Ordre de succession légitimiste au trône de France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher

La dynastie capétienne, ou maison de France, est la plus grande dynastie en Europe, avec plus de 130 membres de sexe masculin vivants descendant en ligne agnatique de Louis XIII. Depuis l'extinction de la maison de Courtenay en 1733, la maison de Bourbon est la seule branche restante de filiation légitime. Après la mort en 1830 du dernier prince de Condé (descendant du dernier fils de Charles de Bourbon, duc de Vendôme), il ne restait plus comme branches légitimes capétiennes que celles issues de Louis XIII.

De nos jours, les descendants en ligne masculine de Louis XIV par son petit-fils Philippe V d'Espagne sont désignés comme princes[1] de Bourbon, alors que les descendants de la lignée mâle de Louis-Philippe Ier (duc d'Orléans puis roi des Français) sont désignés comme princes[1] d'Orléans (ou d'Orléans et Bragance, pour les descendants de Gaston d'Orléans, comte d'Eu) et leur branche est appelée la maison d'Orléans. Sous l'Ancien Régime et la Restauration, le titre des dynastes des branches cadettes était prince du sang royal de France. Sous la monarchie de Juillet (que les légitimistes considèrent comme non avenue, en ce qui concerne les titulatures), il n'y avait plus de titre générique pour les dynastes mâles[2], qui portaient chacun un titre personnel et viager.

En dehors des familles régnantes d'Espagne et de Luxembourg, les titres portés actuellement par les membres de la maison de Bourbon sont des titres de courtoisie. Ils sont traditionnellement admis mais n’ont aucune d’existence juridique, le chef de la maison de Bourbon (prétendant légitimiste au trône de France) ainsi que ceux des branches anciennement régnantes (Bourbons des Deux-Siciles, Bourbons de Parme, maison d'Orléans) et de la maison d'Orléans et Bragance (prétendant au trône du Brésil) n’ayant pas, au regard des lois des Républiques française, italienne et brésilienne, la faculté d’octroyer des marques d’honneur et de distinction ou des titres.

Explications[modifier | modifier le code]

L'ordre de succession au trône de France s'obtient selon les lois fondamentales du royaume de France. Le plus proche parent mâle hérite de la couronne à la mort du roi précédent, en commençant par les descendants, et à défaut d'enfants ou de petits-enfants, les frères puis les neveux, arrière-neveux, oncles, cousins, etc., selon les principes généraux de succession dans le droit commun des coutumes de France[C'est-à-dire ?], dans lequel les filles ne sont pas héritières. Ainsi, l'héritier doit être un enfant légitime, mâle, et de confession catholique, le Clergé étant, sous l'Ancien Régime, le premier ordre du royaume. Partant de ce principe, seuls les descendants dits dynastes sont numérotés et une vingtaine de descendants non dynastes sont simplement nommés.

Le roi régnant ne dispose pas de la couronne : il ne peut donc ni abdiquer, ni choisir son successeur, ni faire de pacte sur sa succession future.

Les légitimistes français considèrent les renonciations faites par Philippe V d'Espagne au trône de France lors du traité d'Utrecht en 1713 comme non valides pour cette raison. Ils ne reconnaissent, par ailleurs, aucun principe d'exclusion des Capétiens établis à l'étranger (ou de leur descendance agnatique) de la succession au trône de France, excipé par les orléanistes.

Dans le contexte des guerres de religion, l'arrêt Lemaistre du parlement de Paris, en date du 28 juin 1593, qui « annul[ait] tous traités faits ou à faire qui appelleraient au trône de France un prince ou une princesse étrangère, comme contraire à la loi salique et autres lois fondamentales de l'état », a réaffirmé avec force le principe de l'exclusion des femmes et de leurs descendants — notamment étrangers — du trône de France, en vertu de la loi salique et la loi de catholicité, au moment de la succession d'Henri III. En effet, dans cet arrêt prononcé en séance plénière, les parlementaires rappelèrent par deux fois les conditions posées par les lois fondamentales pour déclarer le nouveau roi, qui devait être catholique et Français : « maintenir la religion catholique, apostolique et romaine et l'état et couronne de France, sous la protection d'un bon roi très chrestien, catholique et françois » ; « Que les lois fondamentales de ce royaume soient gardées [...] pour la déclaration d'un roi Catholique et français »[3]. Après la mort d'Henri III, son héritier selon la loi salique était le roi Henri III de Navarre, souverain étranger mais de lignage français, capétien (fils d'Antoine de Bourbon, descendant direct de saint Louis). Nicole Oresme, évêque de Lisieux et conseiller de Charles V, écrivait que « Tous François sunt d’un lignage, car ils ont aucune similitude ou affinité ou proceineté naturele communelment. [...] Et donques le roy qui est pere de ses subjects [...] doit avoir [...] unité ou convenience de lignage, comme dit est. Par quoy il s’ensuit que ce est inconvenient et chose desnaturele ou hors nature que un homme soit roy d’un royalme et qu’il soit de estrange païs. »[4]. Mais étant protestant, le monarque navarrais n'était pas accepté par les Ligueurs, qui voulaient abolir la loi salique et mettre sur le trône une Habsbourg espagnole catholique, l'infante Isabelle. Celle-ci était petite-fille du roi de France Henri II, mais par sa mère, Élisabeth de France (qui avait épousé le roi d'Espagne Philippe II). Le parlement de Paris rendit l'arrêt Lemaistre pour confirmer que la loi salique était toujours en vigueur, et que de ce fait étaient exclus de la succession les princes étrangers (en l'occurrence, les Habsbourg mais aussi les Savoie, car la sœur cadette de l'infante Isabelle avait épousé le duc de Savoie, Charles-Emmanuel Ier, dont elle avait déjà six enfants).

En s'appuyant sur un exemple carolingien (donc antérieur à l'établissement des lois fondamentales par les Capétiens), le juriste André Favyn[5] affirmait en 1620 que « la Noblesse de France [...] n’a jamais voulu recognoistre Prince Estranger pour son Roy; voire fust-il du Sang de France ». Selon cet auteur, le principe même de l'exclusion des étrangers avait présidé à l'accession au trône de la dynastie capétienne. Favyn parlait d'Arnulf de Carinthie, un Carolingien bâtard devenu roi des Francs orientaux (puis empereur) après la déposition de son oncle Charles III le Gros, et que la noblesse de Francie occidentale ne reconnut pas pour roi, lui préférant Eudes, comte d'Anjou (un Robertien, grand-oncle d'Hugues Capet).

