Projet:Droit/Évaluation/Index/18

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DroitÉvaluation
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Article
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Autres
Commentaires
Pierre Allorant 08/12/19 Faible A
Plaque d'immatriculation française 25/05/22 Faible A
Robert Lemieux 19/01/22 Faible A
Sharon Kinne 07/10/20 Faible A
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  année première édition=date unknown  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  Premier procès James Kinne (1962)  ») -- 9 novembre 2021 à 21:31 (CET)
Traité de Kiel 13/09/20 Faible A
Traité de Vereeniging 25/02/14 Faible A
Traité New START 29/11/20 Faible A
Véronique Malbec 09/06/20 Faible A
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Isabelle Rome ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 9 mai 2022 à 23:02 (CEST)
36, quai des Orfèvres 04/09/14 Faible B
Abus sexuels sur mineurs dans l'Église catholique 16/03/10 Faible B
Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce 16/03/08 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Hernando de Soto ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 8 octobre 2023 à 15:09 (CEST)
Accord multilatéral sur l'investissement 08/06/07 Faible B
Acte de Médiation 01/04/21 Faible B
Acte de Québec 31/10/23 Faible B
Action (droit romain) 21/11/22 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Lex Julia ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 27 avril 2015 à 12:49 (CEST)
Administrateur territorial 30/04/16 Faible B

A faire : 1) intégrer un tableau sur le taux de sélectivité du troisième concours --Maknho (discuter) 1 mai 2016 à 00:11 (CEST) 2) Faire des graphiques à partir des tableaux de taux de sélectivité (comment fait-on d'ailleurs ?)--Maknho (discuter) 1 mai 2016 à 00:47 (CEST)[répondre]

Adoption en droit romain 13/11/22 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Viagère ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 12 février 2023 à 00:39 (CET)
Affaire Agnès Le Roux 14/12/15 Faible B
Affaire Banier-Bettencourt Faible B
Affaire Carlos Ghosn 08/05/22 Faible B
Affaire Couitéas 27/01/18 Faible B
Affaire Daval 21/09/22 Faible B
Affaire de la Ligue du LOL 22/02/19 Faible B
Affaire Delphine Jubillar 28/12/21 Faible B
Affaire des frégates de Taïwan Faible B
  • Expliquer le lien avec l'Affaire Elf
  • Affaire Dumas : plus de détails sur l'instruction et les deux procès. Cause de la dissociation des deux affaires.
  • Point de vue de Taïwan et de la Chine
  • trouver des sources non-françaises
  • Remettre les choses dans leur contexte (ex: expliquer quel ministre est de droite ou de gauche)
  • instruction française sur les frégates entre 1997 et 2002
  • les frégates : assemblage, livraisons. qu'en est-il de leur utilisé et de leur rachat ?
  • Rôle des banques ?
  • mettre à jour en fonction des suites de la procédure entre Thales et Taiwan.

Tiraden (d) 5 février 2010 à 21:52 (CET)[répondre]

Affaire des propos de Bruno Gollnisch d'octobre 2004 07/01/09 Faible B
Affaire des sondages de l'Élysée 18/01/21 Faible B
Affaire Dominique Strauss-Kahn Faible B
  • Trouver les articles en droit américain qui correspondent aux différentes étapes de la procédure
  • Trouver, en version originale, les articles du New York Times qui ont permis le revirement de situation du 1e juillet
  • Insérer des éléments sur les phases de la procédure (d'une manière générale) dans l'article
  • Travailler sur la partie "note et références" pour séparer ce qui relève des notes et ce qui relève des références
Affaire du Rainbow Warrior 25/02/14 Faible B
Affaire Dubois-Gauvin 04/11/20 Faible B
Affaire Dumas 07/01/09 Faible B
Affaire Éric Calers 12/09/17 Faible B
Affaire Florence Cassez 30/11/19 Faible B
Affaire Harvey Weinstein 14/07/23 Faible B
Affaire Jamila Belkacem 23/02/17 Faible B
Affaire Jèze 22/09/22 Faible B
Affaire Jonathan Coulom 11/12/19 Faible B
Affaire Leonarda 05/08/14 Faible B
Affaire Maëlys 04/02/22 Faible B
Affaire Malik Oussekine 07/01/09 Faible B
Affaire Marković 16/08/18 Faible B
Affaire McLibel 14/04/07 Faible B
Affaire Paul Voise 07/01/09 Faible B
Affaire Perruche 07/01/09 Faible B
Affaire Pronnier 10/01/22 Faible B
Affaire Saïd Bourarach 29/01/14 Faible B
Affaire Scelle 22/09/22 Faible B
Affaire Schnæbelé 16/04/09 Faible B
Affaire Sébastien Nouchet 07/01/09 Faible B
Affaire Seigenthaler 10/06/07 Faible B
Affaire Théo Luhaka 24/08/23 Faible B
Affaire VA-OM 07/01/09 Faible B
Affaire Woerth-Bettencourt 18/01/21 Faible B
Affaires de pédophilie chez les Témoins de Jéhovah Faible B
Affaires et controverses de Microsoft 22/04/21 Faible B
Aileen Wuornos 13/11/15 Faible B
Alaska Mental Health Enabling Act 07/04/18 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Trust ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 25 mars 2017 à 17:26 (CET)
Alfred Hamersley 20/04/22 Faible B

