Chevillon-sur-Huillard

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Chevillon-sur-Huillard
Le canal d'Orléans et le pont tournant.
Le canal d'Orléans et le pont tournant.
Blason de Chevillon-sur-Huillard
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Montargis
Intercommunalité Agglomération montargoise et rives du Loing
Maire
Mandat
Christian Bourillon
2014-2020
Code postal 45700
Code commune 45092
Démographie
Gentilé Chevillonnois[1]
Population
municipale
1 373 hab. (2014 en augmentation de 5,78 % par rapport à 2009)
Densité 71 hab./km2
Population
aire urbaine
68 488 hab.
Géographie
Coordonnées 47° 57′ 47″ nord, 2° 37′ 34″ est
Altitude Min. 86 m
Max. 106 m
Superficie 19,34 km2
Localisation

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Chevillon-sur-Huillard

Chevillon-sur-Huillard est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Toponymie[modifier | modifier le code]

L'actuelle dénomination a été officialisée en 1918. Auparavant, la commune était désignée sous la dénomination simple Chevillon (encore fréquente dans le langage courant).

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Chevillon-sur-Huillard et des communes limitrophes.

La commune de Chevillon-sur-Huillard se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 53,9 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 9,8 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 10,7 km d'Amilly, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Montargis[5].

Les communes les plus proches sont : Lombreuil (2,4 km), Saint-Maurice-sur-Fessard (3,2 km), Thimory (4,8 km), Vimory (4,9 km), Presnoy (5,3 km), Villemoutiers (6,2 km), Chailly-en-Gâtinais (6,2 km), Oussoy-en-Gâtinais (6,3 km), Pannes (6,9 km), Moulon (6,9 km) et Villemandeur (6,9 km)[6].

Rose des vents Villemoutiers Saint-Maurice-sur-Fessard Pannes Rose des vents
Presnoy N Villemandeur
O    CHEVILLON-SUR-HUILLARD    E
S
Thimory Lombreuil Vimory

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Le Migneret, Fontaine brochet, les Caillats.

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Le canal d'Orléans traverse le territoire de la commune.

Histoire[modifier | modifier le code]

Héraldique[modifier | modifier le code]

Blason de Chevillon-sur-Huillard

Les armes de Chevillon-sur-Huillard se blasonnent ainsi :

Parti d'or et de gueules à la fleur de lys brochant sur la partition soutenue, à dextre, d'un tourteau et, à senestre, d'un croissant, le tout de l'un en l'autre[7].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : Commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse et bourg de Chevillon acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[8] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[9]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[10].

La commune change de dénomination en 1918 et prend alors le nom de Chevillon-sur-Huillard. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[11].

Localisation de la commune de Chevillon-sur-Huillard dans la communauté d'agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing.

Initialement constitué par arrêté préfectoral le 30 mai 1959, le district urbain de l’agglomération Montargoise, le plus ancien district de France, regroupait huit communes. Celui-ci avait des compétences réduites : ordures ménagères, transports, service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et assainissement. La communauté d’agglomération a été créée dans l’optique d’avoir une mutualisation des moyens. En application des dispositions de la loi no 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, le district s’est transformé en communauté d’agglomération qui a pris le nom de « Agglomération Montargoise et Rives du Loing » par arrêté préfectoral du 14 décembre 2001[12]. La commune de Chevillon-sur-Huillard rejoint la communauté d'agglomération le 1er février 2013[13]. Elle appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 1].

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté d'agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing, dont la population totale dépasse le nouveau seuil minimal, ne voit pas son périmètre changer[14] et la commune de Chevillon-sur-Huillard en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compténces comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du [15].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Chevillon était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[16] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[17].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chevillon est alors incluse dans le canton de Saint-Maurice-sur-Fessard, le district de Montargis et le département du Loiret[18].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[19]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[20]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[21]. L'acte II intervient en 2003-2006[22], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Chevillon-sur-Huillard aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Montargis 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[11],[18]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[23].
Canton Saint-Maurice-sur-Fessard 1790-1801 Administrative et électorale En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Chevillon est rattachée au canton de Saint Maurice sur Fessard[11]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[23]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[24]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Montargis 1801-1973 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[25]. Chevillon-sur-Huillard est alors rattachée au canton de Montargis par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[26],[11].
Amilly 1973-2015 En 1973, la commune est rattachée au canton d'Amilly, un canton issu de la division de l'ancien canton de Montargis[27].
Montargis 2015- Électorale La loi du [28] et ses décrets d'application publiés en février et [29] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Montargis[29]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[30].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative Chevillon, puis à partir de 1918 Chevillon-sur-Huillard, est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[11],[26].
Circonscription législative 4e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[31],[32]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[33]. La réforme n'affecte pas Chevillon-sur-Huillard qui reste rattachée à la quatrième circonscription[34].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune de Chevillon-sur-Huillard est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[35], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chevillon-sur-Huillard, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[36], pour un mandat de six ans renouvelable[37]. Il est composé de 15 membres [38]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2001   Christian Bourrillon Divers droite Directeur de société, conseiller général du canton d'Amilly
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[39]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). Les deux déchèteries les plus proches sont situées sur les communes d'Amilly et de Corquilleroy[40].

