Métropole Nice Côte d'Azur

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Métropole Nice Côte d’Azur
Métropole Nice Côte d'Azur
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Alpes-Maritimes
Forme Métropole
Siège Nice
Communes 49
Président Christian Estrosi (LR)
Budget 1 576 529 809[1]  (2016)
Date de création
Code SIREN 200030195
Démographie
Population 538 555 hab. (2014)
Densité 367 hab./km2
Géographie
Superficie 1 465,8 km2
Localisation
Localisation de la métropole au sein du département des Alpes-Maritimes
Localisation de la métropole au sein du département des Alpes-Maritimes
Liens
Site web nicecotedazur.org
Fiche Banatic Données en ligne

La métropole Nice Côte d’Azur est une structure intercommunale française, située dans le département des Alpes-Maritimes et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, autour de la ville de Nice. Elle a été mise en place le 31 décembre 2011 et résulte de la fusion de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur (NCA) avec trois communautés de communes des Alpes-Maritimes[2]. Elle regroupe 49 communes et environ 540 000 habitants[3], sur un territoire d'environ 1 400 km2[4]. Les communes concernées partagent un certain nombre de compétences.

Il s'agit de la première métropole fondée en France[3]. Son siège est situé à Nice. Mais il ne s'agit pas d'une véritable zone urbaine, puisque 80 % environ de son territoire est constitué de zones rurales ou montagnardes naturelles (forêts, alpages, haute montagne…).

Histoire[modifier | modifier le code]

L'idée de création d'une métropole autour de Nice fait suite à la loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales qui offre la possibilité à des territoires de plus de 500 000 habitants de s'organiser sous une forme plus intégrée que les intercommunalités existantes jusqu'alors. La métropole Nice Côte d'Azur est issue de la fusion de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur avec les communautés de communes de La Tinée, des stations du Mercantour et de Vésubie-Mercantour ainsi qu'avec la commune de La Tour.

Lors de la consultation des communes en vue de la création de la métropole, 87 % d'entre elles, représentant 97,5 % de la population, ont voté favorablement[3]. Le conseil général des Alpes-Maritimes a donné un avis favorable le 9 juin 2011[2]. Le conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur a en revanche donné un avis défavorable le 24 juin 2011[5]. Les communautés urbaine et de communes ont émis un avis positif du 20 au 31 mai 2011[2]. Enfin, la commission départementale de la coopération intercommunale a donné son accord le 16 septembre 2011[2]. Le décret du 17 octobre 2011 du ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration crée un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, dénommé « métropole Nice Côte d'Azur »[2]. Il entre en vigueur le 31 décembre 2011, donnant ainsi naissance à la première métropole en France[3].

En novembre 2012, le conseil municipal de Coaraze vote à l'unanimité pour son départ de la métropole et son intégration à la communauté de communes du pays des Paillons, suivant en cela les orientations fixées en 2011 par le schéma départemental de coopération intercommunale[6]. Le changement est effectif le [6].

En mai 2013, les conseils municipaux des communes du Broc et de Gattières votent la dissolution de la communauté de communes Les Coteaux d'Azur à laquelle elles appartiennent et leur entrée dans la métropole Nice Côte d'Azur à compter du 1er janvier 2014[7],[8].

Identité visuelle (logo)[modifier | modifier le code]

Compétences et budget[modifier | modifier le code]

Les compétences de la métropole reprennent entre autres celles de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur. Il s'agit du développement économique, de la collecte et gestion des déchets, des transports, du logement, de la gestion des réseaux d'eau potable, de l'assainissement, de la voirie, signalisation et stationnement, de l'éclairage public, de l'eau pluviale, de la gestion des ports de tourisme, de l'aménagement et urbanisme, et des systèmes d'information géographique[9]. Par ailleurs, la métropole a acquis quatre nouvelles compétences, que ne possédait pas la communauté urbaine : la voirie issue de la voirie départementale, les transports scolaires, la gestion des zones d'activité, et la promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques[3].

