Chapelon

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Chapelon
Chapelon
L'église Notre Dame.
Blason de Chapelon
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Lorris
Intercommunalité Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais
Maire
Mandat
Dominique Daux
2014-2020
Code postal 45270
Code commune 45078
Démographie
Gentilé Chapelonais[1]
Population
municipale
263 hab. (2016 en diminution de 5,4 % par rapport à 2011)
Densité 40 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 02′ 16″ nord, 2° 34′ 45″ est
Altitude Min. 84 m
Max. 94 m
Superficie 6,52 km2
Localisation

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Chapelon est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation et communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Chapelon et des communes limitrophes.

La commune de Chapelon se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 52,0 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 13,2 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 11,3 km de Bellegarde, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde[5] dont elle est éloignée de 11,3 km[6].

Les communes les plus proches sont : Moulon (2 km), Mignerette (2,5 km), Mignères (3,6 km), Villevoques (3,8 km), Lorcy (3,9 km), Corbeilles (4,3 km), Villemoutiers (4,8 km), Ladon (4,8 km), Gondreville (5,8 km) et Saint-Maurice-sur-Fessard (5,9 km)[7].

Rose des vents Corbeilles-en-Gâtinais Mignerette Mignères Rose des vents
Lorcy N Moulon
O    CHAPELON    E
S
Lorcy Ladon Moulon

Lieux-dits, écarts et quartiers[modifier | modifier le code]

La commune compte 66 voies dont 50 lieux-dits administratifs répertoriés[8].

Les plus importants sont : Paumeton, Courtamier et Le Mont.

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

La commune est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[9].

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Toponymie[modifier | modifier le code]

Chapelon est le diminutif de «petite chapelle », lieu autour de laquelle s'est formé le hameau[12]. Cette chapelle érigée au XIe siècle, était rattachée au couvent des Liards (ou Liarres) par le "Chemin des Moines"[13].

Histoire[modifier | modifier le code]

Héraldique[modifier | modifier le code]

Blason de Chapelon

Les armes de Chapelon se blasonnent ainsi :

D’azur au sautoir d'or cantonné, en chef, d'un soleil non figuré de seize rais flamboyants du même, aux flancs, de deux écussons d’argent et, en pointe, d’un héliotrope tigé et feuillé aussi d'or[14].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Logement[modifier | modifier le code]

En 2013, le nombre total de logements dans la commune était de 125 (dont 99,2 % de maisons).

Parmi ces logements, 84,8 % étaient des résidences principales, 6,4 % des résidences secondaires et 8,8 % des logements vacants.

La part des ménages propriétaires de leur résidence principale s’élevait à 89,6%[15].

Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Mignères, un syndicat créé en 1957 desservant cinq communes : Chapelon, Mignères, Mignerette, Moulon et Villevoques[16],[17] la commune elle-même[18]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[19],[20].

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Voies de communication[modifier | modifier le code]

On accède à Chapelon par :

  • La D 118 :
    • au nord-est, de Mignerette à 2,8 km,
    • au sud-ouest, de Ladon à 5,4 km ;
  • au nord-ouest, de Lorcy à 4,6 km.

Transports[modifier | modifier le code]

Chapelon n’est pas desservie par une ligne d’autocars. Il faut se rapprocher soit de la commune de Mignerette (ligne 14 (Montargis - Malesherbes))[21] ou de celle de Ladon (ligne 6 (Montargis - Orléans))[22]. de la société Ulys.

Les gare SNCF les plus proches sont :

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : Commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse de Chaplon acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[23] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[24]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[25].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[26].

Localisation de la commune de Chapelon dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La commune est membre de la Communauté de communes du Bellegardois depuis sa création le [27] jusqu'au .

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[28]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Chapelon[29].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chaplon est alors incluse dans le canton de Corbeilles, le district de Montargis et le département du Loiret[30].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[31]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[32]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[33]. L'acte II intervient en 2003-2006[34], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Chapelon aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Montargis 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[26],[30]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[35].
Canton Corbeilles 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Chaplon est rattachée au canton de Corbeilles[36],[26]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[35]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[37]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Bellegarde 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[38]. Chaplon est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Bellegarde, sous le nom de Chapelon[39],[26].
Lorris 2015- Électorale La loi du [40] et ses décrets d'application publiés en février et [41] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[41]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[42].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative Chapelon est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[26],[39].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[43],[44]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[45]. La réforme n'affecte pas Chapelon qui reste rattachée à la cinquième circonscription[46].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune de Chapelon est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[47], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chapelon, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[48], pour un mandat de six ans renouvelable[49]. Il est composé de 11 membres [50]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Dominique Daux est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2001 2008 Marie-Claude Bézille    
mars 2014 En cours Dominique Daux[51]    