Article ayant un fort potentiel de développement, notamment à partir d'une thèse disponible en ligne (et brièvement utilisée dans l'article) : https://sites.rootsweb.com/~nzlscant/Hamersley.htm

Autre source centrée exploitable (également brièvement utilisée dans l'article) : https://web.archive.org/web/20130726044116/http://rugby-memorabilia.co.uk/touchlines_apr09.pdf

Alfred Naquet 03/06/17 Faible B
Alpheus Todd Faible B
Andreas Zünd 14/04/24 Faible B
Anne Stanley 06/03/21 Faible B
Annie Lee Cooper 20/09/20 Faible B
Antivol 26/09/18 Faible B
Antony MacDonnell 27/05/21 Faible B
Apologie de la pédophilie Faible B
Archives publiques en France 07/01/09 Faible B
Armand du Paty de Clam 07/01/09 Faible B

J'ai fait un rajout dans "Rôle dans l’affaire Dreyfus".

Peut-être aurais-je dû faire une phrase plus courte ? Je me suis senti obligé de développer, dans la mesure où seules des sources secondaires sont disponibles sur internet. Je suppose que le rapport de du Paty de Clam est consultable sur papier soit aux Archives Nationales, soit aux archives militaires de Vincennes.

Peut-être suffirait-il de recopier la phrase correspondante de la page "Affaire Dreyfus" ?

Merci d'avance pour votre aide, je suis un contributeur très occasionnel de Wikipédia !

Spipou (discuter) 16 septembre 2017 à 03:40 (CEST)[répondre]

Arthur Giry 07/01/09 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Paul Meyer ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 20 février 2022 à 10:20 (CET)
Arthur William Patrick Buchanan 26/11/21 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Juge de paix ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 29 août 2023 à 19:11 (CEST)
Article 3 de la Charte canadienne des droits et libertés 13/08/13 Faible B
Article 5 de la Charte canadienne des droits et libertés 13/08/13 Faible B
Article 6 de la Charte canadienne des droits et libertés 13/08/13 Faible B
Assassinat de Claude Érignac 28/03/22 Faible B
Assemblée consultative provisoire 07/01/09 Faible B
Assises de Jérusalem 07/01/09 Faible B
Assistant de justice 07/01/09 Faible B
Association cultuelle 07/01/09 Faible B
Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français 11/06/08 Faible B
Association syndicale 07/01/09 Faible B
Attentat manqué contre des églises de Villejuif le 19 avril 2015 03/08/16 Faible B
Attestation de capacité (transport) 06/06/20 Faible B
Auguste Mercier 07/01/09 Faible B
Auguste Molinier 07/01/09 Faible B
Auguste Van Dievoet 18/10/07 Faible B
Auguste-Réal Angers 10/06/07 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Québec-Centre ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 8 juillet 2014 à 10:17 (CEST)
Autorité des marchés financiers (France) 07/01/09 Faible B
Avocat général (Union européenne) 03/12/22 Faible B
Avortement au Venezuela 29/06/23 Faible B
Bébé passeport 08/03/22 Faible B
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  journal = Journal of Computer-Mediated Communication  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Histoire et utilisation  »)
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  section=Of Aliens Unlawfully Residing In The United States  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Statut d'immigration  ») -- 21 mars 2022 à 20:01 (CET)
Belle Squire 30/04/23 Faible B
Bidépartementalisation 07/01/09 Faible B
Bois Bourgeois de Dabo 04/03/22 Faible B
Bostock v. Clayton County, Georgia 15/06/20 Faible B
Brevetabilité du vivant 13/06/07 Faible B
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  volume=40  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Extension de la brevetabilité et affirmation de questions bioéthiques  »)
    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  numéro=1-2  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Extension de la brevetabilité et affirmation de questions bioéthiques  ») -- 7 août 2021 à 12:44 (CEST)
Brigade de recherche et d'intervention (France) 01/07/23 Faible B
Bruno Cotte 07/01/09 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Urba ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 26 janvier 2018 à 15:37 (CET)
Budget de l'État français 07/01/09 Faible B
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  site=budget.gouv.fr  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Dépenses fiscales  ») -- 30 janvier 2023 à 02:53 (CET)
Caricatures de Mahomet du journal Jyllands-Posten 13/06/07 Faible B
Censure d'Internet 17/04/22 Faible B
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  Reporters sans frontières  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Algérie  ») -- 7 août 2021 à 17:51 (CEST)
Centre de détention de Casabianda-Aléria 31/05/16 Faible B
Centre pénitentiaire d'Orléans-Saran 10/05/18 Faible B
Centre pour peines aménagées 05/12/20 Faible B
Certificat prénuptial en France Faible B
Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens 13/11/15 Faible B
Channing E. Phillips 09/05/20 Faible B
Charles Constant 17/12/21 Faible B
Charles Courtin 13/11/15 Faible B
Charlotte Girard 03/09/20 Faible B
Chasse à la baleine en Islande 04/12/15 Faible B
Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes 21/12/19 Faible B
Chronologie de la loi DADVSI 07/01/09 Faible B
Chronologie du statut des femmes en Belgique 18/03/08 Faible B
Citoyenneté québécoise 02/09/23 Faible B
Clameur de haro 14/10/07 Faible B
Claude d'Harcourt 07/12/22 Faible B
Claude-François Bertrand de Boucheporn 28/09/21 Faible B
Claudette Colvin 06/07/20 Faible B
Clause 14/04/07 Faible B
Colonialisme interne 28/01/16 Faible B
Comité d'hygiène et de sécurité (France) 07/01/09 Faible B
Comité de soutien au peuple tibétain 01/04/21 Faible B
Commissaire du gouvernement (Belgique) 14/04/07 Faible B
Commissaire du gouvernement (France) 07/01/09 Faible B
Commission des limites du plateau continental 01/04/23 Faible B
Communauté universelle en France 07/01/09 Faible B
Compte personnel de formation 22/09/15 Faible B