Mais pour l'historien Juvenal des Ursins (archevêque de Reims) au contraire, et s'agissant cette fois des Capétiens, le roi « n’a qu’une manière d’administration et usage [de la couronne] pour en jouir sa vie durant ». Il ne peut donc, « ni aliéner ou bailler le royaume en autre main..... et quand il a un fils, ne lui peut le roi son père ni autre abdiquer ou ôter ce droit, voire même s'il le voulait et consentait »[6].

Le duc de Saint-Simon, Louis de Rouvroy (1675-1755), tout ami du régent qu'il était, a d'ailleurs affirmé[7],[8] que :

« Ainsy et non autrement, les Ducs et Pairs sont du corps de la noblesse comme les Princes du sang et les Fils de France en sont, comme le Roy mesme en est, lequel pour estre le chef et le souverain de l'Estat n'en est pas moins membre pour en estre la teste, et comme tel, ne peut qu'il ne soit plustost d'un des trois Ordres que des deux autres, puisqu'enfin il est François, et ne le fust il pas né, il le devient dans l'instant qu'il est devenu Roy de France reconnu et légitime, et par cela mesme incorporé partie, membre de l'Estat, dont il n'est Roy et maistre de cette totalité de membres qui compose la Monarchie, que parce qu'à raison de sa Dignité, il est le premier, le plus excellent de tous les autres membres et la teste de tout le corps, qui régit et qui gouverne tous les autres membres. »

En 1713, le procureur général Henri François d'Aguesseau faisait ces observations[9] : « les maximes fondamentales de l'Estat et cette espèce de substitution perpétuelle qui appelle successivement les Princes du sang chacun dans leur ordre à la Couronne, valent bien des lettres de naturalité ».

De surcroît, comme le martela au nom d'« un sentiment de dignité nationale », le journal Le Drapeau blanc le 6 mars 1820 (trois semaines après que, le duc de Berry étant mort, la branche aînée se fut réduite à trois mâles dynastes — le roi, le comte d'Artois et le duc d'Angoulême) : « ce n'était pas à des Français à s'armer d'une clause [la renonciation de Philippe V] imposée par l'étranger, et dans son seul intérêt »[10].

Le jurisconsulte Robert-Joseph Pothier (1699-1772) indiquait quant à lui que « Les enfants nés hors de France de François expatriés, ne sont privés des droits de Regnicole, qu'autant qu'ils demeurent en Pays étranger. S'ils viennent en France, ils recouvrent tous les droits de Citoyens. » Et, sous la Restauration, Louis XVIII soutint que la descendance de Philippe V restait française[11], bien que ni Philippe V ni ses enfants ne fussent revenus vivre en France.

Aussi, par un arrêt de 1932[12], la cour d'appel d'Orléans a constaté que le roi Philippe V d'Espagne :

« en acceptant la Couronne Royale d'Espagne, et en fixant de façon définitive son domicile hors de ce pays [hors de France], ce qui était une conséquence inéluctable de son accession au trône [espagnol], a[vait] perdu la nationalité française ; [et] qu'alors même qu'il eût conservé cette nationalité, ses enfants nés en Espagne, c'est-à-dire hors de France, auraient été ipso facto des étrangers, étant donné le principe du droit français alors en vigueur [...] »

.

Le testament de Louis XIV qui prévoyait la succession possible de ses enfants légitimés, avait été cassé par le Parlement pour excès de pouvoir. Dans ses Réflexions sur l'édit du mois de juillet 1714[13], le duc de Saint-Simon avait cependant écrit qu'« être appelé à la couronne au défaut des successeurs légitimes est un droit qui se peut concéder. Les lois permettent à un père de famille de disposer dans les siècles à venir ; il est juste que l’État puisse, par des motifs de bien public, ce que peuvent les personnes privées ». Depuis la mort du dernier Condé (Louis VI Henri de Bourbon-Condé), tous les successibles dans l'ordre légitimiste sont des descendants de Louis XIII.

Ordre de succession[modifier | modifier le code]

  1. Louis XIII, roi de FranceLouis XIV, roi de FranceLouis de France, dauphin de FrancePhilippe V, roi d'EspagneCharles III, roi d'Espagne → Charles IV, roi d'Espagne → François de Paule de Bourbon, infant d'EspagneFrançois d'Assise de Bourbon, roi consort d'EspagneAlphonse XII, roi d'Espagne → Alphonse XIII, roi d'Espagne → Jacques-Henri de Bourbon, duc d'Anjou et de Ségovie → Alphonse de Bourbon, duc d'Anjou et de Cadix
  2. Louis de Bourbon (Luis Alfonso de Borbón y Martínez-Bordiú) (1974), duc d'Anjou, fils du duc d'Anjou et de Cadix
  3.  Louis de Bourbon (Luis de Borbón y Vargas) (2010), dauphin de France, duc de Bourgogne, fils du duc d'Anjou
  4.  Alphonse de Bourbon (Alfonso de Borbón y Vargas) (2010), fils de France, duc de Berry, fils du duc d'Anjou

    Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.

    Tous ceux qui précèdent sont des descendants en ligne agnatique d'Alphonse de Bourbon
    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Charles IV, roi d'Espagne → François de Paule de Bourbon, infant d'Espagne → François d'Assise de Bourbon, roi consort d'Espagne → Alphonse XII, roi d'Espagne → Alphonse XIII, roi d'Espagne → Jean d'Espagne, comte de Barcelone
  5. S.M. Juan Carlos Ier d'Espagne (Juan Carlos de Borbón y Borbón-Dos Sicilias) (1938), roi d'Espagne, fils du comte de Barcelone, Petit-Fils de France
  6.  S.M. Felipe VI d'Espagne (Felipe de Borbón y Grecia) (1968), roi d'Espagne, fils de Juan Carlos Ier d'Espagne, Premier prince du sang

    Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.

    Tous ceux qui précèdent sont des descendants en ligne agnatique d'Alphonse XIII, roi d'Espagne
    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Charles IV, roi d'Espagne → François de Paule de Bourbon, infant d'Espagne → Henri de Bourbon, duc de SévilleFrançois de Paule de Bourbon, duc d'Anjou → François de Paule de Bourbon, duc consort de Séville → François de Paule de Bourbon
  7. François de Bourbon (Francisco de Borbón y Escasany) (1943), duc de Séville, fils de François de Paule de Bourbon
  8.  François de Paule de Bourbon (Francisco de Paula de Borbón y Hardenberg) (1979), fils du duc de Séville
  9. Alphonse-Charles de Bourbon (Alfonso Carlos de Borbón y Escasany) (1945), fils de François de Paule de Bourbon
  10.  Alphonse de Bourbon (Alfonso de Borbón y Yordi) (1973), fils d'Alphonse-Charles de Bourbon
    •  → fils non dynaste : Alphonse de Bourbon[N 1] (Alfonso de Borbón y Silva) (2014), fils d'Alphonse de Bourbon
  11. Henri de Bourbon (Enrique de Borbón y Garcia de Lobez) (1970), fils de François de Paule de Bourbon

    Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.



