François-André Isambert (avocat)

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François André Isambert
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Représentant de l'Eure-et-Loir à l'Assemblée constituante de 1848

Naissance
Aunay-sous-Auneau
Décès
Flag of France.svg Paris (France)
Activité principale
Juriste, homme politique

François André Isambert ( à Aunay-sous-Auneau - à Paris) est un juriste et homme politique français.

Avocat aux Conseils du Roi, au Conseil d’État et à la Cour de cassation, directeur du Bulletin des lois, conseiller à la Cour de cassation, député de l'Eure-et-Loir (1830-1831) et de la Vendée (1832-1848), représentant du peuple à l'Assemblée constituante de 1848, vice-doyen de la Cour de cassation, il est l'auteur d'une œuvre monumentale en vingt-huit volumes intitulée Recueil général des anciennes lois françaises depuis 420 jusqu'à la Révolution de 1789.
Fondateur de la Société française pour l'abolition de l'esclavage, sa lutte incessante contre l'esclavage, dont il sera le premier, en 1834, à demander l'abolition à la Chambre des députés, le place au plus haut rang dans la hiérarchie des abolitionnistes français.

Biographie[modifier | modifier le code]

Enfance et jeunesse[modifier | modifier le code]

Naissance[modifier | modifier le code]

François André Isambert naît le 30 novembre 1792 à Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir) dans une ferme louée[1] par ses parents, Louis Isambert, laboureur, et Marie Catherine Le Roy, dans l'actuelle rue de l'église où une plaque[2] rappelant cette naissance a été dévoilée à l'initiative de la commune le 8 mai 2009. Son prénom d'usage est André, en référence à la très importante foire qui se tient à Chartres (Eure-et-Loir) chaque 30 novembre. Mais il se fera connaître dans la vie publique sous le double prénom de "François-André". Il est le cinquième enfant d'une fratrie de huit (voir chapitre "frères et sœurs").

Enfance[modifier | modifier le code]

En 1795 la famille quitte Aunay-sous-sous-Auneau pour s'installer à Lèves (Eure-et-Loir), au moulin de Longsault, tout près de Chartres, que son père, devenu meunier, son locataire, va exploiter pendant plusieurs années.

Le 4 octobre 1800, alors âgé de seulement 7 ans, il assiste à Chartres à la décapitation des membres de la Bande d'Orgères, ce qui le marque profondément[3].

Il est pensionnaire à l'École Centrale de Chartres où il se distingue par l'obtention de nombreux prix. Il devient notamment ami avec Alexandre Jumentier (né en 1792), dont le père est l'homme politique Étienne Jumentier (1759-1846) et dont l'oncle l'abbé Claude-Adrien Jumentier (1749-1840) aura une grande influence sur lui. Il écrira en 1846 que ce "véritable Saint Vincent de Paul l'a toujours honoré de sa tendresse et qu'il lui avait voué une piété presque filiale"[4].

Le 18 juillet 1803, ses parents acquièrent à Gasville-Oisème (Eure-et-Loir), tout près de Chartres, un important domaine agricole avec une tuilerie-briqueterie, appelé "La Folie", qui appartenait depuis plusieurs générations à la famille chartraine Bouvet de Bronville, qu'ils exploiteront et où ils demeureront après avoir laissé l'exploitation du moulin de Longsault à leur fils aîné.

En 1806, il remporte au collège le prix institué par le préfet d'Eure-et-Loir, le baron Jean-François-Marie Delaître, pour avoir rédigé une "ode sur la Paix".

La même année, il entre au Lycée impérial (aujourd'hui lycée Lycée Louis-le-Grand), où il retrouve son compatriote, le futur grand mathématicien Michel Chasles (1793-1880) et son frère cadet, le futur député et maire de Chartres Adelphe Chasles, (1795-1868) qui sont devenus ses cousins par alliance, sa sœur aînée Geneviève Isambert ayant épousé à Chartres, en 1804, François Chasles, leur petit-cousin.

Conscription[modifier | modifier le code]

En 1812, il est déclaré apte pour le service militaire. Son père lui trouve alors un remplaçant en la personne de Louis Guillaume Larmurier, moyennant la somme de 5.500 francs[5], ce qui lui sauve probablement la vie, car son remplaçant, soldat au 9ème régiment de chasseurs à cheval, disparaît "dans la retraite de la Grande Armée de Russie le 26 novembre 1812[6]".

Études supérieures[modifier | modifier le code]

Sur proposition du proviseur du lycée impérial, il est admis à l'École normale supérieure, mais il préfère entreprendre des études de droit à Paris, son père désirant qu'il devienne notaire, et de littérature grecque au Collège de France où il suit l'enseignement du professeur Jean-Baptiste Gail avec lequel il rédige un grand nombre de mémoires lus à l'Institut de France et dessine la plupart des cartes géographiques qui composent l'atlas de géographie ancienne publié en 1815 et 1822.

Selon le témoignage d'un étudiant en droit de cette époque, il fait partie avec Odilon Barrot (1791-1873), des rares bons élèves[7].

Le 5 janvier 1813, Louis de Fontanes, Grand Maître de l'Université impériale lui délivre, au nom de "Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin", le diplôme de licencié en droit[8].

Mariage[modifier | modifier le code]

Alors qu'il fait ses études au lycée impérial, il fait la connaissance d'Eugénie Afforty (1792-1860), fille de François Afforty (1756-1823) ancien banquier et agent d'affaires, demeurant à Paris Place Vendôme, dont l'épouse Antoinette Le Roux (1770-1859) est la fille de François Le Roux (1723-1789), notaire à Versailles.

Il se marie avec Eugénie Afforty le 14 octobre 1813 à Paris (2e arrondissement). Le mariage religieux a lieu le 16 octobre 1813 à l'Église de la Madeleine.

De cette union, naîtront quatre enfants (voir ci-après chapitre "descendance").

Avocat[modifier | modifier le code]

Le 15 mai 1813, alors qu'il n'a que 20 ans, il prête serment et devient avocat impérial. Mais après avoir travaillé chez un avoué, il préfère être clerc de notaire chez Maître Augustin-François Potron, 10 rue Vivienne à Paris, tout en préparant l'agrégation de droit.

Ayant échoué de peu à l'agrégation de droit et à la suite des irrégularités commises lors de ce concours, dont il se plaint auprès du ministre de la Justice, celui-ci le nomme, en compensation, le 30 avril 1818, avocat aux Conseil du Roi, profession qu'il va exercer jusqu'en 1830.

Il sera notamment appelé à défendre devant la Cour de cassation :

-En 1822, le lieutenant-colonel Augustin Joseph Caron, fusillé alors que la Cour de cassation ne s'était pas encore prononcé sur le pourvoi présenté par François-André Isambert.

-En 1822, les Quatre sergents de La Rochelle.

-En 1824, Armand Carrel (1800-1836), dont il obtient l'annulation de la condamnation à mort. Par la suite, Armand Carrel fut tué en duel par Émile de Girardin qui un an plus tard (1837) menacera François-André Isambert d'un duel après que celui-ci ait dénoncé à la tribune de la Chambre des députés un détournement de fonds publics au profit de ce journaliste[9].

