solliciter leurs moteurs. L'annexe VI de la convention MARPOL règlemente la pollution de l'air par les navires[7], le taux de soufre dans les fiouls est progressivement diminué. Partout, le CO2 en augmentation constante dans l'air est responsable d'une acidification des océans.

Pollution maritime[modifier | modifier le code]

Goéland mazouté
Barrage flottant ; solutions de confinement de certains polluants flottants (exemple : hydrocarbures). Ils nécessitent une mer calme et que l'on agisse dès le début des rejets. Il faut ensuite disposer du matériel capable de récupérer le polluant.
Bateau de lutte contre la pollution marine.

Toutes les activités humaines littorales et en mer (activités maritimes) sont susceptibles de générer des pollutions, chroniques ou aiguës, involontaies et accidentelles ou volontaires[8] ; en mer, les navires, mais aussi les plates-formes de recherche ou d'exploitation pétrolière offshore, les gravières sous-marines, ou les dragages ou encore les installations aquacole sont sources de rejets polluants.

  • Épaves de navires (accidents ou sabordages).
  • Peinture (antifouling) de coque.
  • Rejets directs de déchets alimentaires, hospitaliers, industriels ou ménagers, effluents (eaux usées) urbains ou industriels et rejets de l'aquaculture (excréments des poissons, reste de nourriture et résidus antibiotiques), résidus de cargaison rejetés en mer, etc.
  • Perte de cargaison emportée dans le mauvais temps, ou lors de naufrages.
  • Hydrocarbures : rejets illicites, de boues de fioul et d'huiles usées, connus sous le terme impropre de dégazage.
  • Pétrole, fuites au pompage, marées noires (pollutions accidentelles majeures lors du naufrage de navires de transports d'hydrocarbures, ou lors d'accidents de stations terrestres).
  • Produits chimiques divers apportés par les fleuves et l'air, ou issus de décharges sous-marines.
  • Dépôts ou rejets de boues de dragages.
  • Fréquentes remise en suspension de sédiments (éventuellement pollués) par le chalutage.
  • Dépôts immergés de munitions ou d'explosifs (suite à des conflits armés, à des accidents ou pour « éliminer » des munitions périmées..).
  • Immersion de déchets radioactifs (exemple : fosse des Casquets) ou perte accidentelle de sous-marin nucléaire.
  • Pêche non conforme à la règlementation et rejetée morte en très grande quantité. (officiellement non polluant, mais localement source possible de botulisme de type E ou F, et de dystrophisation).
  • Engins de pêche égarés, ou usés et rejetés volontairement a la mer.

Ces rejets ou déchets à l'origine de la pollution peuvent être :

  • solides ou liquides, ou sous forme de gaz dissous (ou aérien et solubles dans l'eau) ;
  • visibles (exemple : macrodéchets) ou non (exemple : micro-particules de plastique trouvées sur presque tous les fonds océaniques) ;
  • en surface, entre deux eaux ou se déposant sur le fond. Dans les deux premiers cas, les courants marins peuvent concentrer ces déchets en mer dans de vastes zones comme la plaque de déchets du Pacifique nord. Dans le cas des déchets se déposant sur le fond, des objets ou substances toxiques peuvent parfois s'enfouir dans des sédiments meubles, tout en restant biodisponibles pour les animaux fouisseurs.

L'introduction d'espèces exotiques, éventuellement invasives ou pathogènes, suite au creusement de canaux reliant des mers (exemple : canal de Suez, canal de Panama, ou suite au transport d'organismes aquatiques d'une zone biogéographique à un autre par la pratique du ballastage et déballastage, ou via les coques de navire, ou encore à partir d'élevages en mer est une source de pollution génétique ou de disparition d'espèces et de perturbation des écosystèmes. C'est un problème en forte croissance devenu préoccupant.

