Clermont Auvergne Métropole

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Clermont Auvergne Métropole
Blason de Clermont Auvergne Métropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Puy-de-Dôme
Forme Métropole[1]
Siège Clermont-Ferrand
Communes 21
Président Olivier Bianchi (PS)
Budget 494 650 403 € (2018[Off 1])
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 246300701
Démographie
Population 294 127 hab. (2018)
Densité 978 hab./km2
Géographie
Superficie 300,60 km2
Localisation
Localisation de Clermont Auvergne Métropole
Localisation de la métropole dans le département du Puy-de-Dôme.
Liens
Site web clermontmetropole.eu
Fiche Banatic Données en ligne
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Clermont Auvergne Métropole est une métropole française constituée autour de la ville de Clermont-Ferrand. Elle est située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est parfois abrégée sous l'acronyme CAM.

Cette métropole a été créée le  ; elle est issue de la communauté urbaine de Clermont-Ferrand qui portait le même nom et qui était apparue le [1]. Cette dernière avait elle-même remplacé la communauté d'agglomération Clermont Communauté qui existait depuis 1999.

Le conseil de la métropole est présidé depuis avril 2014 par Olivier Bianchi, le maire de Clermont-Ferrand.

Histoire[modifier | modifier le code]

Intercommunalités précédentes[modifier | modifier le code]

Le syndicat intercommunal[modifier | modifier le code]

En 1967 est créé le Syndicat intercommunal d'équipement de l'agglomération clermontoise (SIEAC) composé des communes d’Aubière, Beaumont, Cébazat, Chamalières, Gerzat, Romagnat, Royat, et Clermont-Ferrand. Ce syndicat étant compétent principalement pour la gestion de l'eau, l'assainissement et la collecte des déchets ménagers[2].

La communauté de communes[modifier | modifier le code]

Une communauté de communes fut créée le , portant le nom de Communauté de communes de l'agglomération clermontoise (COMAC)[3].

La communauté d'agglomération[modifier | modifier le code]

Le , la structure intercommunale fut transformée en communauté d'agglomération[Off 2] en application de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999. Le nom complet de la communauté d'agglomération était « Clermont-Communauté : la communauté d'agglomération clermontoise »[Off 2]. En 2016, cette communauté d'agglomération se trouva être la plus grande communauté d'agglomération de la région Auvergne-Rhône-Alpes, les trois regroupements intercommunaux à la population plus importante (métropole de Lyon, Grenoble-Alpes Métropole et Saint-Étienne Métropole) n'ayant pas le même statut. Cette position d'infériorité poussa Clermont Communauté à accéder au rang de communauté urbaine[4],[5]. La loi MAPTAM du 27 janvier 2014 permet en effet le passage en communauté urbaine grâce à un abaissement du seuil de 450 000 à 250 000 habitants[6].

La communauté urbaine[modifier | modifier le code]

En janvier 2015, les élus communaux et communautaires entament un débat sur le projet de communauté urbaine. En mars 2015, les 21 communes membres et Clermont Communauté démarrent le travail d'analyse sur les transferts de compétences et de personnels ainsi que les aspects financiers. Entre octobre et novembre 2015, sept réunions publiques sont organisées dans l'agglomération pour débattre avec les habitants et les acteurs locaux. Les votes sur la transformation en Communauté urbaine, en Conseils communautaires et municipaux sont effectués entre septembre et novembre 2016. Le vote sur le projet de communauté urbaine a eu lieu le 27 mai 2016. Parmi les attendus figurants dans cette création on note l'objectif de « peser plus lourd dans la future grande région » Auvergne-Rhône-Alpes[7].

Le passage officiel en communauté urbaine s'est produit le . Les communes ont dû céder des compétences, comme la voirie, l'assainissement ou l'urbanisme[8]. La nouvelle communauté urbaine a pris le nom de « communauté urbaine Clermont Auvergne Métropole »[9]. Cette transformation est officialisée par l'arrêté préfectoral no 16-02952 du 16 décembre 2016[10].

Les initiateurs du projet ont indiqué que leur objectif était de rationaliser les coûts de fonctionnement et dégager des capacités d'investissement dans l'économie, la recherche ou l'innovation afin de résister à la force d'attraction lyonnaise[Note 1].

La création de la métropole[modifier | modifier le code]

Au mois de novembre 2016, lors du débat au Sénat sur l'évolution du statut des métropoles, Jean-Michel Baylet a annoncé qu'il était favorable à ce que Clermont-Ferrand obtienne la possibilité de devenir une métropole institutionnelle. Le maire de Clermont-Ferrand, Olivier Bianchi, s'est déclaré très favorable à cette éventualité[11].

Le , le conseil communautaire ainsi que les conseils municipaux des communes concernées ont approuvé à la quasi-unanimité la transformation de la communauté urbaine en métropole à compter du [12]. Cette transformation a été actée le par la publication du décret au Journal officiel [Note 2],[1].

