Catégorie:Sénat (France)

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Arborescence de la politique française ↑ · ↓

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États généraux	1302-1303 1308 1312 1314 1317 1320 1321 1322 1326 1343 1346 1355 1356 1357 1358 1359 1363 1369 1380 1413 1420 1439 1448 1468 1484 1506 1560 1561 1576-1577 1588-1589 1593 1614 1789

Révolution française

États généraux de 1789 convocation liste catégories noblesse clergé tiers état présidents
Assemblée nationale constituante liste catégories noblesse clergé tiers état présidents

Royaume de France (Monarchie constitutionnelle)

Constitution de 1791	Assemblée nationale législative élections liste catégorie présidents

République française
(Première République)

Constitution de l'an I (1793)

Convention nationale

Constitution de l'an III (Directoire)

Conseil des Anciens liste catégorie	I^er sénat élections liste catégorie II^e sénat élections liste catégorie III^e sénat élections liste catégorie IV^e sénat élections liste catégorie
Conseil des Cinq-Cents liste catégorie	I^re législature élections liste catégorie II^e législature élections liste catégorie III^e législature élections liste catégorie IV^e législature élections liste catégorie

Constitution de l'an VIII (Consulat)
Constitution de l'an X (Consulat à vie)

Sénat conservateur	liste catégorie
Tribunat liste catégorie	I^re session élections liste catégorie II^e session élections liste catégorie III^e session élections liste catégorie IV^e session élections liste catégorie V^e session élections liste catégorie VI^e session élections liste catégorie
Corps législatif liste catégorie	I^re législature liste catégorie II^e législature élections liste catégorie III^e législature élections liste catégorie IV^e législature élections liste catégorie V^e législature élections liste catégorie VI^e législature élections liste catégorie

Empire français
(Premier Empire)

Constitution de l'an XII

Sénat conservateur	liste catégorie
Tribunat (jusqu'en 1807) liste catégorie	I^re session élections liste catégorie II^e session élections liste catégorie III^e session élections liste catégorie IV^e session élections liste catégorie
Corps législatif liste catégorie	I^re législature élections liste catégorie II^e législature élections liste catégorie III^e législature élections liste catégorie IV^e législature élections liste catégorie V^e législature élections liste catégorie VI^e législature élections liste catégorie VII^e législature élections liste catégorie VIII^e législature élections liste catégorie IX^e législature élections liste catégorie X^e législature élections liste catégorie

Royaume de France
(Première Restauration)

Charte de 1814

Chambre des pairs	liste catégorie
Chambre des députés	élections liste catégorie

Empire français
(Cent-Jours)

Acte additionnel aux constitutions de l'Empire

Chambre des pairs	liste catégorie
Chambre des représentants	élections liste catégorie

Royaume de France
(Seconde Restauration)

Charte de 1814

Chambre des pairs	liste catégorie
Chambre des députés liste catégorie	I^re législature élections liste II^e législature élections de 1816 et 1820 liste III^e législature élections liste IV^e législature élections liste

Royaume de France
(Monarchie de Juillet)

Charte de 1830

Chambre des pairs	liste catégorie
Chambre des députés liste catégorie	I^re législature élections liste II^e législature élections liste III^e législature élections liste IV^e législature élections liste V^e législature élections liste VI^e législature élections liste VII^e législature élections liste

République française
(Deuxième République)

-	Assemblée nationale constituante élections liste catégorie
Constitution de 1848	Assemblée nationale législative élections liste catégorie

Empire français
(Second Empire)

Constitution de 1852

Sénat	liste catégorie
Corps législatif liste catégorie	I^re législature élections liste II^e législature élections liste III^e législature élections liste IV^e législature élections liste

République française
(Troisième République)

Assemblée nationale

Lois constitutionnelles de 1875

I^er sénat
- élections
- liste
- catégorie
II^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
III^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
IV^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
V^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
VI^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
VII^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
VIII^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
IX^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
X^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
XI^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
XII^e sénat
- élections
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- catégorie
XIII^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
XIV^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
XV^e sénat
- élections
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- catégorie
XVI^e sénat
- élections
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XVII^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
XVIII^e sénat
- élections
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- catégorie
XIX^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
XX^e sénat
- élections
- liste
- catégorie
XXI^e sénat
- élections
- liste
- catégorie

Chambre des députés
- liste
- catégorie

État français
(Régime de Vichy)

Loi constitutionnelle de 1940	Conseil national liste catégorie

CFLN

Ordonnance du 17 septembre 1943	Assemblée consultative provisoire liste catégorie

GPRF

Ordonnance du 9 août 1944	Assemblée nationale constituante élections liste catégorie
Loi constitutionnelle de 1945	Assemblée nationale constituante élections liste catégorie

République française
(Quatrième République)

Constitution de 1946

Conseil de la République liste catégorie élus par l'Assemblée Nationale élections sénatoriales	I^er sénat élections liste catégorie II^e sénat élections liste catégorie III^e sénat élections liste catégorie IV^e sénat élections liste catégorie V^e sénat élections liste catégorie
Assemblée nationale liste catégorie	I^re législature élections liste catégorie II^e législature élections liste catégorie III^e législature élections liste catégorie