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Utilisateur:ElenaMadhy/Brouillon

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Un abus sexuel sur mineur ou infraction sexuelle sur mineur est une violence à caractère sexuel punie par la loi française. Cette infraction comprend la corruption, l'agression, l'atteinte sexuelle et le viol sur une personne mineure.

La plupart des agresseurs sexuels sur mineurs sont des hommes, des proches de la victime ou des parents[1]. Le terme anglais correspondant est Sexual Child Abuse.

Ainsi, selon le lien familial ou éducatif, entre la victime et son agresseur, les circonstances de l'agression, le pays où elle a eu lieu, les relations ou agressions sexuelles d'un mineur en dessous de l'âge légal vont constituer un délit ou un crime. Certains pays condamnent également la relation d'un mineur agressant sexuellement un autre mineur.

Terminologie[modifier | modifier le code]

La directive européenne[2] utilise le terme d'« abus sexuel sur mineur ». est parfois contestée, pour des raisons différentes, dans son usage et dans sa forme. Certains pédopsychiatres[3] lui reprochent de suggérer, par la notion d'« abus », qu'« un usage modéré pourrait être licite et que seul l'excès serait traumatisant pour l'enfant et répréhensible »[4].

D'autres lui reprochent encore d'être un concept fourre-tout qui regroupe indifféremment et sans distinction de gravité toutes les affaires en rapport ou non avec la pédophilie.

Enfin, quelques rares auteurs dont les écrits relèvent parfois de l'apologie de la pédophilie lui reprochent de postuler comme néfastes les relations sexuelles consenties entre un adulte et un mineur.

Conséquences sur la santé et le développement ultérieur de la victime[modifier | modifier le code]

L'abus sexuel a des conséquences multiples et graves sur les victimes mineures.

Syndrome post-traumatiques et stress[modifier | modifier le code]

Sur le plan psychologique, l'abus sexuel est un évènement traumatique : confusion, perte de repères, sentiment d'impuissance, choc ou chaos émotionnel, vague de stress aigu, crise de sens. Comme tout traumatisme, l'abus sexuel peut avoir pour conséquence un état chronique de stress post-traumatique. L'abus sexuel sur mineur s'accompagne souvent du secret [réf. nécessaire], voire du refoulement psychique[réf. nécessaire], stratégie de survie du cerveau de la victime pour son équilibre psychique[incompréhensible].

Il faut distinguer deux types de dommages psychologiques[5] :

  • le viol du consentement, l'adulte imposant à l'enfant un comportement auquel ce dernier ne se prête pas ;
  • le sentiment de culpabilité de l'enfant, qui peut être amplifié par l'injonction du secret imposé.

Pour la Fédération française de psychiatrie, on parle d'abus sur enfant pour désigner « des activités sexuelles qu'il n'est pas en mesure de comprendre, qui sont inappropriées à son âge et à son développement psycho-sexuel »[6].

Dans le domaine de la neurobiologie, l'exploration des conséquences d'abus sexuels dans l'enfance est entamée depuis les années 2000, et les conclusions convergent vers la mise en évidence de l'acquisition d'une vulnérabilité physiologique définitive[7],[8].

À partir des années 2000, plusieurs études distinctes concluent que des abus dans l'enfance, notamment sexuels, avaient des conséquences définitives en induisant une vulnérabilité acquise que l'on retrouve dans la réponse au stress. La première mise en évidence chez l'humain date de 2000[9], elle est poursuivie en 2003[10], et d'autres études exposent les risques de dépendances notamment à l'alcool[11], ou encore dans les risques de troubles dépressifs majeurs (TDM) en 2009[Quoi ?][12].

Selon Fabrice Jollant, qui répertorie l'histoire de ces recherches en 2007 dans un cycle de conférence intitulé Devenir des maltraitances infantiles, les différentes études corroborent la piste d'un taux plus bas de l'hormone du stress (le cortisol) dans le cas d'abus dans l'enfance. Ce faible taux hors période de stress entraine une réponse plus forte et différente au stress. Quand cette vulnérabilité acquise débouche sur une dépression, quelle qu'en soit la cause, on commence à identifier une forme de dépression différente de la dépression classique, avec des réactions différentes à un antidépresseur spécifique[13].

