Intermittent du spectacle

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Équipe de tournage cinéma.

Un intermittent du spectacle est en France un artiste ou technicien qui travaille par intermittence (alternance de périodes d'emploi et de chômage) pour des entreprises du spectacle vivant, du cinéma, et de l'audiovisuel et qui bénéficie, suivant des critères de nombres d'heures travaillées et de métiers exercés, d'allocations chômages plus favorables que le régime général. Il y avait 9 060 allocataires en 1984, 41 038 en 1991[1], et 106 000 en 2013[2]. Le déficit structurel de ce régime spécifique à la France est facteur de tensions entre partenaires sociaux[3].

Historique[modifier | modifier le code]

Création de l'état d'intermittent[modifier | modifier le code]

Les productions des entreprises du spectacle sont souvent par nature limitées dans le temps, ce qui les amène à contracter avec des artistes, techniciens, ouvriers, sur des périodes définies, quand bien même elles salarient éventuellement par ailleurs du personnel « permanent », en contrat à durée indéterminée. Elles peuvent engager un artiste ou un technicien, dans le cadre d'une production, pour un contrat d'une journée ou plus.

En France, ils sont salariés, et n'exercent pas en libéral, contrairement à ce qui se pratique de plus en plus dans d'autres pays européens (et donc à des couts supérieurs) comme l'Allemagne, l'Italie ou le Royaume-Uni qui n'ont pas de régime d'assurance chômage spécifique pour les emplois correspondants à ceux des « intermittents du spectacle » français[4], comme dans d'autres pays du monde, notamment aux États-Unis.

Cette situation particulière de succession de contrats à durée déterminée, d'alternance de périodes d'emploi et de chômage, a amené les partenaires sociaux siégeant à l'Unedic à aménager des dispositifs particuliers quant à leur accessibilité aux droits d'indemnité chômage.

En 1936 est créé le régime salarié intermittent à employeurs multiples pour les techniciens et cadres du cinéma[5]. Ce régime est encouragé par les producteurs de cinéma qui à l'époque ne trouvaient pas de techniciens, souvent des artisans et des ouvriers dans diverses corporations (menuisiers, peintres, décorateurs, ensembliers). Ceux-ci préféraient travailler chez un patron en fixe avec une paye toute l'année, d'où la difficulté pour le cinéma de trouver du personnel pour des périodes courtes et ponctuelles. Avec ce régime particulier, ils pouvaient travailler pour des films quelques mois et le reste du temps une caisse leur donnait une indemnité pour continuer à vivre et surtout à être disponibles. Le nombre de personnes concernées était à l'époque très modeste.

En 1969, les artistes interprètes sont intégrés au régime d’intermittent, puis les techniciens du spectacle vivant[5].

En octobre 1998 un accord interbranches est conclu pour permettre l'utilisation d'un contrat de travail à durée déterminée « d'usage » (CDD d'usage).

Accords de 2003[modifier | modifier le code]

Le 26 juin 2003, un protocole d’accord entre le MEDEF et trois centrales syndicales est signé, au cours duquel les annexes (8 et 10) sont modifiées. Depuis, 507 heures de travail sur dix mois sont nécessaires pour être indemnisé pendant huit mois[6]. Ces accords ont pour objet d'adapter à la convention d'assurance chômage en vigueur les dispositions des annexes à la convention du 1er janvier 1997. En outre, ces accords concourent au rétablissement de l'équilibre financier du régime d'assurance chômage.

La CGT, qui est fortement représentée dans ces catégories professionnelles, conteste le contenu de ces accords, considérant qu'ils dégradent les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle, de la production cinématographique et de l'audiovisuel, sans contribuer au rétablissement de l'équilibre du régime d'assurance chômage, ni remédier aux nombreux abus et fraudes qui seraient, selon elle, la cause essentielle de l'écart croissant entre les cotisations acquittées par ces professions et les prestations versées.

Une tractation aurait eu lieu entre François Chérèque (CFDT) et le Premier ministre de l'époque, Jean-Pierre Raffarin, en « échangeant » des conditions plus favorables pour les infirmières (dans le cadre de la réforme des retraites) contre un soutien de la CFDT au gouvernement sur la question des intermittents[7].

