Liste des députés de Saône-et-Loire

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Cet article est une liste des députés élus pour le département français de Saône-et-Loire, entre 1789 et 2017, avec les résultats par circonscriptions.

Sommaire

Ve République[modifier | modifier le code]

XVe législature (2017–2022)[modifier | modifier le code]

Circonscription Député Parti Suppléant Autre mandat
1re circonscription Benjamin Dirx REM Véronique-Laure Verraest
2e circonscription Josiane Corneloup LR Lionnel Martelin Conseillère départementale du Canton de Charolles
Maire de Saint-Bonnet-de-Joux
3e circonscription Rémy Rebeyrotte REM Marine Mangione Maire d'Autun
4e circonscription Cécile Untermaier PS Frédéric Cannard
5e circonscription Raphaël Gauvain REM Caroline Ghulam Nabi


XIVe législature (2012–2017)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Thomas Thévenoud PS Mme Nicole Clément
2e circonscription Mme Edith Gueugneau ex-PS M. Christian Bonnot
3e circonscription M. Philippe Baumel PS Mme Ghislaine Colombo
4e circonscription Mme Cécile Untermaier PS M. Frédéric Cannard
5e circonscription M. Christophe Sirugue PS M. Didier Mathus

XIIIe législature (2007–2012)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Gérard Voisin UMP M. Lucien Zajdel
2e circonscription M. Jean-Marc Nesme UMP M. Claude Balestrieri
3e circonscription M. Jean-Paul Anciaux UMP Mme Christiane Ferrari
4e circonscription M. Didier Mathus PS Mme Paulette Ackermann
5e circonscription M. Christophe Sirugue PS Mme Françoise Verjux-Pelletier
6e circonscription M. Arnaud Montebourg PS M. Rémi Chaintron

XIIe législature (2002–2007)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Gérard Voisin UMP M. Robert Rolland
2e circonscription M. Jean-Marc Nesme UMP
3e circonscription M. Jean-Paul Anciaux UMP Mme Christiane Ferrari
4e circonscription M. Didier Mathus PS
5e circonscription M. Dominique Juillot remplace M. Dominique Perben nommé au Gouvernement en 2002 UMP
6e circonscription M. Arnaud Montebourg PS

XIe législature (1997 - 2002)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Gérard Voisin DL
2e circonscription M. Jacques Rebillard PRG
3e circonscription M. André Billardon PS
4e circonscription M. Didier Mathus PS
5e circonscription M. Dominique Perben RPR
6e circonscription M. Arnaud Montebourg PS

Xe législature (1993-1997)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Gérard Voisin UDF-PR
2e circonscription M. Jean-Marc Nesme UDF-PR
3e circonscription M. Jean-Paul Anciaux RPR
4e circonscription M. Didier Mathus PS
5e circonscription M. Jean-Paul Emorine en remplacement de M. Dominique Perben nommé au Gouvernement en 1993
M. André Gentien en remplacement de M. Dominique Perben nommé au Gouvernement de 1995 à 1997
RPR
6e circonscription M. René Beaumont UDF-PR

IXe législature (1988-1993)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Jean-Pierre Worms PS
2e circonscription M. Jean-Marc Nesme UDF-PR
3e circonscription M. Bernard Loiseau en remplacement de M. André Billardon nommé au Gouvernement en 1992 PS
4e circonscription M. Didier Mathus en remplacement de M.Pierre Joxe nommé au Gouvernement en 1988 PS
5e circonscription M. Dominique Perben RPR
6e circonscription M. René Beaumont UDF-PR

La sixième circonscription de Saône-et-Loire a été créée par la loi relative à la délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés, surnommée "redécoupage Pasqua" (du nom de Charles Pasqua, ministre de l'intérieur en 1986) (Publication au JORF du 25 novembre 1986 sur http://www.legifrance.gouv.fr/, site du service public de la diffusion du droit en France. Consulté le 13 juin 2007. Cette loi crée en outre 86 nouvelles circonscriptions législatives en France, leur nombre total passant de 491 à 577.)

VIIIe législature (1986-1988)[modifier | modifier le code]

Scrutin proportionnel plurinominal par département, pas de député par circonscription.

Identité Parti
M. Jean-Pierre Worms PS
M. Roger Couturier en remplacement de M. André Jarrot élu Sénateur en 1986 RPR
M. André Billardon PS
M. Pierre Joxe PS
M. Dominique Perben RPR
M. René Beaumont UDF-PR

NB : Pour les élections législatives de 1986 les circonscriptions classiques ont été supprimées à l'occasion de l'adoption d'un mode de scrutin proportionnel de liste, dans le cadre départemental. Le nombre des députés a également été augmenté, pour mieux représenter des départements dont la population avait augmenté, sans diminuer le nombre de députés des autres départements.