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[52]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Corquilleroy[53]. Le SMIRTOM de Montargis procède également à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[54].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [55].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[56]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Mignères, un syndicat créé en 1957 desservant cinq communes : Chapelon, Mignères, Mignerette, Moulon et Villevoques[16],[17] la commune elle-même[18]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[19],[20].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[57], est assurée par la commune elle-même[58]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 210 EH, soit 32 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type filtre à sable[59],[60].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[61]. La communauté de communes du Bellegardois a créé, par délégation de ses communes adhérentes, un service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[62],[63]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[64]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[65]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[66].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Chapelon NC[67] NC[68] NC[69] 1,71[70] 1,73[71] 1,83[72]
Loiret 1,76[73] 1,7[74] 1,66[75] 1,69[76]
France 1,93[73] 1,96[74] 2[75] 2,03[76]
Assainissement Chapelon NC[67] NC[68] NC[69] 2,65[71] 2,72[72]
Loiret 2,07[73] 2,19[74] 2,25[75] 2,38[76]
France 1,73[73] 1,82[74] 1,85[75] 1,89[76]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Chapelon.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[77]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[78].

En 2016, la commune comptait 263 habitants[Note 2], en diminution de 5,4 % par rapport à 2011 (Loiret : +2,24 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
340345348304351355335357375
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
365376382339357345362345330
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
341327322276279284261284295
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
234215185167221234272277274
2016 - - - - - - - -
263--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[79] puis Insee à partir de 2006[80].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

Revenus de la population et fiscalité[modifier | modifier le code]

Le nombre de ménages fiscaux en 2013 était de 100 et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 21 493 €[15].

Emploi[modifier | modifier le code]

En 2014, le nombre total d’emploi au lieu de travail était de 37 .

Le taux d’activité de la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 76,9% contre un taux de chômage de 12,8% [15].

Entreprises et commerces[modifier | modifier le code]

En 2015, le nombre d’établissements actifs était de vingt-huit dont sept dans l’agriculture-sylviculture-pêche, trois dans l'industrie, six dans la construction, dix dans le commerce-transports-services divers et deux étaient relatifs au secteur administratif.

Cette même année, aucune entreprise n’a été créée[15].

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Le calvaire.
  • L’église Notre Dame restaurée en 1877, avec sa nef et son abside romane voûtée de pierre du XIIe siècle. . Un clocher porche et une petite tourelle ont été ajoutés.
  • Le calvaire a été érigé en 1692, sur un socle datant de 1602, à l'intérieur d’un ancien cimetière, aujourd’hui disparu[13].
  • Le moulin Gaillardin, un moulin sur pivot datant du XVe siècle. Il est haut de 25 mètres et est large de 4 mètres.

C'est peut-être de ce moulin dont on parle dans le petit livre de Léon Werth, intitulé "33 Jours", petit livre qui retrace l'exode de 1940 quand Léon Werth et sa femme essaient de rejoindre leur maison de Saint-Amour dans le Jura . Ils sont bloqués à Chapelon à cause de la pénurie d'essence et se lient d'amitié avec un fermier, Abel Delaveau qui va les aider à reprendre la route . En attendant, les Allemands sont là, à Chapelon, et Léon Werth observe et nous livre toutes ses considérations de Français vaincu contraint de côtoyer le vainqueur . Léon Werth était un grand ami de Saint-Exupéry qui lui dédicacera "Le Petit Prince". Ed Viviane Hamy 1992


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Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes
  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, millésimée 2016, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2018, date de référence statistique : 1er janvier 2016.
Références
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  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015)
  3. « Orthodromie entre "Chapelon" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Chapelon" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  6. « Orthodromie entre "Chapelon" et "Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  7. « Villes les plus proches de Chapelon », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
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  17. a et b « SIAEP de Mignères », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 17 juillet 2017)
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  21. Site ulys-loiret.com, ligne 14.
  22. Site ulys-loiret.com, ligne 6.
  23. Motte 2003, p. 24
  24. Motte 2003, p. 23
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  77. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
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  79. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  80. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 et 2016.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]