Force ouvrière dénonce également l'absence de mesures permettant de lutter contre les abus et la précarité du travail, ainsi que d'une réflexion liant la situation de l'emploi avec le mode de financement du régime d'assurance chômage. Elle affirme que ces accords seraient incompatibles avec les dispositions législatives et règlementaires relatives à la détermination de l'allocation journalière, à l'équilibre financier du régime d'assurance chômage, ainsi qu'aux sanctions qui peuvent être arrêtées à l'encontre des employeurs ne respectant pas les obligations prévues en matière de contributions. Ces arguments ont également été soulevés dans les nombreuses observations qui ont été adressées au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, à la suite de la publication au Journal officiel de l'avis engageant la procédure d'agrément de ces accords.

Au cours de l'été 2003, des grèves très suivies entraînent l'annulation de grands festivals d'été : Montpellier, Aix-en-Provence, Avignon, Francofolies[5].

Renégociations[modifier | modifier le code]

Cette réglementation est régulièrement renégociée au sein de l'Unedic de façon paritaire par les partenaires sociaux (les organisations et syndicats représentatifs des employeurs[5] — dont le MEDEF et la CGPME — et des salariés, dont la fédération CGT du spectacle). Mais cette dernière n'a guère les moyens de faire aboutir ses revendications car la confédération CGT, n'a jamais signé un accord Unedic depuis 1958.

Dispositions conventionnelles[modifier | modifier le code]

Les annexes 8 et 10 de la convention de l'assurance chômage établissent les règles concernant les indemnités de chômage pour les intermittents du spectacle. L'annexe 8 concerne les ouvriers et techniciens de l'édition d'enregistrement sonore, de la production cinématographique et audiovisuelle, de la radio, de la diffusion et du spectacle vivant. L'annexe 10 concerne les artistes du spectacle : comédiens, musiciens, danseurs…

Critère des 507 heures[modifier | modifier le code]

Pour bénéficier des indemnités de chômage versées par l'Assedic, qui est une caisse interprofessionnelle de solidarité, l'intermittent doit justifier un certain nombre d'heures au minimum dans une période donnée. Il faut avoir travaillé 507 heures (soit approximativement trois mois de travail à 8 heures par jour) au cours des 319 derniers jours pour les artistes ou des 304 derniers jours pour les ouvriers ou les techniciens[8], soit dix mois environ. À titre de comparaison (si la comparaison est possible, dans la mesure où, notamment, certains artistes[réf. nécessaire] travaillent à perte sur des périodes parfois importantes et non rémunérées : répétitions, montage de projet et autres démarches autonomes) le régime général pour l'allocation chômage demande 122 jours d'affiliation ou 610 heures de travail au cours des 28 mois qui précédent la fin du contrat de travail pour les moins de 50 ans ou 36 mois pour les 50 ans et plus[9].

Comme dans d'autres secteurs économiques, il est d'usage que des heures de travail effectif ne soient pas forcément comptabilisées. L'employeur est moins contraint par les conventions collectives à déclarer les heures supplémentaires. Par exemple, un technicien employé par une société de prestations de services dans l'événement ou le spectacle travaille souvent entre 12 et 16 heures par jour (parfois plus) en étant payé et déclaré 8 heures (parfois 12) car la rémunération est basée sur une journée de travail de 8 heures déclarées non pas travaillées[réf. nécessaire]

Le cachet représente une valeur de 12 heures de travail même si il concerne une représentation qui a duré 3 heures.

Métiers et entreprises concernées[modifier | modifier le code]

Les intermittents du spectacle relevant des annexes 8 et 10 de l’Assurance chômage doivent appartenir a une des deux catégories suivantes[8] :

  • artiste du spectacle engagé par contrat à durée déterminée ;
  • ouvrier ou technicien engagé par contrat à durée déterminée et :
    • employé par une entreprise dont l’activité est répertoriée, suivant une liste de code NAF[10] ;
    • occupant des fonctions figurant sur la liste officielle[10].

Déficit du régime[modifier | modifier le code]

En 2002 le déficit du régime des intermittents du spectacle était de 866 millions d'euros. Ce déficit n'a ensuite jamais été inférieur à cette valeur malgré les réformes successives[3].