VIIe législature (1981-1986)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Jean-Pierre Worms PS
2e circonscription M. Paul Duraffour MRG
3e circonscription M. André Billardon PS
4e circonscription M. André Lotte (décédé en cours de mandat en 1984) remplacé par M. Roger Leborne PS
5e circonscription M. Maurice Mathus en remplacement de M. Pierre Joxe nommé au Gouvernement en 1984 PS

VIe législature (1978-1981)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Philippe Malaud Non inscrit
2e circonscription M. Paul Duraffour MRG
3e circonscription M. André Billardon PS
4e circonscription M. André Jarrot RPR
5e circonscription M. Pierre Joxe PS

Ve législature (1973-1978)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Romain Buffet en remplacement de M. Philippe Malaud nommé au gouvernement en 1973 Républicains indépendants
2e circonscription M. Paul Duraffour Réformateurs démocrates sociaux
3e circonscription M. Henri Lacagne UDR
4e circonscription M. Jean Braillon en remplacement de M. André Jarrot nommé au Gouvernement en 1974 UDR
5e circonscription M. Pierre Joxe PS

IVe législature (1968-1973)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Romain Buffet remplace M. Philippe Malaud nommé au gouvernement en 1968 Républicains indépendants
2e circonscription M. Paul Duraffour Fédération de la gauche démocrate et socialiste
3e circonscription M. Henri Lacagne UDR
4e circonscription M. André Jarrot UDR
5e circonscription M. Bernard Tremeau UDR

IIIe législature (1967-1968)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Louis Escande Fédération de la gauche démocrate et socialiste
2e circonscription M. Paul Duraffour Fédération de la gauche démocrate et socialiste
3e circonscription M. Gabriel Bouthière Fédération de la gauche démocrate et socialiste
4e circonscription M. André Jarrot Union démocratique pour la Ve République
5e circonscription M. Roger Lagrange Fédération de la gauche démocrate et socialiste

IIe législature (1962-1967)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Louis Escande Socialiste
2e circonscription M. Paul Duraffour Rassemblement démocratique
3e circonscription M. Gabriel Bouthière Rassemblement démocratique
4e circonscription M. André Jarrot Union pour la nouvelle République
5e circonscription M. André Moynet Républicains indépendants

Ire législature (1958 - 1962)[modifier | modifier le code]

Circonscription Identité Parti Suppléant
1re circonscription M. Pierre Mariotte Indépendants et paysans d'action sociale
2e circonscription M. Pierre Dufour Indépendants et paysans d'action sociale
3e circonscription M. Jean Garnier Union pour la nouvelle République
4e circonscription M. André Jarrot Union pour la nouvelle République
5e circonscription M. André Moynet Indépendants et paysans d'action sociale

Quatrième République[modifier | modifier le code]

- Élections de sept députés selon le scrutin de listes départementales à la "proportionnelle"

3e législature (janvier 1956 - juin 1958)[modifier | modifier le code]

Résultats[1]:

  • Électeurs inscrits : 330 882 ; votants 257 911 ; suffrages exprimés : 249 891
  • Liste du Parti communiste français (W. Rochet) : 73 091 suffrages (29,2 % des suffrages), 3 élus
  • Liste du Parti socialiste SFIO (P. Mazuez) : 30 439 suffrages (12,2 %), 1 élu
  • Liste d'Union et de fraternité française (poujadiste) (P. Vahé) : 29 280 suffrages (11,7 %), 1 élu
  • Liste d'union des Indépendants et paysans (A. Moynet) : 27 869 suffrages (11,2 %), 1 élu
  • Liste Rassemblement des gauches républicaines (P. Devinat) : 24 650 suffrages (9,9 %), 1 élu
  • Autres listes, sans élu : Union des indépendants d'action démocratique (div. dr.), 16 705 voix (6,7 %) ; Républicaine d'union sociale (div. dr.), 16 478 voix ; Mouvement républicain populaire (MRP), 15 601 voix (6,2 %) ; 4 autres listes recueillent le reste des suffrages

2e législature (juin 1951 - décembre 1955)[modifier | modifier le code]

Résultats :

  • Électeurs inscrits : 319 018 ; votants : 238 863 ; suffrages exprimés : 231 830
  • Parti communiste[2] (W. Rochet) : 68 739 suffrages (29,6 %), 2 élus
  • Rassemblement du peuple français (RPF) (J. Renaud) : 50 379 suffrages (21,7 %), 1 élu
  • Union des Indépendants, des paysans et des républicains nationaux (A. Moynet) : 28 446 suffrages (12,3 %), 1 élu
  • Parti socialiste SFIO (P. Mazuez) : 27 484 suffrages (11,8 %), 1 élu
  • Parti radical-socialiste et RGR (P. Devinat) : 23 721 suffrages (10,2 %), 1 élu
  • MRP (R. Devemy) : 20 960 suffrages (9 %), 1 élu
  • Liste divers droite sans élu : 12 012 suffrages (5,2 %)