Dépression et suicide[modifier | modifier le code]

Au niveau neurobiologique, une étude post-mortem de victimes ayant subi des abus durant l'enfance a montré une régulation épigénétique des récepteurs glucocorticoïdes dans l'hippocampe reliée au risque de suicide à l'âge adulte[14].

Maladies sexuellement transmissibles[modifier | modifier le code]

Une agression sexuelle entraîne des risques de transmission de maladies sexuellement transmissibles inhérents à tout acte sexuel.[à développer]

Blessures et traumatismes physiques[modifier | modifier le code]

Le viol, qui concerne toute pénétration de la victime (anale, vaginale, buccale), peut causer des dommages physiques graves, en fonction de l'âge de l'enfant, de son développement physique et de la violence de l'acte [évasif]. Dans les cas où d'autres violences sont associées à l'abus sexuel en lui-même, le mineur peut subir des blessures supplémentaires de différentes natures[évasif].

Consentement[modifier | modifier le code]

En Europe, l'âge de consentement varie entre 14 et 18 ans. La directive 2011/93/UE du Parlement européen et du Conseil relative à la lutte contre les abus sexuels et l’exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie définit des mesures de protection et des peines minimales à fixer dans chaque État membre[2] contre les agressions sexuelles sur personnes mineures.

En France, l'âge de la majorité sexuelle est de 15 ans, mais l'adulte commet une infraction s'il a une relation avec une personne consentante de moins de dix-huit ans, s'il est une personne ascendante ou ayant autorité sur le mineur de par sa fonction ou si le mineur est une personne vulnérable[15]. D'autre part, cette relation, librement consentie par le mineur, ne doit pas être entachée de circonstances précises qui la rendent punissable : rémunération en argent ou en nature (prostitution), incitation à la débauche ou à la pornographie, soustraction à l'autorité parentale[16].

Agresseur sexuel[modifier | modifier le code]

Il existe plusieurs sortes d'abuseurs sexuels :

« Et bien moi je dirais a maman que vous mettez ses chemises et ses pantalons », La Grande Danse macabre des vifs, Martin Van Maele, 1905
  • Les adultes qui agressent sexuellement les enfants sont catégorisés comme « pédocriminels » ou abuseurs sexuels. Quand la préférence concerne les enfants en cours de puberté, il ne s'agit pas de pédophilie mais d'hébéphilie, et pour les enfants pubères, d'éphébophilie.
  • D'autres ressentent une attirance pulsionnelle pour la victime, parfois ponctuellement au moment des faits : ce peut-être le cas lors des abus sexuels incestueux et lorsque l'agresseur a un profil habituellement hétérosexuel, enfin d'autres encore sont attirés par la domination qu'ils peuvent exercer sur autrui dans la relation sexuelle, exprimant ainsi une composante sadique ou névrotique[pas clair].

