Villefranche-du-Périgord

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Villefranche-du-Périgord
Villefranche-du-Périgord
L'église Notre-Dame-de-l'Assomption de Villefranche-du-Périgord.
Blason de Villefranche-du-Périgord
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Sarlat-la-Canéda
Intercommunalité Communauté de communes de Domme-Villefranche du Périgord
Maire
Mandat
Claude Brondel
2020-2026
Code postal 24550
Code commune 24585
Démographie
Gentilé Villefranchois
Population
municipale
666 hab. (2021 en diminution de 6,59 % par rapport à 2015)
Densité 27 hab./km2
Géographie
Coordonnées 44° 37′ 52″ nord, 1° 04′ 31″ est
Altitude Min. 155 m
Max. 301 m
Superficie 24,50 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de la Vallée Dordogne
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Villefranche-du-Périgord
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Villefranche-du-Périgord
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Villefranche-du-Périgord
Liens
Site web villefrancheduperigord.fr

Villefranche-du-Périgord est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

De 1790 à 2015, la commune était le chef-lieu d'un canton.

Géographie[modifier | modifier le code]

Généralités[modifier | modifier le code]

En Périgord noir, à l'extrême sud-est du département de la Dordogne, la commune de Villefranche-du-Périgord est limitrophe de trois communes du Lot : Marminiac, Saint-Caprais et Frayssinet-le-Gélat. Elle est bordée par un affluent du Lot, la Lémance à l'ouest, et par deux de ses petits affluents : au nord le Caverieux et au sud le Tourtillou.

Le bourg de Villefranche, surplombant le ruisseau le Tourtillou, est situé, en distances orthodromiques, 17 kilomètres au nord-ouest de Fumel et autant au sud-sud-est de Belvès, au croisement des routes départementales 57 et 660 (l'ancienne route nationale 660).

La commune est également desservie vers l'est par la route départementale 59. À moins de trois kilomètres du bourg par la route, la gare de Villefranche-du-Périgord, sur la ligne de chemin de fer de Niversac (Périgueux) à Agen, est située sur la commune voisine de Loubejac.

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de Villefranche-du-Périgord et des communes avoisinantes.

Villefranche-du-Périgord est limitrophe de six autres communes dont trois dans le département du Lot.

Communes limitrophes de Villefranche-du-Périgord
Saint-Cernin-de-l'Herm Besse Marminiac
(Lot)
Villefranche-du-Périgord Saint-Caprais
(Lot)
Loubejac Frayssinet-le-Gélat
(Lot)

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

Géologie[modifier | modifier le code]

Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Villefranche-du-Périgord est située dans le troisième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de calcaires hétérogènes du Crétacé[1].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire datant du Cénozoïque et de roches sédimentaires du Mésozoïque. La formation la plus ancienne, notée c3(1), date du Coniacien indiférencié, composée de marnes et calcaires argileux grisâtres à la base puis calcaires bioclastiques gréseux. La formation la plus récente, notée CFvs, fait partie des formations superficielles de type colluvions carbonatées de vallons secs : sable limoneux à débris calcaires et argile sableuse à débris. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « no 831 - Belvès » et « no 832 - Gourdon » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2],[3] et leurs notices associées[4],[5].

Carte géologique de Villefranche-du-Périgord.

Relief et paysages[modifier | modifier le code]

Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 155 mètres[6] à l'ouest, là où la Lémance quitte la commune pour servir de limite entre celles de Saint-Cernin-de-l'Herm et Loubejac, et 301 mètres[6] au nord-est, au lieu-dit l'Hôpital, proche de la commune de Marminiac[7].

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [8]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1],[9]. La commune fait partie du Périgord noir, un paysage vallonné et forestier, qui ne s’ouvre que ponctuellement autour de vallées-couloirs et d’une multitude de clairières de toutes tailles. Il s'étend du nord de la Vézère au sud de la Dordogne (en amont de Lalinde) et est riche d’un patrimoine exceptionnel[10].

La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 24,50 km2[6],[11],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 25,13 km2[3].

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier de Villefranche-du-Périgord.

La commune est située dans le bassin de la Garonne au sein du Bassin Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par la Lémance, le Caverieux, le fossé de l'Abîme, le Tourtillou et par divers petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 24 km de longueur totale[15],[Carte 1].

