Pollution marine

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La pollution marine consiste en la présence de déchets dans les océans, ou bien résulte du rejet dans l'environnement par les activités humaines de quantités excessives de produits physiques ou chimiques toxiques, ou de déchets abandonnés par l'homme sur les sols, qui viennent polluer les fleuves et se retrouvent finalement dans les mers.

Cette pollution arrive dans le milieu marin via le ruissellement et les cours d'eau, ou est apportée par les vents et les pluies, ou provient de produits et objets volontairement ou accidentellement rejetés à la mer. La pollution entraîne la disparition de certaines espèces.

Goéland mazouté. Les marées noires ont été la cause la plus visible de pollution marine dans les années 1970-1990. Elles sont moins fréquentes depuis la législation sur les double-coques et une surveillance accrue des dégazages en mer
Timbre issu d'une série émis en 1986 par les Îles Féroé sur le thème de l'immersion en mer de produits toxiques et écotoxiques.

Éléments plus précis de définition[modifier | modifier le code]

La notion de « pollution marine » englobe celle de pollution de l'eau, mais aussi celle des sédiments marins, et plus généralement toutes les atteintes aux écosystèmes marins causées par des rejets de substances nuisibles par leur impacts, quelles que soient leur nature ou quantité.

En France, à la suite du Grenelle de la mer, la loi Grenelle II a en 2010 donné sa définition de la pollution du milieu marin ; C'est : « l'introduction directe ou indirecte, par suite de l’activité humaine, de déchets, de substances, ou d’énergie, y compris de sources sonores sous-marines d’origine anthropique, qui entraîne ou est susceptible d’entraîner des effets nuisibles pour les ressources vivantes et les écosystèmes marins, et notamment un appauvrissement de la biodiversité, des risques pour la santé humaine, des obstacles pour les activités maritimes, et notamment la pêche, le tourisme et les loisirs ainsi que les autres utilisations de la mer, une altération de la qualité des eaux du point de vue de leur utilisation, et une réduction de la valeur d’agrément du milieu marin »[1]...

Évaluation de l'état de l'environnement marin[modifier | modifier le code]

L'ONU avec un panel d'experts[2] a lancé un processus d'évaluation mondiale de l'état des océans (Global Assessment of the Marine Environment) ainsi qu'un programme mondial d'évaluation des eaux (Global International Waters Assessment), avec des sous-programmes régionaux tels que :

  • l'AMAP (Arctic Monitoring and Assessment Programme) ;
  • Environmental Monitoring and Assessment Programme of the US ;
  • Caspian Environment Programme ;
  • Mediterranean Action Plan ;
  • ROPME Sea Area (Regional Organization for the Protection of the Marine Environment of the sea area surrounded by Bahrain, I.R. Iran, Irak, Koweït, Oman, Qatar, Arabie saoudite et Émirats arabes unis).

Ces programmes sont soutenus par le GMES (Global Monitoring Environmental System) et le conseil international pour l'exploration des mers (International Council for Exploration of the Seas), et alimentent en données un Programme mondial d'action pour la protection de l'environnement marin (Global Programme of Action for the Protection of the Marine Environment).
En Europe, les commissions HELCOM et OSPAR sont associées à ces actions, et l'UE s'est dotée d'une stratégie.

L’origine de la pollution des eaux[modifier | modifier le code]

Causes principales[modifier | modifier le code]

La majeure partie de la pollution marine est issue des pollutions urbaines, industrielles et agricoles.

La pollution urbaine vient des agglomérations côtières ou fluviales qui n’ont pas de systèmes de collecte et de retraitement des déchets et des eaux usées efficaces. Les coûts liés à ce genre d’installation nécessitent un certain niveau de richesse ce qui implique que seuls les pays avancés sont capables de se doter de ces infrastructures, alors que dans les pays en développement, le processus d’équipement est toujours en cours. Entre 4.8 et 12.7 millions de tonnes de déchets entrent dans les océans chaque année à cause de la prise en charge et du traitement inadéquat des déchets.

Le phénomène est similaire pour les pollutions industrielles, où du fait de la très forte croissance urbaine et économique, les pays en développement se retrouvent avec des infrastructures totalement insuffisantes pour traiter les quantités de rejets industriels.

Enfin, la pollution agricole s’accroît. En effet, l’intensification de la production s’accompagne d’un usage grandissant d’engrais et de pesticides. Ils peuvent ensuite être lessivés par les pluies et s’infiltrent dans les nappes phréatiques ou gagnent les rivages par les cours d’eau.[3]

Pollution terrigène, via les cours d'eau[modifier | modifier le code]

Cours d'eau chargé de fer.

Selon le PNUE, 80 % environ des pollutions marines sont d'origine terrestre et anthropique (produites par les activités humaines)[4].

Une grande part des substances toxiques émises ou présentes dans un bassin versant finissent par rejoindre le milieu marin, via les fleuves, canaux ou lagunes.
Les toxiques sont d'origine industrielle (hydrocarbures, métaux lourds, substances chimiques, radionucléidesetc.), agricole (nutriments, engrais, pesticidesetc.), ou tout simplement produits par les habitants ou usagers du bassin versant (déchets solides ou liquides, résidus d'installations de traitement des eaux usées, polluants contenus dans les eaux de ruissellementetc.).

Des substances a priori non-nocives peuvent constituer des pollutions, dès lors que les quantités introduites dans le milieu marin dépassent la capacité d'absorption de ce milieu.

Ces trois phénomènes se combinent souvent.

L'ONG Ocean Conservancy organise tous les ans, pendant une journée, une action de ramassage de déchêts sur les plages d'une centaine de pays.

Apports atmosphériques de polluants[modifier | modifier le code]

Il existe des échanges permanents entre l'air et la mer. L'air peut céder à la mer certains polluants (particules en suspension, vapeurs et autres substances gazeuses, aérosols...), essentiellement du fait des précipitations atmosphériques (sèches ou humides) et inversement, le « biofilm » épais de quelque microns qui se forme sur la surface de l'eau quand elle n'est pas agitée peut concentrer certains polluants (liposolubles notamment, hydrophobes ou plus léger que l'eau). Sous l'effet combiné des vagues, du vent ou de la chaleur du soleil, ces polluants peuvent être réémis dans l'air sous forme de vapeur ou via les aérosols produits par les embruns.