Le conseil départemental du Puy-de-Dôme a transféré quatre compétences à la métropole le  :

  • le fonds d'aide aux jeunes (FAJ) ;
  • le fonds de solidarité pour le logement (FSL) ;
  • des actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu ;
  • 240 km de routes départementales[13].

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Territoire[modifier | modifier le code]

Situation géographique[modifier | modifier le code]

Les grandes agglomérations françaises situées autour de la métropole sont :

Rose des vents Rennes(446 km[14])
Tours (257 km[15]) 		Lille (540 km[16])
Rouen (434 km[17])
Paris (347 km[18])
Orléans (253 km[19]) 		Strasbourg (471 km[20])
Metz (439 km[21])
Nancy (400 km[22])
Dijon (228 km[23]) 		Rose des vents
Nantes (390 km[24])
Limoges (170 km) 		N Lyon (136 km[25])
O    Clermont-Ferrand    E
S
Toulouse (275 km[26])
Bordeaux (305 km[27]) 		Montpellier (249 km[28])
Marseille (330 km[29]) 		Saint-Étienne (108 km[30])
Grenoble (216 km[31])
Nice (403 km[32])

Géographie[modifier | modifier le code]

Clermont Auvergne Métropole est située au centre du département du Puy-de-Dôme. Elle est, en 2018, la première intercommunalité de l'ancienne région Auvergne en nombre d'habitants et sa seule métropole. Son territoire s'étend sur 300,62 km2 et sa population s'élève à 289 817 habitants (recensement INSEE 2017), ce qui la classe au 19e rang des intercommunalités françaises[7]. Elle constitue l'une des quatre intercommunalités formant le pays du Grand Clermont.

Carte des communes de Clermont Auvergne Métropole.

Composition[modifier | modifier le code]

Carte de Clermont Auvergne Métropole avec les communes membres (au ).

La métropole est composée de vingt-et-une communes[insee 1], administrativement rattachées à l'arrondissement de Clermont-Ferrand.

Les limites territoriales des cinq arrondissements du Puy-de-Dôme ont été modifiées afin que chaque nouvel établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre soit rattaché à un seul arrondissement au [33]. Par conséquent, depuis cette date, Châteaugay passe de l'arrondissement de Riom à celui de Clermont-Ferrand[34].

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Clermont-Ferrand
(siège) 		63113 Clermontois 42,67 146 734 (2018) 3 439
Aubière 63014 Aubiérois 7,68 10 745 (2018) 1 399
Aulnat 63019 Aulnatois 4,21 4 073 (2018) 967
Beaumont 63032 Beaumontois 4,01 10 793 (2018) 2 692
Blanzat 63042 Blanzatois 6,96 3 736 (2018) 537
Cébazat 63063 Cébazaires 10,02 8 727 (2018) 871
Le Cendre 63069 Cendrilloux 4,23 5 489 (2018) 1 298
Ceyrat 63070 Ceyratois 9,35 6 390 (2018) 683
Chamalières 63075 Chamaliérois 3,77 17 210 (2018) 4 565
Châteaugay 63099 Châteaugaires 9,08 3 091 (2018) 340
Cournon-d'Auvergne 63124 Cournonnais 18,58 20 157 (2018) 1 085
Durtol 63141 Durtolois 4,01 2 028 (2018) 506
Gerzat 63164 Gerzatois 16,28 10 315 (2018) 634
Lempdes 63193 Lempdais 12,3 8 543 (2018) 695
Nohanent 63254 Nohanentais 4,2 2 222 (2018) 529
Orcines 63263 Orcinois 42,73 3 440 (2018) 81
Pérignat-lès-Sarliève 63272 Pérignatois 3,9 2 693 (2018) 691
Pont-du-Château 63284 Castel-Pontins 21,61 11 802 (2018) 546
Romagnat 63307 Romagnatois 16,84 7 793 (2018) 463
Royat 63308 Royadères 6,62 4 505 (2018) 681
Saint-Genès-Champanelle 63345 Champanellois 51,58 3 641 (2018) 71

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique[modifier | modifier le code]

Évolution démographique de la métropole
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
230 379263 791269 841270 032275 391279 908283 680294 127
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Source : Insee[a 1].)

Pyramide des âges[modifier | modifier le code]

La population de la métropole est moyennement âgée. En 2018, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 38,5 %[a 2], soit un taux supérieur à la moyenne nationale (35,5 %) ou départementale (34,2 %). Le taux de personnes d'un âge supérieur à soixante ans (25,9 %)[a 2] est identique au taux national (25,9 %) et inférieur au taux départemental (27,9 %).

À l'instar des répartitions nationale et départementale, la population féminine de la métropole est supérieure à la population masculine. Le taux (52,63 %) est supérieur aux taux national et départemental (51,60 %).