La Lémance, d'une longueur totale de 34,53 km, prend sa source dans la commune de Prats-du-Périgord et se jette en rive droite du Lot en Lot-et-Garonne, en limite de Fumel et Monsempron-Libos, face à Saint-Vite[16],[17]. Elle arrose la commune du nord-ouest à l'ouest sur près de trois kilomètres, lui servant de limite naturelle sur deux kilomètres et demi face à Saint-Cernin-de-l'Herm.

Son affluent de rive gauche le Caverieux borde le territoire communal au nord sur plus de six kilomètres, face à Besse.

Le Tourtillou, autre affluent de rive gauche de la Lémance, marque la limite territoriale au sud-est sur plus de quatre kilomètres et demi. Son affluent de rive droite, le fossé de l'Abîme, prend sa source dans le sud de la commune qu'il baigne sur quatre kilomètres.

Climat[modifier | modifier le code]

Historiquement, la commune est exposée à un climat océanique aquitain[18]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Aquitaine, Gascogne, caractérisée par une pluviométrie abondante au printemps, modérée en automne, un faible ensoleillement au printemps, un été chaud (19,5 °C), des vents faibles, des brouillards fréquents en automne et en hiver et des orages fréquents en été (15 à 20 jours)[19].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 13 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,5 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 907 mm, avec 11,7 jours de précipitations en janvier et 6,5 jours en juillet[20]. Pour la période 1991-2020 la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Lacapelle-Biron à 14,59 km à vol d'oiseau[21], est de 13,6 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 833,3 mm[22],[23]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[24].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

Villefranche-du-Périgord est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3],[25],[26],[27]. La commune est en outre hors attraction des villes[28],[29].

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (64,8 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (64,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (64,8 %), zones agricoles hétérogènes (30,2 %), prairies (2,9 %), zones urbanisées (2,1 %)[30]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 2].

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Prévention des risques[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune de Villefranche-du-Périgord est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible)[31]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[32].

Villefranche-du-Périgord est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[33]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[34],[35].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Villefranche-du-Périgord.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[36]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[37]. 88,4 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 3]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 4],[38].

La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1999 et 2018 et par des mouvements de terrain en 1999[31].

Toponymie[modifier | modifier le code]

En occitan, la commune porte le nom de Vilafranca de Perigòrd[39].

Histoire[modifier | modifier le code]

Villefranche est une bastide française fondée en 1261[40] par Alphonse de Poitiers[41], frère de saint Louis, comte de Toulouse du fait de sa femme, Jeanne de Toulouse. Dans l'acte de fondation établi à Tournon le jeudi après la fête de la Purification de la Vierge, soit le , le comte demande à Pons Maynard, notaire du sénéchal d'Agenais et de Quercy, Guillaume de Baniolz, d'établir la bastide de Villefranche près de l'église de Viel-Scieurac du diocèse de Périgord dont la patronne était Notre-Dame et le titulaire saint Martin, sur un site désigné et donné par le donzel Bertrand de Pestilhac. La bastide est implantée sur un site étroit dominant les vallons du Tourtillou, au sud, et du Touron, au nord. L'église Notre-Dame du Vieil-Scieurac était établie au milieu du cimetière dont l'emplacement n'a pas été déplacé mais cette église a disparu. Par le traité d'Amiens, en 1279, les seigneuries reçues en dot au mariage de Jeanne d'Angleterre et de Raymond VI de Toulouse sont rendus au roi d'Angleterre, duc d'Aquitaine. Villefranche devient alors possession du roi d'Angleterre. Dans les Rôles gascons elle est nommée Villafranca Petragoricesis diocesis. La baillie est confiée au chevalier Hugo de Montmaynard, mais des plaintes amènent le roi à confier une enquête sur lui à Jean de Greylly[42]. La bastide de Villefranche n'est pas encore terminée. Les remparts autour de la bastide sont construits dans les années 1290. Une église dédiée à Notre-Dame-de-l'Assomption est construite sur la place de la bastide. Au XIVe siècle, Villefranche se compose de trois parties : le village d'origine de Viel-Scieurac autour de son église, la bastide à l'intérieur de ses remparts, et, entre les deux, le château permettant le contrôle de la route de Cahors et la protection du lieu.

En 1463, par ses lettres patentes, le roi Louis XI confirma les anciens privilèges octroyés par ses prédécesseurs, de sorte que soit bien restaurée la ville détruite et affaiblie à cause de la guerre de Cent Ans[43].

En 1577, durant la sixième guerre de Religion, la ville est assiégée par les huguenots. Sully est renversé dans un fossé au cours de l'assaut des remparts où il a failli périr[44]. L'église Notre-Dame de Viel-Scieurac et le château ont probablement disparu au cours des guerres de Religion.