    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Charles IV, roi d'Espagne → François de Paule de Bourbon, infant d'Espagne → Henri de Bourbon, duc de Séville → François de Paule de Bourbon, marquis consort de Balboa → Joseph de BourbonCharles de Bourbon
  12. Charles de Bourbon (Carlos José de Borbón y Oro) (1940), fils de Charles de Bourbon



    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Charles IV, roi d'Espagne → François de Paule de Bourbon, infant d'Espagne → Henri de Bourbon, duc de Séville → François de Paule de Bourbon, marquis consort de Balboa → Alphonse de Bourbon, marquis d'Esquilache
  13. Alphonse de Bourbon (Alfonso de Borbón y Caralt) (1926), marquis d'Esquilache, fils du marquis d'Esquilache

    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Charles IV, roi d'Espagne → François de Paule de Bourbon, infant d'Espagne → Henri de Bourbon, duc de Séville → Albert de Bourbon, duc de Sainte-Hélène → Albert de Bourbon, duc de Sainte-Hélène → Alphonse de Bourbon, duc de Sainte-Hélène → Albert de Bourbon, duc de Sainte-Hélène
  14. Alphonse de Bourbon (Alfonso de Borbón y Sanchiz) (1961), duc de Sainte-Hélène, fils d'Albert de Bourbon, duc de Sainte-Hélène
  15.  Alphonse de Bourbon (Alfonso de Borbón y Escrivá de Romaní) (1995), fils du duc de Sainte-Hélène

    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Charles IV, roi d'Espagne → François de Paule de Bourbon, infant d'Espagne → Henri de Bourbon, duc de Séville → Albert de Bourbon, duc de Sainte-Hélène → Albert de Bourbon, duc de Sainte-Hélène → Alphonse de Bourbon, duc de Sainte-Hélène → Alphonse de BourbonAlphonse de Bourbon
  16. Alphonse de Bourbon (Alfonso de Borbón y Pérez) (1999), fils d'Alphonse de Bourbon

    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Charles IV, roi d'Espagne → François de Paule de Bourbon, infant d'Espagne → Henri de Bourbon, duc de Séville → Albert de Bourbon, duc de Sainte-Hélène → Albert de Bourbon, duc de Sainte-Hélène → Alphonse de Bourbon, duc de Sainte-Hélène → Alphonse de Bourbon
  17. Ferdinand de Bourbon (Fernando de Borbón y Medina) (1966), fils d'Alphonse de Bourbon
  18.  Ferdinand de Bourbon (Fernando de Borbón y Vallejo) (2001), fils de Ferdinand de Bourbon
  19.  Ignace de Bourbon (Ignacio de Borbón y Vallejo) (2005), fils de Ferdinand de Bourbon
  20. Jacques de Bourbon (Jaime de Borbón y Medina) (1971), fils d'Alphonse de Bourbon

    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Ferdinand Ier, roi des Deux-SicilesFrançois Ier, roi des Deux-Siciles → Ferdinand II, roi des Deux-Siciles → Alphonse de Bourbon-Siciles, comte de Caserte → Charles de Bourbon-SicilesAlphonse de Bourbon-Siciles, duc de Calabre → Charles de Bourbon-Siciles (Carlos de Borbón-Dos Sicilias y Borbón-Parma) (1938-2015), duc de Calabre
  21.  Pierre de Bourbon-Siciles (Pedro de Borbón-Dos Sicilias y Orleáns) (1968), duc de Calabre, fils de Charles de Bourbon-Siciles
  22.  Jacques de Bourbon-Siciles (Jaime de Borbón-Dos Sicilias y Landaluce) (1992), duc de Noto, fils du duc de Calabre
  23.  Jean de Bourbon-Siciles (Juan de Borbón-Dos Sicilias y Landaluce) (2003), fils du duc de Calabre
  24.  Paul de Bourbon-Siciles (Pablo de Borbón-Dos Sicilias y Landaluce) (2004), fils du duc de Calabre
  25.  Pierre de Bourbon-Siciles (Pedro de Borbón-Dos Sicilias y Landaluce) (2007), fils du duc de Calabre

    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Ferdinand Ier, roi des Deux-Siciles → François Ier, roi des Deux-Siciles → Ferdinand II, roi des Deux-Siciles → Alphonse de Bourbon-Siciles, comte de Caserte → Rénier de Bourbon-Siciles, duc de CastroFerdinand de Bourbon-Siciles, duc de Castro
  26. Charles de Bourbon-Siciles (Carlo di Borbone-Due Sicilie) (1963), duc de Castro, fils de Ferdinand de Bourbon-Siciles, duc de Castro

    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Ferdinand Ier, roi des Deux-Siciles → François Ier, roi des Deux-Siciles → Ferdinand II, roi des Deux-Siciles → Alphonse de Bourbon-Siciles, comte de Caserte → Philippe de Bourbon-SicilesGaëtan de Bourbon-Siciles → enfants non dynastes :
    • Adrien de Bourbon-Siciles[N 2] (Adriano di Borbone-Due Sicilie) (1948), fils de Gaëtan de Bourbon-Siciles
    •  Philippe de Bourbon-Siciles[N 2] (Filippo di Borbone-Due Sicilie) (1977), fils d'Adrien de Bourbon-Siciles
    • Grégoire de Bourbon-Siciles[N 2] (Gregorio di Borbone-Due Sicilie) (1950), fils de Gaëtan de Bourbon-Siciles
    •  Christian de Bourbon-Siciles[N 2] (Cristiano di Borbone-Due Sicilie) (1974), fils de Grégoire de Bourbon-Siciles
    •  Raymond de Bourbon-Siciles[N 2] (Raimondo di Borbone-Due Sicilie) (1978), fils de Grégoire de Bourbon-Siciles