-En 1826, les déportés de la Martinique, dont Cyrille Bissette. Son succès dans cette affaire le rendra célèbre et le sort fait aux hommes libres de couleur le sensibilisera à la cause de l'abolition de l'esclave.

Anticlérical[modifier | modifier le code]

Très attaché à la liberté religieuse et étant en faveur du gallicanisme, François-André Isambert combat les abus commis par le haut clergé catholique.

En 1837, il dénonce à la Chambre des députés les petits séminaires qui, compte tenu du grand nombre de leurs élèves sont en réalité des écoles confessionnelles alors que la loi prévoit qu'ils ne doivent accueillir que des enfants qui se destinent à l'état ecclésiastique.

En 1843, il est le premier homme politique à évoquer à la Chambre des députés la séparation de l'Église et de l'État[10].

En 1846, une vive polémique l'opposé à l'évêque de Chartres, Claude Hippolyte Clausel de Montals (1769-1857), dans une lettre publique il lui écrit : "Les temps sont passés où l’esprit de domination, qui a constamment régné dans le haut clergé catholique, en imposait au vulgaire ; aujourd’hui il ne fait révolter les esprits, que les exciter à rechercher sur quoi se fondent tant d’insolentes prétentions. La vertu, les mœurs, la saine morale, la vraie religion prêchée par Jésus-Christ, ne sont point l’apanage de gens qui font tant de bruit, qui dénoncent si haut l’Université, les magistrats, les hauts pouvoirs publics. Vous et nous, nous descendrons bientôt dans la tombe, et nous verrons alors lequel sera trouvé le plus pur par le Dieu des miséricordes".

La Révolution de 1830[modifier | modifier le code]

Opposant politique à la Restauration, François-André Isambert participe au péril de sa vie aux Trois Glorieuses. Il fait partie des avocats qui lors d'une réunion protestent contre les ordonnances du Roi, ce qui lui vaut un mandat d'arrêt lancé par le Procureur du Roi. Selon l'article 102 du Code pénal, l'excitation à la révolte suivie d'effet est alors passible de la peine de mort.

Le 29 juillet 1830, il est un des premiers présent à l'Hôtel-de-ville de Paris. La commission municipale de Paris qui fait alors office de Gouvernement provisoire le nomme directeur du Bulletin des lois, fonctions qu'il exercera jusqu'en novembre 1831. Il exerce également les fonctions de secrétaire général du Ministère de la justice.

Libéral, membre de la société Aide-toi, le ciel t'aidera (société), il se déclare en faveur de Louis-Philippe, dont il deviendra toutefois rapidement un adversaire politique du régime.

Conseiller à la Cour de cassation[modifier | modifier le code]

Le 27 août 1830, le roi Louis-Philippe Ier le nomme conseiller à la Cour de cassation (section criminelle), fonction qu'il exercera jusqu'à sa mort, en en étant alors devenu le vice-doyen.

Député d'Eure-et-Loir[modifier | modifier le code]

Le 21 octobre 1830, se présentant comme libéral, il est élu député d'Eure-et-Loir (arrondissements de Chartres et de Nogent-le-Rotrou), recueillant 271 voix, contre 154 voix à son adversaire Adelphe Chasles, alors maire de Chartres.

Le 7 juillet 1831, lors des élections législatives, Adelphe Chasles l'emporte au second tour sur François-André Isambert, recueillant 354 voix contre 349 à ce dernier. De nombreuses irrégularités en faveur d'Adelphe Chasles sont constatées. Il y a des protestations consignées dans les procès-verbaux et trois pétitions sont adressées à la Chambre des députés. La commission chargée de valider les élections entend par deux fois (28 et 30 juillet 1831) le préfet d'Eure-et-Loir Auguste Édouard Gaulthier de Rigny, chargé de l'organisation des élections dans le département, et un débat a lieu à la Chambre des députés qui finalement valide l'élection d'Adelphe Chasles.

François-André Isambert et Adelphe Chasles seront à nouveau adversaires aux élections législatives de 1834, 1837 et 1839. À chaque fois, Adelphe Chasles l'emportera.

Député de la Vendée[modifier | modifier le code]

À la suite de son échec en 1831 en Eure-et-Loir, François-André Isambert se présente en Vendée (arrondissement de Luçon) où il est élu député aux élections du 27 décembre 1832.

Il est constamment réélu député de ce département en 1834, 1837, 1839, 1842 et 1846.

Sa présence à la Chambre des députés de 1830 à 1848, lui permettra de combattre les gouvernements successifs de Louis-Philippe Ier et de lutter en faveur de l'abolition de l'esclavage, à chaque fois qu'un débat avait lieu à la Chambre des députés sur les colonies, il intervient pour demander l'émancipation des esclaves.

Représentant du peuple à l'Assemblée constituante de 1848[modifier | modifier le code]

François-André Isambert s'engage dans la Révolution de 1848, lors de la Campagne des banquets il préside celui qui se tient à Chartres (Eure-et-Loir) le 24 octobre 1847.

Le 22 février 1848, il fait partie de la cinquantaine de députés signataires du manifeste mettant en accusation le ministère de François Guizot :

"Nous proposons de mettre le ministère en accusation comme coupable :

1°) D’avoir trahi au dehors l’honneur et les intérêts de la France.

2°) D’avoir faussé les principes de la Constitution, violé les garanties de la liberté et attenté aux droits des citoyens.

3°) D’avoir par une corruption systématique, tenté de substituer à la libre expression de l’opinion publique les calculs de l’intérêt privé, et de pervertir ainsi le gouvernement représentatif.

4°) D’avoir trafiqué, dans un intérêt ministériel, des fonctions publiques ainsi que de tous les attributs et privilèges du pouvoir.

5°) D’avoir, dans le même intérêt, ruiné les finances de l’État et compromis ainsi les forces et la grandeur nationales.

6°) D’avoir violemment dépouillé les citoyens d’un droit inhérent à toute constitution libre, et dont l’exercice leur avait été garanti par la Charte.

7°) D’avoir, enfin, par une politique ouvertement contre-révolutionnaire, remis en question toutes les conquêtes de nos deux révolutions et jeté dans le pays une perturbation profonde."

Le 25 avril 1848, il est élu représentant du département d'Eure-et-Loir, à l'Assemblée nationale constituante, recueillant 23.185 voix.

Co-rédacteur du décret-loi instituant le suffrage universel en France[modifier | modifier le code]

Le 2 mars 1848, François-André Isambert et le vice-président du Conseil d'État, Louis Marie de Lahaye de Cormenin, chargés d'établir un projet de loi électorale par le Gouvernement provisoire, présentent a celui-ci leurs travaux préparatoires. C'est au cours de cette séance qu'il est décidé que le suffrage sera universel et direct, sans aucune condition de revenus.

Le 4 mars 1848, il présente au Gouvernement provisoire avec Louis de Cormenin le projet définitif du décret relatif aux élections de l'Assemblée nationale constituante dont l'article 5 dispose que "le suffrage sera direct et universel".

Selon le professeur en Science politique Alain Garrigou, la France est alors "le premier État de la planète à s'engager dans la voie du suffrage universel[11]".

