Michel Sapin

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Michel Sapin
Michel Sapin en 2015.
Michel Sapin en 2015.
Fonctions
Ministre de l'Économie et des Finances[n 1]

(3 ans 1 mois et 8 jours)
Président François Hollande
Gouvernement Manuel Valls I et II
Bernard Cazeneuve
Prédécesseur Pierre Moscovici (Économie et Finances, 2014)
Emmanuel Macron (Économie, Industrie et Numérique, 2016)
Successeur Bruno Le Maire (Économie)
Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle
et du Dialogue social

(1 an 10 mois et 15 jours)
Président François Hollande
Gouvernement Jean-Marc Ayrault I et II
Prédécesseur Xavier Bertrand
Successeur François Rebsamen
Député de l'Indre
Élu dans la 1re circonscription

(4 ans 11 mois et 27 jours)
Élection
Législature XIIIe législature (Cinquième République)
Prédécesseur Jean-Yves Hugon
Successeur Jean-Paul Chanteguet

(4 ans 9 mois et 11 jours)
Élection 21 juin 1981
Législature VIIe législature (Cinquième République)
Prédécesseur Michel Aurillac
Ministre de la Fonction publique
et de la Réforme de l'État

(2 ans 1 mois et 9 jours)
Président Jacques Chirac
Gouvernement Lionel Jospin
Prédécesseur Émile Zuccarelli
Successeur Jean-Paul Delevoye
Président du conseil régional du Centre

(3 ans 6 mois et 5 jours)
Élection
Prédécesseur Alain Rafesthain
Successeur François Bonneau

(2 ans et 12 jours)
Élection 15 mars 1998
Prédécesseur Bernard Harang
Successeur Alain Rafesthain
Maire d'Argenton-sur-Creuse

(4 ans 11 mois et 27 jours)
Prédécesseur Michel Quinet
Successeur Michel Quinet

(5 ans 9 mois et 1 jour)
Prédécesseur André Advenier
Successeur Michel Quinet
Ministre de l'Économie et des Finances

(11 mois et 25 jours)
Président François Mitterrand
Gouvernement Pierre Bérégovoy
Prédécesseur Pierre Bérégovoy
Successeur Edmond Alphandéry
Ministre délégué à la Justice

(10 mois et 16 jours)
Président François Mitterrand
Gouvernement Édith Cresson
Prédécesseur Georges Kiejman
Député des Hauts-de-Seine
Élu dans la 4e circonscription

(5 ans et 3 mois)
Élection 16 mars 1986
Législature VIIIe, IXe législature (Cinquième République)
Successeur Michel Thauvin
Biographie
Date de naissance (65 ans)
Lieu de naissance Boulogne-Billancourt (Seine, France)
Nationalité Française
Parti politique Parti socialiste
Père Claude Sapin
Mère Claude Garteiser
Diplômé de ENS (Paris)
IEP de Paris
École nationale d'administration
Profession Haut fonctionnaire

Michel Sapin
Maires d'Argenton-sur-Creuse

Michel Sapin, né le à Boulogne-Billancourt (Seine), est un haut fonctionnaire et homme politique français.

Membre du Parti socialiste depuis 1975, il est élu député de l'Indre en 1981, puis des Hauts-de-Seine en 1986, avant de retrouver son poste pour l'Indre en 2007.

Sous la présidence de François Mitterrand, il est ministre délégué auprès du ministre de la Justice de mai 1991 à avril 1992, puis ministre de l'Économie et des Finances jusqu'à mars 1993. Lors de la troisième cohabitation, il est ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'État de mars 2000 à mai 2002.

Plusieurs fois adjoint au maire d'Argenton-sur-Creuse, il en est le maire de 1995 à 2001, de 2002 à 2004, puis de 2007 à 2012. Il est aussi, président du Conseil régional du Centre de 1998 à 2000 et de 2004 à 2007

Sous la présidence de François Hollande, il est ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social de mai 2012 à mars 2014. Le , il est nommé ministre des Finances et des Comptes publics puis le 30 août 2016, il est nommé ministre de l'Économie et des Finances[1] à la suite de la démission d'Emmanuel Macron dont il reprend le portefeuille[2].

