Saint-Hilaire-sur-Puiseaux

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Saint-Hilaire-sur-Puiseaux
La mairie.
La mairie.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Lorris
Intercommunalité CC Canaux et forêts en Gâtinais
Maire
Mandat
Patrice Vieugue
2014-2020
Code postal 45700
Code commune 45283
Démographie
Population
municipale
169 hab. (2014)
Densité 15 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 54′ 05″ nord, 2° 42′ 20″ est
Altitude Min. 96 m
Max. 110 m
Superficie 11,34 km2
Localisation

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Saint-Hilaire-sur-Puiseaux est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

La dénomination composée est attestée au moins depuis le milieu du XVIe siècle.

Localisation et communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux et des communes limitrophes.

La commune de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[1]. À vol d'oiseau, elle se situe à 59,6 km d'Orléans[2], préfecture du département, à 11,2 km de Montargis[3], sous-préfecture, et à 14,4 km de Lorris, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Montargis[4].

Communes limitrophes de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux
Vimory (5,6 km) Mormant-sur-Vernisson (5,7 km)
Oussoy-en-Gâtinais (4,9 km) Saint-Hilaire-sur-Puiseaux Solterre (2,7 km),
Varennes-Changy (5,2 km) Ouzouer-des-Champs (2,1 km)

Les autres communes proches sont : Pressigny-les-Pins (3,9 km), Cortrat (4,4 km), Nogent-sur-Vernisson (6,5 km) et Lombreuil (7,1 km)[5].

Histoire[modifier | modifier le code]

Saint-Hilaire-sur-Puiseaux était liée à Ouzouer-des-Champs.

Économie[modifier | modifier le code]

Céréales, chasse, pêche.

Culture[modifier | modifier le code]

Jumelages[modifier | modifier le code]

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Saint Hilaire sur Puiseaux acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[6] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[7]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[8].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[9].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint Hilaire sur Puiseaux est alors incluse dans le canton de Nogen-sur-Vernisson, le district de Montargis et le département du Loiret[10].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[11]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[12]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[13]. L'acte II intervient en 2003-2006[14], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Montargis 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[9],[10]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[15].
Canton Nogen sur Vernisson 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Saint Hilaire sur Puiseaux est rattachée au canton de Nogen sur Vernisson[16],[9]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[15]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[17]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Lorris 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[18]. Saint Hilaire sur Puiseaux est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Lorris, sous le nom de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux[19],[9].
Lorris 2015- Électorale La loi du [20] et ses décrets d'application publiés en février et [21] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[21]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[22].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative Saint-Hilaire-sur-Puiseaux est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[9],[19].
Circonscription législative 6e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[23],[24]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[25]. Saint-Hilaire-sur-Puiseaux, initialement rattachée à la cinquième circonscription, est, après 2010, rattachée à la sixième circonscription[26].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[27], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

Localisation de la commune de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La commune est membre de la communauté de communes du canton de Lorris, une intercommunalité qui remplace l'ancien SIVOM du canton de Lorris créé en février 1969, depuis sa création le jusqu'au [28].

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[29]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Saint-Hilaire-sur-Puiseaux[30].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux Maire Michel Vieugué 2014 2020
Communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais Président de l'intercommunalité Albert Février 2017 2020
Département Départementales Canton de Lorris Conseillère départementale Marie-Laure Beaudoin 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Alain Grandpierre
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[31] 2021[32]
Pays Législatives 6e circonscription Député Richard Ramos

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[33], pour un mandat de six ans renouvelable[34]. Il est composé de 11 membres [35]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Michel Vieugué est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2014 en cours Michel Vieugué[36]    
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[37]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune d'Amilly[38]. Le SMIRTOM de Montargis procède également à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[39].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [40].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[41]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Montcresson, un syndicat créé en 1960 desservant cinq communes : Cortrat, Montcresson, Mormant-sur-Vernisson, Saint-Hilaire-sur-Puiseaux et Solterre[42],[43],[44]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[45],[46].

Assainissement[modifier | modifier le code]

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[47]. La communauté de communes du canton de Lorris a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[48],[49]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[50]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[51]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[52].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Saint-Hilaire-sur-Puiseaux 1,93[53] 2,41[54] 2,58[55] 2,58[56] 2,62[57] 2,63[58]
Loiret 1,76[59] 1,7[60] 1,66[61] 1,69[62]
France 1,93[59] 1,96[60] 2[61] 2,03[62]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[63]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[64],[Note 2].

En 2014, la commune comptait 169 habitants, en augmentation de 0 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
311 310 276 264 264 264 272 276 271
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
268 277 283 224 224 241 228 233 225
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
226 224 214 197 191 170 180 158 183
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2014
158 155 127 113 140 163 171 166 169
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[65] puis Insee à partir de 2006[66].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux comprend une ZNIEFF[67].

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.
Désignation Type Superficie Description
« Marais Chapeau » type 1[Note 3] 4,91 hectares La zone s'étend sur les communes de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux et Solterre. Elle se localise à environ 1,7 km au nord-ouest de la Commodité (commune de Solterre)[68]. Son altitude est de 100 m[69]. On recense sur ce site huit espèces végétales déterminantes, dont quatre protégées. Il s'agit d'un vestige des marais neutro-calcicoles qui jalonnaient les environs du Puiseaux dans le Gâtinais de l'Ouest[70].

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.
  3. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015)
  2. « Orthodromie entre "Saint-Hilaire-sur-Puiseaux" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Saint-Hilaire-sur-Puiseaux" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  4. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  5. « Villes les plus proches de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  6. Motte 2003, p. 24
  7. Motte 2003, p. 23
  8. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 10 novembre 2015)
  9. a, b, c, d et e « Notice communale de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux », sur le site de l'EHESS (consulté le 10 novembre 2015).
  10. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  11. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  12. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  13. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  14. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  15. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 10 novembre 2015).
  16. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 10 novembre 2015)
  17. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 10 novembre 2015), p. 6.
  18. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 10 novembre 2015)
  19. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 10 novembre 2015)
  20. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 10 novembre 2015).
  21. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 10 novembre 2015).
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  23. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
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  28. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 10 novembre 2015)
  29. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 30 novembre 2016)
  30. « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 30 novembre 2016)
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  50. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 18 juillet 2017)
  51. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 18 juillet 2017)
  52. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 18 juillet 2017)
  53. Prix de l'eau en 2010 à Saint-Hilaire-sur-Puiseaux.
  54. Prix de l'eau en 2011 à Saint-Hilaire-sur-Puiseaux.
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  58. Prix de l'eau en 2015 à Saint-Hilaire-sur-Puiseaux.
  59. a et b Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
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  63. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  64. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee.
  65. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  66. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
  67. « Liste des ZNIEFF de la commune de Saint-Hilaire-sur-Puiseaux » (consulté le 28 août 2015).
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  70. « ZNIEFF 240030480 - Marais Chapeau - fiche descriptive. » (consulté le 28 août 2015).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]