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Liste des chanceliers de France

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Liste chronologique des chanceliers de France, avec leurs dates de cancellariat[1] (désigne la dignité ou de la charge dont est revêtu le chancelier), auquel s'ajoute, à partir du XIIIe siècle, le garde des Sceaux, qui sous l'autorité directe du roi, remplace le chancelier.

L'office de chancelier de France est supprimé, par décret, le [2].
En 1791, une loi dispose que les titres de Chancelier et de Garde des sceaux deviennent celui de Ministre de la justice, garde du sceau de l'État[3].

Par ordonnance du roi Louis XVIII du , la fonction de chancelier de France est rétablie. Les fonctions du ministère de la Justice et celles de la chancellerie de France diffèrent. La présidence de la Chambre des pairs est la seule prérogative du chancelier. Celles-ci, avec la chancellerie, seront supprimées en 1830 et rétablies en 1837 pour Étienne-Denis Pasquier, dernier chancelier de France.

Chanceliers des rois mérovingiens[4]

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Clovis

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Dagobert

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Chanceliers des rois carolingiens[4]

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Capétiens directs

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Hugues Capet (juillet 987 - 24 octobre 996)

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Robert II (24 octobre 996 - 20 juillet 1031)

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Henri Ier (20 juillet 1031-4 août 1059)

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Henri Ier a nommé :

Philippe Ier (4 août 1060-29 juillet 1108)

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Louis VI (29 juillet 1108-1er août 1137)

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Algrin : chanoine d'Étampes, secrétaire du roi (1128), chancelier de Notre-Dame de Paris (1124-1152[19]), chapelain de Louis VII, inhumé dans l'abbaye de Pontivy vers 1139†[20]. Il n'y a pas de diplôme de Louis VI signé par Algrin en qualité de chancelier de France[21].

Louis VII (1er août 1137-18 septembre 1180)

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Louis VII nomme :

Vacance de la chancellerie pendant 7 ans[18] non continus, dès 1172, et en 1179[28] est apposé au bas des actes : «Datum... vacante Cancellariâ»[13].

Philippe Auguste (18 septembre 1180-14 juillet 1223)

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Philippe Auguste nomme :

Sceau de
Philippe Auguste

Louis VIII (14 juillet 1223-8 novembre 1226)

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Sceau de
Louis VIII

Saint Louis (8 novembre 1226-25 août 1270)

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Sceau de
Saint Louis

Vacance de la chancellerie jusqu'à l'arrivée des Valois, avec Guillaume de Sainte-Maure en 1329 ; demeure le garde des sceaux auquel on donne souvent le titre de chancelier, quand il ne se le donne pas lui-même[25]. C'est paradoxalement à cette époque d'absence de la fonction que la chancellerie se développe et s'organise véritablement[18].

Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Saint Louis :

Philippe le Hardi (25 août 1270-5 octobre 1285)

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Sceau de
Philippe le Hardi

Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Philippe le Hardi :

Philippe le Bel (5 octobre 1285-29 novembre 1314)

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Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Philippe le Bel :

Louis X (29 novembre 1314-5 juin 1316)

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Sceau de
Louis X

Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Louis X :

Philippe V (19 novembre 1316-3 janvier 1322)

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Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Philippe V :

Charles IV (3 janvier 1322-1er février 1328)

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Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Charles IV :

Chanceliers des Valois de Philippe VI à Charles VI (1328-1420)

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Philippe VI (1er février 1328-22 août 1350)

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Sceau de
Philippe VI

Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Philippe VI :

Fin de la vacance de la chancellerie[32].

[Note : Il est peu probable que Pierre Roger, futur pape sous le nom de Clément VI, ait été garde des sceaux ou chancelier entre Sainte-Maure et Baudet][25]

Jean II (22 août 1350 - 8 avril 1364)

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Charles V (8 avril 1364 - 16 septembre 1380)

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Sceau de
Charles V

Charles VI (16 septembre 1380 - 21 octobre 1422)

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Sceau de
Charles VI

Chanceliers de France au service des rois d'Angleterre (1420-1449)

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En vertu du traité de Troyes (1420), les lettres expédiées de la chancellerie portent au bas : « Par le Roi, à la relation du Roi d'Angleterre, héritier et Régent en France ». Après la mort de Henri V (juin 1422) et de Charles VI (octobre 1422), les lettres sont envoyées pendant quelque temps au nom des : « Chanceliers et Gens du Conseil ».