Une grande partie des substances polluantes introduites dans compartiment aérien du milieu marin provient de l'activité humaine terrestres (gaz d'échappement, ammoniac, hydrocarbures imbrûlés, émissions des incinérateurs, industries, etc.). Il existe aussi des sources naturelles de pollution (volcans, feux de forêt…). Une part longtemps sous-estimé a été celle des sources motorisées circulant sur l'océan. Les bateaux-incinérateurs n'existent plus, mais la flotte marchande et militaire, ainsi que certains paquebots et les remorqueurs (plus de 90 000 navires de plus de 101 tonneaux de jauge brute en activité en 2004) émettent une part non négligeable de la pollution de l'air circulant au-dessus des mers[5] ; « En 2004, ces navires ont consommé environ 217 millions de tonnes de fioul, dont 5 % dans les ports »[5]. Brûlant essentiellement du fioul lourd (non désouffré), ils sont notamment responsable de pollution acide et particulaire, notamment et sur les grands axes de déplacement de la flotte marchande et aux abords des ports (les moteurs sont plus sollicités au démarrage et au départ), ainsi que dans les détroits ou là où ils doivent naviguer à contre-courant. 70 % de la navigation se faisant à moins de 400 kilomètres du trait de côte, cette pollution de l'air peut aussi dériver vers les terres[5]. Une étude récente a confirmé que les fumées et gaz émis par les navires augmentent l'acidité des pluies sur les littoraux et pourraient même être à l'origine de la formation de plus d'un quart de l'ozone troposphérique de plusieurs régions côtières (plus exposées aux ultraviolets solaires dont une partie sont réverbérés par l'eau de mer (5 à 15 % de l'ozone troposphérique dans certaines parties de l'Europe de l'Ouest étudiées par B. Dalsøren Les moteurs diesel ont été en 2004 responsable du rejet dans l'air marin d'environ 16 millions de tonnes de dioxyde de soufre, gaz qui acidifie l'air, et qui sous forme d'aérosol augmente aussi la pluviométrie ou la nébulosité. Avec le CO2 et les différents oxydes d'azote (NOx) également émis par les moteurs, il contribue à la fois à l'acidification des océans et aux pluies acides. Les NOx émis par les navires à moteurs seraient ainsi responsables de plus de 10 % des pluies acides dues aux NOx, alors que le soufre libéré dans l'air avec les gaz d'échappement causerait 5 % environ du total des pluies acides dues au dioxyde de soufre sur terre[5]. À titre d'exemple, le dioxyde de soufre présent dans l'air de Singapour provient pour environ 15 % des navires[5]. Contrairement à ce que l'on avait d'abord pensé, en Scandinavie et le long d'autres littoraux longés par un trafic maritime important, ce ne sont plus les industries, mais le trafic maritime à faible distance, qui serait responsable de jusqu'à la moitié des pluies acides[5]. C'est une source de pollution que l'OMI (Organisation maritime internationale), l'Europe[6] et les « Ecoports » veulent réduire notamment par des motorisations énergétiquement plus efficientes et propres, par des navires plus « écologiques »[7] et par l'arrêt des moteurs au port (ce qui nécessite la fourniture d'électricité par le port). Les bateaux peuvent aussi être assistés par ordinateur pour mieux profiter des courants et des vents et ainsi moins solliciter leurs moteurs. L'annexe VI de la convention MARPOL règlemente la pollution de l'air par les navires[8], le taux de soufre dans les fiouls est progressivement diminué. Partout, le CO2 en augmentation constante dans l'air est responsable d'une acidification des océans.

Pollution maritime[modifier | modifier le code]

Barrage flottant de récupération des macrodéchets flottants, placé en travers d'un cours d'eau pour éviter que ces déchets n'entrent dans le port de Baltimore. Ce système n'est pas infaillible, notamment lors de crues ou fortes pluies, mais est efficace la plupart du temps, s'il est régulièrement nettoyé
Barrage flottant ; solutions de confinement de certains polluants flottants (exemple : hydrocarbures). Ils nécessitent une mer calme et que l'on agisse dès le début des rejets. Il faut ensuite disposer du matériel capable de récupérer le polluant.
Bateau de lutte contre la pollution marine.

Toutes les activités humaines littorales et en mer (activités maritimes) sont susceptibles de provoquer des pollutions, chroniques ou aiguës, involontaires et accidentelles ou volontaires[9] ; en mer, les navires, mais aussi les plates-formes de recherche ou d'exploitation pétrolière offshore, les gravières sous-marines, ou les dragages ou encore les installations aquacoles sont sources de rejets polluants.

  • Épaves de navires (accidents ou sabordages).
  • Peinture (antifouling) de coque.
  • Rejets directs de déchets alimentaires, hospitaliers, industriels ou ménagers, effluents (eaux usées) urbains ou industriels et rejets de l'aquaculture (excréments des poissons, reste de nourriture et résidus antibiotiques), résidus de cargaison rejetés en mer, etc.
  • Perte de cargaison emportée dans le mauvais temps, ou lors de naufrages.
  • Hydrocarbures : rejets illicites, de boues de fioul et d'huiles usées, connus sous le terme impropre de dégazage.
  • Pétrole, fuites au pompage, marées noires (pollutions accidentelles majeures lors du naufrage de navires de transports d'hydrocarbures, ou lors d'accidents de stations terrestres).
  • Produits chimiques divers apportés par les fleuves et l'air, ou issus de décharges sous-marines.
  • Dépôts ou rejets de boues de dragages.
  • Fréquentes remise en suspension de sédiments (éventuellement pollués) par le chalutage.
  • Dépôts immergés de munitions ou d'explosifs (à la suite de conflits armés, d'accidents ou pour « éliminer » des munitions périmées..).
  • Immersion de déchets radioactifs (exemple : fosse des Casquets) ou perte accidentelle de sous-marin nucléaire. Le cas de l'accident nucléaire de Fukushima, où des déchets radioactifs ont été relargués dans la mer, est également préoccupant.
  • Pêche non conforme à la règlementation et rejetée morte en très grande quantité. (officiellement non polluant, mais localement source possible de botulisme de type E ou F, et de dystrophisation).
  • Engins de pêche égarés, ou usés et rejetés volontairement à la mer.
  • Déchets de l'homme; exemples: mégots de cigarette, sacs plastiques, emballages...