En 2009, 105 826 intermittents du spectacle ont été indemnisés par l'Unedic qui leur a versé 1,276 milliard d'euros pour 223 millions de cotisations versées. Le déficit s'élevait ainsi à 1,054 milliard d'euros. Pour comparaison, ce déficit de plus d'un milliard d'euros pour près de 100 000 personnes, n'est que très légèrement inférieur à celui du régime général financé par les cotisations de 16 millions de salariés et qui, lui, bénéficie à plus de 2 millions d'allocataires. Un déficit que la Cour des comptes désigne comme une « une dérive massive »[11]. Néanmoins, cette méthode de calcul est dénoncée par certains experts (comme Mathieu Grégoire, sociologue et maître de conférences à l'Université de Picardie (CURAPP)[12]), ou certains représentants des intermittents comme Samuel Churin de la Coordination des Intermittents et Précaires d’Île-de-France[13] qui estime que « le déficit des annexes 8 et 10 des intermittents n'existe pas ». La ministre de la Culture, Aurélie Filipetti, estime pour sa part le montant du déficit à 300 millions d'euros[14].

Selon le site Actuchomage, ces 1,276 milliard représentent 1 000 euros d'indemnité par mois par intermittent, soit sensiblement la même moyenne que pour les indemnités chômage dans le régime général (1 200 €). Les deux chiffres ne sont cependant pas directement comparables, puisque l'intermittence conduit, par nature, souvent à percevoir dans un même mois des salaires et des indemnités. Pour l'association qui publie ce site d'information, les « véritables abus » seraient du côté des employeurs[15],[16].

Le rapport 2012 de la Cour des comptes souligne que le déficit du régime des intermittents du spectacle représente « un tiers du déficit total de l'assurance chômage, alors même que seules 100 000 personnes en bénéficient ». Ainsi, selon ce rapport, durant les dix dernières années, « le déficit cumulé du régime des intermittents s'est établi à un montant proche de l'endettement total du régime d'assurance chômage, soit 9,1 milliards d'euros à la fin 2010 ». Le rapport met en avant à quel point ce régime est favorable en comparaison du statut des intérimaires : les intermittents du spectacle « cotisent moins longtemps que les intérimaires (507 heures suffisent pour toucher le chômage, contre plus de 600 heures dans l'intérim) et profitent d'un niveau d'indemnisation supérieur à ces derniers ». Enfin, ce régime connaît un niveau de fraude que la Cour des comptes évalue à « au moins 15 % des intermittents »[17],[18],[19].

Début 2013, la Cour des comptes, dans une analyse concernant la forte dégradation des comptes de l'Unedic, pointe en particulier du doigt les plus grandes faiblesses du système actuel. Parmi celles-ci, sont à nouveau mises en cause les règles d'indemnisation des intermittents du spectacle du fait du « caractère massif des sommes en cause » et de leur impact sur le déficit global[20].

En novembre 2013, la Cour des comptes publie un nouveau rapport dans lequel elle souligne que les intermittents du spectacle sont « la catégorie de demandeurs d'emploi indemnisés bénéficiant, de loin, des règles les plus favorables »[21].

Le rapport du 26 novembre 2013 de la Cour des comptes ouvre la porte pour la première fois à une conclusion différente de celle donnée habituellement : les intermittents ne seraient pas les principaux responsables du déficit de l’Assurance chômage. Les magistrats de la rue Cambon précisent néanmoins que cette situation est simplement conjoncturelle, alors que le déficit des intermittents du spectacle « présente un caractère structurel »[22].

Polémiques[modifier | modifier le code]

Équipe de tournage télévision.

Le nouveau calcul de droits sur environ dix mois (au lieu du calcul annuel qui existait jusqu'en 2003) élimine de ce régime spécifique un grand nombre d'artistes[réf. nécessaire][Combien ?].