1re législature (novembre 1946 - juin 1951)[modifier | modifier le code]

Résultats :

  • Électeurs inscrits : 328 773 ; votants : 240 588 ; suffrages exprimés : 237 060
  • Liste communiste et union républicaine et résistante (W. Rochet)[3] : 76 848 suffrages (32,4 % des suffrages), 2 élus
  • Liste du Cartel républicain (P. Bougrain, A. Moynet) : 64 450 suffrages (27,2 %), 2 élus
  • Liste socialiste SFIO (P. Mazuez) : 37 367 suffrages (15,7 %), 1 élu
  • Liste du MRP (R. Devemy) : 32 384 suffrages (13,6 %), 1 élu
  • Liste du RGR (P. Devinat) : 26 006 suffrages (11 %), 1 élu

Assemblées nationales constituantes[modifier | modifier le code]

- Élections de six députés selon le scrutin de listes départementales à la "proportionnelle"

2e Constituante (Juin 1946 - octobre 1946)[modifier | modifier le code]

Résultats

  • Électeurs inscrits : 328 412 ; votants : 257 270 ; suffrages exprimés : 254 546
  • Liste communiste (Rochet) : 77 489 suffrages (30,4 % des suffrages), 2 élus
  • Cartel républicain (Bougrain) : 51 539 suffrages (20,2 %), 1 élu
  • SFIO (Mazuez) : 49 758 suffrages (19,5 %), 1 élu
  • MRP (Devemy) : 46 237 suffrages (18,2 %), 1 élu
  • Liste Rassemblement des gauches républicaines (RGR) (Devinat) : 29 523 suffrages (11,6 %), 1 élu

1re Constituante (Octobre 1945 - mai 1946)[modifier | modifier le code]

Résultats[4]

  • Électeurs inscrits : 329 189 ; votants : 248 643 ; suffrages exprimés : 243 511
  • Liste communiste (W. Rochet) : 77 113 suffrages (31,7 % des suffrages), 2 élus
  • Liste SFIO (Mazuez) : 56 138 suffrages (23 %), 2 élus
  • Liste d'action sociale de la résistance (Bougrain) : 39 404 suffrages (16,2 %), 1 élu
  • Liste MRP (Devemy) : 32 856 suffrages (13,5 %), 1 élu
  • Autres listes, sans élu : liste radicale-socialiste (P. Devinat) : 17 451 suffrages (7,2 %) ; liste socialiste-démocratique : 15 273 suffrages (6,3 %) ; liste de la résistance et de la renaissance française : 5 276 suffrages

IIIe République[modifier | modifier le code]

XVIe législature (1936 - 1940)[modifier | modifier le code]

Les élections législatives furent au scrutin d'arrondissement majoritaire à deux tours de 1928 à 1936.
Il y avait 8 circonscriptions (3 arrondissements sont partagés en 2 circonscriptions, données ici avec les villes principales)[5]

Le vote du 10 juillet 1940[modifier | modifier le code]

Le 10 juillet 1940 les députés de Saône-et-Loire se prononcent de la façon suivante lors du vote[6] des pleins pouvoirs au maréchal Pétain :

XVe législature (1932 - 1936)[modifier | modifier le code]

XIVe législature (1928 - 1932)[modifier | modifier le code]

XIIIe législature (1924 - 1928)[modifier | modifier le code]

Les élections législatives de 1924 furent organisées au scrutin proportionnel de liste. Elles marquèrent au niveau national national la victoire du "Cartel des gauches".

Résultats[7]

  • Électeurs inscrits : 168 677 ; votants : 142 401 ; suffrages exprimés : 140 872
  • Liste socialiste SFIO : 67 992 suffrages (48,3 % des suffrages), 5 élus
  • Liste de concentration républicaine (droite) : 44 927 suffrages (31,9 %), 2 élus
  • Liste d'Union des gauches (radicale-socialiste) : 20 050 suffrages (14,2 %), 1 élu
  • Listes sans élu : Liste communiste, 6 427 suffrages (4,6 %) ; liste divers droite, 458 suffrages

XIIe législature (1919 - 1924)[modifier | modifier le code]

Les élections législatives de 1919 furent organisées au scrutin proportionnel de liste. Elles marquèrent au niveau national la victoire du "Bloc national" de centre-droit.

XIe législature (1914 - 1919)[modifier | modifier le code]

De 1876 à 1919 (élection de 1914), le département de Saône-et-Loire est représenté à la Chambre des députés par 9 élus. Les arrondissements de Autun, Chalon, Charolles et Mâcon sont scindés en deux circonscriptions. Seul l'arrondissement de Louhans n'élit qu'un député. Le scrutin est "majoritaire, uninominal à deux tours", sauf en 1885.