Les coquillages, filtrant l'eau de mer, retiennent les toxiques, et constituent donc un indicateur particulièrement précieux de la pollution marine. Trois types de contaminants s'y accumulent : les résidus chimiques, les pollutions microbiologiques (liés aux dysfonctionnements des stations d'épuration et aux activités agricoles) et, depuis une vingtaine d'années, les substances toxiques produites par certaines espèces de micro-algues[9]. Ce dernier phénomène a été clairement caractérisé pour la première fois dans les années 1970, les pollutions augmentant de manière importante dans les années 1990, avant de se stabiliser dans les années 2000. En cause : les eaux de ballast des navires, qui ont propagé les algues toxiques sur tout le globe. Le rejet de ces eaux de ballast est aujourd'hui règlementé, le capitaine devant tenir à jour un registre des eaux de ballasts[10]. Toutefois, les systèmes proposés ne sont pas efficaces à 100 % (échange de l'eau en haute mer par grande profondeur et de jour uniquement - traitement chimique - …)

Pollutions radioactives[modifier | modifier le code]

Un fond radioactif naturel existe en mer (10 Bq/l environ[11]). Il est plus ou moins important selon les régions du monde, notamment à proximité des zones de volcanisme souterrain.

Selon l'IRSN, une partie des radionucléides est soluble, l'autre non. Cette dernière se fixe sur les particules solides en suspension dans l'eau selon leur affinité, et tend ensuite à sédimenter[12]. Le césium se fixe sur les sédiments vaseux plutôt que sableux. Il reste ainsi facilement remobilisable et contaminant pour la matière organique[13]). Une fois au fond le césium se fixe le mieux dans les vases marines ou d'eau douce, et sur les particules riches en aluminium. Les microbes peuvent alors interférer avec lui[13], dont les cyanophycées et les tapis de microalgues, qui contribuent alors à son « cyclage » (remobilisation dans l'environnement marin ou plus encore dulcaquicole[13]). Il se comportent comme ion soluble dans le cytosol du homard, de l'huitre et de l'anguille, et il s'associe plutôt aux protéines de poids moléculaire élevé ou moyen. Il se montre de plusieurs ordres de grandeur plus bio-assimilable dans l'eau douce qu'en eau salée, mais pour des algues d'eau douce, la présence d'ions sodium (en estuaire, chez chlorella salina par exemple) augmente fortement l'absorption de césium avec la salinité (il est absorbé via la pompe à potassium)[13]. Sa bioaccumulation par les mollusques et crustacés est inversement proportionnelle à la salinité du milieu[13].

Depuis le milieu du XXème siècle, plusieurs sources artificielles (directes et indirectes) s'ajoutent au fond radiogéchimique naturel :

