Sainte-Geneviève-des-Bois (Loiret)

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Sainte-Geneviève-des-Bois
Sainte-Geneviève-des-Bois (Loiret)
Château des Bézards.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais
Maire
Mandat 		André Jean
2020-2026
Code postal 45230
Code commune 45278
Démographie
Population
municipale 		1 057 hab. (2021 en diminution de 2,4 % par rapport à 2015)
Densité 26 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 49′ 03″ nord, 2° 49′ 13″ est
Superficie 40,74 km2
Type Commune rurale
Unité urbaine Châtillon-Coligny
(banlieue)
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Lorris
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Sainte-Geneviève-des-Bois
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Sainte-Geneviève-des-Bois
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Sainte-Geneviève-des-Bois
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Sainte-Geneviève-des-Bois
Liens
Site web http://www.saintegenevievedesbois.fr
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Sainte-Geneviève-des-Bois est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Elle est l'homonyme de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois dans l'Essonne, ville située à moins de 100 kilomètres plus au nord.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation et communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois (Loiret) et des communes limitrophes.

La commune de Sainte-Geneviève-des-Bois se trouve à l'extrême-est du département du Loiret, dans la région agricole de la Puisaye[1]. À vol d'oiseau, elle se situe à 68,7 km d'Orléans[2], préfecture du département, à 20,7 km de Montargis[3], sous-préfecture, et à 2,0 km de Châtillon-Coligny, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Châtillon-Coligny[4].

Les communes les plus proches sont : Châtillon-Coligny (2 km), Montbouy (4,8 km), Dammarie-sur-Loing (6 km), La Chapelle-sur-Aveyron (6,2 km), Adon (6,3 km), Nogent-sur-Vernisson (6,6 km), Feins-en-Gâtinais (8,2 km), Boismorand (8,3 km), Pressigny-les-Pins (8,7 km) et Saint-Maurice-sur-Aveyron (8,7 km)[5].

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Les lieux-dits suivis d'une astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée.

A

B

  • Le Béchereau*, Rue des Champeaux
  • Château de Bellecour, Rte de Nogent - Adon (D 835)
  • Les Bézards*, Rte des Choux (D 56)
  • Les Billonnais*, Rte des Billonnais
  • Le Bois de rivière*, Rte des Choux (D 56)
  • Le Bois Joli*, Rte des Choux (D 56)
  • La Bonne Dame, Rte de Châtillon-Coligny (D 56)
  • La Bordière*, Rte des Choux (D 56)
  • La Boretellière*, Rte des Choux (D 56)
  • Le Bouillon Blanc, Rte des Choux (D 56)
  • Briquemault*, Rte de Mivoisin (
  • Château du Brochard*, Rte Châtillon - Nogent (D 41)
  • Les Bruneaux*, Rte des Perrins
  • Château du Buisson*, Rte Châtillon - Nogent (D 41)

C

  • Les Cerisiers, Rte Châtillon - Rogny (D 93)
  • Champault*, Rue des Champeaux
  • Le Petit Champault*, Rte de Mivoisin
  • Le Colombier*, Rte Châtillon - Nogent (D 41)
  • Les Corneilles, Rte des Perrins

D

  • Les Delors, Allée de Beaumont (par la rte des Choux)

F

G

L

  • Les Liziards*, Rte des Choux (D 56)

M

  • Les Maisons Brûlées, Rte des Perrins
  • Les Maisons Sèches*, Rte des Choux (D 56)
  • Montbouteille*, Rte des Choux (D 56)
  • Maltaverne, Chemin de Maltaverne
  • Le Moulin Pommier*, Rte de Mivoisin section rte Châtillon-Rogny (D 93)

P

  • Les Paillards*, Rte des Choux (D 56)
  • Petloup, Rte de Mivoisin
  • Les Perrins, Rte des Perrins
  • Les Pointards*, Rte des Choux (D 56)

Q

  • La Quitaillerie*, Rte des Choux (D 56)

R

S

  • Les Sablières*, Rte de Mivoisin
  • Sainte-Potentienne*, Rte Châtillon - Rogny (D 93)

T

  • Les Tremblois, Rte des Perrins

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

Géologie[modifier | modifier le code]

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[6].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé ére secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est constituée d'alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°400 - Châtillon-Coligny » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[7],[8] et sa notice associée[9].