Les remparts de la bastide sont détruits au XVIIIe siècle.

En 1893, la commune de Villefranche-de-Belvès prend le nom de Villefranche-du-Périgord.

À partir de l'armistice de juin 1940, le département est divisé en deux et Villefranche-du-Périgord est en zone libre[45]. À la suite du débarquement anglo-américain effectué le en Algérie et au Maroc, les Allemands envahissent la zone libre le , s'installent à Périgueux et Saint-Astier, et de nombreuses troupes traversent Villefranche-du-Périgord pour s'installer à Cahors[45].

En 1960, l'ancienne commune de Saint-Étienne-des-Landes est rattachée à Villefranche-du-Périgord.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Rattachements administratifs[modifier | modifier le code]

Dès 1790, la commune de Villefranche est le chef-lieu du canton de Villefranche qui dépend du district de Belvès jusqu'en 1795, date de suppression des districts. En 1801, le canton dépend de l'arrondissement de Sarlat (devenu l'arrondissement de Sarlat-la-Canéda en 1965)[6].

Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[46]. La commune est alors rattachée au canton de la Vallée Dordogne dont le bureau centralisateur est fixé à Saint-Cyprien.

Intercommunalité[modifier | modifier le code]

Fin 1999, Villefranche-du-Périgord intègre la communauté de communes du Pays du Châtaignier dont elle est le siège. Celle-ci est dissoute au et remplacée au par la communauté de communes de Domme-Villefranche du Périgord dont le siège est à Saint-Cyprien.

Administration municipale[modifier | modifier le code]

La population de la commune étant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont été élus en 2020[47],[48].

Liste des maires[modifier | modifier le code]

La mairie.
Liste des maires successifs[49]
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
         
1848   Jean Maraval   Notaire
20 juillet 1852   Jean Chanteloube Saint Cernin   Avocat
5 mars 1856   Raymond Bertat   Juge de paix
26 août 1862   Raymond Cazettes   Propriétaire
26 décembre 1863   Jean Baptiste Alfred Doriac   Notaire
Conseiller général du canton de Villefranche-de-Belvès (1867-1879)
12 septembre 1870   Félix Pascal   Vétérinaire
14 avril 1871   Jules Bargues   Propriétaire
1 mai 1871   Jean Baptiste Alfred Doriac   Vétérinaire
Conseiller général du canton de Villefranche-de-Belvès (1867-1879)
1878   Joseph Soulié   Notaire
? 1881 Delmas   Médecin
1881   Joseph Abner Maraval Républicain Négociant
Conseiller général du canton de Villefranche-de-Belvès (1886-1892)
mai 1888   Édouard Cangardel   Négociant
         
    Charles Maurial SFIO Industriel
Conseiller général du canton de Villefranche-du-Périgord (1945-1954)
         
1972 2001 Jean-Yves Martegoutte RPR Agent d'assurance
Conseiller général du canton de Villefranche-du-Périgord (1979-2004)
mars 2001 décembre 2009 Vincent Deltreuil[Note 5] DVD[50] Agent général d'assurances
Conseiller général du canton de Villefranche-du-Périgord (2004-2011)
décembre 2009 janvier 2010 Claude Brondel   Adjoint faisant fonctions de maire
janvier 2010
(réélu en mai 2020)
En cours Claude Brondel    

Politique environnementale[modifier | modifier le code]

Dans son palmarès 2023, le Conseil national de villes et villages fleuris de France a attribué deux fleurs à la commune[51].

Équipements et services publics[modifier | modifier le code]

Santé[modifier | modifier le code]

La commune est dotée d'une maison de santé où sont installés en 2020 deux médecins généralistes, un cabinet d'infirmiers, un chirurgien-dentiste, une diététicienne, un masseur-kinésithérapeute, une naturopathe, une ostéopathe, une podologue-pédicure, une psychologue clinicienne, un rhumatologue et une sage-femme[52].

Justice[modifier | modifier le code]

En 2023, dans le domaine judiciaire, Villefranche-du-Périgord relève[53] :

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

En 1960, la commune de Saint-Étienne-des-Landes fusionne avec Villefranche-du-Périgord.

Démographie de Saint-Étienne-des-Landes[modifier | modifier le code]

Démographie de Villefranche-du-Périgord[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[54]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[55].

