Alphonse de Bourbon (1936-1989)

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Alphonse de Bourbon.
Alphonse de Bourbon
Description de cette image, également commentée ci-après
Alphonse de Bourbon en 1963

Succession

Prétendant légitimiste aux trônes de France et de Navarre


(13 ans, 10 mois et 10 jours)

Nom revendiqué Alphonse II
Prédécesseur Jacques-Henri de Bourbon
Successeur Louis de Bourbon
Biographie
Titulature Duc de Cadix
Duc d’Anjou
Dynastie Maison de Bourbon
Nom de naissance don Alfonso-Jaim Marcellino Manuel Victor Maria de Borbon-Segovia[1]
Naissance
Rome (Italie)
Décès (à 52 ans)
Beaver Creek (États-Unis)
Père Jacques-Henri de Bourbon
Mère Emmanuelle de Dampierre
Conjoint Carmen Martínez-Bordiú y Franco
Enfants François de Bourbon
Louis de Bourbon Prétendant légitimiste à la Couronne de France

Description de cette image, également commentée ci-après

Alphonse Jacques Marcellin Emmanuel Victor Marie de Bourbon (en espagnol : Alfonso Jaime Marcelino Manuel Víctor María de Borbón y de Dampierre), duc de Bourbon, duc de Bourgogne (titres de courtoisie), puis duc de Cadix[2] et duc d’Anjou (Rome, Italie, , Beaver Creek, Colorado, États-Unis), est petit-fils du roi Alphonse XIII (18861941) et cousin germain du roi Juan Carlos Ier d’Espagne.

Aîné par primogéniture mâle des Capétiens et de la maison de Bourbon à la mort de son père Jacques-Henri de Bourbon (20 mars 1975), les légitimistes le considèrent comme le roi de France de jure, sous le nom d'Alphonse II.

Il possédait la double nationalité espagnole (héritée de son père) et française (héritée de sa mère) et son passeport français portait mention du titre de duc d’Anjou et de la qualification d’altesse royale[3].

Biographie[modifier | modifier le code]

Alphonse de Bourbon est le fils aîné de Jacques-Henri de Bourbon (1908–1975) et de sa première épouse Emmanuelle de Dampierre (1913–2012), fille de Roger de Dampierre (1892–1975).

Le , il est titré duc de Bourbon et de Bourgogne par son père, Jacques-Henri de Bourbon, fils aîné du roi Alphonse XIII (il s'agit de titres de courtoisie).

Le , ce dernier accepte (à la demande de son fils aîné), par une lettre envoyée à Francisco Franco, la désignation comme futur roi d'Espagne de son neveu, Juan Carlos de Bourbon. Cette acceptation est faite « en vue du bien commun de l’Espagne, de la paix et de la prospérité du peuple espagnol ».

Le à Madrid, Alphonse de Bourbon signe à son tour, comme le fait également l'infant Louis-Alphonse (es) (cousin germain de Jacques-Henri de Bourbon), un acte d’acceptation de la désignation par Francisco Franco de son cousin germain Juan Carlos comme futur roi d’Espagne.

Le , en la chapelle du palais du Pardo, près de Madrid, il épouse Carmen Martínez-Bordiú y Franco (1951), fille de Cristóbal Martínez-Bordiú (1922-1998), marquis de Villaverde, et de Carmen Franco (1926-2017), elle-même fille du général Francisco Franco. De ce mariage naissent deux fils, François (1972-1984) et Louis-Alphonse (1974). Cette union est déclarée nulle par l'Église catholique le (séparés dès 1979, les deux époux avaient divorcé le 24 mai 1982 à Madrid).

Le , pour la naissance de son fils François, il est titré duc de Cadix avec qualification d'altesse royale par décret[4] du général Franco (grand-père de Carmen Martínez-Bordiú), qui devient arrière-grand-père pour la première fois[5].

Le , il est victime d'un grave accident automobile, qui coûte la vie à son fils aîné François (décédé à l’hôpital de Pampelune le ). Il est soigné, à sa demande, en France, à Paris.

