Boisseaux

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Boisseaux
La mairie.
La mairie.
Blason de Boisseaux
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Pithiviers
Intercommunalité communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret, syndicat mixte du pays Beauce Gâtinais en Pithiverais
Maire
Mandat
Patrick Choffy
2014-2020
Code postal 45480
Code commune 45037
Démographie
Gentilé Boisseliens[1]
Population
municipale
472 hab. (2014)
Densité 66 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 15′ 27″ nord, 1° 59′ 19″ est
Altitude Min. 124 m – Max. 140 m
Superficie 7,19 km2
Localisation

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Liens
Site web http://mairieboisseaux.fr/

Boisseaux est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Entrée d'Armonville-le-Guénard.

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Boisseaux et des communes limitrophes.

La commune de Boisseaux se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département d'Eure-et-Loir, dans la région agricole de la Beauce riche[2] et l'aire urbaine de Paris[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 39,6 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 21,9 km de Pithiviers[5], sous-préfecture, et à 5,6 km d'Outarville, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Angerville[3] dont elle est éloignée de 6,2 km[6].

Les communes les plus proches sont : Barmainville (1,9 km, en Eure-et-Loir), Andonville (3,5 km), Rouvray-Saint-Denis (4 km, en Eure-et-Loir), Erceville (4,1 km), Outarville (5,6 km), Oinville-Saint-Liphard (5,7 km, en Eure-et-Loir), Intréville (5,8 km, en Eure-et-Loir), Angerville (6,2 km, dans l'Essonne), Toury (7,4 km) et Mérouville (8 km)[7].

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Les voies de communication desservant Boisseaux sont les Départementales 95 et 139.

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Boisseaux, bourg principal qui a donné son nom à la commune et situé au centre de celle-ci ; Armonville-le-Guénard, hameau situé au sud-ouest de la commune ; la Gare, lieu-dit situé à l'ouest de la commune où sont situées la gare et la coopérative agricole.

Toponymie[modifier | modifier le code]

Bas latin buxetellum, buxetum et diminutif ellum, petit terrain où le buis abonde, qui aboutit régulièrement à boisseau. 

Altare de Bussedello, 1035[8] ; De Buxedello, 1180[9] ; Hamericus de Buisseau, 1221[10] ; Hemericus de Boisseau, 1234[11].

Le X final est parasite et muet.

Héraldique[modifier | modifier le code]

Héraldique[modifier | modifier le code]


Blason de Boisseaux

Les armes de Boisseaux se blasonnent ainsi : « D'argent semé de rameaux de buis de sinople, au chevron de gueules chargé de trois croissants de lune d'argent brochant sur le tout »[12].

Histoire[modifier | modifier le code]

Boisseaux fut pendant 7 ans (1785 - 1792) la base de la bande des chauffeurs d'Orgères lors que cette dernière était sous le commandement de Fleur d'Épine, fils de Jean Renard dit Poulailler.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Boisseaux acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[13] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[14]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[15].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[16].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Boisseaux était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection de Vendôme[17].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Boisseaux est alors incluse dans le canton de Boisseaux, le district de Neuville et le département du Loiret[18].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[19]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[20]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[21]. L'acte II intervient en 2003-2006[22], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Boisseaux aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Neuville 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Neuville de 1790 à 1795[16],[18]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[23].
Canton Boisseaux 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Boisseaux est rattachée au canton de Boisseaux[24]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Bazoches-les-Gallerandes 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[25]. Boisseaux est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Bazoches-les-Gallerandes[26],[16].
Pithiviers 2015- Électorale La loi du [27] et ses décrets d'application publiés en février et [28] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Pithiviers[28]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[29].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Boisseaux est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[16],[26].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[30]. Boisseaux est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[31],[32].
Pithiviers 1942- La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[32]. Boisseaux est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[33].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[34],[35]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[36]. La réforme n'affecte pas Boisseaux qui reste rattachée à la cinquième circonscription[37].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Boisseaux est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[33], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

Localisation de la commune de Boisseaux dans la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret.

La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret depuis sa création le [38].

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret, avec une très faible densité de population (inférieure à 30 % de la densité nationale), a un seuil maintenu à 5 000 habitants et ne voit pas son périmètre changer[39] et la commune de Boisseaux en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compténces comme par exemple de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du [40].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Boisseaux et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Boisseaux Maire Patrick Choffy 2014 2020
Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret Président de l'intercommunalité Martial Bourgeois[41] 2014 2020
Département Départementales Canton de Pithiviers Conseiller départemental Marc Gaudet 29 mars 2015 2021
Conseillère départementale Marianne Dubois
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[42] 2021[43]
Pays Législatives 5e circonscription Députée Marianne Dubois

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Boisseaux, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[44], pour un mandat de six ans renouvelable[45]. Il est composé de 11 membres [46]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1995 en cours Patrick Choffy SE Technicien, conseiller général
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [47]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Méréville[48].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[49], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[50].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret en application de la loi NOTRe du [51].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[52]. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat mixte de production d'eau potable de Trémeville, et la distribution par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Erceville - Andonville - Boisseaux[53]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[54],[55].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[56], est assurée par la commune elle-même[57]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 420 EH, soit 65 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel [58],[59].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[60]. La communaute de communes de la Plaine du Nord Loiret a créé le un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[61],[62].

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[63]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[64]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[65].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Boisseaux 2,84[66] 2,95[67] 2,96[68] 3,00[69] 3,01[70] 3,03[71]
Loiret 1,76[72] 1,7[73] 1,66[74] 1,69[75]
France 1,93[72] 1,96[73] 2,00[74] 2,03[75]
Assainissement Boisseaux 1,68[66] 1,44[67] 1,52[68] 1,57[69] 1,57[70] 1,57[71]
Loiret 2,07[72] 2,19[73] 2,25[74] 2,38[75]
France 1,73[72] 1,82[73] 1,85[74] 1,89[75]

Enseignement[modifier | modifier le code]

La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Boisseaux.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[76]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[77],[Note 2].

En 2014, la commune comptait 472 habitants, en augmentation de 20,41 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
535 526 520 535 523 492 496 487 460
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
486 494 460 430 433 428 390 392 416
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
407 428 437 412 372 364 324 345 307
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2014
310 293 244 234 212 253 373 450 472
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[31] puis Insee à partir de 2006[78].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Boisseaux ne comprend pas de ZNIEFF[79].

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Références[modifier | modifier le code]

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  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 30 juillet 2015)
  3. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 30 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Boisseaux" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  5. « Orthodromie entre "Boisseaux" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  6. « Orthodromie entre "Boisseaux" et "Angerville" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  7. « Villes les plus proches de Boisseaux », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
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  9. De Buxedello : M. Prou, Les coutumes de Lorris, p. 150
  10. Hamericus de Buisseau : Cartulaire de Sainte-Croix d’Orléans, p. 280
  11. Hemericus de Boisseau : Cartulaire de Sainte-Croix d’Orléans, p. 324
  12. Le blason de la commune sur le site du conseil général du Loiret et Gaso. Consultation : février 2009.
  13. Motte 2003, p. 24
  14. Motte 2003, p. 23
  15. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 31 octobre 2015)
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  23. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 31 octobre 2015).
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  25. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 31 octobre 2015)
  26. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 42 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 31 octobre 2015)
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  28. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 31 octobre 2015).
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  78. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
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Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]