Le premier budget de la métropole, couvrant l'année 2012, s'élève à 945 millions d'euros dont 627,5 millions d'euros (66,4 % du total) de dépenses de fonctionnement et 317,5 millions d'euros (33,6 %) pour l'investissement[1],[10]. Le budget principal représente 66,5 % du total, devant les transports (22,1 %) et l'assainissement (8,2 %)[1]. La taxe d'habitation perçue par la métropole est fixée à 8,13 %, la taxe foncière sur les propriétés non bâties à 1,47 %, la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à 10,9 %, et la cotisation foncière des entreprises à 28,8 %[10]. La dette de la Métropole représente 946 millions d’euros au 31 décembre 2012[11].

Projets[modifier | modifier le code]

La métropole est aujourd'hui responsable de plusieurs grands projets, qui étaient auparavant portés par la communauté urbaine Nice Côte d'Azur[9] :

Composition[modifier | modifier le code]

La métropole Nice Côte d'Azur regroupe 49 communes[14] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Nice
(siège)
06088 Niçois 71,92 343 895 (2014) 4 782
Aspremont 06006 Aspremontois 9,44 2 146 (2014) 227
Bairols 06009 Bairolois 15,24 106 (2014) 7
Beaulieu-sur-Mer 06011 Berlugans 0,95 3 745 (2014) 3 942
Belvédère 06013 Belvederois 75,41 646 (2014) 8,6
La Bollène-Vésubie 06020 Bollénois 35,57 554 (2014) 16
Bonson 06021 Bonsonnais 6,72 732 (2014) 109
Le Broc 06025 Brocains 18,65 1 397 (2014) 75
Cagnes-sur-Mer 06027 Cagnois 17,95 47 811 (2014) 2 664
Cap-d'Ail 06032 Cap-d'Aillois 2,04 4 711 (2014) 2 309
Carros 06033 Carrossois 15,11 11 955 (2014) 791
Castagniers 06034 Castanérenques 7,52 1 561 (2014) 208
Clans 06042 Clanais 37,79 589 (2014) 16
Colomars 06046 Colomarsois 6,72 3 325 (2014) 495
Duranus 06055 Duranussiens 16,10 139 (2014) 8,6
Èze 06059 Ézasques 9,47 2 435 (2014) 257
Falicon 06060 Faliconnais 5,17 1 969 (2014) 381
La Gaude 06065 Gaudois 13,10 6 452 (2014) 493
Gattières 06064 Gattierois 10,03 4 108 (2014) 410
Gilette 06066 Gilettois 10,18 1 506 (2014) 148
Ilonse 06072 Ilonsois 40,59 187 (2014) 4,6
Isola 06073 Isoliens 97,98 698 (2014) 7,1
Lantosque 06074 Lantosquois 44,76 1 316 (2014) 29
Levens 06075 Levensois 29,85 4 779 (2014) 160
Marie 06080 Mariols 14,77 109 (2014) 7,4
Rimplas 06102 Rimplassois 24,95 126 (2014) 5,1
Roquebillière 06103 Roquebillièrois 25,92 1 774 (2014) 68
La Roquette-sur-Var 06109 Roquettans 3,99 890 (2014) 223
Roubion 06110 Roubionnais 27,26 120 (2014) 4,4
Roure 06111 Rourois 40,30 202 (2014) 5
Saint-André-de-la-Roche 06114 Saint-Andréens 2,86 5 467 (2014) 1 912
Saint-Blaise 06117 Saint-Blaisiens 8,04 1 005 (2014) 125
Saint-Dalmas-le-Selvage 06119 Sandalmassiens 81,03 122 (2014) 1,5
Saint-Étienne-de-Tinée 06120 Stéphanois 173,81 1 385 (2014) 8
Saint-Jean-Cap-Ferrat 06121 Saint-Jeannois 2,48 1 645 (2014) 663
Saint-Jeannet 06122 Saint-Jeannois 14,58 4 030 (2014) 276
Saint-Laurent-du-Var 06123 Laurentins 10,11 29 067 (2014) 2 875
Saint-Martin-du-Var 06126 Saint-Martinois 5,59 2 776 (2014) 497
Saint-Martin-Vésubie 06127 Saint-Martinois 97,13 1 391 (2014) 14
Saint-Sauveur-sur-Tinée 06129 Sansavornins 32,28 357 (2014) 11
La Tour 06144 Tourinois 36,70 576 (2014) 16
Tournefort 06146 Tournefortois 10,13 155 (2014) 15
Tourrette-Levens 06147 Tourrettans 16,50 4 836 (2014) 293
La Trinité 06149 Trinitains 14,90 10 171 (2014) 683
Utelle 06151 Utellois 67,97 812 (2014) 12
Valdeblore 06153 Valdeblorois 94,16 870 (2014) 9,2
Venanson 06156 Venansonnois 17,98 152 (2014) 8,5
Vence 06157 Vençois 39,23 18 536 (2014) 472
Villefranche-sur-Mer 06159 Villefranchois 4,88 5 219 (2014) 1 069