En 2021, la commune comptait 666 habitants[Note 6], en diminution de 6,59 % par rapport à 2015 (Dordogne : −0,41 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 3028331 3121 4001 7121 8081 9201 9271 938
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 8381 8691 8151 6411 5951 5201 5921 5431 507
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 3331 2261 1601 015945910926937917
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
912844808799827803774766717
2018 2021 - - - - - - -
682666-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[6] puis Insee à partir de 2006[56].)
Histogramme de l'évolution démographique

Manifestations culturelles et festivités[modifier | modifier le code]

  • Le 3e week-end d'octobre, Fête de la châtaigne et du cèpe (30e édition en 2019)[57].
  • Également en octobre, « Salon du chocolat » (8e édition en 2021[58]).

Économie[modifier | modifier le code]

Emploi[modifier | modifier le code]

En 2015[59], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 268 personnes, soit 37,6 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (quarante-sept) a augmenté par rapport à 2010 (vingt-sept) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 17,5 %.

Établissements[modifier | modifier le code]

Au , la commune compte 93 établissements[60], dont cinquante-sept au niveau des commerces, transports ou services, quatorze relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, dix dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, six dans la construction, et six dans l'industrie[61].

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Patrimoine urbain[modifier | modifier le code]

Dans un premier temps, à l'intérieur de la bastide, la place du marché devient en 1971 un site inscrit sur un demi-hectare[64],[65]. Ensuite, en 1986, c'est l'ensemble de la bastide qui, sur huit hectares et demi, devient inscrite[66],[67].

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Remarque : On trouve dans certaines biographies d'Aimoin de Fleury qu'il était né à Villefranche-du-Périgord. L'historien du Périgord, Pierre Lespine (1757-1831), a écrit qu'il était né à Villefranche en Périgord. Il y a deux Villefranche dans le Périgord. Il s'agit plus probablement de Villefranche-de-Lonchat, proche des origines de sa famille, mais ces deux Villefranche n'existaient pas à la date de sa naissance. De son côté, l'historien Guy Penaud, né en 1943, indique qu'Aimoin est né dans un lieu appelé Ad Francos correspondant soit à la commune de Francs, actuellement en Gironde mais faisant partie antérieurement du Périgord, soit à celle de Villefranche-de-Lonchat[68].

  • Sully raconte dans ses mémoires qu'il faillit être tué au siège de Villefranche-du-Périgord entrepris par l'armée protestante conduite par le sieur de Lavardin, en 1577[69].

Héraldique[modifier | modifier le code]

Armes de Villefranche-du-Périgord

Les armes de Villefranche-du-Périgord se blasonnent ainsi : « De gueules au lion léopardé d'or escaladant un talus de sinople sommé un bosquet du même mouvant du flanc dextre ; au chef cousu d'azur chargé de trois fleurs de lys d'or. »

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Chanoine Brugière, Villefranche-du-Périgord, Notices de l'abbé Brugière, Société historique et archéologique du Périgord (lire en ligne)
  • Hippolyte Brugière, Les cantons de Belvès et de Villefranche-du-Périgord à la fin du XIXe siècle d'après le manuscrit “L'ancien et le nouveau Périgord”, Art et Histoire en Périgord Noir, Hors-série no 10, (ISBN 978-2-9520117-9-2), p. 259-281
  • Françoise Auricoste - La bastide de Villefranche du Périgord, capitale de la Chataigneraie (1261-1800). Tome I : 1261-1500 - Éditions du Roc de Bourzac - 1992 - (ISBN 2-87624-048-3)
  • Françoise Auricoste - La bastide de Villefranche du Périgord, capitale de la Chataigneraie (1261-1800). Tome II : 1500-1800 - Éditions du Roc de Bourzac - 1992 - (ISBN 2-87624-058-0)
  • Pierre Garrigou Grandchamp, « L'architecture domestique des bastides périgourdines aux XIIIe et XIVe siècles », dans Congrès archéologique de France. 156e session. Monuments en Périgord. 1999, Paris, Société française d'archéologie, (lire en ligne), p. 47-71

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes et cartes[modifier | modifier le code]

  • Notes
  1. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
  2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12],[13]
  3. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  4. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  5. Démissionne de la fonction de maire tout en restant conseiller municipal. Source : Journal Sud Ouest édition Périgueux du 17 décembre 2009.
  6. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. « Réseau hydrographique de Villefranche-du-Périgord » sur Géoportail (consulté le 18 juillet 2022).
  2. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
  3. « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le ).

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Géologie de la Dordogne - Périgord », sur espritdepays.com (consulté le ).
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