Pyramides des âges en 2018 en pourcentage
Clermont Auvergne Métropole[a 3]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,6 
 90 ans ou +
1,9 
6,8 
 75 à 89 ans
9,7 
15,5 
 60 à 74 ans
17,0 
17,8 
45 à 59 ans
17,7 
18,6 
30 à 44 ans
16,7 
24,3 
15 à 29 ans
22,7 
16,4 
0 à 14 ans
14,4 
Département du Puy-de-Dôme[insee 2]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,7 
 90 ans ou +
2,0 
7,0 
 75 à 89 ans
10,2 
17,6 
 60 à 74 ans
18,3 
20,4 
45 à 59 ans
19,5 
18,5 
30 à 44 ans
17,4 
18,6 
15 à 29 ans
17,2 
17,2 
0 à 14 ans
15,5 

Emploi[modifier | modifier le code]

En 2017, la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 187 728 personnes parmi lesquelles on comptait 70,4 % d'actifs, dont 60,4 % ayant un emploi et 10,1 % de chômeurs[a 4].

On comptait 157 855 emplois dans la zone d'emploi. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la zone étant de 114 932, l'indicateur de concentration d'emploi s'élève à 137,3 %, ce qui signifie que la métropole offre plus d'un emploi par habitant actif[a 5].

Entreprises et établissements[modifier | modifier le code]

Les entreprises et établissements sont en principe installés dans les zones d'activités de la métropole. Clermont Auvergne Métropole comptait, au 31 décembre 2015, 26 169 établissements actifs[a 6] (145 011 postes salariés[a 7]). 479 établissements avaient plus de cinquante salariés[a 6].

Au , la métropole comptait 19 198 entreprises, dont 1 028 dans l'industrie, 2 228 dans la construction, 5 315 dans le commerce, le transport, l'hébergement et la restauration, 3 325 dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien et 3 286 dans les administrations publiques, d'enseignement, de santé humaine et d'action sociale[a 8].

Tourisme[modifier | modifier le code]

Au , la commune comptait 72 hôtels totalisant 3 599 chambres[a 9], 5 campings totalisant 593 emplacements[a 10] et 6 résidences de tourisme de 1 932 places de lit[a 11].

Sport[modifier | modifier le code]

Enceintes sportives :

  • le stade Gabriel-Montpied (football et judo) ;
  • le stade nautique Pierre-de-Coubertin ;
  • le parc des sports Marcel-Michelin (stade de rugby à XV de l'ASM Clermont Auvergne) ;
  • le stadium Jean-Pellez (stade couvert d'athlétisme de 6 462 m2, commune d'Aubière) ;
  • le stade Philippe-Marcombes ;
  • la Maison des Sports ;
  • le gymnase Honoré et Jean Fleury ;
  • le circuit de Charade (commune de Saint-Genès-Champanelle) ;
  • la patinoire de Clermont Auvergne Métropole ;
  • le stade Camille Leclanché, situé à la Plaine et rénové en 2007, qui abrite des terrains de football et de rugby bordés d'allées plantées de grands arbres, constituant un cadre de verdure très agréable. Il est ouvert librement aux promeneurs, familles ou joggeurs dans la journée ;
  • l'Arténium, centre couvert de tennis de table et d'arts martiaux (commune de Ceyrat) ;
  • la piscine Jaques-Magnier, situé à Flamina est une des dernières Piscine Tournesol encore en activité de France, crée en 1975 son bassin mesure 25 mètres avec toit ouvrant, parc et solarium ;
  • le complexe sportif omnisports de la Gauthière (ASM) ;
  • le stade des Gravanches.

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

La métropole siège au 64-66, avenue de l'Union-Soviétique, à Clermont-Ferrand.

Les élus[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La métropole est gérée par un conseil de métropole (ou conseil métropolitain) représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Pour le mandat 2014-2020, il était composé de 89 membres, dont 39 pour la seule commune de Clermont-Ferrand[35].

Pour le mandat 2020-2026, l'arrêté préfectoral no 19-01631 du a fixé à 84 le nombre de membres au conseil métropolitain[36] :

Délégués
Nombre de délégués Communes
38 Clermont-Ferrand
6 Cournon-d'Auvergne
5 Chamalières
3 Aubière, Beaumont, Gerzat, Pont-du-Château
2 Aulnat, Blanzat, Cébazat, Le Cendre, Ceyrat, Lempdes,
Romagnat, Royat, Saint-Genès-Champanelle
1 (+ 1 suppléant) Châteaugay, Durtol, Nohanent, Orcines, Pérignat-lès-Sarliève

Le président[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs[Note 3]
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
Serge Godard PS Maire de Clermont-Ferrand (1997-2014)
Sénateur (1998-2001 et 2010-2011)[37]
[38]
(réélu le [39]) 		En cours Olivier Bianchi PS Maire de Clermont-Ferrand depuis 2014