Ces rejets ou déchets à l'origine de la pollution peuvent être :

  • solides ou liquides, ou sous forme de gaz dissous (ou aérien et solubles dans l'eau) ;
  • visibles (exemple : macrodéchets) ou non (exemple : micro-particules de plastique trouvées sur presque tous les fonds océaniques) ;
  • en surface, entre deux eaux ou se déposant sur le fond. Dans les deux premiers cas, les courants marins peuvent concentrer ces déchets en mer dans de vastes zones comme la plaque de déchets du Pacifique nord. Dans le cas des déchets se déposant sur le fond, des objets ou substances toxiques peuvent parfois s'enfouir dans des sédiments meubles, tout en restant biodisponibles pour les animaux fouisseurs.

Une étude de WWF parue en 2019 indique que la quantité de déchets plastiques accumulée dans l’océan pourrait doubler d’ici 2030 et atteindre 300 millions de tonnes[10].

Depuis les années 1960, la proportion de zones de haute mer dépourvues de tout oxygène a plus que quadruplé et les sites à faible teneur en oxygène situés près des côtes ont été multipliés par 10 depuis 1950. Les scientifiques estiment que la teneur en oxygène va continuer à chuter dans ces deux types de zones au fur et à mesure que la Terre se réchauffera ; pour mettre un terme à ce déclin, il est nécessaire de limiter le changement climatique et la pollution par les nutriments, en particulier les engrais et les eaux usées[11].

L'introduction d'espèces exotiques, éventuellement invasives ou pathogènes, à la suite du creusement de canaux reliant des mers (exemple : canal de Suez, canal de Panama, ou à la suite du transport d'organismes aquatiques d'une zone biogéographique à un autre par la pratique du ballastage et déballastage, ou via les coques de navire, ou encore à partir d'élevages en mer est une source de pollution génétique ou de disparition d'espèces et de perturbation des écosystèmes. C'est un problème en forte croissance devenu préoccupant.

Les coquillages, filtrant l'eau de mer, retiennent les toxiques, et constituent donc un indicateur particulièrement précieux de la pollution marine. Trois types de contaminants s'y accumulent : les résidus chimiques, les pollutions microbiologiques (liés aux dysfonctionnements des stations d'épuration et aux activités agricoles) et, depuis une vingtaine d'années, les substances toxiques produites par certaines espèces de micro-algues[12]. Ce dernier phénomène a été clairement caractérisé pour la première fois dans les années 1970, les pollutions augmentant de manière importante dans les années 1990, avant de se stabiliser dans les années 2000. En cause : les eaux de ballast des navires, qui ont propagé les algues toxiques sur tout le globe. Le rejet de ces eaux de ballast est aujourd'hui règlementé, le capitaine devant tenir à jour un registre des eaux de ballasts[13]. Toutefois, les systèmes proposés ne sont pas efficaces à 100 % (échange de l'eau en haute mer par grande profondeur et de jour uniquement - traitement chimique -…)

Pollution de l'eau des rivières[modifier | modifier le code]

Obvious water pollution.jpeg

La pollution des rivières et fleuves est due à divers éléments tels que, la présence d'usines industrielles à proximité, la présence des hommes... Les usines industrielles rejettent des produits chimiques et radioactifs ce qui contribue à la pollution de l'eau et cela cause un changement de couleur de l'eau, la mort d'êtres vivants tels que les poissons et autres animaux vivant dans les rivières et les fleuves. Les hommes habitant à proximité de ces courants d'eau, jettent leurs déchets sur le sol et par la suite, avec le vent ces déchets se retrouvent dans l'eau et la polluent. Les inondations sont aussi une des causes de la pollution de l'eau. Quand il y a une inondation, tous les débris se retrouvent dans les océans quand l'inondation est finie et cela provoque la mort de plusieurs êtres vivants et c'est mauvais pour la biodiversité. Il y a des associations comme l’ANPER-TOS (l'Association Nationale pour la Protection des Eaux et Rivières) qui s'engage à protéger les rivières de France comme une rivière de Poitou-Charentes qui est polluée à cause de rejets industriels[14].

Pollutions radioactives[modifier | modifier le code]

Un fond radioactif naturel existe en mer (10 Bq/l environ[15]). Il est plus ou moins important selon les régions du monde, notamment à proximité des zones de volcanisme souterrain.

Selon l'IRSN, une partie des radionucléides est soluble, l'autre non. Cette dernière se fixe sur les particules solides en suspension dans l'eau selon leur affinité, et tend ensuite à sédimenter[16]. Le césium se fixe sur les sédiments vaseux plutôt que sableux. Il reste ainsi facilement remobilisable et contaminant pour la matière organique[17]). Une fois au fond le césium se fixe le mieux dans les vases marines ou d'eau douce, et sur les particules riches en aluminium. Les microbes peuvent alors interférer avec lui[17], dont les cyanophycées et les tapis de microalgues, qui contribuent alors à son « cyclage » (remobilisation dans l'environnement marin ou plus encore dulcaquicole[17]). Il se comportent comme ion soluble dans le cytosol du homard, de l'huitre et de l'anguille, et il s'associe plutôt aux protéines de poids moléculaire élevé ou moyen. Il se montre de plusieurs ordres de grandeur plus bio-assimilable dans l'eau douce qu'en eau salée, mais pour des algues d'eau douce, la présence d'ions sodium (en estuaire, chez chlorella salina par exemple) augmente fortement l'absorption de césium avec la salinité (il est absorbé via la pompe à potassium)[17]. Sa bioaccumulation par les mollusques et crustacés est inversement proportionnelle à la salinité du milieu[17].

