Fréville-du-Gâtinais

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Fréville-du-Gâtinais
Église Saint-Martial, l'abside.
Église Saint-Martial, l'abside.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Lorris
Intercommunalité CC Canaux et forêts en Gâtinais
Maire
Mandat
André Poisson
2014-2020
Code postal 45270
Code commune 45150
Démographie
Gentilé Frévillois
Population
municipale
186 hab. (2014)
Densité 19 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 01′ 28″ nord, 2° 26′ 43″ est
Altitude Min. 97 m – Max. 131 m
Superficie 9,77 km2
Localisation

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Fréville-du-Gâtinais est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation et communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Fréville-du-Gâtinais et des communes limitrophes.

La commune de Fréville-du-Gâtinais se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[1]. À vol d'oiseau, elle se situe à 42,1 km d'Orléans[2], préfecture du département, à 22,7 km de Montargis[3], sous-préfecture, et à 3,6 km de Bellegarde, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde[4] dont elle est éloignée de 3,6 km[5].

Les communes les plus proches sont : Quiers-sur-Bézonde (2,6 km), Saint-Loup-des-Vignes (2,6 km), Montliard (3,5 km), Bellegarde (3,6 km), Mézières-en-Gâtinais (3,6 km), Ouzouer-sous-Bellegarde (3,9 km), Montbarrois (3,9 km), Boiscommun (4,8 km), Juranville (5,1 km) et Beaune-la-Rolande (5,2 km)[6].

Rose des vents Saint-Loup-des-Vignes Saint-Loup-des-Vignes Mézières-en-Gâtinais Rose des vents
Montliard N Mézières-en-Gâtinais
O    FRÉVILLE-DU-GÂTINAIS    E
S
Quiers-sur-Bezonde Quiers-sur-Bezonde Ouzouer-sous-Bellegarde

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Montesson, le Grenouillet, Vilotte, les Bordes.

Toponymie[modifier | modifier le code]

Le lieu est mentionné sous les formes latinisées Frigida villa (sans date) et Frevilla vers 1350, puis sous les formes françaises Fresville en 1411[7], Fresville en 1740 (Bibliothèque municipale d’Orléans, Manuscrit 995, fol. 82) , Freville au XVIIIe siècle s. (carte de Cassini) ; Fréville du Gâtinais (décret du 21 février 1933). L’administration des Finances, service du Cadastre, écrit : Fréville-en-Gâtinais, conformément à l’usage indigène. L’administration de l’I.N.S.E.E. conserve la version officielle dans ses documents.

Formation médiévale en -ville au sens ancien de « domaine rural », terme issu du gallo-roman VILLA « grand domaine rural »

Cet appellatif est précédé, comme dans la plupart des cas, d'un nom de personne germanique. Albert Dauzat et Charles Rostaing[8] considèrent, à tort semble-t-il, que les Fréville et Fresville s'expliquent par l'anthroponyme Freso, Friso.

Cependant, Fréville (Seine-Maritime, Fraitvilla 1091 - 1120[9]), */ Fréville (Seine-Maritime, Fontaine-la-Mallet, Fredivilla, Fredevilla 1035[10]), ainsi que Fresville (Manche, Fredevilla vers 1135 et 1277[11]) incitent à y reconnaître le nom de personne Fredo ou Frido.

La forme attendue dans la région serait plutôt *Fronville comme Fronville (Haute-Marne, Froitvilla IXe siècle), Fronville (Hotton) (Belgique, Fredonvilla 1066). En effet, l'anthroponyme inclus dans les noms en -ville est généralement au cas régime dans la région. Les formes au cas sujet sont plutôt typiques de la toponymie normande.

Histoire[modifier | modifier le code]

Blasonnement[modifier | modifier le code]

Blason ville fr Fréville-du-Gâtinais (Loiret).svg

Les armoiries de Fréville-du-Gâtinais se blasonnent ainsi :

Parti : au premier d’argent aux trois fasces ondées d’azur, au second de gueules au dextrochère paré d’or mouvant du flanc et tenant un bâton en pal du même.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Freville acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[12] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[13]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[14].