Les vice-présidents[modifier | modifier le code]

Le , le conseil métropolitain s'est réuni à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand pour réélire son président, Olivier Bianchi (réélu maire de Clermont-Ferrand). Vingt vice-présidents ont été désignés[39] :

  1. François Rage (maire de Cournon-d'Auvergne), chargé des mobilités durables ;
  2. Louis Giscard d'Estaing (maire de Chamalières), chargé de la stratégie territoriale, de la contractualisation et des fonds européens ;
  3. Christine Mandon (maire d'Aulnat), chargée de l'urbanisme, de la planification urbaine et de la stratégie foncière ;
  4. Hervé Prononce (maire du Cendre), chargé des finances et du budget ;
  5. Henri Gisselbrecht (maire de Lempdes), chargé du développement et de l'attractivité économique ;
  6. Anne-Marie Picard (maire de Ceyrat), chargée du développement durable et de la transition écologique et énergétique ;
  7. Marcel Aledo (maire de Royat), chargé du cadre de vie et du plan de propreté métropolitain ;
  8. Jean-Marc Morvan (maire d'Orcines), chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ;
  9. René Darteyre (maire de Châteaugay), chargé de l'insertion, des marchés publics et des achats durables, des affaires juridiques, de l'ingénierie patrimoniale et des moyens généraux ;
  10. Flavien Neuvy (maire de Cébazat), chargé du schéma cyclable et des mobilités innovantes ;
  11. Laurent Brunmurol (maire de Romagnat), chargé des espaces publics, de la voirie et des déchets ;
  12. Christophe Vial (maire de Saint-Genès-Champanelle), chargé du cycle de l'eau ;
  13. Serge Pichot (maire de Gerzat), chargé du tourisme et du thermalisme ;
  14. Sylvain Casildas (maire d'Aubière), chargé des zones d'activités économiques ;
  15. Aline Faye (élue à Beaumont), chargée de la politique de la ville et de la coordination des politiques jeunesse ;
  16. Jean-Marie Vallée (élu à Pont-du-Château), chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de la biodiversité et des espaces naturels ;
  17. Christine Dulac-Rougerie (élue à Clermont-Ferrand), chargée de la politique sportive et des grands événements ;
  18. Odile Vignal (élue à Clermont-Ferrand), chargée de l'habitat, du logement, du renouvellement urbain et de l'accueil des gens du voyage) ;
  19. Isabelle Lavest (élue à Clermont-Ferrand), chargée de la politique culturelle ;
  20. Cyril Cineux (élu à Clermont-Ferrand), chargé de la démocratie participative, des relations aux usagers, de l'égalité, de la concertation et de l'évaluation des politiques publiques.

Le conseil métropolitain est complété par dix membres du bureau[39].

Ordre Nom Groupe Politique Parti politique Commune Autres Fonctions
1er François Rage Socialistes et apparentés PS Cournon-d'Auvergne Maire
2e Louis Giscard-d'Estaing Métropole et Proximité UDI Chamalières Maire

Conseiller régional

3e Christine Mandon Socialistes et apparentés PS Aulnat Maire
4e Hervé Prononce Métropole et Proximité UDI Le Cendre Maire

Conseiller départemental

5e Henri Gisselbrecht Non-Inscrits DVC Lempdes Maire
6e Anne-Marie Picard Non-Inscrits LR Ceyrat Maire

Vice-Présidente du Conseil départemental

7e Marcel Aledo Indépendant et Républicain LR Royat Maire
8e Jean-Marc Morvan Métropole et Proximité DVD Orcines Maire
9e René Darteyre Non-Inscrits DVG Châteaugay Maire
10e Flavien Neuvy Métropole et Proximité UDI Cébazat Maire

Conseiller départemental

11e Laurent Brunmurol Métropole et Proximité DVC Romagnat Maire
12e Christophe Vial Socialistes et apparentés PS Saint-Genès-Champanelle Maire
13e Serge Pichot Non-Inscrits DVC Gerzat Maire

Conseiller départemental

14e Sylvain Casildas Non-Inscrits DVD Aubière Maire
15e Aline Faye Non-Inscrits DVC Beaumont 2e adjointe au maire
16e Jean-Marie Vallée Europe Écologie Les Verts EÉLV Pont-du-Château 6e adjoint au maire
17e Christine Dulac-Rougerie Socialistes et apparentés DVG Clermont-Ferrand 1re adjointe au maire
18e Odile Vignal Europe Écologie Les Verts EÉLV Clermont-Ferrand 13e adjointe au maire
19e Isabelle Lavest Socialistes et apparentés PRG Clermont-Ferrand 5e adjointe au maire
20e Cyril Cineux Communiste et Citoyen - l'Humain d'abord PCF Clermont-Ferrand 4e adjoint au maire