    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Charles III, roi d'Espagne → Ferdinand Ier, roi des Deux-Siciles → François Ier, roi des Deux-Siciles → Ferdinand II, roi des Deux-Siciles → Alphonse de Bourbon-Siciles, comte de Caserte → Gabriel des Bourbon-Siciles
  27. Antoine de Bourbon-Siciles (Antonio di Borbone-Due Sicilie) (1929), fils de Gabriel de Bourbon-Siciles
  28.  François de Bourbon-Siciles (Francesco di Borbone-Due Sicilie) (1960), fils d'Antoine de Bourbon-Siciles
  29.  Antoine de Bourbon-Siciles (Antonio di Borbone-Due Sicilie) (2003), fils de François de Bourbon-Siciles
  30.  Janvier de Bourbon-Siciles (Gennaro di Borbone-Due Sicilie) (1966), fils d'Antoine de Bourbon-Siciles
  31. Casimir de Bourbon-Siciles (Casimiro di Borbone-Due Sicilie) (1938), fils de Gabriel de Bourbon-Siciles
  32.  Louis de Bourbon-Siciles (Luigi di Borbone-Due Sicilie) (1970), fils de Casimir de Bourbon-Siciles
  33.  Alexandre de Bourbon-Siciles (Alexandro di Borbone-Due Sicilie) (1974), fils de Casimir de Bourbon-Siciles

    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Philippe Ier, duc de ParmeFerdinand Ier, duc de Parme → Louis Ier, roi d'ÉtrurieCharles II, duc de Parme → 'Charles III, duc de Parme → Robert Ier, duc de Parme → François-Xavier de Bourbon-Parme, duc de Parme → Charles-Hugues de Bourbon-Parme, duc de Parme
  34. Charles de Bourbon-Parme (Carlos de Borbón-Parma y Oranje-Nassau) (1970), duc de Parme, fils de Charles-Hugues, duc de Parme
  35.  Charles de Bourbon-Parme (Carlos de Borbón-Parma) (2016), fils de Charles, duc de Parme
  36. Jacques de Bourbon-Parme (Jaime de Borbón-Parma y Oranje-Nassau) (1972), comte de Bardi, fils de Charles-Hugues, duc de Parme

    Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.



    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Philippe Ier, duc de Parme → Ferdinand Ier, duc de Parme → Louis Ier, roi d'Étrurie → Charles II, duc de Parme → 'Charles III, duc de Parme → Robert Ier, duc de Parme → François-Xavier de Bourbon-Parme, duc de Parme
  37. Sixte-Henri de Bourbon-Parme (Sixto Enrique de Borbón-Parma y Bourbon-Busset) (1940), duc d'Aranjuez, fils de François-Xavier de Bourbon-Parme, duc de Parme

    Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.



    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Philippe Ier, duc de Parme → Ferdinand Ier, duc de Parme → Louis Ier, roi d'Étrurie → Charles II, duc de Parme → Charles III, duc de Parme → Robert Ier, duc de Parme → Félix de Bourbon-Parme, prince de Luxembourg
  38. S.A.R. Jean de Luxembourg (Jean de Nassau) (1921), grand-duc de Luxembourg, fils de Félix de Bourbon-Parme (il est le doyen des Capétiens)
  39.  S.A.R. Henri de Luxembourg (Henri de Nassau) (1955), grand-duc de Luxembourg, fils du grand-duc Jean de Luxembourg
  40.  S.A.R. Guillaume de Luxembourg (Guillaume de Nassau) (1981), grand-duc héritier de Luxembourg, fils du grand-duc de Luxembourg
  41.  S.A.R. Félix de Luxembourg (Félix de Nassau) (1984), prince de Luxembourg, fils du grand-duc de Luxembourg
  42.  S.A.R. Liam de Nassau (2016), prince de Luxembourg, fils du prince Felix de Luxembourg
  43.  S.A.R. Louis de Luxembourg (Louis de Nassau) (1986), prince de Luxembourg, fils du grand-duc de Luxembourg
  44.  S.A.R. Gabriel de Nassau (2006), prince de Luxembourg, fils du prince Louis de Luxembourg
  45.  S.A.R. Noah de Nassau (2007), prince de Luxembourg, fils du prince Louis de Luxembourg
  46.  S.A.R. Sébastien de Luxembourg (Sébastien de Nassau) (1992), prince de Luxembourg, fils du grand-duc de Luxembourg
  47.  S.A.R. Jean de Luxembourg (Jean de Nassau) (1957), prince de Luxembourg, fils du grand-duc Jean de Luxembourg
  48.  S.A.R. Constantin de Nassau (1988), prince de Luxembourg, fils du prince Jean de Luxembourg
    •  → fils non dynaste : Félix de Nassau[N 1] (2018), fils du prince Constantin de Luxembourg
  49.  S.A.R. Wenceslas de Nassau (1990), prince de Luxembourg, fils du prince Jean de Luxembourg
  50.  S.A.R. Carl-Johann de Nassau (1992), prince de Luxembourg, fils du prince Jean de Luxembourg
  51.  S.A.R. Guillaume de Luxembourg (Guillaume de Nassau) (1963), prince de Luxembourg, fils du grand-duc Jean de Luxembourg
  52.  S.A.R. Paul-Louis de Nassau (1998), prince de Luxembourg, fils du prince Guillaume de Luxembourg
  53.  S.A.R. Léopold de Nassau (2000), prince de Luxembourg, fils du prince Guillaume de Luxembourg
  54.  S.A.R. Jean de Nassau (2004), prince de Luxembourg, fils du prince Guillaume de Luxembourg

    Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.



    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Philippe Ier, duc de Parme → Ferdinand Ier, duc de Parme → Louis Ier, roi d'Étrurie → Charles II, duc de Parme → Charles III, duc de Parme → Robert Ier, duc de Parme → Félix de Bourbon-Parme, prince de Luxembourg → Charles de Luxembourg
  55. S.A.R. Robert de Nassau (1968), prince de Luxembourg, fils du prince Charles de Luxembourg
    • → fils non dynaste : S.A.R. Alexandre de Nassau[N 3] (1997), prince de Luxembourg, fils du prince Robert de Nassau
    • → fils non dynaste : S.A.R. Frédéric de Nassau[N 3] (2002), prince de Luxembourg, fils du prince Robert de Nassau