Biographie[modifier | modifier le code]

Origines et formation[modifier | modifier le code]

Michel Sapin est le fils unique[3] de Claude Sapin, cadre supérieur (ingénieur) de droite[3], et de Claude Garteiser, mère au foyer[3],[4],[5] de gauche[6].

Son arrière-grand-père (Camille Sapin) et son grand-père sont également ingénieurs.

Il compte parmi ses ancêtres un député du Tiers État de 1789 et un autre de l'Assemblée constituante de 1848. Enfant de chœur dans son enfance, il est depuis agnostique[6].

Lycéen au lycée Henri-IV, Michel Sapin milite au sein des Comités d'action lycéens, groupe d'ultra gauche animé par le trotskyste Maurice Najman.

Michel Sapin possède une licence d'histoire et un DEA de géographie[7].

Il entre à l'École normale supérieure en 1974, dans la section lettres[8] et à l'Institut d'études politiques de Paris en 1975, après avoir un temps envisagé d'intégrer l'École française de Rome pour étudier les monnaies antiques, étant depuis sa jeunesse numismate[6].

En 1978, il intègre la promotion Voltaire de l'École nationale d'administration (ENA), où il rencontre François Hollande, Ségolène Royal, Dominique de Villepin, Renaud Donnedieu de Vabres, Henri de Castries, Jean-Pierre Jouyet, Pierre Mongin et Pierre-René Lemas.

À sa sortie de l'ENA, il est affecté au tribunal administratif de Paris[9].

Vie privée[modifier | modifier le code]

Divorcé de Yolande Millan, épousée le 29 octobre 1982, Michel Sapin a trois enfants[10] : François, Laurian et Clément[4].

En décembre 2011, Michel Sapin s'est marié, en deuxièmes noces, avec Valérie Scharre, dite Valérie de Senneville, journaliste au quotidien Les Échos[11], divorcée de Benoît Denis de Senneville, diplômée de l'IEP de Paris et ancienne juriste d'entreprise chez Goodyear et Seat[12]. François Hollande, alors député et président du Conseil général de Corrèze, est son témoin de mariage[3].

Selon sa déclaration de patrimoine faite le 15 avril 2014, Michel Sapin est propriétaire de huit biens fonciers, pour une valeur totale d'environ 1 700 000 €[13],[14],[15],[16].

Carrière politique[modifier | modifier le code]

1975–1991 : député[modifier | modifier le code]

Michel Sapin adhère au PS en 1975 sur la ligne réformiste, nouvelle gauche de Michel Rocard[5].

Lors des élections législatives de 1981, il est élu député de la première circonscription de l'Indre[17] après sa victoire au deuxième tour contre Michel Aurillac, député sortant RPR avec 29 013 voix (54,18%) contre 23 919[5]. Il est secrétaire, de 1983 à 1984 puis vice-président, de 1984 à 1985 de l’Assemblée nationale.

Il est ensuite élu député des Hauts-de-Seine en 1986, (réélu le ) dans la quatrième circonscription avec 21 160 voix (54,97%) contre 17 328 à Christian Dupuy, maire RPR de Suresnes[5]. De 1988 à 1991, il est président de la commission des lois[4].

1991–1993 : ministre sous François Mitterrand[modifier | modifier le code]

Michel Sapin quitte son mandat de député de Suresnes en 1991 pour devenir ministre délégué chargé de la Justice. À ce poste, il promeut la loi qui autorise les parents à choisir librement le prénom de leur enfant, à la seule condition que celui-ci ne soit pas contraire à son intérêt[18]. Il est ensuite ministre de l'Économie et des Finances entre 1992 et 1993. De son passage à cette fonction, il laisse une loi dite « loi Sapin », promulguée en , luttant contre la corruption : les plafonds de dépense sont diminués, les moyens d'enquête sur les malversations renforcés, la transparence des comptes des partis accentuée, la corruption en matière de commande publique est combattue. La loi Sapin a notamment transformé les règles économiques du marché publicitaire, régissant de façon très stricte les relations entre annonceurs, agences et médias et bouleversant le modèle d'entreprise des agences de publicité qui, jusque-là, se rémunéraient partiellement grâce à des marges inconnues des annonceurs et rétrocédées par les médias.