Co-fondateur et vice-président de la Société de Géographie[modifier | modifier le code]

Le 15 décembre 1821, il fait partie des 227 personnalités, dont Jean-François Champollion (1790-1832), Georges Cuvier (1769-1832), Alexander von Humboldt (1769-1859) et Jules Dumont d'Urville (1790-1842) à fonder la Société de géographie.

En 1849, il en devient le vice-président.

Le combat pour l'abolition de l'esclavage[modifier | modifier le code]

De nombreuses interventions à la Chambre des députés[modifier | modifier le code]

Député de 1830 à 1848, François-André Isambert intervient de nombreuses fois à la Chambre des députés pour demander l'abolition de l'esclavage.

En 1835, il déclare notamment : « On a cru que cette question d’émancipation devait bouleverser les colonies et les faire perdre ; on a eu grand tort, messieurs ; car selon moi, c’est le système contraire qui pourrait un jour causer la perte des colonies. Les partisans des colons n’ont donc jamais songé aux mauvais traitements et aux avanies auxquels ces malheureux sont exposés, et ne comptent-ils pour rien la privation de ce don du ciel, de cette liberté si précieuse dont ils sont privés ? Dans l’intérieur des plantations, quelle situation ! Là, pour les nègres, toute affection de famille est interdite ; les enfants ne connaissent pas leur père, les hommes ne peuvent s’y livrer qu’à des unions passagères ; les jeunes filles sont livrées sans défense à la brutalité des maîtres. Ainsi les colons entretiennent les esclaves dans un état de sauvagerie déplorable !

Messieurs, d’après l’expérience déjà faite dans les colonies anglaises j’affirme que la mesure de l’émancipation est le seul moyen de rétablir la valeur des propriétés coloniales, de garantir la sécurité des personnes et un bon régime de lois ; d’y créer une population qui se suffise à elle-même soit dans la paix, soit dans la guerre ; que c’est le moyen d’augmenter le commerce en créant de véritables consommateurs, de rendre enfin productives pour la France des colonies qui sont onéreuses.

Tant qu’on ne viendra pas à cette tribune déclarer qu’on ne veut plus de l’esclavage comme moyen de production, je ne consentirai pas à augmenter les sacrifices que la France s’impose annuellement ; je ne sacrifierai pas le sang des enfants de ma patrie pour aller prêter appui au bras du bourreau, pour soutenir les mesures de répression que sollicitent les conseils de l’aristocratie coloniale envers une race d’hommes qui a un droit incontestable à la liberté. »

En 1836, il demande le vote d'un loi qui accorderait la liberté aux enfants à naître. Cette loi lui est refusée.

En 1837, il demande l'on accorde la liberté aux enfants esclaves, par une interprétation extensive de la loi : « Quand la loi de 1833 a maintenu les droits acquis par les colons sur les esclaves qu’ils possédaient, est-ce qu’on a compris par « droits acquis » un droit quelconque sur les générations nées et à naître ? (...) Est-ce que le gouvernement de la métropole n’a pas le droit de déclarer que les enfants qui naîtront seront libres de naissance ? Le gouvernement est armé de tous les pouvoirs nécessaires à cet égard, sans avoir besoin d’une nouvelle loi.  »

Et que soit au moins accordée la liberté aux esclaves domestiques : « Messieurs, même dans nos colonies, nous avons une partie de la population qui est en état de recevoir l’émancipation, sans aucun dommage pour la culture coloniale ; je veux parler des esclaves domestiques. Il est évident que si on permettait à ces esclaves de se racheter, il n’y aurait aucun inconvénient possible pour la culture. Les colons ne font même pas d’objection sérieuse là-dessus. L’on aurait gagné beaucoup si on avait émancipé, comme on le pourrait, le tiers de la population. »

Toutes ses demandes lui sont refusées.

Cofondateur de la Société française pour l'Abolition de l'Esclavage[modifier | modifier le code]

En 1834, François-André Isambert fonde avec des personnalités telles que Victor de Broglie (1785-1870) (président), Hippolyte Passy (vice-président), Odilon Barrot (vice-président), Hippolyte Carnot et Alphonse de Lamartine la Société française pour l'abolition de l'esclavage. Celle-ci vise à obtenir l'abolition de l'esclavage en France et menera un combat long et difficile. Parmi les onze membres du Gouvernement provisoire qui décide en 1848 d'abolir l'escalavage, cinq sont membres de la Société Française pour l'Abolition de l'Esclavage : François Arago, Adolphe Crémieux, Alphonse de Lamartine, Louis Blanc et Alexandre Ledru-Rollin.

François-André Isambert en est le secrétaire.

Représentant de la France au congrès abolitionniste de 1840[modifier | modifier le code]

En juin 1840, la British and Foreign Anti-Slavery Society organisa à Londres le premier congrès international en faveur de l‘abolition de l‘esclavage. François-André Isambert y est invité en sa qualité de secrétaire de la Société Française pour l’Abolition de l’Esclavage. ll y est désigné comme vice-président.

Le 24 juin 1840, il y tient un discours qui se veut optimiste : "Oui, nous voyons dans les noirs une race d’hommes injustement dépouillée des droits qu’elle tient de son créateur ; oui, nous voulons restaurer en eux toutes les races humaines et assurer en tous lieux le triomphe des droits de l’homme. (...) Ne vous alarmez pas des nouvelles que les feuilles publiques de France vous apportent des premières résolutions de la commission nommée par notre gouvernement pour s’occuper de la question de l’esclavage, quoiqu’elle ne soit pas composée entièrement d’abolitionnistes, cette commission n’a pas fait à l’esclavage l’honneur de discuter son principe, il est irrévocablement condamné. On peut être partagé en France sur le mode de l’émancipation, sur l’époque où elle doit être proclamée et surtout sur la question d’indemnité. (...) Il est fort probable que l’on adoptera le système proposé par la commission dont M. de Tocqueville a été le rapporteur, c’est-à-dire l’émancipation en masse et complète. (...) Le Roi des français ne voudra pas que son règne s’accomplisse sans que l’abolition de la traite ait reçu son complément nécessaire par l’abolition de l’esclavage." (extraits de son discours)

François-André Isambert est représenté avec les autres intervenants de cette convention sur un grand tableau peint par Benjamin Robert Haydon, aujourd’hui exposé à la National Portrait Gallery de Londres. (voir la galerie)

Un homme insulté et menacé pour son combat pour l'abolition de l'esclavage[modifier | modifier le code]

La Revue française dénonce l’ampleur des pressions et diffamations que François-André Isambert subit en raison de son combat : « Des attaques contre le désintéressement des abolitionnistes et de Monsieur Isambert en particulier, partout colportées et hasardées jusqu’au sein de la Chambre ; des menaces contre sa vie ont été faites en maintes circonstances ; des provocations directes ont eu lieu de la part de certains colons et indirectement de la part de leurs défenseurs salariés (…) quand au secrétaire de cette société, Isambert, il n’est de querelle ni d’outrage qu’on lui ait épargné. »

Décès et hommage[modifier | modifier le code]

François-André Isambert se retire de la vie politique en 1849. Il se consacre alors à la Cour de cassation et à des travaux historiques. Son livre "Histoire de Justinien" sort en 1856. Il a également entrepris des recherches historiques sur la vie de Jésus-Christ dont le manuscrit reste inédit.