  • retombées des essais nucléaires atmosphériques ou faits sur ou dans des atolls coralliens ;
  • rejets d'industries (exemple : certains engrais à base de phosphate sont significativement radioactifs) ;
  • rejets de centrales nucléaires et des usines de retraitement nucléaire ;
  • rejets de plate-forme pétrolières et gazières offshore. Parmi les résidus des eaux remontées lors des forages ou produits lors du nettoyage du gaz (rejetés en mer dans la quasi-totalité des cas), on trouve principalement du plomb-210 (activité ß), du radium-226 (activité alfa et bêta), du radium-228 (activité ß) et du thorium-228 (activité alfa)[14] ; Une petite quantité de radiotraçeur peut aussi être rejetée en mer (il s'agit souvent de tritium[14]). Selon la Commission OSPAR, « la surveillance des rejets liés aux activités pétrolière et gazière offshore a débuté trop récemment pour pouvoir évaluer les tendances. Les volumes d’eau de production sont cependant très importants et les rejets de radionucléides sont donc substantiels » ;
  • fuites à partir de déchets nucléaires immergées dans des fosses (exemple : déchets anglais faiblement radioactifs déversés dans la fosse des Casquets entre la France et l'Angleterre) ;
  • rejets terrigènes de radionucléides provenant d'activités médicales (exemples : radiothérapie, traçage par radioisotopes) ou autre (radiomarquage, exploitation minière…) ;
  • fuites à partir de sous-marins nucléaire coulés ;
  • retombées ou apport par fleuve (en mer noire notamment) de Tchernobyl en 1986 ; il a été montré à cette occasion que le césium déposé en mer par le panache de pollution perdurait longtemps dans la colonne d'eau. Ainsi en 1986 un mois après le passage du « nuage », la quasi-totalité (99,8 %) des retombées de césium était encore située dans les 200 premiers mètres de la mer[13]. Le césium gagne le fond avec la pluie de phytoplancton mort (Neige marine) et les pelotes fécales sécrétées par le zooplancton[13], mais peut aussi être localement remontée par le zooplancton ou par des courants de type upwelling (où l'on trouve généralement le plus de poissons) ou circuler via le réseau trophique. L'absorption du césium par le plancton peut considérablement allonger son temps de suspension avant la sédimentation[13] ;
  • retombées, rejets et fuites[15] de la catastrophe de Fukushima ; c'est le plus gros rejets de radionucléides jamais réalisé en mer (27 000 térabecquerels rien que pour le césium 137, et de mars à juillet 2011[16]). Une importante quantité de Xénon radioactif, d'iode 131 et de césium 134 et 137 a ainsi abouti dans le Pacifique[17],[18], et pourrait affecter la vie sous-marine[19],[20]. À titre d'exemple, le , le taux d'iode 131 était à l'« émissaire-sud » de l'usine de 50 000 Bq/litre, soit 1 250 fois la norme légale en mer (40 Bq/litre)[21],[22]. Le , la radioactivité de l'eau de mer à 300 mètres au large dépassait la normale de 1 850 fois[23], le 28 mars 2011, l'ASN relève une eau chargée en iode 131 à un niveau 1 150 fois supérieur à la norme légale, à 30 mètres des réacteurs 5 et 6, situés au nord du complexe Fukushima Daichi[24] et le 31 mars, la radioactivité s'accroît encore ; 4 385 fois supérieur à la norme légale[25]à 300 mètres au sud de la centrale nucléaire Daichi rien que pour l'iode radioactif, ce qui est confirmé deux jours après (2 avril) par le ministère de la Science qui détecte à proximité immédiate de la centrale, une radioactivité de 300 GBq⋅m-3 pour l'iode-131, soit 7,5 millions de fois la norme maximale[26]. En 2013[27], des produits de la mer sont contrôlés jusqu'à à plusieurs dizaines[27] voire centaines de milliers de Bq/kg (740 000 becquerels/kg pour le radiocésium d'un poisson, soit 7 400 fois la norme japonaise[28] qui est depuis le 1er avril 2012 de 100 Bq/kg pour la somme du Cs-134 et du Cs-137[27],[29]). De premières modélisations montrent que tout le littoral oriental (des latitudes 35°30'N à 38°30'N) est concerné par la dispersion des radionucléides, davantage contenus au Nord par le courant Kuroshio. À long terme, les radionucléides à période plus longue sont appelés à gagner le centre du Pacifique et même l'Ouest du Pacifique Sud, où ils peuvent subsister pendant 10 à 20 ans maximum en prenant en compte le temps de transport ; le Sud de l'Atlantique serait épargné[30]. Le bilan n'est pas complet[31] ; En septembre 2011, l'Agence japonaise de l'énergie atomique a reconnu avoir sous-estimée d'un facteur 3 les rejets ; Ce sont 15 térabecquerels de césium 137 et d'iode 131 qui auraient pollué le Pacifique du 21 mars au 30 avril 2011[32] avec une dilution dans le Pacifique qui devrait être terminée vers 2018 selon une modélisation[33].
    Les données disponibles montrent une pointe de rejets directs en mer début avril (un mois après le séisme) puis une diminution d'un facteur 1000 le mois suivant[31], mais les concentrations sont restées jusque fin juillet plus élevés qu'attendues[31] (en raison de fuites probablement)[31]. En juillet, les niveaux de césium 137 dépassaient encore de 10 000 fois ceux mesurés avant l'accident (en 2010) au large du Japon[31]. Des lottes pêchées le 1er août au large de la centrale (20 km) révèlent un taux de 25 800 becquerels de césium par kilogramme, soit 258 fois plus que la limite fixée par le gouvernement[34]. De 2011 à 2013, la contamination de la plupart des poissons et crustacés pêchés aux alentours de Fukushima ne diminue pas (40 % restent impropres à la consommation, selon les normes japonaises)[35].

