Douchy-Montcorbon

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Douchy-Montcorbon
Douchy-Montcorbon
Le moulin de la Forge à Douchy.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne
Maire
Mandat 		Abel Martin
2020-2026
Code postal 45220
Code commune 45129
Démographie
Population
municipale 		1 355 hab. (2021)
Densité 27 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 56′ 35″ nord, 3° 03′ 12″ est
Altitude Min. 121 m
Max. 199 m
Superficie 50,12 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Courtenay
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Liens
Site web douchy-montcorbon.fr/fr/
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Douchy-Montcorbon est une commune nouvelle, issue du regroupement des communes de Douchy et Montcorbon, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire, créée le [1].

Géographie[modifier | modifier le code]

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Géologie et relief[modifier | modifier le code]

Géologie[modifier | modifier le code]

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentour, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[2].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°366 - Courtenay » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[3],[4] et sa notice associée[5].

Carte géologique de la commune.
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0) 		Quaternaire
(0 - 2.58) 		Holocène
Fz  : alluvions récentes des lits mineurs, Holocène
FC  : alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, Holocène
Pléistocène
qC  : colluvions indifférenciées de versant, Quaternaires
qCS  : colluvions à silex de versant, Quaternaires
qOE  : Limons et Loess, Quaternaire
Néogène
(2.58 - 23.03) 		Pliocène  non présent
Miocène  non présent
Paléogène
(23.03 - 66.0) 		Oligocène  non présent
Éocène
e4PN  : poudingue de Nemours, Paléocène-Éocène inférieur
Paléocène
e1-4Rc  : complexe argilo-sableux à silex = argiles à silex, Paléocène-Éocène inférieur
Mésozoïque
(66.0 - 252.17) 		Crétacé
(66.0 - ≃145.0)
c4Cr  : craie blanche à silex, Santonien
c3Cr  : craie blanche à silex, Coniacien
c2Cr  : craie blanche à silex, Turonien

Relief[modifier | modifier le code]

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 50,12 km2[6],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 23,31 km2[4]. L'altitude du territoire varie entre 121 m et 199 m[9].

Climat[modifier | modifier le code]

Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[10]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Nord-est du bassin Parisien, caractérisée par un ensoleillement médiocre, une pluviométrie moyenne régulièrement répartie au cours de l’année et un hiver froid (3 °C)[11].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,6 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,9 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 745 mm, avec 11,5 jours de précipitations en janvier et 7,5 jours en juillet[10]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Grandchamp_sapc », sur la commune de Charny Orée de Puisaye à 7 km à vol d'oiseau[12], est de 11,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 758,6 mm[13],[14]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[15].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

Douchy-Montcorbon est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[16],[17],[18]. La commune est en outre hors attraction des villes[19],[20].

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (87,3 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (87,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (79,3 %), forêts (11,2 %), zones agricoles hétérogènes (4,2 %), prairies (3,8 %), zones urbanisées (1,5 %)[21].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

  • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
  • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
    Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Risques naturels et technologiques[modifier | modifier le code]

La commune de Douchy-Montcorbon est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de l'Ouanne), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[22]. Entre 1989 et 2019, cinq arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : trois pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains[23].

Certaines parties du territoire communal sont exposées aux crues de l'Ouanne[24]. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) Agglomération montargoise et Loing Aval approuvé le par arrêté préfectoral[25].

Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[26].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[27]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[28].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[29]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[23].

Toponymie[modifier | modifier le code]

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Histoire[modifier | modifier le code]

Créée par un arrêté préfectoral du 30 novembre 2015, elle est issue du regroupement des communes de Douchy et Montcorbon qui deviennent des communes déléguées[1]. Son chef-lieu est fixé à Douchy.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
janvier 2016 mai 2020 Dominique Talvard[30]   Artisan
mai 2020 En cours Abel Martin[30],[31]   Militaire du contingent

Jusqu'aux élections municipales de 2020, la commune nouvelle est administrée par un conseil municipal de 26 membres, constitué des 15 membres de l’ancien conseil municipal de Douchy et des 11 membres de l’ancien conseil municipal de Montcorbon[1]. Les maires des anciennes communes deviennent maires délégués de chacune des communes déléguées.

Liste des communes déléguées
Nom Code
Insee 		Intercommunalité Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Douchy
(siège)		 45129 CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne 23,51 1 047 (2013) 45


Montcorbon 45211 CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne 26,61 463 (2013) 17

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Gestion des déchets dans le Loiret.

En 2016, la commune est membre du syndicat d'aménagement rural (SAR) des cantons de Courtenay et Château-Renard. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des journaux-magazines et du verre en points d’apport volontaire[32]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferrailles, cartons, cartouches/capsules, déchets dangereux). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Courtenay[33]. Le SAR n’assure pas le traitement, ni la valorisation des déchets collectés qui sont effectués par le SMIRTOM et différents prestataires. Le SMIRTOM de Montargis procède à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[34].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) en application de la loi NOTRe du [35]. À l'occasion de la création de la 3CBO, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de cette nouvelle structure, est dissout par arrêté préfectoral du et les personnels, biens et équipements font désormais partie intégrante de la nouvelle communauté de communes[36].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans le Loiret.

