Paucourt

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Paucourt
Paucourt
La mairie et la Maison de la forêt.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Châlette-sur-Loing
Intercommunalité Agglomération montargoise et rives du Loing
Maire
Mandat
Bernard Delaveau
2014-2020
Code postal 45200
Code commune 45249
Démographie
Gentilé Paucourtois[1]
Population
municipale
900 hab. (2015 en augmentation de 0,67 % par rapport à 2010)
Densité 45 hab./km2
Population
aire urbaine
68 488 hab.
Géographie
Coordonnées 48° 02′ 10″ nord, 2° 47′ 42″ est
Altitude Min. 82 m
Max. 127 m
Superficie 20,20 km2
Localisation

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Liens
Site web [1]

Paucourt est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Situation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Paucourt et des communes limitrophes.

La commune de Paucourt se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 67,6 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 5,4 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 5,1 km de Châlette-sur-Loing, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Montargis[5]. Le village est situé dans une clairière de la forêt de Montargis et l'aire urbaine de Montargis, au nord-est de Montargis.

Les communes les plus proches sont : La Chapelle-Saint-Sépulcre (4,3 km), Cepoy (4,4 km), Châlette-sur-Loing (5,1 km), Montargis (5,4 km), Griselles (5,6 km), Ferrières-en-Gâtinais (6,4 km), Girolles (6,4 km), Louzouer (6,6 km), Amilly (6,9 km), Corquilleroy (7,3 km) et Fontenay-sur-Loing (7,8 km)[6].

Rose des vents Fontenay-sur-Loing Ferrières-en-Gâtinais Rose des vents
Cepoy N Griselles
Louzouer
O    PAUCOURT    E
S
Châlette-sur-Loing Amilly La Chapelle-Saint-Sépulcre

Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Paucourt comprend une ZNIEFF[7].

La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 2[Note 1], dénommée forêt de Montargis, d'une superficie de 4 598 hectares, est répertoriée depuis 1985-86 pour ses intérêts écologiques et faunistiques. Elle s'étend sur 9 communes, dont Paucourt qui constitue la couronne centrale de la ZNIEFF[8]. Son altitude varie entre 88 et 133 m[9]. Le chêne est l'essence la plus représentée, toutefois, la chênaie-hêtraie est présente sous forme de stations de faible superficie. La flore se caractérise par la présence de végétaux associés aux sols acides comme la callune (Calluna vulgaris), la violette des chiens (Viola canina) ou la myrtille (vaccinium myrtillus), et aux sols neutres à légèrement alcalins sur calcaire ou marne (Rosa micrantha, la scille à deux feuilles (Scilla bifolia), le céphalanthère à longues feuilles (Cephalanthera longifolia), le gaillet odorant (Galium odoratum)[10]. Un réseau complexe de mares (toutes ne sont pas en eau la même année) conduit à de notables déplacements d'amphibiens en période de reproduction. Le nord-est du massif est ainsi directement concerné. Le nord du massif, nettement relié à la vallée de la Clairis correspond également à un secteur de mouvements importants de mammifères grands et petits ainsi que pour l'avifaune. L' intérêt pour les chiroptères semble s'être déplacé durant les années vers la vallée de la Clairis[10]. La forêt de Montargis est gérée par l'Office national des forêts[11].

Histoire[modifier | modifier le code]

Toponymie[modifier | modifier le code]

Bas latin Poocourt. Poto, nom de personne d’origine germanique, et latin cortem = domaine rural. La consonne sourde intervocalique t se sonorise en d, puis disparaît : podo, poo.


Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse et bourg de Paucourt acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[12] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[13]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[14].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[15].

Localisation de la commune de Paucourt dans la communauté d'agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing.

Initialement constitué par arrêté préfectoral le , le district urbain de l’agglomération Montargoise, le plus ancien district de France, regroupait huit communes dont la commune de Paucourt. Celui-ci avait des compétences réduites : ordures ménagères, transports, service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et assainissement. La communauté d’agglomération a été créée dans l’optique d’avoir une mutualisation des moyens. En application des dispositions de la loi no 99-586 du relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, le district s’est transformé en communauté d’agglomération qui a pris le nom de « Agglomération Montargoise et Rives du Loing » par arrêté préfectoral du . Les statuts dont été adoptés le [16]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 2].