Une part des radionucléides apportés par les fleuves ou par l'air peut s'accumuler dans les sédiments estuariens et être bioaccumulée par la chaine alimentaire puis remonter vers les terres émergées et dispersés via les poissons migrateurs remontant vers les sources, ou via les oiseaux migrateurs. Les radioéléments à longue demi-vie radioactive sont susceptible de persister longtemps dans le sédiment, bien après que les rejets en ont cessé.

En Atlantique Nord-Est, le bilan de santé 2010 OSPAR ainsi qu'un rapport de mise en œuvre par la France de la recommandation PARCOM 91/4 sur les rejets radioactifs incitent les États-parties contractantes de la convention OSPAR à réduire leurs apports en mer et les niveaux de radioactivité de leurs rejets, afin de mieux protéger le milieu marin, ses usagers et les consommateurs d'animaux ou végétaux prélevés en mer.

Législation internationale[modifier | modifier le code]

  • Convention des Nations unies sur le droit de la mer (UNCLOS) ; elle oblige les gouvernements à prendre des mesures pour prévenir, réduire et maîtriser la pollution du milieu marin contre les sources terrestres (articles 194 et 207). En 1995, 109 gouvernements et la Commission européenne se sont engagés à protéger et préserver l'environnement marin contre les effets environnementaux négatifs des activités terrestres en adoptant le Programme mondial d'action pour la protection du milieu marin contre les activités terrestres (GPA[36]) et la Déclaration de Washington[37]. L'AMP est considéré par le PNUE comme « un outil précieux pour accroître la résilience des milieux côtiers et marins face aux pressions du changement climatique ».
  • Marpol est une convention internationale s'appliquant aux navires (et aux plates-formes pétrolières) qui règlemente les rejets en mer.
    Elle définit entre autres les différentes possibilités de rejets à la mer en relation avec la zone de navigation.
    Pour diminuer les rejets en mer, les navires et les plates-formes sont tenus de conserver à bord certains de leurs déchets et les ports doivent fournir des services de récupération des déchets durant les escales. Ces services ne sont malheureusement pas toujours partout disponibles.
  • L'OMI a adopté mi-juin 2008 un nouveau « code sur les événements en mer » pour la conduite des enquêtes sur les accidents et les incidents en mer. D'autres mesures ont été adoptées à propos de l'identification et de localisation à une longue portée (LRIT) et du programme d’inspection des pétroliers et des cargos ainsi que du code maritime international des marchandises dangereuses.

En Europe[modifier | modifier le code]

Le cadre européen est maintenant la Directive cadre Stratégie pour le milieu marin visant le « bon état écologique » des milieux (notamment via la constitution d'aires marines protégées et de réseaux de corridors biologiques sous-marins.
Cette directive concerne a priori toutes les activités terrestres susceptibles - en amont - de polluer la mer, et elle s'appuie sur :

  • la Directive Cadre sur l'eau (ou DCE) ;
  • la directive (2000/60/CE) établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau[38], la directive (2008/56/CE) établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin[39] et la Directive sur les pollutions maritime[40] (en vigueur à partir de janvier 2010) ;

... qui doivent réduire les pollutions à un niveau acceptable pour la mer en s'appuyant une Décision[41] précisant les « critères et aux normes méthodologiques concernant le bon état écologique des eaux marines ».