La commune est orthographiée Fréville dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Fréville, quant à elle, prend le nom de Fréville-du-Gâtinais à la suite du décret du [15].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, Fréville dépendait de l'archidiaconé du Gâtinais et de l'archevêché de Sens.

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Freville est alors incluse dans le canton de Bellegarde, le district de Boiscommun et le département du Loiret[16].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[17]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[18]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[19]. L'acte II intervient en 2003-2006[20], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Fréville-du-Gâtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Boiscommun 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[21],[16]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[22].
Canton Bellegarde 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Freville est rattachée au canton de Bellegarde[23],[21]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[22]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[24]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Bellegarde 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[25]. Freville est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Bellegarde, sous le nom de Fréville[26],[21].
Lorris 2015- Électorale La loi du [27] et ses décrets d'application publiés en février et [28] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[28]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[29].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative Fréville est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[21],[26].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[30],[31]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[32]. La réforme n'affecte pas Fréville-du-Gâtinais qui reste rattachée à la cinquième circonscription[33].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Fréville-du-Gâtinais est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[34], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

Localisation de la commune de Fréville-du-Gâtinais dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La commune est membre de la Communauté de communes du Bellegardois depuis sa création le [35] jusqu'au .

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[36]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Fréville-du-Gâtinais[37].

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Fréville-du-Gâtinais, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[38], pour un mandat de six ans renouvelable[39]. Il est composé de 11 membres[40]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. André Poisson est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
    Jean-Pierre Pelletier    
mars 2014 en cours André Poisson[41]    

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [42]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Quiers-sur-Bezonde[43]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[42].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [44].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[45]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Boiscommun, un syndicat créé en 1957 desservant six communes : Boiscommun, Fréville-du-Gâtinais, Montbarrois, Montliard, Saint-Loup-des-Vignes et Saint-Michel[46],[47],[48]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[49],[50].

Assainissement[modifier | modifier le code]

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[51]. La communauté de communes du Bellegardois a créé, par délégation de ses communes adhérentes, un service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[52],[53]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[54]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[55],[Note 2].

En 2014, la commune comptait 186 habitants, en augmentation de 3,33 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
275 287 285 271 303 294 301 310 321
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
330 358 378 372 322 297 308 318 272
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
282 254 234 178 194 195 187 177 178
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2014
172 158 134 132 165 170 181 186 186
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[56] puis Insee à partir de 2006[57].)
Histogramme de l'évolution démographique

Patrimoine[modifier | modifier le code]

  • L'église Saint-Martial ;
  • Les fontaines Saint-Martin et Saint-Martial.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015)
  2. « Orthodromie entre "Fréville-du-Gâtinais" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Fréville-du-Gâtinais" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  4. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  5. « Orthodromie entre "Fréville-du-Gâtinais" et "Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Fréville-du-Gâtinais », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
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  8. Dictionnaire étymologique des noms de lieu en France, Librairie Guénégaud, Paris, 1989 (ISBN 2-85023-076-6)
  9. François de Beaurepaire (préf. Marianne Mulon), Les Noms des communes et anciennes paroisses de la Seine-Maritime, Paris, A. et J. Picard, 1979, 180 p. (ISBN 2-7084-0040-1) (OCLC 6403150)). p. 82.
  10. E. Nègre, Op. cité. p. 934
  11. François de Beaurepaire, Les Noms des communes et anciennes paroisses de la Manche, Paris, A. et J. Picard, 1986, 253 p. (ISBN 2-7084-0299-4) (OCLC 15314425). p. 120.
  12. Motte 2003, p. 24
  13. Motte 2003, p. 23
  14. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 2 novembre 2015)
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  19. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
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  55. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee
  56. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  57. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

Articles connexes[modifier | modifier le code]