Sénat (Second Empire)

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Le palais du Luxembourg sous le Second Empire.

Le Sénat sous le Second Empire est une assemblée législative instituée par la constitution du 14 janvier 1852, à la suite du coup d'État du 2 décembre 1851, en activité jusqu'à la proclamation des lois constitutionnelles de 1875, établissant le Sénat sous la Troisième République. Ses membres sont nommés à vie par le pouvoir exécutif. Le Sénat est chargé de veiller au maintien et à la révision de la Constitution. Il légifère par sénatus-consultes.

Au nombre de 80 à l'origine, l'empereur Napoléon III se réserve le droit de nommer des nouveaux membres pouvant porter l'assemblée jusqu'à 150 sénateurs.

Voir aussi

Notice Sénat dans le Dictionnaire du Second Empire
Francis Choisel, La procédure de révision constitutionnelle (1852-1870), revue Parlement(s), 2008
Liste des sénateurs du Second Empire
Sénatus-consultes sous Napoléon III