En 1914, sont élus 4 députés radicaux, 3 députés socialistes (SFIO), 2 députés de droite.

Xe législature (1910 - 1914)[modifier | modifier le code]

IXe législature (1906 - 1910)[modifier | modifier le code]

VIIIe législature (1902 - 1906)[modifier | modifier le code]

VIIe législature (1898 - 1902)[modifier | modifier le code]

VIe législature (1893 - 1898)[modifier | modifier le code]

Ve législature (1889 - 1893)[modifier | modifier le code]

IVe législature (1885 - 1889)[modifier | modifier le code]

Les élections des 4 et 18 octobre 1885 ont lieu selon le scrutin de liste départementale, à deux tours. Trois listes sont constituées en Saône-et-Loire. Deux listes républicaines (l'une "radicale", l'autre "républicaine") et une liste "réactionnaire". Deux hommes figurent sur les deux listes républicaines : ils sont élus au premier tour. La liste républicaine radicale arrive en tête et tous ses autres membres sont élus au second tour selon l'ordre donné ci-dessous.

IIIe législature (1881 - 1885)[modifier | modifier le code]

IIe législature (1877 - 1881)[modifier | modifier le code]

Ire législature (1876 - 1877)[modifier | modifier le code]

Assemblée nationale (1871 - 1876)[modifier | modifier le code]

12 représentants sont élus au scrutin de liste majoritaire les 8 février ou 2 juillet 1871. L'élection estivale est organisée pour remplacer deux des élus de février ayant opté pour un autre département (Thiers et Changarnier) et le député Puvis de Chavannes décédé.

Les votes des lois constitutionnelles de 1875[modifier | modifier le code]

Second Empire[modifier | modifier le code]

IVe législature (1869-1870)[modifier | modifier le code]

IIIe législature (1863-1869)[modifier | modifier le code]

IIe législature (1857-1863)[modifier | modifier le code]

Ire législature (1852-1857)[modifier | modifier le code]

IIe République[modifier | modifier le code]

Élections au suffrage universel masculin à partir de 1848

Assemblée nationale législative (1849-1851)[modifier | modifier le code]

Les 12 élus de Saône-et-Loire, le 13 mai 1849 appartiennent à la Montagne, à gauche de l'échiquier politique. La liste démocrate-socialiste qui les a rassemblé est conduite par l'avocat parisien Alexandre Ledru-Rollin. Le résultat lui donne une large victoire : les deux tiers des votants, plus de 50 % des électeurs inscrits choisissent la République et les réformes démocratiques de celle-ci.
- 146 966 électeurs sont inscrits
- 112 071 électeurs votent
- 73 971 voix (en moyenne) se portent sur la liste d'extrême gauche, selon l'ordre décroissant suivant[12]  :

  1. Alexandre Ledru-Rollin, 42 ans, avocat : 75 510 voix. Mais Ledru-Rollin, élu dans plusieurs départements, choisit de représenter le Var. Il n'est remplacé qu'à la suite de deux scrutins partiels durant l'été 1849 ( voir plus bas).
  2. Émiland Menand, 63 ans, avocat : 75 367 voix. Déchu le 13 juin 1849.
  3. Amédée Bruys, 31 ans, avocat : 74 975 voix
  4. Charles Boysset, 32 ans, avocat : 73 880 voix
  5. Guillaume Rougeot, 43 ans, propriétaire vigneron : 73 803 voix. Déchu le 13 juin 1849
  6. Jean-Paul Racouchot, 33 ans, propriétaire cultivateur : 73 703 voix
  7. Auguste Abraham Rolland, 26 ans, maître répétiteur : 73 670 voix. Déchu le 13 juin 1849
  8. François Landolphe, 40 ans, journaliste : 73 609 voix. Déchu le 13 juin 1849
  9. François Gindriez, 43 ans : 72 912 voix
  10. Victor Heitzmann, 33 ans, ouvrier mécanicien au Creusot : 72 898 voix. Déchu le 13 juin 1849
  11. Antoine Bard, 28 ans, notaire : 72 241 voix
  12. Claude François Jannot, 42 ans, caissier au Trésor public : 72 190 voix. Déchu le 13 juin 1849

Le 8 juillet 1849, Alphonse de Lamartine (largement battu en mai 1849 où il ne recueille que 38 972 voix ) est élu par 29 093 voix (50 371 votants, 149 588 inscrits) pour remplacer Ledru Rollin. Mais également élu dans le Loiret, il choisit ce département, ce qui provoque une nouvelle élection partielle.
Le 19 août 1849, est élu par 28 433 voix (56 580 votants, 150 253 inscrits)

Les élus de mars 1850. Les six députés "montagnards", déchus à la suite de l'insurrection manquée du 13 juin 1849, sont condamnés à la déportation. Une élection a lieu le 10 mars 1850, pour les remplacer. Les électeurs de Saône-et-Loire envoient six nouveaux députés... montagnards, qui recueillent plus de 61 000 suffrages (pour 105 553 votants et 157 148 inscrits), bien que non originaires du département :