    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Philippe Ier, duc de Parme → Ferdinand Ier, duc de Parme → Louis Ier, roi d'Étrurie → Charles II, duc de Parme → Charles III, duc de Parme → Robert Ier, duc de Parme → René de Bourbon-ParmeJacques de Bourbon-Parme
  56. Philippe de Bourbon-Parme (1949), fils de Jacques de Bourbon-Parme
  57.  Jacques de Bourbon-Parme (1986), fils de Philippe de Bourbon-Parme
  58.  Joseph de Bourbon-Parme (1989), fils de Philipe de Bourbon-Parme
  59. Alain de Bourbon-Parme (1955), fils de Jacques de Bourbon-Parme

    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Philippe Ier, duc de Parme → Ferdinand Ier, duc de Parme → Louis Ier, roi d'Étrurie → Charles II, duc de Parme → Charles III, duc de Parme → Robert Ier, duc de Parme → René de Bourbon-Parme
  60. Michel de Bourbon-Parme (1926), fils de René de Bourbon-Parme
  61.  Éric de Bourbon-Parme (1953), fils de Michel de Bourbon-Parme
  62.  Michel de Bourbon-Parme (1989), fils d'Éric de Bourbon-Parme
  63.  Henri de Bourbon-Parme (1991), fils d'Éric de Bourbon-Parme
  64.  Charles-Emmanuel de Bourbon-Parme (1961), fils de Michel de Bourbon-Parme
  65.  Amaury de Bourbon-Parme (1991), fils de Charles-Emmanuel de Bourbon-Parme

    Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.



    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Philippe Ier, duc de Parme → Ferdinand Ier, duc de Parme → Louis Ier, roi d'Étrurie → Charles II, duc de Parme → Charles III, duc de Parme → Robert Ier, duc de Parme → René de Bourbon-ParmeAndré de Bourbon-Parme
  66. Axel de Bourbon-Parme (1968), fils d'André de Bourbon-Parme
  67.  Côme de Bourbon-Parme (1997), fils d'Axel de Bourbon-Parme

    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, Dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Philippe Ier, duc de Parme → Ferdinand Ier, duc de Parme → Louis Ier, roi d'Étrurie → Charles II, duc de Parme → Charles III, duc de Parme → Robert Ier, duc de Parme → Louis de Bourbon-ParmeGuy de Bourbon-Parme
  68. Louis de Bourbon-Parme (1966), fils de Guy de Bourbon-Parme
    • → fils non dynaste : Guy de Bourbon-Parme[N 4] (1995), fils de Louis de Bourbon-Parme



    Louis XIII, roi de France → Louis XIV, roi de France → Louis de France, Dauphin de France → Philippe V, roi d'Espagne → Philippe Ier, duc de Parme → Ferdinand Ier, duc de Parme → Louis Ier, roi d'Étrurie → Charles II, duc de Parme → Charles III, duc de Parme → Robert Ier, duc de Parme → Louis de Bourbon-Parme
  69. Rémy de Bourbon-Parme (1942), fils de Louis de Bourbon-Parme
  70.  Tristan de Bourbon-Parme (1974), fils de Rémy de Bourbon-Parme
  71. Jean de Bourbon-Parme (1961), fils de Louis de Bourbon-Parme
  72.  Arnaud de Bourbon-Parme (1989), fils de Jean de Bourbon-Parme
  73.  Christophe de Bourbon-Parme (1991), fils de Jean de Bourbon-Parme
    Tous ceux qui précèdent sont des descendants en ligne agnatique de Louis XIV, roi de France
    Louis XIII, roi de France → Philippe de France, duc d'OrléansPhilippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe Ier, duc d'Orléans, roi des FrançaisFerdinand-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Robert d'Orléans, duc de Chartres → Jean d'Orléans, duc d'Orléans → Henri d'Orléans, duc d'Orléans
  74. Henri d'Orléans (1933), fils d'Henri d'Orléans, duc d'Orléans
  75.  Jean d'Orléans (1965), fils d'Henri d'Orléans
  76.  Gaston d'Orléans (2009), fils de Jean d'Orléans
  77.  Joseph d'Orléans (2016), fils de Jean d'Orléans
  78.  Eudes d'Orléans (1968), fils d'Henri d'Orléans
  79.  Pierre d'Orléans (2003), fils d'Eudes d'Orléans
  80. Michel d'Orléans (1941), fils d'Henri d'Orléans, duc d'Orléans
  81.  Charles-Philippe d'Orléans (1973), fils de Michel d'Orléans
  82.  François d'Orléans (1982), fils de Michel d'Orléans
  83.  Philippe d'Orléans (2017), fils de François d'Orléans
  84. Jacques d'Orléans (1941), fils d'Henri d'Orléans, duc d'Orléans
  85.  Charles-Louis d'Orléans (1972), fils de Jacques d'Orléans
  86.  Philippe d'Orléans (1998), fils de Charles-Louis d'Orléans
  87.  Constantin d'Orléans (2003), fils de Charles-Louis d'Orléans
  88.  Foulques d'Orléans (1974), fils de Jacques d'Orléans

    Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.

    Louis XIII, roi de France → Philippe de France, duc d'Orléans → Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe Ier, duc d'Orléans, roi des Français → Ferdinand-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Robert d'Orléans, duc de Chartres → Jean d'Orléans, duc d'Orléans → Henri d'Orléans, duc d'Orléans → Thibaut d'Orléans
  89. Robert d'Orléans (1976), fils de Thibaut d'Orléans

    Louis XIII, roi de France → Philippe de France, duc d'Orléans → Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe Ier, duc d'Orléans, roi des Français → Louis d'Orléans, duc de NemoursGaston d'Orléans, comte d'EuPierre d'Orléans-Bragance, prince d'Orléans-Bragance → Pierre-Gaston d'Orléans-Bragance, prince d'Orléans-Bragance
  90. Pierre-Charles d'Orléans-Bragance (Pedro de Alcântara Carlos de Bourbon de Orleans e Bragança), (1945), fils de Pierre-Gaston d'Orléans-Bragance
  91.  Pierre-Jacques d'orléans-Bragance (Pedro Tiago de Orleans e Bragança) (1979), fils de Pierre-Charles d'Orléans-Bragance
  92.  Philippe d'Orléans-Bragance (Filipe de Orleans e Bragança) (1982), fils de Pierre-Charles d'Orléans-Bragance
  93. Alphonse d'Orléans-Bragance (Afonso de Bourbon de Orleans e Bragança) (1948), fils de Pierre-Gaston d'Orléans-Bragance
  94. Emmanuel d'Orléans-Bragance (Manuel de Bourbon de Orleans e Bragança) (1949), fils de Pierre-Gaston d'Orléans-Bragance
  95.  Emmanuel-Alphonse d'Orléans-Bragance (Manuel Afonso de Orleans e Bragança) (1981), fils d'Emmanuel d'Orléans-Bragance
  96. François-Humbert d'Orléans-Bragance (Francisco Humberto de Bourbon de Orleans e Bragança) (1956), fils de Pierre-Gaston d'Orléans-Bragance
  97.  François-Théodore d'Orléans-Bragance (Francisco Theodoro Peçanha de Orleans e Bragança) (1979), fils de François-Humbert d'Orléans-Bragance
    • → fils non dynaste : Gabriel d'Orléans et Bragance[N 5] (Gabriel Pires de Orleans e Bragança) (1989), fils de François-Humbert d'Orléans-Bragance

    Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.