Les conseillers communautaires délégués[modifier | modifier le code]

Nom Groupe Politique Parti politique Commune Autres Fonctions
Laurent Ganet Non-Inscrits DVD Nohanent Maire
François Carmier Non-Inscrits DVD Durtol Maire
Éric Grenet Non-Inscrits DIV Pérignat-les-Sarliève Maire
Richard Bert Communiste et Citoyen - l'Humain d'abord PCF Blanzat Maire
Cécile Audet Génération.s social et écologiste G.s Clermont-Ferrand 11e adjointe au maire
Grégory Bernard Génération.s social et écologiste G.s Clermont-Ferrand 6e adjoint au maire
Marion Canales Socialistes et apparentés PS Clermont-Ferrand 3e adjointe au maire
Blandine Galliot Socialistes et apparentés DVG Cournon-d'Auvergne Conseillère municipale déléguée
Nicolas Bonnet Europe Écologie Les Verts EÉLV Clermont-Ferrand 2e adjoint au maire
Chantal Laval Métropole et Proximité UDI Chamalières 6e adjointe au maire

Les conseillers communautaires[modifier | modifier le code]

Nom Groupe Politique Parti politique Commune Autres Fonctions
Cécile Birard Socialiste et Apparentés PS Saint-Genès Champanelle 4ème adjointe au maire
Christine Peyrol-Bessi Socialiste et Apparentés PS Blanzat 2ème adjointe au maire
Roger Floquet Socialiste et Apparentés PS Aulnat 1er adjoint
Christine Bigouret-Denaes Indépendant et Républicain LR Royat 4ème adjointe
Jacqueline Bolis Métropole et Proximité UDI Le Cendre 1ère adjointe au maire
Jean Pichon Non-Inscrits DVC Ceyrat 3ème adjoint à la maire
Chantal Lelievre Non-Inscrits DVC Romagnat 3ème adjointe
Fabienne Voute Non-Inscrits DVC Lempdes 1ère adjointe
Jocelyne Chalus Métropole et Proximité UDI Cébazat 2ème adjointe
Sylvie Domergue Non-Inscrits LREM Aubière Conseillère municipale
Florent Guitton Socialiste et Apparentés PS Aubière Conseiller municipal
Luc Levi Alvares Non-Inscrits DVC Gerzat 5ème adjoint au maire
Sylvie Vieira Di Nallo Non-Inscrits DVC Gerzat 2ème adjointe au maire
Jean-Paul Cuzin Non-Inscrits DVC Beaumont Maire

1er Vice-Président Conseil Départemental

Président SDIS 63

Hélène Veilhan Europe Écologie Les Verts EELV Beaumont Conseillère municipale
Claire Brieu Europe Écologie Les Verts EELV Pont-du-Château 9ème adjointe au maire
Patrick Perrin Invité à rejoindre l'exécutif, non élu métropolitain DVG Pont-du-Château Maire
Nathalie Cardona Socialiste et Apparentés PS Pont-du-Château Conseillère municipale
Chantal Laval Métropole et Proximité UDI Chamalières 6ème adjointe au maire
Claude Aubert Métropole et Proximité UDI Chamalières 3ème adjoint au maire
Marie David Métropole et Proximité UDI Chamalières Conseillère municipale déléguée
Julie Duvert Centriste, Écologiste et Solidaire LREM Chamalières Conseillère municipale
Philippe Maitrias Socialiste et Apparentés PS Cournon d'Auvergne 1er adjoint au maire
Christine Faure Communiste et Citoyen - l'Humain d'abord PCF Cournon d'Auvergne Conseillère municipale déléguée
Bernard Barrasson Socialiste et Apparentés DVG Cournon d'Auvergne Conseiller municipal délégué
Jean-Paul Cormerais Indépendant et Républicain SE Cournon d'Auvergne Conseiller municipal
Dominique Adenot Socialiste et Apparentés PS Clermont-Ferrand Conseiller municipal
Christophe Bertucat Socialiste et Apparentés PS Clermont-Ferrand 14ème adjoint au maire
Dominique Briat Socialiste et Apparentés PS Clermont-Ferrand Conseillère municipale

Conseillère départementale

Sondès El Hafidhi Socialiste et Apparentés PS Clermont-Ferrand 19ème adjointe au maire
Wandy Lafaye Socialiste et Apparentés DVG Clermont-Ferrand Conseillère municipale
Claudine Khatchadourian Socialiste et Apparentés PS Clermont-Ferrand Conseillère municipale
Pierre Sabatier Socialiste et Apparentés PS Clermont-Ferrand Conseiller municipal
Marion Barraud Europe Écologie Les Verts EELV Clermont-Ferrand Conseillère municipale
Estelle Bruant Europe Écologie Les Verts EELV Clermont-Ferrand Conseillère municipale
Rémi Chabrillat Europe Écologie Les Verts EELV Clermont-Ferrand 8ème adjoint au maire
Vincent Soulignac Europe Écologie Les Verts EELV Clermont-Ferrand Conseiller municipal
Anne-Laure Stanislas Europe Écologie Les Verts EELV Clermont-Ferrand 17ème adjointe au maire
Thomas Weibel Europe Écologie Les Verts EELV Clermont-Ferrand Conseiller municipal
Julien Bony Indépendant et Républicain LR Clermont-Ferrand Conseiller municipal
Jean-Pierre Brenas Indépendant et Républicain LR Clermont-Ferrand Conseiller municipal

