Sainte-Geneviève-des-Bois (Loiret)

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Sainte-Geneviève-des-Bois
Château des Bézards.
Château des Bézards.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Lorris
Intercommunalité CC Canaux et forêts en Gâtinais
Maire
Mandat
André Jean
2014-2020
Code postal 45230
Code commune 45278
Démographie
Population
municipale
1 094 hab. (2014 en augmentation de 1,96 % par rapport à 2009)
Densité 27 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 49′ 03″ nord, 2° 49′ 13″ est
Superficie 40,74 km2
Localisation

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Liens
Site web http://www.saintegenevievedesbois.fr

Sainte-Geneviève-des-Bois est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation et communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois (Loiret) et des communes limitrophes.

La commune de Sainte-Geneviève-des-Bois se trouve extrême-est du département du Loiret, dans la région agricole de la Puisaye[1]. À vol d'oiseau, elle se situe à 68,7 km d'Orléans[2], préfecture du département, à 20,7 km de Montargis[3], sous-préfecture, et à 2,0 km de Châtillon-Coligny, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Châtillon-Coligny[4].

Les communes les plus proches sont : Châtillon-Coligny (2 km), Montbouy (4,8 km), Dammarie-sur-Loing (6 km), La Chapelle-sur-Aveyron (6,2 km), Adon (6,3 km), Nogent-sur-Vernisson (6,6 km), Feins-en-Gâtinais (8,2 km), Boismorand (8,3 km), Pressigny-les-Pins (8,7 km) et Saint-Maurice-sur-Aveyron (8,7 km)[5].

Rose des vents Nogent-sur-Vernisson Montbouy Châtillon-Coligny Rose des vents
Nogent-sur-Vernisson
Boismorand
N Châtillon-Coligny
O    Sainte-Geneviève-des-Bois    E
S
Boismorand Adon Dammarie-sur-Loing

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Les lieux-dits suivis d'une astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée.

A

B

  • Le Béchereau*, Rue des Champeaux
  • Château de Bellecour, Rte de Nogent - Adon (D 835)
  • Les Bézards*, Rte des Choux (D 56)
  • Les Billonnais*, Rte des Billonnais
  • Le Bois de rivière*, Rte des Choux (D 56)
  • Le Bois Joli*, Rte des Choux (D 56)
  • La Bonne Dame, Rte de Châtillon-Coligny (D 56)
  • La Bordière*, Rte des Choux (D 56)
  • La Boretellière*, Rte des Choux (D 56)
  • Le Bouillon Blanc, Rte des Choux (D 56)
  • Briquemault*, Rte de Mivoisin (
  • Château du Brochard*, Rte Châtillon - Nogent (D 41)
  • Les Bruneaux*, Rte des Perrins
  • Château du Buisson*, Rte Châtillon - Nogent (D 41)

C

  • Les Cerisiers, Rte Châtillon - Rogny (D 93)
  • Champault*, Rue des Champeaux
  • Le Petit Champault*, Rte de Mivoisin
  • Le Colombier*, Rte Châtillon - Nogent (D 41)
  • Les Corneilles, Rte des Perrins

D

  • Les Delors, Allée de Beaumont (par la rte des Choux)

F

G

L

  • Les Liziards*, Rte des Choux (D 56)

M

  • Les Maisons Brûlées, Rte des Perrins
  • Les Maisons Sèches*, Rte des Choux (D 56)
  • Montbouteille*, Rte des Choux (D 56)
  • Maltaverne, Chemin de Maltaverne
  • Le Moulin Pommier*, Rte de Mivoisin section rte Châtillon-Rogny (D 93)

P

  • Les Paillards*, Rte des Choux (D 56)
  • Petloup, Rte de Mivoisin
  • Les Perrins, Rte des Perrins
  • Les Pointards*, Rte des Choux (D 56)

Q

  • La Quitaillerie*, Rte des Choux (D 56)

R

S

  • Les Sablières*, Rte de Mivoisin
  • Sainte-Potentienne*, Rte Châtillon - Rogny (D 93)

T

  • Les Tremblois, Rte des Perrins


Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Sainte-Geneviève-des-Bois comprend une ZNIEFF[INPN 1].

Désignation Type Superficie Description
« Marais des Hervésies » type 1[Note 1] 3,21 hectares La zone est localisée sous une ligne à haute tension traversant un massif boisé[DREAL 1]. Son altitude varie entre 136 et 137 m[INPN 2]. La zone, bien que de faible surface, abrite des faciès diversifiés. Ainsi, il est possible de trouver des pelouses marnicoles (assimilables au Mesobromion erecti) dans lesquelles on rencontre le carex tomenteux[INPN 3] (Carex tomentosa), le cirse tubéreux[INPN 4] (Cirsium tuberosum) ou encore l'Orchis de Fuchs (Dactylorhiza fuchsii). Au total, vingt-six espèces déterminantes de ZNIEFF ont été recensées sur le site, dont sept sont protégées au niveau régional[INPN 5].

Histoire[modifier | modifier le code]

Datant de la première période (environ -1200 à -1000) du Hallstatt (première période de l'Âge du fer), des sépultures à incinération au lieu-dit la Ronce (bois de la Butte, près du canal en aval) explorées en profondeur au début du XXe siècle. Le tumulus a été érigé par un groupe de même appartenance que celui ayant occupé les sites de Mardié et de Courcelles-en-Montagne. Ce tumulus est remarquable par sa taille et sa facture exceptionnelles : 72 m de diamètre, plus de 4 m de haut et une construction des plus soignée, le font assimiler aux grands tumulus princiers de la période du Hallstat. Le site est plus connu pour ses artefacts (notamment les vases stamnoïques 2) des tombes secondaires ; pourtant il doit son originalité, outre ses dimensions remarquables, à la situle stamnoïde de sa tombe centrale (celle pour laquelle le tumulus a été créé)[6],[7].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : Commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse et bourg de Sainte-Geneviève acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[8] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[9]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[10]. Entre 1790 et 1794 la commune absorbe la commune de Briquemault[11].