La France a commencé à décliner un ensemble de plans d'action pour le milieu marin, mis à jour tous les six ans, chacun pour une ou plusieurs façades maritimes[42],

Avant cela :

  • le 20 décembre 2000, une décision du Parlement européen et du Conseil instaure un premier « cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle  »[43] (qui expire en 2007). Il décline aussi la convention OSPAR, la convention de Barcelone et la convention d'Helsinki (HELCOM), inclut la question des munitions immergées comme source de risque et de pollution nécessitant des échanges d'information entre Etats (« Conformément à la répartition interne des compétences au sein des États membres, ces derniers échangeront des informations sur les munitions stockées en mer en vue de faciliter l'identification des risques et la prise de mesures d'intervention en cas d'urgence »[44]) et vise notamment « contribution à une meilleure information du public afin d'aider à préciser les risques et à transmettre des informations sur les accidents » ;
  • en octobre 2005, une communication de la Commission européenne a proposé[45] au Conseil et à l'Europarlement un projet de directive qui fixerait un cadre d'action communautaire pour une « Stratégie thématique pour la protection et la conservation du milieu marin » (cadre et objectifs communs pour les États-membres, invités à évaluer leurs besoins dans les zones marines dont ils ont la charge, avant élaboration et mise en œuvre de plans de gestion régionaux cohérents dont ils devront assurer le suivi ;
  • fin 2006, l'Union européenne a décidé de poursuivre son travail sur ce thème ; Il met en place une Coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle après 2007[46] ;
  • en 2007 un « mécanisme communautaire de protection civile » est insitué[47] ;
  • le 5 mai 2009, en remplacement de la décision cadre 2005/667/JAI « visant à renforcer le cadre pénal pour la répression de la pollution causée par les navires », le Parlement européen et le Conseil de l'Europe ont annoncé[48] adopter une nouvelle directive criminalisant les cas sérieux de pollution et imposant aux États-membres de mettre en œuvre des sanctions pénales effectives, proportionnées et dissuasives.
    Les cas mineurs seront des infractions pénales dès qu'ils endommageront la qualité de l'eau et s’ils sont répétés, délibérés ou commis à la suite d'une négligence grave. Sans détérioration de la qualité des eaux, les États membres classeront les rejets illicites des polluants de moindre importance comme « infractions administratives ». L'État-membre détermine subsidiairement le type ou le niveau de sanctions et le propriétaires d'une cargaison et les sociétés de classification pourront également être poursuivis, à la demande du Parlement.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Section 2 (Protection et préservation du milieu marin) ; « Sous-section 1 (Principes et dispositions générales) de la Loi Grenelle II (voir p. 189/308)
  2. Joint Group of Experts on the Scientific Aspects of Marine Environmental Protection ; rassemblant des experts de grandes structures ou agences de l'ONU IMO/FAO/UNESCO-IOC/WMO/OMS/AIEA/UN/PNUE)
  3. The Global Programme of Action for the Protection of the Marine Environment from Land-Based Activities (Consulté 2010 01 24)
  4. a, b, c, d, e et f Travaux de l'équipe du Pr Stig B. Dalsøren, du Centre for International Climate and Environmental Research de l'université d'Oslo (Norvège) : Dalsøren, SB et al. (2009) Update on emissions and environmental impacts from the international fleet of ships: the contribution from major ship types and ports. Atmos. Chem. Phys., 9, 2171-2194. Atmospheric Chemistry and Physics
  5. Communiqué Cordis « L'UE s'intéresse à une navigation plus « verte » » daté 2008-02-29
  6. Communiqué européen CORDIS du 2008-03-03 intitulé Un projet européen conçoit le navire le plus écologique au monde dans le cadre d'un projet CREATING (« Concepts to reduce environmental impact and attain optimal transport performance by inland navigation »)
  7. Actualités environnement