Depuis le milieu du XXe siècle, plusieurs sources artificielles (directes et indirectes) s'ajoutent au fond radiogéchimique naturel :

  • retombées des essais nucléaires atmosphériques ou faits sur ou dans des atolls coralliens ;
  • rejets d'industries (exemple : certains engrais à base de phosphate sont significativement radioactifs) ;
  • rejets de centrales nucléaires et des usines de retraitement nucléaire ;
  • rejets de plate-forme pétrolières et gazières offshore. Parmi les résidus des eaux remontées lors des forages ou produits lors du nettoyage du gaz (rejetés en mer dans la quasi-totalité des cas), on trouve principalement du plomb-210 (activité ß), du radium-226 (activité alfa et bêta), du radium-228 (activité ß) et du thorium-228 (activité alfa)[18] ; Une petite quantité de radiotraçeur peut aussi être rejetée en mer (il s'agit souvent de tritium[18]). Selon la Commission OSPAR, « la surveillance des rejets liés aux activités pétrolière et gazière offshore a débuté trop récemment pour pouvoir évaluer les tendances. Les volumes d’eau de production sont cependant très importants et les rejets de radionucléides sont donc substantiels » ;
  • fuites à partir de déchets nucléaires immergées dans des fosses (exemple : déchets anglais faiblement radioactifs déversés dans la fosse des Casquets entre la France et l'Angleterre) ;
  • rejets terrigènes de radionucléides provenant d'activités médicales (exemples : radiothérapie, traçage par radioisotopes) ou autre (radiomarquage, exploitation minière…) ;
  • fuites à partir de sous-marins nucléaire coulés ;
  • retombées ou apport par fleuve (en mer noire notamment) de Tchernobyl en 1986 ; il a été montré à cette occasion que le césium déposé en mer par le panache de pollution perdurait longtemps dans la colonne d'eau. Ainsi en 1986 un mois après le passage du « nuage », la quasi-totalité (99,8 %) des retombées de césium était encore située dans les 200 premiers mètres de la mer[17]. Le césium gagne le fond avec la pluie de phytoplancton mort (Neige marine) et les pelotes fécales sécrétées par le zooplancton[17], mais peut aussi être localement remontée par le zooplancton ou par des courants de type upwelling (où l'on trouve généralement le plus de poissons) ou circuler via le réseau trophique. L'absorption du césium par le plancton peut considérablement allonger son temps de suspension avant la sédimentation[17] ;
  • retombées, rejets et fuites[19] de la catastrophe de Fukushima ; c'est le plus gros rejets de radionucléides jamais réalisé en mer (27 000 térabecquerels rien que pour le césium 137, et de mars à juillet 2011[20]). Une importante quantité de Xénon radioactif, d'iode 131 et de césium 134 et 137 a ainsi abouti dans le Pacifique[21],[22], et pourrait affecter la vie sous-marine[23],[24]. À titre d'exemple, le , le taux d'iode 131 était à l'« émissaire-sud » de l'usine de 50 000 Bq/litre, soit 1 250 fois la norme légale en mer (40 Bq/litre)[25],[26]. Le , la radioactivité de l'eau de mer à 300 mètres au large dépassait la normale de 1 850 fois[27], le 28 mars 2011, l'ASN relève une eau chargée en iode 131 à un niveau 1 150 fois supérieur à la norme légale, à 30 mètres des réacteurs 5 et 6, situés au nord du complexe Fukushima Daiichi[28] et le 31 mars, la radioactivité s'accroît encore ; 4 385 fois supérieur à la norme légale[29]à 300 mètres au sud de la centrale nucléaire Daiichi rien que pour l'iode radioactif, ce qui est confirmé deux jours après (2 avril) par le ministère de la Science qui détecte à proximité immédiate de la centrale, une radioactivité de 300 GBq m−3 pour l'iode-131, soit 7,5 millions de fois la norme maximale[30]. En 2013[31], des produits de la mer sont contrôlés jusqu'à à plusieurs dizaines[31] voire centaines de milliers de Bq/kg (740 000 becquerels/kg pour le radiocésium d'un poisson, soit 7 400 fois la norme japonaise[32] qui est depuis le 1er avril 2012 de 100 Bq/kg pour la somme du Cs-134 et du Cs-137[31],[33]). De premières modélisations montrent que tout le littoral oriental (des latitudes 35°30'N à 38°30'N) est concerné par la dispersion des radionucléides, davantage contenus au Nord par le courant Kuroshio. À long terme, les radionucléides à période plus longue sont appelés à gagner le centre du Pacifique et même l'Ouest du Pacifique Sud, où ils peuvent subsister pendant 10 à 20 ans maximum en prenant en compte le temps de transport ; le Sud de l'Atlantique serait épargné[34]. Le bilan n'est pas complet[35] ; En septembre 2011, l'Agence japonaise de l'énergie atomique a reconnu avoir sous-estimée d'un facteur 3 les rejets ; Ce sont 15 térabecquerels de césium 137 et d'iode 131 qui auraient pollué le Pacifique du 21 mars au 30 avril 2011[36] avec une dilution dans le Pacifique qui devrait être terminée vers 2018 selon une modélisation[37].
    Les données disponibles montrent une pointe de rejets directs en mer début avril (un mois après le séisme) puis une diminution d'un facteur 1000 le mois suivant[35], mais les concentrations sont restées jusque fin juillet plus élevés qu'attendues[35] (en raison de fuites probablement)[35]. En juillet, les niveaux de césium 137 dépassaient encore de 10 000 fois ceux mesurés avant l'accident (en 2010) au large du Japon[35]. Des lottes pêchées le 1er août au large de la centrale (20 km) révèlent un taux de 25 800 becquerels de césium par kilogramme, soit 258 fois plus que la limite fixée par le gouvernement[38]. De 2011 à 2013, la contamination de la plupart des poissons et crustacés pêchés aux alentours de Fukushima ne diminue pas (40 % restent impropres à la consommation, selon les normes japonaises)[39].