Le 13 avril 1857 François-André Isambert meurt d'une apoplexie foudroyante alors qu'entouré de sa famille il est en train de rire[12].

Il meurt le lundi de Pâques 1857 et s'était converti un an auparavant au Protestantisme le dimanche de Pâques 1856.

Ses obsèques ont lieu le 15 avril 1857. Le journal Le Siècle indique qu'elles sont suivies "par une foule considérable de citoyens de toutes les classes"[13].

L'ancien chef du gouvernement et ministre de la Justice, Odilon Barrot, son ami de près d'un demi-siècle, prononce son éloge funèbre :

"Qui ne connaît cette lutte si prolongée, si pleine de vicissitudes qu'Isambert eut à soutenir pour faire ressortir tout ce qu’avait d’odieux, d’immoral et d’inhumain la conditions de nos esclaves dans les colonies. Il a sa part dans cette œuvre glorieuse de l’émancipation qui honore et console notre vieux monde. Son nom est prononcé à juste titre à côté de celui de Wilberforce. Que notre patrie soit fière d’avoir eu aussi ses représentants dans cette grande lutte où l’humanité n’a encore que partiellement triomphé, et que les enfants d’Isambert surtout s’en honorent ! C’est là pour eux un beau titre de noblesse. Lorsque, dans sa vie, on a pu rendre un tel service à l’humanité, on a largement payé sa dette. (...)

Et maintenant, ce foyer si ardent s’est tout à coup éteint. Isambert nous a été subitement enlevé, le cœur encore jeune et l’esprit plus actif que jamais. On peut dire de lui qu’il atteint le repos avant de connaître la fatigue. Repose-toi donc dans le sein de Dieu, ouvrier courageux et infatigable ! Tu en as le droit, car tu as bien fait ta journée ; ta vie a été noblement remplie ! Heureux ceux qui, comme toi au moment de quitter ce monde, peuvent jeter un regard assuré sur tout leur passé et n’y trouver que de nobles sentiments et de bonnes actions ! Heureux ceux qui peuvent, comme toi, se dire avec une noble fierté, qu’à travers toutes les vicissitudes et tous les caprices de la fortune, ils n’ont jamais servi qu’une même cause, suivi qu’un seul drapeau ! Tu laisses à tes enfants un nom consacré et qui sera honoré partout où la liberté humaine sera respectée : noble héritage dont-ils connaissaient bien le prix et dont-ils continueront à se montrer dignes. Un tel homme, Messieurs, on peut le pleurer, mais il ne faut pas le plaindre : il faut l’imiter ![14]"

François-André Isambert repose au cimetière de Montmartre à Paris (11e section).

Tombe de François Isambert au cimetière de Montmartre.

Descendance[pertinence contestée][modifier | modifier le code]

Quatre enfants sont issus de son union avec Eugénie Afforty :

1°) Caroline Eugénie Isambert, née fin 1814, à Paris (1er arrondissement), décédée à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) le 23 août 1843, âgée de 28 ans. Épouse d'Étienne Henry Thivier (1807-1899), négociant, juge au Tribunal de commerce de la Seine. Dont est issue Claire Nelly Thivier, née le 31 juillet 1843 à Neuilly-sur-Seine, mariée le 23 juillet 1862 à Paris 1er avec Paul-Edouard Emile Sorbet, notaire à Paris de 1861 à 1886. Dont est issue Nelly Jeanne Marie Emélie Sorbet, née le 4 août 1863, mariée en 1889 avec le Baron Léon Chadenet, avocat. De cette union sont issus quatre enfants dont sont issues les familles Barrand, Marié et Henrys d’Aubigny.

2°) Baptiste Anténor, né le 15 mars 1817 à Paris (1er arrondissement), mort à Paris (8e arrondissement) le 10 avril 1892, âgé de 75 ans. Avocat à la Cour royale de Paris (30 août 1839), substitut près le Tribunal de la Seine (28 février 1848), substitut à la Cour de Paris (27 décembre 1869), Conseiller à la Cour de Paris (27 octobre 1876). Marié en secondes noces le 19 avril 1866 avec Aline Sophie Goënner-Levol dont est issu un fils, Gaston Isambert, né le 28 novembre 1867, décédé le 30 avril 1941, marié le 23 juillet 1892 avec Yvonne Léontine Louise Joséphine Piault. Gaston Isambert était docteur en droit, avocat à la Cour d‘appel, auteur de "Les idées socialistes en France de 1815 à 1848" et de "L’indépendance grecque et l’Europe 1821-1831". Il a eu trois fils : André (1893-1987), Raymond (1898-1995) et Jacques (1904-1982).

3°) Alfred Isambert, né en 1822, mort à Paris le 8 août 1876, âgé de 54 ans. Avocat à la Cour impérial, avocat à la Cour d’appel de Paris. Sans postérité.

4°) Emile Isambert, né à Auteuil le 22 juillet 1827, mort le 26 octobre 1876 à Paris, âgé de 49 ans. Marié en 1859 avec Claire Pauline Huber. Agrégé de médecine. Auteur, avec Adolphe Joanne, de "L’itinéraire descriptif, historique et archéologique de l’Orient" (1861) (collection des Guides Joanne). Emile Isambert a eu deux enfants : Paul André Eusèbe Isambert, né en 1860, décédé le 14 septembre 1933, avocat, sans postérité et Emma Suzanne Isambert, épouse en 1893 Elie Octave Lignier, docteur ès sciences naturelles, professeur de botanique à la Faculté des sciences de Caen, dont est issu un fils Henri-Emile Lignier, titulaire de la médaille militaire et de la croix de guerre, né en 1894, décédé le 31 juillet 1944, sans postérité.

Frères et sœurs[pertinence contestée][modifier | modifier le code]

François-André Isambert a sept frères et sœurs :

1°) Marie Catherine Geneviève Isambert.