En 1993, son cabinet « incite » François Heilbronner, le président du GAN, au rachat de l'UIC, une filiale immobilière du CIC ayant fait de nombreux investissements hasardeux[19]. En 1995, le GAN doit annoncer des pertes significatives de 5,3 milliards de francs dues en grande partie à ce rachat[20], les pertes étant finalement payées par le contribuable français[21].

Michel Sapin fait l'objet d'une enquête pour « complicité de répartition de dividendes fictifs » par les magistrats Jean-Pierre Zanoto et Philippe Courroye, chargés de l'instruction sur le volet financier de l'affaire du Crédit Lyonnais, banque publique alors sous sa tutelle quand il était ministre de l'Économie[22],[23]. Ces juges saisirent la Cour de Justice de la République[24],[25],[26]. Par un jugement du 18 juin 2003, Michel Sapin bénéficie d'un non-lieu[27].

1993–2011 : député, mandats locaux et ministre du gouvernement Jospin[modifier | modifier le code]

Il est éliminé au premier tour lors des élections législatives du 21 mars 1993[5].

Élu maire d'Argenton-sur-Creuse en 1995, il reste en poste jusqu'en 2001, avant de le réintégrer de 2002 à 2004, puis de 2007 à 2012. Il est président de la communauté de communes du pays d'Argenton-sur-Creuse de 1998 à 2012.

Il prend la présidence du conseil régional du Centre le 6 avril 1998, élu à la majorité relative à la suite de la démission forcée de Bernard Harang qui avait été élu avec les voix du Front national[5], jusqu'en avril 2000. Il redevient président de la région en avril 2004 puis démissionne de cette présidence pour cause de cumul de mandats, à la suite de son élection comme député de l'Indre, en 2007.

De 2000 à 2002, il est ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'État, pendant la troisième cohabitation.

Il soutient la candidature de Ségolène Royal à l'investiture du PS pour l'élection présidentielle de 2007. Le , à la suite de la démission d'Éric Besson, qui contestait la campagne de Ségolène Royal, il succède à celui-ci au poste de secrétaire national du PS chargé de l'économie.

Il se représente à la députation en 2007 dans la première circonscription de l'Indre, et gagne avec 17 175 voix (50,55 %) au premier tour, contre 16 801 voix, face au député sortant Jean-Yves Hugon (UMP)[5].

Depuis 2012 : ministre sous François Hollande[modifier | modifier le code]

En novembre 2011, François Hollande, candidat PS à l'élection présidentielle, en fait un élément clef de son équipe de campagne en le nommant chargé du projet présidentiel.

Ministre du Travail à partir de 2012, il lance les contrats de génération et emplois d’avenir promis par le candidat Hollande[28]. Il a à son actif l'organisation de deux conférences sociales et d'un accord sur la sécurisation de l'emploi[29], offrant une meilleure complémentaire santé et couverture chômage, taxant légèrement les contrats courts et modifiant les plans de sauvegarde de l'emploi pour plus de dialogue entre direction et patronat et moins de contestation en justice. Cet accord obtenu entre syndicats et patronat marque selon Le Monde, tout comme l'accord du 14 décembre 2013 renforçant les droits à la formation professionnelle, une avancée dans le dialogue social[30], méthode revendiquée par François Hollande. Il porte également les réformes reportés par ses prédécesseurs du financement des syndicats et de la représentativité patronale[28]. En revanche, il échoue à concrétiser la promesse présidentielle de l'inversement de la courbe du chômage en 2013, dont il avait fait sa priorité, la repoussant à 2014[30].

Il réforme l'Inspection du travail. Sa réforme, appelée réforme pour un « ministère fort »[31] a une double ambition : ouvrir la possibilité de sanctions administratives lors d'infractions au code du travail et hiérarchiser l'Inspection du travail. Il arrive à convaincre certains syndicats du bien-fondé de sa réforme notamment par la promesse d'un passage en grade automatique des contrôleurs du travail en inspecteurs du travail néanmoins la menace de la perte de l'indépendance de l'inspection du travail par l'introduction de responsables d'unité territoriale nommés par la hiérarchie pour piloter les inspecteurs du travail lui vaut le refus de la grande majorité des syndicats (CGT, SNU, FO et SUD). Malgré l'échec du dialogue social, il tente d'abord de l'introduire au sein de la loi sur la formation professionnelle. Il subit un nouvel échec au Sénat le 20 février 2014, 201 sénateurs votent contre cette disposition estimant notamment tout à la fois qu'il s'agit d'un cavalier législatif et que l'indépendance de l'Inspection du travail est réellement menacée par l'introduction dans la ligne hiérarchique des responsables d'unité territoriale. Michel Sapin passe, alors, en force en passant le même texte sous forme de décret publié au JO le 21 mars 2014[32], prétextant qu'il ne s'agit que d'une simple organisation des services.