    Louis XIII, roi de France → Philippe de France, duc d'Orléans → Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe Ier, duc d'Orléans, roi des Français → Louis d'Orléans, duc de Nemours → Gaston d'Orléans, comte d'Eu → Pierre d'Orléans-Bragance, prince d'Orléans-Bragance → Jean d'Orléans-Bragance
  98. Jean-Henri d'Orléans-Bragance (João Henrique de Orleans e Bragança) (1954), fils de Jean d'Orléans-Bragance
  99.  Jean-Philippe d'Orléans-Bragance (João Philippe de Orleans e Bragança) (1986), fils de Jean-Henri d'Orléans-Bragance

  100.   Jean-Antoine d'Orléans-Bragance (João Antonio de Orleans e Bragança) (2017), fils de Jean-Philippe d'Orléans-Bragance

    Louis XIII, roi de France → Philippe de France, duc d'Orléans → Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe Ier, duc d'Orléans, roi des Français → Louis d'Orléans, duc de Nemours → Gaston d'Orléans, comte d'Eu → Louis d'Orléans-BragancePierre-Henri d'Orléans-Bragance
  101. Louis-Gaston d'Orléans-Bragance (Luiz Gastão de Orleans e Bragança) (1938), fils de Pierre-Henri d'Orléans-Bragance
  102. Eudes d'Orléans-Bragance (Eudes de Orleans e Bragança) (1939), fils de Pierre-Henri d'Orléans-Bragance
  103.  Louis d'Orléans-Bragance (Luiz de Orleans e Bragança) (1969), fils d'Eudes d'Orléans-Bragance
    •  → fils (non dynaste ?) : Maximilien d'Orléans et Bragance[N 6] (Maximilian Miguita de Orleans e Bragança) (2012), fils de Louis d'Orléans-Bragance
    • → fils non dynaste : Eudes d'Orléans et Bragance[N 7] (Eudes de Orleans e Bragança) (1977), fils d'Eudes d'Orléans-Bragance
    •  → fils non dynaste : Eudes d'Orléans et Bragance[N 8] (Eudes de Orleans e Bragança) (2011), fils d'Eudes d'Orléans et Bragance
    • → fils non dynaste : Guy d'Orléans et Bragance[N 7] (Guy de Orleans e Bragança) (1985), fils d'Eudes d'Orléans-Bragance
  104. Bertrand d'Orléans-Bragance (Bertrand de Orleans e Bragança) (1941), fils de Pierre-Henri d'Orléans-Bragance
  105. Pierre d'Orléans-Bragance (Pedro de Alcântara de Orleans e Bragança) (1945), fils de Pierre-Henri d'Orléans-Bragance
  106.  Gabriel d'Orléans-Bragance (Gabriel de Orleans e Bragança) (1980), fils de Pierre d'Orléans-Bragance
  107.   Gabriel d'Orléans-Bragance (Gabriel de Orleans e Bragança) (2013), fils de Gabriel d'Orléans-Bragance
  108. Ferdinand d'Orléans-Bragance (Fernando de Orleans e Bragança) (1948), fils de Pierre-Henri d'Orléans-Bragance
  109. Antoine d'Orléans-Bragance (Antônio de Orleans e Bragança) (1950), fils de Pierre-Henri d'Orléans-Bragance
  110.  Raphaël d'Orléans-Bragance (Rafael de Orleans e Bragança) (1986), fils d'Antoine d'Orléans-Bragance
  111. François d'Orléans-Bragance (Francisco de Orleans e Bragança) (1955), fils de Pierre-Henri d'Orléans-Bragance
  112. Albert d'Orléans-Bragance (Alberto de Orleans e Bragança) (1957), fils de Pierre-Henri d'Orléans-Bragance
  113.  Pierre d'Orléans-Bragance (Pedro de Orleans e Bragança) (1988), fils d'Albert d'Orléans-Bragance
  114.  Antoine d'Orléans-Bragance (Antônio de Orleans e Bragança) (1997), fils d'Albert d'Orléans-Bragance

    Cliquez sur une vignette pour l’agrandir.

    Louis XIII, roi de France → Philippe de France, } duc d'Orléans → Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe Ier, duc d'Orléans, roi des Français → Antoine d'Orléans, duc de MontpensierAntoine d'Orléans, 4e duc de GallieraAlphonse d'Orléans, 5e duc de Galliera → Alvare d'Orléans, 6e duc de Galliera → Alphonse d'Orléans
  115. Alphonse d'Orléans (Alfonso de Orleáns-Borbón y Ferrara-Pignatelli) (1968), duc de Galliera, fils d'Alphonse d'Orléans
    • → fils non dynaste : Alphonse-Jean d'Orléans[N 9] (Alfonso Juan de Orleáns-Borbón y Goeders) (1994), fils du duc de Galliera
  116. Alvare d'Orléans (Álvaro de Orleáns-Borbón y Ferrara-Pignatelli) (1969), fils d'Alphonse d'Orléans
    • → fils (non dynaste ?) : Aiden d'Orléans[N 10] (Aiden de Orleáns-Borbón y Acosta) (2009), fils d'Alvare d'Orléans



    Louis XIII, roi de France → Philippe de France, duc d'Orléans → Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe d'Orléans, duc d'Orléans → Louis-Philippe Ier, duc d'Orléans, roi des Français → Antoine d'Orléans, duc de Montpensier → Antoine d'Orléans, 4e duc de Galliera → Alphonse d'Orléans, 5e duc de Galliera → Alvare d'Orléans, 6e duc de Galliera
  117. Alvard-Jacques d'Orléans (Álvaro Jaime de Orleáns y Parodi Delfino) (1947), fils d'Alvare d'Orléans, 6e duc de Galliera
  118.  André d'Orléans (Andrés de Orleáns-Borbón y San Martino d'Agliè di San Germano) (1976), fils d'Alvard-Jacques d'Orléans
  119.  Alois d'Orléans (Alois de Orleáns-Borbón y San Martino d'Agliè di San Germano) (1979), fils d'Alvard-Jacques d'Orléans
  120.  Alphonse d'Orléans (Alfonso de Orleáns-Borbón y Solís Jabón) (2010), fils d'Alois d'Orléans
    Tous ceux qui précèdent sont des descendants en ligne agnatique de Louis XIII, roi de France

