Assistance publique - Hôpitaux de Paris

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Logo de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

L'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) est l'établissement public de santé qui exerce le rôle de centre hospitalier régional pour Paris et l'Île-de-France. Elle emploie plus de 90 000 personnes, parmi lesquels un personnel médical, agent du service public, et un personnel paramédical, médico-administratif et médicotechnique relevant de la fonction publique hospitalière (FPH). Le siège de l'AP-HP est situé avenue Victoria dans le 4e arrondissement de Paris[1]. L'AP-HP est l'héritière de la Direction générale de l'Assistance Publique, autrefois chargée de la gestion et de l'administration des hôpitaux franciliens.

Histoire de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

Création de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

Succédant au Conseil général des hospices de Paris, l'Administration générale de l'Assistance publique a été créée par la loi du 10 janvier 1849.

Son statut s'est rapproché de celui des autres hôpitaux publics avec intégration progressive d'autres établissements. Trois décrets du 22 juillet 1961 assimilent l'AP-HP aux hôpitaux publics, avec toutefois d'importantes différences[2].

Musée de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

Le musée de l'AP-HP[3], créé en 1934, témoigne de l'histoire de la grande administration, héritière des actions charitables de l'Ancien Régime et engagée depuis sa création sur la voie de la recherche et du progrès médical. Ce musée a fermé ses portes en juin 2012.

Chiffres clés de l'AP-HP (2009)[modifier | modifier le code]

  • 37 hôpitaux regroupés en 12 groupes hospitaliers (GH).
  • Personnel non médical (PNM) : 71 800 agents, dont 16 700 infirmiers.
  • Personnel médical (PM) : 20 660 médecins.
  • Budget 2008 : 6,5 milliards d'euros contre 5,99 en 2007 et 5,84 milliards en 2006.
  • Dépenses de personnel en 2008 : 3,98 milliards, contre 3,89 en 2007 et 3,77 milliards en 2006.
  • 22 474 lits et 1 681 places de jour.
  • 350 lits de soins intensifs (réanimation).
  • 1 million de prises en charge en court séjour par an.
  • 4 686 millions de consultations par an.
  • 1 million d'urgences par an.

Administration[modifier | modifier le code]

Le siège de l'AP-HP, 3 avenue Victoria Paris 4e arr.

L'AP-HP est soumise à la plupart des dispositions législatives et réglementaires relatives aux établissements publics de santé ; elle dispose toutefois d'un statut qui diffère sur certains points. Elle est régie par l'article L.6147-1 et les articles R.6147-1 à R.6147-16 du code de la santé publique[4].

Gouvernance de l'établissement public[modifier | modifier le code]

La gouvernance de l'AP-HP a été modifiée en 2010 par la mise en œuvre de la loi du 21 juillet 2009 dite « Hôpital, patients, santé et territoire » (plus connue sous l'expression « Hôpital, patients, santé et territoire », abrégée en HPST).

Directoire[modifier | modifier le code]

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L'AP-HP est dirigée par un directeur général assisté d'un secrétaire général. Ces deux personnalités sont nommées par décret en conseil des ministres[5] et occupent des emplois dits « à la discrétion du Gouvernement français ». Le directeur général est assisté d'un directoire de neuf membres.

Le directoire va appuyer et conseiller le Directeur général dans la gestion et le pilotage de l’institution. Il lui revient d’approuver le projet médical de l’établissement et de préparer le plan stratégique.

Le directoire est par ailleurs une instance de concertation obligatoire et préalable aux décisions du directeur général sur un grand nombre de sujets comme le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (« CPOM »), la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, la politique d’amélioration des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, le programme d’investissement, l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) et les tarifs des prestations hospitalières, l’organisation interne de l’AP-HP, les contrats de pôle passés entre le directeur général et les chefs de pôle, les actions de coopération interhospitalières, les questions patrimoniales et le règlement intérieur.

Composition du directoire (2013)[réf. souhaitée]

  • Sont membres de droit :
    • Martin Hirsch, directeur général, président du directoire,
    • le Pr Loïc Capron, président de la Commission médicale d’établissement (CME), premier vice-président chargé des affaires médicales,
    • le Pr Benoît Schlemmer, chef du service de réanimation médicale à l’hôpital Saint-Louis, doyen de la faculté de médecine Paris Diderot, président de la conférence des doyens d’Île de France, vice-président doyen,
    • Françoise Zantman, directrice des soins et des activités paramédicales de l’AP-HP, présidente de la commission centrale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
  • Sont nommés par le directeur général :
    • le Pr Marc Humbert, vice-président chargé de la recherche, sur proposition conjointe du président de l’INSERM, du président de la conférence des universités d’Île-de-France comportant des unités de formation et de recherche médicale et du vice-président doyen,
    • les Prs Ariane Mallat et Era-Noël Garabedian, praticiens hospitaliers, professeurs des universités, membres de la commission médicale d’établissement (CME) sur les propositions conjointes du président de la CME et du vice-président doyen,
    • Carine Chevrier, directrice des affaires économiques et financières de l’AP-HP,
    • Christine Welty, directrice des hôpitaux universitaires Paris Sud (groupe hospitalier Bicêtre, Paul Brousse et Antoine Béclère).