En mai 2014, il publie un livre pour raconter cette expérience[33]. Au mois d'octobre de la même année, il s'en était vendu près de quatre cents exemplaires[34].

Le , il est nommé au sein du gouvernement de Manuel Valls à la tête d'un ministère inédit, couvrant les Finances et les Comptes publics[28].

Au sujet de son rôle dans la crise de la dette publique grecque en 2015, quand le gouvernement d'Alexis Tsipras demande une renégociation, l'ancien ministre des Finances Yánis Varoufákis explique au Journal du Dimanche : « À l'intérieur des sommets européens, [...] j'ai senti que le gouvernement français n'avait pas l'autorité nécessaire pour défendre ou même présenter son point de vue et faire en sorte qu'il compte dans le processus des négociations. Le fait qu'une position française différente ne soit jamais assumée a provoqué chez moi une grande tristesse »[35]. Les relations se sont depuis sensiblement améliorées entre les deux pays, avec notamment la signature d'un protocole d’assistance technique entre la France et la Grèce pour la mise en œuvre de réformes de l’administration, de la fiscalité et de la gestion des actifs de l’État, sous la houlette de Michel Sapin et de son homologue grec, Euclide Tsakalotos[36].

Le 15 mars 2016, invité du journaliste Guy Birenbaum sur France Info, il se prononce contre l'instauration du revenu de base universel[37].

Sur impulsion de François Hollande, lequel commande dès 2014 un rapport à Jean-Louis Nadal, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, le cabinet de Michel Sapin élabore au cours de l'année 2015 un projet de loi sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique, plus communément appelé « loi Sapin II ». Parmi les thèmes abordés par le texte, la prévention et la sanction des pratiques de corruption, la protection des lanceurs d'alertes, ou encore l'encadrement des lobbies. Présenté en conseil des ministres le 30 mars 2016[38], le projet de loi a été définitivement adopté par le Parlement le 8 novembre 2016 par 308 voix pour, 171 contre, et 39 abstentions[39].

Le 30 août 2016, après la démission d'Emmanuel Macron de son poste de ministre de l'Économie, il ajoute les fonctions de ce dernier à son portefeuille en cours, devenant ministre de l’Économie et des Finances[40],[41]. Il est l'une des six personnalités à avoir participé à l'ensemble des gouvernements sous la présidence de François Hollande[42].

Pendant la primaire citoyenne de 2017, il soutient Manuel Valls[43]. Suite à la défaite de ce dernier face à Benoît Hamon, Michel Sapin soutient le vainqueur de la primaire tout en l'appelant à défendre le bilan du quinquennat de François Hollande[44]. Affirmant voter pour Benoît Hamon par « loyauté », il déplore toutefois que le candidat socialiste et certains de ses soutiens aient pu manquer de cette même loyauté vis-à-vis de François Hollande au cours de la campagne présidentielle[45].

Contentieux[modifier | modifier le code]

Un contentieux oppose la ville d’Argenton-sur-Creuse et l’opposition municipale au sujet des indemnités perçues par le maire et ses adjoints entre 2008 et 2014. Michel Sapin était maire de la commune entre 2008 et 2012, date de sa nomination dans le gouvernement de Jean-Marc Ayrault.

Les faits : les indemnités d’élus étaient majorées de 25% en raison des dispositions réservés aux « villes touristiques ». Le statut de « ville touristique », instauré par un décret pris en 2008, nécessitait une confirmation par arrêté préfectoral[46]. En raison d'une erreur administrative, la confirmation de cet arrêté n’a pas eu lieu.

