Auvilliers-en-Gâtinais

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Auvilliers-en-Gâtinais
L'église Saint-Laurent.
L'église Saint-Laurent.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Lorris
Intercommunalité Communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais
Maire
Mandat
Jean-Marc Pointeau
2014-2020
Code postal 45270
Code commune 45017
Démographie
Gentilé Auvillois[1]
Population
municipale
370 hab. (2014)
Densité 18 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 57′ 55″ nord, 2° 30′ 01″ est
Altitude Min. 96 m – Max. 126 m
Superficie 20,61 km2
Localisation

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Auvilliers-en-Gâtinais est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune d'Auvilliers-en-Gâtinais et des communes limitrophes.

La commune d'Auvilliers-en-Gâtinais se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 44,7 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 18,7 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 5,1 km de Bellegarde, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde[5] dont elle est éloignée de 5,1 km[6].

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Les communes les plus proches sont : Ouzouer-sous-Bellegarde (3,9 km), Chailly-en-Gâtinais (3,9 km), Presnoy (4,2 km), Beauchamps-sur-Huillard (4,6 km), Ladon (4,9 km), Bellegarde (5,2 km), Villemoutiers (5,5 km), Noyers (5,9 km), Quiers-sur-Bézonde (6,1 km) et Coudroy (6,7 km)[7].


Rose des vents Quiers-sur-Bezonde Ouzouer-sous-Bellegarde Villemoutiers Rose des vents
Beauchamps-sur-Huillard N Presnoy
O    AUVILLIERS-EN-GÂTINAIS    E
S
Beauchamps-sur-Huillard Chailly-en-Gâtinais Chailly-en-Gâtinais

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Lieux-dits, écarts et quartiers[modifier | modifier le code]

La commune compte 204 voies [Note 1] dont 157 lieux-dits administratifs répertoriés[8].

Parmi les plus importants : Les Arlots, Arrivet, la Baraudière, Bel-Air, la Benoisetière, le Bois Neuf, le Bourg, la Bretonnerie, le Champ de l’Église, le Champ de la Herse, le Champ de la Motte, le Champ Grivot, la Charentonnerie, les Charentons, la Couté, la Franchie, les Frédevilles, la Fromagère, les Galarnières, la Garenne de l’Aulnaie, la Gibardière, Gomoru, la Graissière, les Greniers, Gueulechère, le Liard, les Minées, la Montagne, Montlevreau, la Morrine, la Nigonnerie, la Paucordière, les Queues Levées, la Rouaillerie, les Ramonds, les Sablons, la Sauvagère, Sevry (à cheval sur la commune d’Ouzouer-sous-Bellegarde), les Vollaines[9].

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

La commune est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[10].

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Climat[modifier | modifier le code]

Le climat est océanique avec été tempéré (Classification de Köppen: Cfb)[12]. La station météorologique la plus rapprochée se trouve à Montargis à 18,7 km à vol d'oiseau[13].

Article connexe : Climat du Loiret.


Relevé observé de 1971 à 2000, à la station météorologique d'Orléans-Bricy (45)
Mois jan. fév. mars avril mai juin jui. août sep. oct. nov. déc. année
Température minimale moyenne (°C) 0,9 1,1 2,8 4,4 8,3 11 13,1 12,9 10,3 7,4 3,5 2 6,5
Température moyenne (°C) 3,7 4,5 7,2 9,4 13,5 16,4 19 19 15,7 11,7 6,8 4,6 10,9
Température maximale moyenne (°C) 6,4 7,9 11,6 14,4 18,6 21,7 24,8 25 21,1 15,9 10,1 7,2 15,4
Source : Météo-Centre.fr


Urbanisme[modifier | modifier le code]

Morphologie urbaine[modifier | modifier le code]

Logement[modifier | modifier le code]

En 2013, le nombre total de logements dans la commune était de 202.

Parmi ces logements, 80,6 % étaient des résidences principales, 11,8 % des résidences secondaires et 7,6 % des logements vacants.

La part des ménages propriétaires de leur résidence principale s’élevait à 78,3 %[14].

Toponymie[modifier | modifier le code]

Le nom de Auvilliers vient de "Altim Villare" désignant un domaine seigneurial situé en hauteur. On trouve les premières traces écrites de l'histoire d'Auvilliers au début du XIIIe siècle[15].

La dénomination officielle actuelle a été instaurée en 1919. Auparavant, la commune était désignée sous le nom d'Auvilliers, appellation encore fréquente dans le langage courant.