La commune de Coaraze, qui faisait initialement partie de la métropole, l'a quittée le [6].

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique
2011 2012 2013 2014
538 613 537 769 536 327 538 555

Organisation[modifier | modifier le code]

Conseil métropolitain[modifier | modifier le code]

Le conseil métropolitain est l'organe délibérant de la métropole. Il est composé des 127[15] représentants des communes, élus par les conseils municipaux. Le nombre de sièges attribués pour chaque commune dépend de la population communale. La ville de Nice dispose de 64 sièges soit 50 % du total, Cagnes-sur-Mer dispose de 10 sièges, Saint-Laurent-du-Var détient 6 sièges, Vence a 4 sièges, et Carros et La Trinité ont tous deux 2 sièges. Toutes les autres communes disposent chacune d'un seul siège[2]. Le conseil métropolitain se réunit au Centre universitaire méditerranéen à Nice, environ tous les deux mois[16].

Conseil des maires[modifier | modifier le code]

Le conseil des maires est composé de l'ensemble des maires des 49 communes de la métropole. Il est chargé de débattre des différents projets et enjeux avant de les soumettre au conseil métropolitain qui vote les décisions finales[16].

Président[modifier | modifier le code]

Le président de la métropole est élu à bulletin secret par les conseillers métropolitains[16]. Christian Estrosi a été élu président de la métropole le 9 janvier 2012 avec 111 voix sur 128[17].

Nom Parti Début Fin Fonctions
Christian Estrosi LR En fonction Adjoint au maire de Nice

Vice-présidents[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire compte vingt vice-présidents[18] élus en son sein par le conseil métropolitain et qui reçoivent une délégation de fonctions du président de la métropole.

Nom Parti Mandats
01 Louis Nègre LR Sénateur-maire de Cagnes-sur-Mer
02 Isabelle Brès LR Maire de Colomars
03 Alain Frère LR Maire de Tourrette-Levens
04 Colette Fabron LR Maire de Saint-Étienne-de-Tinée
05 Honoré Colomas LR Maire de Saint-André-de-la-Roche
06 Gisèle Kruppert LR Maire de Falicon
07 Gérard Manfredi LR Maire de Roquebillière
08 Xavier Beck LR Maire de Cap d'Ail
09 Jean-Michel Sempéré DVD Maire de Saint-Jeannet
10 Joseph Segura LR Maire de Saint-Laurent-du-Var
11 Charles Scibetta DVG Maire de Carros
12 Françoise Monier LR Adjointe au maire de Nice
13 Jean-Paul Dalmasso LR Maire de La Trinité
14 Jean Thaon LR Maire de Lantosque
15 Christophe Trojani LR Maire de Villefranche-sur-Mer
16 Fernand Blanchi LR Maire de Valdeblore
17 Loïc Dombreval SE Maire de Vence
18
19 Jean-François Spinelli DVD Maire de Castagniers
20 Michel Meïni LR Maire de La Gaude

