Louis LeBel (juge)

Fonctions
118e Bâtonnier du Québec
Naissance	30 novembre 1939; Québec
Décès	8 juin 2023 (à 83 ans); Québec
Nationalité	canadienne
Formation	Collège Saint-Charles-Garnier (baccalauréat universitaire) (jusqu'en 1958); Faculté de droit de l'Université Laval (jusqu'en 1962); Faculté de droit de l'Université de Toronto (en) (Master of Laws) (jusqu'en 1966)
Activités	Avocat, juge
Distinctions	Liste détaillée Docteur honoris causa de l'Université Laval (2001); Compagnon de l'Ordre du Canada (2017); Médaille du Barreau du Québec; Médaille académique du Gouverneur général
Monsieur le bâtonnier (d)

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Louis LeBel, né le 30 novembre 1939 à Québec, est un juriste québécois, juge retraité de la Cour suprême du Canada.

Famille et études

Louis Lebel est le fils de M^e Paul LeBel et de Marguerite Sasseville. Il épouse M^e Louise Poudrier le 28 août 1965, à Québec, ils ont trois enfants : Paul, Catherine et François.

Il commence ses études au Collège des Jésuites de Québec puis étudie le droit à l'université Laval et est admis au Barreau du Québec en 1962. LeBel a obtenu une maîtrise en droit de l'Université de Toronto en 1966

Carrière

Il commence sa carrière à Québec en travaillant dans divers cabinets de 1963 à 1971, puis comme associé du cabinet Grondin, LeBel, Poudrier, Isabel, Morin & Gagnon, jusqu'en 1984. Il devient vice-président du Barreau du Québec, en 1982, puis Bâtonnier du Québec en 1983.

Il est nommé à la Cour d'appel du Québec le 28 juin 1984, puis à la Cour suprême du Canada le 7 janvier 2000 jusqu'au 30 novembre 2014, jour de ses 75 ans et de la retraite obligatoire de cette Cour.

Distinctions

2017 : Compagnon de l'ordre du Canada^[1]

Références et sources

↑ Nominations au sein de l'Ordre du Canada sur gg.ca

« L'honorable Louis LeBel », Cour Suprême du Canada (consulté le 30 novembre 2014)

Liens externes

Notices d'autorité :
- VIAF
- ISNI
- IdRef
- LCCN
- NUKAT
- WorldCat

[1] Nominations au sein de l'Ordre du Canada sur gg.ca

[1]

v · m Juges en chef du Québec
Avant 1849	William Gregory (1764-1766) William Hey (1766-1777) Peter Livius (1777-1786) William Smith (1786-1793) William Osgoode (1794-1802) John Elmsley (1802-1805) Henry Allcock (1805-1808) Jonathan Sewell (1808-1838) James Stuart (1838-1849)
Depuis 1849	James Stuart (1849-1853) Louis-Hippolyte Lafontaine (1853-1864) Jean-François-Joseph Duval (1864-1874) Antoine-Aimé Dorion (1874-1891) Alexandre Lacoste (1891-1907) Henri-Thomas Taschereau (1907-1909) Louis-Amable Jetté (1909-1911) Horace Archambeault (1911-1918) Gustave Lamothe (1918-1922) Eugène Lafontaine (1922-1932) Joseph-Mathias Tellier (1932-1942) Séverin Létourneau (1943-1949) Antonin Galipeault (1950-1961) Lucien Tremblay (1961-1977) Édouard Rinfret (1977-1980) Marcel Crête (1980-1988) Claude Bisson (1988-1994) Pierre A. Michaud (1994-2002) Michel Robert (2002-2011) Nicole Duval Hesler (2011-2020) Manon Savard (2020- )

v · m La Cour suprême du Canada présidée par Beverley McLachlin (de 2000 à 2017)
2000 – 2002	L'Heureux-Dubé Gonthier Iacobucci Major Bastarache Binnie Arbour LeBel
2002 – 2003	Gonthier Iacobucci Major Bastarache Binnie Arbour LeBel Deschamps
2003 – 2004	Iacobucci Major Bastarache Binnie Arbour LeBel Deschamps Fish
2004 – 2005	Major Bastarache Binnie LeBel Deschamps Fish Abella Charron
2005 – 2006	Bastarache Binnie LeBel Deschamps Fish Abella Charron
2006 – 2008	Bastarache Binnie LeBel Deschamps Fish Abella Charron Rothstein
2008	Binnie LeBel Deschamps Fish Abella Charron Rothstein
2008 – 2011	Binnie LeBel Deschamps Fish Abella Charron Rothstein Cromwell
2011 – 2012	LeBel Deschamps Fish Abella Rothstein Cromwell Moldaver Karakatsanis
2012 – 2013	LeBel Fish Abella Rothstein Cromwell Moldaver Karakatsanis Wagner
2013 – 2014	LeBel Abella Rothstein Cromwell Moldaver Karakatsanis Wagner
2014	LeBel Abella Rothstein Cromwell Moldaver Karakatsanis Wagner Gascon
2014 – 2015	Abella Rothstein Cromwell Moldaver Karakatsanis Wagner Gascon Côté
2015 – 2016	Abella Cromwell Moldaver Karakatsanis Wagner Gascon Côté Brown
2016 – 2017	Abella Moldaver Karakatsanis Wagner Gascon Côté Brown Rowe

v · m Droit du Québec
Textes fondamentaux	Proclamation royale de 1763 Acte de Québec (1774) Acte constitutionnel (1791) Acte d'Union (1840) Loi constitutionnelle de 1867 Charte des droits et libertés de la personne (1976) Loi constitutionnelle de 1982 (Charte canadienne des droits et libertés)
Lois et codes	Charte de la langue française Code civil du Québec Code de procédure civile Code de procédure pénale Code de la sécurité routière Code du travail Loi sur la protection de la jeunesse Loi sur les normes du travail Loi sur la protection du consommateur
Système judiciaire	Cour suprême du Canada Cour d'appel Cour supérieure Cour du Québec Cour municipale Tribunal des droits de la personne Tribunal administratif du Québec
Tribunal administratif au Québec	Commission d'accès à l'information Commission de la fonction publique Commission de protection du territoire agricole du Québec Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail Commission municipale du Québec Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec Régie du bâtiment du Québec Tribunal administratif du logement Tribunal administratif des marchés financiers Tribunal administratif du travail Tribunal administratif du Québec Tribunal des professions
Professions juridiques	Barreau du Québec Bâtonnier du Québec Admission des femmes Chambre des notaires
Jurisconsultes importants	Caron Morin Day Mignault Crépeau Baudouin Matte Laberge-Colas
Histoire du droit	XVII^e siècle XVIII^e siècle XIX^e siècle XX^e siècle XXI^e siècle Bibliographie Coutume de Paris Code civil du Bas-Canada Logement