Norme de qualité de l'air

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Une norme de qualité de l'air est une prescription concernant la qualité de l'air, essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l'air, mais aussi d'autres paramètres physiques, comme la température, l'humidité ou la pression.

Les normes de qualité de l'air s'appliquent à l'air intérieur (public ou privé), à l'air sur le lieu de travail, à l'air ambiant extérieur (c'est l'air public que chacun respire ; en France, la Loi sur l'air du 30 décembre 1996, impose « que cet air ne nuise pas à la santé publique » — cf. immission —), et à l'air à l'émission de certains rejets (émissions des industriels et autres émetteurs fixes — pollueurs réels ou potentiels —, émissions automobiles et autres émetteurs mobiles).

Les normes de qualité de l'air sont définies par des acteurs internationaux, nationaux et régionaux : l'Organisation mondiale de la santé publie des recommandations de qualité de l'air pour la santé ; l'Union européenne diffuse des directives déclinant les exigences de qualité de l'air à respecter dans les pays membres ; enfin, les États peuvent définir des normes de qualité de l'air.

Champs d'applications[modifier | modifier le code]

Air intérieur public[modifier | modifier le code]

L'air intérieur public est relativement peu réglementé[1].

En France[modifier | modifier le code]

Hors réglementation sur le tabagisme actif ou passif (loi Évin), le code de l’environnement définit les règles à appliquer pour l'air ambiant[2]

En octobre 2009, l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) a décidé d'élaborer des valeurs-guides de qualité d’air intérieur (VGAI). Elle y travaille[3] sur la base de polluants à traiter en priorité, listés par l’Observatoire de qualité d’air intérieur (OQAI) et le groupe de travail « Index »[4] de la Commission européenne, avec le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB). Le Plan national santé-environnement (PNSE), et le Grenelle Environnement encouragent la réduction des toxiques émis par les matériaux de construction, avec réalisation début 2008 d'un protocole d'évaluation des risques sanitaires.

Des seuils ou niveaux de référence ont été établis pour le formaldéhyde et le monoxyde de carbone mais ils doivent encore être définis pour la plupart des douze produits retenus (formaldéhyde, benzène, monoxyde de carbone, particules fines, naphtalène, phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DOP), dioxyde d'azote, acétaldéhyde, trichloréthylène, perchloroéthylène, ammoniac et radon).

Air intérieur privé[modifier | modifier le code]

L'air intérieur privé concerne le domaine privé et aucune norme ne s'y applique. Cependant, des recommandations sont prodiguées par les médecins de l'Association Santé Environnement France (ASEF) pour préserver la santé humaine[5].

L'analyse montre que cet air se révèle en moyenne plus chargé, plus nocif que l'air extérieur ambiant ; diverses études[réf. nécessaire] indiquent la présence de très nombreux polluants (selon le mode de vie et les pièces concernées[6]) :

  • en cuisine : des oxydes d'azote (si brûleurs au gaz), des imbrûlés, des HAP, de l'acroléine, etc. ;
  • à l'atelier de bricolage : des solvants, des décapants, des colles (COV), des fumées, des poussières, des sciures de bois, etc. ;
  • sur les tapis, les moquettes : des poussières, des acariens, etc. ;
  • sur les bois, les revêtements de sols et d'autres matériaux imprégnés : des lasures, des solvants, des peintures, du formaldéhyde, etc. ;
  • sur certaines plantes : des allergènes ;
  • dans le garage : des peintures ou des résines.

Air du lieu de travail[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Qualité de l'air au travail.

En mars 2009, l’Association Santé Environnement France a lancé une étude sur la qualité de l’air dans dix crèches en France [7]. Trois molécules furent analysées au rang desquelles le benzène et le formaldéhyde, reconnus comme cancérigènes avérés[8] et les phtalates. Les résultats de l’enquête révèlent que dans une majorité de ces crèches, les taux de benzène et de formaldéhyde dépassent les valeurs de référence de l’Organisation mondiale de la santé[9],[10].

