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Vernet (Haute-Garonne)

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Page d’aide sur l’homonymie

Pour les articles homonymes, voir Le Vernet.

Vernet
Vernet (Haute-Garonne)
La mairie.
Blason de Vernet
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Haute-Garonne
Arrondissement Muret
Intercommunalité Communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais
Maire
Mandat 		Serge Demange
2020-2026
Code postal 31810
Code commune 31574
Démographie
Gentilé Vernetois
Population
municipale 		3 207 hab. (2021 en évolution de +19,09 % par rapport à 2015)
Densité 318 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 26′ 02″ nord, 1° 25′ 58″ est
Altitude Min. 279 m
Max. 504 m
Superficie 10,07 km2
Type Commune rurale
Unité urbaine Venerque
(banlieue)
Aire d'attraction Toulouse
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Portet-sur-Garonne
Législatives Septième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte topographique de France
Vernet
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte administrative de France
Vernet
Géolocalisation sur la carte : Haute-Garonne
Voir sur la carte topographique de la Haute-Garonne
Vernet
Géolocalisation sur la carte : Occitanie (région administrative)
Voir sur la carte administrative d'Occitanie (région administrative)
Vernet
Liens
Site web www.mairielevernet31.fr
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Vernet, encore aussi appelée informellement Le Vernet, est une commune française située dans le centre du département de la Haute-Garonne, en région Occitanie.

Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le Lauragais, l'ancien « Pays de Cocagne », lié à la fois à la culture du pastel et à l’abondance des productions, et de « grenier à blé du Languedoc ». Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par l'Ariège, la Lèze, la Hyse, le Rieutort et par divers autres petits cours d'eau. La commune possède un patrimoine naturel remarquable : un site Natura 2000 (« Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste »), deux espaces protégés (« la Garonne, l'Ariège, l'Hers Vif et le Salat » et la réserve naturelle régionale Confluence Garonne-Ariège) et trois zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique.

Vernet est une commune rurale qui compte 3 207 habitants en 2021, après avoir connu une forte hausse de la population depuis 1962. Elle est dans l'agglomération de Venerque et fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse. Ses habitants sont appelés les Vernetois ou Vernetoises.

Ses habitants sont les Vernetois et les Vernetoises[1].

Le patrimoine architectural de la commune comprend un immeuble protégé au titre des monuments historiques : l'ancien moulin à blé, situé au nord de la commune, inscrit en 1988 puis en 1989.

Géographie

Localisation

Carte

La commune de Vernet se trouve dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie[I 1].

Elle se situe à 19 km à vol d'oiseau de Toulouse[2], préfecture du département, à 9 km de Muret[3], sous-préfecture, et à 10 km de Portet-sur-Garonne[4], bureau centralisateur du canton de Portet-sur-Garonne dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[I 1]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Venerque[I 1].

Les communes les plus proches[Note 1] sont[5] : Venerque (1,0 km), Clermont-le-Fort (2,8 km), Labarthe-sur-Lèze (3,3 km), Grépiac (3,4 km), Lagardelle-sur-Lèze (4,2 km), Labruyère-Dorsa (4,2 km), Espanès (5,1 km), Goyrans (5,4 km).

Sur le plan historique et culturel, Vernet fait partie du Lauragais, occupant une vaste zone, autour de l’axe central que constitue le canal du Midi, entre les agglomérations de Toulouse au nord-ouest et Carcassonne au sud-est et celles de Castres au nord-est et Pamiers au sud-ouest. C'est l'ancien « Pays de Cocagne », lié à la fois à la culture du pastel et à l’abondance des productions, et de « grenier à blé du Languedoc »[6].

Vernet est limitrophe de six autres communes.

Carte de la commune de Vernet et de ses proches communes.

Géologie

La commune de Vernet est établie entre les plaines de l'Ariège en rive gauche et de la Lèze en rive droite.

La superficie de la commune est de 1 007 hectares ; son altitude varie de 279 à 504 mètres[8].

Hydrographie

Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier de Vernet.

La commune est dans le bassin de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[9]. Elle est drainée par l'Ariège, la Lèze, le Rieutort, le ruisseau de Loutsaut, le ruisseau du Pissanel et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 13 km de longueur totale[10],[Carte 1].