En 1987, en qualité de président du Comité olympique espagnol, il visite l'abbaye de Saint-Gilles au cours d'un déplacement dans le Gard qui avait pour but d'identifier de possibles lieux d'entraînement pour les sportifs des Jeux olympiques de Barcelone. Il est accueilli par le député Charles de Chambrun et le peintre Josette Spiaggia[6]. Au cours de la visite, il admire la crypte, la vis et une exposition sur les rois de France.

Carrière professionnelle[modifier | modifier le code]

  • Avocat au Barreau de Madrid
  • Ambassadeur d'Espagne à Stockholm (1969-1972)
  • Banquier
  • Président du Comité olympique espagnol

Activités en tant qu'aîné de la maison de Bourbon[modifier | modifier le code]

Le prince Alphonse en 1963.

À partir de la fin de l'année 1984, après des mois d'hospitalisation et de rééducation, il vit entre Madrid et la France, multipliant les rencontres, les échanges avec les autorités françaises et les Français, épaulé par l'Institut de la maison de Bourbon.

Pendant l’année 1987, il participe à de nombreuses commémorations officielles du Millénaire capétien en qualité d'aîné des descendants d’Hugues Capet (fondateur en l’an 987 de la dynastie capétienne), le président François Mitterrand lui préférant toutefois son cousin le comte de Paris[7].

Il est membre titulaire de la Société des Cincinnati de France, où il représente Louis XVI, chef suprême des armées françaises lors de la guerre d'indépendance des États-Unis, Alphonse de Bourbon étant son plus proche parent dans l'ordre de primogéniture masculine. La Société des Cincinnati de France regroupe les descendants (ou collatéraux) par primogéniture masculine des officiers français ayant combattu aux côtés des indépendantistes américains.

Mort[modifier | modifier le code]

En 1989, alors qu'il teste une piste de ski pour le championnat du monde de ski alpin à Beaver Creek (Colorado (États-Unis), il heurte à pleine vitesse un câble tiré en travers de la piste, qui le blesse mortellement au cou[8]. L'enquête fut ouverte pour homicide avant de conclure à l'accident. Il décède peu après, puis est inhumé à Madrid, dans la chapelle du monastère des Déchaussées royales, aux côtés de son fils aîné.

Après la messe funéraire, son aumônier, le père Christian-Philippe Chanut se présente sur la tombe encore ouverte du prince Alphonse pour dire la prière issue de la liturgie des rois de France. Puis il prononce l'éloge funèbre à la basilique Saint-Denis[9].

La double tombe porte l’inscription en espagnol « Sus Altezas Reales don Alfonso y don Francisco de Borbón 20-IV-1936 - 30-I-1989 22-XI-1972 - 7-II-1984 » ainsi que les armes pleines de France, d'azur à trois fleurs de lys d'or.

À sa mort le 30 janvier 1989, c'est son fils cadet, Louis, qui hérite de la prétention légitimiste au trône de France, sous le nom de jure Louis XX.

Querelles dynastiques françaises[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Querelles dynastiques françaises.

Alphonse de Bourbon était considéré par les légitimistes comme successeur des rois de France et de Navarre sous le nom d'Alphonse II, ce qui était contesté par les orléanistes, partisans quant à eux d’Henri d'Orléans. Ces derniers arguaient notamment des renonciations faites lors des traités d'Utrecht (1713) par Philippe de France, ancêtre direct d’Alphonse de Bourbon, à ses droits sur le trône de France, d'un supposé « vice de pérégrinité » frappant les princes devenus étrangers « sans esprit de retour », ainsi que d’une « fusion » intervenue de facto en 1883 à la mort du comte de Chambord entre orléanistes et légitimistes de l’époque.

Aux yeux des orléanistes, Alphonse de Bourbon n'était « que » Son Altesse Royale[10] don Alfonso de Borbón y Dampierre, duc de Cadix. Ils déniaient à Alphonse de Bourbon le droit de porter les pleines armes de France ainsi que le titre de duc d'Anjou, mais la justice française, saisie en 1988 par le comte de Clermont[11], a déclaré irrecevable la demande d'interdiction.

Les légitimistes arguent au contraire, au regard des lois fondamentales de succession par primogéniture mâle et d'indisponibilité de la couronne (le roi reçoit la couronne pour en exercer droits et devoirs mais il n'en dispose pas : il ne peut ni abdiquer, ni désigner ni écarter de successeur), d'une nullité des renonciations faites lors des traités d'Utrecht[12] ; ils ne reconnaissent par ailleurs aucun principe d'exclusion des princes devenus étrangers et de leur descendance.