  1. Noël Madier de Montjau, 36 ans (en 1850), avocat : 61 412 voix. Invalidé.
  2. Alphonse Esquiros, 38 ans, écrivain : 61 351 voix. Invalidé
  3. Frédéric Charrassin, 46 ans, avocat : 61 321 voix. Invalidé
  4. Isidore Buvignier, 38 ans, avocat et journaliste : 61 315 voix. Invalidé
  5. Charles Dain, 38 ans, avocat : 61 285 voix. Invalidé
  6. Victor Hennequin, 34 ans, avocat et journaliste : 61 116 voix. Invalidé

Les six élus ont leur élection invalidée par la majorité bonapartiste de l'Assemblée Législative. Une nouvelle élection partielle a lieu le 28 avril 1850. Sauf Buvignier non candidat, remplacé par Colfavru, tous sont réélus avec un score supérieur à celui recueilli quelques semaines auparavant (pour 120 162 votants, et 154 15 inscrits). Sont élus, dans l'ordre décroissant des voix,

  1. Noël Madier de Montjau : 73 109 voix
  2. Alphonse Esquiros : 73 060 voix
  3. Frédéric Charrassin : 73 014 voix
  4. Charles Dain : 73 003 voix
  5. Victor Hennequin : 72 822 voix
  6. Jean-Claude Colfavru, 30 ans, avocat et journaliste : 71 290 voix

Assemblée nationale constituante (1848-1849)[modifier | modifier le code]


14 représentants du peuple sont élus le 23 avril 1848. Trois des élus, également élus dans d'autres départements, choisissent de ne pas représenter la Saône-et-Loire. La liste ci-dessous l'indique. Des élections complémentaires ont lieu le 4 juin 1848 pour compléter la représentation départementale.

- En avril 1848 le corps électoral compte 149 063 inscrits. Il y eut 131 092 votants. Sont élus :

  1. (pour ordre) Alphonse de Lamartine, 129 879 voix. Opte pour le département de la Seine
  2. Claude-Louis Mathieu, 59 ans, ancien député de Mâcon, 127 042 voix
  3. François Bourdon, 51 ans, ingénieur au Creusot, 127 008 voix
  4. Charles Mathey, 54 ans, ancien député de Chalon, 126 451 voix
  5. Auxonne Thiard de Bissy, 76 ans, ancien député de Chalon, 120 779 voix
  6. Augustin Lacroix, 45 ans, ancien député de Charolles, 120 066 voix
  7. Charles Rolland, 30 ans, maire de Mâcon, 117 864 voix
  8. Philibert Pézerat, 59 ans, 104 369 voix
  9. Richard Petitjean-Boussin, 63 ans, 88 943 voix
  10. Jacques Édouard Reverchon, 46 ans, 83 584 voix
  11. Emiland Menand, 62 ans, 77 994 voix
  12. (pour ordre) Jules Bastide, 70 163 voix. Opte pour le département de Seine-et-Marne
  13. (pour ordre) Alexandre Ledru-Rollin, 68 462 voix. Opte pour le département de la Seine
  14. Amédée Bruys, 30 ans, 67 178 voix

- En juin 1848, sont élus :

  1. Charles Dariot, 45 ans, 31 191 voix
  2. François Jeandot, 36 ans, 26 216 voix
  3. Pierre Martin-Rey, 35 ans, 24 696 voix

Chambre des députés (Monarchie de Juillet)[modifier | modifier le code]

VIIe Législature (17/08/1846-24/02/1848)[modifier | modifier le code]

Le 1er août 1846, ont lieu les élections de la 7e législature. Les 3 789 électeurs de Saône-et-Loire sont appelés à se prononcer. 2 877 votent. Le taux de participation des notables que sont ces électeurs est d'environ 76 %.

VIe Législature (1842-1846)[modifier | modifier le code]

Le 9 juillet 1842, 2661 électeurs (sur 3 344 inscrits) votent :

Ve Législature (1839-1842)[modifier | modifier le code]

Élections du 2 mars 1839, 2 641 électeurs votent pour élire :

IVe Législature (1837-1839)[modifier | modifier le code]

Le 4 novembre 1837, 2 410 électeurs (pour 3 110 inscrits) élisent :

IIIe Législature (1834-1837)[modifier | modifier le code]

Le 21 juin 1834 les 2 817 électeurs du départements sont appelés à élire, 7 députés.
Il y a 2 206 votants qui répartis en 7 collèges, élisent

IIe Législature (1831-1834)[modifier | modifier le code]

Les élections de juillet 1831 se déroulent après le changement du régime électoral introduit par Louis-Philippe Ier. L'abaissement du cens électoral de 300 francs à 200 francs fait passer le corps électoral de Saône-et-Loire de 1 552 électeurs à 2 861 électeurs[13]
Jusqu'en 1848 (élections de 1846), le département est divisé en 7 circonscriptions électorales. 7 députés sont élus au scrutin uninominal majoritaire :

Ire Législature (1830-1831)[modifier | modifier le code]

La Ire Législature de la Monarchie de Juillet est effectuée par les députés élus en juin 1830, selon les règles électorales de la IIe Restauration.