L'Ariège, d'une longueur totale de 162,91 km, prend sa source dans la commune de Porta (66) et s'écoule vers le nord. Il traverse la commune et se jette dans la Garonne à Portet-sur-Garonne, après avoir traversé 56 communes[11].

La Lèze, d'une longueur totale de 70,2 km, prend sa source dans la commune de La Bastide-de-Sérou (09) et s'écoule vers le nord. Elle traverse la commune et se jette dans l'Ariège à Labarthe-sur-Lèze, après avoir traversé 20 communes[12].

Climat

Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat du Bassin du Sud-Ouest », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[13]. En 2020, la commune ressort du type « climat océanique altéré » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique et les climats de montagne et semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[14].

Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 2]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.

Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[13]
  • Moyenne annuelle de température : 13,4 °C
  • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 1,7 j
  • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 10,5 j
  • Amplitude thermique annuelle[Note 3] : 15,9 °C
  • Cumuls annuels de précipitation : 728 mm
  • Nombre de jours de précipitation en janvier : 9,3 j
  • Nombre de jours de précipitation en juillet : 5,5 j

Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[16] complétée par des études régionales[17] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Toulouse-Francazal », sur la commune de Cugnaux, mise en service en 1922[18] et qui se trouve à 14 km à vol d'oiseau[19],[Note 4], où la température moyenne annuelle évolue de 14,1 °C pour la période 1971-2000[20], à 14,1 °C pour 1981-2010[21], puis à 14,3 °C pour 1991-2020[22].

Milieux naturels et biodiversité

Espaces protégés

La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[23],[24].

Deux espaces protégés sont présents sur la commune :

Réseau Natura 2000

Site Natura 2000 sur le territoire communal.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 5]. Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la directive habitats : « Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste »[29], d'une superficie de 9 581 ha, un réseau hydrographique pour les poissons migrateurs, avec des zones de frayères actives et potentielles importantes pour le Saumon en particulier qui fait l'objet d'alevinages réguliers et dont des adultes atteignent déjà Foix sur l'Ariège[30].

Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

Carte des ZNIEFF de type 1 localisées sur la commune.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Deux ZNIEFF de type 1[Note 6] sont recensées sur la commune[31] : l'« ancienne sablière du Vernet » (67 ha), couvrant 3 communes du département[32] et le « cours de l'Ariège » (1 341 ha), couvrant 56 communes dont 43 dans l'Ariège et 13 dans la Haute-Garonne[33] et une ZNIEFF de type 2[Note 7],[31] : « l'Ariège et ripisylves » (1 975 ha), couvrant 56 communes dont 43 dans l'Ariège et 13 dans la Haute-Garonne[34].

Urbanisme

Typologie

Vernet est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 8],[35],[I 2],[36]. Elle appartient à l'unité urbaine de Venerque, une agglomération intra-départementale regroupant 4 communes[I 3] et 10 315 habitants en 2021, dont elle est une commune de la banlieue[I 4],[I 5].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse, dont elle est une commune de la couronne[Note 9]. Cette aire, qui regroupe 527 communes, est catégorisée dans les aires de 700 000 habitants ou plus (hors Paris)[I 6],[I 7].

Occupation des sols

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (71,4 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (85,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (44 %), zones agricoles hétérogènes (26,7 %), zones urbanisées (12,8 %), eaux continentales[Note 10] (10,5 %), mines, décharges et chantiers (5,4 %), prairies (0,7 %)[37].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 2].

Voies de communication et transports

Voies de communication

Accès par la route départementale 820 (ex-route nationale 20).

Transports

La commune compte une gare sur son territoire, la gare de Venerque - Le Vernet, sur la ligne de Portet-Saint-Simon à Puigcerda (frontière), desservie quotidiennement par des TER Occitanie effectuant des missions entre les gares de Toulouse-Matabiau, Foix et Ax-les-Thermes.

La ligne 318 du réseau Arc-en-Ciel relie la commune à la gare routière de Toulouse depuis Mazères.

L'aéroport le plus proche est l'aéroport Toulouse-Blagnac.

La gare

Risques majeurs

Le territoire de la commune de Vernet est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, la rupture d'un barrage[38]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[39].