Port des armes pleines de France[modifier | modifier le code]

En 1987, Henri d'Orléans, comte de Clermont, fils ainé du comte de Paris, a engagé une action judiciaire[13], afin de faire interdire à Alphonse de Bourbon, alors chef de la branche aînée de la maison de Bourbon, de porter les armes pleines de France, arguant que les Bourbons se servaient d'un « symbole de la France » à son préjudice.

Nota bene : les armoiries étant des accessoires du nom de famille en droit civil français, un tribunal de la France républicaine est parfaitement habilité à juger d'une usurpation de cet accessoire, mais ce même tribunal est évidemment incompétent pour juger de la querelle dynastique.

Henri d'Orléans a été débouté de sa demande par décision du TGI Paris du 21 décembre 1988[14].

Précautions du tribunal :

  • le tribunal rappelle que les armoiries en question ne sont plus que des emblèmes privés et non un symbole de la France, comme les qualifiait le conseil d'Henri d'Orléans ;
  • le tribunal se reconnaît compétent sur le litige héraldique.
  • le tribunal précise qu'il n'a pas compétence, en revanche, pour arbitrer la querelle dynastique : « Attendu qu'il n'appartient pas à une juridiction de la République d'arbitrer la rivalité dynastique qui sous-tend en réalité cette querelle héraldique ».

Le tribunal reconnaît :

  • l'appartenance de ces armes à la Maison de Bourbon (pas seulement aux aînés mais à toute la famille[citation nécessaire]) et qu'au sein de cette maison, les princes de la Maison d'Orléans forment la branche cadette des Bourbons ;
  • que, selon les anciennes coutumes, l'usage de ces armes était réservé aux aînés, alors que les cadets devaient y ajouter un lambel ;
  • que les Bourbons d'Espagne les ont portées pleines (sans brisure) depuis la fin du XIXe siècle, sans que les Orléans ne protestent ;
  • que le premier comte de Paris en a fait de même et au même moment, suite au décès du comte de Chambord ;
  • qu'Henri d'Orléans n'a pu apporter la preuve qu'il ait subi un préjudice.

Les Orléans demeurent libres de porter les armes, sans lambel puisque les armoiries appartiennent à toute la famille[citation nécessaire].

Cette décision sera confirmée par la cour d'appel de Paris, 22 novembre 1989 (appel de TGI Paris 21.12.1988 ; D.90, I.R. 4 ; JCP 90.II.21460 ; GP 08.03.1990)[13].

À noter que, moins d'une décennie plus tard, dans une affaire qui ne concernait cette fois que les Orléans (vente publique d'objets mobiliers) et non les Bourbons, la Cour de cassation n'a pas cru utile de prendre les mêmes précautions de forme que le tribunal de grande instance de Paris, relativement à la « querelle de succession » : dans son arrêt du 29 mars 1995, la juridiction suprême parle ainsi du « comte de Paris » et de « la succession de Jean III, Duc de Guise, chef de la Maison de France »[15], désignant Jean d'Orléans et son fils par leur titre de courtoisie, sans naturellement que cela entraîne une reconnaissance juridique[16] de ces titres par la cour, s'agissant de titres non authentifiables[17] par le Sceau de France, et ne pouvant donc bénéficier d'un arrêté d'investiture par le ministère de la Justice.

Dans la culture populaire[modifier | modifier le code]

Le prince Alphonse est le héros de la mini-série espagnole Alfonso, el príncipe maldito de 2010. Son rôle est interprété par l'acteur José Luis García Pérez[18].

Titulature et décorations[modifier | modifier le code]

En Espagne[modifier | modifier le code]

Projet d'armoiries (non retenu) pour le duc de Cadix : « d’azur à trois fleurs de lis d’or et à la bordure de gueules (qui est Anjou), sur-le-tout d’azur à trois fleurs de lis d’or (qui est de France moderne) »[19].

En Espagne, les titres qu'a portés Alphonse de Bourbon sont des titres réguliers accordés par l’État espagnol depuis 1972 puis par le royaume d'Espagne.