Conseiller régional

Cécile Laporte Indépendant et Républicain LR Clermont-Ferrand Conseillère municipale
Catherine Pinet-Tallon Indépendant et Républicain LR Clermont-Ferrand Conseillère municipale
Jean-Christophe Cervantes Communiste et Citoyen.ne.s l'Humain d'abord PCF Clermont-Ferrand 10ème adjoint au maire
Samir El Bakkali Communiste et Citoyen.ne.s l'Humain d'abord DVG Clermont-Ferrand Conseiller municipal
Magali Gallais Communiste et Citoyen.ne.s l'Humain d'abord PCF Clermont-Ferrand 15ème adjointe au maire
Lucie Mizoule Communiste et Citoyen.ne.s l'Humain d'abord DVG Clermont-Ferrand Conseillère municipale
Fatima Bismir Centriste, Écologiste et Solidaire MODEM Clermont-Ferrand Conseillère municipale
Éric Faidy Centriste, Écologiste et Solidaire LREM Clermont-Ferrand Conseiller municipal
Stanislas Renié Centriste, Écologiste et Solidaire MODEM Clermont-Ferrand Conseiller municipal
Jérôme Auslender Génération.s social et écologiste G.s Clermont-Ferrand 16ème adjoint au maire
Charles Dubreuil Génération.s social et écologiste DVG Clermont-Ferrand 20ème adjoint au maire
Fatima Chennouf-Terrasse Clermont en Commun France Insoumise LFI Clermont-Ferrand Conseillère municipale
Diego Landivar Clermont en Commun France Insoumise LFI Clermont-Ferrand Conseiller municipal
Marianne Maximi Clermont en Commun France Insoumise LFI Clermont-Ferrand Conseillère municipale

Compétences[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Compétences des métropoles.

Compétences obligatoires[modifier | modifier le code]

En vertu de l'article L. 5217-2 du Code général des collectivités territoriales, la métropole exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres l'ensemble des compétences suivantes :

En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel :

  • Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.
  • Actions de développement économique ainsi que participation au copilotage des pôles de compétitivité et au capital des sociétés d'accélération du transfert de technologie.
  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain.
  • Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.
  • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche, en tenant compte du schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

En matière d'aménagement de l'espace métropolitain :

  • Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur.
  • Plan local d'urbanisme et documents d'urbanisme en tenant lieu.
  • Définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain.
  • Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager.
  • Constitution de réserves foncières.
  • Organisation de la mobilité.
  • Création, aménagement et entretien de voirie.
  • Signalisation.
  • Abris de voyageurs.
  • Parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains.
  • Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires.
  • Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares situées sur le territoire métropolitain.
  • Établissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications.

En matière de politique locale de l'habitat :

  • Programme local de l'habitat.
  • Politique du logement
  • Aides financières au logement social.
  • Actions en faveur du logement social.
  • Actions en faveur du logement des personnes défavorisées.
  • Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre.
  • Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage.

En matière de politique de la ville :

  • Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville.
  • Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance.
  • Programmes d'actions définis dans le contrat de ville.

En matière de gestion des services d'intérêt collectif :

  • Assainissement et eau.
  • Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums.
  • Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national.
  • Services d'incendie et de secours.
  • Service public de défense extérieure contre l'incendie.

En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie :

  • Gestion des déchets ménagers et assimilés.
  • Lutte contre la pollution de l'air.
  • Lutte contre les nuisances sonores.
  • Contribution à la transition énergétique.
  • Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie.
  • Élaboration et adoption du plan climat-énergie territorial en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d'efficacité énergétique et de production d'énergie renouvelable.
  • Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz.
  • Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains.
  • Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
  • Autorité concessionnaire de l'État pour les plages.