Air ambiant extérieur, public[modifier | modifier le code]

Les pestilences et nuisances odorantes sont signalées par les chroniqueurs depuis des siècles et sont parfois considérées comme source de maladie ou de décès.

  • En décembre 1915, le paragraphe intitulé « Propreté et sécurité de la voie publique » du Bulletin de Lille rappelle aux habitants « qu'ils ne doivent, ni secouer, ni battre les tapis sur la voie publique, ni jeter quoi que ce soit par la fenêtre, même des eaux propres (art. 617 du code des arrêtés municipaux). Cette interdiction s'applique également au fait de secouer des chiffons par les fenêtres, car il ne faut, d'aucune façon, souiller l'air par des poussières et particule domestiques. Toute infraction donne lieu à des poursuites devant le Tribunal de simple police et à l'application des peines prévues par la loi ».
  • Pollution de Londres.
  • Pollution de la vallée de la Meuse.

Au fil des années, les normes de qualité de l'air ambiant extérieur sont devenues de plus en plus complètes et de plus en plus sévères. Une certaine uniformisation européenne, parfois mondiale, s'instaure également.

Normes européennes[modifier | modifier le code]

Les normes européennes de pollution actuelles évoluent régulièrement ; sont réglementés actuellement, dans l'air extérieur ambiant, les polluants suivants :

  • SO2 ou dioxyde de soufre (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 99,7 des moyennes horaires de l'année civile : 350 μg/m3 ; centile 99,2 des moyennes journalières de l'année civile : 125 μg/m3 ; valeur limite pour la protection des écosystèmes : 20 μg en moyenne annuelle et 20 μg/m3 en moyenne sur l'hiver). Le SO2 est très irritant et toxique, il provient principalement des combustions fossiles ;
  • PS10 (valeur limite pour la protection de la santé : centile 90,4 : 50 μg/m3 des moyennes journalières de l'année civile ; moyenne annuelle : 40 μg/m3). Ce sont surtout les particules en suspension dont le diamètre est inférieur à 10 µm qui sont importantes (elles peuvent pénétrer profondément dans les voies respiratoires chargées de composés toxiques) ;
  • NO2 ou dioxyde d'azote (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 98 des moyennes horaires de l'année civile : 240 μg/m3, en 2006 ; moyenne annuelle : 48 μg/m3, en 2006 ; valeur limite pour la protection de la végétation (en zone éloignée d'habitation, d'industrie ou d'autoroute : 30 μg/m3 en NOx, avec NOx = NO + NO2, ces deux polluants étant exprimés en NO2). Il provient également des combustions fossiles et altère les fonctions respiratoires ;
  • O3 ou ozone (valeur limite pour la protection de la santé humaine : maximum journalier de la moyenne glissante sur 8 heures : 120μg/m 3 ; valeur limite pour la protection de la végétation (AOT 40), calculée à partir de valeurs moyennes horaires mesurées de mai à juillet : 18 000 μg⋅m-3⋅h-1 (moyenne calculée sur 5 ans). L'ozone se forme, sous l'action de la lumière, à partir du SO2 et du NO2 et provoque les mêmes effets ;
  • CO ou monoxyde de carbone (valeur limite pour la protection de la santé humaine : 10 mg/m3 pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures) ;
  • benzène (valeur limite pour la protection de la santé humaine : 9 μg/m3 en 2006) ;
  • cadmium : valeur cible = 5 ng/m3, en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PS10 ;
  • nickel : valeur cible = 20 ng/m3 ;
  • arsenic : valeur cible = 6 ng/m3 ;
  • plomb : valeur limite < 0,9 μg/m3, en 2006 ;
  • benzopyrène : 1 ng/m3, en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PM10.

Métrologie de l'air ambiant[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Métrologie de l'air ambiant.

