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Thomas Thévenoud

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Thomas Thévenoud
Illustration.
Fonctions
Député français

(5 ans)
Élection 17 juin 2012
Circonscription 1re de Saône-et-Loire
Législature XIVe (Ve République)
Groupe politique SRC (2012-2014)
Non-inscrit (depuis 2014)
Prédécesseur Gérard Voisin
Successeur Benjamin Dirx
Secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l'étranger

(9 jours)
Président François Hollande
Gouvernement Valls II
Prédécesseur Fleur Pellerin
Successeur Matthias Fekl
Conseiller général de Saône-et-Loire

(7 ans et 13 jours)
Élection
Circonscription Canton de Montcenis
Prédécesseur André Quincy
Successeur Laurence Borsoi et Bernard Durand
Biographie
Date de naissance (46 ans)
Lieu de naissance Dijon (Côte-d'Or)
Nationalité Française
Parti politique PS (1999-2014)
Diplômé de IEP de Paris
Profession Cadre des collectivités locales

Thomas Thévenoud, né le à Dijon, est un homme politique français.

Membre du Parti socialiste, il est élu conseiller général de Saône-et-Loire en 2008 puis député de la première circonscription de Saône-et-Loire en 2012. Le , il est nommé secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l'étranger. Ses démêlés avec le fisc le contraignent toutefois à démissionner neuf jours plus tard.

En , il annonce mettre un terme à sa carrière politique.

Biographie

Famille et formation

Thomas Thévenoud grandit en Bourgogne à Mâcon puis à Montceau-les-Mines. Sa mère est pharmacien, son père travaille à la Mission locale pour l’emploi des jeunes[1]. Il est diplômé de l’Institut d'études politiques de Paris (section Service public, 1995)[2].

En 1997, après l’arrivée de la gauche au pouvoir, il adhère au PS et devient l’attaché parlementaire du député de Saône-et-Loire André Billardon. En 2000, il rejoint l’Assemblée nationale comme conseiller du président du groupe socialiste puis il intègre à 27 ans le cabinet de Laurent Fabius, alors ministre de l’Économie et des Finances et s’occupe pour lui des relations avec le Parlement.

Pendant deux années, de 2001 à 2002, il est maître de conférences en institutions politiques à SciencesPo Paris.

Marié, il est père de jumelles. Son épouse, Sandra Elouarghi-Thévenoud, est titulaire d'un DESS en droit européen obtenu à l'IEP de Lyon. Elle est nommée en 2001[3] conseillère parlementaire au cabinet de Pierre Moscovici, alors ministre délégué aux Affaires européennes[4]. Par la suite, elle deviendra chef de cabinet du président du Sénat, Jean-Pierre Bel[5].

Débuts en politique

En 2001, Thomas Thévenoud est élu premier adjoint au maire de la commune de Montceau-les-Mines, puis est battu lors des élections cantonales de 2004 à Mont-Saint-Vincent. En 2008, il est élu sur le canton de Montcenis et devient vice-président du conseil général de Saône-et-Loire, alors présidé par Arnaud Montebourg. Chargé de l’habitat et de l’aménagement du territoire, il préside également l’OPAC 71 de 2008 à 2012.

Député de la XIVe législature

En , Thomas Thévenoud est élu député dans la première circonscription de Saône-et-Loire (Mâcon, Cluny, Dompierre-les-Ormes, Solutré, Tramayes, Fuissé, Saint-Vérand), mais conserve ses fonctions de conseiller général, contrairement à ce qu'il avait annoncé[6].

À l'Assemblée nationale, il est membre de la commission des Finances, de l'Économie générale et du Contrôle budgétaire[7] et devient rapporteur spécial de la mission « Développement des entreprises et de l’emploi ; prêts et avances à des particuliers ou à des organismes ».

En , il rédige un rapport critique sur la baisse de la TVA dans la restauration, citant le cas de la firme McDonald's, qui aurait gagné 19 millions d'euros grâce à la TVA à 5,5 %. La multinationale américaine répondra par un encart dans la presse en citant nommément le député[7].

En , il est nommé par le groupe majoritaire responsable d’un groupe de travail sur la nouvelle modulation des taux de TVA.

Le , il est l'objet d'une polémique suite à une photo, twittée par le député UMP Marc Le Fur, le montrant jouant au scrabble sur une tablette numérique en pleine séance à l'assemblée nationale[8].

Le compte Twitter @Wiki_assemblée révèle[Quand ?] qu'une adresse IP émanant de l'assemblée nationale a supprimé de wikipédia le passage mentionnant ladite photo.

