Droit pénal musulman

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Le droit pénal musulman est fondé sur la charia. Peu appliqué lors de la colonisation, au cours de laquelle le droit européen a souvent été imposé, il effectue un retour en force dans certains États à dominante musulmane à la faveur de l'islamisme (par exemple au Soudan, qui a rétabli l'amputation pour vol). Bien que le droit musulman ne se restreigne nullement au droit pénal, celui-ci est souvent le plus connu en raison de la sévérité de certains châtiments.

Catégories d'infractions[modifier | modifier le code]

La charia distingue plusieurs catégories d’infractions et de peines associées :

  • Les crimes qui relèvent du « droit de Dieu », et se distinguent en deux catégories [1] :
    • Les crimes qui peuvent donner lieu à une vengeance, selon l'équivalent de la loi du talion (qisas (en))
    • Les hudud, qui sont des « peines fixes » définies par le Coran
  • Les infractions moins graves qui relèvent de la « discrétion » [1] (tazir) du prince

Le talion (qisas) et le dédommagement (diya)[modifier | modifier le code]

La qisas (en) peut s'appliquer aux homicides et aux blessures volontaires [1]. Elle peut être remplacée par la diyya, compensation financière ou « prix du sang », selon les conseils mêmes du Coran [1]. Il y a ainsi « une volonté de substituer à la vengeance privée (quand cela est accepté ou acceptable) l'indemnisation des victimes » [1], la doctrine spécifiant les conditions permettant cette substitution (possible même en cas d'homicide [1]). Le montant de la compensation, qui ne peut jamais être strictement équivalente au dommage fait, varie en fonction du sexe et de la religion [1].

De telles dispositions étaient détaillées dans la Charte d'Ajarif (1405) utilisées par les Berbères de l'Anti-Atlas [2]. Celle-ci accolait à la diya la grossesse, el'hamel [2]. En effet, selon les coutumes des Bédouins d'Égypte, outre la diya, la tribu dont un membre avait commis le dommage devait aussi assurer la naissance d'un enfant mâle dans le groupe adverse, afin de compenser la perte d'un individu [2]. Le meurtrier devait alors prêter sa femme, sa sœur ou sa fille au plus proche parent de la victime, afin qu'elle puisse mettre au monde un fils et rétablir l'équilibre des puissances tribales [2]. Cette disposition disparut des chartes plus récentes de l'Anti-Atlas (dès le XVIe siècle au moins) ; on y substitua le bannissement du meurtrier, mesure qui resta en vigueur jusqu'à l'imposition des lois françaises aux tribus de l'Anti-Atlas, en 1934 [2].

Certains auteurs contemporains (Ali Kazemi-Rached [1]) ont vu dans la diya une possibilité de théoriser le préjudice moral [1].

Les huddud[modifier | modifier le code]

Les hudud (littéralement « limites ») comprennent les incriminations et les peines définies par le Coran qui ne peuvent être remises en cause par les juges ; ces crimes sont considérés comme étant commis contre Dieu lui-même [3],[1]. Les islamistes sont ceux qui défendent le plus l'instauration dans le droit positif de ce type de peines [1] (et c'est populairement ce qu'on l'entend souvent, mais à tort, par « rétablissement de la charia »).

Il y a sept peines de ce type [4] :

  • les relations sexuelles hors mariage, appelée zina الـزنا
  • la fausse imputation de cette infraction, appelée القـذف بالزنا
  • la consommation de vin*, appelée شـرب الخـمر
  • le vol, appelé السـرقـة
  • le banditisme, appelé الحـرابة
  • l’apostasie, appelée الـردة
  • la rébellion, appelée ﺍﻟﻌصـﻴﺎﻥ

Taʿzīr[modifier | modifier le code]

Les peines et infractions de la catégorie des taʿzīr ( التـعـزيـر : correction) sont des peines discrétionnaires (déterminées par les pouvoirs publics et prononcées par le juge) qui, par définition, varient selon les circonstances, elles ne sont pas fixées dans le temps ni dans l’espace. Elles varient selon l'évaluation par le juge de la gravité du crime et les dispositions du criminel[5]. Les sanctions vont du sermon ou de l’admonestation verbale à la peine de mort pour atteinte aux droits divins ou individuels, mise en cause de la paix sociale ou de la sécurité des individus[4].

