Numérotation des départements français

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Carte de France métropolitaine indiquant les numéros des départements.

La numérotation des départements français est l'attribution d'un numéro à chaque département de la France, généralement à sa création et selon les époques, à des fins de gestion telles que la codification des adresses postales ou l'immatriculation des véhicules. Leurs numérotations ont été modifiés au fil du temps.

Généralités[modifier | modifier le code]

En 2014, les 101 départements de France possèdent chacun un code spécifique officiel, attribué par l'Institut national de la statistique et des études économiques et élément du Code officiel géographique. Ce code est constitué de deux caractères pour la France métropolitaine, trois pour la France d'outre-mer. Les collectivités d'outre-mer qui ne sont pas des départements possèdent également un code à trois caractères.

Ces codes sont numériques, à l'exception des deux départements de Corse, alphanumériques, constitués d'un chiffre et d'une lettre, mais aussi du Rhône et de la Métropole de Lyon, constitués de deux chiffres et d'une lettre.

Le classement des départements est globalement effectué dans l'ordre alphabétique, mais de nombreuses exceptions existent, conséquences de l'histoire des départements français.

La liste complète des codes, y compris les territoires d'outre mer, est la suivante[1] :

Histoire[modifier | modifier le code]

Origine[modifier | modifier le code]

Lors de la Révolution française, le décret divisant la France en départements est voté le 22 décembre 1789, leurs limites étant fixées le 26 février 1790. Leur existence prend effet le 4 mars 1790, les départements étant alors au nombre de 83. L'Assemblée constituante ne leur attribue pas de numéro particulier.

Depuis le début du XVIIe siècle, les services postaux français font usage de marques postales permettant de repérer le lieu d'émission. À partir du 1er janvier 1792, les lettres portent une marque au tampon indiquant le bureau émetteur ainsi qu'un numéro spécifiant son département[2]. À cette fin, les départements sont classés par ordre alphabétique de leur éponyme (« Alpes », « Loire », etc.), leur qualificatif (« Haut », « Bas ») servant de classement secondaire.

Les numéros utilisés sont donc les suivants[3] :

Évolutions[modifier | modifier le code]

Jusqu'à la fin du Premier Empire en 1815, les nouveaux départements sont simplement ajoutés en fin de la liste au fur et à mesure de leur création. Les services postaux utilisent ainsi les numéros suivants[4] (les dates de début et de fin étant indiquées entre parenthèses) :

  1. Mont-Blanc (1792-1815)
  2. Alpes-Maritimes (1793-1814)
  3. Jemmapes (1793-1814)
  4. Mont-Terrible (1793-1800)
  5. Gênes (1805-1814)
  6. Loire (1793, séparation du Rhône-et-Loire ; le Rhône conserve le numéro 67)
  7. Vaucluse (1793)
  8. Liamone (1793-1811)
  9. Montserrat (1812-1813)
  10. Lys (1795-1814)
  11. Escaut (1795-1814)
  12. Deux-Nèthes (1795-1814)
  13. Dyle (1795-1814)
  14. Meuse-Inférieure (1795-1814)
  15. Ourthe (1795-1814)
  16. Sambre-et-Meuse (1795-1814)
  17. Forêts (1795-1814)
  18. Léman (1798-1814)
  19. Mont-Tonnerre (1801-1814)
  20. Sarre (1801-1814)
  21. Rhin-et-Moselle (1801-1814)
  22. Roer (1801-1814)
  23. (1801-1814)
  24. Stura (1801-1814)
  25. Marengo (1801-1814)
  26. Sesia (1801-1814)
  27. Tanaro (1801-1805)
  28. Montenotte (1805-1814)
  29. Doire (1801-1814)
  30. Apennins (1805-1814)
  31. Taro (1805-1814)
  32. Arno (1808-1814)
  33. Méditerranée (1808-1814)
  34. Ombrone (1808-1814)
  35. Tarn-et-Garonne (1808)
  36. Rome (1809-1814)
  37. Trasimène (1809-1813)
  38. Zuyderzée (1811-1814)
  39. Bouches-de-la-Meuse (1811-1814)
  40. Bouches-de-l'Yssel (1811-1814)
  41. Yssel-Supérieur (1811-1814)
  42. Frise (1811-1814)
  43. Ems-Occidental (1811-1814)
  44. Ems-Oriental (1811-1814)
  45. Bouches-de-l'Escaut (1810-1814)
  46. Bouches-du-Rhin (1810-1814)
  47. Simplon (1810-1815)
  48. Bouches-de-l'Elbe (1811-1814)
  49. Bouches-du-Weser (1811-1814)
  50. Ems-Supérieur (1811-1814)
  51. Lippe (1811-1814)
  52. Ter (1812-1813)
  53. Sègre (1812-1813)
  54. Bouches-de-l'Èbre (1812-1813)