Compétences facultatives[modifier | modifier le code]

En vertu du décret no 2017-1778 du 27 décembre 2017, la métropole exerce les compétences facultatives suivantes[1] :

  • Lycées et collèges dans les conditions fixées au titre Ier du livre II et au chapitre Ier du titre II du livre IV ainsi qu'à l'article L. 521-3 du Code de l'éducation.
  • Élaboration et mise en œuvre d'un schéma d'itinéraires de randonnées à l'attention des marcheurs et les conducteurs de cycles à deux roues : études ; travaux d'aménagement et d'entretien des itinéraires incluant le balisage, les zones de stationnements spécifiques, les équipements et le mobilier dédiés ; entretien de la végétation pour permettre la circulation du public ciblé ; édition de documents de promotion et organisation de manifestations.
  • Conception et mise en œuvre de l'ensemble des services aux habitants dans le domaine de la lecture publique.
  • Téléalarme pour les personnes âgées.
  • Numérisation du cadastre.
  • Création et gestion d'un service public de fourrière de véhicules au sens du décret du 23 mai 1996.
  • Accompagnement du développement culturel.
  • Soutien aux sports.

Compétences optionnelles[modifier | modifier le code]

La métropole peut exercer à l’intérieur de son périmètre, en lieu et place du département par transfert conventionnel, l'ensemble des compétences suivantes :

  • Attribution des aides au titre du fonds de solidarité pour le logement.
  • Missions confiées au service public départemental d'action sociale.
  • Adoption, adaptation et mise en œuvre du programme départemental d'insertion.
  • Aide aux jeunes en difficulté.
  • Actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu.
  • Gestion des routes classées dans le domaine public routier départemental ainsi que de leurs dépendances et accessoires.
  • Zones d'activités et promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques.
  • Personnes âgées et action sociale.
  • Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des collèges.
  • Tourisme.
  • Culture.
  • Construction, exploitation et entretien des équipements et infrastructures destinés à la pratique du sport.

La métropole peut exercer à l’intérieur de son périmètre, en lieu et place de la région par transfert conventionnel, l'ensemble des compétences suivantes :

  • Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique).
  • Développement économique.

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La métropole applique la fiscalité professionnelle unique.

Le budget 2018 s'élève à 494 650 403,07 € (303 899 891,67 € en fonctionnement et 190 750 511,40 € en investissement), réparti comme suit[Off 1] :

  • 102,1 millions dans l'environnement et l'énergie urbaine (déchets, eau et assainissement…) ;
  • 76,5 millions pour le cadre de vie (espace public, voirie, mobilité…) ;
  • 39 millions pour le sport et la culture (équipements culturels, dont les bibliothèques, et sportifs) ;
  • 19,7 millions dans l'économie (accompagnement des entreprises, enseignement supérieur, recherche et innovation) ;
  • 5,2 millions dans le tourisme.

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. ↑ Jean-Pierre Brenas (LR) a déclaré à ce sujet : « Tous les postes administratifs sont partis sur Lyon. Si on n'y prend pas garde, il y a beaucoup de postes de commandement privés qui vont partir sur Lyon, et avec eux des salariés, donc de la population. Ce que nous souhaitons, nous, c'est appuyer sur l'accélérateur économique de façon à compenser cette hémorragie sur Lyon[9] ».
  2. ↑ Journal officiel de la République française (JORF) no 2017-1778 daté du au
  3. ↑ Liste des présidents des successives formes d'intercommunalité : communauté de communes, d'agglomération, puis communauté urbaine et métropole.

Références[modifier | modifier le code]

Insee[modifier | modifier le code]

  1. ↑ « Composition de la Métropole de Clermont Auvergne Métropole (246300701). », sur Insee (consulté le )
  2. ↑ « Population par sexe et âge en 2018 - Département du Puy-de-Dôme (63). », sur Insee, (consulté le )
  1. ↑ POP T1 - Population en historique depuis 1968.
  2. ↑ a et b POP T0 – Population par grandes tranches d'âges.
  3. ↑ POP T3 – Population par sexe et âge en 2018.
  4. ↑ EMP T1 – Population de 15 à 64 ans par type d'activité.
  5. ↑ EMP T5 – Emploi et activité.
  6. ↑ a et b CEN T1 – Établissements actifs par secteur d'activité au 31 décembre 2015.
  7. ↑ CEN T2 – Postes salariés par secteur d'activité au 31 décembre 2015.
  8. ↑ DEN T3 – Nombre d'entreprises par secteur d'activité au .
  9. ↑ TOU T1 – Nombre et capacité des hôtels au .
  10. ↑ TOU T2 – Nombre et capacité des campings au .
  11. ↑ TOU T3 – Nombre d'autres hébergements collectifs au .

Site officiel[modifier | modifier le code]

  1. ↑ a et b « Budget 2018 » (consulté le ).
  2. ↑ a et b « Statuts de la communauté d'agglomération clermontoise (Délibération du Conseil Communautaire du 10 décembre 1999) » [PDF], (consulté le ).