La métrologie de l'air ambiant consiste à déterminer quantitativement les principaux polluants que l'on peut rencontrer. Elle est en général sophistiquée et très spécifique, mais omet le suivi du taux d'oxygène[réf. nécessaire].

L'approche normative générale vise des objectifs de différentes natures : objectif de qualité, valeur limite en matière de protection de la santé humaine, de protection de la végétation et de protection des écosystèmes, et seuil d'alerte.

Les périodes de temps considérées varient en fonction du polluant concerné et de l'objectif visé : année civile (du 1er janvier au 31 décembre), hiver, été, journée, ou heure.

Selon les cas, les modes de calcul seront : moyenne (annuelle, journalière), moyenne glissante (sur 8 h), maximum journalier de la moyenne glissante, médiane, percentiles (ex. : « percentile 98 » noté P98).

En France[modifier | modifier le code]

En France, les normes de qualité de l'air sont réglementées au niveau départemental par arrêté préfectoral. Trois polluants en particulier sont réglementés : le dioxyde d'azote, le dioxyde de soufre et l'ozone. Deux types de niveaux de pollution peuvent être signalés  : le seuil de recommandation et d'information et le seuil d'alerte.

Le second seuil entraîne obligatoirement des mesures d'abattement de la pollution que seul le préfet a l'autorité d'imposer (par arrêté préfectoral). Ces mesures peuvent concerner, avec diverses graduations possibles, en fonction de la gravité de l'épisode de pollution concerné, des diminutions ou arrêt des émissions des gros émetteurs industriels responsables de la pollution en cours (ex : ralentissement de la production, changement de combustible, tel un fioul moins soufré que le fioul précédent, voire un arrêt de la production), ou peuvent également concerner les transports automobiles (ralentissements de la vitesse maximale autorisée sur un axe de circulation spécifique, ou circulation alternée en fonction de la plaque minéralogique du véhicule). Ces mesures ont pour objectif de ralentir ou de prévenir un épisode de pollution particulier.

Ces polluants et bien d'autres sont mesurés à l'air libre par un ensemble de structures agréées de type loi 1901. Les « associations agréées de surveillance de la qualité de l'air » (AASQA) sont mandatées par le Ministère de l’Écologie et sont chargées d'étudier la pollution atmosphérique dans l'air ambiant[11]. Elles sont présentes dans chaque région et fédérées au sein de l'Atmo.

Les autres acteurs de la surveillance de la qualité de l'air en France sont le laboratoire central LCSQA composé de l'INERIS, du LNE et des Mines de Douai qui a en charge la coordination technique de la surveillance. Le CITEPA gère quant à lui la réalisation technique des inventaires nationaux des émissions des principaux polluants et gaz à effet de serre[12].

Cas d'une pollution industrielle de SO2, ou d'une pollution liée au trafic automobile de type NO2, etc[pas clair].

L'air et les microbes[modifier | modifier le code]

Les rayons UV du soleil désinfectent l'air, mais quand il est humide et riche en particules (poussières, pollens, suies, etc.) celles-ci peuvent servir de support à de nombreuses bactéries, virus, micro-organismes, spores de champignons, etc., qui sont alors facilement mis en suspension par le vent, les turbulences, le balayage, les flux de véhicules, etc.

C'est dans les villes denses que le taux de microbe était le plus élevé au siècle dernier. Iablokoff, naturaliste qui travaillait sur les forêts et leur naturalité, a comparé les taux de microbes d'endroits plus ou moins boisés, avec les résultats suivant[13] :

  • grands magasins à Paris : 4 000 000 microbes/m3 d'air ;
  • grands boulevards : 575 000 microbes/m3 d'air ;
  • Champs-Élysées : 88 000 microbes/m3 d'air ;
  • parc Montsouris (boisé) : 1 000 microbes/m3 d'air ;
  • forêt de Fontainebleau : 50 microbes/m3 d'air.

En 1956, d'autres mesures[14] étaient :

  • Vieux Nice : 465 000 microbes/m3 d'air ;
  • Bordeaux (Parc) : 1 350 microbes/m3 d'air ;
  • pineraie de La Porge : 30 microbes/m3 d'air.