Chambre des députés des départements (2e Restauration)[modifier | modifier le code]

Ve législature ( - )[modifier | modifier le code]

IVe législature (1828-1830)[modifier | modifier le code]

Élus les 17 et 21 novembre 1827 :

L'élection de Bernigaud de Chardonnet est annulée en février 1828, car il ne justifie pas le cens exigé par la loi et, le même mois Arnould Humblot-Conté, également élu à Villefranche dans le Rhône, choisit ce département. Des élections partielles ont lieu les 10 et 21 avril 1828. Sont élus :

IIIe législature (1824-1827)[modifier | modifier le code]

IIe législature (1816-1823)[modifier | modifier le code]

Élections de 1816[modifier | modifier le code]

4 députés représentent la Saône-et-Loire, à la suite des élections des 25 septembre et 4 octobre 1816[14] :

Élections de 1820[modifier | modifier le code]

7 députés représentent le département de Saône-et-Loire, à la suite des élections des 4 et 13 novembre 1820 : 4 sont élus par les collèges d'arrondissement électoral, 3 sont élus par le collège départemental. Ce mode de désignation est en vigueur jusqu'en 1830 inclus :

Ire législature (1815–1816)[modifier | modifier le code]

6 députés représentent la Saône-et-Loire :

Chambre des représentants (Cent-Jours) (20 mars - 8 juillet 1815)[modifier | modifier le code]

Le nombre des députés de Saône-et-Loire est de 9 : 4 sont élus par les électeurs de l'ensemble du département, 5 sont élus au niveau de chaque arrondissement. Les élections ont lieu du 12 au 14 mai 1815.

Chambre des députés des départements (1re Restauration)[modifier | modifier le code]

Corps législatif (1800-1814)[modifier | modifier le code]

Conseil des Cinq-Cents (1795-1799)[modifier | modifier le code]

La liste des élus du département de Saône-et-Loire est sujet à controverses[15]. De nombreux élus en vendémiaire an IV le furent sur une liste complémentaire nationale parmi les anciens conventionnels et ne représentèrent finalement pas le département. En l'an V, puis en l'an VI, des élections furent annulées[16]

Conseil des Anciens (1795-1799)[modifier | modifier le code]

Convention nationale (1792-1795)[modifier | modifier le code]

11 députés et 6 suppléants. (L'âge indiqué à chaque nom est celui qu'ils ont en 1792)

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Jean-Marie Gelin, 51 ans, notaire à Charolles, administrateur du district, ancien député à la Législative.
  2. Claude Laurent Masuyer, 40 ans, juge à Louhans, ancien député à la Législative. Est condamné à mort le 25 et exécuté le 29 ventôse an II (15 et ). Il est remplacé dès le par Chamborre.
  3. Jean-Louis Carra, 50 ans, homme de lettres, nommé dans sept départements, opte pour la Saône-et-Loire. Il est condamné à mort le 9 et guillotiné le 10 brumaire an II (30 et ) ; il est remplacé par Roberjot le 26 brumaire an II ().
  4. Claude-Nicolas Guillermin, 39 ans, commandant de la garde nationale à Louhans. On annonce son décès à la Convention dans la séance du . Il est remplacé par Jacob le .
  5. Jacques Reverchon, 42 ans, négociant à Vergisson, ancien député à la Législative.
  6. Ferdinand Pierre Marie Dorothée Guillemardet, 27 ans, médecin, maire d'Autun.
  7. Marc Antoine Baudot, 27 ans, médecin à Charolles, ancien député à la Législative. Il est décrété d'arrestation le 13 prairial an III (1er juin 1793) ; il est ensuite amnistié.
  8. Mathieu-Nicolas Bertucat, 47 ans, avocat, maire de Paray-le-Monial.
  9. Antoine de Mailly, 50 ans, président du département de Saône-et-Loire.
  10. Marie-François Moreau, 28 ans, ingénieur du canal de Charolais, administrateur du département. Démissionnaire le  ; il reste à son poste faute de suppléant.
  11. Jean-Baptiste Cloots, dit Anacharsis, 37 ans, opte pour l'Oise.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. François-Agnès Mont-Gilbert, 45 ans, notaire à Bourbon-Lancy, remplace Cloots, le .
  2. Claude Jacob, 37 ans, procureur syndic du district de Marcigny. Remplace Guillermin le  ; donne sa démission le 16 septembre de la même année; il est remplacé par Millard le 26 vendémiaire an III ().
  3. Jean-Baptiste Chamborre, 31 ans, avoué à Mâcon, remplace Claude Laurent Masuyer le .
  4. Charles Millard, 38 ans, commissaire au tribunal criminel du département. Remplace Jacob le 16 vendémiaire an II ().
  5. Claude Roberjot, 40 ans, curé de Saint-Pierre de Mâcon, administrateur du district, remplace Carra le 26 brumaire an II ().
  6. Peillon, cadet (Jean-Noël), négociant à Chalon, détenu comme suspect à Chalon. N'a pas été appelé à siéger.