Née le 2 janvier 1786 à Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir). Mariée le 30 mars 1804 à Chartres (Eure-et-Loir) avec Pierre Jacques François Chasles. Décédée le 3 mai 1850 à Morancez (Eure-et-Loir) âgée de 64 ans. A eu sept enfants : 1-Euphrasie Chasles, née le 13 mars 1806 à Morancez (Eure-et-Loir), mariée le 28 avril 1830 à Morancez (Eure-et-Loir) avec Marin Auguste Legrand, cultivateur à Ver-lès-Chartres puis à Dammarie (Eure-et-Loir), décédée le 28 septembre 1888 à Morancez (Eure-et-Loir) âgée de 82 ans. Dont sont issus quatre enfants : 1. Augustine Euphrasie Legrand, née le 14 février 1831 à Ver-lès-Chartres (Eure-et-Loir). 2.Auguste Léon Legrand, né le 5 novembre 1832 à Ver-lès-Chartres. 3. Albert Narcisse Legrand, né le 5 juin 1838 à Ver-lès-Chartres, y décédé le 27 mars 1840 et 4. Alfred Alexandre Legrand, né le 4 avril 1846 à Dammarie (Eure-et-Loir) 2-Florence Angélique Chasles, née le 1er avril 1811 à Morancez (Eure-et-Loir), mariée le 10 février 1831 à Morancez avec Romain Alexandre Léchalard, cultivateur à de Fontenay-sur-Eure (Eure-et-Loir). 3-Alexandrine Eugénie Chasles, née le 25 octobre 1813 à Morancez (Eure-et-Loir), mariée le 9 juillet 1834 à Morancez avec Marie Dominique Liot, décédée le 6 novembre 1873 à Chartres (Eure-et-Loir) âgée de 60 ans. 4-Elise Angeline Chasles, née le 16 mai 1816 à Morancez (Eure-et-Loir), mariée le 5 janvier 1841 à Morancez avec Augustin Léon Baroche. 5-Jules Auguste Chasles, cultivateur, né à Morancez (Eure-et-Loir) le 17 août 1818, marié le 27 mai 1845 à Champseru (Eure-et-Loir) avec Eulalie Luce Imbault, décédé à Morancez (Eure-et-Loir) le 17 avril 1881, âgé de 63 ans. 6-Michel Henri Albert Chasles, meunier, cultivateur, né à Morancez (Eure-et-Loir) le 27 mars 1822, marié le 19 janvier 1846 à Meslay-le-Grenet (Eure-et-Loir), avec Marie Eulalie Félicité Cochon, décédé à Chartres (Eure-et-Loir) le 29 décembre 1870, âgé de 48 ans. Enfants : Angèle Chasles, mariée avec Hippolyte Chapart, tuilier à Chartres et Louis Emile Henri Chasles, épicier à Chartres 31 rue du Bois Merrain. 7-Emile Eugène Chasles, négociant, né le 8 juillet 1825 à Morancez (Eure-et-Loir), marié avec Irma Adelphine Alexandrine Sangnier, décédé le 21 avril 1893 à Paris, âgé de 67 ans. Trois enfants : Fernand Auguste Chasles, né le 8 février 1869 à Paris, époux de Jeanne Marguerite Cazeneuve ; Marguerite Stéphanie Chasles, sans postérité, et Emile Chasles, né le 4 juillet 1881 à Paris, sans postérité.

2°) Louis Désiré Isambert.

Né le 18 juin 1787 à Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir). Farinier, meunier à Lèves (Longsault) puis à Saint-Prest (Bellanger), maire de Lèves (1814-1815), puis conseiller municipal de Chartres (Eure-et-Loir). Marié avec Marie Catherine Lamare le 9 janvier 1809 à Chartres (Eure-et-Loir) Décédé le 4 novembre 1868 à la Commanderie de Sours (Eure-et-Loir), âgé de 81 ans. Deux enfants : 1-Augustin, né le 11 octobre 1809 à Lèves (Eure-et-Loir), décédé le 10 mars 1888 à Sours (Eure-et-Loir), âgé de 78 ans. Sans alliance. 2-Lucrèce Virginie Isambert, née le 18 juillet 1815 à Lèves (Eure-et-Loir), mariée à Chartres (Eure-et-Loir) le 14 mai 1832 Désiré Stanislas Rabourdin, décédée le 11 septembre 1891 à Sours (Eure-et-Loir), âgée de 76 ans. A eu deux enfants : 1. Albert Rabourdin, né le 17 novembre 1833 à Sours (Eure-et-Loir), tuilier à Gasville-Oisème (Eure-et-Loir), marié le 10 février 1862 à Maintenon (Eure-et-Loir) avec Félicité Emilie Julia Bouju, décédé le 19 mai 1900 à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), âgé de 66 ans, sans descendance. 2. Paul Rabourdin, né à Sours le 28 juillet 1838, cultivateur à Sours (Eure-et-Loir), marié avec Marie Edelin (1848-1931), décédé à Sours (Eure-et-Loir) le 23 octobre 1889, sans descendance.

3°) Denis Augustin Isambert.

Né le 10 avril 1789 à Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir). Avoué au Tribunal de Première Instance de Paris (1816). A participé aux campagnes napoléoniennes d’Allemagne (1813-1814) en tant que garde à la 3e compagnie (Grunstadt, Donnerberg, Allemagne) du 2e escadron du 1er régiment de la Garde d'honneur. Capitaine grenadier à la Garde Nationale de la Seine. Marié le 15 avril 1820 avec Anne Stéphanie Peron. Décédé le 22 février 1881 à Fontenay-le Fleury (Yvelines), âgé de 91 ans, sans postérité.

4°) Marie Thérèse Isambert.

Née le 26 mars 1791 à Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir) Mariée le 14 novembre 1813 à Gasville (Eure-et-Loir) avec Jean Nicolas Pelard, cultivateur à Gasville (Eure-et-Loir), puis à Champseru (Eure-et-Loir) et Houville (Eure-et-Loir). Décédée le 3 avril 1856 à Chartres (Eure-et-Loir) âgée de 65 ans. A eu deux enfants : 1-Emile Hippolyte Pelard, né à Gasville (Eure-et-Loir) le 23 juillet 1814, cultivateur à Chartainvilliers. 2-Cornélie Euphrasie Pelard, née le 28 janvier 1817 à Champseru (Eure-et-Loir), épouse d'Étienne Edouard Poupault, marchand mercier, négociant, à Dreux Grande Rue. Décédée le 30 juin 1871 à Dreux (54 ans). A eu cinq enfants : 1. Edouard Alfred Poupault, né à Dreux (Eure-et-Loir) le 29 octobre 1833, décédé à Alençon (Orne) le 7 septembre 1911. 2. Paul Emile Achille Poupault, né à Dreux (Eure-et-Loir) le 12 septembre 1839, décédé à Dreux le 19 janvier 1856 (16 ans), commis mercier demeurant Grande Rue. 3.Louis Joseph Hyppolite Poupault, né à Dreux (Eure-et-Loir) le 1er novembre 1844. 4.Georges Auguste Alexandre Poupault, né à Dreux (Eure-et-Loir) le 31 janvier 1848, décédé à Dreux le 18 mai 1849 âgé de 1 an. 5.Étienne Gaston Georges Poupault, né le 2 novembre 1849 à Dreux (Eure-et-Loir).

5°) Rose Angélique Isambert.