Titres officiels[modifier | modifier le code]

  • 20 avril 1936 – 22 novembre 1972 : Son Excellence don Alfonso de Borbón y de Dampierre, grand d'Espagne (comme fils d'un infant d'Espagne, n'ayant pas reçu le titre d'infant de grâce) ;
  • 22 novembre 1972 – 30 janvier 1989 : Son Altesse royale le duc de Cadix.

Titres de courtoisie[modifier | modifier le code]

  • 6 septembre 1938 – 28 février 1941 : Son Altesse royale don Alfonso de Borbón y de Dampierre, infant d'Espagne (comme fils d'un prince des Asturies) ;
  • 28 février 1941 – 23 juillet 1969 : Son Altesse royale don Alfonso de Borbón y de Dampierre, prince des Asturies (comme fils d'un prétendant au trône d'Espagne) ;
  • 23 juillet 1969 – 22 novembre 1972 : Son Altesse royale don Alfonso de Borbón y de Dampierre, infant d'Espagne (après avoir signé l'acte d'acceptation de la désignation du prince d'Espagne).

Le décret no 3 226 du du général Franco donne à Alphonse de Bourbon le titre de duc de Cadix, avec prédicat d’altesse royale, et transmet à son conjoint et à « ses descendants directs » le même prédicat. Néanmoins, le décret royal 1368 du 6 novembre 1987 de Juan Carlos Ier rend le titre d'Alphonse de Bourbon viager et la qualification d'altesse royale intransmissible aux « consorts [et] enfants » (troisième disposition transitoire). Son ex-épouse, Carmen Martínez-Bordiú y Franco, rappelle que la qualification d'altesse royale figure sur l'acte de naissance de leur fils, Louis de Bourbon (1974), et celui-ci affirme qu'étant né altesse royale, avant le décret de 1987, il conserve donc cette distinction à caractère viager[20].

Il faut noter que le père d'Alphonse de Bourbon, Jacques-Henri de Bourbon, infant d'Espagne, a récusé ses renonciations par lettres du 6 décembre 1949. Pour les monarchistes espagnols partisans de son père, Alphonse de Bourbon a porté la qualification d'altesse royale, sans qu'elle soit reconnue officiellement (mais à titre de courtoisie) par l'État espagnol jusqu'au 22 novembre 1972.

En France[modifier | modifier le code]

Les titres portés par les membres de la maison de Bourbon n’ont pas d’existence juridique en France et sont considérés comme des titres de courtoisie. Ils sont attribués par le « chef de maison ». Comme prétendant au trône de France, Alphonse de Bourbon porta les titres suivants :

  • 20 avril 1936 – 28 février 1941 : Son Altesse Royale le prince Alphonse de Bourbon
  • 28 février 1941 – 25 novembre 1950 : Son Altesse Royale le dauphin de France
  • 25 novembre 1950 – 20 mars 1975 : Son Altesse Royale le dauphin de France, duc de Bourbon et de Bourgogne
  • 20 mars 1975 – 3 août 1975 : Monseigneur le duc de Bourbon
  • 3 août 1975 – 30 janvier 1989 : Monseigneur le duc d'Anjou

Décorations[modifier | modifier le code]

Espagnoles et étrangères[modifier | modifier le code]

Chevalier de l’ordre de la Toison d’or Chevalier de l’ordre de la Toison d’or (25 décembre 1971)[21]
Grand Croix de l'Ordre d'Isabelle la Catholique Grand Croix de l'Ordre d'Isabelle la Catholique[22]
Commandeur Grand Croix de l'Ordre de l'Étoile polaire (Suède) Commandeur Grand Croix de l'Ordre de l'Étoile polaire[22]
Chevalier d’honneur et de dévotion de l’ordre de Malte Chevalier d’honneur et de dévotion de l’ordre souverain de Malte[23]

Dynastiques[modifier | modifier le code]

Chevalier de l’ordre du Saint-Esprit Grand-Maître de l’ordre du Saint-Esprit (décoration contestée)
Chevalier de l’ordre de Saint-Michel Grand-Maître de l’ordre de Saint-Michel (décoration contestée)

Ascendance[modifier | modifier le code]