Autres références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ a b c et d « Décret n° 2017-1778 du 27 décembre 2017 portant création de la métropole dénommée « Clermont Auvergne Métropole », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  2. ↑ « Lettre de la Chambre Régionale des Comptes à Serge Godard, président de Clermont Communauté » [PDF], sur ccomptes.fr, (consulté le ).
  3. ↑ « L'agglomération clermontoise s'offre une nouvelle communauté de communes », sur lesechos.fr, (consulté le ).
  4. ↑ « Clermont Communauté deviendra une communauté urbaine au  », sur La Montagne.fr, .
  5. ↑ Pablo Aiquel, « Clermont-Ferrand veut devenir communauté urbaine en 2016 : mode d'emploi », sur La Gazette des communes, (consulté le ).
  6. ↑ « Zoom sur la Communauté Urbaine », Ville de Clermont-Ferrand (consulté le ).
  7. ↑ a et b Clermontcommunauté.info, no 53, décembre 2016 (lire en ligne [PDF]).
  8. ↑ Alice Robinet, « Clermont Communauté veut se transformer en communauté urbaine d'ici 2017 », sur France 3 Auvergne, (consulté le ).
  9. ↑ a et b Claude Fallas, « Clermont Communauté va devenir Clermont Auvergne Métropole : qu'est-ce que ça change ? », sur France 3 Auvergne, (consulté le ).
  10. ↑ Direction des collectivités territoriales et de l'environnement – Bureau du contrôle de légalité – Intercommunalité, « ARRÊTÉ complétant les deux arrêtés préfectoraux du 26 juillet 2016 modifiant les compétences de la communauté d'agglomération « Clermont-Communauté » ET portant transformation de la communauté d'agglomération « Clermont-Communauté » en communauté urbaine » [PDF], Recueil des actes administratifs no 63-2016-065, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 69-83.
  11. ↑ Philippe Cros, « Le gouvernement favorable à une métropole à Clermont », sur lamontagne.fr, .
  12. ↑ Pierre Peyret, « Les élus de Clermont Auvergne Métropole donnent leur accord au passage en métropole », sur lamontagne.fr, (consulté le ).
  13. ↑ « 240 km de routes transférés à la métropole », sur puy-de-dome.fr, Conseil départemental du Puy-de-Dôme, (consulté le ).
  14. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Rennes
  15. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Tours
  16. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Lille
  17. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Rouen
  18. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Paris
  19. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Orléans
  20. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Strasbourg
  21. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Metz
  22. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Nancy
  23. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Dijon
  24. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Nantes
  25. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Lyon
  26. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Toulouse
  27. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Bordeaux
  28. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Montpellier
  29. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Marseille
  30. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Saint-Étienne
  31. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Grenoble
  32. ↑ Distance à vol d'oiseau Clermont-Ferrand/Nice
  33. ↑ « Modification des limites territoriales des arrondissements du Puy-de-Dôme au  », sur puy-de-dome.gouv.fr, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ).
  34. ↑ Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes, « Arrêté no 16-536 du 21 décembre 2016 portant sur les modifications des limites territoriales des cinq arrondissements du Puy-de-Dôme » [PDF], Recueil des actes administratifs no 63-2016-065, sur puy-de-dome.gouv.fr, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 211-214.
  35. ↑ Direction des collectivités territoriales et de l'environnement - Bureau du contrôle et de la légalité - Intercommunalité, « ARRÊTÉ no 13/01894 du 27 septembre 2013 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté d'agglomération « Clermont-Communauté » ainsi que celui attribué à chaque commune membre lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux » [PDF], Recueil des actes administratifs 2013-70, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 3641-3643 (22-24 sur le PDF).
  36. ↑ Direction des collectivités territoriales et de l'environnement – Bureau du contrôle de légalité – Intercommunalité, « ARRETE no 19-01631 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la métropole « Clermont-Auvergne-Métropole » ainsi que celui attribué à chaque commune membre, lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux » [PDF], Recueil des actes administratifs no 63-2019-112, sur puy-de-dome.gouv.fr, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 52-55.
  37. ↑ « GODARD Serge », Anciens sénateurs Ve République, Sénat (consulté le ).
  38. ↑ Claude Fallas, « Olivier Bianchi, nouveau président de Clermont Communauté », sur France 3 Auvergne, (consulté le ).
  39. ↑ a b et c Philippe Cros, « Le maire de Clermont-Ferrand a été réélu à la tête de Clermont Auvergne Métropole », La Montagne, (consulté le ).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

v · m
Métropole à statut de collectivité territoriale Lyon
Métropoles à statut particulier Bon article Aix-Marseille · Paris
Métropoles de droit commun Bordeaux · Brest · Clermont-Ferrand · Dijon · Grenoble · Article de qualité Lille · Metz · Montpellier · Nancy · Nantes · Nice · Orléans · Rennes · Rouen · Saint-Étienne · Strasbourg · Toulon · Toulouse · Tours
v · m
v · m
Métropole Clermont Auvergne Métropole Blason du département du Puy-de-Dôme
Communautés d'agglomération
Communautés de communes
Anciennes intercommunalités (communautés de communes)
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