Née le 18 mai 1794 à Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir). Mariée en premières noces le 16 juin 1813 à Gasville (Eure-et-Loir) avec Thomas Sauton. Mariée en secondes noces le 6 janvier 1823 à Champseru (Eure-et-Loir) avec Jean Mathurin Leloup, cultivateur à Nogent-le-Phaye(Eure-et-Loir) puis à Champseru, maire de Champseru (Eure-et-Loir). Décédée le 9 mai 1873 à Chartres (Eure-et-Loir) âgée de 78 ans. A eu cinq enfants : 1-Séraphin Paul Sauton, né le 7 octobre 1814 à Champseru (Eure-et-Loir), décédé le 27 mars 1826 à Champseru (Eure-et-Loir) âgé de 11 ans. 2-Rose Félicité Sauton, née le 22 août 1816 à Champseru (Eure-et-Loir), mariée le 27 juin 1836 à Champseru (Eure-et-Loir) avec Florent Auguste Duchesne, marchand drappier, puis marchand de nouveautés à Chartres (Eure-et-Loir), décédée le 4 septembre 1875 à Pontgouin (Eure-et-Loir) âgée de 59 ans. A eu six enfants : 1.Rose Azelie Duchesne, née le 20 avril 1837 à Chartres (Eure-et-Loir), épouse d'Auguste Alfred Binet, décédée en 1916. 2.Claire Alix Duchesne, née le 1er avril 1838 à Chartres (Eure-et-Loir). 3.Louise Alice Duchesne, née le 20 octobre 1839 à Chartres (Eure-et-Loir), épouse de Louis Alexandre Aimé Perret, médecin à Maintenon, ancien interne des hôpitaux de Paris, chirurgien en chef à la 1re division du 21e corps pendant la campagne de 1870-1871. Dont est issu une fille Louise Marie Berthe Perret, née le 22 novembre 1861 à Maintenon (Eure-et-Loir). 4.Henri Auguste Duchesne, marchand de charbon à Chartres (Eure-et-Loir), né le 28 mars 1843 à Chartres (Eure-et-Loir), marié le 28 mai 1872 à Chartres (Eure-et-Loir) avec Lucie Louise Cécile Jupin. Dont est issu René Raoul Henri Duchesne, né le 19 avril 1873 à Chartres, marié le 19 avril 1898 à Châtellerault (Vienne) avec Berthe Rabeau. 5.Albert Félix Duchesne, né le 30 janvier 1845 à Chartres (Eure-et-Loir) 6.Claire Marie Pauline Duchesne, née le 12 juillet 1849 à Chartres (Eure-et-Loir) mariée le 30 juillet 1867 à Chartres avec Aimé Hippolyte Bary, notaire à Pontgouin (Eure-et-Loir) de 1865 à 1874. Dont sont issus Albert Hippolyte Bary, né le 22 juin 1868 à Pontgouin, Claire Marie Josèphe Bary, née le 26 juin 1871 à Pontgouin et Jane Louise Marie Cécile, née le 16 novembre 1872 à Pontgouin. 3-Stanislas Clovis Sauton, né le 16 janvier 1818 à Champseru (Eure-et-Loir), décédé le 31 mars 1824 à Champseru, âgé de 6 ans. 4-Narcisse Anténor Leloup, né le 30 octobre 1823 à Champseru (Eure-et-Loir) marié en secondes noces le 21 avril 1856 à Nogent-le-Phaye (Eure-et-Loir) avec Euphrasie Rosalie Rabourdin, décédé le 28 août 1869 à Nouméa (Nouvelle-Calédonie) âgé de 45 ans. Marchand tuilier (tuilerie de la Folie à Gasville-Oisème), cultivateur, conseiller municipal de Gasville, membre du conseil d’administration du Comice agricole de Chartres, agent d'assurance à Versailles, directeur de la société agricole de Yaté en Nouvelle-Calédonie et juge au tribunal de commerce de Nouméa. A eu cinq enfants, dont Charles Guillaume Leloup, né à La Folie, commune de Gasville-Oisème, le 11 mai 1858, décédé à Dreux le 2 décembre 1948, dont est issue la famille Leloup de Dreux. 5-André Athanase Leloup, né le 25 mai 1825 à Champseru, marié le 23 juillet 1855 à Chartres avec Marie Clémentine Leclair, décédé le 28 août 1860 à Champseru (35 ans), deux enfants.

6°) Lubin Isambert.

Né le 15 mars 1796 à Lèves (Eure-et-Loir). Cultivateur et marchand tuilier à Gasville (la Folie) Marié le 5 juin 1824 à Chartres avec Aspasie Elisabeth Antoinette Judith Fichot. Décédé le 15 décembre 1876 à Chartres (Eure-et-Loir), âgé de 80 ans. A eu deux filles : 1-Antoinette Césarine Isambert, née le 27 mars 1825 à Gasville (Eure-et-Loir), mariée le 17 septembre 1844 à Gasville avec Emile Augustin Minard, cultivateur à Saint-Aubin-des-Bois. Décédée le 9 janvier 1912 âgé de 86 ans. A eu 3 enfants : Gédéon Emile Minard, né le 23 janvier 1846 à Saint-Aubin-des-Bois (Eure-et-Loir), Georges Emile Minard, né le 6 novembre 1847 à Saint-Aubin-des-Bois, Claire Clémence Minard, née le 24 octobre 1850 à Saint-Aubin-des-Bois. 2-Caroline Victorine Isambert, née le 10 avril 1827 à Gasville (Eure-et-Loir), mariée le 24 septembre 1849 à Gasville avec Charles Félix Lhopiteau, cultivateur à Ecurie, commune d’Orsonville (Yvelines). Décédée le 24 avril 1919 à Chartres (Eure-et-Loir), âgé de 92 ans. A eu 2 enfants : 1. Marie Thérèse Hélène Lhopiteau, née le 6 août 1850 à Saint-Léger-des-Aubées (Eure-et-Loir), mariée le 20 février 1873 à Orsonville (Yvelines), avec Pierre Auguste Ricois, cultivateur à Archevilliers (Chartres) puis à Moresville, commune de Flacey, domicilié avec son épouse au château de Moresville, maire de Flacey. De son union avec Pierre Ricois sont issues deux filles : Marie Madeleine Marguerite Ricois, née le 13 mai 1874, mariée le 7 janvier 1897 à Flacey (Eure-et-Loir) Robert Mary Jacques Baubion, industriel à l’Orme Hâlé, commune de Saint-Piat (Eure-et-Loir), décédée le 30 mars 1966 à Chartres à l’âge de 91 ans. A eu un fils : Jacques Baubion, né en 1897 qui a épousé Jacqueline Chenu de la Prée (1899-1988) dont sont issus sept enfants. Et Marie Hélène Elisabeth Gabriel Ricois, née le 29 mai 1875 à Chartres (Eure-et-Loir). À épousé le 13 mars 1899 à Flacey (Eure-et-Loir) Ernest Marie Louis Octave Buchet des Forges, viticulteur et avocat à Cours (Nièvre). 2.Gabrielle Léontine Marie Lhopiteau, née le 19 juin 1854. Sans alliance.

7°) Hypolite Constantin Isambert.

Né le 7 janvier 1798 à Lèves (Eure-et-Loir), décédé le 1er janvier 1802 à Lèves (Eure-et-Loir), âgé de 3 ans.