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
16. François d'Assise, roi consort d’Espagne
 
 
 
 
 
 
 
8. Alphonse XII, roi d’Espagne
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
17. Isabelle II, reine d’Espagne
 
 
 
 
 
 
 
4. Alphonse XIII, roi d’Espagne
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
18. Archiduc Charles-Ferdinand d’Autriche
 
 
 
 
 
 
 
9. Archiduchesse Marie-Christine d’Autriche
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
19. Archiduchesse Élisabeth-Françoise de Hongrie
 
 
 
 
 
 
 
2. Jacques-Henri de Bourbon, duc d'Anjou et de Ségovie
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
20. Prince Alexandre de Hesse-Darmstadt
 
 
 
 
 
 
 
10. Prince Henri de Battenberg
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
21. Julie-Thérèse de Hauke, princesse de Battenberg
 
 
 
 
 
 
 
5. Princesse Victoire-Eugénie de Battenberg
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
22. Prince Albert de Saxe-Cobourg-Gotha
 
 
 
 
 
 
 
11. Princesse Béatrice du Royaume-Uni
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
23. Reine Victoria du Royaume-Uni
 
 
 
 
 
 
 
1. Alphonse de Bourbon, duc d'Anjou et de Cadix
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
24. Vicomte Henri de Dampierre
 
 
 
 
 
 
 
12. Richard de Dampierre, 1er duc de San Lorenzo Nuovo
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
25. Elizabeth Tayloe Corbin
 
 
 
 
 
 
 
6. Roger de Dampierre, 2e duc de San Lorenzo Nuovo
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
26. Pierre Étienne Carraby
 
 
 
 
 
 
 
13. Jeanne Marie Carraby
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
27. Marie Marguerite Ybry
 
 
 
 
 
 
 
3. Emmanuelle de Dampierre, duchesse d'Anjou et de Ségovie
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
28. Prince Bartolomeo Ruspoli
 
 
 
 
 
 
 
14. Emanuele Ruspoli, 1er prince de Poggio Suasa
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
29. Carolina Ratti
 
 
 
 
 
 
 
7. Princesse Vittoria Ruspoli de Poggio Suasa
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
30. Joseph David Beers-Curtis
 
 
 
 
 
 
 
15. Josephine Mary Beers-Curtis
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
31. Elizabeth Shipton-Giles
 
 
 
 
 
 

