Jurisconsulte

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Un jurisconsulte, désigne une personne ayant une grande maitrise du droit et de la jurisprudence et prodiguant des conseils en la matière[1]. Le terme est dérivé du latin juris, « relatif au droit »[2] et consultus, « consultation, délibération »[3]. Il désignait traditionnellement les professeurs, les auteurs, les penseurs et les praticiens du droit[1],[4] à l'origine de la doctrine du droit.

Ce terme a été progressivement remplacé par celui de juriste qui est plus général. Jurisconsulte est toutefois encore utilisé dans les organisations internationales et les administrations publiques.

Historique[modifier | modifier le code]

Sous la République romaine[modifier | modifier le code]

À l'époque, les jurisconsultes étaient issus des plus grandes familles. Ils étaient des juristes renommés, auteurs ou pédagogues. Ils n'étaient pas payés pour les conseils qu'ils donnaient en matière de droit car cela était considéré comme déshonorant[5].

Les avis de droit des jurisconsultes formaient ce qu'on appelait, au sens romain du terme, la jurisprudence (iuris prudentii) c'est-à-dire littéralement : le droit des prudents, ceux-ci considérés alors comme des personnes avisées qui réfléchissaient à des solutions de droit.

Parmi les célèbres juristes, citons Mucius Scævola, consul en -133, son fils Quintus Mucius Scævola, consul en -95 et leur cousin Q. Mucius Scævola l'Augure, consul en -117.

Sous l'Empire romain[modifier | modifier le code]

Sous Domitien, Pegasus est un jurisconsulte renommé à la tête du conseil de l'empereur. Il était aussi chef de l’école proculienne (ou proculéienne).

Sous Hadrien, le juriste Salvius Iulianus, dit Julien, publie sous le nom d'édit perpétuel une compilation des édits des préteurs, amorçant une centralisation et une remise en ordre du corpus juridique.

Les empereurs du IIe siècle et surtout du début du IIIe siècle délèguent un rôle judiciaire de plus en plus important aux préfets du prétoire. L'évolution sociale et la sollicitation à l'échelle de l'Empire obligent à l'évolution du droit, dont s'acquittent les services de la préfecture du prétoire.

Parmi les grands juristes de cette époque, on peut citer Papinien, Ulpien, Paul, Modestin, et Gaius. Leurs écrits feront longtemps autorité en matière juridique. La Loi des citations identifie leurs avis comme décisifs.

Moyen-Âge[modifier | modifier le code]

Temps modernes[modifier | modifier le code]

Époque contemporaine[modifier | modifier le code]

Le jurisconsulte désigne dans les organisations internationales et les services d'état un poste de direction juridique. Par exemple:

  • Le Parlement Européen est doté d'un jurisconsulte, conseiller juridique des organes politiques et administratifs de l'institution[6].
  • Le Conseil de l'Union Européenne est doté d'un jurisconsulte [7], conseiller juridique de l'institution et garant de la légalité et de la qualité rédactionnelle des actes[8].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b ENCCRE, « Enccre/ICE - Interface de Consultation de l'Édition numérique collaborative et critique de l'Encyclopédie », sur enccre.academie-sciences.fr (consulté le 9 novembre 2018)
  2. « juris — Wiktionnaire », sur fr.wiktionary.org (consulté le 9 novembre 2018)
  3. « consultus — Wiktionnaire », sur fr.wiktionary.org (consulté le 9 novembre 2018)
  4. « JURISCONSULTE : Définition de JURISCONSULTE », sur www.cnrtl.fr (consulté le 9 novembre 2018)
  5. Michel Morin, Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais, Montréal (Québec), Les Éditions Thémis, , 395 p.
  6. « Service juridique | Le Secrétaire Général | Parlement européen », sur www.europarl.europa.eu (consulté le 9 novembre 2018)
  7. « Nouveau Directeur général du service juridique du Conseil », sur https://www.consilium.europa.eu,
  8. « Journal officiel C 391A/29 o », sur eur-lex.europa.eu (consulté le 9 novembre 2018)
  9. ECHR, « Fonctionnement de la CEDH-Greffe, budget, traitement des affaires, archives », sur www.echr.coe.int (consulté le 9 novembre 2018)
  10. Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, « Direction des affaires juridiques », sur France Diplomatie : : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (consulté le 9 novembre 2018)
  11. « L'Assemblée nationale a un nouveau jurisconsulte », HuffPost Québec,‎ (lire en ligne, consulté le 9 novembre 2018)