Œuvres (par ordre chronologique)[modifier | modifier le code]

  • De la souveraineté et du gouvernement de fait [1815]
  • Notice sur la différence qui existe entre les lois fondamentales ou chartes et les lois ordinaires [1816]
  • Recherche sur l’ordre de successibilité au trône [1817]
  • Dissertation sur les lois naturelles [1818]
  • Essai sur les limites qui séparent le pouvoir législatif du pouvoir réglementaire [1819]
  • Charte constitutionnelle, avec des notes d’Isambert servant de commentaire [1819]
  • À Son excellence, le Ministre secrétaire d’État de la guerre. Au Roi en son Conseil d’État. Mémoire pour Monsieur le baron Dejean fils, lieutenant général de cavalerie, appelant d’un arrêté rendu par le préfet de la Somme en conseil de préfecture le 20 septembre 1820, signé Isambert.
  • Dissertation sur la force obligatoire des traités [1820]
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789, contenant la notice des principaux monuments des Mérovingiens, des Carolingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlements… de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé… En collaboration avec MM. Jourdan et Decrusy. 29 volumes dont 1 table [1821-1833].
  • Dissertation sur les arrêts du Conseil [1821]
  • Du pouvoir réglementaire ou de la nature et de la force des ordonnances, par M.Isambert [1821]
  • Dissertation sur les règlements de police [1822]
  • Dissertation sur le pouvoir disciplinaire [1823]
  • Annales politiques et diplomatiques, ou manuel du publiciste et de l'homme d'État, précédées d'une dissertation sur le droit public. Éditions Désirat. 5 volumes [1823]
  • Plaidoyer de M. Isambert pour Herpin, officier de marine. Cour De Cassation, Section Criminelle, audience du 17 juin 1824. Imprimerie de J. Tastu. [1824]
  • Mémoire au Conseil d’État pour les déportés de la Martinique à fin d’autorisation de mise en jugement du sous-préfet de Brest et du commandant du navire ‘’le Chameau », pour détention arbitraire et séquestration de personnes [21 mai 1824]
  • Mémoire pour les déportés de la Martinique, signé Isambert, avocat aux Conseils du Roi [29 juin 1824]
  • À la chambre des Pairs du Royaume, plainte pour les déportés de la Martinique contre M. le Général Donzelot, gouverneur général et administrateur pour le Roi de la colonie de la Martinique, signée Isambert [2 juillet 1824]
  • Au Roi, en son Conseil d’État. Requête en sursis pour les sieurs Millet et autres déportés de la Martinique, signée Isambert [8 juillet 1824]
  • Mémoire à son Excellence le Ministre de la Marine et des Colonies sur la demande en communication des pièces relatives aux déportés de la Martinique et sur la légalité de la déportation, signé Isambert [10 juillet 1824]
  • Pétition des déportés de la Martinique aux deux Chambres, demandant une indemnité à l’occasion de leur déportation sans jugement, déposée à la Chambre des députés le 22 décembre 1824, jour de l’ouverture de la session et à la Chambre des Pairs le 31 décembre 1824, signée Isambert [22 décembre 1824]
  • Cour de cassation. Section criminelle. Affaire de la Garde Nationale. Mémoire pour Monsieur Viel, fusilier de la Garde Nationale, condamné à trois jours de prison par un conseil de discipline pour n’avoir pas fait son service en uniforme, signé Isambert [décembre 1825]
  • Au Roi en son Conseil. Réplique pour Messieurs Pugh, Viel et Delamotte, demeurant à Rouen, faubourg Saint-Sever. Contre les sieurs Martin et fils [1825]
  • Traité de la voirie rurale et urbaine, ou des chemins et des rues communaux, d'après la loi du 28 juillet 1824, par M. Isambert. Éditions Constantin [1825]
  • Cour de Cassation. Section Criminelle. Affaire des fausses décorations. Plaidoyer de Me Isambert. Arrêt, observations, etc. [1825]
  • Barreau de Paris. Consultation sur la dénonciation adressée à la Cour royale par M. le Comte de Montlosier. Signée Isambert. Éditions A. Dupont [1826]
  • Mémoire à consulter et consultation pour la ville incendiée de Salins contre l’administration des forêts. Signé Isambert. [1826]
  • À la chambre des Pairs du Royaume, production nouvelle pour Messieurs Bissette, Fabien fils et Volny, déposée le 14 avril 1826, signée Isambert.
  • De la liberté religieuse dans le service de la Garde Nationale, par M. Isambert [juillet 1826]
  • Consultation pour les réfugiés français capitulés en Espagne, signée Isambert [1827]
  • Consultation pour Monsieur Noël [1827]
  • Consultation pour Monsieur Saint-Maurice [1827]
  • Cour de cassation. Mémoire pour M. le Général Berton, signé Isambert et Mérilhou.
  • Cour de cassation. Rapport fait M. Isambert au nom de la commission chargée de l’examen du projet de loi sur les ventes d’immeubles.
  • Instruction aux citoyens français, pour la reconnaissance de leurs droits d’électeurs et de jurés, par M. Isambert [1827]
  • Plaidoyer de M. Isambert pour le capitaine Muller contre le Général Durfort et contre le Procureur général de la Cour royale de Paris [1827]
  • Plaidoyer de M. Isambert devant la Cour de cassation dans l’affaire de réfugiés [29 janvier 1827]
  • Conseil d’État. Comité du contentieux. Précis pour Monsieur Guillard, agrégé divisionnaire de mathématiques au Collège royal de Louis-le-Grand, signé Isambert [12 janvier 1827]
  • Au Roi en son conseil. Requête pour Marie-Louise Lambert, négresse libre de la Martinique, détenue dans la maison centrale de Rennes, signée Isambert [1827]
  • Lettre sur la mission d’Avignon et sur les missionnaires, signée Isambert, édité à Lyon chez Coque [18 octobre 1827]
  • Aux électeurs d’Eure-et-Loir, signé Isambert [9 novembre 1827]
  • Observations de Me Isambert, avocat, dans sa cause. Imprimerie de H. Balzac [1827]
  • Pétition des habitants de Boulogne à son Excellence le Ministre de l'intérieur sur l'arrêté relatif à la police des bains de mer. Éditeur Bureau du Franc-Parleur [1827]
  • Mémoire pour Son Excellence le Président de la République d’Haïti contre Maître Blanchet, avocat, sur la question moral de ce procès [1827]
  • À la Chambre des Pairs. Humble supplique du soldat Pierre Michel, condamné à cinq ans de fers pour vente d’effets militaires [1er février 1828]
  • Consultation pour M. de Maubreuil, par Me Isambert. Imprimerie de Guiraudet [1828]
  • Réclamation d'un père de famille contre l'enlèvement par l'autorité militaire de son fils, réformé par le conseil de révision. Imprimerie de E. Duverger [1828]
  • Cour de Cassation, chambre criminelle. Plaidoyer de Me Isambert sur la demande en renvoi, pour cause de suspicion légitime. Imprimerie de E. Pochard [1828]
  • Dénonciation à M. le Procureur du Roi à Marseille sur les Capucins et les congrégations de cette ville, par M. Isambert [1828]
  • Mémoire à consulter et consultation pour les Sieurs Poya, Rome, Dame Veuve Abraham et Consorts, héritiers ou légataires de l'estoc pater. Éditeur J-J Vaissière [1829]
  • Consultation sur l’élection de M. de Bully, député du Nord [1829]
  • Pétition de M. Isambert contre les missions de l'intérieur, les ordres et les congrégations monastiques d'hommes. Éditeur Ladrange [1829]
  • Consultation pour les héritiers Dahm contre la Régence bavaroise [1830]
  • Pétition pour l’interprétation législative de l’article 14 de la Charte contre la dictature, déposée à la Chambre des députés [3 mars 1830]
  • Lettre à M. le Gardes Sceaux, portant démission par M. Isambert, de ses fonctions de Directeur du Bulletin des Lois [29 novembre 1830]
  • Code électoral et municipal ou Code des droits civiques par M. Isambert, deuxième édition, entièrement refondue. 3 volumes. [1831]
  • Aux électeurs de l’arrondissement de Chartres, signé Isambert [24 juin 1831]
  • Tableau historique des progrès du droit public et du droit des gens jusqu’au XIXe siècle [1832]
  • Documents officiels sur l’histoire du clergé catholique, depuis 1790 jusqu’en 1834, relativement au serment constitutionnel à l’occasion de l’appel, comme d’abus, interjeté au Conseil d’État, par Messieurs Weiss et Kraft, prêtres du diocèse de Stasbourg, contre Monsieur Le Pape de Trevern leur évêque, signée Isambert [10 mars 1834]
  • Pandectes françaises ou recueil complet des lois et de la jurisprudence, dans l’ordre chronologique, avec une table alphabétique et raisonnée des matières, du 5 mai 1789 au 1er janvier 1835, par M. Isambert. 2 volumes.
  • Discours prononcé par M. Isambert, député de la Vendée, sur le budget de la Marine (Service des Colonies). Séance du 23 mai 1838. [1838]
  • Comité des députés de la gauche. Paris, le 12 septembre 1839, projet de réforme électorale, signé Isambert.
  • De l’interprétation législative, article paru dans la Revue de Législation [1840]
  • Chambre Des Députés. Session de 1840-1841. Discours De M. Isambert, député de la Vendée, dans la discussion du budget du culte catholique [1841]
  • Lettre de M. Isambert à M.Jollivet [15 juillet 1842]
  • À Messieurs les électeurs du premier collège de la Vendée, signé Isambert [25 juillet 1842]
  • Consultation pour M. Guicheteau, par M. A. Isambert, avec les adhésions de MM. Crémieux, Nachet, Marie, Odilon Barrot et Paille, imprimerie de E. Duverger [1842]
  • État religieux de la France et de l’Europe d’après les sources les plus authentiques avec les controverses sur la séparation de l’église et de l’état, en collaboration avec le Comte de Lasteyrie, Arthur Condorcet-O’Connor et d’autres publicistes [1843]
  • Discours de M. Isambert sur la responsabilité des fonctionnaires et réfutation des écrits religieux et polémiques de Monsieur Cormenin, avec une réponse à quelques attaques [17 février 1845]
  • Du devoir des électeurs contre les prétentions surannées des ultramontains, par M. Isambert, en réponse à la brochure de Monsieur de Montalembert [1846]
  • À Messieurs les électeurs de Luçon (Vendée), signé Isambert [15 juillet 1846]
  • Du projet de loi relatif à la réinstitution du chapitre de Saint-Denis et au rétablissement du grand aumônier de France sous le nom de Primicier, par M. Isambert [1847]
  • À Messieurs les électeurs de la Seine, signé Isambert, ancien député [21 avril 1848]
  • Lettre de M. Isambert contenant le rétablissement de faits importants relatifs aux événements des Antilles françaises en 1824 et 1826 et réponse à des calomnies [1850]
  • Tontine Lafarge. Documents nouveaux, des 22 et 24 juin 1850. Lettres de M. Isambert [1850]
  • Cour de Cassation. Chambre Criminelle. Audiences Publiques des 8 et 13 novembre 1851.Compte Rendu. Éditeur : M. Ducloux [1851]
  • Liberté des cultes. Procès de Monsieur le Pasteur Jules Lenoir devant la Cour de cassation. Rapport de M. le Conseiller Isambert [1851]
  • Paroles prononcées sur la tombe de M. le Général Arthur Condorcet O’Connor par M. Isambert [26 avril1852]
  • Les Mormons et leur chef Brigham-Young, article [1856]
  • Histoire de Justinien [1856]
  • Sur plusieurs années : Nouvelle biographie générale, rédaction des notices biographiques de Fulbert, Joseph, Gubaze, Herbert, Harmenopole, La Chalotais, O’Connor, Clarkson, Celse, Célestin, Chatelain, Chauveau Lagarde, Condorcet, Chalcocondylas, Cujas, Damase, Daniel et Parisot.