La seule commune anciennement homonyme est Auvilliers (Seine-Maritime).

Ses habitants sont appelés les Auvillois[16].

Histoire[modifier | modifier le code]

Sous l’Ancien Régime, Auvilliers dépendait de l’archidiaconé du Gâtinais et de l’archevêché de Sens.

Blasonnement[modifier | modifier le code]

Blason ville fr Auvilliers-en-Gâtinais (Loiret).svg

Les armoiries de Auvilliers-en-Gâtinais se blasonnent ainsi :

De gueules au sautoir d'or cantonné au premier et au quatrième d'un écusson d'argent, et au second et au troisième d'un gril d'or en forme de losange, le manche vers le chef

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse d'Auvillers acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[17] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[18]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[19].

La commune est orthographiée Auvillier dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune d'Auvillier, quant à elle, prend le nom de Auvilliers-en-Gâtinais à la suite du décret du [20].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Auvillers est alors incluse dans le canton de Bellegarde, le district de Boiscommun et le département du Loiret[21].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[22]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[23]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[24]. L'acte II intervient en 2003-2006[25], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Auvilliers-en-Gâtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Boiscommun 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[26],[21]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[27].
Canton Bellegarde 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité d'Auvillers est rattachée au canton de Bellegarde[28],[26]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[27]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[29]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Bellegarde 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[30]. Auvillers est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Bellegarde, sous le nom d'Auvillier[31],[26].
Lorris 2015- Électorale La loi du [32] et ses décrets d'application publiés en février et [33] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[33]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[34].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative Auvillier est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[26],[31].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[35],[36]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[37]. La réforme n'affecte pas Auvilliers-en-Gâtinais qui reste rattachée à la cinquième circonscription[38].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune d'Auvilliers-en-Gâtinais est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[39], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

Localisation de la commune d'Auvilliers-en-Gâtinais dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La commune est membre de la Communauté de communes du Bellegardois depuis sa création le [40] jusqu'au .

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[41]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Auvilliers-en-Gâtinais[42].

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Auvilliers-en-Gâtinais, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[43], pour un mandat de six ans renouvelable[44]. Il est composé de 11 membres [45]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Jean-Marc Pointeau est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2001 mars 2008 Jean Millet    
mars 2008 en cours Annie Pivoteau   Agricultrice
mars 2014 en cours Jean-Marc Pointeau[46]    
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [47]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Quiers-sur-Bezonde[48]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[47].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [49].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[50]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Auvilliers-en-Gâtinais, un syndicat créé en 1963 desservant cinq communes : Auvilliers-en-Gâtinais, Beauchamps-sur-Huillard, Chailly-en-Gâtinais, Ouzouer-sous-Bellegarde, Presnoy[51],[52],[53]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[54],[55].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[56], est assurée par la commune elle-même[57]. La commune est raccordée à deux stations d'épuration situées sur le territoire communal. La première, mise en service le , a une capacité nominale de traitement de 160 EH, soit 16 m3/jour et utilise un procédé d'épuration à disque biologique. La seconde, mise en service le , a une capacité nominale de traitement de 150 EH, soit 28 m3/jour et utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Les deux équipements sont exploités en 2017 par la Lyonnaise des Eaux Amilly[58],[59].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[60]. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le 31 décembre 2005 le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[61],[62]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[63]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en [64],[Note 3].

En 2014, la commune comptait 370 habitants, en augmentation de 5,41 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
405 427 461 430 430 485 522 573 615
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
605 618 623 561 551 574 557 520 515
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
503 506 460 409 393 404 367 361 329
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
289 286 271 273 280 306 335 351 370
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[65] puis Insee à partir de 2006[66].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

Revenus de la population et fiscalité[modifier | modifier le code]

Le nombre de ménages fiscaux en 2013 était de 159 et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 20 124,40 €.

Emploi[modifier | modifier le code]

En 2013, le nombre total d’emploi au lieu de travail était de 43. Entre 2008 et 2013, la variation de l'emploi total (taux annuel moyen ) a été de + 6,5%. En 2013, le taux d’activité de la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 78,5 % contre un taux de chômage de 10,9 % [14].

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Le caquetoire de l'église.

L’église Saint-Laurent des XIe, XIIe, XVe et XVIIIe, inscrite à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques le [67].

La chapelle absidiale de l'église date du XIIe siècle.

L’église, d’origine romane, a été remanié dans la deuxième moitié du XVe siècle.