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. (es) Juan Balansó, La Familia Real y la familia irreal, Barcelona, Editorial Planeta, coll. « espejo de españa / Biografías y memorias » (no 149), , 255 p. (ISBN 8432075493), p. 145.
  2. Titre régulier conféré en 1972 par le général Franco, chef de l’État espagnol.
  3. Isabelle Hanne, « "SAR" sur le passeport : petits privilèges pour princes de sang » [archive], sur Rue89,
    Une telle qualification sur les papiers d’identité n’a pas d’existence juridique puisque S. A. R. n’est pas une mention strictement légale
  4. [PDF] (es) « Decreto 3226/1972, de 22 de noviembre, por el que se concede a S. A. R. Don Alfonso de Borbón y de Dampierre la facultad de usar en España el título de Duque de Cádiz, con el tratamiento de Alteza Real », Gaceta de Madrid,
  5. Le choix du titre de duc de Cadix a été fait par le prince d'Espagne, futur Juan Carlos Ier, à qui Franco avait envoyé un membre éminent du gouvernement pour qu'il fasse part à son père, le comte de Barcelone, du désir du Caudillo de concéder à « Alfonso » un titre de la maison royale avec la qualification d'altesse.
    « Un enviado de Franco, persona del Gobierno y muy caracterizada, visitó a Don Juan Carlos de parte del General para que dijera a su padre que el Caudillo quería que se le concediera a Alfonso un título de la Casa Real con el tratamiento de Alteza. El Príncipe habló con su padre. Éste fue el que eligió el título de Cádiz [...] », Fernando García-Mercadal y García-Loygorri, Los Títulos de la Casa Real: algunas precisiones jurídico-dinásticas [1]. Real Academia Matritense de Heráldica y Genealogía, 1998, p. 26.
    Franco fait inscrire dans le décret que cette titulature est concédée à Alphonse de Bourbon « à la demande de Son Altesse Royale le prince d'Espagne ». Toutefois, le récipiendaire était déjà qualifié d'altesse royale par l'État espagnol (alors que cette qualification ne lui avait pas encore été officiellement concédée), notamment sur son passeport, sur l'acte d’acceptation de la désignation du prince d'Espagne (juillet 1969), sur le décret nommant Alphonse de Bourbon ambassadeur d'Espagne en Suède (décembre 1969), et sur le communiqué annonçant ses fiançailles avec la petite-fille du chef de l'État (15 décembre 1971) : (es) Juan Balansó, Los Borbones incómodos, Barcelone, DeBols!llo, coll. « Ensayo · Historia » (no 114), (1re éd. 2000), 250 p. (ISBN 84-9793-448-2), p. 151, 153.
  6. Article du Midi-Libre, 1987
  7. https://www.ouest-france.fr/cyrille-schott-dedicace-au-brouillon-de-culture-301269
  8. (en) Associated Press (auteur), « Alfonso de Borbon, 52, of Spain Dies in Colorado Skiing Accident », Nytimes.com,‎ (lire en ligne)
    Cette nécrologie rédigée par Associated Press a été rectifiée le 3 février suivant, en raison d'une erreur sur l'identité de la femme du prince.
  9. http://www.institutducdanjou.fr/fr/actualites-diverses/247-deces-de-monsieur-labbe-christian-philippe-chanut.html
  10. d'après la qualification espagnole
  11. Tribunal de grande instance de Paris, 21 décembre 1988, Prince Henri d'Orléans, JCP 89.II.21213, confirmé par la cour d'appel de Paris, 22 novembre 1989 (appel de TGI Paris 21.12.1988 ; D.90, I.R. 4 ; JCP 90.II.21460 ; GP 08.03.1990
  12. À noter que, dès l'Ancien Régime, le nombre et la teneur des lois fondamentales fut fort discuté, les parlements y voyant, selon F. Olivier-Martin dans son manuel d'histoire du droit, un moyen de limiter le pouvoir royal.
  13. a et b Cour d’appel de Paris, 22 novembre 1989 : prince Henri Philippe Pierre Marie d'Orléans et autres contre prince Alphonse de Bourbon
  14. « Sur le port des armes pleines. Attendu que les armoiries sont des marques de reconnaissance accessoires du nom de famille auquel elles se rattachent indissolublement, que cette famille soit ou non d'origine noble ; qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille, et qu'elles jouissent de la même protection que le nom lui-même ;
    Attendu que les armes en litige, constituées de « trois fleurs de lys d'or en position deux et un sur champ d'azur » n'ont été celles de France qu'autant que régnait l'aîné de la Maison de Bourbon à laquelle elles appartiennent - qu'elles sont devenues emblèmes privés à l'avènement du roi Louis-Philippe ;
    Attendu que selon les anciennes coutumes, les armes pleines étaient réservées aux aînés, les cadets devant introduire une brisure dans leur blason ; qu'ainsi, les princes de la Maison d'Orléans, branche cadette des Bourbons, portaient, y compris le roi Louis-Philippe, les armes des Bourbons avec un lambel (brisure) d'argent ;
    Attendu que la République à nouveau instaurée, Charles de Bourbon, Duc de Madrid, faisant valoir, à la mort du Comte de Chambord, sa qualité d'aîné d'une branche aînée, s'attribua les armes pleines ; que Louis-Philippe d'Orléans, petit-fils du roi Louis-Philippe en fit alors de même, provoquant les protestations des Bourbons d'Espagne ; que le Tribunal civil de la Seine, saisi par l'un d'eux, Marie-François de Bourbon y Castellvy, devait cependant considérer en sa décision du 28 janvier 1897 que « ces armoiries pleines à trois fleurs de lys d'or, qui étaient jadis attachées à la qualité de Roi de France, avaient disparu avec elle » ;
    Attendu qu'il n'appartient pas à une juridiction de la République d'arbitrer la rivalité dynastique qui sous-tend en réalité cette querelle héraldique, comme l'ensemble de la procédure ; Attendu qu'en tout état de cause le demandeur, qui ne peut ainsi avec pertinence soutenir qu'Alphonse de Bourbon se servirait du « symbole » de la France, ne prétend nullement que le port de ces armes sans brisure, qui résulte d'un usage ouvert et constant des Bourbons d'Espagne depuis plus de cent ans, soit à l'origine pour lui-même ou sa famille, d'un préjudice actuel et certain ; que dans ces conditions, Henri d'Orléans, qui ne justifie pas d'un intérêt à faire interdire le port de ces armoiries, sera déclaré également irrecevable en sa demande de ce chef ;
    Par ces motifs, le Tribunal,
    - déclare irrecevable Henri d'Orléans en ses demandes d'interdiction de port de titre et d'armoiries, ainsi que Ferdinand de Bourbon-Siciles et Sixte-Henri de Bourbon-Parme en leur intervention ;
    - laisse au demandeur et aux intervenants la charge des dépens. » http://cluaran.free.fr/mb/bib/droit_heraldique.html Droit héraldique français
  15. Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 29 mars 1995, 93-18.769, publié au Bulletin : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007034357&fastReqId=292124256&fastPos=1
  16. « Distinctes des titres de noblesse, ces appellations portées par les anciennes familles régnantes sur la France ne sont pas soumises au même droit. Non héréditaires, elles n’ont pas à être vérifiées par le Garde des Sceaux. Elles sont à la discrétion de leur titulaire » : https://www.asmp.fr/travaux/communications/2006/guillaume_M.htm
  17. http://etat-civil.legibase.fr/actualites/focus/princes-duchesses-et-autres-titres-de-noblesse-64457
  18. Informations sur l'IMDB.
  19. D'après le roi d'armes Vicente de Cadenas y Vicent
  20. (es) José Apezarena Armiño, Luis Alfonso de Borbón, un Príncipe a la espera, Barcelona, Plaza & Janès Editores, , 604 p. (ISBN 978-84-01-30552-8, lire en ligne), p. 466-467.
  21. Patrick Van Kerrebrouck et avec la collaboration de Christophe Brun (préf. Hervé Pinoteau), Nouvelle histoire généalogique de l'auguste maison de France, t. 4 : La maison de Bourbon - 1256-2004, vol. 1, Villeneuve d'Ascq, Patrick Van Kerrebrouck (auto-édition), , 2e éd., 491 p. (ISBN 2950150950), p. 264.
  22. a et b Comme Ambassadeur du Royaume d'Espagne en Suède.
  23. ABC, 28 juin 1972, p. 111, lire en ligne.