En première instance, le Tribunal administratif de Limoges, saisi par l’opposition municipale, a annulé la délibération municipale exonérant les élus concernés de rembourser les sommes liées à la majoration des communes touristiques. Cette décision suit les conclusions du rapporteur public[47]. Selon le juge administratif, la majoration des indemnités n’était donc plus juridiquement fondée. La ville d’Argenton-sur-Creuse a décidé d’interjeter appel de cette décision[48]. En avril 2017, le tribunal administratif de Limoges rejette le recours de Michel Sapin qui avait été condamné en septembre 2016 au remboursement des indemnités versées entre 2008 et 2012[49].

Détails des mandats et fonctions[modifier | modifier le code]

Fonctions au sein du Parti socialiste[modifier | modifier le code]

  • 1997 - 1998 : Secrétaire national aux questions économiques
  • 1998 - 2000 : Secrétaire national à l'emploi
  • 2003 - 2008 : Responsable national à la Trésorerie auprès du Premier secrétaire
  • février 2007 - octobre 2012 : Secrétaire national à l'économie et à la fiscalité

Mandats municipaux et communautaires[modifier | modifier le code]

Mandat départemental[modifier | modifier le code]

  • 1998 - 2004 : Conseiller général de l'Indre

Mandats régionaux[modifier | modifier le code]

  • 1981 à 1986 : Conseiller régional du Centre
  • 1992 à 2000 : Président du Conseil Régional du Centre
  • 2004 à 2007 : Président du Conseil Régional du Centre

Mandats nationaux[modifier | modifier le code]

Fonctions ministérielles[modifier | modifier le code]

Fonction nominative[modifier | modifier le code]

Ouvrages[modifier | modifier le code]

  • L’Écume et l'Océan, Chronique d'un ministre du travail par gros temps, Paris, Flammarion, 2014, 279 p. (ISBN 2081333708)
  • Jamais sans l'Europe ! Entretiens croisés de deux Européens convaincus, avec Wolfgang Schäuble (Propos recueillis par Dominique Seux et Ulrich Wickert), Paris, éditions Débats Publics, 2016, 245 p. (ISBN 9782916962962)