Conseil de surveillance[modifier | modifier le code]

Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’AP-HP et exerce un contrôle permanent sur la gestion de l’institution. Il est composé de trois collèges de cinq membres chacun : le collège des représentants des collectivités territoriales, le collège des représentants du personnel et celui des personnalités qualifiées.

Claude Évin, directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France, a signé le 16 juin 2010 l’arrêté relatif à la composition du conseil de surveillance, prévue par la loi « hôpital, patients, santé et territoires » (loi HPST).

collège des représentants des collectivités territoriales[modifier | modifier le code]
Collège des représentants du personnel[modifier | modifier le code]
  • Martine Andrieu, cadre supérieure de santé, désignée par la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT),
  • Pr Loïc Capron, chef de service de médecine interne
  • Dr Alain Faye, chirurgien digestif, représentants de la commission médicale d’établissement (CME)
  • Isabelle Borne (SUD)
  • Rose-May Rousseau (CGT)
  • Daniel Dutheil (FO)
Collège des personnalités qualifiées[modifier | modifier le code]
  • Bertrand Fragonard, président de chambre à la Cour des comptes, président délégué du Haut Conseil de la famille et ancien président du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM) (désigné par le directeur général de l’ARS)
  • Raoul Briet, conseiller maître à la Cour des comptes en service détaché, membre du collège de la Haute Autorité de santé (HAS), responsable récemment d’un groupe de travail sur le pilotage de l’assurance maladie (désigné par le directeur général de l’ARS Île-de-France)
  • Guy Berger, président du comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (représentation des usagers, désigné par le préfet de Paris)
  • Thomas Sannié, Collectif interassociatif sur la santé (Ciss) (représentation des usagers, désigné par le préfet de Paris)
  • Dr Michel Hannoun

Organisation interne[modifier | modifier le code]

L'AP-HP comprend :

Chaque hôpital ou groupement d'hôpitaux fait partie d'un groupement hospitalier universitaire et l'ensemble de ces groupements constitue le Centre hospitalier universitaire.

Pôle d'intérêt commun[modifier | modifier le code]

L'AP-HP dispose parmi les pôles d'intérêt commun :

Article détaillé : Archives de l'AP-HP.

Instances de représentation du personnel[modifier | modifier le code]

Les organes consultatifs des établissements publics de santé sont présents à l'AP-HP à la fois au niveau central et au niveau local (c'est-à dire désormais celui des Groupes Hospitaliers):

Instances des établissements publics de santé Niveau central Niveau local
commission médicale d'établissement commission médicale d'établissement commission médicale d'établissement locale
comité technique d'établissement comité technique central d'établissement comité technique d'établissement local
commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques commission centrale des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques locale


Le Comité d'Hygiène de Sécurité et des conditions de Travail, CHSCT, qui est rendu obligatoire par le code du travail, existe d'une part au plan central (CHSCT-C) et d'autre part sous forme d'un CHSCT local dans chacun des sites.

Contrôle de légalité[modifier | modifier le code]

Le contrôle de légalité sur les actes et le fonctionnement de l'établissement est assuré par le directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) de l'Île-de-France. Toutefois, les décisions à caractère financier sont contrôlées conjointement par le directeur général de l'ARS et des ministres chargés de la Santé, de la Sécurité sociale et du Budget.

L'AP-HP est soumise au contrôle général économique et financier de l'État[6].

Médiateur[modifier | modifier le code]

En novembre 2009, Jean-Marie Desmonts a été désigné comme coordinateur des médiateurs médicaux des établissements ou groupes hospitaliers de l’AP-HP. Cette fonction découle de la mise en œuvre de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé[7].

Personnel[modifier | modifier le code]

L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris est le plus important employeur d'Île-de-France, premier bassin d'emploi français. Elle emploie plus de 92 000 personnes, dont 20 660 médecins (2009) et des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière (FPH).

Patrimoine[modifier | modifier le code]

L’AP-HP est le 4e propriétaire foncier d’Île-de-France. Elle gère un patrimoine foncier et immobilier très étendu et diversifié, implanté sur 29 départements de France métropolitaine et 127 communes. Ce patrimoine atypique englobe à la fois un domaine public hospitalier, affecté à ses missions de CHU (soins, enseignement, recherche) (396 ha de superficie foncière et 3,5 millions de m2 de locaux bâtis répartis sur 52 sites hospitaliers) et un domaine privé de 841 ha comprenant des immeubles de logements pour les personnels de l’AP-HP, des commerces, des terres agricoles, des forêts et des biens divers[8].

Budget et déficits[modifier | modifier le code]

Le déficit de l'AP-HP était de 16 à 17 millions d'euros en 2008. Elle prévoit un déficit de 75 millions d'euros en 2012, pour un budget annuel de 6,5 milliards d'euros (1,5 % des recettes)[9].

Politique de réduction des déficits[modifier | modifier le code]

Pour parvenir à l'équilibre budgétaire, un plan d'économie annoncé en janvier 2010 vise à économiser entre 90 et 100 millions d'euros par an d'ici 2012.