  8. L'union européenne précise : « La pollution accidentelle ou intentionnelle en mer comprend la pollution en provenance d'installations offshore et des rejets opérationnels illicites des navires » (considérant 13 de Décision nº 2850/2000/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2000 établissant un cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle ; 32000D2850 ; Journal officiel no L 332 du 28/12/2000 p. 0001-0006]
  9. La pollution des mers manifestée par les coquillages article d'Infos eau
  10. Convention sur les eaux de ballast
  11. Université virtuelle de médecine du travail ou UVMT (2001), chap. I.4. ; Unités de mesureFormation Médecine du Travail
  12. IRSN (2011), IRSN, Accident nucléaire de Fukushima-Daiichi : l’IRSN publie une note d’information sur l’impact sur le milieu marin des rejets radioactifs consécutifs à l’accident ; IRSN, 4 avril 2011
  13. a, b, c, d, e, f, g et h Daniel Robeau, Henri Métivier, François aburon, Le césium, voir p. 128, chap. 1, Comportement du césium dans le milieu marin, et 1.2,
  14. a et b Évaluation initiale des eaux marines (déjà cité ; voir chap. 1 : Les principales sources de rejets de radionucléides dans le milieu marin (p. 162 et suivantes)
  15. Boursier.com, 21 mars : l'OMS s'inquiète - Eau radioactive
  16. IRSN (2013), Gestion des conséquences radiologiques au Japon ; Surveillance générale de l'environnement , mis à jour 2012-01-30, consulté 2013-03-16
  17. 24 heures.ch
  18. Le Nouvel Obs, temps réel, 22 mars 2011: Fukushima, la radioactivité s'étend encore
  19. À Fukushima, la radioactivité s’étend- Le Soir, 22 mars 2011
  20. Fukushima : tous les réacteurs en passe d'être reliés au réseau électrique - Les Échos, 22 mars 2011
  21. De l'iode radioactif dans l'océan à Fukushima - Le Point, 26 mars 2011
  22. (en) Tableau d'analyse produit par la NISA (Agence japonaise de sûreté nucléaire) sur la base des prélèvements faits la veille par TEPCO en aval de l'« émissaire-sud » [PDF]
  23. Un taux 1 850 fois supérieur à la normale au large de Fukushima -nRomandie.com 27 mars 2011
  24. Iode radioactif 1.150 fois au-dessus de la norme au large de Fukushima - Charente libre, 28 mars 2011
  25. Le Soir (2011), Le taux d’iode radioactif en mer en hausse à Fukushima, le 31 mars 2011
  26. (en) NHK
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  36. GPA : the Global Programme of Action for the Protection of the Marine Environment from Land-based Activities (GPA) and the Washington Declaration ([PDF], (en), 61 p.), UNEP(OCA)/LBA/IG.2/7, daté : 1995/12/05
  37. Washington declaration on protection of the marine environment from land-based activities, 1er novembre 1995 ([PDF] (en), 3 p.)
  38. Directive no 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau
  39. Directive no 2008/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin
  40. Directive du 21 octobre 2009 modifiant la directive du 7 septembre 2005 relative à la pollution causée par les navires et à l’introduction de sanctions en cas d’infraction est entrée en vigueur le 16 novembre 2009.
  41. Décision no 2010/477/UE de la Commission du 1er septembre 2010 relative aux critères et aux normes méthodologiques concernant le bon état écologique des eaux marines
  42. Légifrance ; Décret no 2011-492 du 5 mai 2011 relatif au plan d'action pour le milieu marin (JORF no 0105 du 6 mai 2011 p. 7748)
  43. Er-lex, Décision no 2850/2000/CE ([html]), ou en PDF
  44. Point b) de l'article 1er de la Décision nº 2850/2000/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2000 établissant un cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle déjà cité (Journal officiel no L 332 du 28/12/2000)
  45. Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, du 24 octobre 2005, « Stratégie thématique pour la protection et la conservation du milieu marin » [COM(2005) 504- Non publié au Journal officiel]
  46. Communication de la Commission, du 22 décembre 2006, intitulée: « Modalités de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle après 2007 » ; [COM(2006) 863 final - Non publié au Journal officiel.
  47. Décision 2007/779/CE, Euratom du Conseil, du 8 novembre 2007, instituant un mécanisme communautaire de protection civile (refonte) [Journal officiel L 314 du 1.12.2007]
  48. Communiqué de presse : Pollution maritime : les infractions passibles bientôt de sanctions pénales. 05-05-2009