Directeur général des services[modifier | modifier le code]

Le directeur général des services (DGS) est le plus haut fonctionnaire au sein de la métropole. Il a la charge de 11 000 ou 12 000 agents[19],[20]. Après Anne Boquet, c'est Jean-Michel Drevet qui occupe ce poste[20].

Siège[modifier | modifier le code]

Comme le précise le décret portant création de la métropole, le siège social de celle-ci se situe au parc Phœnix à Nice, reprenant ainsi le bâtiment qui abritait le siège de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur[2]. Le siège administratif de la métropole se trouve à proximité, dans l'immeuble « Le Plaza », également dans le quartier de l'Arenas[16].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b et c « Budget 2016 », sur nicecotedazur.org (consulté le 9 août 2016)
  2. a, b, c, d, e, f et g Décret du 17 octobre 2011 du ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration portant création de la métropole dénommée « Métropole Nice Côte d’Azur », Journal officiel de la République française, no 242 du 18 octobre 2011.
  3. a, b, c, d et e Navas 2012
  4. Casals 2012
  5. Délibération n°11-711, Conseil régional Provence Alpes-Côte d'Azur, 24 juin 2011
  6. a, b et c « Le village de Coaraze quittera la métropole niçoise en 2013 », sur www.nicematin.com, Nice-Matin,‎ (consulté le 27 janvier 2013)
  7. « Le Broc adopte la dissolution des Côteaux d'Azur et son adhésion à la Métropole », sur http://www.nicematin.com/, Nice-Matin,‎ (consulté le 16 mai 2013)
  8. « Le Broc et Gattières vont voter leur adhésion à la Métropole », sur http://www.nicematin.com/, Nice-Matin,‎ (consulté le 16 mai 2013)
  9. a et b Les cahiers de la compétitivité, 29 janvier 2009.
  10. a et b Sophie Casals, « Budget de la métropole : objectif emploi », sur nicematin.com, le site de Nice-Matin, .
  11. Métropole : Christian Estrosi décrypte l'endettement, article de Nice Matin, 20 juin 2013
  12. a, b et c Schéma de transport, site officiel de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur. Consulté le 24 octobre 2009.
  13. Eco-Vallée, une opération d'intérêt national exemplaire en matière de développement durable, site officiel de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur. Consulté le 24 octobre 2009.
  14. Composition de la Métropole Nice Côte d'Azur (200030195)., sur le site de l'Insee.
  15. 128 initialement lorsque Coaraze faisait partie de la métropole.
  16. a, b, c et d Nice-Matin - 2 janvier 2012
  17. Nice-Matin - 9 janvier 2012
  18. Liste des vingt vice-présidents de la Métropole Nice Côte-d'Azur, consulté le 19 août 2016
  19. Nice-Matin - 2 janvier 2012
  20. a et b Hasle 2011

Annexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Christiane Navas, « Nice Côte d'Azur devient la première métropole en France », Les Échos,‎ (lire en ligne)
  • Sophie Casals, « Métropole niçoise : ce qui va changer », Nice-Matin,‎ (lire en ligne)
  • Emmanuel Hasle, « L’au revoir ému de la préfète de région Anne Boquet », Le Bien public,‎ (lire en ligne)
  • « Christian Estrosi : « La métropole, c’est un potentiel de 50 000 emplois sur dix ans » », Nice-Matin,‎ (lire en ligne)
  • « Christian Estrosi élu président de la Métropole Nice Côte d'Azur », Nice-Matin,‎ (lire en ligne)
  • « Un président le 9 janvier », Nice-Matin,‎ (lire en ligne)

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]