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[37]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Douchy - Montcorbon, un syndicat créé en 1925 desservant trois communes : Ascoux, Dadonville, Douchy-Montcorbon[38],[39],[40]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[41],[42].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[43], est assurée par le Syndicat d'Assainissement de Douchy - Montcorbon[44],[45] régie[46]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune de Douchy-Montcorbon, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 2 000 EH, soit 300 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Lyonnaise des Eaux Amilly[47],[48].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[49]. Le Syndicat mixte d'Aménagement Rural des cantons de Courtenay et de Château-Renard a créé un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[50],[51]. Depuis le , le SPANC est assuré par la 3CBO, dont la création a été accompagnée de la dissolution du Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay[36].

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[52]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[53]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[54].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Douchy 2,65[55] 2,66[56] 2,70[57] 2,79[58] 2,86[59] 2,88[60]
Loiret 1,76[61] 1,7[62] 1,66[63] 1,69[64]
France 1,93[61] 1,96[62] 2,00[63] 2,03[64]
Assainissement Douchy 2,50[55] 2,58[56] 2,64[57] 2,73[58] 2,82[59] 2,73[60]
Loiret 2,07[61] 2,19[62] 2,25[63] 2,38[64]
France 1,73[61] 1,82[62] 1,85[63] 1,89[64]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis sa création.

En 2021, la commune comptait 1 355 habitants[Note 4], en diminution de 8,26 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
2014 2015 2016 2017 2021
1 5241 4771 4311 3851 355
(Sources : Insee à partir de 2014[65].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

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Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Territoire de l'ancienne commune de Douchy[modifier | modifier le code]

Territoire de l'ancienne commune de Montcorbon[modifier | modifier le code]

  • L'église a été édifiée au VIIe siècle, elle fut agrandie et transformée au XVIe siècle. Le vitrail sur le pignon représente le dernier épisode de la vie sur terre du Christ, l’Ascension. Un groupe en pierre placé dans l'église, pietà remontant au XVIe siècle, est classé monument historique au titre d'objet.
  • Le lavoir au pied de la source Saint-Saturnin, qui alimente son bac et le ruisseau du même nom.
  • Les chemins de randonnée sillonnant la commune sont inscrits sur les cartes de l'Institut national de l'information géographique et forestière Loiret randonnée Sud et Ouest (no 5)

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

  • L'écrivain et cordonnier Margravou (1902-1959) est mort dans l'ancienne commune de Douchy.
  • L'acteur et producteur de cinéma Alain Delon est un résident occasionnel du village de Douchy. Il y possède une propriété acquise en 1971, le château de la Brûlerie. Mireille Darc y a vécu au début des années 1970 jusqu'à sa rupture avec Alain Delon dans les années 1980[67]. Ancienne colonie de vacances de la S.N.C.F., le château fut démoli pour y faire un lac. Seuls les communs et les écuries furent conservés.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes et cartes[modifier | modifier le code]

  • Notes
  1. ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[7],[8]
  2. ↑ Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  3. ↑ Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  4. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

Références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ a b et c « arrêté de création » (consulté le ).
  2. ↑ « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
  3. ↑ « Carte géologique de Douchy-Montcorbon » sur Géoportail (consulté le 30 mai 2022).
  4. ↑ a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Douchy-Montcorbon », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
  5. ↑ « Notice associée à la feuille n°366 - Courtenay de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  6. ↑ Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Douchy-Montcorbon », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  7. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
  8. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
  9. ↑ IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
  10. ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  11. ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le )
  12. ↑ « Orthodromie entre Douchy-Montcorbon et Charny Orée de Puisaye », sur fr.distance.to (consulté le ).
  13. ↑ « Station Météo-France « Grandchamp_sapc », sur la commune de Charny Orée de Puisaye - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  14. ↑ « Station Météo-France « Grandchamp_sapc », sur la commune de Charny Orée de Puisaye - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  15. ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le )
  16. ↑ « Typologie urbain / rural », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  17. ↑ « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
  18. ↑ « Comprendre la grille de densité », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  19. ↑ « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
  20. ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  21. ↑ « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  22. ↑ [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du LOiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  23. ↑ a et b « Risques recensés sur la commune de Douchy-Montcorbon »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr.
  24. ↑ « Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRI) de la vallée de l'Ouanne », sur loiret.gouv.fr.
  25. ↑ « Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRI) de la vallée de l'Ouanne », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  26. ↑ « Douchy-Montcorbon - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  27. ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  28. ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Douchy-Montcorbon »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  29. ↑ Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
  30. ↑ a et b « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
  31. ↑ « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  32. ↑ « Rapport d'activités 2015 du SAR des cantons de Courtenay et Château-Renard. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur sar45.fr (consulté le ), p. 7.
  33. ↑ « Rapport d'activités 2015 du SAR des cantons de Courtenay et Château-Renard. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur sar45.fr (consulté le ), p. 14.
  34. ↑ « UIOM d'Amilly - Valorisation énergétique : les Ordures Ménagères »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur smirtom.fr (consulté le ).
  35. ↑ « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
  36. ↑ a et b « Intercommunalité : Courtenay, membre de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) », sur courtenay45.fr (consulté le ).
  37. ↑ [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
  38. ↑ « SIAEP de Dadonville - Ascoux », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  39. ↑ « SIAEP de Dadonville - Ascoux », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
  40. ↑ « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  41. ↑ Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  42. ↑ AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
  43. ↑ Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
  44. ↑ « Syndicat d'Assainissement de Douchy - Montcorbon », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
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  67. ↑ Marie A, Douchy, c'est la maison de ma vie, interview d'Alain Delon, La République du Centre, 29 septembre 2011, page 13
v · m
Arr. de Montargis
Arr. d'Orléans
Arr. de Pithiviers
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