Une part des radionucléides apportés par les fleuves ou par l'air peut s'accumuler dans les sédiments estuariens et être bioaccumulée par la chaine alimentaire puis remonter vers les terres émergées et dispersés via les poissons migrateurs remontant vers les sources, ou via les oiseaux migrateurs. Les radioéléments à longue demi-vie radioactive sont susceptibles de persister longtemps dans le sédiment, bien après que les rejets en ont cessé.

En Atlantique Nord-Est, le bilan de santé 2010 OSPAR ainsi qu'un rapport de mise en œuvre par la France de la recommandation PARCOM 91/4 sur les rejets radioactifs incitent les États-parties contractantes de la convention OSPAR à réduire leurs apports en mer et les niveaux de radioactivité de leurs rejets, afin de mieux protéger le milieu marin, ses usagers et les consommateurs d'animaux ou végétaux prélevés en mer.

Retours de polluants de la mer à la terre[modifier | modifier le code]

Les embruns peuvent être emportés à grande distance par le vent, avec les éventuels polluants ou radionucléides qu'ils peuvent contenir[40]

Un premier retour, « actif », se fait par certains animaux (oiseaux et poissons migrateurs) qui se chargent de polluant en mer et qui les remontent dans leurs organismes vers les sources (saumons, truites de mer) ou vers la terre (laridés tels que goelands, mouettes...) ; c'est l'une des formes de la bioturbation horizontale. Les polluants sont ensuite libérés dans l'environnement via leurs excréments et/ou via leur consommation par des prédateurs (ex : ours, lynx ou humain consommant un saumon pollué) ou si l'animal meurt d'une mort naturelle via son cadavre quand il sera mangé par des nécrophages ; La consommation par l'Homme de crustacés, poissons et mammifères marins procède du même schéma, avec des risques sanitaires d'autant plus élevés que l'animal est en tête de chaine alimentaire ou qu'il est gras (certains polluants comme les PCB, Dioxines, furanes et de nombreux pesticides sont particulièrement soluble dans les graisses). Certains poissons comme les différentes espèces de saumons et d'anguilles sont à la fois gras et migrateurs amphihalins ; ils peuvent à la fois participer à la bioconcentration des polluants qu'ils portent dans la chaine alimentaire, et les transporter vers le haut des bassins-versants terrestres.

Une seconde forme de transfert de polluants de la mer vers la terre est l'envol d'embruns marins à partir de la crête des vagues vers l'atmosphère et la terre.

Certains polluants comme le mercure (seul métal à pouvoir prendre une forme vapeur à température et pression ambiante) peuvent être évaporés sous forme de molécule dans l'air et retomber loin de leurs points d'émission en dépôts secs ou humides.

Acteurs et enjeux de la limitation des déchets dans l’océan[modifier | modifier le code]

Une législation internationale[modifier | modifier le code]

Différents acteurs interviennent dans la législation de la limitation des déchets à l’échelle internationale. OMI (Organisation Maritime Internationale) créé en 1948 en est un exemple ; c’est une institution internationale spécialisée dans la question maritime.

C’est elle qui adopte la première convention internationale pour la prévention de la pollution des eaux de mers par les hydrocarbures signé à Londres le 12 mai 1954 et l’amende en 1962 et 1969. Cependant cette convention ne suffit pas. Des naufrages successifs ont poussé la communauté internationale à réagir. De là est née la Convention internationale pour la prévention de la pollution traitant toutes les formes de pollution (hydrocarbures et toutes autres substances comme nocives …) par les navires le 2 novembre 1973 complétée par le protocole de 1978, dite MARPOL. Elle est souvent amendée et devient le cadre de référence. MARPOL est une convention internationale s'appliquant aux navires (et aux plates-formes pétrolières) qui réglemente les rejets en mer. Elle définit entre autres les différentes possibilités de rejets à la mer en relation avec la zone de navigation. Pour diminuer les rejets en mer, les navires et les plates-formes sont tenus de conserver à bord certains de leurs déchets et les ports doivent fournir des services de récupération des déchets durant les escales. Ces services ne sont malheureusement pas toujours partout disponibles.

L’OMI développe aussi son arsenal juridique au fur et à mesure de l’affirmation de nouvelles menaces pour l’environnement. Elle oblige les gouvernements à prendre des mesures par la convention des Nations unies sur le droit de la mer (UNCLOS) adoptée par l'Assemblée générale de l'ONU le 16 novembre 1973 contre les sources terrestres. En 1995, 109 gouvernements et la Commission européenne se sont engagés à protéger et préserver l'environnement marin contre les effets environnementaux négatifs des activités terrestres en adoptant le Programme mondial d'action pour la protection du milieu marin contre les activités terrestres et la Déclaration de Washington43.

A partir des années 2000, elle tente de généraliser la lutte contre les espèces invasives avec en 2001, une convention sur le contrôle des nuisibles fixés aux coques des navires puis en 2004, une réglementation sur les eaux de ballast et sédiments. Enfin, en 2009, le recyclage des navires est contrôlé.

Enfin en 2010, lors de la conférence de Nagoya, les états s’engagent à réduire la réduire la pollution et à lutter contre les espèces exotiques envahissantes et à mettre en œuvre dès 2015 des plans d’action nationaux participatifs.

OMI permet finalement d’imposer aux états et instituer des conventions internationale pour la protection des océans. Ainsi au niveau international désormais, aucune matière plastique ne peut être rejetée dans la mer.[3]

La régionalisation de la législation[modifier | modifier le code]

La difficulté d’établir des protocoles mondiaux de lutte contre la pollution pousse la multiplication de convention régionale : Atlantique du Nord-Est (Oslo 1972, Paris 1974, devenue OSPAR en 1992), mer Baltique (Helsinki 1974), Méditerranée (Plan d’action pour la Méditerranée en 1975 puis Barcelone 1976), Antarctique (1980), Mer Rouge et Golfe d’Aden (Djeddah 1982), Caraïbes (Carthagène 1983), Afrique de l’Est (Nairobi 1985). Aujourd’hui ces conventions sont intégrés dans le Programme des mers régionales sous le patronage du PNUE créé en 1972. Le programme des Nations Unis pour l’environnement cherche à assister les pays dans la mise en œuvre de politiques environnementales.