Qissas[modifier | modifier le code]

La catégorie du Qissas (ﺍﻟﻘـﺼـﺎﺺ) est autonome par rapport aux deux précédentes et seraient selon Jacques El Hakim une survivance de la vengeance privée muée en talion. Cette catégorie est utilisée en matière de meurtre ou de lésions corporelles. Dans ces cas, la victime ou ses héritiers peuvent choisir d’exercer le talion ou de percevoir une indemnité (appelée diya pour le meurtre et arche pour les lésions corporelles)[4]. L’exercice du talion ou la perception de l’indemnité n’exclut pas une correction (taʿzīr) qui serait apportée par les pouvoirs publics en cas d’infraction volontaire.

Les peines[modifier | modifier le code]

Le Coran définit la peine applicable à chaque hadd, et la Sunnah a édicté les règles pour les autres infractions dont la peine n’était pas prévue par le Coran. Les peines coraniques sont généralement exécutées en public en voilant les parties impudiques du corps[4]. Ces peines sont décrites dans les sections suivantes, en se basant principalement sur les travaux de Jacques El Hakim, professeur agrégé à la Faculté de Droit de Damas [4].

Le fouet[modifier | modifier le code]

La peine du fouet est prévue pour les rapports sexuels hors mariage, la fausse imputation, la consommation d’alcool et d’autres infractions de la catégorie des corrections.

Les juristes prévoient des peines différentes selon les madhhabs. Selon un hadith rapporté par abû burda al-Ansârî [6], Mahomet interdit de dépasser 10 coups de fouets, quand la peine à infliger n'est pas définie dans le Coran ou la Sunna. Le Coran prescrit 100 coups de fouet pour les rapports sexuels hors mariage. Les malékites autorisent pourtant de dépasser les 100 coups, alors que les autres écoles posent ce nombre comme une limite à ne pas dépasser[4]. Il est quatre-vingt coups pour la fausse imputation[7] et quarante à quatre-vingt coups pour la consommation d’alcool[8]. Le nombre de coups varie ainsi entre 10 et 100.

L’amputation et la crucifixion[modifier | modifier le code]

Le banditisme ou vol à main armée est puni par l’amputation simultanée de la main droite et du pied gauche. Si le vol est accompagné de meurtre, il est puni par la décapitation. Si le meurtre est cumulé avec le vol, l’auteur des crimes est crucifié avant d’être exécuté. L’amputation est également prévue en cas d’exercice du talion en cas d’atteinte à l’intégrité physique d’autrui. La crucifixion sanctionne les cas de banditisme accompagné de meurtre et de vol. Le supplicié peut recevoir aliments et boissons et doit être détaché au bout du troisième jour[4]. Elle peut également être prononcée à la suite d’une infraction de la catégorie des taʿzīr, sans être suivie d’une exécution[9].

La peine de mort[modifier | modifier le code]

La peine de mort est prévue en cas d’apostasie [10] (correspondant à un abandon de la religion musulmane par un musulman, notamment par l'associationnisme), de rébellion, d’insurrection, d'assassinat ou d'adultère[11].

Peines de la correction[modifier | modifier le code]

Les peines de la correction sont laissées à l’appréciation du juge. Il peut donc choisir la plus appropriée parmi celles citées ci-dessus et d’autres en fonction des circonstances, de la gravité de l’infraction et de la personnalité de l’auteur[4]. Le juge pourra choisir l’emprisonnement, les amendes ou encore les peines morales. Les peines morales sont l’admonestation (ﺍﻟﻮﻋـﻆ) , la réprimande (ﺍﻟﺘـﻮﺑﻴﺦ ), la menace (d’une peine) (ﺍﻟﺘـهـﺪﻳﺪ ) ou l’exposition de l’auteur[4]. Ces peines n'étant pas définies dans le Coran et la Sunna, les juges sont en droit de trouver des peines plus adoucies.