L'article ne prend pas pas en compté la réforme de 2018. Il doit être actualisé.

Conférence de Paris (1858) 21/09/20 Faible B
Conférence de Paris de 2015 sur les changements climatiques 20/07/16 Faible B
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche 14/09/11 Faible B
Controverse des Cours d'appel du Kentucky 02/12/14 Faible B
Convention de Bâle 25/06/07 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  site=Convention de Bâle  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Bibliographie  ») -- 8 août 2021 à 00:43 (CEST)
Convention sur le brevet européen 25/06/07 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Révocation ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 10 avril 2018 à 16:12 (CEST)
Corinne Lepage 27/12/09 Faible B
Coup d'État de 2013 en Égypte 20/02/14 Faible B
Cour prévôtale 04/04/24 Faible B
Cour suprême d'Irlande 25/07/10 Faible B
Crime organisé marocain 02/10/20 Faible B
Crise post-électorale bolivienne de 2019 13/11/19 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  site=lemonde.fr  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  12 novembre  »)
    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  site=lemonde.fr  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  13 novembre  »)
    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  site=lemonde.fr  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  14 novembre  »)
    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  site=lemonde.fr  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  19 novembre 2019  »)
    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  site=lemonde.fr  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  Préparation de nouvelles élections  ») -- 8 août 2021 à 01:12 (CEST)
Crucifiement 26/06/07 Faible B
Dean Spade 06/05/21 Faible B
Décemvir à pouvoir consulaire 19/04/14 Faible B
Déclaration de Montréal sur les droits humains des LGBT 25/07/10 Faible B
Décret de l'Alhambra 20/07/16 Faible B
Décret du 3 juillet 1996 relatif à l'enrichissement de la langue française 20/07/16 Faible B
Denis Waxin 09/06/20 Faible B
Dennis Rader 16/10/21 Faible B
Dick pic 02/01/23 Faible B
Didier Lallement 26/04/20 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  lien périodique=Libération (journal)  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Sous-préfet  ») -- 8 août 2021 à 02:23 (CEST)
Directive CEM 23/02/16 Faible B

Organisation générale :

  • créer une page "marquage CE" et y remonter tout ce qui n'est pas spécifique à la CEM
    • historique (d'abord CEM, puis "directive CE", puis nouvelles génération)
    • libre circulation, contrepartie du respect des exigences essentielles
    • obligations administratives (contenu d'une déclaration de conformité, d'un dossier technique...)
    • documents "amont", plan type d'une directive, liste des directives
    • pourquoi certains sujets de sont pas couverts ? Quelles conséquences ?
  • puis faire le ménage dans "CEM" (avec des liens), ainsi que dans les pages d'autres directives

Contenu :