Cependant les négociations et mesures se font majoritairement entre territoire frontalier. Les rapports de force régionaux permettent aux états les plus puissants d’imposer une législation aux états les plus faibles.

A l’échelle européenne, les états européens, dans le cadre d’un processus de construction d’une union européenne sont particulièrement actifs :

Le cadre européen est maintenant la Directive cadre Stratégie pour le milieu marin visant le « bon état écologique » des milieux (notamment via la constitution d'aires marines protégées et de réseaux de corridors biologiques sous-marins.
Cette directive concerne a priori toutes les activités terrestres susceptibles - en amont - de polluer la mer, et elle s'appuie sur :

  • le 20 décembre 2000, une décision du Parlement européen et du Conseil instaure un premier « cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle »[41] (qui expire en 2007). Il décline aussi la convention OSPAR, la convention de Barcelone et la convention d'Helsinki (HELCOM), inclut la question des munitions immergées comme source de risque et de pollution nécessitant des échanges d'information entre États (« Conformément à la répartition interne des compétences au sein des États membres, ces derniers échangeront des informations sur les munitions stockées en mer en vue de faciliter l'identification des risques et la prise de mesures d'intervention en cas d'urgence »[42]) et vise notamment « contribution à une meilleure information du public afin d'aider à préciser les risques et à transmettre des informations sur les accidents » ;
  • en octobre 2005, une communication de la Commission européenne a proposé[43] au Conseil et à l'Europarlement un projet de directive qui fixerait un cadre d'action communautaire pour une « Stratégie thématique pour la protection et la conservation du milieu marin » (cadre et objectifs communs pour les États-membres, invités à évaluer leurs besoins dans les zones marines dont ils ont la charge, avant élaboration et mise en œuvre de plans de gestion régionaux cohérents dont ils devront assurer le suivi ;
  • fin 2006, l'Union européenne a décidé de poursuivre son travail sur ce thème ; Il met en place une Coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle après 2007[44] ;
  • en 2007 un « mécanisme communautaire de protection civile » est insitué[45] ;
  • le 5 mai 2009, en remplacement de la décision cadre 2005/667/JAI « visant à renforcer le cadre pénal pour la répression de la pollution causée par les navires », le Parlement européen et le Conseil de l'Europe ont annoncé[46] adopter une nouvelle directive criminalisant les cas sérieux de pollution et imposant aux États-membres de mettre en œuvre des sanctions pénales effectives, proportionnées et dissuasives.
    Les cas mineurs seront des infractions pénales dès qu'ils endommageront la qualité de l'eau et s’ils sont répétés, délibérés ou commis à la suite d'une négligence grave. Sans détérioration de la qualité des eaux, les États membres classeront les rejets illicites des polluants de moindre importance comme « infractions administratives ». L'État-membre détermine subsidiairement le type ou le niveau de sanctions et le propriétaires d'une cargaison et les sociétés de classification pourront également être poursuivis, à la demande du Parlement

Ainsi les prises de décisions sont plus faciles à prendre à l’échelle régionales et permet une amélioration de cette pollution à plus petite échelle.

Les dommages économiques et conflits juridiques lors de dégâts écologiques[modifier | modifier le code]

Les marées noires ne sont pas les seules amenant la pollution marine par les hydrocarbures, mais se sont les plus médiatisés car elles se voient brutalement sur les côtes. Pourtant ces dernières ne représentent que 8% de la pollution marine par déversement d’hydrocarbure. L’essentiel de la pollution est produit par des sources plus diffuses comme les fuites naturelles (47%), le dégazage des navires (21,6%), et des sources terrestres (11%).

L’importance donnée à ces catastrophes vient de la complexité juridique des dossiers. La prise en charge des frais de nettoyage pose la question de la responsabilité et a donné lieu à de longs débat amenant à une modification des législations nationales et internationales.

Nous allons donc traiter les différentes catastrophes qui ont conduit à l’avancée du droit international.[3]

Torrey Canyon, 1967[modifier | modifier le code]

Le naufrage du Torrey Canyon au sud de la Cornouaille conduit au dépôt 110 000 tonnes de pétroles brut sur les côtes anglaises et française. Alors que les précédentes marées noires impliquaient des acteurs nationaux, celle-ci révèle le processus d’internationalisation du transport maritime (le navire est une filiale de l’Union Oil California basée aux Bermudes, le navire est enregistré au Liberia et il affrété par British Petroleum).

Les gouvernements des états touchés, la France et le Royaume-Uni exigent une réglementation et la désignation de coupable. En 1969, ils obtiennent l’adoption de deux conventions à Bruxelles.

- La première porte sur l’intervention en haute mer. Les Etats doivent prendre les mesures nécessaires pour atténuer les dangers que présente les cotes à la menace de pollution des hydrocarbures suite à un accident.

- La deuxième précise la responsabilité civile pour les dommages.

En même temps s’accompagne de la création du FIPOL en 1971. C’est un fond d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures. Il est placé sous l’égide de l’OMI. Il regroupe actuellement 113 Etats membres, cependant tous les Etats ne sont pas signataires comme les Etats-Unis ou la Thaïlande qui préfèrent une autonomie juridique. Parallèlement naît la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires dite MARPOL en 1973. (réf 5.1) Ces normes internationales de plus en plus stricte ont entraîné une diminution des accidents.

Amoco Cadiz, en 1978[modifier | modifier le code]

Le naufrage de l’Amoco Cadiz qui fait naufrage en 1978 sur les côtes bretonnes amènent les pouvoirs publics français à proposer une nouvelle gestion du risque par la création du plan POLMAR. Son principe est d’assurer la mobilisation coordonnée de toutes les ressources publiques et privées pour contenir la pollution.

Le plan POLMAR comprend un volet marin et un volet terrestre : - Le plan POLMAR Mer est déclenché par les Préfets maritimes lorsqu'une intervention en mer est nécessaire. - Le plan POLMAR Terre est déclenché par les préfets des départements concernés par la pollution, sous l’autorité du Ministre de l’Intérieur, lorsque la pollution atteint les côtes. Lorsqu'une coordination est nécessaire, elle est pilotée par les préfets de zone de défense

Cependant, cette mobilisation laisse en ouverte la question du remboursement des frais de dépollution. Pour le naufrage de l’Amoco Cadiz il faudra attendre quatorze années de procès pour que la cour fédérale américaine reconnaisse la responsabilité de ce transport.