D'après le rapport John Jay, aux États-Unis, 4392 soit 4 % des prêtres et religieux de l'Église catholique ont été accusés d'abus sexuels sur mineurs dans la seconde moitié du XXe siècle (avec un pic dans les années 1970). Parmi les victimes présumées, 81 % sont des garçons (alors que dans la population générale les filles sont majoritaires), 22 % âgés de 10 ans ou moins, 51 % de 11 à 14 ans, et 27 % de 15 à 17ans[17].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. (en) « Child Sexual Abuse: MedlinePlus », sur www.nlm.nih.gov (consulté le )
  2. a et b « âge en dessous duquel il est interdit, conformément au droit national, de se livrer à des activités sexuelles avec un enfant » ; un enfant étant défini comme « toute personne âgée de moins de dix-huit ans », selon la « DIRECTIVE 2011/93/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 13 décembre 2011 relative à la lutte contre les abus sexuels et l’exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie et remplaçant la décision-cadre 2004/68/JAI du Conseil » (consulté le )
  3. Yvonne Coinçon, Jean-Pierre Thévenot, in Atteintes sexuelles sur enfants mineurs, API, 2001
  4. Ibid., p. 4
  5. Roman Pascal, Baron Hie, « Le silence et la révélation : violence sexuelle et souffrance du dire, au risque du clivage », Cahiers de psychologie clinique, 2004/2 (n° 23), p. 59-79. URL : https://www.cairn.info/revue-cahiers-de-psychologie-clinique-2004-2-page-59.htm
  6. http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/conf&rm/Conf/confvictime/experthtml/coincon.html
  7. (en) http://www.pedagopsy.eu/abus-sexuel.htm Académie Américaine de Psychiatrie « Aucun enfant n'est préparé psychologiquement à faire face à des stimulations sexuelles répétées. Même un enfant de 2 ou 3 ans qui ne peut pas savoir que cette activité sexuelle "c'est mal", va développer des problèmes résultant de son incapacité à faire face à cette sur-stimulation. »
  8. http://www-sante.ujf-grenoble.fr/SANTE/medilega/pages/enfprb.html#ancre726824 Paragraphe 2.2 « Le garçon peut rechercher une relation masochiste passive, ou au contraire tenter d'effacer ce qu'il a subi en devenant à son tour agressif et séducteur à l'égard de jeunes garçons. Les garçons victimes d'abus sexuels sont plus enclins à s'organiser sur le mode de la psychopathie. »
  9. Heim C, Newport DJ, Heit S, Graham YP, Wilcox M, Bonsall R, Miller AH, Nemeroff CB: Pituitary-adrenal and autonomic responses to stress in women after sexual and physical abuse in childhood. JAMA 2000; 284:592–597 texte complet.
  10. Altered Pituitary- Adrenal Axis Responses to Provocative Challenge Tests in Adult Survivors of Childhood Abuse. Par Christine Heim, Ph.D., D. Jeffrey Newport, M.D., Robert Bonsall, Ph.D., Andrew H. Miller, M.D., et Charles B. Nemeroff, M.D., Ph.D.
  11. Données épidémiologiques sur l’abus, la dépendance et les comorbidités, par l'INSERM (France)
  12. Cortisol response to stress in female youths exposed to childhood maltreatment: Results of the youth mood project, cosigné par 15 auteurs : compte-rendu de la publication par un portail canadien de la protection de l'enfance.
  13. Vidéo de la conférence • Conséquences neurobiologiques des traumatismes infantils. Par Fabrice Jollant.
  14. (en) Patrick O McGowan, Aya Sasaki, Ana C D'Alessio, Sergiy Dymov, Benoit Labonté, Moshe Szyf, Gustavo Turecki & Michael J Meaney, « Epigenetic regulation of the glucocorticoid receptor in human brain associates with childhood abuse », (DOI 10.1038/nn.2270, consulté le ), p. 342-348.
  15. Article 227-27 du code pénal : « Les atteintes sexuelles sans violence, contrainte, menace ni surprise sur un mineur âgé de plus de quinze ans et non émancipé par le mariage sont punies de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende :
    • 1° Lorsqu’elles sont commises par un ascendant ou par toute autre personne ayant sur la victime une autorité de droit ou de fait ;
    • 2° Lorsqu’elles sont commises par une personne qui abuse de l’autorité que lui confèrent ses fonctions ».S’il n’existe aucune forme d’autorité de fait ou de droit, il n’y a donc pas d’infraction. Sur le site Jurisamination.fr.
  16. Majorité sexuelle sur le site Adheos.org.
  17. (en) Agostino Bono, « John Jay Study Reveals Extent of Abuse Problem »

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Gérard Lopez, Les Violences sexuelles sur les enfants, Presses universitaires de France, coll. « Que sais-je ? », 2e édition corrigée, 1999.
  • Serge André, Guidino Gosselin, « Qu'est-ce que la pédophilie » (Éditions Luc Pire 1998).
  • Yves-Hiram Haesevoets, L'enfant victime d'inceste, de la séduction traumatique à la violence sexuelle, Oxalis, De Boeck Université, Paris-Bruxelles, 2000.

Liens externes[modifier | modifier le code]