Hospitalisation à domicile

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L'hospitalisation à domicile, nommée également par l'acronyme HAD, est une alternative à l'hospitalisation classique intra-muros. Assurée par des organismes ayant le statut d'établissement de santé, ils coordonnent au domicile du patient la réalisation de soins médicaux et paramédicaux lourds, ou nécessitant l'utilisation de matériels ou thérapeutiques ordinairement réservés à l'usage hospitalier.

Pathologies concernées

L'orientation en HAD, ne se fait pas a priori considérant la pathologie du patient, mais plutôt au regard du type de thérapeutique, de la densité en soins et du profil de prise en charge à mettre en œuvre.

Situations pathologiques en ante et post-partum

En périnatalité, l’HAD peut constituer une des modalités de prise en charge, à replacer dans le contexte de l’offre de soins locale. Elle s’inscrit dans le cadre d’une prise en charge coordonnée par les différents professionnels de santé impliqués. En réponse à une demande de la Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile (FNEHAD) et de la Direction générale de l'Offre de soins (DGOS), la Haute Autorité de santé a publié en avril 2011 des recommandations de bonne pratique sur les situations pathologiques pouvant relever de l'hospitalisation à domicile au cours de l'ante et du post-partumafin d'optimiser la prise en charge de la femme et de son enfant dans le cadre d’une HAD.

Selon ces recommandations, dans le cadre de la surveillance d’une grossesse à risque ou du suivi d’une femme et de son enfant au cours d’un post-partum pathologique, les conditions d’acceptation en HAD pour la patiente sont(accord d’experts) :

• résider dans le périmètre géographique sur lequel la structure d’HAD est autorisée ;
• le domicile doit présenter être techniquement compatible avec une intervention HAD : électricité,

téléphone ;

• possibilité d’organiser un transfert en urgence le cas échéant ;
• la patiente ne doit pas être isolée ;
• la femme et/ou l’entourage présentent une bonne compréhension et adhèrent au protocole de soins ;
• l’admission en HAD est soumise à contractualisation (signatures de la patiente et de la

structure d’HAD).

Critères d'admission

Toutes les demandes d'hospitalisation à domicile doivent émaner d'un médecin (hospitalier ou non), et être formalisées sous la forme d'une prescription, datée et signée. Par ailleurs si le médecin demandeur n'est pas le médecin traitant, l'accord de ce dernier est indispensable, ainsi que le consentement du patient. Cependant, bien que l'accord du médecin soit un préalable indispensable à la mise en œuvre du processus d'admission, les établissements d'hospitalisation à domicile doivent s'assurer que la prise en charge requise pour un patient donné entre bien dans les critères (ou motifs) d'admissions fixés par la sécurité sociale :

• Assistance respiratoire;
• Nutrition parentérale ou entérale;
• Traitement intraveineux (concerne tous les protocoles hospitaliers, y compris les médicaments réservés à l'usage hospitalier, nécessitant plusieurs passages d'infirmière par jour;
• Soins palliatifs;
• Chimiothérapie;
• Surveillance post-chimiothérapie;
• Surveillance post-radiothérapie;
• Surveillance d'aplasie:
• Surveillance post traitement chirurgical;
• Rééducation orthopédique ou neurologique;
• Prise en charge de la douleur, en cas de traitement par voie intraveineuse;
• Pansements lourds et complexes;
• Soin infirmier lourd...

Ainsi généralement les patients pour lesquels une HAD a été demandé, font l'objet d'une évaluation par la structure d'hospitalisation à domicile, afin de définir la typologie de la prise en charge qu'ils requièrent (les ressources humaines et matériels nécessaires ainsi que les besoins psycho-sociaux) d'une part, et le motif d'admission qui leur est applicable d'autre part.

Les prestations

D'une manière générale, le rôle d'une HAD est d'assurer la coordination entre les acteurs, médicaux, paramédicaux et les différents prestataires impliqués. Ainsi la structure d'hospitalisation à domicile devient l'interlocuteur unique du patient, assurant la gestion des matériels, des médicaments, et la rémunération des intervenants. De plus certaines HAD disposent d'un service sociale, d'un psychologue, permettant une prise en charge globale du patient.

Le financement

Les HAD sont financées sur le mode de la tarification à l'activité (T2A), ainsi elles se substituent à la sécurité sociale, rémunérant l'ensemble des intervenants : médecins, infirmiers, kinésithérapeutes, pharmacies, dispositifs médicaux... Ainsi ne reste à la charge du patient que le paiement du ticket modérateur généralement remboursé par les mutuelles.

Notes et références

• Sur le territoire national français, la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD) a pour mission de promouvoir le développement de cette alternative à l'hospitalisation conventionnelle.
• Exemple de structure d'HAD