Risques naturels

Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment la Lèze et la Hyse. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1992, 1993, 1996, 1999, 2000, 2009 et 2022[40],[38].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Vernet.

La commune est vulnérable au risque de mouvements de terrains constitué principalement du retrait-gonflement des sols argileux[41]. Cet aléa est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie. La totalité de la commune est en aléa moyen ou fort (88,8 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national). Sur les 1 124 bâtiments dénombrés sur la commune en 2019, 1 124 sont en en aléa moyen ou fort, soit 100 %, à comparer aux 98 % au niveau départemental et 54 % au niveau national. Une cartographie de l'exposition du territoire national au retrait gonflement des sols argileux est disponible sur le site du BRGM[42],[Carte 3].

Par ailleurs, afin de mieux appréhender le risque d’affaissement de terrain, l'inventaire national des cavités souterraines permet de localiser celles situées sur la commune[43].

Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1998, 2003 et 2016 et par des mouvements de terrain en 1999[38].

Risques technologiques

La commune est en outre située en aval du barrage de Naguilhes sur le Gnoles (affluent de l'Ariège, département de l'Ariège). À ce titre elle est susceptible d’être touchée par l’onde de submersion consécutive à la rupture d'un de ces ouvrages[44].

Toponymie

En gaulois et en celtique, le vern est à rapprocher de l'arbre nommé actuellement l'aulne. Il s'agit donc lieu au devait pousser cet arbre en quantité[45].

Histoire

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Héraldique

Blason du Vernet

Les armes du Vernet se blasonnent ainsi : D'or aux deux bandes d'azur.

Politique et administration

Administration municipale

Le nombre d'habitants au recensement de 2011 étant compris entre 2 500 habitants et 3 499 habitants, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2014 est de vingt trois[46],[47].

Rattachements administratifs et électoraux

Commune faisant partie de la septième circonscription de la Haute-Garonne, de la communauté de communes du Bassin Auterivain et du canton de Portet-sur-Garonne (avant le redécoupage départemental de 2014, Vernet faisait partie de l'ex-canton d'Auterive).

Tendances politiques et résultats

Article détaillé : Élections municipales de 2020 en Haute-Garonne.

Liste des maires

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1964 1995 Rémi Balard PS  
juin 1995 2008 Jean Bocognani    
mars 2008 En cours Serge Demange DVG Retraité Fonction publique

Population et société

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[48]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[49].

En 2021, la commune comptait 3 207 habitants[Note 11], en évolution de +19,09 % par rapport à 2015 (Haute-Garonne : +7,43 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
452330414526554607615628628
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
612626651649602611598580560
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
559548532486485504564573748
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
8421 0231 2721 7152 0151 8952 0312 0872 413
2018 2021 - - - - - - -
2 9853 207-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[50] puis Insee à partir de 2006[51].)
Histogramme de l'évolution démographique
Évolution du rang de la commune
selon la population municipale des années : 1968[52] 1975[52] 1982[52] 1990[52] 1999[52] 2006[53] 2009[54] 2013[55]
Rang de la commune dans le département 81 76 73 71 87 92 94 89
Nombre de communes du département 592 582 586 588 588 588 589 589

Industrie

Paul Boyé Technologies

Économie

Revenus

En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 1 190 ménages fiscaux[Note 12], regroupant 3 055 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 24 010 €[I 8] (23 140 € dans le département[I 9]). 60 % des ménages fiscaux sont imposés[Note 13] (55,3 % dans le département).

Emploi

Taux de chômage
2008 2013 2018
Commune[I 10] 5,9 % 7,3 % 7,3 %
Département[I 11] 7,7 % 9,6 % 9,3 %
France entière[I 12] 8,3 % 10 % 10 %

En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 1 868 personnes, parmi lesquelles on compte 80,1 % d'actifs (72,8 % ayant un emploi et 7,3 % de chômeurs) et 19,9 % d'inactifs[Note 14],[I 10]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département.

La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Toulouse, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle[Carte 4],[I 13]. Elle compte 455 emplois en 2018, contre 503 en 2013 et 583 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 1 375, soit un indicateur de concentration d'emploi de 33,1 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 63,8 %[I 14].

Sur ces 1 375 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 185 travaillent dans la commune, soit 14 % des habitants[I 15]. Pour se rendre au travail, 86,5 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 6,5 % les transports en commun, 3,8 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 3,1 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 16].