Exxon Valdez en 1989[modifier | modifier le code]

La catastrophe Exxon Valdez conduit les Etats-Unis à adopter une législation spécifique. Le congrès proclame l’Oil Pollution Act en 1990 qui est amendé en 1992 pour imposer une structure de double coque à tous les pétroliers circulant dans les eaux territoriales américaines.

Parallèlement Exxon est poursuivit en justice pour savoir ce qu’elle doit verser. L’amende est posée à 5 milliards de dollars mais grâce à l’aide de lobby pétrolier, Exxon obtient une annulation de cette sanction en 2008 et doit verser seulement 507 millions de dollars. Elle obtient gain de cause en plaidant l’absence de volonté de nuire et surtout son implication dans la prise en charge des frais de dépollution.

Deepwater horizon, 2010[modifier | modifier le code]

En 2010, ce sont les côtes de Floride et ses stations balnéaires qui sont touchées par le flux de pétrole. Outre les dommages écologiques, ce sont l’ampleur des dommages économiques qui vont alimenter le débat.

Le procès Deepwater Horizon confronte donc le lobby pétrolier et le lobby des hôteliers et des propriétaires de parcs à thème de Floride. Ils estimèrent les pertes annuelles

potentielles, dû à la susceptibilité de la dérive des hydrocarbures le long des côtes de la Floride à cause des méandres des courants marins, en milliards de dollars. Ils se mobilisèrent pour faire basculer le rapport de force qui venait de permettre à Exxon de sortir à moindre coût des poursuites judiciaires. La confrontation de ces deux secteurs finit pour aboutir à une législation plus stricte et à des amendes record. On assiste donc ici à un glissement progressif des rapports de force. Ainsi, les professionnels de la mer sont progressivement dépassés par ceux du tourisme qui constituent le lobby de plus en plus puissant.[3]

Conséquences[modifier | modifier le code]

La pollution marine a de multiples conséquences sur la santé humaine, sur les écosystèmes et sur les services écosystémiques.

Différents polluants s’accumulent dans les organismes marins, pouvant poser des problèmes de santé aux populations qui en dépendent pour leur alimentation. De plus, les déchets marins peuvent servir d’habitat pour des communautés microbiennes et agir comme vecteur de maladies.

Les déchets marins peuvent provoquer des dommages physiques par contact physique ou par ingestion chez les organismes marins. L’ingestion de micro plastiques chez les poissons provoque un stress physiologique, différents cancers et des problèmes de fertilité et de reproduction.

La pollution d’origine organique engendre l’eutrophisation et l’hypoxie, impactant les organismes vivants. Les événements de prolifération des algues qui y sont associés peuvent être source d’empoisonnement et de cancer chez l’humain. Les impacts sur le tourisme dans les régions touchées par ces phénomènes sont très négatifs.[3],[47]

Quelles sont les solutions aux déchets de plastiques dans les océans[modifier | modifier le code]

Malheureusement, l’extension des déchets plastiques dans la plupart des écosystèmes marins est devenue une préoccupation mondiale qui n’a pas encore trouvé de réponse satisfaisante.

Le concept de navire équipé de barrages flottants (OceanCleanUp de Boyan Slat) qui pourrait filtrer les déchets dans l’océan, mais reste limité au macro-déchets qui entrent dans les océans, avant qu’ils n’atteignent les gyres.

Dans la recherche, trouver des microorganismes ou des communautés de microorganismes capables de dégrader les plastiques ou une partie pour créer une chaine de dégradation[48],[49],[50].

L’engagement citoyen, de nombreuses associations œuvrent pour alerter ou agir, le bon sens dans la consommation (gestes Eco citoyens, achats réfléchis, tri et recyclage)

Procéder au suivi de l'utilisation du plastique et publier les résultats dans des rapports annuels

S’engager à réduire l’impact environnemental du plastique à travers des objectifs et des délais clairs et innover pour accroitre l’efficacité des ressources et le recyclage

