Quérulence

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La quérulence est, en psychiatrie, un délire de revendication qui amène à multiplier les actions en justice pour redresser un dommage réel ou fictif. Le malade, souvent paranoïaque, amplifie démesurément son préjudice et poursuit indéfiniment celui à qui il en impute la cause. Sans succès dans sa plainte, il peut user de violence.

Dans le système judiciaire, les personnes souffrant de quérulence sont appelés « plaideurs quérulents ». Par leur attitude, ils peuvent perturber les activités d'un tribunal en surchargeant son travail[1].

Terminologie[modifier | modifier le code]

La quérulence est un terme dérivé de « quérulent » emprunté au latin tardif querulans (« qui se plaint », « qui plaide en justice »[2]).

Caractéristiques[modifier | modifier le code]

La quérulence est définie comme une « tendance pathologique à se plaindre d’injustices dont on se croit victime »[3]. Elle survient surtout entre 40 et 60 ans et est caractérisé par apparente grande logique juridique dont fait preuve la personne. Les plaideurs quérulents se représentent généralement seuls[4].

Dans le cas d'un hypocondriaque, la cible du harcèlement ou de la vengeance peut être un médecin.

Traitement[modifier | modifier le code]

La maladie fait partie de la Classification internationale des maladies dans le chapitre 5 sous la rubrique F22.8 « Autres troubles délirants persistants ».

Régulation dans le système judiciaire[modifier | modifier le code]

Plusieurs pays ont établi des règles de manière à encadrer les plaideurs quérulents.

Canada[modifier | modifier le code]

Québec[modifier | modifier le code]

Au Québec, les tribunaux ont le pouvoir d'interdire à une personne d'introduire une action en justice sans une autorisation préalable[5].

États-Unis[modifier | modifier le code]

Californie[modifier | modifier le code]

En Californie, le Code de procédure civile prévoit des situations où une personne est déclarée plaideuse quérulente.

Quérulents notoires[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Les quérulents en Justice
  2. Dictionnaire culturel en langue française sous la direction d'Alain Rey 2006, p. 2290.
  3. Morissette 2002, p. 254.
  4. Morissette 2002, p. 255.
  5. Canada, Québec. « Règlement de procédure civile », Recueil des lois et règlements du Québec, chap. C-25.01, r. 4, art. 84 à 90 [lire en ligne (page consultée le 18 mars 2016)].

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Yves-Marie Morissette, « Pathologie et théorapeutique du plaideur trop belliqueux », Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, vol. 32, no 2,‎ , p. 251-269 (lire en ligne).

Liens externes[modifier | modifier le code]