Sanctions spécifiques[modifier | modifier le code]

Adultère[modifier | modifier le code]

L’adultère en islam pour la femme est le fait d’avoir des relations sexuelles avec une personne autre que son conjoint[12]. Pour l’homme, c'est le fait d’avoir des relations sexuelles avec une personne autre que sa (ses) conjointe(s).

Le châtiment est la lapidation en public si quatre témoins peuvent témoigner qu'il y a effectivement eut une pénétration sexuelle ou s’il y a aveu quand il s'agit d'une personne mariée[13]. Dans le dernier cas de situation, la peine n'est pas appliquée sur la seconde personne si celle-là nie l'acte[14].

Dans les hadiths, Mahomet a prescrit de lapider le criminel avec respect, il ne faut jamais l’insulter ni porter atteinte à sa dignité pendant qu’on le lapide[15]. Selon le rite chaféite, si le condamné ayant témoigné lui-même de son acte [16] tente de s'évader pendant la lapidation il faut le laisser s'évader, en vertu du hadith de Mâiz[17].

Fornication[modifier | modifier le code]

La fornication en islam désigne le fait qu'il y ait un rapport sexuel entre deux célibataires de sexe opposé, le châtiment est la flagellation en public si quatre témoins peuvent témoigner qu'il y a bien eut pénétration sexuelle ou s’il y a aveu[18]. Dans le dernier cas de situation, la peine n'est pas appliquée sur la seconde personne si celle-là nie l'acte[19].

Relations homosexuelles[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Homosexualité dans l'islam.

Les hommes qui ont des relations homosexuelles (sodomie) sont punis voire exécutés. Les femmes ne sont pas exécutées (car il n’y pas de relation sexuelle à proprement parler, mais des attouchements) mais doivent être punies[réf. nécessaire].

Il y a des divergences importantes sur la peine à appliquer aux individus ayant eu un rapport homosexuel. Cela va de cent coups de fouet[20],[21], en passant par la lapidation[22],[23], à la projection dans le vide à partir du plus haut lieu de la ville. Cette dernière peine figure dans les ouvrages de jurisprudence, mais il n'existe aucun cas connu d'application de cette dernière peine[24].

Apostasie[modifier | modifier le code]

L'apostat, celui qui renonce à sa foi musulmane, est puni de mort selon toutes les écoles de jurisprudence. Cependant le selon le rite hanafite la femme qui apostasie n'est pas exécutée, mais emprisonnée jusqu'à ce qu'elle reprenne l'islam pour religion ou meure[25],[26].

Blasphème[modifier | modifier le code]

Celui qui blasphème est punissable. Il n'y a pas de canon à ce sujet, sauf s'il s'agit d'une accusation qui pourrait engendrer une condamnation à mort, dans ce cas le coupable est puni par cent coups de fouets[27],[28].

Vol[modifier | modifier le code]

Le cambriolage doit être puni par l’amputation de la main, mais pas le vol avec violence ni le vol à l’étalage.[réf. nécessaire]

Aicha[Qui ?] [réf. souhaitée] rapporte que Mahomet aurait dit que le vol de tout objet valant moins d'1/4 de dinar ne doit pas être puni [29]. Aussi, si on vole un parent proche, la peine n’est pas exécutée [30].

  • Peine selon les rites malékite et chaféite : au premier vol, on coupe la main droite, au deuxième le pied gauche, au troisième la main gauche et finalement le pied droit[31]. Si, malgré cela, le criminel est toujours capable de voler et qu’il vole, il doit être exécuté, selon un hadith [32] utilisé par ces rites, qui préfèrent ce hadith faible à un avis juridique (Ray'[Quoi ?] [réf. souhaitée]) personnel, en conformité avec les règles de leurs écoles respectives[31].
  • Peine selon les rites hanafite et hanbalite : la main droite est coupée pour le premier vol, s'il y a un deuxième vol le pied gauche est coupé. S'il y a de nouveau vol, le hadith qui commande de couper les autres membres étant faible selon Tahawî (c. 845 - 853 à 935) et les règles du hadith, le coupable est emprisonné [33],[34].