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • B. B., « Après la mort du duc d'Anjou et de Ségovie – Pour les légitimistes, Louis-Alphonse de Bourbon doit devenir le « roi de droit » », Le Monde, no 9395,‎ 30-31 mars 1975, p. 6 (lire en ligne).
  • Jacques Bernot, Les princes cachés : ou histoire des prétendants légitimistes (1883-1989), Paris, Éditions Lanore ; François-Xavier Sorlot, éditeur, coll. « Lanore histoire », , 318 p. (ISBN 9782851577450, OCLC 905715018, lire en ligne).
  • Marc Dem, Le duc d'Anjou m'a dit : la vie de l'aîné des Bourbons, Paris, Perrin, , 177 p. (ISBN 2-262-00725-X, notice BnF no FRBNF35055002)
  • Pierre des Hauts de Bellevue, « À propos du mariage du dauphin de France », Hidalguía, Madrid, no 111,‎ mars-avril 1972, p. 257-288 (ISSN 0018-1285, notice BnF no FRBNF34466739).
  • (es) Pilar Eyre, Dos Borbones en la corte de Franco, Madrid, (ISBN 849734393X).
  • Michel Grey, « Un roi après de Gaulle ? Le comte de Paris ou Louis-Alphonse duc de Bourbon », Le Monde et la vie, no 155,‎ , p. 10-13 (ISSN 0026-9409)
  • Paul Watrin, « Le petit Prince Alphonse, espoir de la légitimité », La Science historique : bulletin de la Société archéologique de France, t. XXXI,‎ , p. 113-114 (OCLC 1765201, notice BnF no FRBNF31625350).
  • (es) José Maria Zavala, El Borbon non grato, Madrid, Altera, .

Presse en ligne[modifier | modifier le code]