Le SMIRTOM de Montargis procède également à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[41].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté d'agglomération Agglomération montargoise et rives du Loing en application de la loi NOTRe du [42].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[43]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat des eaux de Saint-Maurice-sur-Fessard - Villemoutiers - Chevillon-sur-Huillard, un syndicat créé en 1963 desservant quatre communes : Chevillon-sur-Huillard, Saint-Maurice-sur-Fessard, Solterre, Villemoutiers[44],[45],[46]. En 2015, le syndicat gérait 2086 branchements domestiques, dont 718 compteurs d'eau sur Chevillon-sur-Huillard. 493 847 m3 d'eaux brutes ont été prélevés en nappe par le biais de deux forages[47].

La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes ou communautés d'agglomération sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[48],[49].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[50], est également assurée par l'A.M.E.[51],[52],[53] qui dispose ainsi en 2015 d’un réseau de 384,8 kms, de 11 737 regards de visite et de 145 postes de relevage et de trois stations d’épuration principales situées à Chalette-sur-Loing, à Amilly et à Vimory[54]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 450 EH, soit 75 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Lyonnaise des Eaux Amilly[55],[56].

Certaines rues de la commune ne sont pas desservies par le réseau d’eaux usées (réseau d’assainissement collectif) de l’Agglomération montargoise et les habitations doivent dès lors être pourvues d’un système d’assainissement individuel. L’assainissement non collectif (ANC) désigne ces installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[57]. L'agglomération montargoise assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[58],[54].

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[59]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[60]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[61].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Chevillon-sur-Huillard NC[62] NC[63] 1,56[64] 1,56[65] 1,57[66] 1,61[67]
Loiret 1,76[68] 1,7[69] 1,66[70] 1,69[71]
France 1,93[68] 1,96[69] 2[70] 2,03[71]
Assainissement Chevillon-sur-Huillard NC[62] NC[63] NC[64] 3,24[65] 2,38[66] 1,94[67]
Loiret 2,07[68] 2,19[69] 2,25[70] 2,38[71]
France 1,73[68] 1,82[69] 1,85[70] 1,89[71]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[72]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[73].

En 2014, la commune comptait 1 373 habitants[Note 3], en augmentation de 5,78 % par rapport à 2009 (Loiret : +2,48 %).

          Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
634 674 688 700 732 733 737 706 725
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
715 720 775 747 692 745 730 730 671
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
639 614 591 530 508 488 510 472 472
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
434 481 636 901 1 043 1 143 1 189 1 298 1 373
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[74] puis Insee à partir de 2006[75].)
Histogramme de l'évolution démographique

Patrimoine[modifier | modifier le code]

L'église Saint-Martin date du XIe siècle.

Personnalités[modifier | modifier le code]

Cadre de vie[modifier | modifier le code]

Label ville fleurie : trois fleurs attribuées par le conseil national des villes et villages fleuris de France au concours des villes et villages fleuris[77].

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
  2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2017, millésimée 2014, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2016, date de référence statistique : .

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 19 janvier 2010)
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 27 juillet 2015)
  3. « Orthodromie entre "Chevillon-sur-Huillard" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 27 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Chevillon-sur-Huillard" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 27 juillet 2015).
  5. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 27 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Chevillon-sur-Huillard », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 27 juillet 2015).
  7. Gaso. Consultation : 19 janvier 2010.
  8. Motte 2003, p. 24
  9. Motte 2003, p. 23
  10. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 17 octobre 2015)
  11. a, b, c, d et e « Notice communale de Chevillon-sur-Huillard », sur le site de l'EHESS (consulté le 17 octobre 2015).
  12. « Communauté d'agglomération montargoise et rives du Loing (Loiret) - Rapport d'observations définitives », sur le site de la cour des comptes et des chambres régionale des comptes, (consulté le 17 octobre 2015), p. 7
  13. « 5 nouvelles communes ont intégré l’Agglomération », sur http://www.agglo-montargoise.fr/ (consulté le 17 octobre 2015)
  14. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 29 novembre 2016)
  15. « L’intercommunalité et la Loi NOTRe du 7 août 2015 », sur http://www.mairieconseils.net/, (consulté le 29 novembre 2016)
  16. « Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le 16 octobre 2015)
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  18. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
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  20. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  21. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  22. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
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  24. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 17 octobre 2015), p. 6.
  25. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 17 octobre 2015)
  26. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 17 octobre 2015)
  27. « Décret no 73-726 du 23 juillet 1973 portant création de cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr (consulté le 17 octobre 2015)
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  76. Association des anciens élèves de l'école Saint-Louis de Montargis.
  77. Palmarès des villes et villages fleuris dans le Loiret. Consultation : novembre 2008

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)