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Section 2 (Protection et préservation du milieu marin) ; « Sous-section 1 (Principes et dispositions générales) de la Loi Grenelle II (voir p. 189/308)
  2. Joint Group of Experts on the Scientific Aspects of Marine Environmental Protection ; rassemblant des experts de grandes structures ou agences de l'ONU IMO/FAO/UNESCO-IOC/WMO/OMS/AIEA/UN/PNUE)
  3. a b c d et e Woessner Raymond, Mers et océans, Paris, Clefs concours, (lire en ligne)
  4. The Global Programme of Action for the Protection of the Marine Environment from Land-Based Activities (Consulté 2010 01 24)
  5. a b c d e et f Travaux de l'équipe du Pr Stig B. Dalsøren, du Centre for International Climate and Environmental Research de l'université d'Oslo (Norvège) : Dalsøren, SB et al. (2009) Update on emissions and environmental impacts from the international fleet of ships: the contribution from major ship types and ports. Atmos. Chem. Phys., 9, 2171-2194. Atmospheric Chemistry and Physics
  6. Communiqué Cordis « L'UE s'intéresse à une navigation plus « verte » » daté 2008-02-29
  7. Communiqué européen CORDIS du 2008-03-03 intitulé Un projet européen conçoit le navire le plus écologique au monde dans le cadre d'un projet CREATING (« Concepts to reduce environmental impact and attain optimal transport performance by inland navigation »)
  8. Actualités environnement
  9. L'union européenne précise : « La pollution accidentelle ou intentionnelle en mer comprend la pollution en provenance d'installations offshore et des rejets opérationnels illicites des navires » (considérant 13 de Décision no 2850/2000/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2000 établissant un cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle ; 32000D2850 ; Journal officiel no L 332 du 28/12/2000 p. 0001-0006]
  10. « La terre et la mer étouffent sous les déchets plastiques », sur Reporterre (consulté le 28 mars 2019)
  11. Désoxygénation de l’océan : une grande étude en révèle les dangers et les solutions, CNRS, 4 janvier 2018.
  12. La pollution des mers manifestée par les coquillages article d'Infos eau
  13. Convention sur les eaux de ballast
  14. « ANPER-TOS », sur ANPER
  15. Université virtuelle de médecine du travail ou UVMT (2001), chap. I.4. ; Unités de mesureFormation Médecine du Travail
  16. IRSN (2011), IRSN, Accident nucléaire de Fukushima-Daiichi : l’IRSN publie une note d’information sur l’impact sur le milieu marin des rejets radioactifs consécutifs à l’accident ; IRSN, 4 avril 2011
  17. a b c d e f g et h Daniel Robeau, Henri Métivier, François aburon, Le césium, voir p. 128, chap. 1, Comportement du césium dans le milieu marin, et 1.2,
  18. a et b Évaluation initiale des eaux marines (déjà cité ; voir chap. 1 : Les principales sources de rejets de radionucléides dans le milieu marin (p. 162 et suivantes)
  19. Boursier.com, 21 mars : l'OMS s'inquiète - Eau radioactive
  20. IRSN (2013), Gestion des conséquences radiologiques au Japon ; Surveillance générale de l'environnement « Copie archivée » (version du 2 mai 2013 sur l'Internet Archive), mis à jour 2012-01-30, consulté 2013-03-16
  21. 24 heures.ch
  22. Le Nouvel Obs, temps réel, 22 mars 2011: Fukushima, la radioactivité s'étend encore
  23. À Fukushima, la radioactivité s’étend- Le Soir, 22 mars 2011
  24. Fukushima : tous les réacteurs en passe d'être reliés au réseau électrique - Les Échos, 22 mars 2011
  25. De l'iode radioactif dans l'océan à Fukushima - Le Point, 26 mars 2011
  26. (en) Tableau d'analyse produit par la NISA (Agence japonaise de sûreté nucléaire) sur la base des prélèvements faits la veille par TEPCO en aval de l'« émissaire-sud » [PDF]
  27. Un taux 1 850 fois supérieur à la normale au large de Fukushima -nRomandie.com 27 mars 2011
  28. Iode radioactif 1.150 fois au-dessus de la norme au large de Fukushima - Charente libre, 28 mars 2011
  29. Le Soir (2011), Le taux d’iode radioactif en mer en hausse à Fukushima, le 31 mars 2011
  30. (en) NHK
  31. a b et c TEPCO (2013), Nuclide Analysis Results of Fish and Shellfish (The Ocean Area Within 20 km Radius of Fukushima Daiichi NPS) < 1/13 > 2013-02-28, consulté 2013-03-19
  32. Libération, Fukushima, irradiation à flot continu 18 mars 2013, consulté 19 mars 2013
  33. ASN (2013), Surveillance et gestion des denrées alimentaires « Copie archivée » (version du 2 mai 2013 sur l'Internet Archive), mis à jour 2013-01-30, consulté 2013-03-17
  34. Document IRSN, dispersion à moyen et à long terme : § 2.3 et 2.4 [PDF]
  35. a b c d et e Ken Buesseler, Michio Aoyama, and Masao Fukasawa (2011), Impacts of the Fukushima Nuclear Power Plants on Marine Radioactivity ; 305-0052, Japan Japan Agency for Marine-Earth Science and Technology, Yokosuka, 237-0061, Japan Environ. Sci. Technol., 2011, 45 (23), p. 9931–9935 DOI: 10.1021/es202816c, En ligne 2011-10-20, consulté 2013-03-11
  36. Valéry Laramée de Tannenberg, Fukushima: trois fois plus de radioactivité qu’annoncé rejetée dans le Pacifique ; Le journal de l'environnement, Article du 2011/11/12, 18 h 04
  37. animation prospective présentant la dispersion du césium dans l'océan pacifique de 2011 à 2018 et explication sur la méthode
  38. Niveau de radioactivité record sur des poissons au large de Fukushima, Le Monde, le 21 août 2012
  39. le Monde (2012), Radioactivité élevée pour les poissons de Fukushima, 2012/10/26
  40. Fraizier, A., & Baron, Y. (1982). Radioactivité d’un secteur littoral de la manche. Données nouvelles sur les sources et transferts au continent par aérosols et embruns marins. Rapport Commissariat à l'Énergie Atomique CEA
  41. Er-lex, Décision no 2850/2000/CE ([html]), ou en PDF
  42. Point b) de l'article 1er de la Décision no 2850/2000/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2000 établissant un cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle déjà cité (Journal officiel no L 332 du 28/12/2000)
  43. Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, du 24 octobre 2005, « Stratégie thématique pour la protection et la conservation du milieu marin » [COM(2005) 504- Non publié au Journal officiel]
  44. Communication de la Commission, du 22 décembre 2006, intitulée: « Modalités de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle après 2007 » ; [COM(2006) 863 final - Non publié au Journal officiel.
  45. Décision 2007/779/CE, Euratom du Conseil, du 8 novembre 2007, instituant un mécanisme communautaire de protection civile (refonte) [Journal officiel L 314 du 1.12.2007]
  46. Communiqué de presse : Pollution maritime : les infractions passibles bientôt de sanctions pénales. 05-05-2009
  47. «United Nations Environment Programme (2017) Towards a Pollution-Free Planet Background Report». United Nations Environment Programme, Nairobi, Kenya http://wedocs.unep.org/bitstream/handle/20.500.11822/21800/UNEA_towardspollution_long%20version_Web.pdf?sequence=1&isAllowed=y
  48. « Les conséquences et les solutions aux "continents" de déchets plastique dans les océans - notre-planete.info », sur www.notre-planete.info (consulté le 6 décembre 2016)
  49. « Ocean pollution from priority chemicals, micro plastic and priority s… », sur slideshare.net, (consulté le 6 décembre 2016).
  50. « Les conséquences et les solutions aux "continents" de déchets plastique dans les océans - notre-planete.info », sur www.notre-planete.info (consulté le 6 décembre 2016).