En , il est élu vice-président du groupe socialiste à l'Assemblée nationale. Dans le même temps, il est siège comme vice-président de la mission d’information sur la fraude fiscale et fait partie de la commission d’enquête sur l’affaire Cahuzac[9].

En , il est nommé vice-président de la mission d’information sur l’écotaxe. Le mois suivant, il propose un amendement, qui sera repoussé, instaurant une taxe sur l'industrie du tabac afin de contrer les pratiques d'optimisation fiscale du secteur[10]. En , il est également l'auteur, contre l'avis du gouvernement, d'un amendement interdisant aux membres du Conseil constitutionnel l'exercice d'une autre activité rémunérée[7].

En , il est nommé par le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, médiateur dans la crise opposant les chauffeurs de taxis aux sociétés de VTC, voiture de tourisme avec chauffeur[7]. Le , il rend au Premier ministre son rapport, « Un taxi pour l'avenir, des emplois pour la France »[11]. Après avoir rencontré de nombreux acteurs du secteur des transports de personne, le député a résumé en trente points ses propositions pour « garantir la sécurité des personnes », « rétablir des conditions saines de concurrence » ou encore « mieux gérer le transport des personnes malades par taxi »[12].

Après l'entrée de Thierry Mandon au gouvernement (), il devient le porte-parole du groupe socialiste à l'Assemblée nationale[13].

Secrétaire d'État du gouvernement Valls II et démission

Le , Thomas Thévenoud est nommé secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l'étranger dans le gouvernement Valls II.

Il démissionne le pour raisons personnelles, un « problème de conformité » avec le fisc. Membre du gouvernement pendant seulement neuf jours, il égale le record de brièveté comme ministre ou secrétaire d'État de la Cinquième République détenu depuis 1988 par Léon Schwartzenberg[14],[15].

Démêlés fiscaux et financiers

Selon Mediapart, Thomas Thévenoud ne déclarait pas ses revenus et ne payait pas ses impôts depuis plusieurs années. Il a été l'objet d'une « imposition d'office » suivie d'un recouvrement forcé. En réponse, il précise que, puisqu'il a subi une imposition forfaitaire, on ne peut pas dire qu'il n'a pas payé ses impôts[16] et qu'il souffrait de « phobie administrative[17] ». Il dépose le l'expression, qu'il a forgée, en tant que marque verbale dans les classes 35, 37 et 45 auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI)[18],[19].

De son côté, Le Canard enchaîné révèle qu'il s'est aussi abstenu de payer le loyer de son appartement à Paris pendant trois ans et n'a finalement accepté de régler ses arriérés qu'après une menace d'expulsion[20].

Enfin, d'après Le Monde, il aurait volontairement omis de régler les amendes de stationnement avec son véhicule de fonction[21]. Le kinésithérapeute de ses filles a dû faire appel à un huissier pour être payé d'arriérés d'une année[22]. De même, EDF Bourgogne aurait lancé une procédure de recouvrement pour « incidents de paiement »[23].

Tenu de faire une « Déclaration d'intérêts et d'activités au titre d'un mandat parlementaire du  », il déclare comme profession être cadre territorial, ainsi que « chargé de formation à la direction générale d'EdF-ERDF » et directeur de cabinet de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau. S'il fait aussi état de ses mandats électifs de vice-président du conseil général de Saône-et-Loire et de vice-président de la communauté Le Creusot-Montceau, il omet en revanche de mentionner qu'il a créé une entreprise individuelle ayant pour objet une « activité de soutien aux autres entreprises »[24].

Il apparaît quelques jours plus tard qu'il a également négligé d'indiquer dans sa déclaration d'intérêts[25] qu'en 2010, il avait été durant quelques mois directeur général d'une société de négoce en vins[26], la SAS Vins Bernard Gras, laquelle est dirigée par son beau-père et fait l'objet d'une information, ouverte par le parquet de Dijon, pour fraude et tromperie ouverte[27].

Début , le Canard enchaîné révèle que Thomas Thévenoud n'a pas payé la cantine de ses filles depuis 2011[28],[29],[30].

Retrait de la vie politique

Après la révélation de ses problèmes fiscaux, Thomas Thévenoud annonce le qu'il quitte le PS et le groupe SRC, mais qu'il conserve son mandat de député[31]. Cette décision provoque de nombreuses protestations, à gauche comme à droite[32]. Le Premier ministre Manuel Valls déclare, lors de la séance de questions parlementaires au gouvernement, qu'il ne comprend pas qu'« en responsabilité, en conscience, [Thomas Thévenoud] reste aujourd'hui membre de cette Assemblée nationale »[33].

Le , il quitte la commission des finances de l'Assemblée nationale pour rejoindre celle du développement durable[34].