Certaines entreprises du spectacle, notamment dans le secteur de la télévision, sont accusées d'abuser du système, en multipliant les contrats d'intermittent au détriment des contrats de travail à temps plein. Ce régime est parfois utilisé pour des employés précaires techniciens ou administratifs (standardistes, maintenance, etc.). La réforme de l'intermittence de 2003 a tenté de mettre fin à ces pratiques, mais elles n'ont pas diminué depuis cette date[16]. L'économiste Pierre-Michel Menger a proposé la création d'un « compte employeur » qui ferait apparaître ce que chaque employeur fait dépenser à l’UNEDIC par ses pratiques d’emploi génératrices de droits à indemnisation. La création de ce compte employeur irait de pair avec l'introduction d'un principe de modulation des cotisations employeur à l’assurance-chômage, en fonction du comportement de chaque employeur, selon le mécanisme inventé pour les accidents du travail[23].

En février 2008, la Cour des comptes met à jour plusieurs irrégularités de la caisse des congés spectacle des intermittents : indemnités payées avec un an de retard, bénéficiaires fantômes, détournement des excédents de la caisse[24].

L'assiette de calcul du déficit est un sujet de controverse : pour le régime général, ce sont les cotisations et indemnisation de l'ensemble des salariés, chômeurs ou pas, qui sont prises en compte; pour le régime des intermittents du spectacle, ce sont leurs seules cotisations et indemnisation, sans tenir compte de celles des autres cotisants du monde du spectacle et de l'audiovisuel qui ne pourraient travailler sans les intermittents[réf. nécessaire]: de nombreuses structures, prestataires de services, radios, télévisions, théâtres, etc. ont également du personnel employé au régime général.

Chez France Télévisions, l'intermittence limitée aux techniciens (monteurs, opérateurs de prises de vue…) représente un peu plus de 10 % de la masse salariale. Les sociétés de production qui fournissent aux chaînes leurs programmes, celles qui fabriquent des films, mais aussi les parcs de loisirs sont de gros utilisateurs de ces contrats. En 2011, Euro Disney a recruté environ 1 500 « artistes » en contrat d'intermittence pour ses parades et autres spectacles. Radio France est le premier employeur d'intermittents, avec 6 000 contrats signés, et les seuls employés permanents ne pourraient assurer son fonctionnement[réf. nécessaire]. La réunion de tels personnels permanents et des intermittents dans un hypothétique « régime du spectacle » aboutirait vraisemblablement pour ce dernier â un déficit moindre que celui de l'actuel régime des intermittents. Le 20 décembre 2012, Mathieu Grégoire, maitre de conférences à l'Université de Picardie (CURAPP), avance à l'Assemblée Nationale pour la mission d'information sur l'emploi dans les métiers artistiques, qu'« il n'est pas pertinent de comparer le déficit supposé des annexes 8 et 10 aux résultats comptables de l'Unedic en général et encore moins de dire qu'il est responsable de "x"% du déficit général »[25],[26].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Le régime des intermittents du spectacle, toujours déficitaire - Francis Kessler, Le Monde, 6 février 2012
  2. Déficit du régime des intermittents : « Au loup, un milliard ! » - Etienne Baldit, Public Sénat, 22 février 2013
  3. a et b Leïla de Comarmond, « Le régime des intermittents plombe les comptes de l'Unedic », Les Échos,‎ 28 janvier 2011 (lire en ligne)
  4. Étude de législation comparée n° 241 - décembre 2013 - L'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle - Sénat français, décembre 2013
  5. a, b, c et d Régime des intermittents : un peu d'histoire - Alain Rabot, Légi Spectacle
  6. Rapport relatif à l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle
  7. Le "deal" Chérèque-Raffarin de 2003 - Christophe Jakubyszyn, Le Monde, 27 septembre 2007
  8. a et b Les intermittents du spectacle - Pôle emploi
  9. Les conditions d'attribution de l'Aide au Retour à l’Emploi - Pôle emploi
  10. a et b Avenant no 1 à l'annexe VIII au règlement général à la convention du 19 février 2009 relative à l'indemnisation du chômage - Pôle emploi [PDF]
  11. Des intermittents au prix fort - Marc Landré, Le Figaro, 13 mai 2012
  12. Le déficit des annexes 8 et 10 des intermittents n’existe pas - Audition de Mathieu Grégoire à l’Assemblée Nationale, 20 décembre 2012
  13. Ripostes n°1 - Le déficit des annexes 8 et 10 des intermittents du spectacle n'existe pas - YouTube, 18 février 2013 [vidéo]
  14. La Matinale du 22-02 : Aurelie Filipetti - La Matinale, YouTube, 22 février 2013 [vidéo]
  15. Régime des intermittents : un faux procès, Sophie Hancart, Actuchomage.org, 28 janvier 2011
  16. a et b La gestion du régime d’indemnisation des intermittents du spectacle - Cour des comptes, 2006
  17. Cour des comptes : La « dérive massive » des intermittents du spectacle - Thomas Morel, France-Soir, 8 février 2012
  18. Intermittents du spectacle : une dérive « insoutenable » - Véronique Le Billon, Les Échos, 8 février 2012
  19. Le régime des intermittents du spectacle : la persistance d’une dérive massive - Rapport de la Cour des comptes, février 2012 [PDF] (voir archive)
  20. Chômage : les indemnités des cadres dans le collimateur - Marc Landré, Le Figaro, 23 janvier 2013
  21. La Cour des comptes fustige une nouvelle fois l'indemnisation des intermittents - Marc Landré, Le Figaro, 26 novembre 2013
  22. Déficit de l'assurance-chômage : les intermittents ne sont pas les principaux responsables, selon la Cour des comptes - Le Monde, 29 novembre 2013
  23. Qui doit payer pour les intermittents ? - P.-M. Menger, Telos, mars 2006
  24. Nathaniel Herzberg, « Comment les intermittents du spectacle ont été lésés par leur caisse professionnelle », Le Monde,‎ 2 février 2008 (lire en ligne)
  25. Audition intégrale de Mathieu Grégoire sur l'intermittence du spectacle - YouTube [vidéo]
  26. Audition de la Coordination des Intermittents et Précaires d'Ile-de-France (CIP-IdF), le 13 décembre 2012 à l'Assemblée Nationale - YouTube, 18e minute [vidéo]