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Ministre des Finances et des Comptes publics du au . Le , il reprend le portefeuille d'Emmanuel Macron, démissionnaire.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Composition du Gouvernement », sur www.elysee.fr (consulté le 30 août 2016).
  2. Michel Sapin reprend les fonctions de ministre de l'Économie et de l'Industrie
  3. a, b, c et d Michel Sapin, l'employé de l'année, Libération,
  4. a, b et c http://www.economie.gouv.fr/caef/michel-sapin
  5. a, b, c, d, e, f et g http://fr.groups.yahoo.com/neo/groups/genindre/conversations/topics/40708
  6. a, b et c Anne-Sophie Lechevallier, « Michel Sapin, une pièce rare pour le président », Paris Match, semaine du 30 janvier au 5 février 2014, pages 30-31.
  7. « Michel Sapin », sur Gouvernement.fr (consulté le 28 mai 2015)
  8. http://www.rue89.com/2011/11/16/du-berry-aux-portes-de-lelysee-michel-sapin-lami-de-35-ans-226589
  9. http://www.lejdd.fr/Politique/Actualite/Portrait-de-Michel-Sapin-nouveau-ministre-du-Travail-511631
  10. http://www.europe1.fr/Politique/Michel-Sapin-le-vieil-ami-economiste-1086699/
  11. Laure Daussy, « Sapin et Peillon sont aussi en couple avec des journalistes », sur Arrêt sur images,
  12. http://www.huffingtonpost.fr/2012/05/23/media-valerie-de-senneville-michel-sapin-journaliste-les-echos-politique-ministre_n_1538388.html
  13. http://www.lefigaro.fr/politique/2013/04/15/01002-20130415ARTFIG00643-patrimoine-fabius-delaunay-et-sapin-sur-le-podium.php
  14. http://www.lepoint.fr/politique/en-direct-publication-de-patrimoine-l-heure-de-verite-15-04-2013-1655284_20.php
  15. http://www.lemonde.fr/argent/article/2013/04/17/patrimoine-des-ministres-les-bons-gestionnaires-sont-rares_3161401_1657007.html
  16. Déclaration de patrimoine, hatvp.fr, consulté le 17 février 2015.
  17. Michel Sapin, la victoire surprise d'un jeune rocardien, Le Figaro, 20 août 2012.
  18. « DANS LE RETRO. Choix du prénom : l'année où la loi a changé », sur Le Parisien.fr, (consulté le 29 février 2016).
  19. La chasse aux coupables, lepoint.fr, 8 mars 1997
  20. Le compte à rebours du naufrage, humanite.fr, 2 décembre 1997
  21. GAN: la vente éponge le sinistre. Groupama rachète l'assureur public pour 17,25 milliards., liberation.fr, 2 juillet 1998
  22. http://tempsreel.nouvelobs.com/societe/20010327.OBS2883/enquete-contre-michel-sapin-dans-l-affaire-du-lyonnais.html
  23. Les protagonistes de l'affaire du Crédit lyonnais - Le Monde -
  24. http://www.lepoint.fr/actualites-politique/2007-01-22/credit-lyonnais-michel-sapin-poursuivi/917/0/69215
  25. http://www.lesechos.fr/02/10/2000/LesEchos/18248-112-ECH_affaire-credit-lyonnais---michel-sapin-et-edmond-alphandery-mis-en-cause.htm
  26. http://www.liberation.fr/societe/2001/03/28/sapin-retombe-dans-le-trou-du-lyonnais_359373
  27. http://www.lesechos.fr/09/11/2004/LesEchos/19282-176-ECH_credit-lyonnais---non-lieu-pour-michel-sapin.htm
  28. a, b et c Elsa Conesa, Frédéric Schaeffer et Derek Perrotte, Michel Sapin, un fidèle en charge des Comptes publics, Les Echos.fr, 2 avril 2014
  29. Marc Landré, « Bug sur le chômage, travail dominical : semaine noire pour Michel Sapin », in Le Figaro, samedi 5 / dimanche 6 octobre 2013, page 21.
  30. a et b Bertrand Bissuel et Jean-Baptiste Chastand, « Sapin : succès dans le dialogue social, revers sur l'emploi », Le Monde, 26 février 2014.
  31. http://travail-emploi.gouv.fr/ministere/le-ministere-fort/article/le-ministere-fort
  32. http://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2014/3/20/ETST1406662D/jo
  33. « Michel Sapin se félicite de son action au ministère du Travail », sur Le Figaro (consulté le 3 décembre 2015)
  34. « Ministre à Bercy rime avec flop en librairie », sur La Tribune, https://plus.google.com/+latribune (consulté le 3 décembre 2015)
  35. Yanis Varoufakis : "Hollande est fondamentalement coincé"
  36. http://www.lemonde.fr/europe/article/2015/10/23/en-grece-francois-hollande-chaleureusement-accueilli-par-syriza_4795981_3214.html
  37. http://www.numerama.com/politique/152360-michel-sapin-dit-non-revenu-de-base-universel.html
  38. La loi Sapin II arrive tronquée en conseil des ministres La Croix, 30 mars 2016
  39. « Le projet de loi Sapin 2 contre la corruption adopté par le Parlement », 20minutes.fr,‎ (lire en ligne)
  40. lefigaro.fr, « Michel Sapin succède à Emmanuel Macron au ministère de l'Économie et des Finances » (consulté le 30 août 2016)
  41. « EN DIRECT. Emmanuel Macron a démissionné, Michel Sapin lui succède », sur nouvelobs.com, .
  42. Cédric Pietralunga, « François Hollande procède à un remaniement a minima », sur lemonde.fr, (consulté le 6 décembre 2016).
  43. Éric Hacquemand, « Le gouvernement face au frondeur Hamon », Paris Match, semaine du 2 au 8 février 2017, page 26.
  44. « Sapin soutient Hamon mais l'invite à défendre le quinquennat », Europe 1,‎ (lire en ligne)
  45. « Michel Sapin votera pour Benoït Hamon », Le Figaro,‎ (lire en ligne)
  46. Jean-Michel Bonnin, « Argenton : une erreur qui pourrait coûter cher », La Nouvelle République,‎ (lire en ligne)
  47. « Michel Sapin pourrait devoir rembourser une indemnité d'élu local », leparisien.fr,‎ (lire en ligne)
  48. Jean-Michel Bonnin, « Argenton : Un appel et une attaque en règle contre l'opposition », La Nouvelle République,‎ (lire en ligne)
  49. http://www.boursorama.com/actualites/rejet-d-un-recours-de-sapin-pour-des-indemnites-indument-percues-0ce5ae64c01a4bec993aac30fe4c8b89

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]