Chanceliers des Valois de Charles VII à Henri III (1422-1589)

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Charles VII (21 octobre 1422 - 22 juillet 1461)

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Sceau de
Charles VII

Vacance de la chancellerie jusqu'au [28].

Louis XI (22 juillet 1461-30 août 1483)

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Charles VIII (30 août 1483-7 avril 1498)

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Sous Charles VIII, vacance de la chancellerie du au [28]

Louis XII (7 avril 1498-1er janvier 1515)

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Sceau de
Louis XII

Chanceliers et garde des sceaux nommés par Louis XII :

François Ier (1er janvier 1515-31 mars 1547)

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Henri II (31 mars 1547-10 juillet 1559)

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Henri II créé, en avril 1551, un Office de Garde des Sceaux de France qui a les mêmes pouvoirs et honneurs que le chancelier de France. Celui-ci, à sa mort ou en cas d'incapacité, sera remplacé par le garde des sceaux de France en exercice, qui deviendra, et portera le titre, de chancelier de France[43]

François II (10 juillet 1559-5 décembre 1560)

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Charles IX (5 décembre 1560-30 mai 1574)

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  • Cancellariat de Michel de l'Hospital :
  • 1573 - 1583 : René de Birague, nommé sous Charles IX, du jusqu'au †, (garde des sceaux de France du puis du jusqu'au , étant devenu cardinal, il obtient ses lettres de décharge, comme ses deux prédécesseurs, de l'exercice de la chancellerie, avec conservation du titre, des droits et des honneurs de chancelier)[28])[2]

Henri III (30 mai 1574-2 août 1589)

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Bourbons

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Henri IV (2 août 1589-14 mai 1610)

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Louis XIII (14 mai 1610-14 mai 1643)

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Louis XIV (14 mai 1643-1er septembre 1715)

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  • Cancellariat de Pierre Séguier :
    • 1650 à 1651 : Charles de L'Aubespine, garde des sceaux de France du au [2]
    • 1651 à 1656 : Mathieu Molé, garde des sceaux de France du au , et du au †[2]
    • Louis XIV, après la mort du chancelier Séguier, tient les sceaux une fois par semaine en présence de six conseillers d'État et de six maîtres des Requêtes[45], du au [12]

Vacance de la chancellerie 1672-1674[2]

Louis XV (1er septembre 1715-10 mai 1774)

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Louis XVI (10 mai 1774--10 août 1792)

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Première République, Directoire, Consulat

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Le titre de chancelier est remplacé par celui de "ministre de la Justice, garde du Sceau de l'État".

Article détaillé : Liste des ministres français de la justice.

Premier Empire

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Article détaillé : Archichancelier.

Le titre d'archichancelier de l'Empire est créé par Napoléon Ier pour Cambacérès. Selon l'article 40 de la Constitution de l'an XII (18 mai 1804) : « L'archichancelier de l'Empire fait les fonctions de chancelier pour la promulgation des senatus-consulte organiques et des lois. Il fait également celles de chancelier du palais impérial. Il est présent au travail annuel dans lequel le grand juge ministre de la Justice rend compte à l'Empereur des abus qui peuvent s'être introduit dans l'administration de la justice, soit civile, soit criminelle. Il préside la haute cour impériale. Il préside les sections réunies du Conseil d'État et du Tribunat, conformément à l'article 95, titre XI. »

Le titre d'archichancelier d'État est créé pour Eugène de Beauharnais. L'article 41 de la Constitution de l'an XII précise : « L'archichancelier d'Etat fait les fonctions de chancelier pour la promulgation des traités de paix et d'alliance et pour les déclarations de guerre. »

Restauration et Monarchie de Juillet

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Louis XVIII (6 avril 1814-20 mars 1815 / 8 juillet 1815-16 septembre 1824)

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Charte constitutionnelle signée par Louis-Philippe, avec sceau pendant.

Le règne de Louis XVIII est de fait interrompu par le retour de Napoléon de l'île d'Elbe, début de la période des Cent-Jours, qui se termine avec la bataille de Waterloo.

Par ordonnance du roi Louis XVIII du , la fonction de chancelier de France est rétablie[48] :

Sous le second règne de Louis XVIII (du au ), les fonctions du ministère de la Justice et de la chancellerie de France diffèrent. Les présidences de la Chambre des pairs et du Conseil d'État sont des prérogatives du chancelier. Celles-ci, avec la chancellerie, seront supprimées en 1830[47], après les Trois Glorieuses et la révolution de Juillet.