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Employeurs et intermittents du spectacle, Millénaire Presse, 2004
  • Le Guide des intermittents du spectacle, Millénaire Presse, 2003
  • Pierre-Michel Menger, Portrait de l'artiste en travailleur, Le Seuil / La République des idées, 2002
  • Pierre-Michel Menger, Les intermittents du spectacle. Sociologie d'une exception, Éditions de l'école des hautes études en sciences sociales, 2005
  • Frédéric Chhum, Les Intermittents du spectacle, Guide juridique, Lexisnexis, février 2013
  • Frédéric Chhum, L'Intermittent du spectacle, les nouvelles règles après la réforme de 2003, Litec, 2004
  • Frédéric Chhum, Intermittents du spectacle, quels sont vos droits ?, Prat, 2004
  • Pascal Nicolas-Le Strat, L'Expérience de l'intermittence dans les champs de l'art, du social et de la recherche, L'Harmattan, 2005
  • Frédéric Chhum, « La répression du travail illégal dans le spectacle : entre sanctions pénales et sanctions administratives », article de Légipresse, décembre 2006, p. 158 et suivantes
  • Frédéric Chhum, « Le régime d'assurance chômage 2007-2008 des salariés, intermittents du spectacle », article de Légipresse, juin 2007, p. 69 et s.
  • Michel Surya, Portrait de l'intermittent du spectacle en supplétif de la domination, Nouvelles Éditions Lignes, septembre 2007
  • Éric Gaulupeau, article Sono Magazine, octobre 2003 et octobre 2007
  • Antonella Corsani et Maurizio Lazzarato, Intermittents et Précaires, Éditions Amsterdam. 2008
  • Jérémy Sinigaglia, Artistes, intermittents, précaires en lutte. Retour sur une mobilisation paradoxale, Presses universitaires de Nancy, 2012
  • Chloé Langeard, Les intermittents en scènes. Travail, action collective et engagement individuel[1], Presses universitaires de Rennes, 2013
  • Mathieu Grégoire, Les intermittents du spectacle : enjeux d'un siècle de luttes, La Dispute, 2013

Liens externes[modifier | modifier le code]