16-17 janvier 1793 : le vote des députés de Saône-et-Loire[modifier | modifier le code]

  1. Le procès de Louis XVI se clôt par un vote des députés de la Convention les 16 et 17 janvier 1793. Les représentants de chaque département, se prononcent publiquement sur le sort du roi. Le 14 janvier les administrateurs composant le Directoire du département de Saône-et-Loire à Mâcon appellent solennellement les Législateurs à se prononcer sur le sort de Louis Capet[17]
  2. Les 11 députés du département se prononcent par un vote massif pour La mort.
  3. Ils sont 8 à la voter[18]. Ce sont Gélin, Carra, Guillermin, Reverchon, Guillemardet, Baudot, Mailly, Moreau.
  4. 2 députés votent L'indulgence. Ce sont Bertucat et Masuyer.
  5. 1 député, Mongilbert, vote La mort avec sursis.

Assemblée législative (1791-1792)[modifier | modifier le code]

11 députés et 4 suppléants

Députés[modifier | modifier le code]

  1. Pierre Garchery , juge de paix à Montcenis.
  2. Claude-Henri Bijon, administrateur du district de Bourbon-Lancy.
  3. Claude-Marie Journet, maire de Chalon-sur-Saône.
  4. Jean-Marie Gelin, administrateur du district de Charolles.
  5. Claude Laurent Masuyer, juge au tribunal du district de Louhans.
  6. Étienne Rubat, juge au tribunal du district de Mâcon.
  7. Claude James, juge au tribunal du district de Marcigny.
  8. Charles Desplaces, juge de paix du canton de Saint-Prix. Est démissionnaire le 10 juillet 1792 et est remplacé par Baudot.
  9. Jean-François Cornet jeune, maire de Chagny, district de Châlon.
  10. Vivant Duroussin, juge au tribunal du district de Louhans.
  11. Jacques Reverchon, négociant à Vergisson.

Suppléants[modifier | modifier le code]

  1. Marc Antoine Baudot, médecin à Charolles. Remplace Desplaces, démissionnaire.
  2. Grizard, administrateur du directoire du district de Marcigny.
  3. Auguste Lavaivre, maire de Bourbon-Lancy.
  4. Victor de Lanneau, premier vicaire épiscopal d'Autun.

États généraux de 1789 & Assemblée constituante de 1789 à 1791[modifier | modifier le code]

L'âge mentionné pour chacun des députés est celui de l'année civile en 1789[19].
20 députés

Bailliage d'Autun[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Montcenis, Semur-en-Brionnais, Bourbon-Lancy (4 députés)

  • Noblesse
    • 2. Digoine du Palais (Ferdinand-Alphonse-Honoré, marquis de), seigneur de Mailly. Ancien capitaine de cavalerie, rapporteur des requêtes aux États de Bourgogne. 39 ans
  • Tiers état
    • 3. Repoux (Jean-Marie), avocat au Parlement de Bourgogne établi à Autun. 46 ans
    • 4. Verchère de Reffye (Hugues-François), avocat à Marcigny, ville dont il est maire. 37 ans
  • Suppléants
    • Noblesse
      • 1. Fontenay (Anne-Paul de), seigneur de Sommant, demeurant à Autun. N'a pas été appelé à siéger.

Bailliage de Chalon-sur-Saône[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans bailliage secondaire (8 députés)

    • Tiers état
      • 2. Sancy (Charles), lieutenant particulier, au bailliage de Chalon-sur-Saône. 31 ans (siège à partir de novembre 1789, succédant à son père, démissionnaire)
      • 3. Mathias (Jacques), avocat en parlement, premier échevin. N'a pas siégé

Bailliage de Charolles[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans bailliage secondaire. (4 députés)

  • Clergé
    • 1. Baudinot (Adrien), licencié en théologie, curé de Paray-le-Monial. Refuse son élection et est remplacé par Pocheron (Sébastien), curé de Champvent.
  • Tiers état
    • 3. Geoffroy (Jean-Baptiste), avocat à Lyon, et résidant au Dravers, paroisse de Champvent. 39 ans
    • 4. Fricaud (Claude), avocat à Charolles, subdélégué de l'intendant de Bourgogne. 48 ans
    • Tiers état
      • 3. Baudinot (Claude-François), avocat en parlement, bailli de la ville de Paray-le-Monial. (ne siège pas)