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté d'agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing, dont la population totale dépasse le nouveau seuil minimal, ne voit pas son périmètre changer[17] et la commune de Paucourt en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compténces comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du [18].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Paucourt était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[19] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[20].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Paucourt est alors incluse dans le canton de Montargis, le district de Montargis et le département du Loiret[21].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[22]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[23]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[24]. L'acte II intervient en 2003-2006[25], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Paucourt aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Montargis 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[15],[21]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[26].
Canton Montargis 1790-1801 Administrative et électorale En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Paucourt est rattachée au canton de Montargis[15]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[26]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[27]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Montargis 1801-1973 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[28]. Paucourt est alors rattachée au canton de Montargis par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[29],[15].
Châlette-sur-Loing 1973-2015 En 1973, la commune est rattachée au canton de Châlette-sur-Loing, un canton issu de la division de l'ancien canton de Montargis[30].
Châlette-sur-Loing 2015- Électorale La loi du [31] et ses décrets d'application publiés en février et [32] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Châlette-sur-Loing[32]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[33].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative Paucourt est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[15],[29].
Circonscription législative 4e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[34],[35]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[36]. La réforme n'affecte pas Paucourt qui reste rattachée à la quatrième circonscription[37].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune de Paucourt est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[38], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Paucourt, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[39], pour un mandat de six ans renouvelable[40]. Il est composé de 15 membres[41]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2001 en cours Bernard Delaveau PS  
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[42]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). Les deux déchèteries les plus proches sont situées sur les communes d'Amilly et de Corquilleroy[43].

Le SMIRTOM de Montargis procède également à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[44].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté d'agglomération Agglomération montargoise et rives du Loing en application de la loi NOTRe du [45].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[46]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal relèvent de la compétence de la communauté de l'agglomération montargoise et des rives du Loing (A.M.E.) et la gestion du service a été déléguée par la commune de Paucourt au syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région du Puy la Laude, un syndicat créé en 1957 desservant cinq communes : Cepoy, Corquilleroy, Fontenay-sur-Loing, Girolles et Paucourt[47],[48],[49]. L’AME assure la représentation-substitution des communes adhérentes au SMAEP au sein de celui-ci. 7 497 habitants étaient desservis par le syndicat en 2015 (7473 au 31/12/2014)[50]. Les trois ressources sont les deux forages situés sur la commune de Cepoy et le puits de l’Abymes sur la commune de Paucourt. Le volume prélevé en 2015 atteint 588 064 m3. L’eau consommée 369 215 m3 en 2015 est distribuée à 4 197 abonnés dont 589 sur la commune de Paucourt[51].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[52], est également assurée par l'A.M.E.[53],[54],[55] qui dispose ainsi en 2015 d’un réseau de 384,8 km, de 11 737 regards de visite et de 145 postes de relevage et de trois stations d’épuration principales situées à Chalette-sur-Loing, à Amilly et à Vimory[56]. La commune est raccordée à la station d'épuration située sur le territoire de la commune de Châlette-sur-Loing, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 85 000 EH, soit 16 700 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par la Lyonnaise des Eaux Amilly[57],[58].

Certaines rues de la commune ne sont pas desservies par le réseau d’eaux usées (réseau d’assainissement collectif) de l’Agglomération montargoise et les habitations doivent dès lors être pourvues d’un système d’assainissement individuel. L’assainissement non collectif (ANC) désigne ces installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[59]. L'agglomération montargoise assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[60],[56].

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[61]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[62]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[63].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Paucourt 1,70[64] 1,72[65] 1,77[66] 1,84[67] 1,95[68] 1,96[69]
Loiret 1,76[70] 1,7[71] 1,66[72] 1,69[73]
France 1,93[70] 1,96[71] 2[72] 2,03[73]
Assainissement Paucourt NC[64] 2,51[65] 2,56[66] 3,24[67] 2,38[68] 1,94[69]
Loiret 2,07[70] 2,19[71] 2,25[72] 2,38[73]
France 1,73[70] 1,82[71] 1,85[72] 1,89[73]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Paucourt.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[74]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[75].

En 2015, la commune comptait 900 habitants[Note 4], en augmentation de 0,67 % par rapport à 2010 (Loiret : +2,63 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
150283283282293304311317304
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
308262294281308269269273241
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
223189196191270230232256238
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
216242441652758860879882892
2015 - - - - - - - -
900--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[76] puis Insee à partir de 2006[77].)
Histogramme de l'évolution démographique

Patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

  • La Pierre du Gros Vilain : menhir néolithique de 1,80 m de hauteur datant de 5000 à 2000 ans av. J.-C..
  • La Maison de la forêt, construite courant juillet 2006, à l'angle de la place de la Mairie.
  • L'établissement le Lycée en Forêt : construit en 1960 sur 8 hectares.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  2. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
  3. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2018, millésimée 2015, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2017, date de référence statistique : 1er janvier 2015.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 8 septembre 2010)
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 25 juillet 2015)
  3. « Orthodromie entre "Paucourt" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 25 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Paucourt" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 25 juillet 2015).
  5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 25 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Paucourt », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 25 juillet 2015).
  7. « Liste des ZNIEFF de la commune de Paucourt », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 2 août 2015).
  8. « Découpage communal de la ZNIEFF 240003882 - Forêt de Montargis », sur le site des zonages du domaine de la Biodiversité, publié par la DREAL Centre. (consulté le 2 août 2015).
  9. « ZNIEFF 240003882 - Forêt de Montargis - fiche de synthèse », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 2 août 2015).
  10. a et b « ZNIEFF 240003882 - Forêt de Montargis - fiche descriptive. », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 2 août 2015).
  11. « Carte - guide de la forêt domaniale de Montargis », Office national des forêts (consulté le 2 août 2015).
  12. Motte 2003, p. 24
  13. Motte 2003, p. 23
  14. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du Sénat], (consulté le 18 octobre 2015)
  15. a b c d et e « Notice communale de Paucourt », sur le site de l'EHESS (consulté le 18 octobre 2015).
  16. « Communauté d'agglomération montargoise et rives du Loing (Loiret) - Rapport d'observations définitives », sur le site de la cour des comptes et des chambres régionale des comptes, (consulté le 17 octobre 2015), p. 7
  17. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur www.loiret.gouv.fr, (consulté le 29 novembre 2016)
  18. « L’intercommunalité et la Loi NOTRe du  », sur www.mairieconseils.net, (consulté le 29 novembre 2016)
  19. « Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le 16 octobre 2015).
  20. « Bailliages de la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 16 octobre 2015).
  21. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  22. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  23. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  24. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  25. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  26. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur Projet Babel, (consulté le 18 octobre 2015).
  27. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 18 octobre 2015), p. 6.
  28. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 18 octobre 2015).
  29. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur https://gallica.bnf.fr (consulté le 18 octobre 2015).
  30. « Décret no 73-726 du 23 juillet 1973 portant création de cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr (consulté le 18 octobre 2015).
  31. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 18 octobre 2015).
  32. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 18 octobre 2015).
  33. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur le site de l'Assemblée nationale, (consulté le 18 octobre 2015).
  34. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  35. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du Sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  36. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  37. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 18 octobre 2015).
  38. « Rattachements administratifs de la commune de Paucourt », sur le site de l'Insee (consulté le 18 octobre 2015)
  39. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  40. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 18 octobre 2015)
  41. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  42. « Rapport d'activités 2015 du SMIRTOM de Montargis », sur http://www.smirtom.fr/ (consulté le 2 mai 2017)
  43. « SMIRTOM de Montargis - déchèteries », sur http://www.smirtom.fr/ (consulté le 2 mai 2017)
  44. « UIOM d'Amilly - Valorisation énergétique : les Ordures Ménagères », sur http://www.smirtom.fr/ (consulté le 2 mai 2017)
  45. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 2 mai 2017), p. 4
  46. « Les services publics d'eau et d'assainissement » [PDF], sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  47. « SIAEP de la région du Puy la Laude », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 16 juillet 2017)
  48. « SIAEP de la région du Puy la Laude », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 16 juillet 2017)
  49. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 16 juillet 2017)
  50. « Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de la région du Puy la Laude - Indicateurs 2015 », sur http://www.services.eaufrance.fr (consulté le 16 juillet 2017)
  51. « Procès-verbal du conseil communautaire de l'AME du 17 novembre 2016 », sur http://www.agglo-montargoise.fr (consulté le 16 juillet 2017), p. 18-19
  52. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16
  53. « Communauté de l'Agglomération Montargoise Et des Rives du Loing (A.M.E.) », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 22 juin 2017)
  54. « Communauté de l'Agglomération Montargoise Et des Rives du Loing (A.M.E.) », sur http://www.services.eaufrance.fr (consulté le 13 juillet 2017)
  55. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 13 juillet 2017)
  56. a et b « AME - Rapport d'activités 2015 », sur http://www.agglo-montargoise.fr (consulté le 14 juillet 2017), p. 23
  57. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le 15 juillet 2017)
  58. « Station d'épuration de Châlette/Montargis », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le 15 juillet 2017)
  59. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 13 juillet 2017)
  60. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 13 juillet 2017)
  61. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 16 juillet 2017)
  62. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 16 juillet 2017)
  63. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 16 juillet 2017)
  64. a et b Prix de l'eau en 2010 à Paucourt.
  65. a et b Prix de l'eau en 2011 à Paucourt.
  66. a et b Prix de l'eau en 2012 à Paucourt.
  67. a et b Prix de l'eau en 2013 à Paucourt.
  68. a et b Prix de l'eau en 2014 à Paucourt.
  69. a et b Prix de l'eau en 2015 à Paucourt.
  70. a b c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  71. a b c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
  72. a b c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
  73. a b c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
  74. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  75. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee
  76. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  77. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 et 2015.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)