Or 70 % du budget correspond à la masse salariale. D'ici à 2012, entre 3 000 et 4 000 emplois seront supprimés dans les hôpitaux de l'AP-HP sur un total de 92 000 postes. La moitié environ concernera les personnels soignants et les praticiens hospitaliers (médecins, pharmaciens, odontologistes) l'autre moitié le personnel administratif[10].

Par ailleurs, d'ici à 2020, l'AP-HP, qui regroupe en 2010 37 hôpitaux et 676 services cliniques, pourrait réduire de quelques sites le nombre de ses hôpitaux. De nombreuses réorganisations sont envisagées: les services de chirurgie de l'Hôpital Cochin et de l'Hôtel-Dieu de Paris devraient être regroupés, tout comme les services d'ORL de l'Hôpital Saint-Louis et de Hôpital Lariboisière. 450 millions d'euros seront investis dans la modernisation des établissements[10]. L'organisme a enfin décidé de se dessaisir d'une grande partie de sa fortune foncière, en particulier des terres agricoles, des immeubles et des forêts issus des legs consentis aux hôpitaux de Paris. Le rythme des cessions devrait atteindre les dix millions d'euros par an[11].

Liste des hôpitaux de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

La plupart des 37 hôpitaux de l'AP-HP sont situés à Paris ou dans la petite couronne. Toutefois, elle gère aussi des centres situés dans les autres départements d'Île-de-France et en province.

Paris[modifier | modifier le code]

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Hauts-de-Seine[modifier | modifier le code]

Seine-Saint-Denis[modifier | modifier le code]

Val-de-Marne[modifier | modifier le code]

Autres départements d'Île-de-France[modifier | modifier le code]

Autres départements en France[modifier | modifier le code]

Liste des 12 groupes hospitaliers de l'AP-HP[modifier | modifier le code]

  1. Groupe hospitalier Henri-Mondor :
    Henri-Mondor
    Albert-Chenevier
    Emile-Roux
    Joffre-Dupuytren
    Georges-Clemenceau
  2. Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière - Charles Foix
    Pitié-Salpêtrière
    Charles-Foix
  3. Groupe hospitalier Saint Louis - Lariboisière - Fernand Widal
    Saint-Louis
    Lariboisière
    Fernand-Widal)
  4. Hôpital universitaire Necker-Enfants Malades
  5. Hôpital universitaire Robert-Debré
  6. Hôpitaux universitaires Est Parisien
    Tenon
    Saint-Antoine
    Rothschild
    Armand-Trousseau
    La Roche-Guyon
  7. Hôpitaux universitaires Paris Centre
    Cochin
    Hôtel-Dieu
    Broca
  8. Hôpitaux universitaires Paris Île-de-France Ouest
    Raymond Poincaré
    Berck
    Ambroise-Paré
  9. Hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine
    Bichat
    Beaujon
    Louis-Mourier
    Bretonneau
    Charles Richet
  10. Hôpitaux universitaires Paris Ouest
    Hôpital européen Georges-Pompidou (HEGP)
    Corentin-Celton
    Vaugirard-Gabriel-Pallez
  11. Hôpitaux universitaires Paris-Seine-Saint-Denis
    Avicenne
    Jean-Verdier
    René-Muret-
    Sainte-Périne
  12. Hôpitaux universitaires Paris-Sud
    Bicêtre
    Paul-Brousse
    Antoine-Béclère

Hors groupe :

Liste des directeurs généraux[modifier | modifier le code]

  • 1849-1859 : Henri Davenne
  • 1859-1870 : Armand Husson
  • 1870-1871 : Michel Möring
  • 1871-1874 : Charles Blondel
  • 1874-1878 : Edmond de Nervaux
  • 1878-1880 : Michel Möring
  • 1880-1884 : Charles Quentin
  • 1884-1898 : Dr Ernest Peyron
  • 1898-1901 : Dr Henri Napias
  • 1901-1902 : Charles Mourier
  • 1902-1920 : Gustave Mesureur
  • 1920-1938 : Dr Louis Mourier
  • 1938-1944 : Serge Gas
  • 1944-1949 : Maurice Lévêque
  • intérim 1949 : André Cavaillon
  • 1949-1962 : Dr Xavier Leclainche
  • 1962-1969 : Pierre Damelon
  • 1969-1985 : Gabriel Pallez
  • 1985-1989 : Jean Choussat
  • 1989-1993 : François Stasse
  • 1993-1997 : Alain Cordier
  • 1997-2002 : Antoine Durrleman
  • 2002-2006 : Rose-Marie Van Lerberghe
  • 2006-2010 : Benoît Leclercq
  • 2010- 2013 : Mireille Faugère
  • depuis 2013 : Martin Hirsch

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Article connexe[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Marc Dupont, L'Assistance publique / hôpitaux de Paris : organisation administrative et médicale, AP/HP, Doin, Paris / Vélizy, 1998. (ISBN 2-7040-0960-0).
  • Marc Dupont et Françoise Salaün, L'Assistance publique / hôpitaux de Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », Paris, 1999. (ISBN 2-13-050322-5).

Liens externes[modifier | modifier le code]