Bailliage de Mâcon[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans bailliage secondaire. (4 députés)

  • Suppléants
    • Noblesse
      • 1. Desbois (Pierre-Antoine-Salomon), grand bailli d'épée du Mâconnais, capitaine du château de Mâcon. (ne siège pas)

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Résultats 1956, 1951, 1946, cf Annie Bleton-Ruget, Comportements et espaces électoraux : l'exemple du département de la Saône-et-Loire (1906-1956), p. 157-183, in Annie-Bleton-Ruget, Serge Wolikow, Voter et élire à l'époque contemporaine, Cahiers d'histoire contemporaine, N° 4-1999, Éditions universitaires de Dijon (ISBN 2-905965-35-5). En 1956, 12 listes sont en présence
  2. Intitulé de la liste PCF : « Liste d'Union républicaine résistante et antifasciste pour l'indépendance nationale, le pain, la liberté et la paix »
  3. À noter la présence de Lucie Aubrac, en 3e position sur cette liste
  4. Élections et referendums des 21 octobre 1945, 5 mai et 2 juin 1946, Le Monde, Paris, 1946. 287 p.
  5. Georges Lachapelle, Élection législatives 26 avril - 3 mai 1936, résultats officiels, Le Temps, Paris, 1936.
  6. Olivier Wieviorka, Les orphelins de la République. Destinées des députés et sénateurs français (1940-1945), Le Seuil, Paris, 2001. À noter que les 5 sénateurs de Saône-et-Loire, membres du groupe de la Gauche démocratique votent les pleins pouvoirs à Pétain : Charles Borgeot, Marcel Desprès, Henri Maupoil, Jean Pelletier, Henry Turlier. Henri Maupoil est par la suite résistant et déporté.
  7. Le Petit Parisien, 13 mai 1924, N° 17241, consulté sur le site Gallica.bnf
  8. Aussi curieux que cela paraisse, aucun document du vote du 8 février 1871 mentionne les nombres des électeurs inscrits et des votants. Cf Léon Lacomme, note suivante
  9. Changarnier, contrairement à ce qui est écrit dans le "Robert, Bourloton et Cugny" ne choisit pas la Saône-et-Loire. Cf Léon Lacomme, Les élections et représentants de Saône-et-Loire depuis 1789, Paris, 1885, ouvrage reproduit par le site Gallica, de la Bibliothèque nationale de France, p. 107 )
  10. Notices des 12 parlementaires concernés, in Robert, Bourloton & Cougny, Dictionnaire des parlementaires français (1789-1889), Paris, 1891 (Slatkine reprint, Genève, 2000 (ISBN 2-05-101711-5)) déjà cité. Ce dictionnaire détaille les votes des membres de l'Assemblée nationale, puis de la Chambre des députés, lors des principaux débats entre 1871 et 1877
  11. Même source : aucune mention de vote
  12. André Jeannet, La Seconde République en Saône-et-Loire, cahier N° 1, 71 images de Saône-et-Loire, Mâcon 1984 p. 54. Les résultats diffèrent de ceux livrés par A. Robert, E. Bourloton, G. Cougny, Dictionnaire des Parlementaires français, d'où ont été repris les résultats détaillés des élections partielles de 1849 et de 1850.
  13. Les chiffres de 1830 sont relevés dans Pierre Lévêque, Une société provinciale la Bourgogne sous la Monarchie de Juillet, éditions de l'EHESS et Jean Touzot, libraire éditeur, Paris, 1983, annexes p. 703. Les chiffres pour 1834 sont issus de l'Annuaire du département de Saône-et-Loire Année 1834, Dejussieu, Mâcon, 1834, p. 78.
  14. Léon Lacomme, Les élections et les représentants de Saône-et-Loire depuis 1789, Imprimerie Georges Guillois, Paris, 1885.
  15. P. Montarlot, Les députés de Saône-et-Loire aux Assemblées de la Révolution, tome III, Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens, Dejussieu et Demasy, Autun, 1911, 359 p.
  16. Ainsi en l'an VI l'élection de Pierre-François Bauzon, avocat à Autun, et de François Boussin sont annulées par le Directoire. Cf. P. Montarlot, op. cit., p 217-233
  17. Albert Soboul, Le procès de Louis XVI, collection « Archives », Julliard, 1966, p. 183.
  18. Les résultats du vote sont issus de Arthur Conte, Sire ils ont voté la mort, Robert Laffont, Paris, 1966, p.163-165
  19. Les dates de naissance sont relevées dans : Edna Hindie Lemay, Dictionnaire des Constituants (1789-1791), 2 volumes, Oxford-Paris, 1991