À la chute de l'Empire en 1815, les 83 départements initiaux conservent leurs numéros, les trois autres départements subsistants (Loire, Tarn-et-Garonne et Vaucluse) prennent les numéros 84, 85 et 86. En 1860 à la suite de l'annexion de la Savoie et du comté de Nice, conduisant à la création des départements des Alpes-Maritimes, de la Savoie et de la Haute-Savoie, les trois départements prennent les numéros 87, 88 et 89. L'ordre n'est pas modifié en 1871 lors de la perte du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, la Meurthe-et-Moselle prenant néanmoins la place de la Meurthe.

Un réordonnancement par ordre alphabétique est effectué vers 1920[réf. nécessaire].

En 1922, le territoire de Belfort est constitué comme département et est ajouté en fin de liste avec le numéro 90.

Code officiel géographique[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Code officiel géographique.

L'idée d'un code numérique spécifique pour les entités territoriales françaises émerge dès 1935[5]. En 1943, le Service national des statistiques produit un code officiel géographique, rassemblant les codes et les libellés des communes, des cantons, des arrondissements, des départements, des régions, des pays et territoires étrangers[5],[1]. Les départements et entités équivalentes reçoivent un code ou préfixe à deux chiffres :

En 1946, l'Institut national de la statistique et des études économiques devient responsable de ce code. Cette année-là, les départements d'outre-mer nouvellement créés reçoivent le préfixe 97 :

Le code départemental à deux chiffres est utilisé dans le numéro de sécurité sociale, introduit en 1946. Il apparaît sur les plaques d'immatriculation en 1950.

Évolutions ultérieures[modifier | modifier le code]

Plaque française indiquant une immatriculation dans les Pyrénées-Atlantiques (64).

En 1955, le nouveau département algérien de Bône est placé en toute fin de liste et reçoit le numéro 99. Le Maroc et la Tunisie prennent leur indépendance en 1956, libérant les numéros 95 et 96. En 1957 et 1958, l'Algérie est à nouveau divisée, mais le principe de numérotation change avec l'utilisation d'un chiffre et d'une lettre (rendant disponibles les numéros 91 à 94) :

L'Algérie devient indépendante en 1962.

En 1968, le redécoupage de l'Île-de-France conduit au démantèlement de la Seine (75) et de la Seine-et-Oise (78). Paris reçoit le premier numéro et les Yvelines le deuxième. Les autres nouveaux départements sont placés en fin de liste : Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94) et Val-d'Oise (95).

En 1976, la Corse (20) est divisée en deux. Plutôt que de revoir la numérotation globale, les deux nouveaux départements reçoivent un code alphanumérique : 2A (comme Ajaccio) pour la Corse-du-Sud, 2B (comme Bastia) pour la Haute-Corse.

En 2015, la métropole de Lyon est détachée du Rhône. Les deux collectivités continuent à utiliser le préfixe de code postal 69, mais l'INSEE leur attribue respectivement les codes 69M et 69D[6].

Les territoires français d'outre-mer possèdent des numéros analogues aux départements d'outre-mer français :

Voisine, mais indépendante de la France, la principauté de Monaco utilise « 980 » pour ses codes postaux.

Annexes[modifier | modifier le code]

Liens internes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. a et b « Code officiel géographique - Documentation », INSEE
  2. « Des origines à 1849 », Marcophilie
  3. Marques de la révolution
  4. « L'origine des départements métropolitains, depuis 1790 », Plaques d'immatriculations françaises
  5. a et b [PDF] Gérard Lang, « Le Code officiel géographique », Courrier des statistiques de l'Insee, vol. 108,‎ , p. 53-62 (lire en ligne)
  6. (Code officiel géographique, département 69, consulté le 14 avril 2015).