Arbre récapitulatif[modifier | modifier le code]

Revendications dynastiques[modifier | modifier le code]

Selon les légitimistes il existe une inconstitutionnalité des clauses des traités d'Utrecht imposant à Philippe V d'Espagne de renoncer à ses droits sur le trône de France pour lui-même et ses descendants ; en effet, lesdites clauses seraient en contradiction avec la loi d'indisponibilité de la couronne (interdisant notamment au souverain de désigner ses successeurs) et la règle de succession par ordre de primogéniture mâle. Ils ajoutent que l'ancien droit ne connaissait aucun principe de nationalité dégagé à la Révolution française, et rappellent que l'avènement de Philippe IV au trône de Navarre en 1284 ne l'empêcha pas, à la mort de son père Philippe III en 1285, de régner aussi sur la France ; que l'avènement de Louis X au trône de Navarre en 1305 ne l'empêcha pas, à la mort de son père Philippe IV en 1314, de régner aussi sur la France ; que l'avènement de François II au trône d'Écosse en 1558 ne l'empêcha pas, à la mort de son père Henri II en 1559, de régner aussi sur la France ; que l'élection d'Henri III au trône de Pologne en 1573 ne l'empêcha pas, à la mort de son frère aîné Charles IX en 1574, de revenir régner en France ; que l'avènement d'Henri IV au trône de Navarre en 1572 ne l'empêcha pas, à la mort de son cousin et beau-frère Henri III en 1589, de régner aussi sur la France.

Article détaillé : Querelles dynastiques françaises.

Renonciations[modifier | modifier le code]

Les renonciations de droits à trônes ont créé des prétentions rivales et des différends entre les branches existantes de la maison de Bourbon.

  • La première est le renoncement, en 1713, de Philippe V d'Espagne, petit-fils de Louis XIV de France, de ses droits au trône français. Une telle renonciation est invalide en vertu des lois fondamentales de ce royaume ; en France, le droit de succession au trône a été considéré comme un droit inaliénable, de sorte que le roi doit toujours être le descendant en ligne masculine d'Hugues Capet. Néanmoins, la loi était sans valeur pratique jusqu'à l'extinction de la ligne masculine de Louis XV de France, en 1883. La monarchie étant alors abolie en France, la plupart des royalistes restants a soutenu le comte de Paris, descendant de Louis-Philippe Ier, dernier roi des français.
  • Charles III d'Espagne a ordonné que les royaumes d'Espagne et Deux Siciles ne soient jamais réunis. Dans ce contexte, la loi semi-salique de succession opéré depuis en Espagne, avec deux Siciles suit le principe de secundogeniture si ce trône est vacant. En 1900, le prince Carlos de Bourbon-Deux-Siciles a renoncé à ses droits de succession au trône des Deux-Siciles, à la suite de son mariage avec Mercedes, la princesse des Asturies. Cela a rendu ses enfants héritiers présomptifs du trône d'Espagne. Le fils de Carlos, l'infant Alfonso, duc de Calabre, a repris ses droits, à laquelle son oncle, le prince Ranieri, duc de Castro, est opposé. Le litige est toujours en suspens ; le demandeur Calabria est soutenu par l'Espagne, alors que le demandeur Castro est pris en charge par d'autres maisons royales et les autres membres de la maison de Bourbon-Deux-Siciles.
  • En 1908, Pedro de Alcântara, prince de Grão-Pará, voulait épouser Élisabeth Dobrzensky de Dobrzenicz. Bien que noble bohémienne, elle ne faisait pas partie d'une dynastie royale ou régnante. Mais la constitution (titre 5, chapitre IV, article 120) de l'empire brésilien ne nécessitait pas un mariage avec une famille régnante, seul le mariage de l'héritière du trône (c'est-à-dire seulement si celle-ci était une femme : « O Casamento da Princeza Herdeira presumptiva da Corôa será feito a aprazimento do Imperador »[34]) dépendait du consentement du souverain. La prétendante au trône, qui était la mère de Pedro, voulait cependant que ses enfants se marient avec un membre d'une famille royale, afin d'accroître selon elle les perspectives d'une restauration. Cédant au caprice de sa mère, il a renoncé à ses droits de succession au trône du Brésil. Ainsi la branche de Vassouras, descendants de son frère cadet, le prince Luís d'Orléans-Bragance, sont devenus selon la prétendante, les héritiers de la monarchie brésilienne. Mais en 1940, le prince Pedro Gastão d'Orléans-Bragance, le fils aîné de Pedro, a rejeté la renonciation non officielle et inutile de son père et a assumé ses droits de chef de la Maison impériale du Brésil.
  • L'infant Jacques, futur duc d'Anjou et de Ségovie, a été obligé par son père, le roi déchu Alphonse XIII, de renoncer à ses droits au trône d'Espagne pour lui et ses descendants en 1933, sous prétexte de sa surdité. En 1949, il a récusé sa renonciation non officielle au trône d'Espagne, mais en 1969, l'infant Jacques a accepté le projet d'instauration franquiste d'une nouvelle monarchie espagnole en faveur de son neveu, le futur roi Juan Carlos I d'Espagne.
  • Jean, grand-duc de Luxembourg a renoncé aux titres de la maison de Bourbon-Parme pour lui-même et sa famille en 1986 quand son fils aîné épousa Marie-Thérèse Mestre. Le prince Jean de Luxembourg, a renoncé à son droit de succession pour lui et ses héritiers, le 26 septembre 1986. Le prince Louis de Luxembourg, a renoncé à son droit de succession pour lui et ses héritiers après son mariage en 2006.

Membres théoriques de la Famille royale reconnus par le duc d'Anjou[modifier | modifier le code]

Sous la monarchie française, la liste des membres de la famille royale française - avec le prédicat d'Altesse Royale - était la suivante :

  • le roi
  • la reine consort
  • les reines douairières
  • le dauphin de France et son épouse
  • les fils de France et leur épouse
  • les filles de France
  • les petits-fils de France et leur épouse
  • les petites-filles de France.