En conséquence de cette situation, en septembre et en , certains députés socialistes demandent une modification du règlement de l'Assemblée nationale et du Sénat pour que les parlementaires n'étant pas en règle avec l'administration fiscale puissent être exclus, bien qu'aucune peine d'inéligibilité n'ait été prononcée. D'autres députés socialistes plaident pour qu'une attestation de paiement des impôts soit demandée à tous les candidats à une élection, un contrôle en amont. Le groupe UMP au Sénat, présidé par Bruno Retailleau, demande des sanctions en cas de fraude fiscale d'un parlementaire, un contrôle en aval[35],[36].

En , il publie le livre Une phobie française aux éditions Grasset[37], dans lequel il affirme notamment qu'il aurait pu être nommé, dès , secrétaire d’État aux Transports[38].

En , il annonce qu'il ne se représentera pas aux élections législatives de 2017, et qu'il « arrête la politique »[39],[40],[41],[42],[43],[44]. Il s'inscrit alors à l'Institut d'études judiciaires de l'université Paris-II et en master de droit à la Sorbonne, préparant l'examen d'entrée au Centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA)[45].

Sans emploi après la fin de son mandat parlementaire en 2017, il devient directeur de la publication de la revue Charles en [46].

Condamnation pour fraude fiscale

Le , la Direction générale des finances publiques porte plainte contre Thomas Thévenoud pour fraude fiscale[47]. Le , il est condamné à 3 mois de prison avec sursis pour fraude fiscale (peine identique pour son épouse) et un an d'inéligibilité[48]. Le , le parquet interjette appel[49].

Le , la peine en appel est alourdie ; Thomas Thévenoud est condamné à un an de prison avec sursis et trois ans d’inéligibilité[50]. Ses avocats déposent un recours, Thomas Thévenoud estimant que « le cumul de sanctions pénales et fiscales est inconstitutionnel »[51]. Le , le Conseil constitutionnel déclare la conformité à la Constitution des dispositions attaquées par les avocats de Thomas Thévenoud via la procédure de question prioritaire de constitutionnalité[52].

Le , la Cour de cassation rejette le pourvoi de Thomas Thévenoud, rendant définitive sa condamnation[53].