Carte géologique de la commune.
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0) 		Quaternaire
(0 - 2.58) 		Holocène
Fz  : alluvions récentes des lits mineurs, Holocène
FC  : alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, Holocène
Pléistocène
Fu  : alluvions de très haute terrasse de la Loire ('-pré-Loing'-), Pléistocène (Villafranchien), terrasse +40 m
qOE  : Limons et Loess, Quaternaire
Néogène
(2.58 - 23.03) 		Pliocène  non présent
Miocène  non présent
Paléogène
(23.03 - 66.0) 		Oligocène
g1CEt  : calcaire d'Étampes, Stampien supérieur
Éocène
e7-g1CBr  : calcaires de Gien et de Briare, Éocène supérieur à Oligocène
e4PN  : poudingue de Nemours, Paléocène-Éocène inférieur
Paléocène
e1-4S  : formations détritiques (argiles, sables, conglomérats) et Argiles à silex, Paléocène-Éocène inférieur
e1-4Rc  : complexe argilo-sableux à silex = argiles à silex, Paléocène-Éocène inférieur
Mésozoïque
(66.0 - 252.17) 		Crétacé
(66.0 - ≃145.0)
c4Cr  : craie blanche à silex, Santonien
c3Cr  : craie blanche à silex, Coniacien
c2Cr  : craie blanche à silex, Turonien

Relief[modifier | modifier le code]

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 40,74 km2[10],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 40,96 km2[8].

Climat[modifier | modifier le code]

Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[13]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Centre et contreforts nord du Massif Central, caractérisée par un air sec en été et un bon ensoleillement[14].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 11 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,2 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 696 mm, avec 11,1 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[13]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Nogent-sur-Vernisson à 7 km à vol d'oiseau[15], est de 11,7 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 738,5 mm[16],[17]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[18].

Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Sainte-Geneviève-des-Bois comprend une ZNIEFF[INPN 1].

Désignation Type Superficie Description
« Marais des Hervésies » type 1[Note 2] 3,21 hectares La zone est localisée sous une ligne à haute tension traversant un massif boisé[DREAL 1]. Son altitude varie entre 136 et 137 m[INPN 2]. La zone, bien que de faible surface, abrite des faciès diversifiés. Ainsi, il est possible de trouver des pelouses marnicoles (assimilables au Mesobromion erecti) dans lesquelles on rencontre le carex tomenteux[INPN 3] (Carex tomentosa), le cirse tubéreux[INPN 4] (Cirsium tuberosum) ou encore l'Orchis de Fuchs (Dactylorhiza fuchsii). Au total, vingt-six espèces déterminantes de ZNIEFF ont été recensées sur le site, dont sept sont protégées au niveau régional[INPN 5].

Histoire[modifier | modifier le code]

Datant de la première période (environ -1200 à -1000) du Hallstatt (première période de l'Âge du fer), des sépultures à incinération au lieu-dit la Ronce (bois de la Butte, près du canal en aval) explorées en profondeur au début du XXe siècle. Le tumulus a été érigé par un groupe de même appartenance que celui ayant occupé les sites de Mardié et de Courcelles-en-Montagne. Ce tumulus est remarquable par sa taille et sa facture exceptionnelles : 72 m de diamètre, plus de 4 m de haut et une construction des plus soignée, le font assimiler aux grands tumulus princiers de la période du Hallstat. Le site est plus connu pour ses artefacts (notamment les vases stamnoïques 2) des tombes secondaires ; pourtant il doit son originalité, outre ses dimensions remarquables, à la situle stamnoïde de sa tombe centrale (celle pour laquelle le tumulus a été créé)[19],[20].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

Sainte-Geneviève-des-Bois est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3],[21],[22],[23]. Elle appartient à l'unité urbaine de Châtillon-Coligny, une agglomération intra-départementale regroupant 2 communes[24] et 2 972 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[25],[26]. La commune est en outre hors attraction des villes[27],[28].

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (71,1 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (71,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (56,5 %), forêts (25,6 %), zones agricoles hétérogènes (8,1 %), prairies (6,5 %), zones urbanisées (3,3 %)[29].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

  • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
  • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
    Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Risques naturels et technologiques[modifier | modifier le code]

La commune de Sainte-Geneviève-des-Bois est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement du Loing), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque nucléaire [30]. Entre 1989 et 2019, six arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois : trois pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains[31].