Galerie[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Bail du 30 juillet 1791 par François Allain, laboureur à Aunay-sous-Auneau et administrateur du district de Janville, reçu par Maître Quenard, notaire à Sainville (Archives départementales d'Eure-et-Loir, cote 2 E 45 309) venant en renouvellement d'un bail en date du 12 mai 1783 (AD 28 cote 2 E 45 305), venant lui-même en renouvellement d'un bail en date du 3 mars 1780 (AD 28 cote 2 E 45 302)
  2. La plaque fixée sur le mur d'une propriété se trouvant à l'emplacement de la ferme où est né François-André Isambert porte la mention "Ici est né le 30 novembre 1792, François-André Isambert, décédé à Paris le 13 avril 1857, jurisconsulte, homme politique, fondateur de la Société Française pour l'Abolition de l'Esclavage".
  3. Lettre de F.A. Isambert publiée dans le livre d'Elie Berthet "Les Chauffeurs" : "Il me rappelle une exécution sanglante à laquelle un domestique me fit assister sur la place publique de Chartres dans ma septième année ; elle a laissé chez moi des souvenirs ineffaçables ; et je me représente encore l’échafaud, les paniers destinés à recevoir les cadavres des 21 ou 23 décapités".
  4. Lettre de François-André Isambert publiée dans le journal chartrain "Le Glaneur" en mai 1846.
  5. Traité de remplacement, reçu par Maître Bouvet, notaire à Chartres, le 25 février 1812. (Archives départementales d'Eure-et-Loir, cote 2 E 51 743).
  6. Jugement de déclaration d'absence du Tribunal de première instance de Chartres en date du 4 mai 1821, dont une copie est consultable aux Archives départementales d'Eure-et-Loir sous la cote 2 E 51 763, jointe à l'acte de quittance du 5 août 1821.
  7. Témoignage de l'avocat Antoine-Gilbert Claveau dans son livre "De la Police de Paris, de ses abus, et des réformes dont elle est susceptible, avec documents anecdotiques et politiques pour servir à l'histoire judiciaires de la Restauration", page 95.
  8. Date et mention mention figurant sur le diplôme de licence de droit de F.A. Isambert conservé par un de ses descendants.
  9. Intervention du 8 juin 1837, affaire dite du "Panthéon Littéraire".
  10. Lettre du 15 janvier 1844 de F.A. Isambert publiée dans le Journal de la Liberté Religieuse : "Je suis le premier qui ai osé parler à la tribune nationale de la séparation de l'Église et de l'État. Je l'ai fait parce qu'en cela je n'admets pas deux souverainetés dans l'État.
  11. Article paru en avril 1998 dans Le Monde Diplomatique "Le suffrage universel, invention française".
  12. Témoignage de son fils Anténor Isambert dans une lettre : J'entre dans la chambre à coucher embrasser mon père : sa figure était calme, bonne et belle . On me raconte l'affreux événement : apoplexie foudroyante au moment où il riait, il dit tout à coup :"Je sens quelque chose d'incroyable !" Il était mort."
  13. Journal "Le Siècle" du 16 avril 1857.
  14. Il s'agit ici d'une partie de l'éloge funèbre prononcé, dont l'intégralité a été publiée dans le journal "Le Siècle" du 16 avril 1857.

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