Localisation de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La communauté des Quatre-Rivières ou district urbain de Châtillon-Coligny, créé le 6 juillet 1965, est transformée en communauté de communes de Châtillon-Coligny par arrêté préfectoral du 26 décembre 2001. Sainte-Geneviève-des-Bois fait alors partie des douze communes qui composent cette nouvelle intercommunalité[12]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 2].

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[13]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Sainte-Geneviève-des-Bois[14].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Sainte-Geneviève-des-Bois était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[15] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[16].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Sainte-Geneviève-des-Bois est alors incluse dans le canton de Chatillon, le district de Montargis et le département du Loiret[17].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[18]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[19]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[20]. L'acte II intervient en 2003-2006[21], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Montargis 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[11],[17]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[22].
Canton Chatillon (Coligny) 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Sainte-Geneviève-des-Bois est rattachée au canton de Chatillon (Coligny)[23]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Châtillon-sur-Loing 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[24]. Sainte-Geneviève-des-Bois est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Châtillon-sur-Loing[25],[11], qui devient canton de Châtillon-Coligny en 1896[23].
Lorris 2015- Électorale La loi du [26] et ses décrets d'application publiés en février et [27] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[27]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[28].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative Sainte-Geneviève-des-Bois est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[11],[25].
Circonscription législative 4e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[29],[30]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[31]. La réforme n'affecte pas Sainte-Geneviève-des-Bois qui reste rattachée à la quatrième circonscription[32].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune de Sainte-Geneviève-des-Bois est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[33], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Sainte-Geneviève-des-Bois, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[34], pour un mandat de six ans renouvelable[35]. Il est composé de 15 membres [36]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
 ?  ? Louis d'Eichthal   Capitaine, ancien officier d'ordonnance du Général Bourbaki

Ancien Inspecteur des Forêts de la Couronne
Conseiller général du canton de Lorris (1874-?)

2014 en cours André Jean    
Les données manquantes sont à compléter.

Économie[modifier | modifier le code]

Jumelages[modifier | modifier le code]

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[37]. Un réseau de sept déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[38],[39]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy [40]

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [41].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[42]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le Groupement Intercommunal de Châtillon - Sainte-Geneviève, un syndicat créé en 2005 desservant deux communes : Châtillon-Coligny et Sainte-Geneviève-des-Bois[43],[44] ,[45]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[46],[47].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[48], est assurée par le Groupement Intercommunal de Châtillon - Sainte-Geneviève[49],[50],[51]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune de Châtillon-Coligny, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 3 500 EH, soit 525 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Véolia eau[52],[53].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[54]. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le 31 décembre 2005 le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[55],[56]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[57]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[58].

En 2014, la commune comptait 1 094 habitants[Note 4], en augmentation de 1,96 % par rapport à 2009 (Loiret : +2,48 %).

          Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
888 909 895 944 1 063 1 129 1 057 1 201 1 254
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 156 1 263 1 267 1 234 1 253 1 286 1 386 1 324 1 200
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 194 1 161 1 070 925 918 872 880 986 949
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2014
734 812 879 1 046 952 990 1 103 1 081 1 094
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[59] puis Insee à partir de 2006[60].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

  • L'église ;
  • Les châteaux de Bellecour, des Bezards, de Bois Joly, de Briquemault, du Brochard, du Buisson, des Godeaux, de Rivière ;
  • Le tumulus de La Ronce.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  2. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
  3. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2017, millésimée 2014, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2016, date de référence statistique : .

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  2. « Orthodromie entre "Sainte-Geneviève-des-Bois" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Sainte-Geneviève-des-Bois" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  4. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  5. « Villes les plus proches de Sainte-Geneviève-des-Bois », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  6. De Vix à Weiskirchen. La transformation des rites funéraires aristocratiques en Gaule du Nord et de l'Est au Ve siècle avant J.-C.. Stéphane Verger, Mélanges de l'École française de Rome. Antiquité, 1995, Volume 107, n° 107-1, pp. 335-458. Voir notamment pp. 347, 350, 358, 360. Page 349 : croquis d'une coupe du tumulus de la Ronce, d'une situle stamnoïde ou vase funéraire de la tombe centrale, et d'un détail similaire sur un vase stamnoïde d'une des tombes secondaires. Page 356 : mention d'une parure en feuilles et fils d'or.
  7. Le tumulus de la Ronce, sépulture princière de la Tène à Sainte-Geneviève-des-Bois (Loiret). Michel Dauvois. Ed. R.A.E., 1960.
  8. Motte 2003, p. 24.
  9. Motte 2003, p. 23.
  10. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 19 octobre 2015).
  11. a, b, c et d « Notice communale de Sainte-Geneviève-des-Bois », sur le site de l'EHESS (consulté le 19 octobre 2015).
  12. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 19 octobre 2015).
  13. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 30 novembre 2016)
  14. « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 30 novembre 2016)
  15. « Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le 16 octobre 2015).
  16. « Bailliages de la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 16 octobre 2015).
  17. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  18. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  19. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  20. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  21. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  22. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 19 octobre 2015).
  23. a et b Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté en 19 octobre 201519 octobre 2015), p. 6.
  24. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 19 octobre 2015).
  25. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 19 octobre 2015).
  26. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 19 octobre 2015).
  27. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 19 octobre 2015).
  28. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 19 octobre 2015).
  29. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  30. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
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  60. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013 et 2014.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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