Risques naturels[modifier | modifier le code]

Certaines parties du territoire communal sont exposées aux crues du Loing sur sa partie amont. Celles-ci ainsi que celles de l’Ouanne ont essentiellement lieu aux mois de décembre, janvier et février, qui concentrent l’ensemble des crues majeures, plus rarement en automne (), et au printemps (). Les deux crues de référence sont celles de (3,16 m à Montargis) et de mai- (3,36 m à la même station)[32],[33]. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) Loing Amont approuvé le par arrêté préfectoral et annulé par décision du Conseil d’État le [34].

Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[35].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[36]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[37].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[38]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[31].

Risques technologiques[modifier | modifier le code]

En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. La commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif[Note 4]. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[40].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : Commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse et bourg de Sainte-Geneviève acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[41] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[42]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[43]. Entre 1790 et 1794 la commune absorbe la commune de Briquemault[44].

Localisation de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La communauté des Quatre-Rivières ou district urbain de Châtillon-Coligny, créé le , est transformée en communauté de communes de Châtillon-Coligny par arrêté préfectoral du . Sainte-Geneviève-des-Bois fait alors partie des douze communes qui composent cette nouvelle intercommunalité[45]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 5].

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[46]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Sainte-Geneviève-des-Bois[47].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Sainte-Geneviève-des-Bois était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[48] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[49].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Sainte-Geneviève-des-Bois est alors incluse dans le canton de Chatillon, le district de Montargis et le département du Loiret[50].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[51]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[52]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[53]. L'acte II intervient en 2003-2006[54], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Montargis 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[44],[50]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[55].
Canton Chatillon (Coligny) 1790-1801 Administrative et électorale Le , la municipalité de Sainte-Geneviève-des-Bois est rattachée au canton de Chatillon (Coligny)[56]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Châtillon-sur-Loing 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[57]. Sainte-Geneviève-des-Bois est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Châtillon-sur-Loing[58],[44], qui devient canton de Châtillon-Coligny en 1896[56].
Lorris 2015- Électorale La loi du [59] et ses décrets d'application publiés en février et [60] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[60]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[61].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative Sainte-Geneviève-des-Bois est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[44],[58].
Circonscription législative 4e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[62],[63]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[64]. La réforme n'affecte pas Sainte-Geneviève-des-Bois qui reste rattachée à la quatrième circonscription[65].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune de Sainte-Geneviève-des-Bois est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[66], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Sainte-Geneviève-des-Bois, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[67], pour un mandat de six ans renouvelable[68]. Il est composé de 15 membres[69]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
? ? Louis d'Eichthal   Capitaine, ancien officier d'ordonnance du Général Bourbaki

Ancien Inspecteur des Forêts de la Couronne
Conseiller général du canton de Lorris (1874-?)

2001 2008 André Jean    
2008 2014 Nicole Peot    
mars 2014 En cours André Jean[70],[71]   ancien cadre
Les données manquantes sont à compléter.

Économie[modifier | modifier le code]

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Jumelages[modifier | modifier le code]

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Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Gestion des déchets dans le Loiret.

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 6], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[72]. Un réseau de sept déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[73],[74]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[75]

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [76].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans le Loiret.

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[77]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le Groupement Intercommunal de Châtillon - Sainte-Geneviève, un syndicat créé en 2005 desservant deux communes : Châtillon-Coligny et Sainte-Geneviève-des-Bois[78],[79] ,[80]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[81],[82].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[83], est assurée par le Groupement Intercommunal de Châtillon - Sainte-Geneviève[84],[85],[86]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune de Châtillon-Coligny, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 3 500 EH, soit 525 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Véolia eau[87],[88].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[89]. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[90],[91]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : démographie de Sainte-Geneviève-des-Bois.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[92]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[93].