Charles X (16 septembre 1824-2 août 1830)

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Louis-Philippe (9 août 1830-24 février 1848)

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Depuis 1848

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Le titre de chancelier de France n'est plus attribué. Le titre de chancelier est synonyme de ministre de la Justice, garde des Sceaux.

Article détaillé : Liste des ministres français de la justice.

Notes et références

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  1. ↑ (terme usité dans cet ouvrage de 1641) David Blondel, La primauté en l'église, 1641, p. 788
  2. ↑ a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z aa ab et ac Bibliothèque de l'École des chartes Par la Société de l'École des chartes. Tome 151 (volumes 1 à 10), juillet-décembre 1993, publié avec le concours de la Direction des archives de France, (pp. 383 à 387), (Ségnier p. 336), (Suppression office p. 373)
  3. ↑ La France législative, ministérielle, judiciaire et administrative : sous les quatre dynasties Par Nicolas Viton de Saint-Allais, vol. 1, 1813 - p. 65
  4. ↑ a et b Liste chronologique des chanceliers depuis Pépin le Bref jusqu'à nos jours, page 471 et 472 dans Dictionnaire encyclopédiqueTome 4 (1841) de Philippe Le Bas
  5. ↑ a et b Le grand dictionnaire historique Par Louis Moréri, vol. 3, 1759. (p. 460)
  6. ↑ Annuaire historique pour l'année 1856 Par la Société de l'histoire de France, Paris, 1855. (p. 220)
  7. ↑ Biographie ou Dictionnaire historique des personnages d'Auvergne Par Pierre-Germain Aigueperse. (p. 233)
  8. ↑ Florence Trystram, Histoire de Gerbert, Le pape de l'an mil, p. 256, Le Regain Éditeur, Mesnil-sur-l'Estrée 2000
  9. ↑ Bulletin de la Société française de numismatique Société française de numismatique, 2000
  10. ↑ a b et c Histoire de la Maison Royale de France Par Anselme de Sainte-Marie, Ange de Sainte-Rosalie. 3e édition, vol. 6, 1730 (p. 246)
  11. ↑ a et b Etudes Sur Le Règne de Robert Le Pieux (996-1031) Par Collectif, 1885. (p. XXXII, Baudoin p. LXXV)
  12. ↑ a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z aa ab ac et ad Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France Par Jean-Joseph Expilly. Vol. 6, 1770. (pp. 694-699)
  13. ↑ a b c d e f g h i et j De l'ancienne France Par Nicolas Viton de Saint-Allais, vol. 2, 1834. (dès p. 104)
  14. ↑ a b c et d Supplément ou 3e volume du grand dictionnaire historique Par Louis Moréri, 1689. (p. 616-617 ; Baudoin II, Pierre de Loiselèves p. 304)
  15. ↑ a et b Recueil des actes de Philippe Ier, roi de France (1059-1108) Par Henri d'Arbois de Jubainville, 1908. (Guillaume p. lvi, Baudoin p. lxvii)
  16. ↑ a b c et d Olivier Guyotjeannin, Les actes établis par la chancellerie royale sous Philippe Ier, Bibliothèque de l'école des chartes, 1989, tome 147. pp. 29-48, en ligne p. 48
  17. ↑ Recueil des actes de Philippe Ier, roi de France (1059-1108) Par Henri d'Arbois de Jubainville, 1908. (p. Lvii)
  18. ↑ a b c d e f g h et i Françoise Gasparri, L'écriture des actes de Louis VI, Louis VII et Philippe Auguste,éd. Librairie Droz/Minard, 1973, pp. 13-15 [en ligne]
  19. ↑ Remarques sur la succession des grands officiers de la couronne qui ont souscrit les diplômes de Louis VI et de Louis VII (1108-1180) Par Achille Luchaire. 1881, (pp. 33-35)
  20. ↑ Histoire de l'Abbaye de Pontigny Par Waast B. Henry, (p. 86)
  21. ↑ Annales de la Faculté des lettres de Bordeaux Université de Bordeaux. Faculté des lettres et sciences humaines. Vol. 3, 1881 (pp. 379-381)
  22. ↑ Indice armorial ou sommaire explication des mots usités au blason des armoiries Par Louvan Geliot, J. Daret. 1635 (p. 145)
  23. ↑ Remarques sur la succession des grands officiers de la couronne qui ont souscrit les diplômes de Louis VI et de Louis VII (1108-1180) Par Achille Luchaire. 1881