Ce qui donne, actuellement, pour les légitimistes :

Théoriquement, les descendants d'Alphonse XIII d'Espagne (non revendiquée).

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. a et b Enfant naturel.
  2. a, b, c, d et e Les descendants de Gaëtan des Deux-Siciles ne sont pas reconnus comme dynastes par l’État présent de la Maison de Bourbon, car le mariage de ce prince avec Olivia Yarrow fut seulement civil[14],[15].
  3. a et b Les descendants de Robert de Luxembourg ne sont pas reconnus comme dynastes par l’État présent de la Maison de Bourbon[16], car le mariage religieux de ce prince avec Julia Ongaro fut seulement protestant (épiscopalien)[17].
  4. Les descendants de Louis de Parme ne sont pas reconnus comme dynastes par l’État présent de la Maison de Bourbon[18], car le mariage religieux de ce prince avec Ariane Nicolet fut seulement protestant (réformé)[19],[20].
  5. Gabriel[21],[22] (appelé par erreur Gabrielle[23],[24], par certaines sources) d'Orléans et Bragance n'est pas reconnu comme dynaste par l’État présent de la Maison de Bourbon[25], car il est issu du deuxième mariage, seulement civil, du prince François (avec Mlle Rita de Cássia Pires).
  6. Maximilien d'Orléans et Bragance n'est pas mentionné dans l’État présent de la Maison de Bourbon[26], qui ignore le mariage de son père, le prince Louis-Philippe, avec Mlle Fernanda Hara Miguita[27]. Les diverses sources consultées ne corroborent pas pour le moment, le mariage catholique du prince Louis-Philippe avec celle que certains monarchistes brésiliens appellent la « princesse Fernanda ».
  7. a et b Pas reconnu comme dynaste par l’État présent de la Maison de Bourbon[26], car il est issu du deuxième mariage, seulement civil[28],[29], du prince Eudes (avec Mlle Mercedes Neves da Rocha).
  8. Son père est issu d'un mariage seulement civil.
  9. Les descendants d'Alphonse d'Orléans ne sont pas reconnus comme dynastes par l’État présent de la Maison de Bourbon[30], car le mariage de ce prince avec Mlle Véronique Goeders fut seulement civil[31].
  10. Aiden d'Orléans n'est pas mentionné dans l’État présent de la Maison de Bourbon[30], qui ignore le mariage de son père, le prince Alvare, avec Mlle Alice Acosta[32]. Les diverses sources consultées ne corroborent pas pour le moment, le mariage catholique du prince Alvare avec Mlle Acosta.

Références[modifier | modifier le code]

  1. a et b Titre de courtoisie.
  2. Pour ses filles et sa sœur, le roi Louis-Philippe créa en 1830 le titre de princesse d'Orléans.
  3. http://www.heraldica.org/topics/france/lemaitre1593.htm
  4. Nicole Oresme, Le Livre des Politiques d’Aristote.
  5. André Favyn, écrivain héraldiste, avocat au Parlement de Paris, conseiller du roi, Le Théâtre d’honneur et de Chevalerie : ou, l’histoire des ordres militaires des Roys et Princes de la Chrestienté, et leur généalogie. De l’institution des armes et blazons ; roys, heraulds, et poursuivant d’armes ; duels, joustes et tournois, etc., Paris, 1620, p. 549. Lire en ligne : https://books.google.fr/books?id=sGDIYhuS7dEC&pg=PA549
  6. Prince Sixte de Bourbon de Parme, Le Traité d'Utrecht et les lois fondamentales du Royaume : Thèse pour le Doctorat, Édouard Champion, Paris, 1914, p. 137 [lire en ligne]
  7. Duc de Saint-Simon, Papiers en marge des Mémoires, Paris, Le Club français du livre, coll. « Les Portiques » (no 34), , 1393 p. (notice BnF no FRBNF32598682, lire en ligne), p. 249-250.
  8. Duc de Saint-Simon, Écrits inédits de Saint-Simon, t. 3, Paris, Librairie Hachette et Cie, , 512 p. (notice BnF no FRBNF43635540, lire en ligne), p. 201.
  9. Observations du Procureur Général d'Aguesseau sur un projet de lettres patentes pour l'enregistrement des renonciations de Philippe V à la couronne de France
  10. Lire en ligne
  11. Amédée Boudin, Histoire de Louis-Philippe Ier, roi des Français, t. I, Paris, , 462 p. (notice BnF no FRBNF33986969, lire en ligne), p. 338.
  12. Arrêt de la cour d'appel d'Orléans, Dalloz, 1932, 1.92, cité par G. Poulon dans son commentaire du jugement du tribunal de grande instance de Paris (1re Ch.) du 21 décembre 1988 Prince Henri Philippe Pierre Marie d'Orléans et autres c. Prince Alphonse de Bourbon (http://www.heraldica.org/topics/france/proces2.htm#poulon1).
  13. Isabelle Brancourt. LES ”LOIS FONDAMENTALES DE L’ESTAT” DANS QUELQUES DÉLIBÉRATIONS CRUCIALES DU PARLEMENT DE PARIS. Damien Salles;Alexandre Deroche;Robert Carvais. Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum, Editions Panthéon-Assas, pp.131-145, 2015, 979-10-90429-59-8.
  14. État présent 1991, p. 63-64
  15. État présent 2012, p. 17 et 52
  16. État présent 2012, p. 67
  17. Van Kerrebrouck 2004, p. 466
  18. État présent 2012, p. 72
  19. Van Kerrebrouck 2004, p. 484
  20. État présent 1991, p. 65
  21. http://www.royalark.net/Brazil/brazil4.htm
  22. Décision judiciaire concernant la famille impériale.
  23. Van Kerrebrouck 2004, p. 587
  24. http://www.angelfire.com/realm/gotha/gotha/brazil.html
  25. État présent 2012, p. 82
  26. a et b État présent 2012, p. 83
  27. Causa Imperial : o Dia da Imigração Japonesa, blog monarchiste brésilien, partisan de la branche cadette de Vassouras.
  28. Van Kerrebrouck 2004, p. 591
  29. Causa Imperial : os setenta e cinco anos do Príncipe Dom Eudes, blog monarchiste brésilien, partisan de la branche cadette de Vassouras.
  30. a et b État présent 2012, p. 86
  31. Van Kerrebrouck 2004, p. 610
  32. http://www.nettyroyal.nl/en/non_pro/news_marriages_2007.html
  33. État présent 2012, p. 9
  34. (pt) Constituição Política do Império do Brasil. Em nome da Santíssima Trindade.