Alcool[modifier | modifier le code]

  • Il est interdit pour un musulman de boire, transporter, vendre, produire ou servir de l’alcool. Selon les rites, cette condamnation vient d'une extension de l'interdiction de consommer du vin (textuellement présente dans le Coran) à celle de toute boisson enivrante, via des hadiths[35] ; c'est la position du rite chaféite ; ou d'une simple conséquence logique du texte du Coran ; c'est également la position hanéfite [36].
  • Celui qui boit, transporte, vend, produit ou sert de l’alcool est puni par 80 coups de fouets[37]. La flagellation pour ce crime ne se base pas sur un verset ni un hadith. C'est l'application des successeurs de Mahomet. En principe le nombre des coups de fouets ne peut pas dépasser 10 sauf s'il est basé sur une application de Mahomet, qui peut aller jusqu'à un maximum de cent coups de fouet. Mais ce cas-ci est considéré différemment selon la grande majorité des savants de par la pratique des successeurs directs de Mahomet[38].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j et k Recension par Maurice Bormanns du livre d'Ali Kazemi-Rached, « L'Islam et la réparation du préjudice moral » (Genève, Droz, 1990) in Revue internationale de droit comparé, 1991, n° 3, pp. 733-735.
  2. a, b, c, d et e Meunié, Jacques, Mme. « Le prix du sang chez les Berbères de l'Anti-Atlas », Comptes-rendus des séances de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, 1960, n° 1, pp. 323-326.
  3. (en) Denis J. Wiechman, Jerry D. Kendall, et Mohammad K. Azarian, Islamic Law myths and realities, Office of International Criminal Justice, University of Illinois. Lire en ligne sur le site muslim-canada.org.
  4. a, b, c, d, e, f, g, h et i Jacques El Hakim, « Les droits fondamentaux en droit pénal islamique » in Les droits fondamentaux : inventaire et théorie générale, Centre d’études des droits du monde arabe, Université Saint-Joseph, Beyrouth, novembre 2003.
  5. Observation de Mohammed Salam Madkoar, doyen de loi islamique à l’université du Caire, cité p.104 dans The Effect of Islamic Legislation on Crime Prevention in Saudi Arabia. Proceedings of the Symposium held in Riyadh. (9-13 octobre 1976) Riyad, Arabie saoudite, organisé par le United Nations Social Defense Research Institute, publié par le ministère de l’Intérieur de l’Arabie saoudite, 1980.
  6. « Personne ne peut être puni avec plus de dix coups de fouet, sauf pour les hudûd ! ». Le hadith figure chez Buhâri, Muslim, abû Dâvûd, Tirmidhî, Nasâî et ibnu Mâja dans le chapitre hudûd de chacun de ces ouvrages.
  7. (ar) Jâmi'ul Ahkâm'il Qur'ân, Qurtubî ; (Cor. XXIV, La Lumière : 4-5)
  8. Abdel-Kader Odé, Le Droit pénal islamique comparé au droit positif, 3e édit., Le Caire, 1964, t. 2, n° 585
  9. http://islamqa.info/fr/ref/41682
  10. (en) Jâmi'us-Sahîh al Bukhârî Hadith n° 57
  11. Abdel Kader Odé, Le droit pénal islamique comparé au droit positif, 3e édition, Le Caire, 1964, t. 2, n° 642 à 644. Cf également dans le Coran, Sourate des Chambres, verset 9 et sentences de Mahomet.
  12. (ar) (en) Kitab al hudud, n° 4198 dans le Sahih Muslim
  13. (ar) (en) Kitab al hudud, n° 4202, dans le Sahih Muslim, l'un des six grands recueils de hadiths.
  14. (ar) (en) Kitab al hudud, n° 4209, dans le Sahih Muslim
  15. (ar) (en) Kitab al hudud, n° 4206, dans le Sahih Muslim
  16. Les cas d'établissement de l'adultère avec quatre témoins ayant effectivement tous vu la pénétration sexuelle sont si difficiles qu'il n'existe aucun cas établi par cette voie. Tous les cas rapportés dans les hadiths sont des aveux personnels par souci de se purifier. La lapidation n’a été appliquée qu’une seule fois sur les 600 ans de règne ottoman, en 1680. Cela s’est passé sous Mehmed IV. Le jugement a été appliqué par le cadi Rumeli Kazaskeri Beyazizade Ahmet Efendi. La femme était une musulmane mariée à un certain Aksaraylı Abdullah Çelebi, l’homme était un juif. Comme cela n’avait encore jamais été appliqué, les gens du palais ont tenté de riposter. Source : Murat Bardakçı, Hürriyet 30/08/2002. Le cas de l'Iran, qui a ses propres règles juridiques, est actuellement remis en question par les savants imamites. Source Ayatullah, Mahmud Hâchimî Chahrudî a commandé de ne plus appliquer la lapidation.