Publication

Notes et références

  1. Raphaëlle Bacqué, « La folie domestique du couple Thévenoud », Le Monde, 11 septembre 2014, mis à jour le 12 septembre 2014.
  2. Alumni Sciences Po, « l'Association des Sciences-Po - Annuaire des Sciences-Po », sur www.sciences-po.asso.fr (consulté le 16 novembre 2016)
  3. Arrêtés du 11 juin 2001 portant nomination au cabinet du ministre.
  4. Sénat : La diversité s'invite dans le cabinet de Jean-Pierre Bel, L'Hémicycle no 426, mercredi 30 novembre 2011, Le Figaro, 8 septembre 2014.
  5. « Sénat : l'épouse de Thévenoud "mise en congé" de la présidence "sans traitement" (Bel) », Le Figaro, 8 septembre 2014.
  6. « Combien gagnait le contribuable Thévenoud ? », .
  7. a b c et d Hélène Bekmezian, « Thomas Thévenoud, un jeune loup remuant du PS pour médiateur », Le Monde, supp. Économie & Entreprise,‎ , p. 5
  8. [1] (Une photo de Thomas Thévenoud jouant au scrabble enflamme l'Assemblée nationale).
  9. « Commission d'enquête sur l'affaire Cahuzac », sur Assemblée nationale (consulté le 4 septembre 2014)
  10. La Tribune 10 décembre 2013
  11. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/144000239/0000.pdf
  12. Maxime Lebufnoir, « Les VTC toujours remontés », sur liberation.fr, (consulté le 26 août 2014)
  13. « Thomas Thévenoud, nouveau porte-parole des députés PS », sur leparisien.fr, (consulté le 26 août 2014).
  14. « Le secrétaire d'État au Commerce extérieur Thomas Thévenoud démissionne », sur Le Figaro.fr,
  15. « Thévenoud, ministre le plus éphémère de la Ve République », sur Le Journal du dimanche.fr,
  16. « Remaniement : Matthias Fekl remplace Thomas Thévenoud au commerce extérieur », sur Le Monde.fr,
  17. « La « phobie administrative » de Thomas Thévenoud devant la justice », sur Le Monde.fr,
  18. « La «phobie administrative» est désormais une marque déposée par Thomas Thévenoud », sur Le Figaro (consulté le 8 février 2018)
  19. « Notice complète », sur bases-marques.inpi.fr (consulté le 11 février 2018)
  20. « Thévenoud aussi mauvais contribuable que mauvais locataire », Le Canard enchaîné, 10 septembre 2014, p. 2.
  21. « Thévenoud : impôts, loyer, démission, les réponses à vos questions », Le Monde.fr, 10 septembre 2014.
  22. « Thomas et Sandra Thévenoud, la chute de deux ambitieux », Le Monde.fr, 11 septembre 2014.
  23. « Thomas Thévenoud ne payait pas non plus l'électricité », Le Monde.fr,
  24. « Thomas Thévenoud accusé d'avoir également omis de déclarer ses activités d'entrepreneur - Voici sa déclaration d'intérêts ! » Jean-Marc Morandini.com, 9 septembre 2014.
  25. Ladite déclaration, sur le site hatvp.fr.
  26. « La nouvelle cachotterie de Thomas Thévenoud », Mediapart.fr, 10 septembre 2014.
  27. « Ariane Kujawski, Négoce en vins, kiné, impôts, loyers, PV : les dossiers qui minent Thomas Thévenoud », BFMTV.com, 10 septembre 2014.
  28. « Thomas Thévenoud n'a pas payé la cantine de ses enfants », Le Point.fr, 6 avril 2016.
  29. Site du Midi Libre, 06.04.2016.
  30. Sur Francetvinfo.fr.
  31. « Thomas Thévenoud quitte le Parti socialiste mais reste député », Le Monde.fr, 8 septembre 2014.
  32. « L'UMP demande une enquête fiscale sur Thomas Thévenoud », Le Monde.fr, 9 septembre 2014.
  33. « Manuel Valls durcit le ton contre Thomas Thévenoud », Le Figaro.fr, 10 septembre 2014.
  34. Le Scan politique, « Thomas Thévenoud quitte la commission des finances de l'Assemblée », sur Le Figaro.fr, (consulté le 9 octobre 2014)
  35. « Yann Galut : "Il faut renforcer la transparence" », Le Parisien.fr, 10 septembre 2014.
  36. « Au Sénat, l'UMP lance sa proposition de loi anti-Thévenoud », Le Figaro.fr, 13 octobre 2014.
  37. « Thomas Thévenoud, factures ouvertes », Luc Le Vaillant, Libération.fr, 24 mars 2016.
  38. « Une phobie française : les confessions vengeresses de Thomas Thévenoud », Le Figaro.fr, 30 mars 2016.
  39. Julien Chabrout, « Thomas Thévenoud ne se représentera pas aux législatives : "J'arrête la politique" » sur Le Lab (Europe 1), 10 mars 2017
  40. « Thomas Thévenoud arrête la politique », sur Le Huffington Post, (consulté le 10 mars 2017)
  41. « Saône-et-Loire : le député Thomas Thévenoud arrête la politique - France 3 Bourgogne-Franche-Comté », France 3 Bourgogne-Franche-Comté,‎ (lire en ligne, consulté le 10 mars 2017)
  42. « L’ex-secrétaire d’État Thomas Thévenoud arrête la politique », Libération.fr,‎ (lire en ligne, consulté le 10 mars 2017)
  43. Le Point.fr, « Fin de carrière politique pour Thomas Thévenoud », Le Point,‎ (lire en ligne, consulté le 10 mars 2017)
  44. « Le député Thomas Thévenoud arrête la politique », sur L'Obs, (consulté le 10 mars 2017)
  45. Thomas Liabot, « Bientôt jugé, Thomas Thévenoud veut devenir avocat », lejdd.fr, 12 avril 2017.
  46. « Thomas Thévenoud, homme de presse », sur https://www.lopinion.fr/, L'Opinion, (consulté le 21 juin 2019)
  47. « Thomas Thévenoud, pour l'exemple », Emmanuel Fansten et Laure Bretton, Liberation.fr, 1er juin 2015.
  48. « Thomas Thévenoud condamné à 3 mois avec sursis pour fraude fiscale », lexpress.fr, 29 mai 2017.
  49. Le Parisien avec AFP, « "Phobie administrative" : le parquet fait appel de la condamnation de Thomas Thévenoud », sur Le Parisien.fr,
  50. Le Monde.fr avec AFP, « Fraude fiscale : un an de prison avec sursis et trois ans d’inéligibilité pour Thomas Thévenoud », sur Le Monde},
  51. « Fraude fiscale : le Conseil constitutionnel examine un recours déposé par Thomas Thévenoud », sur francetvinfo.fr, .
  52. « Décision n° 2018-745 QPC du 23 novembre 2018 », sur Conseil constitutionnel (consulté le 23 novembre 2018)
  53. Article sur Le Figaro

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