En 2021, la commune comptait 1 057 habitants[Note 7], en diminution de 2,4 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
8889098959441 0631 1291 0571 2011 254
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 1561 2631 2671 2341 2531 2861 3861 3241 200
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 1941 1611 070925918872880986949
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
7348128791 0469529901 1031 0641 081
2015 2020 2021 - - - - - -
1 0831 0651 057------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[94] puis Insee à partir de 2006[95].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

  • L'église ;
  • Les châteaux de Bellecour, des Bezards, de Bois Joly, de Briquemault, du Brochard, du Buisson, des Godeaux, de Rivière ;
  • Le tumulus de La Ronce.
  • Lieux et monuments du bourg
  • L'église de Sainte-Geneviève-des-Bois.
    L'église de Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • Le château d'eau et sa fresque du canal de Briare avec son vol d'oies.
    Le château d'eau et sa fresque du canal de Briare avec son vol d'oies.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes et cartes[modifier | modifier le code]

  • Notes
  1. ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[11],[12]
  2. ↑ Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  3. ↑ Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  4. ↑ Le périmètre de sûreté des centrales nucléaires ayant été porté au niveau national de 10 à 20 km en 2018, le calendrier national prévoit une distribution d’iode aux populations du rayon 10 à 20 km, qui n'en avaient jusqu'à présent pas été destinataires, à partir de septembre 2019[39].
  5. ↑ La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
  6. ↑ Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  7. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

  1. ↑ « Liste des ZNIEFF de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois » (consulté le ).
  2. ↑ « ZNIEFF 240031384 - Marais des Hervésies - fiche de synthèse » (consulté le ).
  3. ↑ « Carex tomentosa L., 1767 - Laîche tomenteuse. » (consulté le ).
  4. ↑ « Cirsium tuberosum (L.) All., 1785 - Cirse bulbeux. » (consulté le ).
  5. ↑ « ZNIEFF 240031384 - Marais des Hervésies - fiche descriptive. » (consulté le ).

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

  1. ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 240031384 - Marais des Hervésies » (consulté le ).

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. ↑ « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
  2. ↑ « Orthodromie entre "Sainte-Geneviève-des-Bois" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  3. ↑ « Orthodromie entre "Sainte-Geneviève-des-Bois" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  4. ↑ « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
  5. ↑ « Villes les plus proches de Sainte-Geneviève-des-Bois », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  6. ↑ « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
  7. ↑ « Carte géologique de Sainte-Geneviève-des-Bois » sur Géoportail (consulté le 30 mai 2022).
  8. ↑ a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le )
  9. ↑ « Notice associée à la feuille n°400 - Châtillon-Coligny de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
  10. ↑ Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois », sur le site de l'Insee (consulté le )
  11. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le )
  12. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le )
  13. ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  14. ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le )
  15. ↑ « Orthodromie entre Sainte-Geneviève-des-Bois et Nogent-sur-Vernisson », sur fr.distance.to (consulté le ).
  16. ↑ « Station Météo-France « Nogent-sur-Vernisson », sur la commune de Nogent-sur-Vernisson - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  17. ↑ « Station Météo-France « Nogent-sur-Vernisson », sur la commune de Nogent-sur-Vernisson - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  18. ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le )
  19. ↑ De Vix à Weiskirchen. La transformation des rites funéraires aristocratiques en Gaule du Nord et de l'Est au Ve siècle avant J.-C.. Stéphane Verger, Mélanges de l'École française de Rome. Antiquité, 1995, Volume 107, n° 107-1, pp. 335-458. Voir notamment pp. 347, 350, 358, 360. Page 349 : croquis d'une coupe du tumulus de la Ronce, d'une situle stamnoïde ou vase funéraire de la tombe centrale, et d'un détail similaire sur un vase stamnoïde d'une des tombes secondaires. Page 356 : mention d'une parure en feuilles et fils d'or.
  20. ↑ Le tumulus de la Ronce, sépulture princière de la Tène à Sainte-Geneviève-des-Bois (Loiret). Michel Dauvois. Ed. R.A.E., 1960.
  21. ↑ « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  22. ↑ « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
  23. ↑ « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  24. ↑ « Unité urbaine 2020 de Châtillon-Coligny », sur https://www.insee.fr/ (consulté le ).
  25. ↑ « Base des unités urbaines 2020 », sur www.insee.fr, (consulté le ).
  26. ↑ Vianney Costemalle, « Toujours plus d’habitants dans les unités urbaines », sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques, (consulté le ).
  27. ↑ « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques, (consulté le ).
  28. ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques, (consulté le ).
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  52. ↑ « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  53. ↑ « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
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  76. ↑ « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 4.
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  83. ↑ Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
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  89. ↑ « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
  90. ↑ « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  91. ↑ « CC Châtillon-Coligny - SPANC », sur http://www.comcomchatilloncoligny.fr (consulté le ).
  92. ↑ L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  93. ↑ Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  94. ↑ Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  95. ↑ Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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