  17. (ar) (tr) Büyük Şâfii Fıkhı. Dr. Mustafa el-Hin, Dr. Mustafa el-Buğa, Ali eş-Şerbeci. Traducteur : Ali Arslan. Huzur Yayınevi[Quoi ?] [réf. souhaitée]. Hudûd, La peine pour la relation extra-conjugale — Comment appliquer la peine ?
  18. (ar) Jâmi'ul Ahkâm'il Qur'ân, Qurtubî ; (Cor. XXIV, La Lumière : 2)
  19. (ar) (en) Kitab al hudud, n° 4209 du Sahih Muslim'
  20. (ar) (tr) Büyük Şâfii Fıkhı. Dr. Mustafa el-Hin, Dr. Mustafa el-Buğa, Ali eş-Şerbeci. Traducteur : Ali Arslan. Huzur Yayınevi[Quoi ?] [réf. souhaitée]. P. 162.
  21. (ar) (tr) Şeyh Abdurrahmân El-Cezîrî, Dört Mezhebin Fıkıh Kitabı ; Kitâb'ul Fiqh alâ al Mazhâhib'ul arba'a ; traduction : Hasan Ege, Bahar Yayınları. Tome VII, p. 124.
  22. Omar Ibn Kathir, Histoires des prophètes que la paix soit avec eux, Darussalam,‎ 2003 (ISBN 9960892700, lire en ligne), p. 210
  23. (ar) (tr) Şeyh Abdurrahmân El-Cezîrî, Dört Mezhebin Fıkıh Kitabı ; Kitâb'ul Fiqh alâ al Mazhâhib'ul arba'a ; traduction : Hasan Ege, Bahar Yayınları. Tome VII, p. 122.
  24. (ar) (tr) Şeyh Abdurrahmân El-Cezîrî, Dört Mezhebin Fıkıh Kitabı ; Kitâb'ul Fiqh alâ al Mazhâhib'ul arba'a ; traduction : Hasan Ege, Bahar Yayınları. Tome VII, pp. 125-130.
  25. (ar) (tr) Şeyh Abdurrahmân El-Cezîrî, Dört Mezhebin Fıkıh Kitabı (Kitâb'ul Fiqh alâ al Mazhâhib'ul arba'a) ; traduction : Hasan Ege, Bahar Yayınları. Tome : VII ; pp. : 547-550.
  26. (ar) (tr) Ahmed Ebu’l-Hasan el-Kuduri el-Bağdadi, Kuduri Metni Tercümesi, Arslan Yayınları, 208 pages. İstanbul, 2006 : pp. 116-117.
  27. (ar) (tr) Şeyh Abdurrahmân El-Cezîrî, Dört Mezhebin Fıkıh Kitabı (Kitâb'ul Fiqh alâ al Mazhâhib'ul arba'a) ; traduction : Hasan Ege, Bahar Yayınları. Tome : VII ; pp. : 228-234.
  28. Ahmed Ebu’l-Hasan el-Kuduri el-Bağdadi, Kuduri Metni Tercümesi, Arslan Yayınları, 208 pages. İstanbul, 2006 : pp. 125-126.
  29. (ar) (en) Kitab al hudud du Sahih Muslim, hadith n° 4177. Cependant il y a des divergences sur ce point, lire les hadiths suivants aux n° 4181, 4182, 4183.
  30. (ar) Tafsir d'al qortobi du verset 5:38
  31. a et b (ar) (tr) Şeyh Abdurrahmân El-Cezîrî, Dört Mezhebin Fıkıh Kitabı ; Kitâb'ul Fiqh alâ al Mazhâhib'ul arba'a ; traduction : Hasan Ege, Bahar Yayınları. Tome VII, pp. 158-159.
  32. Cela semble improbable qu’une personne amputée de ces quatre membres puisse voler, mais un certain Introduction to Partial Translation hadith[Quoi ?] relate un cas où Mahomet aurait ordonné d’exécuter un voleur déjà condamné 4 fois dans la compilation de hadiths sains et faibles d'abou Dawûd ; of[Quoi ?] Sunan Abu-Dawud, par Ahmad Hasan, site de l'Université de Californie du Sud.
  33. (ar) (tr) Şeyh Abdurrahmân El-Cezîrî, Dört Mezhebin Fıkıh Kitabı (Kitâb'ul Fiqh alâ al Mazhâhib'ul arba'a) ; traduction : Hasan Ege, Bahar Yayınları. Tome : VII ; pp. : 155-160.
  34. (ar) (tr) Ahmed Ebu’l-Hasan el-Kuduri el-Bağdadi, Kuduri Metni Tercümesi, Arslan Yayınları, 208 pages. İstanbul, 2006 : pp. 128-129.
  35. Jâmi'us-Sâhîh Imam al-Bukharî, Drinks, hadiths n° 487 à 494v
  36. François-Paul Blanc, Le droit musulman, Dalloz, 2e édition, 2007, 128 p., p. 24-25.
  37. (ar) (tr) Ahmed Ebu’l-Hasan el-Kuduri el-Bağdadi, Kuduri Metni Tercümesi, Arslan Yayınları, 208 pages. İstanbul, 2006 : p. 122.
  38. (ar) (tr) Şeyh Abdurrahmân El-Cezîrî, Dört Mezhebin Fıkıh Kitabı (Kitâb'ul Fiqh alâ al Mazhâhib'ul arba'a) ; traduction : Hasan Ege, Bahar Yayınları. Tome : VII ; p. : 508.