Son aspect actuel est caractérisé par son caquetoir qui date du début du XVIIIe siècle[68].

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Auvilliers-en-Gâtinais comprend une ZNIEFF[INPN 1].

Désignation Type Superficie Description Carte
« Prairie des Deux œuvres » type 1[Note 4] 2 hectares Cette zone s'étend sur les communes d'Auvilliers-en-Gâtinais et de Beauchamps-sur-Huillard. Cette prairie mésophile à hygrophile se situe sur les rives de l'Huillard, à 2,3 km à l'aval du bourg de Beauchamps-sur-Huillard. La zone concernée est traversée par la RD 963[DREAL 1]. Son altitude est de 98 m[INPN 2]. Elle abrite cinq espèces déterminantes dont trois protégées : Anacamptis laxiflora, Oenanthe peucedanifolia et Orchis ustulata[INPN 3].
Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

Cadre de vie[modifier | modifier le code]

Ville fleurie : deux fleurs attribuées par le Conseil national des villes et villages fleuris de France au Concours des villes et villages fleuris[69].

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. 2 annulations en 1987.
  2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  3. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.
  4. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. Gentilé des communes du Loiret
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015)
  3. « Orthodromie entre "Auvilliers-en-Gâtinais" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Auvilliers-en-Gâtinais" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  6. « Orthodromie entre "Auvilliers-en-Gâtinais" et "Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  7. « Villes les plus proches d'Auvilliers-en-Gâtinais », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  8. Annuaire des communes françaises
  9. Lieux-dits et écarts visibles sur la carte IGN-Série bleue 2419-O (« Pannes »).
  10. « Plan séisme consulté le 5 juillet 2016 »
  11. Sandre, fiche cours d'eau F4242500
  12. Site DB City.com
  13. Site Lion 1906
  14. a et b Statistiques officielles de l‘INSEE (version novembre 2016).
  15. Site de la Communauté de Communes du Bellegardois
  16. France, le trésor des régions
  17. Motte 2003, p. 24
  18. Motte 2003, p. 23
  19. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 2 novembre 2015)
  20. Dossier des archives départementales du Loiret coté 15 M 4
  21. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  22. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  23. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  24. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  25. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  26. a, b, c et d « Notice communale d'Auvilliers-en-Gâtinais », sur le site de l'EHESS (consulté le 2 novembre 2015).
  27. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 2 novembre 2015).
  28. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 2 novembre 2015)
  29. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 2 novembre 2015), p. 6.
  30. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 2 novembre 2015)
  31. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 2 novembre 2015)
  32. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 2 novembre 2015).
  33. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 2 novembre 2015).
  34. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 2 novembre 2015).
  35. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  36. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  37. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  38. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 2 novembre 2015).
  39. « Rattachements administratifs de la commune d'Auvilliers-en-Gâtinais », sur le site de l'Insee (consulté le 2 novembre 2015)
  40. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 2 novembre 2015)
  41. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 30 novembre 2016)
  42. « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 30 novembre 2016)
  43. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  44. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 2 novembre 2015)
  45. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  46. « Liste des maires du Loiret », sur le site de l'association des maires du Loiret (consulté le 2 novembre 2015)
  47. a et b « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le 5 mai 2017)
  48. « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le 5 mai 2017), p. 7
  49. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 5 mai 2017), p. 4
  50. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  51. « SIAEP d'Auvilliers-en-Gâtinais », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 17 juillet 2017)
  52. « SIAEP d'Auvilliers-en-Gâtinais », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 17 juillet 2017)
  53. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 17 juillet 2017)
  54. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  55. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le 17 juillet 2017)
  56. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16
  57. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 17 juillet 2017)
  58. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le 17 juillet 2017)
  59. « Station d'épuration de Auvilliers-en-Gâtinais », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le 17 juillet 2017)
  60. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 17 juillet 2017)
  61. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 17 juillet 2017)
  62. « CC Châtillon-Coligny - SPANC », sur http://www.comcomchatilloncoligny.fr (consulté le 17 juillet 2017)
  63. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  64. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee
  65. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  66. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
  67. « Église paroissiale Saint-Laurent », notice no PA00098683, base Mérimée, ministère français de la Culture
  68. Site de la Communauté de Communes du Pays Bellegardois
  69. Palmarès 2008 du 49e concours des villes et villages fleuris. Consulté le 23 septembre 2009.

Archives[modifier | modifier le code]

Il existe des registres paroissiaux et d’état civil depuis 1667.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

Articles connexes[modifier | modifier le code]