L’air des émissions (ou des rejets)[modifier | modifier le code]

La réglementation des émissions concerne essentiellement les gros rejets des industriels (émetteurs réels ou potentiels), et ceux liés au trafic (automobiles, poids lourds, avions, etc.) ; dans ces deux cas, les normes de rejets sont réglementées par des prescriptions concernant les concentrations maximales de certains polluants spécifiques, au niveau de leurs rejets.

Bilan atmosphérique de quatre grandes capitales[modifier | modifier le code]

Paris[modifier | modifier le code]

Dans la capitale française, Airparif a enregistré une baisse de la pollution atmosphérique entre 2002 et 2007. L'amélioration technologique des véhicules et une politique des déplacements ont contribué à une diminution de 32 % des émissions d'oxyde d'azote et de 9 % de celles de gaz à effet de serre, soit 469 tonnes de CO2 en moins rejetées chaque jour par le trafic.

Mexico[modifier | modifier le code]

Nichée dans le cratère d'un ancien volcan à 2 240 m, Mexico était, en 1992, la ville la plus polluée du monde, et elle peine toujours à améliorer son air malgré l'interdiction périodique d'usage des voitures privées. À cette altitude, le taux d'oxygène de l'air empêche la combustion complète du carburant et entraîne de plus fortes émissions de monoxyde de carbone.

Pékin[modifier | modifier le code]

En vue de l'organisation des Jeux olympiques, Pékin veut devenir propre. À partir 2005, un réseau de surveillance de l'air a été mis en place. De fait, entre 2000 et 2005, l'émission de dioxyde de soufre a augmenté de 27 % en raison de l'utilisation du charbon pour fabriquer l'électricité. Et le parc automobile explose avec 1 000 nouvelles immatriculations par jour.

Delhi[modifier | modifier le code]

La mégalopole indienne fait figure de mauvais élève : avec un taux de particules fines de 543 microgrammes par mètre cube (le seuil fixé par l'Organisation mondiale de la santé est de 75), elle a pris la tête du classement des villes les plus polluées d'Asie ; conséquence dramatique : la pollution de l'air est responsable d'un décès toutes les heures, soit 9 000 décès chaque année.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. [PDF] Plusieurs études ont montré que l’air que nous respirons est 5 à 10 fois plus pollué à l’intérieur qu’à l’extérieur, sur quechoisir.org
  2. Code de l'environnement du 24 octobre 2010, sur le site legifrance.gouv.fr, consulté le 17 mars 2016.
  3. Afsset, « Valeurs guides de qualité d’air intérieur : document cadre et éléments méthodologiques »
  4. Critical Appraisal of the Setting and Implementation on Indoor Exposure Limits in Europe Union, décembre 2004
  5. Synthèse ASEF : air intérieur, protégeons nos enfants, sur wiki2d.org
  6. L’air intérieur ou la menace fantôme, 20 avril 2012, sur asef-asso.fr
  7. «Crèches : attention, air pollué !», sur Le Monde,‎
  8. «Evaluation des risques sanitaires liés à la présence de formaldéhyde», sur Anses,‎
  9. «Air – données de base pour le plan », sur données de l'IBGE,‎
  10. «Valeurs Guides de qualité d’Air Intérieur (VGAI)», sur Anses,‎
  11. CARTE. Regardez l'évolution de la qualité de l'air dans les villes françaises depuis janvier 2015
  12. Compte-Rendu du 5ème colloque de l'ARCAA 22 janvier 2016
  13. Iablokoff AK, Carrefour biogéographique, le massif de Fontainebleau, chap. III, Pris, Sedes, 1953, p. 63-98
  14. Georges Plaisance (Dr et ingénieur des eaux et forêts), Forêt et Santé, Guide pratique de sylvothérapie, Éd. Dangles (ISBN 2-7033-0278-9)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]