Annexes[modifier | modifier le code]

Article connexe[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • (en) Bulûgh'ul Marâm. Auteur : Al-Hafiz Ibn Hajar Asqalani. Éditeur : Darussalam Publishers & Distributors (Arabie Saoudite). Seconde édition septembre 2002. Pages : 520. Reliure : couverture rigide avec dust jacket[Quoi ?]. ISBN 9960-899-52-7.
  • (ar) (tr) Şeyh Abdurrahmân El-Cezîrî, Dört Mezhebin Fıkıh Kitabı ; Kitâb'ul Fiqh alâ al Mazhâhib'ul arba'a ; traduction : Hasan Ege, Bahar Yayınları.
  • (ar) (tr) Bulûgh'ul Marâm, ibn Hajar ; Ahmet Davudoğlu, Büluğ’ül-Meram Tercümesi ve Şerhi, Selamet Yolları, Sönmez Yayınları.
  • (ar) (tr) Büyük Şâfii Fıkhı. Dr. Mustafa el-Hin, Dr. Mustafa el-Buğa, Ali eş-Şerbeci. Traducteur : Ali Arslan. Huzur Yayınevi[Quoi ?]. [réf. souhaitée]
  • (ar) (tr) Ahmed Ebu’l-Hasan el-Kuduri el-Bağdadi, Kuduri Metni Tercümesi, Arslan Yayınları, 208 pages. İstanbul, 2006.