Activités hors agriculture

Secteurs d'activités

215 établissements[Note 15] sont implantés à Vernet au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 16],[I 17].

Secteur d'activité Commune Département
Nombre % %
Ensemble 215 100 % (100 %)
Industrie manufacturière,
industries extractives et autres		 15 7 % (5,7 %)
Construction 36 16,7 % (12 %)
Commerce de gros et de détail,
transports, hébergement et restauration		 53 24,7 % (25,9 %)
Information et communication 3 1,4 % (4,1 %)
Activités financières et d'assurance 2 0,9 % (3,8 %)
Activités immobilières 11 5,1 % (4,2 %)
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
et activités de services administratifs et de soutien		 31 14,4 % (19,8 %)
Administration publique, enseignement,
santé humaine et action sociale		 38 17,7 % (16,6 %)
Autres activités de services 26 12,1 % (7,9 %)

Le secteur du commerce de gros et de détail, des transports, de l'hébergement et de la restauration est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 24,7 % du nombre total d'établissements de la commune (53 sur les 215 entreprises implantées à Vernet), contre 25,9 % au niveau départemental[I 18].

Entreprises et commerces

Les deux entreprises ayant leur siège social sur le territoire communal qui génèrent le plus de chiffre d'affaires en 2020 sont[56] :

  • Natur'al, services d'aménagement paysager (180 k€)
  • Interdepannage, réparation de produits électroniques grand public (169 k€)

L'agriculture basée sur la culture de céréales (maïs, blé ...) à encore une place importante mais tendent à diminuer en faveur de zones résidentielles liées à la proximité de l'agglomération toulousaine puisque étant dans son aire urbaine.

Agriculture

1988 2000 2010 2020
Exploitations 17 10 8 9
SAU[Note 17] (ha) 554 507 531 589

La commune est dans « les Vallées », une petite région agricole consacrée à la polyculture sur les plaines et terrasses alluviales qui s’étendent de part et d’autre des sillons marqués par la Garonne et l’Ariège[57]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 18] sur la commune est l'exploitation de grandes cultures (hors céréales et oléoprotéagineuses)[Carte 5]. Neuf exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole de 2020[Note 19] (17 en 1988). La superficie agricole utilisée est de 589 ha[59],[Carte 6],[Carte 7].

Équipements, services et vie locale

Culture

Une salle des fêtes, et de nombreuses associations y existent.

Services publics

Le Vernet possède une poste.

Enseignement

Vernet fait partie de l'académie de Toulouse.

L'éducation est assurée sur la commune du Vernet de la crèche, en passant par l'école maternelle et l'école élémentaire, jusqu'au collège Marcel-Doret.

Le collège Marcel-Doret, d'une capacité de 720 élèves (dont 6e,5e,4e,3e) et une centaine d'adultes (professeurs, administration...)[60].

  • Les écoles
    Les écoles

Activités sportives

On peut y pratiquer le tennis dans un endroit couvert, le football, ainsi que l'équitation, le judo et le karaté.

Écologie et recyclage

La collecte et le traitement des déchets des ménages et des déchets assimilés ainsi que la protection et la mise en valeur de l'environnement se font par le SMIVOM de la Mouillonne[61].

Culture locale et patrimoine

Lieux et monuments

Modèle:Message galerie

Personnalités liées à la commune

Pour approfondir

Bibliographie

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Articles connexes

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Liens externes

Notes et références

Notes et cartes

  • Notes
  1. ↑ Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
  2. ↑ Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[15].
  3. ↑ L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
  4. ↑ La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
  5. ↑ Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[28].
  6. ↑ Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  7. ↑ Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  8. ↑ Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  9. ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  10. ↑ Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
  11. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  12. ↑ Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
  13. ↑ La part des ménages fiscaux imposés est le pourcentage des ménages fiscaux qui ont un impôt à acquitter au titre de l'impôt sur le revenu des personnes physiques. L'impôt à acquitter pour un ménage fiscal correspond à la somme des impôts à acquitter par les foyers fiscaux qui le composent.
  14. ↑ Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
  15. ↑ L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
  16. ↑ Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.
  17. ↑ Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
  18. ↑ L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
  19. ↑ Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[58].
  • Cartes
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Références

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