  • préciser le contenu d'un dossier technique
  • peut-être insister sur la responsabilité personnelle du patron (et l'irresponsabilité du consultant)
  • creuser la notion d'installation mobile (un cailloux dans ma chaussure...)
  • revoir l'organisation de la normalisation (logique et incohérences incluses, telles que l'apparition de CISR dans EN61000 au lieux de leur transposition EN)
Directive habitats 14/04/07 Faible B
  • présenter les cahiers d'habitats, la méthode de classification, les liens avec les autres classification (Corine Land Cover), et les infos qu'on y trouve
  • ajouter un chapitre présentant succintement les catégories d'habitats naturels et les espèces naturelles susceptibles de faire partie d'un site Natura 2000 + quelques photos typiques d'habitats et espèces
Directive Oiseaux 14/04/07 Faible B
Disque de stationnement 29/11/21 Faible B
Dolores Delgado 05/07/18 Faible B
Dominique Baudis 15/03/22 Faible B
Droit comparé du mariage franco-algérien 07/01/09 Faible B
Droit d'auteur en France 31/12/09 Faible B
Droit de la concurrence en Suisse 13/06/21 Faible B
Droit de la nationalité islandaise 18/10/15 Faible B
Droit de la preuve civile au Québec Faible B
Droit de préemption urbain 07/01/09 Faible B
Droit de retrait 07/01/09 Faible B
Droit des collectivités territoriales 22/01/16 Faible B
Droit féodal à Paris 01/11/21 Faible B
Droit individuel à la formation 01/05/19 Faible B
Droit minier 07/01/09 Faible B
Droits LGBT en Hongrie 22/07/21 Faible B

a ajouter:

Droits LGBT en Pologne 28/04/19 Faible B
Écloga (Byzance) 07/05/17 Faible B
Ed Gein 27/08/20 Faible B
Édouard Montpetit 20/02/21 Faible B
Edward Van Daele 07/02/13 Faible B
Eldridge Cleaver 25/10/20 Faible B
Émile Buisson 10/05/23 Faible B
Emilie Mehl 21/08/23 Faible B
Emmanuel Barbe 26/11/21 Faible B
Emmanuelle Mignon 21/03/24 Faible B
Emmett Till 21/11/19 Faible B
Empêchement (droit constitutionnel français) 21/10/20 Faible B
Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée 07/01/09 Faible B
Ernst Kaltenbrunner 15/05/23 Faible B
Eugen Blocher 05/01/23 Faible B
Évasion d'Alcatraz 24/01/14 Faible B
Fausses décrétales 14/04/07 Faible B
Faʼaʼamu 14/10/16 Faible B
Fédération française des sociétés d'assurances Faible B
Femen 03/05/15 Faible B
Forfait de post-stationnement 27/11/21 Faible B
François Vérove 24/04/24 Faible B
Frédéric Joüon des Longrais 20/07/16 Faible B
Frontier Crimes Regulation 21/11/21 Faible B
Gary Francione 08/08/19 Faible B
Gestion d'affaires en droit civil français 07/01/09 Faible B
Giuseppe Conte 23/08/18 Faible B
Gottfried Wilhelm Leibniz 28/04/18 Faible B
Grâce (droit français) 13/02/24 Faible B
Grève 23/12/09 Faible B
  • franco-centrisme
  • à revoir, ne pas confondre avec Grève en France
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Traitement ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 1 juillet 2020 à 15:48 (CEST)
Grisette (femme) 08/01/19 Faible B
Groupe d'information et de soutien des immigrés Faible B
Guillaume de Nogaret 20/07/16 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  chapitre titre= Le pionnier de la théocratie royale : Guillaume de Nogaret et les conflits de Philippe le Bel avec la papauté  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans l'en-tête)
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  chapitre titre= Laity, laicisation and Philip the Fair of France  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans l'en-tête) -- 26 janvier 2024 à 22:50 (CET)
Habilitation de sécurité en France Faible B
Habilitation électrique 08/05/18 Faible B
Heleen Mees 01/05/24 Faible B
Henri Brisson 26/04/22 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  article=Henri Brisson  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Franc-maçonnerie  ») -- 21 novembre 2022 à 05:05 (CET)
Henriette Caillaux 23/03/15 Faible B
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Artère iliaque ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 22 septembre 2023 à 12:44 (CEST)

Léger détail[modifier le code]

"Après de brèves salutations, elle annonce l'objet de sa visite, la cabale médiatique dont est victime son mari, puis retire de son manchon le revolver et tire à bout portant sur Calmette six balles"

Le Browning en question est un pistolet et non un revolver.

Sir John Falstaff (discuter) 24 novembre 2018 à 05:14 (CET)[répondre]

Hermocopides 20/07/16 Faible B
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