Suffrage universel masculin

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Le suffrage universel masculin est une forme de suffrage universel où seuls les hommes en âge de voter peuvent s’exprimer dans les urnes. La France a été le premier pays à instaurer le suffrage universel masculin (1848).

En Allemagne[modifier | modifier le code]

À partir de 1871, les députés du Reichstag sont élus au suffrage universel masculin. La république de Weimar en 1919 accorde le droit de vote aux hommes et aux femmes âgés de plus de 20 ans.

En France[modifier | modifier le code]

La première application du suffrage universel masculin date du quand il fallut élire la Convention nationale ( - ) [1]. Ces premières élections législatives se déroulent du 2 au , mais, étant donné le contexte de la Terreur, la participation électorale est alors très faible[2].

En 1795, le suffrage universel masculin est remplacé par le suffrage censitaire et indirect (période du Directoire). Il est à nouveau rétabli par la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) qui met en place le régime du Consulat. Le suffrage universel masculin s’applique alors pour tous les hommes âgés de de plus de 21 ans et qui ont leur demeure sur le territoire français depuis au moins un an[1]. Les électeurs français ne désignent cependant pas encore directement leurs représentants car il s'agit d'un scrutin indirect dit à trois degrés : Selon la procédure électorale, les électeurs ne désignent au suffrage universel qu'un dixième d’entre eux pour figurer sur les listes communales, lesquels élisent à leur tour un dixième d’entre eux pour figurer sur des listes départementales, qui elles-mêmes éliront un dixième d’entre eux pour être inscrit sur une liste nationale. In fine, le Sénat choisira sur cette liste nationale les membres des assemblées législatives[1].

A la Restauration en 1815, le suffrage universel masculin est aboli, le suffrage censitaire rétabli et l'âge minimum pour voter est augmenté. Durant la Monarchie de Juillet, le droit de vote est élargi mais le suffrage est toujours censitaire alors que l’âge minimum pour voter est abaissé de 30 à 25 ans.

En 1848, quand se met en place la deuxième république, le suffrage universel masculin est rétabli pour tous les hommes de nationalité française, âgés de 21 ans, et jouissant de leurs droits civils et politiques[3] (décret du 5 mars 1848). Le corps électoral passe alors de 246 000 votants à plus de 9 millions. Le droit de vote n'est alors pas élargi aux femmes pour différents prétextes. En sont également exclus les militaires, les détenus, le clergé et les Algériens.

La loi du 31 mai 1850 restreint à nouveau le corps électoral en imposant de nouvelles conditions à l'exercice du droit de vote. En imposant une résidence de trois ans pour les électeurs et en multipliant les cas de radiation des listes (vagabondage, condamnation pour rébellion ou atteinte à l'ordre public, etc.), la nouvelle loi élimine 30 % du corps électoral[4] soit près de 2,9 millions d'électeurs. Cette loi est abrogée à la suite du coup d'État du 2 décembre 1851 du Président Louis-Napoléon Bonaparte. Conformément à ce qu'il avait proclamé dans son "appel au peuple", publié le jour du coup d'état, il dissout l’Assemblée nationale, rétablit le suffrage universel masculin et convoque les électeurs à un plébiscite les 20 et 21 décembre 1851[5]. Face à la légalité constitutionnelle dont se prévalaient les défenseurs de la République, les bonapartistes opposent le suffrage universel, placé au-dessus de la Constitution, et la confiance directe manifestée par le peuple comme seule source de légitimité[6]. Pour le plébiscite, les militaires sont autorisés à voter dans leur commune d'origine ou sur des registres ouverts (en garnison) tandis que les civils votent à bulletin secret[7].

Dorénavant, le suffrage universel masculin ne sera plus jamais globalement remis en cause bien qu'Adolphe Thiers ait envisagé, au début des années 1870, de réintroduire une forme de suffrage censitaire ou catégoriel pour encadrer le vote du peuple[8]. Cependant, l'armée ayant été considérée comme trop impliquée dans le coup d'état de 1851 et dans le Second Empire[9],[10], le droit de vote de tous les hommes sous les drapeaux (les appelés au service militaire autant que les soldats de carrière de tout grade) est spécifiquement abrogé par la loi du 27 juillet 1872. Ils sont également rendus inéligibles à la chambre des députés par la loi électorale du 30 novembre 1875 (inéligibilité qui sera ensuite étendue au sénat et aux élections municipales)[11].

Le suffrage universel incluant les femmes de plus de 21 ans ne sera effectif qu'avec l’ordonnance du 21 avril 1944. En métropole, elles votent pour la première fois aux élections municipales d’avril-mai 1945. Il s'agit essentiellement de reconnaitre l'implication des femmes dans la résistance lors de la Seconde Guerre mondiale. Les militaires obtiennent de nouveau le droit de vote, le 17 aout 1945, puis l'ensemble des Français d'outremer en 1946.

Cependant pour les femmes du département d’Algérie cela ne sera effectif qu'en juillet 1958[12].

En Italie[modifier | modifier le code]

Le suffrage universel masculin est instauré en 1919. Il est étendu aux femmes en 1945.

Au Royaume Uni[modifier | modifier le code]

Le suffrage universel masculin est instauré définitivement en 1918. Il est étendu aux femmes en 1928.

Références[modifier | modifier le code]

  1. a, b et c Les étapes de la conquête du droit de vote, Vie publique, décembre 2014
  2. Roger Dupuy, La République jacobine. Terreur, guerre et gouvernement révolutionnaire (1792-1794), tome 2 de la Nouvelle histoire de la France contemporaine, Le Seuil, coll. Points, 2005, p. 34-40.
  3. La définition de la citoyenneté dans les pays occidentaux Sur le site vie-publique.fr du 30 mai 2006
  4. Pierre Milza, Napoléon III, Perrrin, 2006, p 225
  5. Pierre Milza, Napoléon III, Perrin, 2006, p 270-271
  6. Marcel Morabito et Daniel Bourmaud, Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958), Montchrestien, Domat Droit Public, Paris, 1998, p. 245.
  7. Éric Anceau, Napoléon III, un Saint-Simon à cheval, Tallandier, 2008, p. 194.
  8. Les femmes et la République en France - La République au féminin,
  9. Jean-Christophe Videlin, Droit de la Défense Nationale, Bruylant, 2014
  10. Les soldats de la France, Maurice Vaïsse, L'Histoire n°207 de février 1997
  11. Les difficultés d'un militaire à être candidat aux municipales, Dominique de Lorgeril, Figaro Vox, 21 mars 2014
  12. Patrick Weil, Le statut des musulmans en Algérie coloniale, 2003, p. 14 (note 76), Lire en ligne