  24. ↑ Éric Bournazel, Louis VI le Gros, note 79 p.  431, Fayard, Paris, 2007 (ISBN 978-2-213-63423-4)
  25. ↑ a b c d e f g h i j k l m et n Georges Tessier, Les chanceliers de Philippe VI, in Comptes-rendus des séances de l'année..., Académie des inscriptions et belles-lettres, 101e année, n° 4, 1957. pp. 356-373, article en ligne
  26. ↑ Yves Sassier, Louis VII, p.  257, Fayard, Paris, 1991 (ISBN 2-213-02786-2)
  27. ↑ Almanach ministérial Par Nicolas Viton de Saint-Allais. (p. 38)
  28. ↑ a b c d e f g h i j k l m n et o Traité des droits, fonctions, franchises ... annexés en France par Germain Antoine Guyot. Vol. 4, 1788. (p. 187 et plus), (Rois d'Angleterre p. 193 et plus), (Hospital, Birague p. 200)
  29. ↑ Dictionnaire universel de la noblesse de France Par Jean-Baptiste-Pierre Jullien de Courcelles, vol. 4, 1821 - pp. 182-283
  30. ↑ Henri François Delaborde, Les archives royales depuis la mort de saint Louis jusqu'à Pierre d'Étampes, in Bibliothèque de l'école des chartes, 1908, tome 69, p. 298, article en ligne
  31. ↑ Robert Gane et Claudine Billot, Le Chapitre de Notre-Dame de Paris au XIVe siècle : étude sociale d'un groupe canonial, vol 11 de Travaux et recherches C.E.R.C.O.R., éd. Université de Saint-Etienne, 1999, en ligne]
  32. ↑ Fin de la vacance de la chancellerie avec Guillaume de Sainte-Maure
  33. ↑ Histoire du Duché de Valois Par Claude Carlier. Vol. 2, 1764. (p. 255)
  34. ↑ Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats Par André-Marie-Jean-Jacques Dupin. 1835. (p. 748)
  35. ↑ a b c d e et f Histoire des chanceliers de France et des gardes de sceaux de France Par François du Chesne (Forest et Sous Jean II p. 344 et 345 (Brétigny), Maçon p. 450, sceaux p. 452, Renault p. 487, L.XIII tient les sceaux p. 734)
  36. ↑ a et b Tablettes de Themis Volume 1. (p. 19)
  37. ↑ a et b Raymond Cazelles, Société Politique, Noblesse Et Couronne Sous Jean Le Bon Et Charles V, volume 28 de Mémoires Et Documents Publies Par L'école Des Chartes, éd. Librairie Droz, 1992, (pp. 245-247) et (deux chanceliers p. 400) Lire en ligne
  38. ↑ Histoire complète des Etats-Généraux et autres assemblées représentatives de la France depuis 1302 jusqu'en 1626 Par Auguste-Aimé Boullée. Vol. 2, 1845. (p. 337)
  39. ↑ a et b Manuscrits de l'Institut de France
  40. ↑ Histoire de Berry contenant tout ce qui regarde cette province et le diocèse Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière, 1689. (p. 954)
  41. ↑ a b et c Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 Par François-André Isambert. 1833, (p. 55)
  42. ↑ a et b Garde des Sceaux de France, Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers Par Denis Diderot. Vol. 15, 1782 (p. 784) (mort Olivier p. 785)
  43. ↑ Histoire de la maison royale de France et des grands officiers de la Couronne, Anselme de Sainte-Marie, 1674.
  44. ↑ a et b Pomponne de Bellièvre (1529-1607) Par Olivier Poncet. Mémoires et documents de l'école des chartes, 1998. (p. 200, garde des sceaux p. 223)
  45. ↑ Louis XIV tenant les sceaux (tableau) sur le site du Musée de l'Histoire de France (Versailles)
  46. ↑ a b c et d Manuel des étudians en droit, et des jeunes avocats : recueil d'opuscules de jurisprudence Par André-Marie-Jean-Jacques Dupin, 1835 - p. 754
  47. ↑ a b et c Dictionnaire de la conversation et de la lecture vol. 12 (Ce-Cha), 1834 - p. 469
  48. ↑ a b et c Louis Rondonneau, Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du conseil d'État et réglemens d'administration publiés depuis 1789 jusqu'à 1819, vol. 13, Rondonneau et Decle, 1819, p. 69
  49. ↑ Famille Pastoret d'après sa correspondance Par Fernande Bassan - Lettres modernes, Minard, 1969 - 321 pages - p. 16
  50. ↑ Estienne Denis Pasquier, chancelier de France, 1767-1862 : souvenirs de son dernier secrétaire Par Louis Favre, 1870 - pp. 97 et avant-propos III

Articles connexes

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